Novembre 2011 SOMMAIRE. Vol.18 - No.4. Agenda municipal. Administration. Informations. Le coin des loisirs p Informations

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Novembre 2011 SOMMAIRE. Vol.18 - No.4. Agenda municipal. Administration. Informations. Le coin des loisirs p. 10-11. Informations"

Transcription

1 M U N I C I P A L E SOMMAIRE Agenda municipal Administration & budget Informations diverses Vol.18 - No.4 p. 2 p. 3-8 p. 9 Le coin des loisirs p Informations diverses Le bottin de la Tribune p p. 17 Novembre 2011

2 Bonjour chers citoyens, Le froid frappe à nos portes. Les travaux effectués par la voirie afin de nous préparer pour l hiver sont presque terminés. Nous sommes prêts pour la saison hivernale. L achat d équipement de déneigement dans les dernières années fait que nous sommes outillés pour la neige. Avant de quitter pour la période des Fêtes, je voulais vous entretenir sur quelques sujets dont la fameuse bibliothèque, la fête du Château Blanc, les travaux effectués à l automne, l ajout d une personne à l administration de la Ville ainsi que de notre bac bleu. Au sujet de la bibliothèque, nous avons enfin notre accord de principe avec le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine. La bibliothèque sera un agencement de patrimoine et de moderne, compte tenu que le presbytère sera prolongé. C est très beau. Ce n est pas du mimétisme, soit un agrandissement copié sur l ancien presbytère. Vous aurez la chance de voir des croquis prochainement. Nous irons en plan et devis et en soumission publique durant la saison hivernale afin que la construction soit complète à l automne La fête du Château Blanc connaît une croissance d année en année. Le conseil a décidé de se concentrer sur l organisation d une seule fête, soit celle du Château Blanc. Par le fait même, il n y aura plus de Fête Nationale du Québec à Château-Richer. Notons qu Arts et Reflets, un symposium reconnu et de grande qualité, sera l attrait principal de Château-Richer en période estivale. Les grands chantiers sont terminés. L Avenue Royale (haut du Château) est complétée. Des travaux d asphaltage étaient prévus à l automne dans la route St-Achillée et sur l Avenue Royale, ils sont remis au printemps. Un nouveau projet d égout sera aussi mis en chantier dès le printemps. Ce projet reliera le secteur entre chez Marie et l Auberge Baker au réseau publique. Ce projet privé sans subvention est moins coûteux qu un projet public grâce aux propriétaires de terres agricoles qui ont cédé la servitude à titre gratuit. Sans cette gratuité, nous aurions du utiliser le chemin public pour le triple du coût. Merci! Les tâches administratives et législatives sont de plus en plus lourdes pour une petite ville comme la nôtre. Notre personnel est sollicité de toute part par les différents organismes et ministères. Afin de bien répondre aux besoins croissants, le conseil a mandaté une firme spécialisée afin de l accompagner dans sa future structure organisationnelle. En terminant, le conseil de la MRC de la Côte-de-Beaupré, dont je suis membre, a pris la décision de revenir à un bac bleu unique sans séparateur. D après les données et statistiques que nous avons, il est préférable d avoir un seul couvercle pour faciliter et augmenter le recyclage des ménages. De plus, le fait d être pratiquement les seuls à avoir un bac séparé au Québec, nous amenait des problématiques au niveau des soumissions. Joyeux temps des Fêtes! Frédéric Dancause, maire félicitent les nouveaux parents : Jinny Bouchard et Thierry Mercier Un fils nommé Mathias Anne-Marie Painchaud et Jean Sayegh Une fille nommée Jasmine Mélissa Dufour et Yoan Gingras Un fils nommé Nathan Caroline Klassen et Simon Racine Une fille nommée Mégane Patricia Cordier et Nicolas Simard Un fils nommé Eli Line Beaulieu et Pierre Guimont Une fille nommée Émilie Marie-Ève Higgins et Jean-François Vézina Une fille nommée Florence Annie Trépanier et Stéphane Gagné Une fille nommée Mariève Geneviève Letarte et Michel Paré Un fils nommé Antoine Nancy Murray et Carol Asselin Une fille nommée Amélia sympathisent avec la famille du disparu : Marie Harvey Irène Gagnon Langis Lemelin offrent leurs meilleurs vœux aux couples nouvellement mariés : Karine Drouin et Nicolas Giroux Geneviève Caseault et Alexandre Allard Vicky Dufresne et Frédéric Duguay Mot du maire / Potinage

3 Conception et montage Imprimerie Blouin Inc. Dans le but de renseigner notre population, ce bulletin d information municipale vous présente un relevé des principales décisions prises par le Conseil de ville de Château-Richer et un suivi (le plus à jour possible) des différents dossiers. Il est tiré à 1900 exemplaires et distribué gratuitement sur le territoire de la ville de Château- Richer. Pour connaître plus en détail ces décisions, vous pouvez vous référer aux originaux des procès-verbaux disponibles à l Hôtel de ville aux heures habituelles de bureau ou sur le site Internet de la Ville. Sylvain Tapin Responsable des loisirs Note: Les auteurs sont les seuls responsables du contenu de leur texte. La forme masculine utilisée désigne aussi bien les femmes que les hommes lorsque le contexte s y prête. Pour tout commentaire Ville de Château-Richer Journal La Tribune municipale 8006, avenue Royale Château-Richer (Québec) G0A 1N0 Téléphone : Télécopieur : Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada Hôtel de ville de Château-Richer Directeur général: François Renaud Greffière-trésorière: Lucie Gagnon Secrétaire: Patricia Cordier Contremaître municipal: Rock Cloutier Inspecteurs en bâtiments: Permis de construction, de rénovation ou toute question touchant l urbanisme et la réglementation municipale, aux heures habituelles de bureau, Guillaume Poulin au Responsable des loisirs: Sylvain Tapin : loisirschateauricher@videotron.ca Les assemblées régulières du Conseil municipal ont lieu à l Hôtel de ville à 20 h, le premier lundi de chaque mois (à l exception du mois de janvier) Maire: M. Frédéric Dancause Le maire est membre d office de tous les comités en plus d être le responsable du personnel, et d agir comme substitut à la régie intermunicipale des eaux usées. Conseillers municipaux: Siège #1 Mme Julie Gariépy Centre de généalogie, des archives et des biens culturels de Château-Richer Comité sur la politique familiale Commission des loisirs municipaux et Culture Régie intermunicipale de l aréna Transport Adapté Siège #2 M. Philippe Dorion Voirie municipale Comité du Parc riverain des Beaux-Prés Administration générale (vérification des comptes) Régie intermunicipale des eaux usées Observateur pour la ville sur le CA d Arts et Reflets Infrastructures Ville Siège #3 M. Peter Bergeron Centre de généalogie, des archives et des biens culturels de Château-Richer Hygiène du milieu Sécurité publique, incendie et civile Comité gestion des matières résiduelles Siège #4 M. Jean-Pierre Caron Commission d urbanisme Municipalité régionale de comté (MRC) Office municipal habitation Régie intermunicipale des eaux usées Régie intermunicipale de l aréna (substitut) Siège #5 M. Claude Jobidon Centre de généalogie, des archives et des biens culturels de Château-Richer Office municipal habitation Régie intermunicipale de l aréna Siège #6 Mme Lise Buteau Commission des loisirs municipaux et Culture Commission d urbanisme Information publique Conseil de bassin de la rivière Montmorency 1

4 Mon agenda municipal DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI Décembre 2011 Ordures ménagères 5 6 Matières recyclables Cour municipale Séance du Conseil de la Ville 7 Séance du Conseil de la MRC 1 2 Cour municipale 3 Cour municipale Ordures ménagères Matières recyclables Noël Ordures ménagères Veuillez prendre note que les bureaux de la Ville seront fermés pour la période des Fêtes, soit du 23 décembre 2011 au 3 janvier 2012 inclusivement. 1 DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI Jour de l An 2 3 Janvier 2012 Ordures ménagères 4 5 Matières recyclables Séance du Conseil de la Cour municipale Ville Ordures ménagères Matières recyclables Cour municipale Cour municipale Ordures ménagères Matières recyclables 5 DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI Février 2012 Cour municipale 6 Séance du Conseil de la Ville 7 1 Séance du Conseil de la MRC e édition de la Fête du Château Blanc St-Valentin Cour municipale Ordures ménagères Matières recyclables Cour municipale Cour municipale Ordures ménagères Matières recyclables Cour municipale 29 2 Agenda municipal

5 PRINCIPALES DÉCISIONS PRISES AU CONSEIL DE VILLE de Château-Richer À sa séance régulière tenue le 1 er août 2011, le conseil : - Approuve la liste des déboursés de la Ville de Château- Richer totalisant la somme de ,39 $ pour le 31 juillet 2011 et autorise le paiement des comptes dus. - Adopte, tel que présenté, le projet de règlement numéro relatif au traitement des élus municipaux de la Ville de Château-Richer. - Adopte, tel que présenté, le premier projet de règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro afin de modifier la grille des spécifications dans le but d enlever la note 5 dans la zone A Entérine l engagement de monsieur Frédéric Harvey de la Ville de Sainte-Anne-de-Beaupré pour agir à titre d inspecteur en bâtiments et de l environnement pour le compte de la Ville de Château-Richer, et ce, jusqu au mois d octobre inclusivement. - Autorise monsieur Frédéric Harvey à délivrer pour et au nom de la Ville de Château-Richer, un constat d infraction pour toute infraction à l un ou l autre des articles contenus dans un règlement municipal adopté sous son empire ainsi qu au règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.8). - Accorde le contrat de recouvrement d asphalte sur l avenue Royale à la compagnie «Entreprise Gérard Godin» au prix de ,29 $, le tout conformément à sa soumission et au devis d appel d offres. - Nomme les personnes suivantes pour faire partie du comité de sélection du service des incendies eu égard au poste d officier, à savoir : messieurs Peter Bergeron, Luc Coulombe et François Renaud. - Mandate monsieur Roch Lefrançois, arpenteur-géomètre pour l établissement des servitudes permanentes permettant l exécution des travaux et l implantation d une conduite d égout publique avec son entretien et ses réparations. - Mandate Me Rémi Godin, notaire à préparer les documents légaux établissant les servitudes permanentes d exécution des travaux d implantation d une conduite d égout publique, de son entretien et ses réparations dans le cadre du projet d égout entre le restaurant «Chez Baker» et «Chez Marie». Le conseil de la Ville de Château- Richer autorise le maire monsieur Frédéric Dancause et madame Lucie Gagnon, greffière-trésorière à signer, pour et au nom de la Ville de Château-Richer, les documents légaux inhérents aux servitudes permanentes. - Octroie la somme de 300 $ au comité des «Grandes Côtes» pour l amélioration du chemin donnant accès au lot 210P pour l année Entérine, suite au glissement de terrain ayant causé l arrêt des travaux et exigeant une expertise géotechnique (pour les travaux d infrastructures en cours sur une partie de l avenue Royale à partir de la rue Petit-Pré jusqu à la rue des Cîmes), l entente signée par monsieur Frédéric Dancause, maire, qui stipule que les coûts absorbés sont répartis de la façon suivante, soit $ par l entrepreneur «Henri Labbé et Fils inc.», $ par la firme d ingénieurs Dessau et $ par la Ville de Château-Richer. À sa séance régulière tenue le 6 septembre 2011, le conseil : - Approuve la liste des déboursés de la Ville de Château- Richer totalisant la somme de ,70 $ pour le 31 août 2011 et autorise le paiement des comptes dus. - Adopte, tel que présenté, le règlement numéro relatif au traitement des élus municipaux de la Ville de Château- Richer. - Autorise monsieur Christian Paré, coordonnateur en sécurité incendie de la MRC de la Côte-de-Beaupré à avoir accès aux rapports (DSI-2003) produits au Ministère de la Sécurité Publique. - Accorde le contrat de recouvrement d asphalte du pavage recyclé des secteurs ci-haut mentionnés à la compagnie «Pavage Rolland Fortier inc.» au prix de ,01 $ (88,65$ la tonne métrique) le tout conformément à sa soumission et au devis d appel d offres. - Accorde le contrat de pulvérisation, de reprofilage et de pavage sur le Rang St-Ignace à la compagnie «Pavage Rolland Fortier inc.» au prix de ,21 $ (97,75 $ la tonne métrique), le tout conformément à sa soumission et au devis d appel d offres, et ce, conditionnellement à la réalisation des travaux avant le 15 octobre Retient, considérant la volonté du conseil de la Ville de Château-Richer de procéder à des travaux d installation d une conduite d égout sanitaire à l arrière des terrains situés entre les numéros civiques 8706 et 8790 avenue Royale à Château-Richer, les services des compagnies suivantes, à savoir : Déneigement Daniel Lachance Inc. pour la fourniture de la machinerie et de matériaux granulaires; Les Industries de ciment La Guadeloupe Inc. pour la fourniture de regards en béton; Réal Huot Inc. pour la fourniture de tuyaux en PVC. - Ne s objecte pas à la délivrance du certificat d autorisation du MDDEP pour le raccordement aux égouts municipaux, du camping Turmel au 7000 boulevard Sainte-Anne. - Donne AVIS qu il sera soumis lors d une prochaine assemblée un règlement municipal relativement à un code CUEILLETTE DES MONSTRES POUR L ANNÉE janvier avril juillet octobre 2012 Administration et budget 3

6 d éthique et de déontologie des élus de la Ville de Château- Richer. - Mandate Me Martin Bouffard, procureur, et l autorise à agir pour et au nom de la Ville à poursuivre et à prendre les procédures légales en recouvrement de taxes à la Cour de la M.R.C. de La Côte-de-Beaupré contre les propriétaires en défaut. - Autorise monsieur Frédéric Dancause, maire et madame Lucie Gagnon, greffière-trésorière, à signer pour et au nom de la Ville de Château-Richer, le protocole d entente entre la MRC de La Côte-de-Beaupré et la municipalité de L Ange- Gardien pour la passerelle cyclable. - Prend connaissance du procès-verbal du comité consultatif d urbanisme de la réunion tenue le mardi 2 août Appuie la demande d autorisation à la Commission de la protection du territoire agricole du Québec dans le but d aliéner les lots 228-P et en faveur de madame Lucie Lamarche ainsi qu une utilisation agro- touristique des mêmes lots. - Mandate la firme d ingénieurs «Dessau» pour la préparation du devis spécifique et des exigences pour les travaux de pulvérisation sur la route de Saint-Achillée, le tout conformément à la proposition du 1 er septembre 2011, et ce, au montant de $ (taxes en sus). - Accepte la recommandation de monsieur Luc Coulombe, directeur du service sécurité incendie, de retenir la candidature de monsieur Marc Laberge afin d agir à titre d officier dudit service. - Autorise monsieur Frédéric Dancause, maire, à signer pour et au nom de la municipalité, le protocole d entente pour la location d un espace sur une partie du lot 169 servant à l implantation d un centre de récupération, et ce, pour une période de quatre (4) ans. À sa séance régulière tenue le 3 octobre 2011, le conseil : - Approuve la liste des déboursés de la Ville de Château-Richer totalisant la somme de ,35 $ pour le 30 septembre 2011 et autorise le paiement des comptes dus. - Nomme monsieur Jean-Pierre Caron «maire-suppléant» pour les mois de novembre et décembre 2011 et janvier et février 2012 et nomme monsieur Claude Jobidon «mairesuppléant adjoint» pour les mêmes mois. - Retient la soumission la plus basse, soit celle de la compagnie «Sifto Canada corporation», pour l achat nécessaire de sel pour la présente saison au prix de 76,67 $ la tonne métrique (taxes en sus) livré à Château-Richer. - Retient la soumission la plus basse, soit celle de la compagnie «Déneigement Daniel Lachance Inc.» pour la fourniture de sable mélangé avec 5% de sel à déglaçage pour la saison d hiver La Ville de Château-Richer fera l achat nécessaire de sable mélangé avec sel pour la présente saison au prix de 10 $ la tonne métrique (taxes en sus) livré à Château-Richer. - Prend connaissance du procès-verbal du comité consultatif d urbanisme de la réunion tenue le mardi 13 septembre Dépose, selon les exigences du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire, le rapport des indicateurs de gestion pour l année Autorise le maire monsieur Frédéric Dancause et madame Lucie Gagnon, greffière-trésorière, à signer pour et au nom de la Ville de Château-Richer, les documents légaux permettant l ajustement des servitudes pour les projets des développements des rues du Plateau et du Sureau. - Donne AVIS qu il sera soumis lors d une prochaine assemblée un règlement ayant pour objet d adopter un plan d implantation et d intégration architecturale (P.I.I.A.) afin de préserver le caractère patrimonial et architectural des constructions existantes en bordure de l avenue Royale sur le territoire de la Ville de Château-Richer. Ce règlement s appliquera pour les nouvelles constructions, les bâtiments déjà existants ainsi que pour la démolition de ceux-ci. - Accepte la nouvelle proposition de la firme «Alia Conseil» au montant de 8 757,50 $ (taxes en sus) pour l étude de l analyse de la structure organisationnelle. Le conseil autorise monsieur Frédéric Dancause, maire, à signer pour et au nom de la Ville, le contrat pour ladite analyse. Chers citoyens, Je veux re mercier tous ceux et celles qui m envoient des photos pour la page couverture, c est très apprécié et ça vous permet de participer à votre journal municipal! Je veux également vous informer que les photos qui n ont pas été prises pour la page couverture ne sont pas supprimées et seront peut-être utilisées pour de prochaines parutions. Toutes les photos sont conservées dans une banque d images. Pour me soumettre une photo (photo de bonne qualité prise à Château-Richer), vous devez me l envoyer par courriel à l adresse suivante : loisirschateauricher@videotron.ca. Il est important de laisser votre nom, vos coordonnées ainsi que la provenance de la photo (le lieu). Me rci de votre collaboration et continuez de m envoyer de belles photos! Sylvain Tapin Responsable des loisirs 4 Administration et budget

7 RAPPORT DU MAIRE BUDGET 2011 Concitoyens, concitoyennes, Eléments relatifs au rapport du vérificateur externe En premier lieu, j aimerais faire le point brièvement sur le dernier rapport du vérificateur externe concernant la situation financière de la municipalité. La responsabilité du vérificateur externe consiste à exprimer une opinion sur les états financiers consolidés. De l avis du vérificateur externe, les états financiers consolidés donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de Château-Richer et des organismes qui sont sous son contrôle au 31 décembre 2010, et ce, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Pour l année financière 2010, la Ville de Château-Richer a dégagé un surplus de fonctionnement de $. Au 31 décembre 2010, le surplus libre accumulé non affecté de la municipalité est de $. Pour ce qui est de l état d avancement des projets inscrits au dernier programme triennal d immobilisations, nous désirons vous informer que les projets de la piste cyclable et d égout de l avenue Royale et des Cîmes sont terminés ou sur le point de l être. La réfection du mur arrière au 7935, avenue Royale a été reportée puisque nous avons été obligés d investir dans la stabilisation du cap face au bureau de poste ( $). Les autres projets tels que la bibliothèque, le terrain de soccer et la réfection des rues se poursuivent toujours. Etats financiers Conformément à la Loi, nous désirons vous présenter le portrait de la situation financière de la Ville pour la présente année ainsi que les orientations préliminaires pour le prochain budget. Connaissant les résultats obtenus à ce jour pour le budget 2011, je suis heureux de vous présenter le portrait général des finances de la municipalité. En soustrayant les dépenses relatives aux travaux de l avenue Royale et de la rue des Cîmes qui font partie d un règlement d emprunt distinct, nous avons utilisé $ sur les $ prévus au budget, soit 80.2 %. Si nous considérons que 80% de l année est écoulé et que nous tenons compte des revenus à venir, des paiements effectués et ceux à faire d ici la fin de l année, nous pouvons envisager qu au chapitre des revenus et des dépenses, le budget sera respecté.. Nos revenus à date s élèvent à $ sur des prévisions budgétaires de $. Globalement, nous prévoyons que les revenus atteindront les prévisions budgétaires. D ici la fin de notre exercice financier, voici un portrait plus détaillé de la situation budgétaire aux différents postes : 1- Les revenus a) Les taxes (foncières, égout, aqueduc, ordures et immeubles non résidentiels) À ce chapitre, le montant budgété de $ a été atteint et même dépassé d environ 2.5%. b) Les compensations tenant lieu de taxes pour les propriétés gouvernementales et autres transferts (compensations écoles, élimination des ordures, etc ). À ce jour, nous avons reçu $ des $ budgétés. c) Services rendus Ces différentes sources de revenus ont rapporté $ sur un budget de $. Les services rendus aux autres municipalités, les raccordements aqueduc et égout, les activités au centre communautaire et les inscriptions au camp de jour constituent les principaux items de ce poste. d) Imposition de droits Les licences, les permis, les mutations immobilières et les redevances pour les carrières et sablières ont rapporté $ sur un budget de $. e) Amendes, pénalités, intérêts et autres revenus Ces postes ont rapporté $ sur un montant budgété de $. f) Transferts À cet item, nous avons reçu à date $ des $ budgétés. Revenus conclusion Comme nous vous le précisions précédemment, nos revenus à date s élèvent à $ sur des prévisions budgétaires Pour les prochains numéros, faites parvenir vos articles, en fichier informatique, à Sylvain Tapin (responsable des loisirs) à l hôtel de ville ou à l adresse courriel suivante : loisirschateauricher@videotron.ca avant le : 3 février 2012 Numéro distribué dans la semaine du 27 février mai 2012 Numéro distribué dans la semaine du 28 mai août 2012 Numéro distribué dans la semaine du 27 août novembre 2012 Numéro distribué dans la semaine du 26 novembre 2012 IMPORTANT : S.V.P. CORRIGEZ VOS ARTICLES AVANT DE LES ENVOYER! Merci de votre compréhension et de votre collaboration! Sylvain Tapin, responsable des loisirs et responsable du journal La Tribune. Administration et budget 5

8 de $. Globalement, nous prévoyons que les revenus atteindront le budget prévu d ici la fin de l année. 2- Les dépenses A - Administration générale a) Le salaire des élus : Il se chiffre pour l année complète à $ pour l ensemble des frais du Conseil, soit $ pour le maire, $ pour les conseillers et $ pour les frais divers tels que CARRA, RRQ, RAMQ, MRC). b) Application de la loi (huissier et Cour municipale) $ ont été utilisés sur les $ budgétés. c) Gestion financière et administrative (personnel administratif, services de comptabilité et d informatique, la formation des employés et l assurance collective) Le directeur général, la greffière-trésorière, la secrétaire, l assurance collective, l informatique, les frais bancaires et le vérificateur comptable externe font partie de cette équipe de gestion. Des $ prévus, $ ont été utilisés, soit 74.6 %. d) Greffe (avis publics, fourniture de bureau et élection) Sur un budget de $, nous avons utilisé $. e) Évaluation (service donné par la M.R.C.) Les $ ont été utilisés. f) Autres (publicité, la Tribune, poste, professionnels, assurance, M.R.C., électricité, Communauté Métropolitaine, etc) Des dépenses de $ ont été effectuées à ce jour sur un budget de $. Services juridiques : $ Assurances : $ M.R.C. : $ C.M.Q. : $ Services scientifiques et de génie : $ Administration générale en résumé : Ce poste a nécessité des dépenses de $ sur un budget de $, soit 82%. B- Sécurité publique a) Police La Sûreté du Québec nous coûte $ et la MRC $ sur un budget de $. b) Protection incendie Les salaires et bénéfices marginaux, l entretien des véhicules et le carburant, la formation et l équipement, téléphone et communication ont coûté à ce jour $ sur un budget de $. c) Protection civile Un montant de $ a été prévu à cet item et $ ont été utilisés à ce jour. d) Contrôle des chiens $ ont été dépensés sur un budget de $. Sécurité publique en résumé D un budget de $, nous avons dépensé $, soit 92%. C- Transport routier a) Voirie d été : salaires, entretien des camions, traverses à niveau, asphalte, entretien des chemins, etc. Sur un budget de $, un montant de $ a été dépensé: asphalte $ essence $ chemins d été $ traverses chemin de fer $ pièces et accessoires $ b) Voirie d hiver : déneigement, salaires, entretien des véhicules, abrasifs, etc. Sur un budget de $, un montant de $ a été engagé, soit 72% du budget. c) Éclairage des rues : Les $ prévus ont été utilisés. d) Circulation : Enseignes Budget de $, montant utilisé à date de $. e) Transport adapté : $ ont été utilisés sur un budget de $. Transport routier en résumé Sur un budget de $, nous avons utilisé $, soit 89%. D- Hygiène du milieu a) Traitement de l eau potable Le traitement nous a coûté jusqu à maintenant $ sur les $ prévus. b) Réseau de distribution de l eau Du budget prévu de $, $ ont été affectés. L entretien et la réparation du réseau ainsi que l entretien des bornes-fontaines sont les principaux items. c) Réseaux d égout $ ont été utilisés sur les $ budgétés. Le principal item à ce poste est la quote-part versée à la Régie d assainissement des eaux qui est de $. d) Enlèvement, destruction des ordures et récupération (MRC) Le montant prévu de $ sera dépensé. e) Santé et bien-être (contribution à l Office municipal d habitation) $ sont dépensés sur les $ au budget. Hygiène du milieu résumé Sur un budget de $, nous avons dépensé $. 6 Administration Informations et diverses budget

9 E- Urbanisme et zonage $ du montant prévu de $ ont été dépensés. À cet item, rappelons l engagement d un responsable en bâtiment à temps plein. En 2011, nous avons émis 23 permis de constructions neuves et 250 permis de rénovation. F- Loisirs et culture À ce département, nous retrouvons : administration des loisirs (patinoire, piscine, terrain de jeux, le transport), Arts et Reflets, Centre de généalogie, Régie de l aréna. Nous avons dépensé $ des $ prévus (Centre de généalogie $, Aréna $, piscine $, terrain de jeux $, centre communautaire $, patinoire $). G- Financement et activités financières Comme à chaque année, la Ville se doit de rembourser un certain montant en capital et intérêts. Ce dernier se chiffre pour l exercice actuel à $. En plus du remboursement ci-haut mentionné, il faut souligner les principaux investissements en immobilisations suivants : Camion (Hino 2007) $ Secteur est / avenue Royale, égout $ Paroi rocheuse $ Gradins $ Bibliothèque $ Réfection route de St-Achillée et rang St-Ignace $ Réfection de l avenue Royale $ Contrats de plus de $ que la Municipalité a conclus NOM DE L ENTREPRISE OBJET DU CONTAT MONTANT DE LA DÉPENSE Groupe Ultima Inc. Pavage Rolland Fortier Inc. Pavage Rolland Fortier Inc Déneigement Daniel Lachance Inc. Réal Huot Inc. Renouvellement de l assurance responsabilité avec Mutuelle des Municipalités du Québec ,00 $ Recouvrement d asphalte de pavage recyclé existant dans deux (2) secteurs de la municipalité (rés ) ,01 $ Pulvérisation, reprofilage et asphaltage d une partie du rang Saint-Ignace (rés ) ,21 $ Travaux en régie : fourniture de la machinerie et de matériaux granulaires pour la pose d une conduite d égout sanitaire (rés ) ,89 $ Travaux en régie : Fourniture de tuyaux en PVC et accessoires pour un égout sanitaire (rés ) ,72 $ Sifto Canada corporation Fourniture de sel à déglaçage pour l hiver 2011/2012 (rés ) 87,35 $ / tonne métrique (environ $) Déneigement Daniel Lachance inc. Fourniture de sable mélangé avec 5% de sel pour l hiver 2011/2012 (rés ) 11,39 $ / tonne métrique (environ $) Contrats comportant une dépense de plus de $ avec un même contractant dont l ensemble des dépenses totalisent plus de $ NOM DE L ENTREPRISE OBJET DU CONTRAT COÛT Déneigement Daniel Lachance Inc. - sable et sel (rés ) ,55 $ - camion sable et sel ,04 $ - sable et sel (rés ) ,50 $ et location de camions - location de camions ,60 $ - location de camions ,62 $ - pelle mécanique ,05 $ - sable et sel (rés ) ,44 $ - terre, pierre, sable, camion ,32 $ - location pelle ,60 $ Administration et budget 7

10 Les huiles Simon Giguère - diesel clair ,39 $ - diesel clair ,82 $ - diesel clair ,67 $ - diesel clair ,55 $ - diesel clair ,19 $ - diesel clair ,48 $ - diesel clair ,77 $ - diesel clair ,90 $ - diesel clair ,31 $ - diesel clair ,12 $ - diesel clair ,02 $ - diesel clair ,53 $ Univar Canada Ltée - pax polyaluminium ,95 $ - sulfate ,81 $ - Pax Xl ,81 $ - Pax polyaluminium ,47 $ - pax polyaluminium , 23 $ - sulfate d aluminium ,38 $ - polyaluminium ,84 $ Pour l usine de filtration SSQ Groupe financier - assurance collective oct ,18 $ - assurance collective nov ,18 $ - assurance collective déc ,18 $ - assurance collective janv ,18 $ - assurance collective fév ,03 $ - assurance collective mars ,03 $ - assurance collective avril ,03 $ - assurance collective mai ,03 $ - assurance collective juin ,39 $ - assurance collective juil 2011(rés ) ,90 $ - assurance collective aout ,66 $ - assurance collective sept ,66 $ - assurance collective oct ,70 $ Dessau - surveillance des travaux/usine de filtration ,43 $ - étude préliminaire/égouts est de la ville ,88 $ - Relevés plans et devis/égouts est de la ville ,37 $ - analyses/égouts est de la ville ,70 $ - demandes MDDEP et CPTAQ ,56 $ - certificats MDDEP et CPTAQ ,05 $ Ce qui est à prévoir pour 2012 Nous continuons nos efforts pour l obtention des subventions pour la réfection de l avenue Royale incluant les égouts. La bibliothèque devrait être opérationnelle. Des travaux d importances sont en préparation pour l été prochain. La mise en œuvre du schéma de couverture de risques incendie se poursuivra. Grandes lignes du prochain budget Régie d assainissement des eaux usées de Boischatel, L Ange-Gardien, Château-Richer Le budget de cette Régie est augmenté d environ 1.4%. Municipalité Régionale de Comté de La Côte-de-Beaupré La quote-part de la MRC connaîtra probablement une augmentation. Communauté Métropolitaine de Québec Nous effectuerons encore un paiement de plus de $ à la Communauté Métropolitaine de Québec cette année. Régie intermunicipale de l Aréna Côte-de-Beaupré La quote-part de cette Régie demeurera sensiblement la même. Compte de taxes 2012 Il est de la volonté du Conseil de maintenir un taux de taxation le plus raisonnable possible. Jean-Pierre Caron Maire-suppléant 8 Administration et budget

11 STATIONNEMENT DE NUIT INTERDIT leur territoire pour conserver une homogénéité du cadre bâti et éviter les excès. Puisque nous sommes dans l élaboration du règlement, un avis de motion a été déposé au dernier conseil de Ville, ce qui occasionne un effet de gel sur toutes les demandes de permis pour des travaux extérieurs dans les zones mentionnées précédemment pour une période de 2 à 3 mois. Cette nouvelle réglementation discrétionnaire amènera une plus-value à l architecture de la Ville à long terme et permettra aux bâtiments patrimoniaux présents en très grand nombre le long de l avenue royale, de conserver leur aspect historique qui fait la renommée de Château-Richer. Nous vous rappelons qu il est interdit de stationer sur les voies et chemins publics de la Ville du 15 novembre 2011 au 1 er avril 2012, entre 23 h et 7 h. Merci de votre collaboration. (règlement no ) NUMÉRO D URGENCE Lorsque les bureaux de la Ville sont fermés, vous pouvez composer le pour des problèmes reliés au déneigement, aux travaux de voirie et aux inondations. RÈGLEMENT DE PLAN D IMPLANTATION ET D INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) Un petit mot pour informer les citoyens de Château-Richer que la Ville est présentement en processus d élaboration d un nouveau règlement qui aura pour but de mieux préserver les bâtiments patrimoniaux et autres bâtiments secondaires (garage, cabanon) le long de l avenue Royale ainsi que dans le noyau villageois. Cette nouvelle règlementation permettra d avoir un pouvoir décisionnel sur l apparence des bâtiments (type de matériaux, couleurs, volumétrie, etc.) ainsi que sur leur intégration architecturale dans un milieu bâti ou non. Suite à l entrée en vigueur de ce règlement, les permis affectant l apparence extérieure de ces bâtiments devront être étudiés par le Comité consultatif d urbanisme et ensuite entérinés par une résolution du conseil de Ville. L émission d un tel permis se fera à l intérieur d une période de 1 à 2 mois. Plusieurs municipalités au Québec ont instauré ce type de réglementation sur HALLOWEEN 2011 Merci aux pompiers et aux commanditaires! Au nom des enfants de Château-Richer, un GROS MERCI aux pompiers qui ont fait le tour des rues le 31 octobre dernier afin d assurer la sécurité de nos enfants. Merci à Jean-François Crépault, Carl Gagné, François Gagné. Nous tenons également à REMERCIER l épicerie Alimentation A. Lessard ainsi que le Dépanneur Jean Marie Gravel pour leur contribution. Ces derniers ont offert des bonbons, et ce, gratuitement, afin que les pompiers puissent les distribuer aux enfants le soir de l Halloween. MERCI À VOUS TOUS! Luc Coulombe Directeur service incendie DÉPART DE MME CHRISTINE GRENIER Chère Christine, en avril dernier, tu nous quittais pour une autre étape importante de ta vie, ta retraite. Tous les employés de la Ville de Château-Richer tiennent à te remercier pour toutes ces années de travail. Ton professionnalisme, ton efficacité et ta bonne humeur ont fait de toi une collègue de travail très plaisante à côtoyer. Profites bien de tous les petits moments qui s offrent à toi, tu le mérites amplement! Merci encore pour tout et bonne chance dans tes projets futurs! ARRIVÉE EN POSTE DE MME PATRICIA CORDIER Tous les employés de la Ville de Château-Richer tiennent à souhaiter la bienvenue à Patricia Cordier, secrétaire-réceptionniste à la Ville de Château-Richer depuis le mois de mai dernier. Patricia, c est un plaisir de t accueillir parmi nous! Bonne chance! Informations diverses 9

12 PATINOIRES CHÂTEAU-RICHER Voici l horaire des patinoires à compter de leur ouverture vers le 20 décembre 2011, si la température le permet. Prenez note qu il est possible que l horaire de la patinoire change en cours de saison (selon la fréquence de participation des utilisateurs). Dans ce cas, le nouvel horaire sera affiché au chalet des loisirs. Jours scolaires Du lundi au vendredi : 18 h à 21 h 30 Jours de congés (calendrier scolaire ) (si le primaire et le secondaire sont en congé en même temps, sinon les patinoires seront fermées) Du lundi au vendredi : Fins de semaine Samedi : Dimanche : EXCEPTIONS 13 h à 16 h 18 h à 21 h h à 16 h 18 h à 21 h h à 16 h 18 h à 21 h 30 Veuillez prendre note que le chalet et les patinoires seront fermées : - Le 24 décembre 2011 en soirée - Le 25 décembre 2011, jour de Noël - Le 31 décembre 2011 en soirée - Le 1 er janvier 2012, jour de l An DÉTAILS pour les utilisateurs Veuillez prendre note que la grande patinoire avec les bandes sera réservée au patinage libre les samedis de 11 h à 12 h et les dimanches de 13 h à 14 h 30. En d autres temps, la patinoire principale (avec les bandes) est destinée au hockey libre sauf lorsque la patinoire n est pas utilisée par des hockeyeurs. L autre patinoire est destinée en tout temps au patinage libre. Pour la sécurité de tous, bâtons et rondelles y sont prohibés. Bonne saison! * LOCATION DE LA PATINOIRE * Cet hiver, il vous sera possible de louer la patinoire en dehors des heures d ouverture régulières. Donc, pour une pratique avec votre équipe ou pour une partie entre amis, la patinoire sera à votre disposition. Conditions de location : - 50 $ / 1 h 30 de location - Vous devez réserver au minimum une semaine à l avance en contactant Sylvain Tapin, responsable des loisirs, au # 206 ou par courriel à l adresse suivante : loisirschateauricher@videotron.ca. PROGRAMMATION DES LOISIRS HIVER 2012 D abord, un gros merci aux professeurs et aux participants de la session d automne J espère que vous avez apprécié votre participation aux activités! Surveillez la programmation des loisirs pour l hiver 2012 que vous recevrez par la poste, un peu avant la période des Fêtes. Comme à l habitude, vous y trouverez les activités offertes ainsi que toutes les informations en lien avec ces activités. En espérant vous compter parmi nos participants! D ici là, je vous souhaite de Joyeuses Fêtes! Prenez soin de vous et revenez-nous en forme pour 2012! Loisirs de Château-Richer 10 Le coin des loisirs 12 Le coin des loisirs

13 FÊTE DU CHÂTEAU BLANC, UNE NOUVEAUTÉ EN 2012 À partir de 2012, un vent de changement soufflera à Château-Richer, concernant les événements organisés par la Ville. Jusqu à cette année, il y avait la Fête Nationale du Québec, le 23 juin, et la Fête du Château Blanc, la première fin de semaine de février. La Ville de Château-Richer a pris la décision d opter pour l organisation d une seule fête et de se concentrer sur la Fête du Château Blanc, une fête propre à Château-Richer. De ce fait, le budget servant à l organisation de la Fête Nationale sera consacré pour la fête du Château Blanc, de manière à créer une seule fête, mais une fête de meilleure envergure, avec plus d activités. Espérant vous rencontrer en grand nombre à la Fête du Château Blanc, la vraie fête de Château-Richer! 4 E ÉDITION DE LA FÊTE DU CHÂTEAU BLANC SURVEILLEZ VOTRE BOÎTE AUX LETTRES! En plus des activités populaires des dernières éditions (démonstration de planche à neige, tours de carrioles, glissade sur chambres à air, etc.), d autres activités seront au rendezvous, dont trois compétitions avec bourses. Tout d abord, un tournoi de hockey bottine aura lieu tout au long de la journée. Il y aura deux catégories, une pour les jeunes de 10 à 14 ans et une pour adultes incluant les 15 ans et plus. Vous pourrez également participer à une compétition de biathlon des neiges, en collaboration avec Louis Garneau. Le biathlon se fera à l aide de raquettes et de marqueurs à «paintball». 4 catégories vous sont proposées pour cette compétition, une pour les enfants, une pour les adolescents, une pour les adultes ainsi qu une pour les aînés. Finalement, il y aura un concours de sculpture sur neige, directement sur le site de la fête. Les équipes auront donc la journée pour effectuer leur sculpture et une équipe gagnante sera couronnée par les juges à la fin de la fête. Pour chacune des catégories, des bourses seront à gagner. Surveillez votre boîte aux lettres! Vous recevrez par la poste, un peu avant les Fêtes, une feuille expliquant plus en détails les trois compétitions et le fonctionnement pour vous y inscrire. Vous recevrez également la publicité détaillée de la fête. Nous espérons que vous vous inscrirez en grand nombre! Au plaisir de se voir le 4 février! Loisirs de Château-Richer SEMAINE DE RELÂCHE 2012 Encore cette année, nous unissons nos forces (les loisirs de toutes les municipalités de la Côte-de-Beaupré) pour vous offrir une semaine de relâche diversifiées avec de belles activités. Au courant du mois de février, les inscriptions seront distribuées à l école de La Châtelaine. Si votre ou vos enfants ne fréquentent pas cette école, les formulaires d inscriptions seront disponibles à l hôtel de ville et sur le site internet de la ville, également au courant du mois de février. Loisirs de Château-Richer Cette année, plusieurs nouveautés feront leur entrée lors de la Fête du Château Blanc qui aura lieu le samedi 4 février prochain. Le coin des loisirs 11

14 CHEVALIERS DE COLOMB À L ACTION 26 novembre - Souper des Fêtes; 4 décembre - Guignolée; 11 décembre - Fête des enfants; 25 février - Souper des Neiges; 24 mars - Souper Printanier; 22 avril - Souper d Accueil; 12 mai - Fête des Mères. «À l œuvre pour la communauté» Dans le but de mieux faire connaître notre mouvement qui se distingue notamment par ses œuvres charitables, voici les activités communautaires prévues au cours des prochains mois : Si le fait d en connaître un peu plus sur nos activités colombiennes vous incite à devenir Chevalier de Colomb ou tout simplement à vouloir en connaître davantage sur notre mouvement, n hésitez pas à contacter l une des personnes suivantes : Claude Allard, Grand Chevalier, Paul Houde, Ex-Grand Chevalier, Michel Guénard, Député Grand Chevalier, VOUS AVEZ LE GOÛT D AIDER? VENEZ VOUS JOINDRE À NOUS ON VOUS ATTEND! LE CENTRE DE GÉNÉALOGIE, DES ARCHIVES ET DES BIENS CULTURELS DE CHÂTEAU-RICHER ENTRÉE GRATUITE 13 h 30 : Amusement, jeux, friandises, maquillage, etc. 15 h : Arrivée du PÈRE NOËL! Remise d un cadeau à chaque enfant de dix ans et moins par le PÈRE NOËL! MERCI À NOS COMMANDITAIRES! De plus en plus, la conservation du patrimoine et le respect de nos traditions deviennent une préoccupation de société. Nous ressentons le besoin d identifier nos ancêtres et de se raconter comment ils vivaient, ce qu étaient leurs valeurs et leurs ressources. C est cette mission que le Centre de généalogie, des archives et des biens culturels de Château-Richer s est donnée. Situé au centre communautaire Olivier Le Tardif, salle Léo Laplante, en face de l église, le Centre fut crée en 1993 par le conseil de ville de Château-Richer, en collaboration avec des gens de chez nous. Les objectifs principaux de cet organisme sont : - de conserver et de mettre en valeur le patrimoine de la région; - de raconter nos origines; - de faire découvrir et partager les trésors culturels et religieux de Château-Richer. Comme son nom l indique, il s agit d un Centre voué à la généalogie et à l histoire locale et régionale. Accessible gratuitement aux chercheurs et aux visiteurs, il leur permet d effectuer des recherches concernant non seulement leurs origines mais également de découvrir et de comprendre les développements du patrimoine local à travers les objets de la vie courante ayant appartenu à nos ancêtres. 12 Informations diverses

15 Ainsi, il est possible de fouiller dans une riche bibliothèque contenant plus de 1400 volumes et revues tels que des dictionnaires généalogiques, des répertoires de naissances, mariages et décès pour les généalogistes amateurs ou plus expérimentés qui désirent élaborer leur arbre généalogique. D autres outils existent pour les amants d histoire qui pourront consulter sur place des ouvrages historiques, des cartes anciennes, des recensement des terres et des monographies de paroisses. De plus, il également possible de consulter la collection de photos offrant plus de 1800 portraits du patrimoine bâti et humain de Château-Richer. Les murs du Centre sont agrémentés d une collection d environ 100 reproductions de peintures ayant comme sujet Château- Richer à travers les âges. Par exemple, des tableaux de Thomas Davies et Georges Heriot ( 18 ième siècle ), James P. Cockburn et Elisabeth F. Hale ( 19 ième siècle ), Francesco Iacurto et Yvon Lemieux ( 20 ième siècle ). Les visiteurs peuvent aussi admirer des montages thématique d œuvres originales réalisées par divers artistes durant le symposium Arts et Reflets, qui se tient à chaque été dans la paroisse. Maisons, caveaux à légumes, granges, éléments du patrimoine religieux et maritime sont quelques exemples des thèmes illustrés à l aide des différents médiums que sont la peinture et l aquarelle. Vous pouvez nous joindre par téléphone au ou vous présentez en personne au 277, rue du Couvent, à Château-Richer. Période des Fêtes : suggestion de cadeaux, le Centre dispose de plusieurs volumes d histoire et de généalogie très intéressants à donner ou à recevoir. Même s il est tôt, il nous est agréable de vous transmettre les meilleurs vœux pour la période des Fêtes. CERCLE DE FERMIÈRES DE CHÂTEAU-RICHER Marché de Noël Les Fermières vous invitent à leur Marché de Noël qui aura lieu samedi le 3 décembre 2011 de 9 h à 16 h et dimanche le 4 décembre 2011 de 10 h à 16 h au Centre communautaire Olivier Le Tardif 277 rue du Couvent, Château-Richer Une visite vous fera découvrir bricolage, couture, tissage, tricot, toutes sortes de cadeaux pour professeurs, compagnes de travail, parents, amis et pourquoi pas vous-même. Bienvenue à tous. Informations diverses 13

16 LA PAROISSE DE CHÂTEAU-RICHER VOUS INFORME DES CÉLÉBRATIONS DU TEMPS DES FÊTES VŒUX DE NOËL 2011 et de BONNE ANNÉE 2012 LA GUIGNOLÉE La Guignolée Noël est la fête d un enfant qui, le jour de sa naissance, ressemblait à tous les enfants du monde. Mais il portait en lui un mystère. Il était à la fois fils de Marie et fils de Dieu. Heureux les gens qui croient cela de tout leur cœur et désirent accueillir en eux cet enfant, l enfant de Noël, le Christ Jésus. Pour vous faciliter l accueil de cette Bonne Nouvelle, nous vous proposons de participer aux célébrations du temps des Fêtes dont voici l horaire : Célébrations : Date Heure - Du Pardon mer. 14 déc. 19 h - Nuit de Noël (Église) 24 décembre 21 h 30 (St-Achillée) 24 décembre 21 h h - Jour de Noël : 25 décembre 11 h - Jour de l An (Église) 1 er janvier 11 h Noël! Noël! Les cloches sonnent. Que brillent les lumières! Qu éclate la joie! Il est là le Messie, le Sauveur du monde! On l appelle Fils de Dieu, Prince de la Paix! Ensemble, célébrons sa présence parmi nous! JOYEUX NOËL À VOUS TOUS! BONNE, HEUREUSE ET SAINTE ANNÉE 2012! Vos prêtres Jacques et Raymond UNITÉ PASTORALE CÔTE-DE-BEAUPRÉ HORAIRE DES MESSES DOMINICALES Samedi 16 h : Dimanche 9 h 30 : Dimanche 11 h : BLOC - A - St-Joachim Ste-Anne-de-Beaupré Château-Richer (Visitation de la Vierge Marie) BLOC - B - Samedi 16 h : St-Ferréol-les-Neiges Dimanche 9 h : St-Tite Dimanche 10 h 30 : Beaupré (Notre-Dame-du-Rosaire) Cette année, la Guignolée aura lieu dimanche, le 4 décembre : à l heure du midi, des bénévoles bien identifiés viendront frapper à votre porte afin de recueillir vos dons. Nous comptons sur votre générosité habituelle, car chaque don est important, peu importe le montant, puisqu il nous permettra de venir en aide aux personnes démunies de notre paroisse. Si vous êtes absents lors du passage des bénévoles, il vous sera quand même possible de contribuer en communiquant avec le bureau de la Fabrique. Au nom des personnes que nous pourrons aider, MERCI pour votre accueil et votre générosité. 14 Informations diverses

17 L ÉCOLE DE LA CHÂTELAINE FÊTE SES 50 ANS EN VOTRE COMPAGNIE!!! 3 PONTS, 3 RÉNOVATIONS! L équipe de travail du Canyon Sainte-Anne a complété les rénovations de ses 3 ponts suspendus la semaine dernière. Un travail ardu mais nécessaire pour assurer la sécurité des nombreux visiteurs. «J ai presque 80 ans et je vais avoir bâti et refais tous mes ponts!» s exclame Laurent Mc Nicoll, un des frères fondateurs du site. En 37 ans, il aura rénové plusieurs fois les paliers et les garde-fous des célèbres passerelles suspendues. Aujourd hui, le Canyon Sainte-Anne accueille en moyenne visiteurs par saison et fut reconnu comme l un des plus beaux sites naturels du Canada en Quand? Où? Le 8 décembre 2011, entre 17 h et 20 h À l école de la Châtelaine au 273 rue du Couvent Est Nous vous proposons un voyage dans le temps à travers diverses activités qui, nous l espérons, vous feront passer un agréable moment en famille. Expositions, danse traditionnelle, ateliers de création, coin retrouvailles, projections surprises, conteur et plus encore vous attendent lors de cette charmante soirée. Venez célébrer avec nous!!! Le personnel et les élèves de l école de la Châtelaine L équipe de travail, de gauche à droite : Guy Archambault, Marcel Talbot, Laurent Mc Nicoll et François Mc Nicoll, André Fortin. Source : Hélène Mc Nicoll Informations diverses 15

18 Lancement du nouveau site Internet de la MRC un outil de communication et de consultation Dans le cadre des travaux qui entourent l élaboration du Plan de développement durable des collectivités de la Côte-de- Beaupré, la MRC a mis en ligne son nouveau site Internet. Entièrement revu et amélioré, le site est maintenant plus convivial et interactif. Il contient également plus d informations sur les services offerts par la MRC comme l évaluation foncière, la gestion des matières résiduelles ou la Cour municipale. La section NOUVELLES présentera un contenu vivant et régulièrement mis à jour. Les internautes pourront y trouver de l information variée sur les projets de la MRC, des chroniques ou encore des activités qui se dérouleront dans la MRC. L avancement des travaux du Plan de développement durable Une portion entière du site est consacrée au Plan de développement durable des collectivités. Cet outil de communication et de consultation permettra à la population de suivre, presque en direct, le déroulement des travaux de planification. Les internautes pourront y trouver de l information détaillée sur le Plan de développement durable, sur les étapes en cours de réalisation et celles à venir de même que sur les échéanciers et les prochaines activités de communication. Également, ils pourront consulter et commenter les documents mis en ligne sur le site. Je partage ma vision Dans la section dédiée au Plan de développement durable, la population sera invitée à se projeter dans le futur afin de partager sa vision de la Côte-de-Beaupré en répondant à un court questionnaire accessible en cliquant sur «Je partage ma vision». Les réponses reçues serviront à alimenter la réflexion en cours. Le questionnaire sera évolutif et s ajustera en fonction des étapes du plan qui seront réalisées. Il est également possible d accéder directement au formulaire par le lien suivant : M. Pierre Lefrançois, maire de L Ange-Gardien et préfet de la MRC invite l ensemble de la population à consulter le nouveau site Internet de la MRC afin de contribuer positivement à l avancement du Plan de développement durable des collectivités et à découvrir les «trésors cachés» de la Côte-de-Beaupré. Le Plan de développement durable des collectivités «La Côtede-Beaupré vers une région en santé!» est en partie subventionné par le Fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités. Nous voulons ce qui a de mieux pour nos enfants. En tant que parents, nous veillons à leur bien-être, à leur santé et sécurité. De là, l importance de leur offrir un milieu de vie où ils pourront se développer pleinement à tous les niveaux. Qu entendons-nous par psychomotricité? Selon Québec en Forme, la psychomotricité c est : Le développement des habiletés de mouvement avec toutes les parties du corps. Le développement des habiletés mentales par le mouvement. Qu est-ce que permettent les activités de psychomotricité? De pratiquer des mouvements qui font travailler l ensemble du corps (motricité globale) et des mouvements particuliers très précis (motricité fine) De favoriser la concentration et la mémoire des enfants (habiletés mentales) Le mouvement est la seule chose qui unit tous les niveaux du cerveau chez les jeunes enfants d âge préscolaire et scolaire. Les enfants ont donc grand avantage à utiliser le mouvement pour consolider leurs apprentissages. 1 Exemples d activités de psychomotricité - Faire des sauts de grenouille, marcher en «crabe», faire la brouette avec un ami, etc. - Marcher sur la pointe des pieds et sur les talons, marcher avec un objet sur la tête, se tenir sur un pied, etc. - Lancer un objet avec ou sans cible, course à relais, mini work-out avec musique, etc. - Enfiler des perles ou des lacets de souliers, se déguiser, jouer aux blocs, etc. - Jouer à la marelle, à «Jean dit», au jeu de le «queue de l âne», etc. - Etc., etc., etc. Ces mouvements fondamentaux exécutés avec coordination, souplesse, précision, rapidité et équilibre devraient représenter la base des activités ludiques et permettent à l enfant d avoir le bagage nécessaire à l apprentissage de la lecture et de l écriture. 2 Bref, il s agit tout simplement de s amuser ensemble pour grandir ensemble! QU EST-CE QUE PERMETTENT LES ACTIVITÉS DE PSYCHO- MOTRICITÉS? Sources : et 1 ALMENDAREZ BARRON, MARIA «Suprising truths the implication of brain research» 2 DOYON, LOUISE «Préparez votre enfant à l école dès l âge de deux ans» 16 Informations diverses

19 Ambulance Aréna Côte-de-Beaupré Assurance-Emploi infocentre Bureau d enregistrement Bureau de poste Bureau municipal Caisse populaire du Petit-Pré Carrefour Jeunesse-emploi Montmorency Chalet des loisirs CLD Côte-de-Beaupré C.L.S.C. Orléans Centre anti-poison C.S.S.T CSST (2778) Centre de Généalogie, des Archives et des Biens culturels de Château-Richer Commission scolaire des Premières-Seigneuries Coopérative des Frais funéraires École primaire de la Châtelaine École secondaire du Mont-Sainte-Anne Centre Côte-de-Beaupré (éducation des adultes) Groupement forestier Hôpital Enfant-Jésus Hôpital Sainte-Anne-de-Beaupré Hôtel-Dieu de Québec Info-Routière Info-Santé Météo, message enregistré Mont-Ste-Anne MRC Côte-de-Beaupré Office de la protection du consommateur Pension de vieillesse Police (administration) Police (service d urgence) Police (cellulaire) *4141 Pompiers Presbytère Protection de la jeunesse Régie de l assurance-maladie Régie des rentes Régie du logement Le bottin de la Tribune 17

20 Que ce temps des Fêtes et votre prochaine année soit marqués par la paix, le bonheur, la santé, la réussite et la prospérité. Que ces journées de festivités vous soient douces, que la joie de Noël continue de briller dans vos yeux chaque matin de la nouvelle année! Joyeux Noël et Bonne Année 2012 De la part de tous les membres du conseil et de tout le personnel de la Ville de Château-Richer décembre 2011 : Marché de Noël du Cercle des Fermières de Château-Richer (au centre Olivier le Tardif) - 4 décembre 2011 : La Guignolée - 8 décembre 2011 : Les 50 ans de l école de la Châtelaine (à l école de la Châtelaine) - 11 décembre 2011 : Fête des enfants au centre Olivier le Tardif (organisée par les Chevaliers de Colomb) - Vers le 20 décembre 2011 : Ouverture des patinoires de Château-Richer (selon la température) - 27 décembre 2011 : Cueillette spéciale pour les ordures ménagères - Décembre Janvier 2012 : Inscriptions pour la programmation des loisirs - 16 janvier 2012 : Cueillette des monstres - Février 2012 : Surveillez les inscriptions pour la semaine de relâche - 4 février 2012 : 4e édition de la Fête du Château-Blanc (surveillez votre boîte aux lettres pour la programmation détaillée de la fête) - Souper des Neiges (organisé par les Chevaliers de Colomb) 25 février 2012 :

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février

Plus en détail

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière. Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,

Plus en détail

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec) PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre

Plus en détail

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers : PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément

Plus en détail

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril

Plus en détail

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum. MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire

Plus en détail

Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition

Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition 2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER

Plus en détail

1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR

1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM

Plus en détail

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015 DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE

Plus en détail

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers : LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE

MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne

Plus en détail

Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance

Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance 13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,

Plus en détail

Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID

Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien

Plus en détail

Location de tracteur avec chargeur :

Location de tracteur avec chargeur : HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil

Plus en détail

Adopté à l unanimité des conseillers

Adopté à l unanimité des conseillers Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,

Plus en détail

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes : Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre

Plus en détail

À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.

À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010. No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi

Plus en détail

Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant

Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE

Plus en détail

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014

RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014 RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014 Citoyens et citoyennes, Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, le Maire doit faire un rapport sur

Plus en détail

Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin

Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:

Plus en détail

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire

Plus en détail

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté : PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville

Plus en détail

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière. Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan

Plus en détail

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE

Plus en détail

2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale

Plus en détail

LISTE DE TOUS LES CONTRATS

LISTE DE TOUS LES CONTRATS LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013 MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue

Plus en détail

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard

Plus en détail

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT

Plus en détail

061 Le 11 juillet 2011

061 Le 11 juillet 2011 061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.

Plus en détail

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal

Plus en détail

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009 Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead

TABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le

Plus en détail

Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.

Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1. Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents

Plus en détail

lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse

lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse Juin 2013 IMPORTANT AVIS D ENTRAVE ROUTIÈRE Reconstruction de 3 ponts au cours de la période estivale Prendre note que des travaux seront effectués afin de remplacer

Plus en détail

Les membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.

Les membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion. - 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations

Plus en détail

Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière. Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont

Plus en détail

Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.

Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations. Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur

Plus en détail

Au nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.

Au nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016. Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre

Plus en détail

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier

Plus en détail

PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES AUX ENTREPRISES.

PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES AUX ENTREPRISES. VILLE DE DOLBEAU-MISTASSINI RÈGLEMENT NUMÉRO 1325-07 (Modifié par 1364-08) PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES AUX ENTREPRISES. PRÉAMBULE : ATTENDU que le conseil municipal de la ville de

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT

Plus en détail

Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006

Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 6 Mai 2015 PROGRAMME ALLOCATION-LOGEMENT Le gouvernement du Québec a instauré un nouveau programme

Plus en détail

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme

Plus en détail

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,

Plus en détail

A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.

A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux

Plus en détail

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs) Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil

Plus en détail

Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.

Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire. LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François

Plus en détail

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d

Plus en détail

218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ

218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue

Plus en détail

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010 019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques

Plus en détail

RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014

RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, j'ai le privilège, à titre de maire, de faire rapport

Plus en détail

Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.

Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727. SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard

Plus en détail

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon

Plus en détail

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue

Plus en détail

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015

Plus en détail

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques

Plus en détail

Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.

Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C. Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,

Plus en détail

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)

Plus en détail

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité. Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014 -2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,

Plus en détail

Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.

Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente. Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à

Plus en détail

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,

Plus en détail

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.

Plus en détail

Séance ordinaire du 13 mars 2012

Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,

Plus en détail

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence

Plus en détail

ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;

ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale; PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES

Plus en détail

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,

Plus en détail

Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.

Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence

Plus en détail

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale

Plus en détail

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour. Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence

Plus en détail

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30

Plus en détail

Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants

Plus en détail

Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL

Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI

Plus en détail