Remplace la circulaire 176 du 23 novembre 2015
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- Marie-Louise Charpentier
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1 Remplace la circulaire 176 du 23 novembre 2015 Berne, le 23 novembre 2015 Circulaire du Bureau international 176 Frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination Madame, Monsieur, En application des dispositions de l article RL 249 du Règlement de la poste aux lettres, j ai l honneur de vous transmettre en annexe 1 le tableau indiquant les distances moyennes pondérées et les taux par kilogramme respectifs des opérateurs désignés ayant droit au remboursement des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination, valables à partir du 1 er janvier Les taux de rémunération ont été calculés d après la différence entre le coût de transport par voie aérienne, limité par le taux de base du transport aéropostal applicable, et le coût de transport par voie de surface. Comme indiqué dans la circulaire du Bureau international 59 du 22 avril 2014, le taux de base du transport aéropostal est de 0,605 DTS/t-km pour Les pays pour lesquels la distance moyenne pondérée est inférieure à 300 kilomètres ne figurent pas sur la liste et n'ont pas droit au remboursement des frais de transport aérien. Cependant, lorsque la compensation des frais terminaux perçue par l opérateur désigné de destination est fondée spécifiquement sur les coûts ou sur les tarifs intérieurs, aucun remboursement au titre des frais de transport aérien n est effectué. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma haute considération. Abdel Ilah Bousseta Directeur des opérations et de la technologie
2 2 Annexe 1 Taux de rémunération des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination pour 2016 Opérateur désigné Afrique du Sud Amérique (Etats-Unis) Arabie saoudite Australie Bolivie Brésil Canada Chili Chine (Rép. pop.) Colombie Congo (Rép.) Côte d'ivoire (Rép.) Egypte Equateur Espagne France Inde Indonésie Iran (Rép. islamique) Kazakhstan Libye Malaisie Mexique Mozambique Nigéria Pakistan Philippines Russie (Fédération de) Soudan Tanzanie (Rép. unie) Thaïlande Turquie Venezuela (Rép. bolivarienne) Viet Nam Zambie Poste aux lettres Distance moyenne pondérée (km) Taux (DTS/kg) 0,037 0,244 0,342 0,315 0,228 0,433 0,959 0,206 0,382 0,182 0,034 0,144 0,254 0,274 0,171 0,133 0,441 0,253 0,307 0,272 0,170 0,547 0,341 0,265 0,164 0,035 0,216 0,705 0,195 0,176 0,271 0,158 0,062 0,198 0,116
3 UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE Remplace la circulaire 190 du 24 novembre 2014 Berne, le 24 novembre 2014 Circulaire du Bureau international 190 Frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination Madame, Monsieur, En application des dispositions de l article RL 249 du Règlement de la poste aux lettres, j ai l honneur de vous transmettre en annexe 1 le tableau indiquant les distances moyennes pondérées et les taux par kilogramme respectifs des opérateurs désignés ayant droit au remboursement des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination, valables à partir du 1 er janvier Les taux de rémunération ont été calculés d après la différence entre le coût de transport par voie aérienne, limité par le taux de base du transport aéropostal applicable, et le coût de transport par voie de surface. Comme indiqué dans la circulaire du Bureau international 76 du 13 mai 2013, le taux de base du transport aéropostal est de 0,582 DTS/t-km pour Les pays pour lesquels la distance moyenne pondérée est inférieure à 300 kilomètres ne figurent pas sur la liste et n'ont pas droit au remboursement des frais de transport aérien. Cependant, lorsque la compensation des frais terminaux perçue par l opérateur désigné de destination est fondée spécifiquement sur les coûts ou sur les tarifs intérieurs, aucun remboursement au titre des frais de transport aérien n est effectué. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma haute considération. Abdel Ilah Bousseta Directeur des opérations et de la technologie
4 2 Annexe 1 Taux de rémunération des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination pour 2015 Opérateur désigné Poste aux lettres Distance moyenne pondérée (km) Taux (DTS/kg) Afghanistan 438 0,244 Afrique du Sud 453 0,031 Algérie 787 0,360 Amérique (Etats-Unis) ,185 Arabie saoudite 590 0,329 Australie 676 0,312 Bolivie 535 0,304 Brésil 767 0,416 Canada ,535 Chine (Rép. pop.) ,386 Colombie 619 0,037 Côte d'ivoire (Rép.) 330 0,144 Egypte 469 0,255 Equateur 404 0,214 Espagne 407 0,157 Ethiopie 422 0,035 France 324 0,171 Inde 906 0,458 Indonésie 494 0,241 Iran (Rép. islamique) 597 0,309 Kazakhstan 914 0,222 Libye 336 0,170 Malaisie 924 0,515 Mexique 906 0,328 Mozambique 652 0,258 Nigéria 614 0,212 Philippines 439 0,194 Russie (Fédération de) ,434 Soudan 379 0,001 Tanzanie (Rép. unie) 691 0,160 Thaïlande 535 0,260 Turquie 538 0,151 Viet Nam 511 0,202 Zambie 359 0,105
5 UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE Remplace la circulaire 189 du 14 octobre 2013 Berne, le 14 octobre 2013 Circulaire du Bureau international 189 Liste CN 68 Frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination Madame, Monsieur, En application des dispositions de l article RL 241 du Règlement de la poste aux lettres, j ai l honneur de vous transmettre en annexe 1 le tableau indiquant les distances moyennes pondérées et les taux par kilogramme respectifs des opérateurs désignés ayant droit au remboursement des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination, valables à partir du 1 er janvier Les taux de rémunération ont été calculés d après la différence entre le coût de transport par voie aérienne, limité par le taux de base du transport aéropostal applicable, et le coût de transport par voie de surface. Comme indiqué dans la circulaire du Bureau international 49 du 12 mars 2012, le taux de base du transport aéropostal est de 0,554 DTS/t-km pour Les pays pour lesquels la distance moyenne pondérée est inférieure à 300 kilomètres ne figurent pas sur la liste et n'ont pas droit au remboursement des frais de transport aérien. Cependant, lorsque la compensation des frais terminaux perçue par l opérateur désigné de destination est fondée spécifiquement sur les coûts ou sur les tarifs intérieurs, aucun remboursement au titre des frais de transport aérien n est effectué. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma haute considération. Akio Miyaji Directeur des opérations et de la technologie
6 2 Annexe 1 Taux de rémunération des frais de transport aérien à l intérieur du pays de destination pour 2014 Opérateur désigné Poste aux lettres Distance moyenne pondérée (km) Taux (DTS/kg) Afghanistan 421 0,223 Afrique du Sud 453 0,031 Algérie 770 0,352 Amérique (Etats-Unis) ,369 Arabie saoudite 596 0,316 Australie 656 0,285 Bolivie 530 0,287 Brésil 767 0,394 Côte d Ivoire (Rép.) 309 0,136 Canada 951 0,323 Chili 315 0,117 Chine (Rép. pop.) 976 0,349 Colombie 611 0,164 Egypte 469 0,248 Equateur 400 0,212 Espagne 405 0,138 Ethiopie 447 0,069 France 367 0,194 Inde 873 0,418 Indonésie 507 0,247 Iran (Rép. islamique) 596 0,294 Kazakhstan 928 0,347 Libye 367 0,173 Malaisie 858 0,454 Mexique 906 0,312 Mozambique 848 0,117 Myanmar Nigéria 612 0,200 Pakistan 571 0,061 Papouasie Nouvelle-Guinée 414 0,193 Russie (Fédération de) ,298 Tanzanie (Rép. unie) 599 0,122 Thaïlande 535 0,247 Turquie 543 0,147 Venezuela (Rép. bolivarienne) 331 0,175 Viet Nam Yémen 852 0,397 Zambie 361 0,113
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