DOSSIER D INSCRIPTION APPLICATION FILE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER D INSCRIPTION APPLICATION FILE"

Transcription

1 DOSSIER D INSCRIPTION APPLICATION FILE

2 COMITÉ D ORGANISATION DU SALON PARIS IN DOHA EXPO Paris, Janvier 2015 Cher futur exposants, Nous sommes heureux de vous adresser aujourd hui le dossier d inscription du prochain salon Paris in Doha, qui aura lieu le 16, 17 & 18 Mai 2015 à Doha Exhibition Centre, la journée du 16 Mai sera ouverte à la Presse. Imaginée, réfléchie et décidée depuis plus de deux ans par la société Rez Events, une équipe de professionnel de l événement. Le salon français Paris in Doha ouvrira ses portes pour la première fois au Doha Exhibition Centre, Qatar. Le salon Paris in Doha s articulera autour de deux espaces majeurs : Espace BtoB / Espace BtoC Finance & Banque Immobilier & Investissements Sport & Loisirs Environnement & Energie Habitat, Confort & décoration Bijouterie & Horlogerie Industrie & Transport Santé, Bien-être & Bio Ce projet ambitieux et novateur à Doha s inscrit dans une dynamique d échanges entre l Orient et l Occident. Convaincus de la place stratégique de Doha au Moyen-Orient et de la capacité des entreprises françaises à s ouvrir vers l extérieur. Les relations entre l Orient et l Occident constituent un enjeu capital dans le développement économique de cette région du moyen-orient. Les participants pourront ainsi créer ou étendre leur réseau, exposer leurs produits dans un cadre leur permettant de toucher un public richissime de professionnel et de particulier. Mais aussi se faire connaitre ou reconnaître dans un salon qui sera une référence au Qatar dans les années à venir. Enfin, une vaste campagne nationale et internationale de communication, un site internet renouvelé et des partenariats en fort développement devraient également contribuer au succès du salon Paris in Doha Expo. En nous réjouissant à l avance de vous compter parmi nos exposants et en restant à votre disposition pour toute information complémentaire, nous vous remercions de bien vouloir nous retourner vos documents d inscription avant le Jeudi 2 Avril 2015, et vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l expression de nos cordiales salutations. Directeur Générale REZIG Ilyes Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com

3 RÈGLEMENT GÉNÉRAL 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1A. Le Comité d Organisation du Salon Paris in Doha, est propriétaire du «Paris in Doha». Il en a confi é l organisation à la société REZ Events 5 rue Georges Guynemer, F Fontenay-sous-Bois, ci-après dénommée l organisateur qui agit en conformité avec : - le décret n du 27 janvier 2006 relatif au régime de déclaration préalable des manifestations commerciales et notamment l article L du Code de commerce - le règlement général des foires et des salons (consultable et téléchargeable sur le site ) - le règlement intérieur ci-dessous. En 2015, Le Salon se tiendra au Doha Exhibition Centre journée de presse le 16 Mai 2015, ouverture au public le 16, 17, 18 Mai B. En signant leur demande d admission, les exposants déclarent adhérer aux clauses du présent règlement et donner mandat à l organisateur pour procéder en leur nom et pour leur compte à l exploitation de l exposition. L organisateur s engage à tout mettre en oeuvre pour réaliser les opérations nécessaires à l organisation du Salon. Les exposants acceptent par avance les engagements pris dans ce sens par l organisateur. 1C. Le Salon Paris in Doha comprendra les classes ci-après : A B C D E F Habitat, Confort & Décoration Environnements & Energies Bijouteries & Horlogeries Industries & Transports Santé, Bien-être & Bio Sport & Loisirs REZ Events se réserve le droit d ajouter, de supprimer ou de faire fusionner deux ou plusieurs classes au cas où cela se révèlerait nécessaire. 1D. Les exposants français ou étranger s'engagent à respecter la réglementation du Comité d'organisation du salon Paris in Doha. 2. CONDITIONS D ADMISSION 2A. Pour être admis par l organisateur comme exposants, les constructeurs, fabricants, commerçants devront entrer dans l une des classes énumérées à l article 1C. De plus, ils s engagent à n exposer que des produits neufs qui soient de leur fabrication ou qui fassent l objet d un contrat de distribution du fabricant ou du constructeur pour les exposer au Salon. 2B. Les demandes d admission signées de l exposant ou de son fondé de pouvoir devront être adressées, affranchies, à REZ Events. Pour être valables, elles devront être établies sur le formulaire offi ciel en complétant soigneusement toutes les rubriques (document 1 du dossier d inscription ou au moyen du formulaire également disponible sur le site ). Elles devront être accompagnées du règlement de l acompte (chèque ou copie de l avis de débit de la banque en cas de virement bancaire) représentant la moitié du prix de la surface demandée TTC. Chaque demande ne pourra s appliquer qu à une seule classe. Chaque société devra faire l objet d une demande séparée. Elles devront parvenir obligatoirement au plus tard le Jeudi 2 Avril Les demandes d admission arrivées après cette date seront prises en compte par l organisateur dans la mesure des espaces restant disponibles. Toute demande adressée après le 2 Avril 2015 devra être accompagnée du paiement de la totalité TTC de la surface demandée. Les demandes émanant d importateurs devront être accompagnées de l attestation du constructeur ou du fabricant précisant que l importateur est chargé par lui de traiter pour son compte avec l administration du Salon (document 3 du dossier d inscription). 2C. L organisateur se réserve le droit de refuser ou de considérer comme nulles, même après leur acceptation, les demandes d emplacement émanant d entreprises qui ne seraient pas à jour de leurs dettes vis-à-vis de l organisateur au titre du Salon ou à un autre titre. Ces dettes concernent aussi bien l organisateur lui-même que les différentes entreprises mandatées à la réalisation du Salon. L organisateur se réserve le droit de considérer comme nulles, même après l acceptation de la demande d admission et l attribution du stand, les demandes d admission émanant d entreprises dont les affaires sont gérées par des offi ciers judiciaires (syndics, huissiers, liquidateurs judiciaires, receivers ou similaires à l étranger) ou séquestres. L annulation de ces demandes d admission par l organisateur, quelle qu en soit l époque, ne pourra donner lieu à indemnité, les sommes versées seront remboursées aux conditions énoncées dans l article 6 et l organisateur disposera des emplacements retenus. Les sociétés étrangères exposant par l intermédiaire d un importateur français le feront sous leur propre nom et devront fournir à leur importateur l attestation prévue à l article 2B. 2D. Les demandes d admission seront soumises à l organisateur qui statuera sur l admission et l attribution des stands. L organisateur statue sur les demandes d admission de manière non discriminatoire, dans le strict respect du droit de la concurrence. Il n est pas tenu de motiver ses décisions. Il peut en particulier rejeter les demandes d admission si les conditions ci-dessus énoncées ne sont pas remplies. Le rejet d une demande d admission par l organisateur ne donne lieu à aucune indemnité à titre de dommages et intérêts. 2E. Les exposants ne peuvent obtenir qu un stand par classe et ne devront exposer sur ce stand que des matériels neufs, ressortissant à cette classe et à leur propre activité. Les mêmes articles ne pourront être exposés par le même industriel sur des stands obtenus par lui dans des classes différentes. Les produits exposés devront demeurer sur le stand du premier jour d ouverture (journées de presse comprises) jusqu au dernier jour du Salon. Aucun nouveau produit ne pourra être ni retiré ni ajouté en cours de Salon. Il est interdit aux exposants d attirer sur leurs stands l attention des visiteurs sur le nom et les produits d une maison autre que la leur qui n exposerait pas elle-même. Toute indication de nom d acheteur ou de nombre d objets vendus sur les objets exposés est interdite. Toute publicité mensongère de quelque nature qu elle soit exposera son auteur à l exclusion immédiate sans préjudice des recours postérieurs de la part de REZ Events. Tous les produits exposés qui se trouvent dans le commerce de détail dans l état où ils sont présentés devront obligatoirement respecter les dispositions relatives à l information du consommateur et notamment l indication de leur prix de vente au public. De manière générale, les exposants s engagent à respecter la réglementation relative à l information du consommateur, notamment en termes d affi chage et de signalisation sur leurs stands. Cas particulier de la classe V (vente à emporter) : la vente à emporter n est autorisée que dans les zones désignées à cet effet. Elle est formellement interdite en dehors de celles-ci. Ne peuvent être admis dans ces zones que des produits non spécifi quement dans les secteurs mais ayant un rapport étroit avec les secteurs. Les exposants demandant leur inscription dans cette classe devront accompagner leur demande d un catalogue des produits qu ils souhaitent proposer à la vente. L organisateur se réserve le droit de refuser toute demande ne répondant pas à ce critère, dans les conditions précisées à l article 2D.

4 Les exposants A ont la possibilité d aménager sur leur stand un espace dédié à la vente de leurs produits dérivés. 3. RÉPARTITION DES EMPLACEMENTS 3A. Les exposants indiqueront dans leur demande d admission les surfaces dont ils estiment avoir besoin. Dans chaque classe, les exposants appartenant à un groupement industriel régulièrement constitué pourront demander la juxtaposition de leurs stands.il pourra en être de même pour les exposants représentant plusieurs maisons exposantes. Néanmoins, dans le hall, cette possibilité ne pourra excéder la juxtaposition de 8 stands différents en un ou plusieurs groupes. Dans ces cas, l organisateur envisagera, suivant les possibilités, quels emplacements pourront être concédés ; toutefois, les stands ainsi groupés, resteront au nom de chaque exposant. Aucun constructeur ne pourra disposer d un pavillon entier, quel que soit le nombre des marques qu il présente. Compte tenu de la place disponible et des demandes reçues, l organisateur fi xera, les surfaces des stands. S il y a lieu, il réduira les surfaces demandées en se réservant le droit de modifi er le choix des emplacements ou d établir, parmi les exposants et suivant l importance de ceux-ci, différentes catégories. Les emplacements affectés aux différentes classes seront déterminés par l organisateur. L organisateur se réserve le droit de fusionner, en vue de la répartition, deux ou plusieurs classes dont les exposants seraient alors considérés comme faisant partie d une classe unique. 3B. Pour les exposants admis par l organisateur à exposer et ayant retourné leur demande d admission et leur acompte avant le 2 février 2015, une réunion de répartition des stands sera organisée. Au sein de chaque classe, l ordre de placement des exposants sera établi en tenant compte : - de l ancienneté au Salon des exposants présentées, sachant que l absence d une marque à deux Salons consécutifs entraîne la perte de l ancienneté précédemment acquise. - de la surface demandée, - de la date d arrivée de la demande d admission. Un tirage au sort pourra se faire entre les exposants ayant même ancienneté et même surface. Les exposants non représentés à la séance de répartition à laquelle ils auront été invités, se verront proposer un stand par courriel à l issue de la séance de répartition. L exposant devra formuler sa réponse par retour, faute de quoi l organisateur pourra disposer de l emplacement proposé sans que l exposant puisse, de convention expresse, exercer un recours, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, contre l organisateur. 4. PRIXDE LOCATION/ CARTES D EXPOSANT & INVITATIONS Le prix de location de la surface des stands est fi xé à : STANDS CLÉS EN MAINS (surface comprise) voir descriptif fiche 1A : Stand pré-équipé : 650 HT le m 2 Stand équipé : 750 HT le m 2 Pour toutes les classes, une assurance «Tous risques exposition» (voir article 7) est comprise dans le prix de location de la surface. Les cloisons sont à la charge des exposants (sauf pour les stands clés en mains). La surface minimale des stands est de 9 m 2. La surface facturée est une surface brute, elle est toujours arrondie au m 2 supérieur. Cartes d exposant et invitations gratuites délivrées en fonction de la surface du stand : SURFACE CARTES D EXPOSANT INVITATIONS Jusqu à 10 m à 15 m à 30 m à 50 m à 80 m à 100 m à 150 m à 200 m à 400 m à 1000 m à 2000 m à 3000 m Au-dessus de 3000 m Les cartes d exposant et les invitations gratuites ne sont remises qu après le règlement de la totalité du stand. Pour être valables, les cartes d exposant devront porter le nom de la société exposante ; elles ne pourront être revendues ou prêtées sous peine de retrait sans indemnité. Nous attirons votre attention sur le nouveau dispositif législatif qui pénalise la vente à la sauvette entré en vigueur le 14 mars Nous vous recommandons de veiller à ce que les titres d accès au Salon que nous vous remettons pour inviter vos clients et prospects, et dont la diffusion ciblée est un élément essentiel de la réussite du Salon, ne soient pas détournés de leur objectif d une manière qui pourrait mettre votre responsabilité en cause. Nous vous recommandons en particulier de ne jamais remettre des titres d accès au Salon à des inconnus. 3C. Pour les demandes d admission reçues après le 2 Avril 2015, et sous réserve d acceptation par l organisateur de la demande d admission, les emplacements seront proposés par courriel, dans l ordre d arrivée, en fonction des espaces restant disponibles. 3D. En cas de nécessité, l organisateur pourra déplacer un exposant, lui modifi er son stand ou lui en affecter un autre sans que cette modifi cation puisse donner droit à une indemnité. Les stands défi nitivement attribués devront être occupés par le titulaire et ne pourront en aucun cas, être cédés par lui ou échangés, en tout ou partie, sous peine d expulsion de la manifestation. Tous les objets exposés devront l être au nom de l exposant auquel l emplacement aura été concédé. Lorsqu il sera de notoriété publique que plusieurs fi rmes françaises ou étrangères fabriquent les mêmes articles, soit comme fi liales, soit comme licenciées, il ne pourra être accordé qu un seul stand pour l ensemble de ces articles.

5 5. PAIEMENTDUSTAND/ RESPECT DES ÉCHÉANCES Un acompte de 50 % du prix TTC de la surface demandée doit accompagner la demande d admission. La facturation du solde interviendra après l acceptation du stand. Le solde est payable par chèque ou virement bancaire (sans frais pour le bénéfi ciaire), à réception de la facture. L encaissement de l acompte ne saurait constituer un droit pour l admission des exposants ni engager la responsabilité de l organisateur qui, en cas de non-admission, serait simplement tenu au remboursement des sommes versées. Rappel : toute demande adressée après le 2 Avril 2015 devra être accompagnée du paiement de la totalité TTC de la surface demandée. LA TVA au taux applicable est due par l exposant à l exception des membres de l Union Européenne. 6. DÉSISTEMENT La signature de la demande d admission constitue un engagement ferme. Tout désistement doit être communiqué par l exposant par lettre recommandée avec AR adressée à l organisateur. Si le désistement intervient avant l acceptation du stand, l acompte est remboursé à l exception d un montant forfaitaire de 600 HT pour frais de dossier. Si le désistement intervient après que l exposant ait accepté son stand mais avant que la facture ait été émise, l acompte demeure acquis à l organisateur. Si le désistement intervient après émission de la facture défi nitive, l intégralité de la valeur du stand est due. L organisateur disposera des emplacements ainsi libérés ; de même les stands inoccupés à l ouverture seront considérés comme annulés par l exposant. Dans tous les cas, après émission des factures, les sommes dues sont à payer en totalité par l exposant. 7. ASSURANCE L assurance Tous risques expositions est obligatoire. Chaque exposant bénéfi cie d une garantie de type tous risques expositions. Le prix de location du stand inclut la prime d assurance correspondant à un capital assuré de 750 /m 2, assurance au premier risque, sans application de la règle proportionnelle. L assurance porte sur l ensemble des objets exposés, agencement de stand, mobilier et matériel de bureau. Elle sera souscrite pour le compte de l exposant, par les soins de l organisateur, sans que cela puisse engager en quoi que ce soit la responsabilité de l organisateur. Si la somme assurée dans le cadre de l assurance obligatoire est insuffi sante, les exposants peuvent souscrire une assurance complémentaire. (Un bon de commande pour l assurance complémentaire sera inclus dans le guide de l exposant). 8. SITE INTERNET OFFICIEL / PLAN POCKET CATALOGUE OFFICIEL / QUOTIDIEN DU SALON Chaque exposant disposera d une inscription gratuite dans ce catalogue. Les renseignements nécessaires pour la rédaction de ce catalogue seront fournis par les exposants sous leur responsabilité (document 2 du dossier d inscription), l organisateur ne saurait être rendu responsable des erreurs qui pourraient se produire. Un exemplaire gratuit du catalogue sera à la disposition de chaque exposant au Commissariat général du Salon dès l ouverture du Salon à la presse. Pendant le Salon, l organisateur publie à destination des visiteurs, un quotidien d informations distribué gratuitement à toutes les entrées, ainsi qu un plan pocket. Les informations sur la régie publicitaire de ces différents supports seront communiquées dans le guide de l exposant. 9. DISPOSITIONS DIVERSES 9A. Il est interdit de dessiner, copier, mesurer, photographier ou reproduire d une façon quelconque les matériels exposés sans l autorisation écrite de l exposant et de l organisateur. Toutefois, l organisateur ne pouvant prendre aucune responsabilité à cet égard, l exposant aura la charge de faire respecter cette interdiction sur son stand. Les exposants ne pourront s opposer à ce qu il soit pris, avec l accord de l organisateur, des vues d ensemble de l exposition ni à l utilisation de ces vues selon le mode adopté par l organisateur. 9B. L organisateur aura tous les pouvoirs pour décider l organisation de soirées, congrès, remises de récompenses, etc Il pourra modifi er les heures et dates d ouverture et de fermeture du Salon, en diminuer ou augmenter la durée, sans que cela donne lieu à indemnité. Au cas où les locaux du Salon se trouveraient insuffi sants, l organisateur se réserve le droit de modifi er le lieu d implantation de certaines classes. Il pourra également modifi er les classes énoncées sur la demande d admission et ne sera tenu dans ce cas à aucune indemnité en sus du remboursement pur et simple des sommes versées à titre de participation. 9C. L organisateur aura le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement. Toutes ses décisions seront immédiatement exécutoires. 9D. Toute infraction à l une quelconque des clauses du présent règlement pourra entraîner l exclusion immédiate, temporaire ou défi nitive de l exposant contrevenant sans que ce dernier puisse prétendre à remboursement ou compensation. L organisateur pourra disposer de la façon qui lui conviendra de l emplacement ainsi laissé libre. 9E. Dans le cas de contestation concernant l organisation du Salon et avant toute procédure, tout exposant s engage à soumettre sa réclamation à l organisateur. Toute action introduite avant l expiration d un délai de quinze jours, à partir de cette réclamation serait, du consentement exprès de l exposant, déclarée non recevable. En cas de litige, les tribunaux du siège de l organisateur seront seuls compétents, seul le texte en langue française faisant foi, le droit français étant applicable. 9F. Si le Salon ne pouvait avoir lieu pour cause de force majeure telle que défi nie dans le règlement général des foires et salons ou du fait de l organisateur, les demandes d admission seront annulées purement et simplement. Les sommes restant disponibles, après le paiement de toutes les dépenses engagées, seront réparties entre les exposants, au prorata des sommes par eux versées, sans qu ils puissent, de convention expresse, exercer un recours, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, contre l organisateur. Le site internet du Salon () propose des rubriques dédiées aux exposants, aux visiteurs et aux journalistes. L organisateur se réserve le droit exclusif de la publication et de la vente du catalogue offi ciel du Salon. Paris, janvier 2015 Le Comité d Organisation REZ Events - 5 rue George guynemer Fontenay-sous-bois Tél : +33 (0) contact@parisindoha.com ou contact@rezevents.com

6 #1 DEMANDE D'ADMISSION APPLICATION FORM A RETOURNER AVANT TO BE RETURNED BEFORE 2 Avril 2015 APRIL 2, 2015 EXPOSANT Raison sociale / Company EXHIBITOR Adresse de correspondance / Contact address for the Show DOSSIER / FILE N Code postal / Postcode Ville / Town Pays / Country Site web / Web site Tél Fax Adhérent de la chambre syndicale suivante / Member of the following federation CCFA CSIAM FIEV SECTEURS D ACTIVITES ESPACE BtoC Habitat, Confort & Décoration Home, Comfort & Decoration Bijouterie & Horlogerie Jewellery & Watches Sport Santé, automobile, Bien-être quads, & Bio Health, Wellness & Bio Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com RESPONSABLE CONTACT FOR THE SHOW Nom / Contact for the Show Fonction / Function Tél Portable / Mobile Courriel / FACTURATION INVOICING Raison sociale / Company Adresse de facturation / Invoicing address Code postal / Postcode Ville / Town Pays / Country TVA intracommunautaire / VAT Registration number Sport & Loisirs Sport & Leisure A B C D ESPACE BtoB Environnement & Energie Environment & Energy Industrie & transport Industry & Transport Sport automobile, Finance quads, & Banques Finance & Banking Immobilier Real estate E F G H PRODUIT À EXPOSER Products to be exhibited Marques Brands Nature du produit Short descritpion of the product Nationalité Nationality PROPRIÉTAIRE DE LA MARQUE Owner 2 IMPORTATEUR EXCLUSIF Importer 3 DISTRIBUTEUR distributor ATTENTION Chaque marque citée ci-dessus devra faire l objet d une fi che catalogue (voir document 2). Les importateurs et distributeurs doivent retourner une attestation (voir document 3), signée du fabricant du produit exposé. A catalogue sheet must be fulfilled for every brand above listed (see doc 2). Importers and distributors are requested to return a certificate (see doc. 3) signed by the manufacturer.

7 CONDITIONS DE PARTICIPATION CONDITIONS OF PARTICIPATIONS COMMANDE ORDER STAND STAND CLASSE CATEGORY TARIF STAND STAND RATE SURFACE (min. 9 m 2 ) Area (min 9 sq.m) m 2 sq.m STAND ÉQUIPÉ (SURFACE COMPRISE) EQUIPPED STAND (AREA INCLUDED) Secteur d activités * A B C D E F G H PRE- ÉQUIPÉ 650 HT/m 2 VAT excl. per sq.m ÉQUIPÉ 740 HT/m 2 VAT excl. per sq.m X TARIF STAND Stand rate / sq.m = TOTAL HT VAT excl. TVA 20 % VAT 20% = TOTAL TTC VAT incl. (*) Voir descriptif des stands, fiche 1A / See description of the stands, form 1A. Prix pour la durée du Salon. / Price for the whole duration of the Show. Votre acompte doit correspondre à 50 % TTC de la surface réservée (pour les classes A, voir Réglement Général, article 2B). Toute demande adressée après le 10 Mai 2015 devra être accompagnée du paiement de la totalité TTC de la surface demandée. Your deposit has to correspond to 50% VAT incl. of the reserved surface (for categories A, see General Regulations, article 2B). Any application for participation sent after May 10, 2015 must be accompanied with the payment of the totality (VAT incl.) of the requested surface. La TVA au taux applicable est due par l'exposant sauf pour les membres de l'union Européenne. VAT is due by the exhibitor except for European Union's members. ACOMPTE TTC Mandatory deposit Total TTC x 50% / Total VAT incl. x 50 % = TTC VAT incl. Votre demande ne sera prise en considération qu accompagnée du montant total de l acompte *. Your application will be considered only accompanied with the total amount of the deposit *. (*) Voir clause de remboursement dans le règlement général. / See refund clauses in the general regulations. REGLEMENT PAYMENT CHÈQUE à l ordre de / Cheque payable to: REZ EVENTS Le soussigné demande son admission comme exposant au Salon Paris in Doha année Il déclare avoir pris connaissance et adhérer aux clauses et conditions du Règlement Général du Salon (inclus dans le dossier d inscription en sa possession). The undersigned asks to to be be admitted as an as exhibitor an exhibitor at the at MONDIAL the Salon DE Paris L AUTOMOBILE in Doha and declares to be aware of and to accept the clauses and conditions of the General Regulations of the Show (included in the application fi le in its possession). Nom / Name À / Place Signature et Cachet de la société Company stamp Date

8 #1A STANDS PROPOSES AVAILABLE STANDS DOSSIER /FILE N Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com STAND PRE-EQUIPE PRE-EQUIPPED STAND 650 HT/m 2 VAT excl. / sq.m 9 m 2 / sq.m. minimum AMENAGEMENTS Moquette aiguilletée + fi lm de protection (3 couleurs au choix) Structure aluminium Cloisons de séparation et de fond de stand (ht 2,52 m en modulaire) - coloris blanc 1 coffret électrique de 3 kw (2) + 1 prise électrique 1 réserve de 1 m² fermant à clef 1 rail de 3 spots (75 W) pour 9 m² 1 enseigne avec le nom de l exposant Nettoyage quotidien (y compris remise en état veille d ouverture) Transport aérien, Aller/Retour (1 personne) : Paris - Doha / Doha - Paris Hébergement à l hôtel pour 4 nuits (1 personne) Transitaire des marchandises: France/Qatar - Qatar/France Navettes : Aéroport/hôtel - hôtel/parc d exposition FITTINGS Carpet + protection film (choice of 3 colours) Single aluminium structure Partition in white melamine panels (ht 2.52 m) 3 kw power supply (2) + 1 additional socket 1 sq.m. lockable storage area 1 rail 3 spotlights (75 W) per 9 sq.m. 1 signboard with the company name Daily cleaning (including the day before exhibition opening) Air -Transport Round Trip Paris - Doha / Doha - Paris Accommodation at the hotel for 4 nights Transit Goods to expose : France / Qatar - Qatar / France Shuttle Airport / hotel / Exhibition Park STAND EQUIPE EQUIPPED STAND HT/m VAT excl. / sq.m 9 m 2 / sq.m. minimum AMENAGEMENTS Moquette aiguilletée + fi lm de protection Cloisons de séparation et de fond de stand (ht 2,52 m en modulaire) - coloris blanc Réserve de 1 m² fermant à clef, et 2 m² pour les stands à partir de 24 m² 1 espace bureau composé d une cloison cintrée en panneau translucide 2 grilles en treillis 1 enseigne avec logo (2 m x 1 m) 2 enseignes avec raison sociale 1 coffret électrique de 3 kw (2) + 1 prise électrique 1 spot de 75 W sur rail pour 3 m² Choix de mobilier Nettoyage quotidien (y compris remise en état veille d ouverture) Transport aérien, Aller/Retour (1 personne) : Paris - Doha / Doha - Paris Hébergement à l hôtel pour 4 nuits (1 personne) Transitaire des marchandises: France/Qatar - Qatar/France Navettes : Aéroport/hôtel - hôtel/parc d exposition FITTINGS Carpet + plastic film protection (2) Augmentation de puissance sur commande par retour du formulaire inclus dans le guide de l exposant. Increased power on request, by sending back to the Organizer the specific form included in the exhibitor s guide. Partition in white melamine panels (ht 2.52 m ) 1 sq.m. lockable storage area, 2 sq.m. for stand higher than 24 sq.m. 1 workspace alcove with curved translucent partition 2 wire netting railings 1 sign board with a logo firm (2 m x 1 m) 2 signboards with the company name 3 kw power supply (2) + 1 additional socket 1 spotlight (75 W) per 3 sq.m. Choice of furniture Daily cleaning (including the day before exhibition opening) Air -Transport Round Trip : Paris - Doha / Doha - Paris Accommodation at the hotel for 4 nights Transit Goods to expose : France / Qatar - Qatar / France Shuttle Airport / hotel / Exhibition Park Visuels non contractuels / Visuals non-contractuals

9 # 2 OFFICIAL CATALOG CATALOGUE OFFICIEL A RETOURNER AVEC LA DEMANDE D'ADMISSION À : TO BE RETURNED WITH YOUR APPLICATION FORM TO: REPERTOIRES DOSSIER /FILE N DIRECTORIES Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com Remplir une fiche par marque. Si vous avez besoin de plusieurs fiches, merci de photocopier celle-ci. Fill one form per trademark. If you need more than one form, please photocopy this one. EXPOSANT EXHIBITOR Raison sociale / Company Répertoriée à la lettre / Under letter Nationalité / Nationality Adresse / Address Code postal / Postcode Ville / Town Pays / Country Site web / Web site Tél Fax Courriel / Pleine page 1/2 page 210X X HT 340 HT 1/2 page 105X HT Votre logo 250 HT PUBLICITE ADVERTISING Une circulaire vous sera adressée prochainement avec le tarif des insertions. YOU WILL RECEIVE IN THE COMING WEEKS A NOTE WITH THE ADVERTISING RATES. Signature et Cachet de la société Company stamp Nous attirons votre attention sur le fait qu il se peut que des organismes vous contactent pour vous proposer une publication payante de vos coordonnées dans un catalogue ou sur un site Internet autre que : nous vous invitons à la plus grande vigilance vis-à-vis de ces pratiques. Veuillez noter que le catalogue officiel est édité par nos soins et que votre inscription y est gratuite. Il en est de même pour votre présence dans la liste des exposants publiée sur. We invite you to be very watchful in case you receive commercial proposals to be listed in a catalogue or a web site against payment. We precise that the listing in the official catalogue of the Show and on the official web site is free of charge. Veuillez remplir cet imprimé avec le plus grand soin. L organisateur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions qui pourraient se produire dans le catalogue. Please complete this document with care. N o claim shall be made against the organizers for errors or omissions.

10 #3 ATTESTATION CERTIFICATE A RETOURNER AVEC LA DEMANDE D'ADMISSION À : TO BE RETURNED WITH YOUR APPLICATION FORM TO: ATTENTION ATTENTION * DOSSIER / FILE N EXPOSANTS et ANNONCEURS uniquement. Cette fiche est à faire remplir par la société propriétaire de la marque. IMPORTERS and DISTRIBUTORS only. Form to be filled out by the company owning the brand. Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com Remplir une fiche par firme représentée. Si vous avez besoin de plusieurs fiches, merci de photocopier celle-ci. Complete one form per represented firm. If you need more than one certificate form, please photocopy this one. LA FIRME SOUSSIGNEE THE UNDERSIGNED FIRM Nationalité / Nationality Adresse / Address Pays / Country CERTIFIE TESTIFIES Que la firme / That the firm Nationalité / Nationality Adresse / Address Pays / Country est chargée de traiter pour son compte avec l administration du Salon pour les marques suivantes : is charged with negociating on its behalf with the Show authorities for the following trademarks: * Les Foires et les Salons spécialisés étant soumis aux dispositions du décret n du 10 octobre 1969 et de l arrêté d application du 7 avril 1970, les importateurs ou agents généraux, français ou étrangers, doivent dorénavant joindre à leur demande d admission une attestation émanant de leur commettant certifiant qu ils sont habilités à le représenter sur le stand souscrit. Fairs and specialized Exhibitions being governed by the provisions of a decree n of October 10, 1969 and of a decree of April 7, 1970 designed to enforce it, both importers and general agents, French and foreign, must henceforth accompany their application for admission with a certification from their principals attesting that they are duly qualified to represent the latter at the stand applied for. Nom du signataire / Name Fonction / Function Signature et Cachet de la société Company stamp À / Place Date

11 Tél. : +33 (0) Courriel : contact@parisindoha.com - contact@rezevents.com

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte

Plus en détail

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 e-mail : artus@artus-encheres.com photos et descriptifs : http://www.artus-encheres.com VISITES (Viewing) Lieux des visites (Place of viewing) : Date et horaires

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

Demande d inscription

Demande d inscription Demande d inscription Section Viti-Vini "Films Techniques & d'entreprise" du Festival international de films sur la vigne et le vin Oenovidéo Madame, Monsieur, Vous envisagez de participer à la Section

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques

Plus en détail

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La

Plus en détail

2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP

2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP 2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP Name Mailing address Phone Girl s Hockey Association 2011/ 12 Team Name Email TICKET PACKAGE Price/ Seat 100 Level (12 games, Lower Bowl) $ 289 200 Level (12

Plus en détail

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 Early-bird registration Early-bird registration ends April

Plus en détail

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Contactez-nous / contact us : exhibit@sialparis.com - +33 1 76 77 13 33

Contactez-nous / contact us : exhibit@sialparis.com - +33 1 76 77 13 33 w ÉQUIPEMENTS DE STAND - STANDS FITTINGS ESSENTIEL (A partir de 16 m² ) ESSENTIAL STAND FITTING (From 16sqm) 150 HT/m 2 - excl. VAT/sq.m Disponible dans tous les secteurs à l exception des produits biologiques,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte IATA TRAVEL AGENT CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte CHECKLIST - IATA TRAVEL AGENT CHECK LIST Change of Ownership/Shareholding Instructions and special requirements

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

Contrat d agence commerciale

Contrat d agence commerciale http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat d agence commerciale Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

ŒNOVIDEO. Demande d inscription. Festival International des Films documentaires sur la vigne et le vin. Madame, Monsieur,

ŒNOVIDEO. Demande d inscription. Festival International des Films documentaires sur la vigne et le vin. Madame, Monsieur, Demande d inscription Madame, Monsieur, Vous envisagez de participer au 22 e Festival International des films documentaires sur la Vigne et le vin en présentant vos œuvres et nous nous en réjouissons.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD. École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

CONVENTION DE LOCATION

CONVENTION DE LOCATION CONVENTION DE LOCATION ANNEXE PROJET ENTRE LES SOUSSIGNES : HABITAT SUD DEUX SEVRES» dont le siège est à NIORT, 8 Rue François Viète, représenté par son Directeur Général, Monsieur Philippe VARENNE, Et,

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, mode de paiement

à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, mode de paiement à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, téléphone +33 1 43 37 56 58, télécopie +33 9 59 12 21 88, livres@thotm-editions.com nom adresse code postal état téléphone prénom

Plus en détail

FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS»

FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» Document à remplir soigneusement et à retourner à la FPP accompagné des pièces suivantes : Un extrait K bis de votre

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING PROFIL CLIENT Customer Profile Identité* Identity M.* / M Mme / Mrs Mlle / Miss Nom* / Name: Nom de jeune fille* / Maiden name Prénom* / First name

Plus en détail

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses

Plus en détail

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY 1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du

Plus en détail

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG :

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG : Services Accueil Exposants Animations sur stand Architecture Assurance complémentaire Badges Douanes État des lieux de sortie Gardiennage Hébergement Hôtesses Hygiène et protection de la santé Manutention

Plus en détail

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION À RETOURNER AVANT LE 28 JUIN 2013 À : REED EXPOSITIONS FRANCE - MIDEST TOUR VISTA 52-54, QUAI DE DION BOUTON - CS 80001 92806 PUTEAUX CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 47 56 52 34 Fax : +33 (0)1 47 56 21

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES Applicables aux produits d épargne proposés par VTB Bank (France) SA (31/03/2014) Dispositions générales Article 1 : Offre de VTB Bank (France) SA VTB Bank (France) SA (la Banque)

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec

Plus en détail

Filed December 22, 2000

Filed December 22, 2000 NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-64 under the SPECIAL PAYMENT TO CERTAIN DEPENDENT SPOUSES OF DECEASED WORKERS ACT (O.C. 2000-604) Regulation Outline Filed December 22, 2000 Citation..........................................

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM BACHELOR EN MANAGEMENT INTERNATIONAL EM NORMANDIE N D INSCRIPTION (Réservé à l EM NORMANDIE) (to be filled by EM NORMMANDIE) CHOISISSEZ UNE SEULE OPTION / CHOOSE

Plus en détail

b) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part,

b) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part, CONVENTION D INTERMEDIAIRE D ASSURANCES. Entre les soussignés, ci-après dénommés «les Parties» : a) IBS Europe s.a. dont le siège social est situé au N 68 de la Route de Luxembourgà L-4972 DIPPACH (Grand

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS 1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL

Plus en détail

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette Version 2 Belgacom S.A. Boulevard du Roi Albert II, 27, 1030 Bruxelles T.V.A. : BE 202.239.951 - RPM Bruxelles 587.163 Le contrat suppose la souscription d un abonnement de durée déterminée. Passé cette

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT 27-30 MAI 2015 Starling Hotel www.alfa-aci2015.org DOSSIER DE PARTENARIAT Contact: Symporg SA Rue Rousseau 30 1201 Geneva / Switzerland alfa-aci2015@symporg.ch Tel. +41 22 839 84 84 Fax: +41 22 839 84

Plus en détail

Publicité - 2013. La Jetée, 6 place Michel-de-L Hospital 63058 Clermont-Ferrand cedex 1 France

Publicité - 2013. La Jetée, 6 place Michel-de-L Hospital 63058 Clermont-Ferrand cedex 1 France Publicité - 2013 La Jetée, 6 place Michel-de-L Hospital 63058 Clermont-Ferrand cedex 1 France Contact : Eric Wojcik Tél : +33 (0)4 73 14 73 10 Mob. : +33 (0)6 07 53 93 85 Fax : +33 (0)4 73 92 11 93 e.wojcik@clermont-filmfest.com

Plus en détail

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015 FORFAITS PIETONS PEDESTRIAN PASSES TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 Adulte / Adult 14 à 64 ans inclus 14 to 64 years old Réduit / Reduced 5 à 13 ans inclus / 65 à 74 ans inclus 5

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit. Infant or Person of Unsound Mind Payment Order CODIFICATION

Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit. Infant or Person of Unsound Mind Payment Order CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Infant or Person of Unsound Mind Payment Order Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit C.R.C., c. 1600 C.R.C., ch. 1600 Current

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES

CONDITIONS GÉNÉRALES ASSURANCE PROSPECTION GARANTIE DU REMBOURSEMENT DES CRÉDITS DE FINANCEMENT ASSURANCE PROSPECTION CONDITIONS GÉNÉRALES RÉFÉRENCE : FAP - 01 SOMMAIRE Préambule 5 Article 1 Objet de la garantie 6 Article

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION Arrêté du 22 août 2011 fixant les tarifs de vente d espaces pour

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure. Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been

Plus en détail

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

Invitation / CTI. CeBIT 2015. «SWISS Pavilion» Research & Innovation Applied Research, Basic Research, Emerging Technologies, Start-ups, Spin-offs

Invitation / CTI. CeBIT 2015. «SWISS Pavilion» Research & Innovation Applied Research, Basic Research, Emerging Technologies, Start-ups, Spin-offs Invitation / CTI «SWISS Pavilion» Research & Innovation Applied Research, Basic Research, Emerging Technologies, Start-ups, Spin-offs CeBIT 2015 Le pivot et la clé de voûte de l économie suisse des TIC

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement

Plus en détail

Outils de communication

Outils de communication Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

Cours de didactique du français langue étrangère (*) French as a foreign language (*)

Cours de didactique du français langue étrangère (*) French as a foreign language (*) FORMULAIRE DESTINE AUX DEMANDES DE BOURSE DURANT L ETE FORM TO BE USED FOR APPLICATIONS FOR A SUMMER SCHOLARSHIP Wallonie-Bruxelles International Service des Bourses d études 2, Place Sainctelette 1080

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint

Plus en détail

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. LES PARTIES 1.1. Festoyons.com Entreprise individuelle N Siret : 48170196900018 N TVA IntraCommunautaire : FR1648170196900018 Siège social : 4 rue du Buisson de May 27120

Plus en détail

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,

Plus en détail

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000

Plus en détail

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Calculation of Interest Regulations Règlement sur le calcul des intérêts SOR/87-631 DORS/87-631 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 Published by the Minister

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme

Plus en détail

Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité!

Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité! Submit Form Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité! En exclusivité aux membres de Mon réseau plus Nous sommes fiers de vous proposer notre programme d assurances complet et unique, spécialement

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

PHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data

PHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data 1 ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce et Coopération au développement Federal Public Service Foreign Affairs, External Trade and

Plus en détail

Practice Direction. Class Proceedings

Practice Direction. Class Proceedings Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,

Plus en détail

VILLE DE MONTRICHARD MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT. Lot 2 Responsabilité civile

VILLE DE MONTRICHARD MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT. Lot 2 Responsabilité civile MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT Lot 2 Responsabilité civile Personne publique VILLE DE MONTRICHARD Pouvoir Adjudicateur VILLE DE MONTRICHARD Personne habilitée à fournir des

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION

DEMANDE D INSCRIPTION DEMANDE D INSCRIPTION À retourner au plus tard le 04 mai à AU DELA DU VIRTUEL pour validation de votre inscription contact@audeladuvirtuel.com VOS COORDONNEES *Toutes les informations suivies d un astérisque

Plus en détail

UNIVERSITE DE YAOUNDE II

UNIVERSITE DE YAOUNDE II UNIVERSITE DE YAOUNDE II The UNIVERSITY OF YAOUNDE II INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROON B.P. 1637 YAOUNDE -CAMEROUN Tél. 22 31 03 05 Fax (237)

Plus en détail

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary

Plus en détail

M2 20.00% 6.09 UN 20.00% 13.40 M 20.00% 10.11 M 20.00% 31.69 M 20.00% 21.79 M2 20.00% 95.51 UN 20.00% 222.62 UN 20.00% 292.91 UN 20.00% 444.

M2 20.00% 6.09 UN 20.00% 13.40 M 20.00% 10.11 M 20.00% 31.69 M 20.00% 21.79 M2 20.00% 95.51 UN 20.00% 222.62 UN 20.00% 292.91 UN 20.00% 444. ou n identification fiscal pays hors CEE Aménagement de stand l Décoration DS01 Fourniture et pose de moquette type tapis aiguilleté (norme M3) M2 20.00% 6.09 DS02 Pose de tenture murale norme M1 M2 20.00%

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture ACCENTURE FRANCE GUIDE DU FOURNISSEUR POUR LA FACTURATION A ACCENTURE (french) Cher fournisseur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à Accenture. Afin de vous aider, vous trouverez dans ce

Plus en détail