CHAPITRE 16 PREPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OU D AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES

Transcription

1 C16/1 CHAPITRE 16 PREPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OU D AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES Notes: 1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2,3 ou au n Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s appliquent ni aux produits farcis du n 19.02, ni aux préparations des n s ou Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s appliquent pas à la détermination des sous-positions à l intérieur des n s 1601 et Notes de sous-positions : 1.Au sens du n , on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de viande, d abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu n excédant pas 250 grammes. Pour l application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d en assurer la conservation ou à d autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d abats. Le n a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les souspositions des n s ou sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.

2 C16/2 Notes complémentaires UE : 1.Au sens des sous-positions , , , et , sont considérés comme «non cuits» les produits qui n ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions et , des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse. 2. Au sens des sous-positions , et à , l expression «leurs morceaux» s applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.

3 C16/ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits : de foie : Saucisses, saucissons et produits similaires de foie* (M) autres : Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits : Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits * (M) autres : Autres saucisses, saucissons et similaires, de viandes d'abats ou de sang* (M) Préparations alimentaires à base de saucisses, saucissons et produits similaires,de viande, d'abats ou de sang* (M) Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang : Préparations homogénéisées : Préparations homogénéisées* (M) De foies de tous animaux : d'oie ou de canard : TC07/ Préparations et conserves contenant en poids 75% ou plus de foie gras d'oie ou de canard* (M) TC07/ Autres préparations et conserves de foie d'oie ou de canard* (M) autres : Autres préparations et conserves de fois d'autres animaux* (M) De volailles du n O1.05 : De dinde : --- contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats de volailles: contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite : Préparations et conserves contenant exclusivement de la viande de dinde, non cuite, en une proportion du poids de 57% ou plus* autres : TC11/ Autres préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats de dinde, autres que celles du n * autres : TC11/ Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 57% de viande ou d'abats de dinde*

4 C16/ de coq et de poule : --- contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats de volailles: non cuits : Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, non cuits, de coq et de poule * (M) autres : Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, cuits,de coq et de poule * (M) contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats de volailles: Préparations et conserves contenant en poids 25 %ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats de coq et de poule* (M) autres : Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 25 % de viande ou d'abats de coq et de poule* (M) Autres : --- contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats de volailles: non cuits : Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, non cuits, d'autres volailles du n O1.05* (M) autres : Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, cuits, d'autres volailles du n O1.05* (M) autres : TC11/ Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 57 % de viande ou d'abats,d'autres volailles du n O1.05* (M) De l'espèce porcine : Jambons et leurs morceaux : de l'espèce porcine domestique : Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux de de l'espèce porcine domestique * autres : Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux de de l'espèce porcine non domestique * Epaules et leurs morceaux : de l'espèce porcine domestique : Préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux de de l'espèce porcine domestique *

5 C16/ autres : Préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux de de l'espèce porcine non domestique * Autres, y compris les mélanges : --- de l'espèce porcine domestique : ---- contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine : Longes ( à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons : Préparations et conserves de longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons de l'espèce porcine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine* Echines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules : Préparations et conserves d'échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules de l'espèce porcine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine* autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux : Préparations et conserves d'autres mélanges contenant jambons, épaules,longes ou échines et leurs morceaux de l'espèce porcine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine* autres Préparations et conserves d'autres viandes,d'abats ou de sang de l'espèce porcine domestique, contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine* contenant en poids 40% ou plus mais moins de 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine : Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de l'espèce porcine domestique contenant en poids 40% ou plus mais moins de 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine*

6 C16/ contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine : Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de l'espèce porcine domestique contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine* autres : Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de l'espèce porcine non domestique, y compris les mélanges* De l'espèce bovine : non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits : Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang, non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine* (M) autres : Corned beef en récipients hermétiquement clos : Corned beef, cuits, en récipients hermétiquement clos* (M) autres : TC07/ Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang, de l'espèce bovine,cuits,en récipients hermétiquement clos* (M) TC07/ Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang, de l'espèce bovine, cuits, présentées autrement* (M) Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : -- Préparations de sang de tous animaux : D'ovins : Préparations et conserves de sang d'ovins* (M) De gibier ou de lapin : Préparations et conserves de sang de gibiers ou de lapins* Autres : Préparations et conserves de sang d'autres animaux* (M) autres : De gibier ou de lapin : Préparations et conserves de viandes ou d'abats de gibiers ou de lapins * autres : contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique : Préparations et conserves,contenant de la viande de l'espèce porcine domestique* (M) Préparations et conserves,contenant des abats de l'espèce porcine domestique* (M)

7 C16/ autres : contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine: non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits : Préparations et conserves contenant de la viande ou des abats, non cuits, ou des mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits, de l'espèce bovine* (M) autres : Autres préparations et conserves contenant de la viande de l'espèce bovine * (M) Autres préparations et conserves contenant des abats de l'espèce bovine * (M) autres : d'ovins : TC11/ Préparations et conserves contenant de la viande ou des abats d'ovins* (M) de caprins : TC11/ Préparations et conserves contenant de la viande ou des abats de caprins* (M) autres : TC07/ Préparations et conserves de viandes ou d'abats de rennes * (M) TC07/ Autres préparations et conserves contenant de la viande d'autres animaux* (M) TC07/ Autres préparations et conserves contenant des abats d'autres animaux* (M) Extraits et jus de viande,de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques : - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg : Extraits et jus de viande: TC07/ Extraits et jus de viande,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg* autres : TC07/ Extraits et jus de poissons ou de crustacés,de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg* autres : Extraits et jus de viande: TC07/ Extraits et jus de viande,en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1kg*

8 C16/ autres : TC07/ Extraits et jus de poissons ou de crustacés,de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1kg* Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons : - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : Saumons : Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux à l'exclusion des saumons hachés* Harengs : Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés : Filets crus, de harengs, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés* autres : en récipients hermétiquement clos : Autres préparations et conserves, de harengs, entiers ou en morceaux à l'exclusion des harengs hachés, présentés en récipients hermétiquement clos* autres : Autres préparations et conserves, de harengs, entiers ou en morceaux à l'exclusion des harengs hachés, présentés autrement* Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : --- Sardines : à l'huile d'olive : Préparations et conserves, à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux,à l'exclusion des sardines hachées,présentées en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux,à l'exclusion des sardines hachées,présentées autrement *

9 C16/ autres : Préparations et conserves, autre qu'à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, à l'exclusion des sardines hachées, présentées en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, autre qu'à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, à l'exclusion des sardines hachées, présentées autrement * autres : Préparations et conserves, de sardinelles et sprats ou esprots entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, de sardinelles et sprats ou esprots entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées autrement * Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : --- Thons et listaos : ---- Listaos ou bonites à ventre rayé : à l'huile végétale : TC14/ Préparations et conserves de Listaos ou bonites à ventre rayé, à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées en boites hermétiquement fermées* TC14/ Préparations et conserves de Listaos ou bonites à ventre rayé, à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées autrement* autres : filets dénommés "longes" : TC14/ Filets dénommés "longes", de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou enmorceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées* TC14/ Filets dénommés "longes", de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement* autres : TC14/ Autres préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés en boites hermétiquement fermées* TC14/ Autres préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement*

10 C16/ Thons à nageoires jaunes( thunnus albacares) : à l'huile végétale : TC14/ Préparations et conserves de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares), à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées en boites hermétiqu ement fermées* TC14/ Préparations et conserves de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares), à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées autrement* autres : filets dénommés "longes" : TC14/ Filets dénommés "longes", de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares), entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées* TC14/ Filets dénommés "longes", de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares), entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement* autres : TC14/ Autres préparations et conserves de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares) entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés en boites hermétiquement fermées* TC14/ Autres préparations et conserves de Thons à nageoires jaunes ( thunnus albacares) entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés autrement* autres : à l'huile végétale : TC14/ Préparations et conserves d'autres thons, à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées en boites hermétiquement fermées* TC14/ Préparations et conserves d'autres thons, à l'huile végétale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentées autrement autres : filets dénommés "longes" : TC14/ Filets dénommés "longes", d'autres Thons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion, entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées* TC14/ Filets dénommés "longes", d'autres Thons, entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement* autres : TC14/ Autres préparations et conserves d'autres thons entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés en boites hermétiquement fermées TC14/ Autres préparations et conserves d'autres thons entiers ou en morceaux, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés autrement* Autres préparations et conserves de Thons entiers ou en morceaux, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés autrement* Bonites (Sarda spp) : Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentés en boites hermétiquement fermées* Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentés autrement* Maquereaux : --- des espèces scomber scombrus et scomber japonicus : Filets : Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux* (M)

11 C16/ autres : Préparations et conserves d'autres parties de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, * (M) de l'espèce scomber australasicus : Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce scomber australasicus, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées* (M) Anchois : Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés, présentés en boites hermétiquement fermées* (M) Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés, présentés autrement* (M) Anguilles : TC11/ Préparations et conserves d'anguilles, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés* Autres : Salmonidés, autres que les saumons : Préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des salmonidés hachés* (M) Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus ) pelamis ] : filets dénommés "longes" : Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés* autres : Préparations et conserves d'autres parties de poissons du genre Euthynnus,autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés* Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor : Préparations et conserves de poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor,entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés* autres : Filets crus,simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés : Filets crus,simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés * autres : Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) : Autres préparations et conserves de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus),entiers ou en morceaux,à l'exclusion des morues hachés* Lieus noirs (Pollachius virens) : Autres préparations et conserves de lieus noirs (Pollachius virens),entiers ou en morceaux, à l'exclusion des lieus noirs hachés* Merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.) : Autres préparations et conserves de merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.),entiers ou en morceaux,à l'exclusion des merlus hachés* Lieus de l'alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) : Autres préparations et conserves de lieus de l'alaska (theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius), entiers ou en morceaux, à l'exclusion des lieus de l'alaska lieus jaunes hachés * autres : TC11/ Autres préparations et conserves d'autres poissons,entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés*

12 C16/ Autres préparations et conserves de poissons : Préparations de surimi : Autres préparations et conserves de surimi autre qu'entiers ou en morceaux * autres : de saumons : Autres préparations et conserves de saumons autre qu'entiers ou en morceaux * de salmonidés, autres que les saumons : Autres préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, autre qu'entiers ou en morceaux *

13 C16/ d'anchois Autres préparations et conserves d'anchois, autre qu'entiers ou en morceaux* de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor : Autres préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor, autre qu'entiers ou en morceaux * de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus Autres préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus,autre qu'entiers ou en morceaux* d'autres poissons : Autres préparations et conserves d'autres poissons, autre qu'entiers ou en morceaux* Caviar et ses succédanés : Caviar : TC11/ Caviar * Succédanés de caviar : TC11/ Boutargue* TC11/ Autres succédanés de caviar préparés à partir d'oeufs de poissons* Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés : Crabes : Crabes préparés ou conservés* (M) Crevettes : Non présentées dans un contenant hermétique: en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2kg : TC11/ Crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique mais présentées en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2kg* (M) autres : TC11/ Autres crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique, mais autrement présentés* 36 18(M) autres : TC11/ Crevettes préparés ou conservés, présentées dans un contenant hermétique* (M) Homards : chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces : Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces* (M) autres : Homard préparés ou conservés pour d'autres usages * (M) Autres crustacés : Autres crustacés préparés ou conservés* (M) Mollusques : Huîtres :

14 C16/14 TC11/ Huîtres préparés ou conservés* (M) Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages : TC11/ Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages, préparés ou conservés* 36 18(M) Moules: en récipients hermétiquement clos : TC11/ Moules, préparés ou conservés, en récipients hermétiquement clos * (M) autres : TC11/ Moules, préparés ou conservés, autrement présentés* (M) Seiches, sépioles, calmars et encornets: TC11/ Seiches,sépioles,calmars et encornets, préparés ou conservés* 36 18(M) Poulpes ou pieuvres : TC11/ Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés* (M) Clams, coques et arches : TC11/ Clams, coques et arches, préparés ou conservés* (M) Ormeaux : TC11/ Ormeaux, préparés ou conservés* (M) Escargots, autres que de mer : TC11/ Escargots, autres que de mer, préparés ou conservés* (M) Autres TC11/ Autres mollusques préparés ou conservés* (M) autres invertébrés aquatiques : Bêches-de-mer : TC11/ Bêches-de-mer, préparés ou conservés* (M) Oursins : TC11/ Oursins, préparés ou conservés* (M) Méduses : TC11/ Méduses, préparés ou conservés* (M) Autres TC11/ Autres invertébrés aquatiques préparés ou conservés* (M) Taux 048 A 1% CODE TAXE ASSIETTE