12 AQ COMMISSION DES CHEMINS DE FER

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Gaston Sauvé
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2 12 AQ Dates extrêmes : Origine : don de Madame B. Valentin-Smith Date d entrée aux Archives : 1906 (entrée n 319) Communication : sans réserve. 2

3 Bordereau d entrée 12 AQ 1 1 Recueil de documents législatifs (extraits du Bulletin des Lois) relatif à l établissement des premiers chemins de fer 12 AQ 2 2 Chambre des Députés Projets de lois et rapports relatifs à l établissement de nouvelles lignes de chemin de fer AQ 3 3 Un volume imprimé contenant : Le rapport de M. Dufaure à la Chambre des Députés (16 avril 1842) au nom de la Commission chargée d examiner le projet de loi relatif à l établissement des grandes lignes de chemin de fer, 180 p. 2 Le rapport déposé par le même (14 juin 1843) au nom de la Commission chargée d examiner le projet de loi relatif à l exploitation du chemin de fer d Orléans à Tours, 92 p. 3 Le rapport présenté par le même (29 mars 1844) au nom de la Commission chargée d examiner le projet de loi relatif à l établissement du chemin de fer d Orléans à Bordeaux, 115 p. 4 Le rapport présenté par le même (24 mai 1845) au nom de la Commission chargée d examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon, 3 plans 12 AQ 4 4 Articles sur les chemins de fer, extraits de journaux divers AQ 5 5 Revue du progrès politique, social et littéraire-travaux publics-question des chemins de fer, par Louis-Blanc, AQ 6 6 Lois européennes et américaines sur les chemins de fer par M. Smith avec une Lettre sur les travaux publics et sur les chemins de fer de l Amérique, par Michel Chevalier (précédées de notices et documents concernant le chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon) Saint-Etienne,, p AQ 7 7 Un volume imprimé contenant : Les «procès-verbaux des séances de la commission formée en 1839 par M. le Ministre des Travaux publics pour l examen des questions relatives à l établissement des chemins de fer» 266 pages. 2 Un rapport de M. Smith sur les embranchements et sur le libre parcours. 61 pages. Des notes et rapports sont annéxés. 3

4 12 AQ 8 8 Volume manuscrit contenant les procès-verbaux des séances des dix-huit séances de la Commission des chemins de fer AQ 9 9 Un volume relié comprenant : Les procès-verbaux manuscrits des 18 séances de la commission des chemins de fer publiés dans le volume coté 398 Variantes. 2 Le projet imprimé présenté à la Commission des canaux, par M. le Comte Jaubert, député du Cher, sur les tarifs, l achèvement et la location de divers canaux (déc. 1839) ; 3 des pièces diverses manuscrites ou imprimées, sur le canal de Roubaix (1836) et différentes questions intéressant les chemins de fer. 12 AQ Un volume manuscrit contenant des compléments aux procès-verbaux des séances de la Commission, un projet de loi sur les conditions générales des concessions de travaux publics et l exposé des motifs. 12 AQ Volume manuscrit contenant l exposition par le Ministre des Travaux Publics des questions proposées à l examen de la Commission des chemins de fer et divers rapports présentés à la Commission ou au Ministre. 12 AQ Rapport (par M. Smith) et avis de la Commission d enquête du chemin de fer de St-Etienne à Lyon Documents législatifs sur les chemins de fer Saint- Etienne 1836, 1 vol. in pages, avec une carte des chemins de fer du département de la Loire. 12 AQ Deuxième exemplaire du rapport et avis de la Commission d enquête du chemin de fer de Saint- Etienne à Lyon. 12 AQ Troisième exemplaire du rapport et avis de la Commission d enquête du chemin de fer de Saint- Etienne à Lyon. 12 AQ Correspondance, pièces diverses, manuscrites et imprimées, relatives au chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon. Dossier préparatoire au rapport dont deux exemplaires figurent sous les numéros 13 et

5 12 AQ Volume contenant des pièces manuscrites et imprimées relatives à la Compagnie du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon AQ Volume comprenant diverses brochures relatives : à la Cie du chemin de fer de St-Etienne à Lyon et contemporaines de sa fondation, v q statuts de la compagnie. 2 à la Cie du chemin de fer de la Loire, d Andrezieux à Roanne. v. 2 rapports du Conseil d Administration à l Assemblée des Actionnaires de 1830 et AQ Volume de pièces manuscrites et imprimées relatives au projet du chemin de fer du Centre. 12 AQ Observations présentées au nom du Conseil Municipal de Clermont-Ferrand en faveur du Chemin de fer du Centre de Paris à Clermont, rédigées par M. Smith, 1842, une carte. 12 AQ Rapport fait à la Commission (instituée par décision royale du 22 juin 1842 pour l examen des questions relatives aux tracés des chemins de fer) sur le tracé du chemin de fer de Paris à Chalon-sur-Saône, par M. le Comte Daru. Paris 1843, 1 vol. in 4, 248 pages, 2 tableaux, une carte des chemins de fer des départements n.e. de la France et 3 tracés. 12 AQ Un volume comprenant : 1/ un mémoire sur le projet d un chemin de fer de Parie à Orléans, par M. Défontaine, Paris, in-4, 42 pages, une carte ; 2/ l exposé général des études faites pour le tracé des chemins de fer de Paris en Belgique et en Angleterre et d Angleterre en Belgique, présenté par L. L. Vallée, Paris-. in-4 VII 223 pages, 2 cartes et 2 tracés. 12 AQ Mémoire sur le projet d un chemin de fer de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe par M. Défontaine. Paris 248 pages, in-4, une carte et 5 tracés. 12 AQ Mémoire sur le projet d un chemin de fer de Lyon à Marseille, par F. Kermaingant, Paris, 172 p. in-4 une carte (en double exemplaire). 12 AQ Un volume comprenant plusieurs mémoires et rapports intitulés : 1 Chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne, Rapport sur la partie du chemin comprise entre Paris et Chalon-sur-Saône, Paris 1841, VII 62 p

6 12 AQ 24 (suite) 2 Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la Haute-Seine, avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, Paris, 1843, avril, 48 p. 3 Chemin de fer d Amiens à Boulogne (ligne de l Angleterre). Rapport sur la meilleure ligne de chemin de fer entre Boulogne et Amiens par M. W. Oubitt, Paris 1844, février, 15 XXXVI pages. 4 Etudes et solutions nouvelles sur la viabilité à grande vitesse et les travaux publics, Lettre d un entrepreneur de roulage de Lyon sur les chemins de fer, Chemin de fer de Lyon dans sa partie comprise entre Paris et Melun et Documents divers concernant le chemin de fer de Paris à Lyon, AQ Recueil d articles et de mémoires : Des chemins de fer en Angleterre, notamment à Newcastle, dans le Northumberland, par de Gallois, mai De la construction des chemins de fer par l Etat (par M. Smith), mars Mémoire sur les grandes voies de communication nécessaires à la France par M. Colomès de Juillan, Recherches sur les Conditions et le meilleur mode d exécution des chemins de fer, par Castillon du Portail, Des chemins de fer considérés comme moyen de défense du territoire français par le marquis de Sainte-Croix, Mon avis sur le canal latéral à l Allier, et d un chemin de fer de Clermont à Lyon, par Boudet de Bardon,. Projet d un chemin de fer et d un canal à bateaux rapides de Bouc à l embouchure du Rhône, Paris De la crise des chemins de fer et des moyens d y remédier 1838 Mémoire présenté au Gouvernement par la Cie du chemin de fer de Paris à Orléans, AQ Un volume comprenant les deux mémoires contenus dans le volume n 410 et en outre le Mémoire sur le projet d un chemin de fer de Lyon à Marseille par Kermaingant (voir n 412) AQ De l influence des chemins de fer et de l art de les tracer et de les construire, par Séguin ainé Paris 1839, in-8 XIX 501 pages. 12 AQ Des ponts en fil de fer par Seguin ainé, 2 e édit. Paris 1826, 115 pages 4 planches

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