Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié. Le 15 juin Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié. Le 15 juin 2015. Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington"

Transcription

1 Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 15 juin 2015 Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington Fonds Clic objectif 2025 IA Clarington Fonds Clic objectif 2030 IA Clarington (collectivement, les «Fonds») Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts des Fonds, et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Les Fonds et les parts des Fonds offerts aux termes du présent prospectus simplifié ne sont pas inscrits auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et ne sont vendus aux États-Unis qu aux termes de dispenses d inscription. Placements IA Clarington inc. offre également les Fonds IA Clarington et d autres organismes de placement collectif IA Clarington, qui sont décrits dans des notices annuelles et des prospectus simplifiés distincts.

2 Table des matières i N de page Introduction... 1 Qu est-ce qu un organisme de placement collectif et quels sont les risques associés à un placement dans un tel organisme?... 3 Qu est-ce qu un organisme de placement collectif?... 3 Comment un OPC est-il structuré?... 4 Quels sont les risques généraux associés à un placement dans un OPC?... 4 Différents genres d OPC et différents risques... 5 Quels sont les risques propres aux OPC?... 5 Modalités d organisation et de gestion des Fonds Sociétés qui collaborent avec les Fonds OPC investissant dans des OPC Changements qui ne requièrent pas l approbation des porteurs de titres Souscriptions, échanges et rachats Mode d évaluation d un Fonds Séries de parts Comment souscrire des parts des Fonds Échange de parts des Fonds Frais pour opérations à court terme Comment faire racheter des parts des Fonds Valeur garantie Services facultatifs Programme de prélèvement automatique Programme de retrait systématique Programme d échange systématique Régimes enregistrés Frais et charges Frais et charges payables par les Fonds Frais et charges payables directement par vous Incidences des frais Rémunération des courtiers Courtages Commission de suivi Frais de conseils des courtiers Autres stimulants à la vente Participations Rémunération des courtiers payée à partir des frais de gestion Incidences fiscales pour les investisseurs Définition d un revenu Prix de base rajusté Distributions Rachat ou échange de parts... 33

3 Échange entre Fonds et séries Régimes enregistrés Souscription de titres tard dans l année Fonds ayant un taux de rotation des titres en portefeuille élevé Meilleure communication des renseignements fiscaux Quels sont vos droits? Information propre à chaque Fonds Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington Fonds Clic objectif 2025 IA Clarington Fonds Clic objectif 2030 IA Clarington ii

4 Introduction Le présent prospectus simplifié contient des renseignements importants choisis pour vous aider à prendre une décision éclairée relativement à un placement et à comprendre vos droits. Dans le présent document : «charges d exploitation» désigne les charges d exploitation des Fonds, autre que les frais du Fonds, payées par IA Clarington; «date d échéance», à l égard d un Fonds, désigne la date à laquelle il est d abord prévu que le Fonds prenne fin ou, si la date d échéance prévue est avancée, la date anticipée à laquelle le Fonds prendra fin; «équivalents de trésorerie» désigne les bons du Trésor fédéral canadien et les dépôts en espèces auprès de banques canadiennes; «Fonds» ou «Fonds Clic objectif IA Clarington» désigne les Fonds Clic objectif IA Clarington offerts par IA Clarington aux termes du présent prospectus simplifié; «Fonds IA Clarington» désigne collectivement les Fonds et les autres organismes de placement collectif que nous gérons et qui sont offerts aux termes d un prospectus simplifié distinct, à l exception du Fonds d obligations Leon Frazer Jov, du Fonds de dividendes Leon Frazer Jov, du Fonds d actions privilégiées Leon Frazer Jov, du Portefeuille prudent FNB HAHN Jov, du Portefeuille de revenu et de croissance FNB HAHN Jov et du Portefeuille de croissance FNB HAHN Jov; «fonds sous-jacent» désigne l organisme de placement collectif, le Fonds d exposition aux actions mondiales BNP Paribas, dont les titres sont détenus dans le volet actif du portefeuille de chaque Fonds; «frais d administration» désigne les frais d administration à taux fixe décrits à la page 25 sous la rubrique «Charges d exploitation»; «frais du Fonds» désigne les frais payables par un Fonds, comme il est décrit à la page 24; «garantie» désigne la garantie offerte par l Industrielle Alliance en faveur de chaque Fonds à l égard de la valeur garantie ou de la valeur actualisée de la valeur garantie, le cas échéant; «gestionnaire de portefeuille» désigne l Industrielle Alliance, Gestion de placements inc., le gestionnaire de portefeuille des Fonds; «Industrielle Alliance» désigne Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc.; «Loi de l impôt» désigne la Loi de l impôt sur le revenu, L.R.C. 1985, ch. 1, dans sa version modifiée à l occasion; «mode avec frais d acquisition initiaux» désigne un mode de souscription de titres d un Fonds, comme il est décrit à la page 16; «mode avec frais d acquisition réduits» désigne un mode de souscription de titres d un Fonds, comme il est décrit à la page 16; «mode avec frais d acquisition reportés» désigne un mode de souscription de titres d un Fonds, comme il est décrit à la page 16; «nous», «notre», «nos», «IA Clarington» ou le «gestionnaire» désigne Placements IA Clarington inc.; 1

5 «paiement de rajustement transitoire» désigne le paiement par les Fonds à IA Clarington dans les circonstances décrites à la page 26; «parts» désigne les parts des Fonds; «PBR» désigne le prix de base rajusté, comme il est décrit à la page 32; «PPA» désigne le programme de prélèvement automatique, comme il est décrit à la page 21; «programme systématique» désigne un programme d échange systématique ou un programme systématique analogue d un courtier qui vous permet d échanger ou de souscrire périodiquement des titres des Fonds IA Clarington; «RFG» désigne le ratio des frais de gestion du Fonds; «séries participantes» désigne chaque série des Fonds IA Clarington, sauf la série I, la série O et la série V; «titres» désigne les parts ou les actions des Fonds IA Clarington; «titres avec FAI» désigne les parts souscrites aux termes du mode avec frais d acquisition initiaux; «titres avec FRED» désigne les parts souscrites aux termes du mode de souscription avec frais d acquisition réduits; «titres avec FREP» désigne les titres souscrits aux termes du mode avec frais d acquisition reportés; «valeur actualisée de la valeur garantie», à l égard d une série de parts d un Fonds, désigne le montant établi à la date d échéance avancée, le cas échéant, du Fonds en appliquant des taux d escompte établis en fonction des taux de rendement internes des titres à revenu fixe détenus dans le volet passif du portefeuille du Fonds à la valeur garantie en vigueur à la date de l avis aux investisseurs les avisant de la date d échéance avancée du Fonds; «valeur garantie», laquelle n est versée qu à la date d échéance d un Fonds, désigne, à l égard d une série de parts d un Fonds, la plus élevée des trois valeurs suivantes : i) 10,00 $ par part (la valeur liquidative par part de la série à la date de création du Fonds), ii) la valeur liquidative par part de la série la plus élevée à la fin d un mois pendant la période allant de la date de création du Fonds jusqu à la date d échéance du Fonds et iii) la valeur liquidative par part de la série à la date d échéance du Fonds. Pendant la durée d un Fonds, on calcule la valeur garantie en fonction du montant le plus élevé entre : 10,00 $ par part et la valeur liquidative par part de la série qui est alors la plus élevée à la fin d un mois; «valeur garantie accélérée», à l égard d une série de parts d un Fonds, désigne le montant le plus élevé entre : la valeur liquidative par part de la série à la date d échéance avancée du Fonds et la valeur actualisée de la valeur garantie de cette série de parts du Fonds; «valeur liquidative» désigne la valeur liquidative d un Fonds; «volet actif» désigne le volet du portefeuille de chaque Fonds qui est investi dans des parts du fonds sous-jacent et des équivalents de trésorerie; «volet passif» désigne le volet du portefeuille de chaque Fonds qui est investi dans des titres à revenu fixe émis par le gouvernement fédéral canadien ou les gouvernements provinciaux et des équivalents de trésorerie; «vous» désigne chaque personne qui fait un placement dans les Fonds. 2

6 Veuillez vous reporter à la rubrique «Information propre à chacun des organismes de placement collectif décrits dans le présent document Information propre à chaque Fonds Les Fonds Clic objectif IA Clarington», à la page 35, pour obtenir de plus amples renseignements concernant certaines des définitions précédentes. Le présent document est divisé en deux parties : les pages 1 à 34 contiennent de l information générale sur tous les Fonds, et les pages 35 à 54 contiennent l information propre à chaque Fonds décrit dans le présent document. Vous pouvez obtenir d autres renseignements sur chacun des Fonds dans les documents suivants : la notice annuelle des Fonds; le dernier aperçu du fonds déposé des Fonds; les derniers états financiers annuels déposés du Fonds; le rapport financier intermédiaire du Fonds déposé après ces états financiers annuels; le dernier rapport annuel de la direction sur le rendement du fonds déposé; le rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du fonds déposé après le rapport annuel de la direction sur le rendement du fonds. Certains de ces documents sont intégrés par renvoi dans le présent document, de sorte qu ils en font légalement partie intégrante comme s ils en constituaient une partie imprimée. Vous pouvez obtenir sans frais un exemplaire de ces documents en communiquant avec nous au numéro sans frais ou en vous adressant à votre courtier. Vous pouvez également obtenir certains de ces documents sur le site Internet de IA Clarington à l adresse ou en communiquant avec les Fonds par courrier électronique à l adresse Vous pouvez obtenir ces documents et d autres renseignements concernant les Fonds sur le site Internet Qu est-ce qu un organisme de placement collectif et quels sont les risques associés à un placement dans un tel organisme? Qu est-ce qu un organisme de placement collectif? Un organisme de placement collectif (ou OPC) est une mise en commun de sommes placées par des investisseurs ayant des objectifs de placement semblables. Les investisseurs qui investissent dans un OPC partagent le revenu, les frais et tout gain ou perte de placement de l OPC en fonction de leur participation dans celui-ci. Le fait d investir dans un OPC plutôt que d investir par soi-même comporte plusieurs avantages. Un placement dans un OPC vous donne l occasion de détenir des portefeuilles de placement gérés par des professionnels avec d autres investisseurs ayant des objectifs de placement semblables. Les gestionnaires de portefeuille professionnels prennent les décisions de placement pour l OPC en conformité avec ses 3

7 objectifs de placement. Les OPC vous permettent également de diversifier votre portefeuille de placement, ce qui peut être plus difficile à faire individuellement. Comment un OPC est-il structuré? Fiducie ou société Un OPC peut être établi en tant que fiducie ou en tant que société. Chaque Fonds est une fiducie de fonds commun de placement à capital variable régie par les dispositions d une déclaration de fiducie cadre établie selon les lois de l Ontario. Les biens et placements de chaque Fonds sont détenus en fiducie par IA Clarington en sa qualité de fiduciaire. Aucune limite n est fixée quant au nombre de parts d un Fonds que vous pouvez souscrire. Séries de parts Chaque Fonds offre deux séries de parts : les parts de série A et les parts de série F. À l heure actuelle, il n est pas possible d effectuer de nouvelles souscriptions ni d échanges des parts de série A et des parts de série F du Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington, y compris les souscriptions aux termes de programmes systématiques. Certains des autres Fonds IA Clarington offrent d autres séries de titres, notamment des titres de série B, de série DA, de série DF, de série E, de série E4, de série E5, de série E6, de série EX, de série EX5, de série EX6, de série F4, de série F5, de série F6, de série F8, de série F10, de série FE, de série FE4, de série FE5, de série FE6, de série FX, de série FX5, de série FX6, de série FX8, de série I, de série L, de série L4, de série L5, de série L6, de série L8, de série L10, de série LM, de série M, de série O, de série P, de série P4, de série P5, de série P6, de série T4, de série T5, de série T6, de série T8, de série T10, de série V, de série X et de série Y. Une description de ces titres se trouve dans le prospectus simplifié des autres Fonds IA Clarington. Une série de parts peut être assimilée à une souscatégorie du Fonds établie à certaines fins (p. ex. le calcul des frais), bien qu à d autres égards (p. ex. les activités de placement), le Fonds demeure une entité unique. Veuillez vous reporter à la rubrique «Souscriptions, échanges et rachats Séries de parts», à la page 14, pour plus de renseignements. Quels sont les risques généraux associés à un placement dans un OPC? Les OPC possèdent différents types de placements selon leurs objectifs de placement. La valeur de ces placements varie d un jour à l autre en fonction de l évolution des taux d intérêt, de la conjoncture économique et de changements touchant le marché et les sociétés émettrices. La valeur des titres d un OPC peut donc fluctuer à la hausse et à la baisse, et la valeur de votre placement dans un OPC peut être supérieure ou inférieure, au moment de son rachat, à sa valeur au moment où vous l avez souscrit. En règle générale, les titres que détient un OPC et qui sont négociés en bourse sont évalués selon leur cours vendeur le plus récent. Lorsque le cours n est pas disponible ou s il ne reflète pas véritablement la valeur du titre, nous aurons recours à une autre méthode afin d en établir la valeur. On appelle cette méthode l établissement de la juste valeur. On peut y avoir recours pour différents motifs, notamment lorsque la valeur du titre est touchée par des événements qui surviennent après la clôture du marché principal sur lequel le titre est négocié ou lorsqu un titre est peu ou rarement négocié. Nous établissons la juste valeur de tous les titres non nord-américains que détient l un ou l autre des Fonds afin d éviter l utilisation de prix périmés dans le calcul de la valeur liquidative des Fonds. En règle générale, le montant total de votre placement dans les OPC n est pas garanti. Toutefois, pour ce qui est des Fonds, la valeur garantie est garantie par l Industrielle Alliance. Veuillez vous reporter à la rubrique «Information propre à chacun des organismes de placement collectif décrits dans le présent 4

8 document Information propre à chaque Fonds Les Fonds Clic objectif IA Clarington», à la page 35, pour obtenir de plus amples renseignements. Contrairement aux comptes bancaires ou aux certificats de placement garanti, les titres d OPC ne sont pas assurés par la Société d assurance-dépôts du Canada ou un autre assureur de dépôts gouvernemental. Dans certaines circonstances exceptionnelles, un OPC peut suspendre les rachats. Veuillez vous reporter à la rubrique «Souscriptions, échanges et rachats», à la page 13, pour de plus amples renseignements. Différents genres d OPC et différents risques Tous les placements, y compris ceux dans des OPC, vous exposent au risque de perdre de l argent ou de ne pas en réaliser. Le niveau de risque varie de façon importante d un OPC à l autre. En règle générale, les placements ayant le plus grand potentiel de rendement comportent le plus grand risque. Les OPC du marché monétaire sont considérés comme étant les moins risqués, mais habituellement on s attend à ce qu ils offrent les rendements les moins élevés. Les OPC comportant le plus de risques ont tendance à être des OPC de croissance dynamique, mais ils offrent habituellement le potentiel de rendement le plus élevé. Afin de décider de l ampleur du risque que vous êtes prêt à courir, vous devez déterminer dans combien de temps vous aurez besoin de l argent que vous investissez. Plus vous pouvez laisser votre argent investi longtemps, plus vous disposez de temps pour laisser le marché se remettre de replis à court terme. Quels sont les risques propres aux OPC? Vous trouverez ci-après certains des risques précis pouvant influer sur la valeur de votre placement dans les Fonds. Certains de ces risques s appliquent directement aux Fonds tandis que d autres s appliquent au fonds sous-jacent et, ainsi, indirectement aux Fonds. Les renseignements concernant le fonds sous-jacent sont tirés du prospectus simplifié de ce fonds sous-jacent. Risque de change Certains Fonds investissent dans des titres qui sont émis en devises. Les changements de la valeur du dollar canadien, par rapport à ces devises, auront des répercussions sur la valeur des Fonds libellés en dollars canadiens et pourraient nuire au rendement de ces Fonds. Par exemple, si le cours d un titre est fixé dans une devise étrangère et que la valeur de cette devise diminue par rapport au dollar canadien, la valeur de ce titre en dollars canadiens diminuera, ce qui aura une incidence négative sur la valeur du Fonds. Risque de crédit L émetteur de titres de créance achetés par un Fonds pourrait ne pas s acquitter de son obligation, ce qui aurait une incidence défavorable sur la valeur des titres de créance émis par l émetteur (se reporter également à la rubrique «Risque de défaut»). Le risque de crédit comprend le risque que la situation financière d un émetteur se détériore, ce qui pourrait entraîner une baisse de sa cote de crédit, et donc augmenter la volatilité du cours d un titre. Les changements apportés à la cote de crédit d un émetteur peuvent avoir un effet non seulement sur la valeur de ses titres de créance, mais également sur leur liquidité, les rendant plus difficiles à vendre (se reporter à la rubrique «Risque propre à l absence de liquidité»). L une ou l autre de ces situations peut avoir un effet défavorable sur la valeur et le rendement d un Fonds qui détient de tels titres. 5

9 Risque de défaut Le risque de défaut est le risque qu un émetteur de titres de créance manque à ses obligations relativement au paiement de l intérêt ou du capital à l échéance, ce qui aura une incidence sur la valeur des titres de créance que l émetteur a émis. Ce type de risque est principalement, mais non exclusivement, associé aux titres d émetteurs dont la notation est de qualité inférieure (se reporter également à la rubrique «Risque de crédit»). Pour cette raison, la valeur du Fonds qui détient de tels titres pourrait chuter. Risque de taux d intérêt Un Fonds qui investit dans des titres dont la valeur peut varier en fonction des taux d intérêt, comme des titres de fiducies de revenu, des obligations ou d autres titres à revenu fixe, tend à être tributaire des fluctuations des taux d intérêt. Si les taux d intérêt sont à la hausse, la valeur du titre peut baisser. Les titres à taux variable sont généralement moins sensibles aux fluctuations des taux d intérêt, mais leur valeur peut diminuer si le taux d intérêt n augmente pas dans la même proportion, ou aussi rapidement, que les taux d intérêt en général. Risque propre à l absence de liquidité La liquidité désigne généralement la rapidité et la facilité avec lesquelles un titre peut être vendu et converti en espèces. Les titres qui sont très peu liquides («titres non liquides») peuvent entraîner des délais d opérations plus longs, des prix de transaction défavorables ou l incapacité totale de vendre un titre donné. L absence de liquidité peut découler de divers facteurs, comme des restrictions juridiques, l absence d un marché efficace et organisé pour négocier le titre, une demande limitée pour le titre, la nature même du placement et certaines situations économiques. Si un Fonds a de la difficulté à vendre un titre, la valeur du titre en question peut diminuer avant qu il ne soit vendu. Le Fonds peut également engager des frais d opérations supplémentaires. Les titres non liquides peuvent aussi être plus difficiles à évaluer correctement et leurs cours peuvent fluctuer davantage. Risque propre à la concentration Les Fonds concentrent le nombre de placements dans leur portefeuille. Par conséquent, les titres dans lesquels ils investissent peuvent ne pas représenter l ensemble des catégories d actifs, des secteurs, des régions ou des pays. En investissant dans un nombre relativement peu élevé de titres, le gestionnaire de portefeuille peut également se retrouver avec une tranche importante du Fonds investie dans un seul titre. Les portefeuilles concentrés peuvent afficher de plus hauts degrés de volatilité, puisque la valeur du portefeuille variera davantage en réaction à des fluctuations de la valeur marchande d un titre particulier, d une catégorie d actifs, d un secteur, d une région ou d un pays. Risque propre à la date d échéance avancée La date d échéance d un Fonds peut être avancée à une date antérieure à la date d échéance prévue si IA Clarington établit que la taille de l actif du Fonds n est pas viable, si le gestionnaire de portefeuille démissionne ou est démis de ses fonctions et que IA Clarington établit qu un gestionnaire de portefeuille remplaçant ou une caution ne sera pas nommé ou si IA Clarington établit qu il est dans l intérêt fondamental des investisseurs d avancer la date d échéance du Fonds. La date d échéance d un Fonds sera avancée si tous les actifs du Fonds sont attribués au volet passif. Au moment où la date est avancée, en raison de la garantie, vous aurez le droit de recevoir la valeur garantie accélérée en contrepartie de chaque part du Fonds alors détenue. Veuillez noter que, étant donné que la valeur garantie accélérée repose sur un calcul de la valeur actualisée qui tient compte de la valeur temporelle de l argent, le montant que vous recevez pourrait être inférieur à 10,00 $ par part (soit la valeur liquidative par part de la 6

10 série à la date de création du Fonds) et inférieur à votre placement initial. Toutefois, s il est investi dans un titre ayant la même date d échéance que le Fonds et un rendement égal ou supérieur au taux d actualisation employé pour calculer la valeur garantie accélérée, le montant pourrait être utilisé pour assurer le paiement de la valeur garantie à l échéance. Le taux d actualisation employé pour calculer la valeur garantie accélérée correspondra aux taux de rendement internes du volet passif du Fonds le dixième jour ouvrable précédant la date d échéance avancée du Fonds. Les investisseurs qui font racheter leurs parts à la date d échéance avancée recevront la valeur garantie accélérée par part, moins tous frais de rachat ou autres frais qui s appliquent aux titres avec FRED ou aux titres avec FREP du Fonds. Toutes les parts qui ne sont pas rachetées à la date d échéance avancée d un Fonds feront automatiquement l objet d un échange en vue d obtenir des parts de série A ou de série F du Fonds IA Clarington marché monétaire, selon le cas, aux termes du mode de souscription applicable à la valeur garantie accélérée. Les titres avec FRED et les titres avec FREP du Fonds IA Clarington marché monétaire auront la même durée résiduelle, pour ce qui est de tout barème de frais de rachat encore applicable, que les parts de série A correspondantes du Fonds. Aucuns frais d acquisition ni d échange ne seront payables à l égard de cet échange. Aux fins de l impôt, l échange sera traité comme un rachat. Veuillez vous reporter à la rubrique «Incidences fiscales pour les investisseurs», à la page 32, pour un exposé sur les conséquences fiscales d un rachat de parts. Les investisseurs recevront un préavis écrit d au moins 60 jours de la date d échéance avancée d un Fonds. Si une date d échéance avancée est déclarée pour un Fonds, celui-ci n acceptera plus de nouvelles souscriptions, sous réserve des règles relatives aux placements et aux programmes de prélèvement automatique, selon ce que nous pouvons déterminer. Veuillez vous reporter à la rubrique «Risque propre à la garantie» ci-après pour des détails sur les risques associés à la garantie. Si, pour quelque raison, la garantie n est pas en vigueur à la date d échéance avancée, alors les rachats et échanges précédents seront calculés sur la valeur liquidative par part de la série applicable à la date d échéance avancée. Risque propre à la garantie L Industrielle Alliance fournit la garantie. Elle ne peut mettre fin à la garantie que si le gestionnaire de portefeuille, ou un autre membre du groupe de l Industrielle Alliance ou une entité que cette dernière juge acceptable, cesse d être le gestionnaire de portefeuille des Fonds. Toutefois, si le gestionnaire de portefeuille résilie la convention de conseils en placement, il est tenu de faire tous les efforts raisonnables pour trouver une caution de remplacement convenable ou pour faire en sorte que l Industrielle Alliance confirme par écrit qu elle continuera d offrir la garantie. Nous pouvons également remplacer l Industrielle Alliance à titre de caution si nous jugeons que sa situation financière s est détériorée ou qu il est probable qu elle ne puisse respecter la garantie. Il est possible que nous ne puissions trouver une caution de remplacement convenable et, dans une telle situation, la date d échéance des Fonds sera fort probablement avancée avant l extinction de la garantie existante. Veuillez vous reporter à la rubrique «Risque propre à la date d échéance avancée», à la page 6. Le 3 juin 2015, Standard & Poor s Ratings avait attribué la cote de crédit de A+ à la dette à long terme de l Industrielle Alliance. Il est possible, toutefois, que la situation financière de l Industrielle Alliance se détériore et qu en conséquence elle ne soit pas en mesure de s acquitter de ses obligations aux termes de la garantie. La garantie est l obligation de l Industrielle Alliance, et aucune autre entité ni aucune personne, y compris IA Clarington, n est tenue de combler toute insuffisance si l Industrielle Alliance manque à ses obligations et que les actifs du Fonds ne suffisent pas à rembourser la valeur garantie à la 7

11 date d échéance prévue. L Industrielle Alliance est une compagnie d assurance-vie constituée à Québec, au Québec. Elle est inscrite à la cote de la Bourse de Toronto sous le symbole «IAG». Vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires concernant l Industrielle Alliance, sans frais, sur son site Internet, à l adresse Si, pour une raison quelconque, la garantie n est pas en vigueur à la date d échéance, les investisseurs recevront alors la valeur liquidative par part de la série à la date d échéance. La réception de sommes aux termes de la garantie par les Fonds pourrait donner lieu à des distributions imposables aux porteurs de parts. Risque propre au marché des actions La valeur marchande des placements en actions d un Fonds pourrait augmenter ou diminuer en fonction de la situation du marché boursier canadien ou international dans son ensemble plutôt qu en fonction du rendement et des caractéristiques de chaque société qui a émis les titres. Les marchés des actions peuvent aussi varier en fonction de l évolution de la situation financière et économique générale qui prévaut dans le monde ou dans les pays dans lesquels les marchés sont établis. Des facteurs politiques, sociaux et environnementaux peuvent ainsi avoir des répercussions importantes sur les marchés des actions et, en conséquence, sur la valeur de placements en actions. Risque propre aux frais d opérations Le processus d attribution de l actif auquel a recours le fonds sous-jacent peut donner lieu à des frais d opérations supplémentaires. Ce processus peut avoir une incidence défavorable sur le rendement du fonds sous-jacent au cours de périodes de volatilité accrue sur le marché des actions. En outre, la stratégie de placement qu utilise le fonds sous-jacent pourrait provoquer une augmentation du taux de rotation des titres en portefeuille du fonds sous-jacent. Le taux de rotation des titres en portefeuille indique la fréquence des mouvements du portefeuille et le pourcentage des actifs en portefeuille qui sont achetés et vendus au cours de l année, stratégie qui peut augmenter les coûts dans leur ensemble. Risque propre aux dérivés Un dérivé est un contrat conclu entre deux parties dont la valeur est établie en fonction du rendement d autres placements tels que des actions, des obligations, des devises ou un indice boursier. Les dérivés peuvent être négociés en bourse ou sur un marché hors bourse. Un dérivé se présente couramment sous la forme d un contrat à terme standardisé ou de gré à gré ou d une option, mais il existe aussi d autres types de dérivés. Les contrats à terme standardisés ou de gré à gré sont des ententes qui visent la vente ou l achat d un titre, d une marchandise ou d une devise à un certain prix et à une certaine date future. Les options donnent à l acheteur le droit, mais ne lui impose pas l obligation, d acheter ou de vendre un titre, une marchandise ou une devise à un certain prix au plus tard à une certaine date future. Les dérivés peuvent être utilisés pour limiter ou couvrir les pertes qui peuvent survenir en raison du placement d un Fonds dans un titre ou de son exposition à une devise (se reporter à la rubrique «Risque de change») ou à un marché. Ce procédé s appelle une opération de couverture. Les dérivés peuvent également servir à obtenir une exposition aux marchés financiers, à réduire le coût des opérations, à favoriser la liquidité ou à augmenter la vitesse des opérations de portefeuille. En règle générale, ces placements sont effectués à des fins autres que de couverture. Le profil de risque du fonds sous-jacent est touché par son placement dans des options et des contrats à terme sur indices boursiers mondiaux. En raison de l utilisation que le fonds sous-jacent fait de dérivés, son exposition aux marchés boursiers mondiaux et, par conséquent, la fluctuation de la valeur liquidative 8

12 du fonds sous-jacent, seront nettement plus importantes que s il faisait un placement direct dans des actions mondiales. La volatilité des marchés boursiers sous-jacents influera également sur la valeur liquidative du fonds sous-jacent. Le fonds sous-jacent gère ces risques en couvrant ses positions sur dérivés vendus avec d autres dérivés ou des instruments en espèces. Ces risques sont également atténués par la répartition du portefeuille de dérivés entre plusieurs régions et plusieurs pays. Compte tenu de son placement dans des dérivés, la fermeture temporaire de marchés boursiers ou la suspension des négociations sur ces marchés peut avoir des répercussions plus importantes sur le fonds sous-jacent que sur un placement type en actions internationales. Pour réduire ce risque, le fonds sous-jacent effectue habituellement ses opérations de négociation sur des marchés ayant une liquidité suffisante. Les risques suivants sont généralement associés à l utilisation de dérivés : l utilisation de dérivés aux fins de couverture peut ne pas être efficace. Par exemple, lorsque des dérivés sont utilisés pour réduire les risques associés à certains placements, dont les risques liés aux marchés étrangers, aux taux d intérêt, aux devises ou à des actions en particulier, la corrélation entre les changements dans la valeur marchande du placement couvert et le dérivé servant de couverture pourrait s avérer imparfaite et c est ce que l on appelle souvent le «risque de base». De plus, rien ne garantit que toute corrélation antérieure pourra être préservée pendant la période de couverture; un Fonds pourrait ne pas pouvoir obtenir un dérivé lorsqu il le souhaite : i) en raison de l absence d une partie souhaitant acheter ou vendre un dérivé; ou ii) parce que les bourses où certains dérivés sont négociés peuvent fixer des limites de négociation quotidiennes applicables aux contrats à terme standardisés, empêchant ainsi le Fonds de conclure un contrat. Toutefois, en règle générale, le fonds sous-jacent n effectue pas d opérations sur des bourses qui fixent des limites de négociation quotidiennes; l autre partie au dérivé pourrait ne pas être en mesure de s acquitter de ses obligations et être en défaut (aussi connu sous le nom risque propre à la contrepartie); si une bourse suspend les négociations sur un dérivé donné, un Fonds pourrait être incapable de liquider sa position sur ce dérivé; le coût du dérivé pourrait augmenter; le prix d un dérivé peut ne pas refléter de façon exacte la valeur du titre ou de l indice sous-jacent; les coûts associés à la conclusion de certains contrats sur dérivés peuvent avoir une incidence sur la valeur et le rendement d un Fonds; la Loi de l impôt, ou son interprétation, pourrait être modifiée en ce qui a trait au traitement fiscal des dérivés; lorsqu un Fonds conclut un contrat sur dérivés, comme un contrat à terme standardisé, des actifs du Fonds peuvent être déposés auprès du courtier en contrats à terme (ou d une autre contrepartie similaire), situation qui expose le Fonds au risque de crédit et au risque financier associés à ces contreparties. Risque propre aux placements étrangers Les placements dans des sociétés étrangères, c est-à-dire qui ne sont pas du Canada, pourraient être touchés par les facteurs économiques mondiaux en plus des fluctuations de la valeur du dollar canadien (se reporter également à la rubrique «Risque de change»). De plus, les renseignements sur les sociétés étrangères peuvent être incomplets et ces sociétés peuvent ne pas être soumises aux normes et aux 9

13 pratiques en matière de comptabilité, d audit et de communication de l information financière et aux autres exigences d information en vigueur au Canada. Divers facteurs financiers, politiques, sociaux et environnementaux peuvent avoir des répercussions importantes sur la valeur des placements étrangers d un Fonds. Dans certains pays qui affichent une instabilité politique, le fonds peut être soumis à des risques associés à la nationalisation, à l expropriation ou au contrôle des devises. Les marchés étrangers peuvent être plus volatils ou moins liquides, ce qui peut accroître la volatilité des cours des titres étrangers. Les frais associés à l achat et à la vente de titres sur des marchés étrangers peuvent être plus élevés que ceux liés à des opérations sur le marché intérieur. Ces risques sont généralement plus élevés si les placements sont effectués sur des marchés émergents. Risque propre aux rachats anticipés La valeur garantie n est offerte qu à la date d échéance. Les investisseurs qui font racheter leurs placements avant la date d échéance de leur Fonds recevront la valeur liquidative par part de la série courante, qui pourrait être inférieure à la valeur garantie. Risque propre aux restrictions des pertes Un Fonds assujetti à un «fait lié à la restriction de pertes» i) sera réputé avoir une fin d année aux fins de l impôt sur le revenu (qui pourrait faire en sorte que le Fonds soit assujetti à l impôt, à moins qu il ne distribue son revenu et ses gains en capital avant cette fin d année); et ii) deviendra assujetti aux règles sur la restriction des pertes qui s appliquent en général aux sociétés qui participent à une acquisition de contrôle, dont la réalisation réputée de pertes en capital non réalisées et des restrictions quant à la possibilité pour elles de reporter prospectivement des pertes. En règle générale, le Fonds sera assujetti à un fait lié à la restriction de pertes si une personne devient un «bénéficiaire détenant une participation majoritaire» du Fonds ou si un groupe de personnes devient un «groupe de bénéficiaires détenant une participation majoritaire» du Fonds, au sens de ces expressions dans les règles sur les personnes affiliées dans la Loi de l impôt, avec les modifications appropriées. En règle générale, le bénéficiaire détenant une participation majoritaire du Fonds sera un bénéficiaire qui, avec les personnes et les sociétés de personnes avec lesquelles il est affilié, détient une participation majoritaire dont la juste valeur marchande est supérieure à 50 % de la juste valeur marchande de toutes les participations dans le revenu ou le capital, respectivement, du Fonds. En règle générale, une personne sera réputée ne pas devenir un bénéficiaire détenant une participation majoritaire et un groupe de personnes sera réputé ne pas devenir un groupe de bénéficiaires détenant une participation majoritaire dans un Fonds si le Fonds respecte certaines exigences en matière de placement et est admissible à titre de «fiducie de placement déterminée» au sens de la Loi de l impôt. Risque propre aux séries Les Fonds offrent plus d une série de parts. Chaque série a ses propres frais, que le Fonds comptabilise séparément. Si, pour quelque raison que ce soit, un Fonds n était pas en mesure d acquitter les frais d une série au moyen de la quote-part des actifs du Fonds revenant à la série, alors il serait dans l obligation de les acquitter au moyen de la quote-part des actifs revenant à l autre série, ce qui pourrait réduire le rendement des placements dans l autre série. Risque propre aux titres à coupon zéro Le volet passif des Fonds peut comprendre des placements dans des titres à coupon zéro. La Loi de l impôt oblige généralement un porteur d un titre à coupon zéro d inclure une tranche de l escompte auquel le titre a été acheté dans son revenu imposable chaque année, même si le porteur ne reçoit aucun 10

14 versement d intérêt sur le titre pendant l année en question. Puisque chaque Fonds doit distribuer la totalité de son revenu net (y compris le revenu autre qu en espèces attribuable aux titres à coupon zéro) à ses investisseurs chaque année aux fins de l impôt sur le revenu, cet escompte cumulé sera également pris en compte dans le calcul du montant des distributions imposables versées aux investisseurs. Les titres à coupon zéro ont également tendance à être plus sensibles aux fluctuations des taux d intérêt que les titres de durée similaire qui versent un intérêt. Risque propre aux titres gouvernementaux Les titres gouvernementaux comportent le risque que le gouvernement qui a émis les titres manque à ses obligations (se reporter également à la rubrique «Risque de défaut»). De plus, les titres de certains organismes gouvernementaux peuvent comporter un degré de risque de crédit plus élevé que celui du gouvernement, particulièrement s ils ne sont pas pleinement garantis par le gouvernement (se reporter à la rubrique «Risque de crédit»). 11

15 Modalités d organisation et de gestion des Fonds IA Clarington est une filiale de l Industrielle Alliance, une institution financière de premier rang au Canada et un chef de file dans les secteurs de l assurance et des services financiers. L Industrielle Alliance est inscrite à la Bourse de Toronto sous le symbole «IAG». Sociétés qui collaborent avec les Fonds Gestionnaire Placements IA Clarington inc. 522 University Avenue, bureau 700 Toronto (Ontario) M5G 1Y Fiduciaire Placements IA Clarington inc. Toronto (Ontario) Gestionnaire de portefeuille Industrielle Alliance, Gestion de placements inc. Québec (Québec) Caution Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc. Québec (Québec) Dépositaire Fiducie RBC Services aux investisseurs Montréal (Québec) Agent chargé de la tenue des registres et agent des transferts Placements IA Clarington inc. Toronto (Ontario) Auditeur PricewaterhouseCoopers s.r.l./s.e.n.c.r.l. Montréal (Québec) Le gestionnaire s occupe de l ensemble des affaires des Fonds, y compris des services d administration, de la promotion des ventes des parts de chaque Fonds, de la prise d arrangements en vue de la prestation d autres services et du recrutement du gestionnaire de portefeuille des Fonds. Les Fonds sont structurés en fiducie. Lorsque vous investissez dans un Fonds, vous achetez des parts d une fiducie. Le fiduciaire détient le titre valable en droit des biens des Fonds au nom de tous les porteurs de parts de ces Fonds. Les services du gestionnaire de portefeuille ont été retenus pour gérer le portefeuille de placement des Fonds. Le gestionnaire de portefeuille est un membre du groupe du gestionnaire. L Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc. fournit la garantie aux Fonds. L Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc. est la société mère du gestionnaire. Le dépositaire est responsable de la bonne garde des actifs des Fonds. Il peut retenir les services de dépositaires adjoints au Canada et partout dans le monde pour détenir les placements des Fonds. L agent chargé de la tenue des registres et agent des transferts tient les registres des propriétaires de titres de chacun des Fonds, traite les ordres de souscription, d échange et de rachat, et remet les relevés de compte, les avis d exécution ainsi que l information pour les déclarations de revenus annuelles aux investisseurs. L auditeur audite les états financiers annuels des Fonds. Le consentement des porteurs de titres n aura pas à être obtenu pour procéder à un changement de l auditeur d un Fonds si le comité d examen indépendant a approuvé un tel changement et qu un préavis à cet égard est envoyé aux porteurs de titres du Fonds au moins 60 jours avant que le changement n ait lieu. 12

16 Comité d examen indépendant Stephen J. Griggs (président) Jean Morissette S. Robert Munroe Le comité d examen indépendant se penche sur les questions de conflit d intérêts au sens du Règlement sur le comité d examen indépendant des fonds d investissement (la Norme canadienne ailleurs qu au Québec). Le comité d examen indépendant prépare un rapport annuel sur ses activités qui est disponible sur le site Internet de IA Clarington à l adresse ou qu il est possible d obtenir, sur demande et sans frais, en communiquant avec nous à l adresse ou en nous téléphonant au numéro sans frais De plus amples renseignements concernant le comité d examen indépendant sont donnés dans la notice annuelle des Fonds. OPC investissant dans des OPC Chaque Fonds investira dans le fonds sous-jacent, dont la gestion est assurée par BNP Paribas Investment Partners Canada Ltd. Nous prenons en charge les frais de gestion associés aux placements des Fonds dans le fonds sous-jacent. Changements qui ne requièrent pas l approbation des porteurs de titres Un Fonds peut, sans avoir à obtenir le consentement de ses porteurs de titres, entreprendre une restructuration avec un autre OPC que nous gérons ou qui est géré par un membre de notre groupe qui répond aux critères énoncés au Règlement sur les fonds d investissement (la Norme canadienne ailleurs qu au Québec) ou céder ses actifs à un tel OPC, pourvu qu une telle restructuration ou cession ait reçu l approbation du comité d examen indépendant du Fonds et qu un préavis à cet égard ait été envoyé par le Fonds à ses porteurs de titres au moins 60 jours avant que ce changement n ait lieu. Souscriptions, échanges et rachats Les parts des Fonds peuvent être souscrites, échangées (transférées d un Fonds à un autre Fonds IA Clarington) ou rachetées par l entremise d un courtier inscrit partout au Canada. Les parts sont souscrites, échangées ou rachetées à leur valeur liquidative par part. Veuillez vous reporter à la rubrique «Mode d évaluation d un Fonds» ci-après pour plus de renseignements sur la manière de calculer la valeur liquidative de chaque série de parts. Si nous recevons un ordre de souscription, d échange ou de rachat complet au plus tard à 16 h, heure de l Est, un jour où la Bourse de Toronto est ouverte ou avant sa fermeture, si elle ferme plus tôt, il sera traité à la valeur liquidative par part de ce jour. Si nous recevons l ordre après cette heure, il sera traité à la valeur liquidative par part calculée le jour ouvrable suivant. En raison de la garantie, les rachats traités à la date d échéance prévue d un Fonds le seront suivant la valeur garantie. Toutes les parts qui ne sont pas rachetées à la date d échéance prévue d un Fonds feront automatiquement l objet d un échange en vue d obtenir des parts du Fonds IA Clarington marché monétaire en fonction de la valeur garantie. Veuillez vous reporter à la rubrique «Valeur garantie», à la page 21. Veuillez aussi vous reporter à la rubrique «Risque propre à la garantie», à la page 7 pour des détails sur les risques associés à la garantie. Si, pour quelque raison, la garantie n est pas en vigueur à la date d échéance, alors les rachats et échanges à la date d échéance seront calculés sur la valeur liquidative par part de la série applicable à la date d échéance. 13

17 Mode d évaluation d un Fonds La valeur d un OPC est sa valeur liquidative. Nous calculons la valeur liquidative de chaque série de parts des Fonds de manière distincte. Nous calculons la valeur liquidative de chacune des séries en additionnant tous les éléments d actif du Fonds revenant à la série de parts et en soustrayant sa quote-part de tous les éléments de passif du Fonds. La valeur liquidative de chaque série de parts d un Fonds est calculée à la fermeture des bureaux chaque jour où la Bourse de Toronto est ouverte aux fins de négociation. Une fois la valeur liquidative d une série de parts du Fonds déterminée, la valeur liquidative de chaque part de cette série peut être calculée en divisant la valeur liquidative de la série par le nombre total de parts de cette série en circulation. Vous trouverez d autres renseignements concernant l évaluation des parts de chaque Fonds dans la notice annuelle. Séries de parts Chaque Fonds est autorisé à détenir un nombre illimité de séries de parts et peut émettre un nombre illimité de parts de chaque série. Chaque Fonds offre des parts de série A et de série F. Les parts de série A sont offertes à tous les investisseurs. Les parts de série F sont offertes aux investisseurs dont le courtier a signé avec nous une convention relative aux parts de série F (généralement les investisseurs qui adhèrent à un régime de rémunération avec leur courtier). Plutôt que de verser des frais d acquisition, ces investisseurs versent un courtage annuel, déterminé par l investisseur et le courtier, à leur courtier en contrepartie des conseils en placement et des autres services qu il dispense. Nous pouvons recouvrer les frais de conseils des courtiers auprès de vous au nom de votre courtier. Nous ne versons aucun courtage aux courtiers qui vendent des parts de série F, ce qui signifie que nous pouvons demander des frais de gestion moindres. Les parts de série F sont également offertes à d autres groupes d investisseurs à l égard desquels nous n engageons aucuns frais de placement. La contrepartie que vous et d autres investisseurs versez pour souscrire des parts de l une ou l autre des séries est répartie par série dans les registres administratifs de votre Fonds. Toutefois, les actifs de toutes les séries d un Fonds sont mis en commun pour créer un seul portefeuille de placement. Comment souscrire des parts des Fonds Vous pouvez souscrire des parts d un Fonds par l entremise de votre courtier. Toutefois, les parts de série A et de série F du Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington ne peuvent plus faire l objet de souscriptions, ce qui comprend les échanges et les souscriptions aux termes de PPA et de programmes systématiques. Nous n exigeons actuellement pas de placement minimal, mais pourrions exiger un placement initial minimal de 500 $ dans un Fonds. Chaque placement subséquent doit être d au moins 50 $. Lorsque vous présentez un ordre de souscription à votre courtier, celui-ci doit nous transmettre votre ordre le même jour où il l a reçu, pourvu qu il l ait reçu pendant les heures d ouverture habituelles, ou sinon, le jour ouvrable suivant. En règle générale, votre courtier transmettra les ordres de souscription par messagerie, par poste prioritaire ou au moyen d installations de télécommunication. Votre courtier a la responsabilité de nous transmettre les ordres en temps opportun et de prendre en charge tous les frais associés à cette transmission. 14

18 Nous avons le droit d accepter ou de refuser tout ordre de souscription dans un délai de un jour ouvrable de sa réception. En cas de refus d un ordre, tout montant reçu sera remboursé immédiatement à votre courtier. Si votre chèque pour la souscription de parts n est pas accepté, nous pouvons annuler l ordre de souscription et vous tenir responsable des frais qui ont été engagés à cet égard. Si nous recevons un ordre de souscription dans lequel aucun Fonds n est désigné, mais qui sinon est valide, ou si votre ordre de souscription est par ailleurs incomplet, nous pouvons, à notre appréciation, traiter l ordre comme un ordre de souscription de parts de série A du Fonds IA Clarington marché monétaire selon le mode avec frais d acquisition initiaux, lesquels frais seront de 0 %. Nous devons recevoir le paiement relatif à toutes les souscriptions dans un délai de trois jours ouvrables suivant la réception de l ordre. Si le paiement et tous les documents nécessaires ne sont pas reçus dans ce délai, la réglementation sur les valeurs mobilières requiert que nous rachetions les parts le prochain jour ouvrable. Le produit du rachat servira à réduire tout montant qui est dû au Fonds concerné. Tout montant excédentaire appartiendra au Fonds concerné. Nous paierons toute insuffisance au Fonds visé, mais nous pourrons recouvrer ce montant ainsi que les frais engagés, avec les intérêts, auprès du courtier qui a passé l ordre. Votre courtier peut recouvrer ces montants auprès de vous. Si vous souscrivez des parts d un Fonds pendant une période où le calcul de la valeur liquidative est suspendu, vous pouvez soit retirer votre ordre de souscription avant la fin de la période de suspension, soit recevoir les parts en fonction de la valeur liquidative par part qui sera calculée immédiatement après la fin de la période de suspension. Nous pouvons, à tout moment, suspendre ou interrompre la vente de parts d un Fonds ou de toute série de parts d un Fonds. Ceci est communément appelé «plafonnement» du Fonds ou d une série du Fonds. Même si nous plafonnons un Fonds ou une série de parts d un Fonds, nous pouvons, à notre gré, l ouvrir de nouveau pour tout nouveau placement. Modes de souscription Sous réserve des restrictions mentionnées ci-après, vous pouvez souscrire des parts de série A d un Fonds selon trois modes : le mode avec frais d acquisition initiaux; le mode avec frais d acquisition réduits; le mode avec frais d acquisition reportés. Si vous ne choisissez pas un mode de souscription, votre souscription sera réputée conclue selon le mode avec frais d acquisition initiaux, lesquels frais seront de 0 %. Les parts de série A du Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington ne sont offertes aux fins de souscription que selon le mode avec frais d acquisition initiaux. Il est possible de souscrire des parts de série A selon le mode avec frais d acquisition réduits dans le cadre d un PPA ou d un programme systématique établi avant le 3 novembre Les parts de série A du Fonds Clic objectif 2025 IA Clarington et du Fonds Clic objectif 2030 IA Clarington ne sont offertes aux fins de souscription que selon le mode avec frais d acquisition initiaux, sauf pour les souscriptions dans le cadre d un PPA ou d un programme systématique établi avant le 3 novembre Les parts de série F présentent les caractéristiques particulières qui ont été décrites précédemment. Elles ne peuvent être souscrites selon aucun de ces trois modes de souscription. Les parts de série F sont plutôt vendues sans frais d acquisition ou de rachat. 15

19 Mode avec frais d acquisition initiaux Au moment d une souscription, vous négociez des frais d acquisition avec votre courtier d au plus 5,00 % (ou 5,26 % du montant net investi) du montant total des parts souscrites suivant ce mode et le solde de votre montant est investi dans un Fonds. Les parts souscrites selon ce mode sont appelées des «titres avec FAI». Des frais supplémentaires peuvent trouver application en cas d opération à court terme sur des titres avec FAI. Veuillez vous reporter à la rubrique «Frais pour opérations à court terme», à la page 18, pour plus de renseignements. Mode avec frais d acquisition réduits Au moment de la souscription, le montant intégral de votre souscription est investi dans un Fonds, et nous versons à votre courtier un courtage égal à 2,50 % du montant de votre placement. Vous nous payez ensuite des frais de rachat selon une échelle descendante si vous faites racheter vos parts dans les trois années suivant votre souscription. Reportez-vous à la rubrique «Calcul des frais de rachat», à la page 20. Les parts souscrites selon ce mode sont appelées des «titres avec FRED». Des frais supplémentaires peuvent trouver application en cas d opération à court terme sur des titres avec FRED. Veuillez vous reporter à la rubrique «Frais pour opérations à court terme», à la page 18 pour plus de renseignements. Les titres avec FRED ne peuvent être souscrits au cours des trois dernières années avant la date d échéance prévue d un Fonds. Mode avec frais d acquisition reportés Au moment de la souscription, le montant intégral de votre souscription est investi dans un Fonds, et nous versons à votre courtier un courtage égal à 5 % du montant de votre placement. Vous devez ensuite nous payer des frais de rachat selon une échelle descendante si vous faites racheter les parts dans les sept années de leur souscription. Reportez-vous à la rubrique «Calcul des frais de rachat», à la page 20. Les parts souscrites selon ce mode sont appelées des «titres avec FREP». Des frais supplémentaires peuvent trouver application en cas d opération à court terme sur des titres avec FREP. Veuillez vous reporter à la rubrique «Frais pour opérations à court terme», à la page 18 pour plus de renseignements. Les titres avec FREP d un Fonds ne peuvent être souscrits au cours des sept dernières années avant la date d échéance prévue d un Fonds. Les dates d échéance prévues du Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington et du Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington étant à moins de sept ans de la date du présent prospectus simplifié, les parts de ces Fonds ne peuvent actuellement être souscrites selon le mode avec frais d acquisition reportés. Échange de parts des Fonds Échange entre des parts de Fonds IA Clarington Vous pouvez échanger des parts d un Fonds contre des titres d un autre Fonds IA Clarington, sauf le Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington, en tout temps, sous réserve des restrictions indiquées dans le présent prospectus ou, s il y a lieu, dans le prospectus d un autre Fonds IA Clarington. Actuellement, vous pouvez uniquement échanger vos parts contre des titres avec frais d acquisition initiaux du Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington, du Fonds Clic objectif 2025 IA Clarington et du Fonds Clic objectif 2030 IA Clarington. Pour obtenir des titres avec FRED ou des titres avec FREP du Fonds Clic objectif 2020 IA Clarington, du Fonds Clic objectif 2025 IA Clarington et du Fonds Clic objectif 2030 IA Clarington aux termes d un échange, celui-ci doit être effectué dans le cadre d un PPA ou d un programme systématique établi avant le 3 novembre 2012, et il doit viser des titres avec FRED ou des titres avec FREP d un autre Fonds Clic objectif IA Clarington. 16

20 Les échanges des parts d un Fonds contre des titres de tout autre Fonds IA Clarington sont effectués en rachetant les parts du Fonds et en souscrivant des titres de l autre Fonds IA Clarington. Ces échanges constituent une disposition et peuvent entraîner un gain en capital ou une perte en capital aux fins de l impôt. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous reporter à la rubrique «Incidences fiscales pour les investisseurs», à la page 32. Si, au moyen d un échange, vous vous départez des parts d un Fonds avant la date d échéance du Fonds en question, l opération d échange sera fondée sur la valeur liquidative des parts échangées et non sur la valeur garantie de ces parts. Vous ne pouvez échanger des parts d un Fonds contre des titres avec FRED du même Fonds au cours des trois dernières années avant la date d échéance prévue du Fonds ni acquérir au moyen d un échange des titres avec FREP d un Fonds au cours des sept dernières années avant la date d échéance prévue du Fonds en question. Échange visant des titres ayant des modes de souscription différents Sous réserve des restrictions décrites précédemment, vous pouvez échanger des titres avec FAI d un Fonds IA Clarington contre des titres avec FRED d un autre Fonds IA Clarington, et vice-versa. Tel qu il est décrit par la suite, des frais d échange peuvent trouver application. De plus, des frais de rachat peuvent s appliquer si vous échangez des titres avec FRED qui font encore l objet d un barème de frais de rachat contre des titres avec FAI. Toutefois, vous ne pouvez faire d échange pour acquérir des titres avec FRED d un Fonds au cours des trois dernières années avant la date d échéance prévue du Fonds. Vous pouvez échanger des titres avec FREP d un Fonds IA Clarington contre des titres avec FAI d un autre Fonds IA Clarington, et vice-versa. Tel qu il est décrit par la suite, des frais d échange peuvent trouver application. De plus, des frais de rachat peuvent s appliquer si vous échangez des titres avec FREP qui font encore l objet d un barème de frais de rachat contre des titres avec FAI. Toutefois, vous ne pouvez faire d échange pour acquérir des titres avec FREP d un Fonds au cours des sept dernières années avant la date d échéance prévue du Fonds en question. Vous ne pouvez échanger des titres avec FREP d un Fonds IA Clarington contre des titres avec FRED d un autre Fonds IA Clarington, ni l inverse. Vous ne pouvez échanger des titres de série L avec frais de services de conseils d un Fonds IA Clarington contre des titres avec FRED ou des titres avec FREP du même Fonds IA Clarington ou d un autre Fonds IA Clarington, ni l inverse. Toutes les décisions relatives aux échanges qui touchent les modes de souscription sont négociées par vous et votre courtier. Tel qu il est décrit précédemment, les échanges qui touchent les modes de souscription peuvent vous occasionner des frais supplémentaires. De plus, ces échanges peuvent faire en sorte que votre courtier reçoive une commission de suivi plus élevée. Veuillez vous reporter à la rubrique «Commission de suivi», à la page 30 pour obtenir la commission de suivi à l égard de chaque mode de souscription. Il serait préférable de comprendre les conséquences découlant d un échange qui touchent les modes de souscription que vous et votre courtier subirez avant d effectuer un tel échange. Échange d une série à une autre En règle générale, vous pouvez échanger des titres d une série d un Fonds contre des titres d une autre série du même Fonds ou d un autre Fonds IA Clarington si vous remplissez les critères de souscription propres à la nouvelle série. Si vous échangez des titres avec FRED ou des titres avec FREP qui font encore l objet d un barème de frais de rachat contre des titres de série F, vous devrez verser un courtage dont le montant équivaut aux frais de rachat que vous auriez payés si vous aviez fait racheter vos titres avec FRED ou vos titres avec FREP. Si vous échangez des titres de série F contre des titres de série A, de série M ou de série T, vous pouvez choisir parmi les modes de souscription offerts celui qui s appliquera à vos nouveaux titres. Si 17

Fonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds»)

Fonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds») Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 septembre 2014 Offre de parts de série A, de série F, de série F5, de série I, de série L, de série L5 et de série T5 du Fonds IA Clarington mondial

Plus en détail

Placements IA Clarington inc.

Placements IA Clarington inc. Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 4 juillet 2008 Offre de parts et d actions de série A, de série B, de série F, de série F6, de série F8, de série F10, de série I, de série M, de série

Plus en détail

Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié

Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 juin 2015 Offre de parts ou d actions de série A, de série B, de série DA, de série DF, de série E, de série E4, de série E5, de série E6, de série

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds

Plus en détail

Prospectus simplifié. daté du 23 juillet 2015

Prospectus simplifié. daté du 23 juillet 2015 Prospectus simplifié daté du 23 juillet 2015 Types de parts disponibles Fonds marché monétaire Marquest Fonds de revenu à court terme Marquest (catégorie de sociétés*) Fonds d obligations canadiennes Marquest

Plus en détail

Fonds d investissement Tangerine

Fonds d investissement Tangerine Fonds d investissement Tangerine Prospectus simplifié Portefeuille Tangerine revenu équilibré Portefeuille Tangerine équilibré Portefeuille Tangerine croissance équilibrée Portefeuille Tangerine croissance

Plus en détail

FONDS DE DIVIDENDES AMÉRICAINS NEXGEN PLUS (les «Fonds») Prospectus simplifié

FONDS DE DIVIDENDES AMÉRICAINS NEXGEN PLUS (les «Fonds») Prospectus simplifié Les Fonds de dividendes américains NexGen Plus font partie d une structure de placement intégrée conçue en partie pour faciliter les distributions selon un traitement fiscal favorable. Les épargnants devraient

Plus en détail

Prospectus simplifié daté du 13 décembre 2010. Catégorie de société aurifère Signature (actions de catégories A, F et I)

Prospectus simplifié daté du 13 décembre 2010. Catégorie de société aurifère Signature (actions de catégories A, F et I) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Prospectus simplifié daté du 13 décembre

Plus en détail

États financiers consolidés intermédiaires résumés de. L Office d investissement du régime de pensions du Canada

États financiers consolidés intermédiaires résumés de. L Office d investissement du régime de pensions du Canada États financiers consolidés intermédiaires résumés de L Office d investissement du régime de pensions du Canada 30 septembre 2015 Bilan consolidé intermédiaire résumé Au 30 septembre 2015 (en millions

Plus en détail

Rapport financier annuel 2006

Rapport financier annuel 2006 Rapport financier annuel 2006 PORTEFEUILLES GÉRÉS ET INDICIELS TD Programme de gestion d actifs TD PORTEFEUILLE GÉRÉ ET INDICIEL TD REVENU Le 31 décembre 2006 Programme de gestion d actifs TD RAPPORT FINANCIER

Plus en détail

Groupe WSP Global Inc. Régime de réinvestissement des dividendes

Groupe WSP Global Inc. Régime de réinvestissement des dividendes Groupe WSP Global Inc. Régime de réinvestissement des dividendes APERÇU Le régime de réinvestissement des dividendes (le «régime») de Groupe WSP Global Inc. (la «Société») offre aux porteurs admissibles

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Fonds communs de placement de la HSBC Prospectus simplifié Le 25 juin 2015 Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions

Plus en détail

Fonds communs de placement Mackenzie

Fonds communs de placement Mackenzie Fonds communs de placement Mackenzie Prospectus simplifié Le 30 octobre 2009 Tous les Fonds offrent des titres de séries A, F, I et O, sauf indication contraire dans les notes en bas de page 1) à 4). Les

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I FONDS D ACTIONS FORTIFIÉ PICTON MAHONEY FONDS DE REVENU FORTIFIÉ PICTON MAHONEY

Plus en détail

ING CANADA INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES

ING CANADA INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ING CANADA INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES Le 12 septembre 2005 TABLE DES MATIÈRES LA SOCIÉTÉ...1 RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES...2 1.1 Prix...4 1.2 Avantages pour les participants

Plus en détail

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Prospectus simplifié Parts

Plus en détail

APERÇU DU FONDS Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A au 7 juillet 2011

APERÇU DU FONDS Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A au 7 juillet 2011 Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A Ce document contient des renseignements essentiels sur la Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville (le «fonds»). Vous trouverez plus

Plus en détail

Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres

Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres Rapport annuel 30 juin 2015 Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres Inventaire du portefeuille au 30 juin 2015 Pourcentage de l actif net

Plus en détail

Prospectus simplifié. Le 31 août 2015. Parts de catégories A, F et I

Prospectus simplifié. Le 31 août 2015. Parts de catégories A, F et I Prospectus simplifié Le 31 août 2015 FONDS DIMENSIONNELS Parts de catégories A, F et I FONDS MONDIAL DE CRÉDIT CIBLÉ DFA Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts décrites dans le prospectus simplifié et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Les parts

Plus en détail

Fonds d investissement Aston Hill

Fonds d investissement Aston Hill Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Fonds d investissement Aston Hill MODIFICATION

Plus en détail

VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES

VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE... I APERÇU... 1 DÉFINITIONS... 1 ADMISSIBILITÉ... 2 ADHÉSION... 2 RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES... 3 ACTIONS... 4 FRAIS...

Plus en détail

Profils des Fonds mutuels TD

Profils des Fonds mutuels TD Profils des Fonds mutuels TD Fonds à revenu fixe Fonds d obligations ultra court terme TD Fonds d obligations à court terme TD Fonds hypothécaire TD Fonds d obligations canadiennes TD Portefeuille à revenu

Plus en détail

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F)

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Prospectus simplifié daté du 24 août 2015 Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts. Quiconque donne à entendre

Plus en détail

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES Novembre 2010 TABLE DES MATIÈRES Sommaire...2 Questions et réponses...3 Aperçu...7 Définitions...7 Admissibilité au plan...8 Participation au plan...9 Actionnaires

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014 LE 7 MAI 2014 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Fonds de revenu Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de

Plus en détail

FONDS PNE, NORDOUEST ET ÉTHIQUES PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 23 AOÛT 2010. Parts de série A, parts de série I, parts de série F et parts de série T

FONDS PNE, NORDOUEST ET ÉTHIQUES PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 23 AOÛT 2010. Parts de série A, parts de série I, parts de série F et parts de série T FONDS PNE, NORDOUEST ET ÉTHIQUES PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 23 AOÛT 2010 Parts de série A, parts de série I, parts de série F et parts de série T Fonds tactique de rendement NordOuest VERSION MODIFIÉE

Plus en détail

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 18 JUILLET 2014 À LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 3 JANVIER 2014 DU GLOBEVEST CAPITAL FONDS D OPTIONS DE VENTE COUVERTES AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH Tel qu il

Plus en détail

Les Fonds mutuels Fiera Capital

Les Fonds mutuels Fiera Capital Les Fonds mutuels Fiera Capital Prospectus simplifié FIERA CAPITAL FONDS D OBLIGATIONS (parts de catégories A, B, F et O) FIERA CAPITAL FONDS ÉQUILIBRÉ (parts de catégories A, AV, B, F, FV et O) FIERA

Plus en détail

Banque Nationale. Fonds de revenu mensuel Pondéré. Banque Nationale. Banque Nationale. Banque Nationale. Fonds diversifié Pondéré

Banque Nationale. Fonds de revenu mensuel Pondéré. Banque Nationale. Banque Nationale. Banque Nationale. Fonds diversifié Pondéré Fonds Banque Nationale Prospectus simplifié daté du 14 mai 201412 mai 2014 (1) Titres de la Série Conseillers également (2) Titres de la Série F également (3) Titres de la Série Institutionnelle également

Plus en détail

GROUPE D OPC AGF. FONDS ÉQUILIBRÉS ET DE RÉPARTITION DE L ACTIF Fonds canadiens 1, 2, 3, 5, 7, 8. FONDS D ACTIONS Fonds canadiens *1, 3, 5, 7, 8

GROUPE D OPC AGF. FONDS ÉQUILIBRÉS ET DE RÉPARTITION DE L ACTIF Fonds canadiens 1, 2, 3, 5, 7, 8. FONDS D ACTIONS Fonds canadiens *1, 3, 5, 7, 8 GROUPE D OPC AGF offrant des titres de la série OPC, de série D, de série F, de série J, de série O, de série Q, de série T, de série V, de série W et de la série Classique (selon les indications) Notice

Plus en détail

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision

Plus en détail

BLACKROCK ACTIVE CANADIAN EQUITY DC FUND (le «Fonds») NOTICE D OFFRE

BLACKROCK ACTIVE CANADIAN EQUITY DC FUND (le «Fonds») NOTICE D OFFRE BLACKROCK ACTIVE CANADIAN EQUITY DC FUND (le «Fonds») NOTICE D OFFRE La présente notice d offre constitue une offre des titres décrits dans les présentes uniquement à des personnes situées dans la province

Plus en détail

PLACEMENTS MONDIAUX SUN LIFE (CANADA) INC.

PLACEMENTS MONDIAUX SUN LIFE (CANADA) INC. PLACEMENTS MONDIAUX SUN LIFE (CANADA) INC. RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS pour l exercice clos le 3 décembre 204 Fonds d obligations canadiennes Universel BlackRock Sun Life Le

Plus en détail

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O FONDS RBC NOTICE ANNUELLE Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O Le 14 novembre 2014 Fonds en devises

Plus en détail

FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES

FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES NOTICE ANNUELLE datée du 10 décembre 2014 dans toutes les provinces et tous les territoires du Canada FONDS STRATÉGIQUE DE RENDEMENT MONDIAL NEI Parts de série A, parts

Plus en détail

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ offrant des parts de série A, de série F et de série I du FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT Le 23 avril 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces

Plus en détail

Prospectus simplifié

Prospectus simplifié Prospectus simplifié Le 3 avril 2014 Fonds axés sur la sécurité BMO BMO Fonds du marché monétaire (séries A, F, I, Conseiller et Prestige) Fonds axés sur le revenu BMO BMO Fonds d obligations (séries A,

Plus en détail

PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS

PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS NOTICE ANNUELLE PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS Portefeuille canadien du marché monétaire BMO Harris Portefeuille canadien de revenu d obligations BMO Harris Portefeuille canadien d obligations à rendement

Plus en détail

Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC

Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC F O N D S R B C Prospectus simplifié Le 19 décembre 2011 Parts de série O Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC

Plus en détail

PROSPECTUS. Placement continu Le 20 août 2015

PROSPECTUS. Placement continu Le 20 août 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. PROSPECTUS Placement

Plus en détail

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants :

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015 (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : BMO Fonds mondial diversifié (séries T5, F et Conseiller)

Plus en détail

GROUPE DE FONDS EXCEL

GROUPE DE FONDS EXCEL NOTICE ANNUELLE Le 28 septembre 2012 GROUPE DE FONDS EXCEL Offrant des parts de série A et de série F des Fonds suivants : FONDS INDE EXCEL FONDS CHINE EXCEL FONDS CHINDE EXCEL FONDS EUROPE EN ÉMERGENCE

Plus en détail

Gamme de fonds Banque Laurentienne

Gamme de fonds Banque Laurentienne Gamme de fonds Banque Laurentienne Prospectus simplifié Le 27 novembre 2014 Fonds offrant des titres de série LB, de série LM, de série LP et/ou de série L, comme il est indiqué ci-après. FONDS CONSTITUÉS

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC

NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU PLUS SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ SOUS GESTION

Plus en détail

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D INSCRIPTION

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D INSCRIPTION RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D INSCRIPTION Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1, 3, 8, 11, 14 et 34 ) 1. L article 1.1 du Règlement

Plus en détail

Financière Sun Life inc.

Financière Sun Life inc. Financière Sun Life inc. Régime canadien de réinvestissement des dividendes et d achat d actions CIRCULAIRE D OFFRE MODIFIÉE ET MISE À JOUR Table des matières Dans la présente circulaire d offre... 1

Plus en détail

Notice annuelle. Fonds d obligations mondiales tactique $ US Banque Nationale. Datée du 23 mars 2015

Notice annuelle. Fonds d obligations mondiales tactique $ US Banque Nationale. Datée du 23 mars 2015 Notice annuelle Datée du 23 mars 2015 Parts de la Série Conseillers, de la Série F et de la Série O Fonds d obligations mondiales tactique $ US Banque Nationale AUCUNE AUTORITÉ EN VALEURS MOBILIÈRES NE

Plus en détail

Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais

Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais En vigueur à compter du 6 octobre 2014 En tant que client de Pro-Investisseurs MD CIBC, vous avez accepté de payer certains frais selon les types

Plus en détail

Le potentiel d un rendement boursier et la protection du capital

Le potentiel d un rendement boursier et la protection du capital Série offerte du Le potentiel d un rendement boursier et la protection du capital Si vous êtes attiré par le potentiel de gains élevés des actions canadiennes, mais que les risques de pertes vous effraient

Plus en détail

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Prospectus simplifié Actions

Plus en détail

PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ DE REVENU MENSUEL MACKENZIE

PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ DE REVENU MENSUEL MACKENZIE RAPPORT DE LA DIRECTION Responsabilité de la direction en matière d information financière Les états financiers ci-joints ont été préparés par Corporation Financière Mackenzie, le gestionnaire du Portefeuille

Plus en détail

Avant d investir dans un fonds, vous devriez vérifier si le fonds est compatible avec vos autres placements et votre tolérance au risque.

Avant d investir dans un fonds, vous devriez vérifier si le fonds est compatible avec vos autres placements et votre tolérance au risque. FONDS TACTIQUE D OBLIGATIONS DE QUALITÉ PURPOSE Catégorie A Ce document renferme des renseignements essentiels sur le Fonds tactique d obligations de qualité Purpose (le «fonds»). Vous trouverez plus de

Plus en détail

LUNETTERIE NEW LOOK INC. Régime de réinvestissement des dividendes

LUNETTERIE NEW LOOK INC. Régime de réinvestissement des dividendes LUNETTERIE NEW LOOK INC. Régime de réinvestissement des dividendes 19 mars 2014 RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES Table des matières Introduction... 2 Vue d ensemble... 3 Définitions... 3 Questions

Plus en détail

Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds Pour la période de six mois close le 30 septembre 2013

Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds Pour la période de six mois close le 30 septembre 2013 Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds Pour la période de six mois close le 30 septembre 2013 Le présent rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds renferme

Plus en détail

FONDS PURPOSE. Notice annuelle

FONDS PURPOSE. Notice annuelle Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Notice annuelle Actions de

Plus en détail

MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015

MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015 DATÉE DU 10 SEPTEMBRE 2015 MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015 TEL QUE PRÉCÉDEMMENT MODIFIÉ PAR LA MODIFICATION N 1 DATÉE DU 10 AVRIL 2015 ET PAR LA MODIFICATION N 2 DATÉE DU

Plus en détail

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity 31 mai 2015 Avis au lecteur Les présents états financiers intermédiaires n ont pas fait l objet d un

Plus en détail

Généralités. Concepts importants à retenir à la lecture de la présente déclaration. Divulgation requise

Généralités. Concepts importants à retenir à la lecture de la présente déclaration. Divulgation requise Déclaration de principes Industrielle Alliance Valeurs mobilières inc. Déclaration de principes concernant les conflits d intérêts avec les émetteurs reliés et les émetteurs associés au 1 er avril 2014

Plus en détail

Fonds à rendement cible (9)(10)(12)(14) Fonds conservateur à rendement cible TD (4) Fonds équilibré à rendement cible TD

Fonds à rendement cible (9)(10)(12)(14) Fonds conservateur à rendement cible TD (4) Fonds équilibré à rendement cible TD Gestion de Placements TD Fonds Mutuels TD Prospectus simplifié Le 23 juillet 2015 Fonds du marché monétaire Fonds bons du Trésor canadiens TD (1) Fonds du marché monétaire canadien TD (3)(4)(10) Fonds

Plus en détail

MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié»)

MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié») MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié») visant le Fonds suivant : Catégorie d actions américaines améliorées Sprott*

Plus en détail

Profils des Fonds mutuels TD

Profils des Fonds mutuels TD Profils des Fonds mutuels TD Fonds d actions canadiennes Fonds de croissance de dividendes TD Fonds de valeurs sûres canadiennes TD Fonds d actions canadiennes TD Fonds d actions canadiennes optimal TD

Plus en détail

TDb Split Corp. 100 000 000 $ (maximum) 5 000 000 d actions de participation prioritaires et 5 000 000 d actions de catégorie A

TDb Split Corp. 100 000 000 $ (maximum) 5 000 000 d actions de participation prioritaires et 5 000 000 d actions de catégorie A Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits

Plus en détail

Parts de fonds communs de placement de série REEI. des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles

Parts de fonds communs de placement de série REEI. des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 30 JUIN 2015 Parts de fonds communs de placement de série REEI des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles 1 Prospectus simplifié offrant des parts de

Plus en détail

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9 FONDS RBC ET PORTEFEUILLES PRIVÉS RBC NOTICE ANNUELLE Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T, de série T5, de série T8, de série H, de série D, de série F, de série

Plus en détail

Régime de réinvestissement des dividendes QUESTIONS ET RÉPONSES

Régime de réinvestissement des dividendes QUESTIONS ET RÉPONSES Régime de réinvestissement des dividendes QUESTIONS ET RÉPONSES La série de questions et de réponses qui suit sert à expliquer certaines caractéristiques clés du régime de réinvestissement des dividendes

Plus en détail

OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION

OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS À COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION Nous sommes tenus par la réglementation en valeurs mobilières provinciale de vous remettre ce document

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LES RENDEMENTS DU FONDS MONÉTAIRE FMOQ AU 31 DÉCEMBRE 2008

RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LES RENDEMENTS DU FONDS MONÉTAIRE FMOQ AU 31 DÉCEMBRE 2008 RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LES RENDEMENTS DU FONDS MONÉTAIRE FMOQ AU 31 DÉCEMBRE 2008 Le présent Rapport annuel de la direction contient les faits saillants financiers, mais non les États financiers

Plus en détail

3 Programme de gestion de l actif. Prospectus simplifié. Fonds Profil : Catégories Profil :

3 Programme de gestion de l actif. Prospectus simplifié. Fonds Profil : Catégories Profil : PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 30 JUIN 2015 3 Programme de gestion de l actif Prospectus simplifié Fonds Profil : Fonds d actions canadiennes Profil Fonds d actions américaines Profil Fonds d actions internationales

Plus en détail

Fonds communs de placement Mackenzie

Fonds communs de placement Mackenzie Fonds communs de placement Mackenzie Notice annuelle Le 1 er mai 2015 Tous les fonds offrent des titres des séries A, D, F, PW, PWF et PWX, sauf indication contraire. Les autres séries de titres offertes

Plus en détail

Norme internationale d information financière 9 Instruments financiers

Norme internationale d information financière 9 Instruments financiers Norme internationale d information financière 9 Instruments financiers IFRS 9 Chapitre 1 : Objectif 1.1 L objectif de la présente norme est d établir des principes d information financière en matière d

Plus en détail

Prospectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC.

Prospectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC. Prospectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC. Actions de catégorie A série 2014, classes Conseillers, Investisseurs et F et Actions de catégorie A séries

Plus en détail

4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années

4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020 4,50 % par an (1) pendant 8 ans Souscrivez du 30 janvier au 24 février 2012 (2) La durée conseillée de l investissement est de 8 ans. Le capital est garanti à l

Plus en détail

FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR. Régime de Réinvestissement des Distributions

FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR. Régime de Réinvestissement des Distributions FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR Régime de Réinvestissement des Distributions Le régime de réinvestissement des distributions de Cominar (le «Régime») permet aux porteurs de parts de Cominar d utiliser

Plus en détail

Annexe 91-501A3 OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION

Annexe 91-501A3 OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION Annexe 91-501A3 OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS ET ENSEMBLES OBLIGATIONS COUPONS DÉTACHÉS DOCUMENT D INFORMATION Nous sommes tenus par la réglementation en valeurs mobilières provinciale de vous remettre

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts décrites dans la présente notice annuelle et dans le prospectus simplifié, et toute personne qui donne à entendre le contraire

Plus en détail

CATÉGORIE DE VALEUR D ACTIONS CANADIENNES PHILLIPS, HAGER & NORTH

CATÉGORIE DE VALEUR D ACTIONS CANADIENNES PHILLIPS, HAGER & NORTH FONDS D ACTIONS CANADIENNES CATÉGORIE DE VALEUR D ACTIONS CANADIENNES Gestionnaire de portefeuille RBC Gestion mondiale d actifs Inc. («RBC GMA») Le conseil d administration de Catégorie de société RBC

Plus en détail

Énoncé de la politique régissant l acquisition et la gestion des actifs financiers pour les besoins du bilan de la Banque du Canada

Énoncé de la politique régissant l acquisition et la gestion des actifs financiers pour les besoins du bilan de la Banque du Canada 1 er octobre 2015 Énoncé de la politique régissant l acquisition et la gestion des actifs financiers pour les besoins du bilan de la Banque du Canada 1 Table des matières 1. Objet de la politique 2. Objectifs

Plus en détail

Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport semestriel de la direction sur le rendement du Fonds 31 mai 2015 Mise en garde à l égard des énoncés

Plus en détail

Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée

Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 12 MARS 2015 Fonds d actions mondiales R.E.G.A.R. Gestion Privée (parts de catégories A, F et R) Catégorie d actions mondiales R.E.G.A.R.

Plus en détail

Par conséquent, le prospectus simplifié est modifié de la manière suivante :

Par conséquent, le prospectus simplifié est modifié de la manière suivante : MODIFICATION N O 1 datée du 2 décembre 2014 apportée au prospectus simplifié daté du 17 juin 2014 (le «prospectus simplifié») de FIRST ASSET GLOBAL DIVIDEND FUND offrant des parts de catégorie A, de catégorie

Plus en détail

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O FONDS RBC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O Le 14 novembre 2014 Fonds en

Plus en détail

Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires

Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement

Plus en détail

Avis sur les règles Avis d approbation/de mise en œuvre. Sommaire

Avis sur les règles Avis d approbation/de mise en œuvre. Sommaire Avis sur les règles Avis d approbation/de mise en œuvre Règles des courtiers membres Personne-ressource : Answerd Ramcharan Chef de l information financière Politique de réglementation des membres 416

Plus en détail

GROUPE DE FONDS BMO NESBITT BURNS PROSPECTUS SIMPLIFIÉ

GROUPE DE FONDS BMO NESBITT BURNS PROSPECTUS SIMPLIFIÉ GROUPE DE FONDS BMO NESBITT BURNS PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Offrant des parts de catégorie A et de catégorie F seulement, à moins d indication contraire, du : Fonds d actions canadiennes sélectionnées BMO Nesbitt

Plus en détail

Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015

Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015 Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015 Le présent document renferme des renseignements essentiels sur le Fonds de revenu actions Palos que vous devriez connaître. Vous trouverez

Plus en détail

FIBROSE KYSTIQUE CANADA

FIBROSE KYSTIQUE CANADA États financiers de FIBROSE KYSTIQUE CANADA KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Téléphone (416) 228-7000 Yonge Corporate Centre Télécopieur (416) 228-7123 4100, rue Yonge, Bureau 200 Internet www.kpmg.ca Toronto

Plus en détail

Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire)

Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire) LE 27 OCTOBRE 2011 Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire) Fonds d actions Fonds d actions canadiennes Fonds Fidelity Discipline Actions MD

Plus en détail

Prospectus simplifié

Prospectus simplifié BMO NESBITT BURNS Groupe de Fonds BMO Nesbitt Burns Prospectus simplifié Le 1 er novembre 2006 Offrant des parts de catégorie A du : Fonds d actions canadiennes sélectionnées BMO Nesbitt Burns Fonds d

Plus en détail

Planification financière Déclaration sur notre relation d affaires avec vous

Planification financière Déclaration sur notre relation d affaires avec vous Planification financière Déclaration sur notre relation d affaires avec vous Nous vous remercions d avoir choisi Planification financière Gestion de patrimoine TD à titre de fournisseur de service en matière

Plus en détail

soyez informés soyez engagés soyez inspirés soyez motivés soyez prêts soyez investis

soyez informés soyez engagés soyez inspirés soyez motivés soyez prêts soyez investis soyez engagés soyez informés soyez inspirés soyez prêts soyez motivés soyez investis soyez investis S investir Mettre toute son énergie psychique dans (une activité, un objet). Aussi, s investir dans (une

Plus en détail

BANQUE HSBC CANADA RÉSULTATS DU PREMIER TRIMESTRE DE 2010

BANQUE HSBC CANADA RÉSULTATS DU PREMIER TRIMESTRE DE 2010 abc Le 13 mai 2010 BANQUE HSBC CANADA RÉSULTATS DU PREMIER TRIMESTRE DE 2010 Le bénéfice net présenté attribuable aux actionnaires ordinaires s est élevé à 84 millions de $CA pour le trimestre terminé

Plus en détail

Fonds mutuels CIBC et. Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC. Prospectus simplifié Le 29 juin 2015

Fonds mutuels CIBC et. Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC. Prospectus simplifié Le 29 juin 2015 Parts de catégorie A (sauf indication contraire) Fonds mutuels CIBC et Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC Prospectus simplifié Le 29 juin 2015 1 offre également des parts de catégorie privilégiée

Plus en détail

FONDS RUSSELL Séries de parts

FONDS RUSSELL Séries de parts Fonds Russell Prospectus simplifié daté du 15 janvier 2013 des fonds suivants : FONDS RUSSELL Fonds d infrastructures mondiales Russell Fonds immobilier mondial Russell Portefeuille d actifs réels Russell

Plus en détail

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport annuel 30 novembre 2014 Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de Société de Structure

Plus en détail

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011 HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011 Le présent Prospectus simplifié contient des informations essentielles sur HSBC S&P 500 ETF (le «Compartiment»), un compartiment de HSBC ETFs PLC (la

Plus en détail

Ce livret vise à vous aider à comprendre les contrats à fonds distincts et à faire de vous un investisseur plus averti.

Ce livret vise à vous aider à comprendre les contrats à fonds distincts et à faire de vous un investisseur plus averti. Ce livret vise à vous aider à comprendre les contrats à fonds distincts et à faire de vous un investisseur plus averti. À savoir : les contrats à fonds distincts ne sont disponibles qu auprès des sociétés

Plus en détail

SOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada. Le présent certificat est émis en vertu de la

SOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada. Le présent certificat est émis en vertu de la SOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada Le présent certificat est émis en vertu de la POLICE DE RENTE COLLECTIVE FONDS DE REVENU STABLE MD établie en faveur de LA COMPAGNIE TRUST ROYAL

Plus en détail

ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT. septembre 2006

ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT. septembre 2006 ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT septembre 2006 1 Énoncé de politique de placement (septembre 2006) 1. Objet de la politique Le présent document énonce la politique, approuvée par le ministre des Finances

Plus en détail

Prospectus simplifié daté du 17 août 2015

Prospectus simplifié daté du 17 août 2015 Prospectus simplifié daté du 17 août 2015 Placement de titres de série Conseillers et de titres de série F (titres de série F5, de série O, de série T et de série T5 également offerts s il y a une indication

Plus en détail