Accueils de loisirs sans hébergement. Service enfance jeunesse et vie associative. CSCS de Poisat Règlement intérieur

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1 Accueils de lisirs sans hébergement Service enfance jeunesse et vie assciative CSCS de Pisat Règlement intérieur PREAMBULE Le Centre Sci-Culturel et Sprtif (CSCS) de Pisat est un lieu public, laïc et républicain ù chaque enfant dit puvir s épanuir, truver sa place et sn rythme. Les accueils de lisirs snt déclarés auprès de la DDCS de l'isère (Directin Départementale de la Chésin Sciale et des Slidarités) de l'isère et snt sutenus par la CAF (Caisse d Allcatins Familiales) de Grenble. Ces accueils de Lisirs sans hébergement (ALSH) s'inscrivent dans le PEL (Prjet Educatif Lcal) de la Cmmune en lien avec les écles, les partenaires sci-éducatifs et les assciatins de Pisat. Une évaluatin du PEL de Pisat a été menée en Ce travail a permis d élabrer des rientatins, des bjectifs et des actins, déjà existantes u nuvelles, qui sernt mises en place et sernt validées au curs du dernier trimestre Ns intentins éducatives cncernant les différents temps d accueils snt fixées par le prjet pédaggique. Le prjet pédaggique est dispnible sur demande au CSCS ; sn actualisatin est prévue dans le cadre des bjectifs fixés par le PEL. Article 1 : FONCTIONNEMENT GENERAL Les accueils de lisirs s'adressent aux enfants et aux jeunes de 3 à 17 ans. La répartitin est la suivante : 3/5 ans (avec l agrément de la PMI garantissant que la structure est cnfrme à la li et pur les enfants sclarisés). 6/10 ans 10/14 ans 14/17 ans Les tranches d'âges se chevauchent vlntairement afin de respecter le rythme et l'évlutin de chacun, d'accmpagner prgressivement chaque enfant vers de nuveaux prjets. L accès à ces accueils de lisirs est uvert à tus. Une pririté purra être dnnée aux fréquentatins régulières.

2 ENFANTS DE de 6 ANS : Accueils périsclaires : La restauratin sclaire (11h45/13h45) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. La restauratin sclaire (11h45/13h30) le mercredi. La Récré (16h30/18h30) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Les temps relais : Matin (8h15/8h35) du lundi au vendredi Midi (13h15/13h45) les lundis, mardis, jeudis et vendredis temps spécifique pur les enfants de petite sectin participant à la sieste (ainsi que pur leur fratrie inscrite en maternelle). Sir (16h/16h30) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. ATTENTION : malgré la gratuité de ces temps, une inscriptin de vtre enfant au préalable et auprès du CSCS est indispensable. L accueil de lisirs du Mercredi (13h30/18h) les mercredis en pérides sclaires. Accueils extrasclaires : Les vacances sclaires (8h30/18h) du lundi au vendredi. ENFANTS DE + de 6 ANS : Accueil périsclaire : La restauratin sclaire (12h/14h) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. La restauratin sclaire (12h/13h30) le mercredi La Récré (16h30/18h30) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Les temps relais : Midi (13h30/14h) les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Sir (15h45/16h30) les lundis, vendredis et (15h30/16h30) les mardis, jeudis. ATTENTION : malgré la gratuité de ces temps, une inscriptin de vtre enfant au préalable et auprès du CSCS est indispensable. L accueil de lisirs du Mercredi (13h30/18h) les mercredis en pérides sclaires. Accueil extrasclaire : Les vacances sclaires (8h30/18h) du lundi au vendredi. Article 2 : TAUX D ENCADREMENT Pur les accueils périsclaires : Un animateur pur 14 enfants de - de 6 ans (Maternelle) Un animateur pur 18 enfants de + de 6 ans (Élémentaire) Pur les accueils du mercredi et des vacances sclaires : Un animateur pur 8 enfants de mins de 6 ans Un animateur pur 12 enfants de 6 à 17 ans Les taux d'encadrement ci-dessus snt ceux cadrés par la DDCS. A Pisat, pur les accueils des mercredis, vacances sclaires et périsclaires, ils snt supérieurs aux exigences de la réglementatin pur nus permettre de garantir une meilleure qualité d'accueil et une réelle dispnibilité de l'équipe d'animatin pur les enfants et les jeunes. Article 3 : CAPACITE D ACCUEIL, LIEU D ACCUEIL, RENSEIGNEMENTS RESTAURATION SCOLAIRE : Le repas est pris dans les lcaux du CSCS et le temps d animatin se dérule dans les écles u au CSCS. Maternelle : 30 places Élémentaire : 100 places

3 Renseignements et inscriptins : Mairie de Pisat / / restauratin@villepisat.fr Les jurs de fnctinnement de la restauratin sclaire snt calés sur les jurs d écle définis par l Éducatin Natinale sit Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi. Les jurs ù il n'y a pas écle la restauratin sclaire n'est pas assurée. TEMPS RELAIS : Ce temps d accueil se dérule dans les écles. Dans le cadre de la réfrme des rythmes sclaires, la cmmune se dit d accueillir tus les enfants. Les inscriptins snt dnc bligatires et l encadrement sera adapté aux effectifs recensés. Renseignements et inscriptins : CSCS / / cntact.cscs@ville-pisat.fr LA RECRE : Ce temps d animatin se dérule au CSCS. Maternelle : 28 places Elémentaire : 36 places Nus puvns être amenés à limiter le nmbre de places seln la spécificité de l'activité prpsée. Renseignements et inscriptins : CSCS / / cntact.cscs@ville-pisat.fr Frmules pssibles : Tute heure cmmencée est due. De 16h30 à 17h30 : ateliers décuverte : les enfants snt inscrits pur l heure entière. Les parents viennent les chercher à 17h30. De 17h30 à 18h30 : ateliers autnmes : départs échelnnés. Un accueil est pssible à 17h30 en cas de prise en charge assciative de 16h30 à 17h30 (attentin, la mise en place des passerelles n est pas systématique, vir chapitre 5). De 16h30 à 18h30 atelier décuverte + atelier autnme MERCREDI APRES-MIDI : Ce temps d animatin se dérule au CSCS (sauf exceptin) Enfants de mins de 6 ans : 16 places. Enfants de plus de 6 ans : 24 places. Jeunes de 10 ans à 17 ans : 12 places. Nus puvns être amenés à limiter le nmbre de places seln la spécificité de l'activité prpsée. Renseignements et inscriptins : CSCS / / cntact.cscs@ville-pisat.fr Frmule pssible : A la demi-jurnée sans repas (l inscriptin à la restauratin le mercredi se fait en mairie) VACANCES SCOLAIRES : Ce temps d animatin se dérule au CSCS (sauf exceptin) Enfants de mins de 6 ans : 16 places. Enfants de 6 à 10 ans : 24 places. Jeunes de 10 à 17 ans : 12 places. Nus puvns être amenés à limiter le nmbre de places seln la spécificité de l'activité prpsée.

4 Renseignements et inscriptins : CSCS / / cntact.cscs@ville-pisat.fr Frmules pssibles : A la jurnée (frmule unique le mardi et jeudi, pique-nique furni par la famille) A la jurnée avec repas A la jurnée sans repas A la demi-jurnée avec repas A la demi-jurnée sans repas Article 4 : RESPONSABILITE Prise en charge des enfants : L'équipe du CSCS est garante de la sécurité physique et affective des enfants et des jeunes accueillis pendant les heures d'uverture, du respect des lieux et du matériel, ainsi que de l'applicatin des règles de vie. Respnsabilité des parents : La respnsabilité des parents purrait être engagée dans le cas ù leur enfant cmmettrait un acte de détériratin du matériel u des lcaux. Il en est de même s'il blessait un autre enfant. L'assurance respnsabilité civile cuvrant également les dmmages pur les activités périsclaires et extra sclaires dit être suscrite par les parents qui divent furnir une attestatin lrs de l'inscriptin. Article 5 : PASSERELLES La passerelle est un dispsitif qui dit s'rganiser dans le cadre d'un partenariat entre les parents, le CSCS et une assciatin pisatière participant au Prjet Educatif Lcal. Cela permet aux enfants, lrsqu ils snt inscrits à l accueil de lisirs, de bénéficier d un accmpagnement sur le lieu de l activité assciative. Les passerelles snt mises en place sus quinzaine après la rentrée sclaire à partir des demandes recensées et dans les créneaux d accueils u de départs échelnnés. L rganisatin d une passerelle n est pas systématique, elle dépend de la dispnibilité des référents passerelles qu ils sient animateur du CSCS, intervenant assciatif u parent. Pensez à vérifier le planning des passerelles cnfirmées auprès du CSCS. Les passerelles rganisées par le CSCS peuvent se mettre en place uniquement lrs des hraires suivants : Le mercredi et vacances (sauf jurnées cntinues mardis et jeudis Temps relais et la Récré : (sauf les lundis : récré gymnase) u les jurs de srtie) Entre 16h et 16h30 De 13h30 à 14h30 A 17h30 De 17 à 18h En aucun cas les enfants ne purrnt quitter seuls l'accueil de lisirs avant l'heure de départ. Tute participatin à une passerelle nécessite une inscriptin. Renseignements et inscriptins : CSCS / / cntact.cscs@ville-pisat.fr

5 Article 6 : PERMANENCES Pur les activités périsclaires et extra-sclaires : à l accueil du CSCS Tus les jurs du lundi au vendredi de 14h30 à 18h. Pur la restauratin : aux jurs et heures d uverture de la mairie. Article 7 : INSCRIPTIONS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE : Les démarches divent se faire IMPERATIVEMENT à la mairie sit par mail restauratin@ville-pisat.fr sit par téléphne sit sur place aux hraires d uverture de la mairie. POUR LES VACANCES, LES TEMPS RELAIS, LA RECRE : Les démarches divent se faire au CSCS tus les jurs de 14h30 à 18h. Tut changement d inscriptin peut se faire : par mail cntact.cscs@ville-pisat.fr par téléphne u sur place aux hraires de permanence de l accueil. Généralités : L'inscriptin administrative annuelle dit se faire impérativement 48h uvrés avant le premier jur d'accueil. Pur cela vus devez pur chaque enfant furnir u remplir les dcuments suivants : Fiche d inscriptin aux accueils de lisirs (1 par enfant) Fiche d autrisatins parentales (1 par enfant) La fiche sanitaire de liaisn (1 par enfant) Une attestatin d assurance individuelle accident + respnsabilité civile/extrasclaire Si vus êtes allcataire CAF, vtre attestatin de prestatins familiales et vtre numér d'allcataire. Si vus n'êtes pas allcataire CAF, le dernier avis d'impsitin sur le revenu (pur chaque membre du cuple pur les persnnes nn mariées u familles recmpsées). Sans justificatif, le tarif maximum vus sera appliqué. Chaque année en janvier, la CAF vus fait part de vtre nuveau qutient familial. Vus devez impérativement nus le transmettre sans délais, faute de qui, le tarif maximum vus sera appliqué. Ctisatin annuelle du 1 er septembre au 31 Aût (1 par famille) 8 pur les familles pisatières, 12 pur les familles nn pisatières L'inscriptin aux activités et à la restauratin dit se faire au minimum 48h à l'avance auprès du CSCS u de la mairie cmme évqué ci-dessus. Tute mdificatin cncernant les crdnnées, la situatin familiale dit être immédiatement signalée au service cncerné dès que pssible. Absences et annulatins : Les annulatins divent se faire dès que pssible et au plus tard 48 heures avant le jur du repas u de l activité afin que nus puissins annuler le repas u attribuer la place à un enfant sur liste d'attente. Tute annulatin hrs délais sera facturée. Un enfant malade dit être

6 désinscrit le jur même. Si un certificat médical est furni, la facturatin (repas + activités) ne sera pas cmptabilisée. L'annulatin ne cncerne que l'enfant malade. Article 8 : TARIFS ET FACTURATION Un tarif mdulé seln le qutient familial est appliqué aux Pisatiers et pur les enfants dnt un des deux parents réside sur la cmmune, la tarificatin appliquée est la même que pur les Pisatiers, quel que sit le parent qui règle la facture. pur les enfants dnt les grands-parents résident sur la cmmune de Pisat, la tarificatin appliquée est la même que pur les Pisatiers seln le qutient familial des parents. Un tarif mdulé seln le qutient familial est appliqué aux résidents extérieurs. Les familles divent s acquitter d une ctisatin annuelle lrs de la première inscriptin (par année sclaire) pur tute inscriptin aux accueils de lisirs périsclaires et extrasclaires (restauratin, temps relais, récré, mercredi, vacances). La ctisatin est de 8 par famille pisatières, de 12 par famille nn pisatière. Le règlement des activités u de la restauratin sclaire dit se faire : - à réceptin de la facture et avant la date fixée sur celle-ci. En cas d absence de règlement à cette date, le règlement devra être adressé à la trésrerie principale de St Martin d Hères. - Les temps relais snt gratuits. Seule la ctisatin annuelle dit être réglée. Mdes de règlements acceptés : Pur les activités gérées par le CSCS Chèques bancaires à l'rdre du REGISSEUR DE RECETTES DU CENTRE DE LOISIRS DE POISAT Espèces Chèques Vacances (Hrs restauratin sclaire gérée par la mairie) Pur la restauratin Chèques bancaires à l'rdre du TRESOR PUBLIC Espèces Article 9 : ACCES AUX LOCAUX DU CSCS L'entrée se fait par le hall d'accueil. Le public est accueilli par l'équipe d'animatin aux heures d'uverture des accueils de lisir (vir article 1) et au secrétariat aux heures de permanence (vir article 6). Article 10 : SECURITE Biens matériels : en cas de vl d'argent, de prtable u de tut bjet de valeur u nn, le CSCS décline tute respnsabilité. Incendie : Des cnsignes en cas d'incendie snt affichées dans tus les lcaux et rappelées lrs des exercices d'évacuatin. Le matériel de sécurité (tableaux de cnsignes de sécurité, extincteurs ) dit faire l'bjet d'un respect abslu.

7 Article 11 : ALIMENTATION Les repas servis à l accueil de lisirs snt furnis par un prestataire de restauratin cllective. Ils snt livrés en liaisn fride et élabrés dans un suci de qualité nutritinnelle, d équilibre alimentaire et de respect des règles d'hygiène très strictes. Ils snt réchauffés sur place. Pur les régimes spéciaux, la situatin sera étudiée au cas par cas. Durant les vacances sclaires, les parents divent furnir un pique-nique à chaque enfant le mardi et le jeudi. Pur les enfants inscrits au temps relais du sir, les parents divent furnir le gûter. Article 12 : TENUE VESTIMENTAIRE Il est demandé à tus d'avir une tenue qui exclut la prvcatin, tute frme de prsélytisme. Elle dit être adaptée à l'activité prévue. Article 13 : EXCLUSION DU CENTRE DE LOISIRS Le prjet pédaggique du CSCS de Pisat est mis en œuvre en directin des enfants et des jeunes. Cette démarche est cnnue et partagée par les différents acteurs du temps de l'enfant et des jeunes (l'équipe pédaggique, administrative et technique, l'équipe enseignante, les parents, les assciatins ). Dans le cadre d'un accueil cllectif le respect de règles élémentaires de bnne cnduite est indispensable. Les répnses éducatives snt ajustées seln les situatins. En cas de manquements répétés, une réflexin avec l'enfant u le jeune sera engagée et une infrmatin de cette démarche sera faite aux parents. Si nécessaire, dans un deuxième temps, les parents sernt cnvqués par currier en mairie, pur truver en cncertatin, une slutin permettant d amélirer le cmprtement de leur enfant. En cas de récidive, une exclusin tempraire u même définitive purra être envisagée. Article 14 : APPLICATION ET ACCEPTATION DE CE REGLEMENT INTERIEUR Ce règlement intérieur a été adpté le 08 février 2010 puis mdifié par décisin du Maire de la cmmune de Pisat en septembre La cllectivité se réserve le drit de le réviser à tut mment et d'en infrmer les familles dès l'adptin d'un nuveau règlement. Ce règlement sera dispnible dans les lcaux du Centre Sci Culturel et Sprtif de Pisat, lieu ù snt rganisés les accueils et sur le site internet de la mairie. Le seul fait d'inscrire sn enfant cnstitue pur les parents une acceptatin de ce règlement.

8 Année sclaire 2015/2016 ALSH / CSCS de Pisat Annexe au règlement intérieur Cette annexe au règlement intérieur précise les éléments prpres à chaque année sclaire. Cette partie est dnc mdifiée chaque année et cmplète le dcument initial. Article 1 : DATES DE FERMETURE Dates de fermeture année sclaire 2015/2016 : lundi 31 aût 2015 : jurnée pédaggique. du 19 décembre 2015 au 3 janvier 2016 inclus : fermeture annuelle. mercredi 6 juillet 2015 : jurnée pédaggique. du 23 juillet au 21 aût 2016 inclus : fermeture annuelle. mercredi 31 aût 2016: jurnée pédaggique Article 2 : L'EQUIPE DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE L'équipe permanente du CSCS : Nathalie Veyre Zrman, crdinatrice enfance jeunesse et vie assciative. Murielle Jacquin, assistante administrative. Christine Disa, animatrice référente sclaire. Charlie Rivire, animateur référent jeunesse et vie assciative. Meryl Petit, animatrice référente périsclaire. Rxanne Disa, animatrice directrice accueils de lisirs mercredis et vacances. Raphaël Bayard, animateur directeur accueils de lisirs mercredis et vacances. Pascaline Bellew, atsem (agent technique spécialisée des écles maternelles). Marie Guernud, atsem. Carline Perrier-Michn, agent restauratin et service, animatrice temps relais. Angela Antn-Martin, agent restauratin et service, animatrice temps relais. Les animateurs vacataires et ccasinnels : Les accueils périsclaires snt encadrés par des animateurs vacataires municipaux. Les accueils des mercredis et vacances sclaires snt encadrés par des animateurs ; ccasinnels Franca en Cntrat d'engagement Educatif. L'inscriptin de mn u de mes enfants vaut acceptatin du règlement. Service enfance jeunesse et vie assciative CSCS de Pisat 2 avenue Pierre Mendès France Pisat cntact.cscs@ville-pisat.fr