Copie interdite DOSSIER DOCUMENTAIRE : EVRP METIERS DE L ARTISANAT BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS (BTP) Introduction à la lecture du dossier

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1 Date de création : Décembre 2006 IP/ /DD/EC/NM/DO NOTE IMPORTANTE SUR LES LIENS HYPERTEXTES CONTENUS DANS CE DOCUMENT : Tous les titres de documents apparaissant en en police de caractère bleue et soulignée sont des liens hypertextes «cliquables» ; autrement dit, en cliquant dessus une fois, vous accédez directement au document publié sur Internet. Pour les documents disponibles au format PDF, vous pouvez au choix cliquer sur l icône PDF ou bien simplement sur le lien hypertexte correspondant. Introduction à la lecture du dossier Copie interdite Ce dossier a été élaboré à partir de ressources documentaires validées du Web francophone les thèmes de l EValuation des Risques Professionnels (EvRP) dans les métiers de l artisanat du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP). Vous trouverez ci-dessous une brève explication de la méthodologie que j ai choisie d appliquer pour la réalisation de ce dosier (comme pour l ensemble de mes dosiers documentaires de façon générale). Les documents présentés dans ce dossier proviennent tous de sources validées, c est à dire de sources dont le contenu est à caractère strictement scientifique (sites institutionnels tels ceux de l INRS, de l ANACT, des CRAMS, etc.), et en aucun cas de sites persos dont l information est bien souvent peu fiable.toutefois, si vous trouvez dans ce dosier une information provenant d un site perso ou d un blog, c est que j ai au préalable analysé la nature de cete information; si au final, j ai jugé cete information comme fiable, j ai alors décidé de la mentionner dans le but d enrichir le dossier dans sa globalité. Les ressources documentaires présentées dans ce dossier ont été classées en croisant les deux critères suivants : lapertinence de l informationpar rapport au sujet de la recherche d abord; la date du document ensuite (du plus récent au plus ancien). Lorsque plusieurs métiers sont présentés pour un même secteur d activité, c est d abord le classement alphabétique qui intervient, puis le double classement pertinence/date présenté ci-dessus. J espère que cete petite introduction vous facilitera la lecture et surtoutl utilisation de ce dossier. Sommaire du dossier I- Ressources documentaires communes à l ensemble des métiers du BTP. p. 2 II- Métier par métier. p. 14 a. Careleur mosaïste. p. 14 b. Conducteur d engins. p. 15 c. Couvreur. p. 24 d. Electricien électronicien. p. 26 Page 1 sur 52

2 e. Instalateur thermique. p. 30 f. Maçon.. p. 32 g. Menuisier. p. 36 h. Peintre en bâtiment. p. 43 i. Plombier. p. 47 j. Serurier métalier. p. 50 k. Taileur de piere p. 51 I- Ressources documentaires communes à l ensemble des métiers du BTP Site du Ministère du Travail Convention de partenariat Etat-OPPBTP sur la prévention des risques professionnels du 29 mars 2006 Résumé Etablie pour la période , cette convention s'inscrit dans le cadre des orientations retenues par le Conseil supérieur de prévention des risques professionnels et vise à élever le niveau de prévention dans l entreprisedu secteur du BTP. Cet objectif se traduit par le développement des services de l'oppbtp et la mise en place de nouveaux outils de surveillance et d'évaluation des risques. PDF 77,3 Ko Site de l INRS Dossier Web : La prévention dans le bâtiment et les travaux publics. Mise à jour : 08/06/2004. Résumé Les professionnels de la construction partagent des spécificités qui les différencient des autres secteurs industriels : chaque ouvrage est un produit unique, les entreprises doivent adapter rapidement leur système de production aux résultats des appels d'offres et gérer les aléas liés à la programmation des maîtres d'ouvrage, aux choix architecturaux, aux conditions climatiques, géologiques et environnementales... Ces caractéristiques contribuent à un risque d'accidents du travail élevé par rapport aux autres secteurs d'activité du régime général. C'est pourquoi la participation de tous les intervenants à l'acte de construire aux actions de prévention est indispensable. Plan du dossier : Présentation de l'organisation de la prévention des risques professionnels dans le BTP Documents INRS Accidents du travail Page 2 sur 52

3 Réglementation Maintenance de l'ouvrage Organisation générale de chantier Exécution des travaux Documents techniques Glossaire Site Internet de l INRS Dossier Web : Statistiques accidents du travail et maladies professionnelles du BTP. Mise à jour : 13/10/2006. Résumé Présentation des statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles pour le secteur de la construction en Dossier Situation et évolution du nombre et de la gravité des accidents et des maladies chez les salariés du BTP. Le nombre d'accidents du travail dans ce secteur d'activité est en baisse constante mais celui des maladies professionnelles a augmenté jusqu'en 2002 et marque le pas depuis Plan du dossier : Le BTP au sein du régime général Évolution du nombre d'accidents du travail dans le BTP Principales causes des accidents du travail dans le BTP Évolution du nombre de maladies professionnelles Les principales maladies professionnelles dans le BTP Pour en savoir plus en quelques clics Site Internet de l INRS Web : La manipulation des ciments. Mise à jour : 02/06/2005. Résumé La manipulation des ciments demande des précautions. Les ciments ne sont pas des produits inertes et ils sont notamment susceptibles d'induire des pathologies cutanées parfois graves. Ces affections sont indemnisées depuis 1936 et au titre du tableau n 8 des maladies professionnelles du régime général de la Sécurité sociale. Plan du dossier : Principaux risques pour la santé Mesures de prévention collectives Mesures de prévention individuelle Réglementation En savoir plus en quelques clics Site Internet de l INRS Dossier Web : Travail au froid. Mise à jour : 22/02/2006. Page 3 sur 52

4 Résumé L'exposition professionnelle au froid, naturel ou artificiel, peut se rencontrer dans de nombreuses situations professionnelles. Les principaux effets sur la santé d'une exposition directe au froid sont l'hypothermie et l'engelure, ainsi qu'un risque accru de troubles musculosquelettiques (TMS). Il faut être particulièrement vigilant dès que la température ambiante est inférieure à 5 C. Un certain nombre d'accidents sont évitables si une prévention adaptée est mise en place. Ce dossier fait le point sur le sujet, propose une grille d'évaluation du risque et des pistes opérationnelles de prévention (conception et aménagement des situations de travail, organisation du travail au froid, formation et information, mise à disposition de vêtements de protections adaptés). Plan du dossier : Ce qu il faut retenir Situations d exposition au froid Travail dans un local Travail à l extérieur Travail en altitude Travail en eau froide Efets du froid sur l homme et risques pour la santé Mécanismes Hypothermie et prise en charge secouriste Engelures et gelures Autres effets sur la santé Contexte réglementaire français Evaluation des risques Facteurs de risques Limites de la démarche d évaluation proposée Recommandations et mesures de prévention Mesures destinées aux employeurs ou à l encadrement Mesures destinées aux services de santé au travail Pour en savoir plus en quelques clics Autres références bibliographiques Site Internet de l INRS Site du FORSAPRE FAST : Fichier Actualisé des Situations de Travail Publication du Groupement National Multidisciplinaire de Santé au Travail dans le BTP Page 4 sur 52

5 Les fiches présentées ici sont issues du FAST (Fichier Actualisé des Situations de Travail). Le FAST décrit les situations de travail : - Rencontrées dans le BTP ; - Présentant des exigences ou des nuisances particulières ; - Justifiant donc une surveillance médicale et des actions préventives spécifiques. Présentation Le FAST est un recueil de données complet, évolutif et facile à consulter. Chaque situation de travail est analysée en six points : Définition et description de l activité profesionnelle Enumération des exigences et des nuisances habituelles ou occasionnelles Synthèse de la pathologie profesionnele et des risques d accident de travail Rappel des visites médicales, des examens complémentaires et des vaccinations obligatoires ; mention du suivi post-exposition ou post-professionnel Proposition d axes de suivi médical adaptés ; détermination des motifs de surveillance médicale renforcée (SMR) Rappel des actions à mener dans les domaines de la prévention technique collective, de la protection individuelle et de la formation des salariés. FAN Présentation : Publication du Groupement National Multidisciplinaire de Santé au Travail dans le BTP Les fiches présentées ici sont issues du FAN (Fiches Actualisées de Nuisances). Le FAN décrit des nuisances : Ces fiches sont élaborées par des médecins du travail du BTP. Eles sont un outil d aide à la décision pour lemédecin du travail. Eles sont destinées à être un support pour le repérage, l évaluation, les actions de surveillance et de prévention en matière de risques professionnels. Eles peuvent l aider à prendre une décision étayée, reproductible et consensuelle. Le FAN est un recueil de données complet, évolutif et facile à consulter. Chaque fiche est analysée en 10 points : Définition de la nuisance ou situation dangereuse. Danger. Tâches et postes. Niveau d exposition. Conditions d exposition. Facteurs individuels. Barème de décision. Contenu des actions : surveillance légale, action médicale renforcée, prévention, réparation et secours. Remarques. Bibliographie. Page 5 sur 52

6 Fiches Présent ation Equipements de Protections Individuelles (EPI) Deux modes de recherche possibles : Recherche par famille Recherche par correspondance Fiches de prévention du GNMST BTP. Sommaire Ces fiches élaborées par les membres du GNMST BTP sur des thèmes d information, sensibilisation, prévention sanitaire ou prévention des risques professionnels sont mises à votre disposition pour vous aider dans vos actions Santé Travail. Voici la liste des fiches consultables : Acide fluorhydrique Amiante Arsenic Décapants Eaux usées Equipement de Protection Individuelle Harnais Protection individuelle diverse Le bruit Protection individuelle des mains Les gants Masques respiratoires Protection individuelle des voies respiratoires Plomb Poussières de bois Principes généraux de prévention Protection de la tête : le casque Protection de la tête : les lunettes Protection des pieds Protection du corps Protections auditives Silice Urgence mains Site de l OPPBTP Baromètres du BTP Page 6 sur 52

7 Résumé Baromètre Grues à tour (Février à Avril 2006) Baromètre Peinture Finition & Ravalement (Octobre Décembre 2005) Baromètre Réseaux (Juin Août 2005) Baromètre Maisons individuelles (Avril Mai 2005) Baromètre Echafaudages (Mai 2004) Baromètre Engins de chantier (Mai 2004) Baromètre Chutes de hauteurs (Août 2003) Baromètre Maçonnerie grosœuvre(juin 2003) Baromètre Résines de sol (Avril 2003) Baromètre Travaux urbains (Février 2002) Baromètre Ateliers bois (Mars 2001) Baromètre Pavillons (Septembre 2000) Veille juridique : SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL, ENVIRONNEMENT ET DROIT SOCIAL Résumé Veille réglementaire Du 1er au 30 Novembre Veille réglementaire des mois précédents Jurisprudence commentée - Septembre & Octobre Jurisprudence commentée des mois précédents Veille réglementaire des années précédentes - Année Année Site de l ANACT Cas d entreprise.bâtiment : mieux accueillir et intégrer les jeunes. Résumé Dans cete entreprise de gros œuvre en bâtiment, la moitié des 65 salariés a plus de 50 ans, 10 d entre eux partiront dans les 3 ans. Or, plus de 50% des jeunes embauchés ne restent pas. Pour favoriser leur intégration, l entreprise engage une démarche de fond pour développer la motivation des tuteurs. Effectif : 65 Activité : Construction de bâtiments divers Région : Lorraine Mise à jour : 19/07/06 Contact : Accueil > Cas d entreprise Page 7 sur 52

8 Cas d'entreprises. Maintien dans l emploi, intégration des jeunes : penser à l organisation. Résumé Une entreprise de BTP s interoge sur les conditions de travail de ses postes ouvriers face au double enjeu du maintien dans l emploide son personnel vieillissant et de l intégration de ses jeunes embauchés. Au-delà des facteurs physiques, l organisation et le management jouent un rôle majeur. Effectif : 1600 Activité : Construction de bâtiments Région : Rhône-Alpes Mise à jour : 13/03/06 Contact : Accueil > Cas d entreprise Site de Bossons Futé Fiche d entreprise n 11 de Bossons Futé. BATIMENT. MAJ : Juillet Résumé 1. Renseignement d'ordre général 1.1. Date de la fiche 1.2. Identification de l'entreprise 1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement 2. Appréciation des risques / Effectifs potentiellement exposés 2.1. Facteurs de risques 2.2. Conditions générales de travail 2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois) 3. Actions tendant à la réduction des risques 3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles 3.2. Mesures de prévention technologique 3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail 3.4. Mesures particulières 3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités) 3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours 4. Annexes 4.1. Courriers et documents divers 4.2. Maladies professionnelles 4.3. Réglementation 4.4. Bibliographie Page 8 sur 52

9 Site de la CRAM d Alsace - Moselle CRAM Alsace-Moselle. Guide d'évaluation des risques professionnels dans le BTP. 2004, 18 p. Résumé Pourquoi ce guide? Le présent guide s adrese esentielement aux petites entreprises du bâtiment et des travaux publics. Ce guide n est pas exhaustif. Il y a lieu de le compléter en fonction des risques particuliers rencontrés dans votre entreprise, et qui ne figureraient pas dans ce document. La loi n du 31 décembre 1991 et le décret d application n du 5 novembre 2001 font obligation au chef d entreprise de réaliser annuellement une évaluation des risques professionnels dans son établissement, et de la transcrire dans un document unique. En aucun cas il ne se substitue aux pièces écrites, adaptées à chaque chantier, que les dispositions réglementaires de la Coordination Sécurité et Protection de la Santé vous obligent à présenter : essentiellement le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) Il sera conservé dans votre entreprise et tenu à disposition des corps de contrôle, du médecin du travail et des instances représentatives du personnel si elles existent. NB :Ce document est inspiré d une réalisation de la CGSS de la Réunion réalisée en collaboration avec la DDTEFP, la FRBTP, la CAPEB,... PDF 228 Ko Site de la CGSS Réunion Guide d Evaluation des Risques Professionnels dans le BTP. Juin 2001, 2 ème édition, 12 p. Résumé - Fiche 1 : Préparation de chantier - Fiche 2 : Organisation de la sécurité - Fiche 3 : Risques liés aux chutes - Fiche 4 : Risques liés à l électricité - Fiche 5 : Risques liés aux circulations - Fiche 6 : Risques liés aux manutentions - Fiche 7 : Risques liés aux instabilités - Fiche 8 : Risques liés à l environnement des lieux de travail - Fiche 9 : Transport et hygiène - Fiche 10 : Equipement de protection individuelle - Fiche 11 : Plan d action PDF 149 Ko Page 9 sur 52

10 Site de la Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) Présentation d OSCAR, le site Internet du risque routier (Organisation de la Sécurité routière au Chantier, à l'atelier et sur la Route) Résumé Destiné aux artisans du bâtiment et à tous leurs collaborateurs, le site Internet OSCAR apporte les informations indispensables pour réduire le risque d'accidents de la route, en agissant sur la gestion des véhicules, des compétences, l'organisation des déplacements. Rappelons qu au plan national, les accidents de la route sont la première cause d'accidents mortels du travail. La CAPEB a donc fait de la sécurité routière une de ses priorités et c est pourquoi, en partenariat avec la CNAMTS, l'oppbtp et RENAULT TRUCKS, elle développe des outils dans ce but. Accueil> Pour les métiers > Les dossiers pro > Hygiène sécurité Travail en hauteur Résumé Une directive européenne modifie la réglementation La Commission Européenne a publié une directive modifiant la réglementation sur le travail en hauteur, les travaux sur échafaudages, les travaux sur cordes et sur échelles. Les principaux changements - La priorité est donnée aux dispositifs de protection collective ; toutefois, en cas d imposibilité de mise en œ uvre d une protection collective, la protection des travailleurs peut être assurée par un système d arêt de chute. - Un travailleur ne doit jamais rester seul afin de pouvoir être secouru. - Les échelles portables doivent être fixées dans la partie supérieure ou inférieure de leurs montants ou maintenues en place par un système antidérapant. - Montage/démontage d échafaudages Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d une personne compétente, et par des travaileurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique au montage/démontage. - Utilisation des échafaudages Les utilisateurs doivent avoir reçu une formation spécifique : il s agit de la formation obligatoire à l exécution du travail en sécurité que doit dispenser tout employeur. - Au sujet des cordes La grande nouveauté est l obligation d utiliser deux cordes: une corde de travail et une corde de sécurité ancrées séparément. Page 10 sur 52

11 Accueil> Pour les métiers > Les dossiers pro > Hygiène sécurité Appareils de levage Résumé Depuis avril 2005, les règles de vérification des appareils et accessoires de levage sont modifiées. Modification des règles de vérification des appareils et accessoires de levage Pour la vérification générale périodique lors de la remise en service après les opérations de démontage et remontage. Il est demandé de fournir aux personnes chargées des vérifications, les documents nécessaires à la réalisation de cette tâche : notices d instructions du constructeur, déclaration ou certificat de conformité, rapports des vérifications précédentes et carnet de maintenance. Pour l examen d adéquation Il est demandé de fournir, aux personnes qualifiées chargées de l examen, les informations nécessaires concernant les travaux prévus avec l appareil ou l accesoire concerné. Les règles de vérification des appareils et accessoires de levage sont complétées par la création du carnet de maintenance ; Objectif: assurer la traçabilité de toutes les opérations réalisées sur l appareil. - Le chef d établisement est tenu d établir et tenir à jour un carnet de maintenance. - Le carnet doit consigner : - les opérations de maintenance recommandées par le constructeur de l appareil, -les opérations d inspection, d entretien, de réparation, de remplacement de pièces ou de modification de l appareil(changements de câble ou de chaîne sur un appareil de levage ; dates, nature des travaux, noms des intervenants, périodicité des interventions). -les examens approfondis de l état de conservation des grues à tour. Il consiste à vérifier le bon état de conservation de l osature de la grue et de ses éléments essentiels, y compris ceux qui doivent être démontés. Objectif: déceler les défailances éventueles survenant de l usure ou de la fatigue des pièces. L examen doit être réalisé sous le contrôle d un technicien qualifié qui peut : - apprécier et prescrire, après démontage, le remplacement des pièces défaillantes ; Page 11 sur 52

12 - juger, après leur remontage, de la remise en service, grâce à des essais sous charges d épreuves statique et dynamique. Accueil> Pour les métiers > Les dossiers pro > Hygiène sécurité Echafaudages de pied Résumé Une recommandation de la CNAMTS précise les règles de sécurité à adopter Le Comité Technique National (CTN) des Industries du Bâtiment et des Travaux Publics a adopté, en juin 2004, une recommandation sur les échafaudages de pied précisant les règles de sécurité à observer. Les principaux points de la recommandation Elle rappelle : -la nécessité de l étude préalableavant toute installation d échafaudage. - la nécesité d une analyse préalable des besoins et des contraintes du site (vent, déclivité du terrain, proximité de lignes à haute tension...) Cette étude diffère selon la hauteur des échafaudages : plus ou moins de 24 mètres. - l intérêt d établir un procès-verbal de réception des échafaudages avant utilisation (en particulier lorsque le monteur n appartient pas à l entreprise utilisatrice ou en cas d utilisation succesive du même échafaudage par plusieurs entreprises sur le même chantier). Elle distingue trois catégories d activité: - la conception des échafaudages - le montage des échafaudages - l exploitation de l échafaudage - pour lesquelles sont exigées des compétences particulières. Le chef d entreprise est tenu de délivrer une attestation de compétence. Il lui est également conseillé de conserver un double de cette attestation, de sa validation, et éventuellement, les doubles des attestations de formation. Accueil> Pour les métiers > Les dossiers pro > Hygiène sécurité Site de MAEVA-BTP MAEVA-BTP : logiciel d'analyse et d'évaluation des risques dans le BTP (payant) Résumé Un logiciel d'évaluation des risques professionnels pour vous aider à établir votre document unique et élaborer votre plan d'action de prévention. Après le succès de MAEVA-BTP 1, devenu la méthode de référence pour l'évaluation des risques dans le bâtiment et les travaux publics (plus de exemplaire diffusés), l'oppbtp lance MAEVA-BTP 2, plus complet, plus rapide et plus ergonomique. Page 12 sur 52

13 L'outil se décline en deux versions selon la taille de l'entreprise : MAEVA-BTP 2 - pour les entreprises de plus de 20 personnes (logiciel CD-Rom PC compatible avec MAEVA-BTP 1) MAEVA-BTP 2 METIERS - pour les petites entreprises et les artisans (livret + CD- Rom PC). NB : MAEVA-BTP 2 n'est pas une mise à jour technique de MAEVA-BTP 1, il s'agit d'un nouveau produit. Site de Santé BTP Dr C. Bussière, Dr B. Ripoche, Dr C. Tailly du CMS BTP. L évaluation des risques professionnels : Le rôle des services de santé au travail. In Santé BTP, la revue des Services de Santé au Travail du Bâtiment et des travaux Publics. n 10, novembre 2006, Fiche pratique n 24, 2 p. Plan de la fiche 1- La réforme de la médecine du travail 2- L évaluation des risques profesionnels 3- Le Plan Santé au Travail Conclusion : L évaluation des risques met l accent sur la prévention primaire. Cete action de longue durée permet l amélioration des conditions de travail par l intermédiaire de mesures de prévention. Les lettres Santé BTP, la revue des Services de Santé au Travail du Bâtiment et des Travaux Publics Résumé 10 numéros de la Lettre Santé BTP peuvent être téléchargés sur cette page (format PDF), ainsi que 25 fiches pratiques. Du n 1 (janvier 2002) au n 10 (novembre 2006) Pour plus d'informations, cliquez sur le lien ci-dessous : Page 13 sur 52

14 II- Métier par métier Carreleur mosaïste DOSSIER DOCUMENTAIRE : Site de l Union Professionnele Artisanale (UPA) Fiche métier : Carreleur(se) - mosaïste Résumé Le carreleur mosaïste habille les surfaces intérieures et extérieures en les revêtant de careaux de céramique, de grès, de marbre, d ardoise ou de faïence. Après avoir efectué un relevé précis de l ouvrage, il prépare le support et trace les repères qui permettent le bon alignement des carreaux. Après les avoir découpés, il les pose, en harmonisant formes et couleurs. Le résultat obtenu est décoratif, résistant et facile d entretien. Site de l INRS Poseur de revêtement de sol - Carreleur. Fiche métier amiante. ED , 4 pages Résumé Les interventions d'entretien ou de maintenance sont susceptibles d'exposer à l'inhalation de fibres d'amiante. Professionnels du bâtiment et de la maintenance industrielle, vous pouvez rencontrer des matériaux contenant de l'amiante tous les jours. Respirer des poussières d'amiante expose à de graves maladies pulmonaires (asbestose, cancers du poumon et de la plèvre...) qui peuvent se déclarer très longtemps après l'exposition. Protégez-vous et n'exposez pas les autres. PDF 467 Ko Site de la CRAMIF Page 14 sur 52

15 CRAMIF. Les fiches Métiers du Médecin du Travail. Amiante Section 3. DTE 154. Coll. La Ligne Prévention. Juin 2002, 29 p. Résumé Fiche : Le carreleur (pp ) PDF 2,45 Mo Site du FORSAPRE, le site de la Santé au Travail dans le BTP Carreleur mosaïste. FAST N Mise à jour : Avril Résumé - Description de l activité - Exigences - Accidents du travail - Nuisances - Pathologies professionnelles - Actions préventives PDF 34 Ko Site de l ANACT ARACT Pays de la Loire CHAILLOT P. Cas d'entreprises. Profession : carreleuse! Résumé Les artisans carreleurs de Vendée et la Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) du département ont, avec l aide de l ARACT Pays de la Loire, engagé une démarche partenariale d amélioration des conditions de travail. Objectif : attirer les femmes dans la profession et surmonter ainsi les difficultés de recrutement auxquelles celle-ci est aujourd hui confrontée. Accueil > Cas d entreprises Conducteur d engins Page 15 sur 52

16 Site de l Union Professionnelle Artisanale (UPA) Fiche métier :Conducteur(trice) d engins Résumé Le conducteur d engins doit faire place nete au début du chantier en déplaçant des volumes importants de terre, de pierres ou de gravier. Il entretient également le matériel qu il utilise, signale les anomalies et efectue les travaux de maintenance courante (graissage, vidange, contrôle des niveaux). Site de l INRS Dossier web : CACES : certificat d'aptitude à la conduite en sécurité. Mise à jour : 07/02/2003 Résumé La conduite d'engins mobiles automoteurs de chantiers et d'équipements de levage nécessite une formation initiale. Le conducteur doit être en possession d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. Le CACES permet de contrôler ses connaissances et son savoir-faire pour la conduite en sécurité de ce type d'équipements. Dossier Site Internet de l INRS Web : Accidents d'origine électrique. Mise à jour : 27/03/2006 Résumé Le risque électrique en milieu de travail, s'il est mieux maîtrisé, reste toujours présent. Les statistiques prouvent la diminution du nombre d'accidents tout en soulignant leur exceptionnelle gravité. L'ensemble des supports d'information conçus par l'inrs pour aider à leur application sont rappelés. Vibrations, Site Internet de l INRS plein le dos. Conducteurs d'engins mobiles. ED , 12 p. Résumé Les conducteurs et opérateurs assis sont régulièrement exposés à des vibrations, secousses et chocs transmis à l'ensemble du corps par le siège et le plancher. Une exposition régulière et fréquente peut occasionner des douleurs du dos, des lésions des vertèbres et des disques de la colonne vertébrale, voire des effets pathologiques graves. Il est possible de réduire ce risque. Cette brochure est destinée à aider les employeurs et les personnes en charge de la prévention des risques professionnels à prendre des mesures préventives afin d'améliorer la sécurité dans leur établissement. Elle a été réalisée, dans le cadre du contrat européen sur les vibrations, par neuf organismes européens. Page 16 sur 52

17 PDF 2197 Ko La main en danger. Syndrome des vibrations. ED , 12 p. Résumé Le syndrome des vibrations concerne un grand nombre de salariés dans presque toutes les branches d'activités. Le risque est présent dès que l'utilisation d'une machine, d'un outil ou d'un équipement tenu à la main et hautement vibrant est régulière. Recommandation. Cette brochure est destinée à aider les employeurs et les personnes en charge de la prévention des risques professionnels à prendre des mesures préventives afin d'améliorer la sécurité dans leur établissement. Elle a été réalisée, dans le cadre du contrat européen sur les vibrations, par neuf organismes européens. PDF 2430 Ko Utilisation et entretien des engins de chantier. R 372 modifiée. 2000, 14 p. Résumé La recommandation initiale «R 372» a été adoptée par les Comités techniques nationaux des industries du bâtiment (le 15 novembre 1995), des pierres et terres à feu (le 16 novembre 1995), des transports et de la manutention (le 30 novembre 1998), de l'eau, du gaz et de l'électricité (le 10 juin 1996), des activités du groupe interprofessionnel (le 14 novembre 1997). La présente recommandation modifiée entre en vigueur à partir du 1er janvier Elle annule et remplace les recommandations R 135, R 372 et R 379. Cette recommandation rappelle les mesures de prévention relatives à l'utilisation des engins de chantier (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) d'engins de chantier, autorisation de conduite des engins de chantier, etc.), aux conditions d'utilisation des engins de chantier (instructions et/ou consignes générales, particulières ; instructions et/ou consignes à donner au personnel d'encadrement, aux conducteurs). Des annexes complètent cette recommandation : Annexe 1 : Catégories d'engins de chantier. Annexe 2 : Référentiel de connaissances pour l'utilisation en sécurité des engins de chantiers. Annexe 3 : Fiche d'évaluation des connaissances (théoriques et pratiques). Annexe 4 : Modèle de CACES : conduite des engins de chantier. Annexe 5 : Exemple d'autorisation de conduite d'engins de chantier. Annexe 6 : Exemple de carte d'autorisation de conduite d'engins de chantier. Annexe 7 : Rappel des dispositions générales de sécurité. Annexe 8 : Liste des organismes conventionnés par la CNAMTS et candidats à l'accréditation COFRAC. A la suite de la réorganisation des Comités techniques nationaux (arrêté du 22/12/2000) cette recommandation concerne les entreprises relevant du CTN B Page 17 sur 52

18 (industries du bâtiment et des travaux publics), du CTN C (industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la communication), du CTN F (industries du bois, de l'ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux, des pierres et terres à feu), et du CTN I (activités de services II et travail temporaire). PDF 101 Ko Equipements de travail mobiles. Appareils de levage. Dispositions réglementaires applicables pour l'utilisation des équipements de travail servant au levage de charges et des équipements de travail mobiles. Note documentaire. ND , 6 p. Résumé Cette note reproduit les textes applicables pour l'utilisation des équipements de travail servant au levage de charges et des équipements de travail mobiles. 1 - Code du travail Les dispositions du code du travail sont issues du décret n modifié par le décret n Elles fixent : les mesures d'installation des équipements ; les mesures applicables pour l'utilisation des appareils de levage (stabilité, levage de personnes, équipements mobiles, poste de manoeuvre, conditions météo) ; les mesures applicables à l'utilisation des équipements mobiles (voies de circulation, piétons) ; la formation des conducteurs d'équipements mobiles ou d'appareils de levage (autorisation de conduite) ; les prescriptions techniques d'utilisation des appareils de levage de charge (signalisation des charges maximales admissibles, prévention des risques de retournement et d'écrasement, freinage, risque d'incendie). Un calendrier pour l'entrée en vigueur de ces différentes prescriptions est établi. 2 - Le décret n modifié prévoit un calendrier, reproduit dans cette note, pour l'application de ces différentes prescriptions. 3 - Trois arrêtés complètent ce dispositif réglementaire : - Un premier arrêté du 2 décembre 1998 précise dans quel cas l'obligation inscrite à l'article R du code du travail, selon laquelle l'utilisation des appareils de levage à l'air libre doit cesser en cas de dégradation des conditions météorologiques, s'applique. - Un deuxième arrêté précise les modalités et le champ d'application de l'obligation de formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage, inscrite dans le nouvel article R du code du travail. Les catégories d'engins concernés sont énumérées, notamment grues à tour, chariots automoteurs à conducteur porté, engins de chantier à conducteur porté. Le contenu de la formation et les conditions de délivrance d'une autorisation de conduite par le chef d'établissement sont présentés. - Un troisième arrêté fixe les conditions auxquelles doivent satisfaire les équipements de levage de charge pour pouvoir être utilisés pour le levage de personnes. PDF 101 Ko Page 18 sur 52

19 DEI-SVALDI D., PAQUES J.J., GILET J.C. Contact direct d'engins avec les lignes électriques aériennes. ND , 18 p. Résumé Un nombre important d'accidents du travail d'origine électrique, parfois mortels, est dû au contact d'engins de chantier avec des lignes électriques aériennes sous tension. L'analyse d'accidents survenus en France, au Québec, en Ontario et aux Etats-Unis a permis d'établir une typologie des risques : - par type d'engins (grues mobiles automotrices, grues auxiliaires sur camions, bennes basculantes, rétrocaveuses-tractopelles, nacelles aériennes, pelles et grues à chenilles, pompes à béton - à mât ou à convoyeur à bande...) ; - selon la fonction des travailleurs : opérateurs d'engins ou aides au sol ; - par type de contact : un engin assurant le contact ou l'homme étant soit l'élément au contact, soit responsable de l'amorçage ; - par secteurs d'activité économique. La prévention des risques recensés exige l'adoption d'une technique de prévention adaptée à chaque cas, en s'inspirant des diverses préconisations présentées : conduite à tenir en cas de contact accidentel, formation et information du personnel, prévention intégrée, mise hors tension, distances de sécurité, isolation des conducteurs ou des engins, structures isolantes ou obstacles, consignes et panneaux d'avertissement, présence d'un surveillant, limitation des mouvements, détecteurs d'objets en mouvement, équipements de protection individuelle, mise à la terre de l'engin, dispositifs à télécommande, élingues isolantes, alarmes... La détection de lignes électriques fait l'objet d'une étude détaillée : point sur les matériels existants, difficultés rencontrées dans la mesure des grandeurs électriques. Le détecteur de ligne électrique doit être considéré comme une aide à la conduite des engins à risque et non comme un indicateur de distance. PDF 1250 Ko Site de Bossons Futé Fiche Plan de fiche Fiche de surveillance médicale renforcée Bossons Futé n 57 : Vibrations mécaniques transmises aux mains et à l ensemble du corps. MAJ : Octobre Introduction 2- Professions exposées 3- Description Evaluation du risque 4- Risques pour la santé 5- Surveillance médicale 6- Actions préventives 7- Législation 8- Bibliographie d activité professionnele Bossons Futé n 41:Conducteur d engins de chantier du BTP, du génie civil et de l exploitation des carières. MAJ : Novembre Page 19 sur 52

20 Plan de fiche 1. Intitulés synonymes ou apparenté 2. Définition 3. Formation - Qualification 4. Présentation de l'activité médicale 5. Activités pouvant être associées 6. Dangers et risques 7. Risques pour la santé 8. Surveillance médicale 9. Risques pour l'environnement 10. Actions préventives 11. Réglementation 12. Bibliographie 13. Adresses utiles Fiche d activité professionnele Bossons Futé n 31: Conducteur d engins de levage à déplacement vertical (grues, ponts roulants). MAJ : Novembre Résumé 1. Intitulés synonymes ou apparenté 2. Définition 3. Formation - Qualification 4. Présentation de l'activité médicale 5. Activités pouvant être associées 6. Dangers et risques 7. Risques pour la santé 8. Surveillance médicale 9. Risques pour l'environnement 10. Actions préventives 11. Réglementation 12. Bibliographie 13. Adresses utiles Fiche de poste individuelle n 35: Conducteur d engins BTP, de grue, de pont roulant. MAJ : Juin Résumé 1. Intitulés synonymes ou apparenté 2. Définition 3. Formation - Qualification 4. Présentation de l'activité médicale 5. Activités pouvant être associées Page 20 sur 52

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