La lettre patrimoniale N 13 - Novembre 2013

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1 La lettre patrimoniale N 13 - Novembre 2013 Nous sommes heureux de vous retrouver pour cette nouvelle édition de votre Lettre Patrimoniale. A l heure où se prépare une nouvelle réforme des régimes de retraite, il nous a semblé utile de faire le point sur les différentes possibilités pour se constituer un complément de revenus pour la retraite. Christian David, responsable du pôle Ingénierie sociale et patrimoniale, HSBC Assurances, nous apporte son éclairage. Puis, nous évoquerons les Fonds Communs de Placement dans l Innovation (FCPI), un investissement qui peut vous permettre de réduire votre impôt sur le revenu tout en diversifiant votre patrimoine. Enfin, vous retrouverez l analyse des marchés financiers de HSBC Global Asset Management qui vous permettra de compléter votre vision de l actualité économique et financière. Bonne lecture à tous. Philippe RENAULT Directeur de la clientèle HSBC Premier Actualités Nos fonds Investissement Socialement Responsable (ISR) labellisés pour la 5 ème année consécutive. Les fonds HSBC Actions Développement Durable et HSBC Oblig Développement Durable (1) obtiennent de nouveau le Label ISR Novethic. Le Label ISR Novethic garantit à l investisseur transparence et traçabilité dans ses placements. Il est basé sur quatre critères : - une analyse Environnementale, Sociale et de Gouvernance (ESG), - un processus de sélection ISR transparent, - une information régulière sur les caractéristiques ISR des titres, - la publication de l intégralité de la composition du portefeuille. Plus d information sur Découvrez l étude L avenir des retraites. Chaque année depuis 8 ans, le Groupe HSBC mène une étude mondiale auprès de personnes afin de comprendre les répercussions de l allongement de l espérance de vie sur l attitude des individus face à la retraite et la façon dont ils s y préparent. Retrouvez les principaux résultats du rapport France 2013 sur Sommaire Anticiper votre retraite : l avis et les conseils d un expert du Groupe HSBC Réduire son imposition sur le revenu Analyse des marchés financiers

2 Anticiper votre retraite : l avis et les conseils d un expert du Groupe HSBC L étude «L Avenir des Retraites», menée depuis 8 ans par le Groupe HSBC afin de comprendre les répercussions de l allongement de l espérance de vie sur l attitude des individus face à la retraite (2), le montre : 76% des retraités constatent une baisse de leur revenu une fois à la retraite et 42% déclarent une perte de 25 à 50%. Pourtant des solutions efficaces et simples à mettre en œuvre existent. Reste à faire les bons choix parmi ces solutions et à adapter votre effort d épargne à vos revenus et besoins futurs : rencontre avec Christian David, responsable du pôle Ingénierie sociale et patrimoniale, HSBC Assurances. Comment expliquez-vous les résultats de cette étude? La retraite semble souvent éloignée, les personnes n ont pas conscience de la baisse de revenus qu elle implique et ont systématiquement tendance à sous-estimer soit leur espérance de vie, soit leurs futurs besoins : voyages, loisirs, famille, Quelle démarche adopter lorsque l on décide de s occuper vraiment de sa retraite? Devenir propriétaire de son logement peut constituer un excellent objectif. Lorsque le prêt immobilier est entièrement remboursé (et mieux vaut qu il le soit avant la date du départ en retraite ), le fait de ne plus avoir ni à payer un loyer ni à rembourser un emprunt constitue une économie importante et contribue au maintien du niveau de vie à la retraite. Toutefois cela s avère souvent insuffisant. Alors, comment se préparer au mieux? Il faut évaluer son taux de remplacement, c est-à-dire la part de vos revenus de fin de carrière qui sera couverte par vos régimes de base et complémentaires (Arrco- Agirc si vous êtes salarié). Vous pouvez facilement en faire une estimation sur le site hsbc.fr (3). Quel taux de remplacement faut-il viser? Si l on est propriétaire de son logement et que l emprunt immobilier est remboursé au moment de la retraite, on estime qu il faut atteindre un taux de remplacement de 70 à 80% pour ne pas subir de baisse de pouvoir d achat. Si l estimation que vous réalisez montre que le compte n y est pas, il faut mettre en œuvre des solutions complémentaires en s y prenant le plus tôt possible afin d étaler l effort d épargne dans le temps. L assurance vie est-elle la solution? L assurance vie reste effectivement l une des solutions afin d épargner pour sa retraite, notamment grâce à sa souplesse d utilisation et à sa fiscalité avantageuse (4). Elle vous donne accès à une grande variété de supports, du fonds Euro aux unités de compte investies en valeurs mobilières et immobilières. D autre part, un contrat d assurance vie offre de nombreuses possibilités en termes de compléments de revenus : rachats ponctuels, rachats réguliers programmés, conversion en rente viagère Que penser de la sortie en rente viagère d un contrat d assurance vie? La conversion en rente viagère, qui est en partie défiscalisée (5), peut paraître au premier abord moins favorable sur le plan financier, mais elle permet de bénéficier d un complément de revenu garanti et revalorisé toute sa vie. Et ce, sans le moindre souci de gestion, ce qui n est pas toujours le cas des loyers issus d un bien immobilier par exemple. Le montant de la rente est en corrélation directe avec les tables d espérance de vie de l INSEE : si on a la chance de vivre plus longtemps que la moyenne des français de sa génération, on est financièrement avantagé. A l inverse, une sortie en capital ou sous forme de rachats partiels selon les besoins peut consommer votre épargne rapidement : si, comme on peut l espérer, vous vivez longtemps, il y a un risque de vous retrouver à la charge de vos enfants une fois le grand âge venu (6). Comment déterminer le montant à épargner pour obtenir un complément de retraite significatif? Prenons l exemple d un homme de 48 ans, cadre supérieur. Son salaire annuel est de Il a terminé de rembourser l emprunt pour l achat de sa résidence principale et disposera à sa retraite d un appartement d une valeur locative de 700 par mois. Une simulation (7) montre qu en cas de départ à la retraite à taux plein à 64 ans, son taux de remplacement sera d environ 54%. Malgré son bien locatif, il lui manquera encore 516 mensuels au moment de la retraite pour couvrir 70% de son dernier revenu professionnel estimé (7). Pour combler cet écart il doit faire un effort d épargne d environ 810 mensuels jusqu à sa retraite. Autre exemple, celui d un cadre supérieur de 55 ans, dont le salaire est de annuels. Il a terminé de rembourser l emprunt pour l achat de sa résidence principale et dispose d un bien locatif qui lui rapporte 700 par mois, ainsi que d un contrat d assurance vie à hauteur de Une simulation (7) montre que le taux de remplacement de ce salarié, s il part en retraite à l âge de 64 ans, sera d environ 49%. Compte tenu de son bien locatif et de son contrat d assurance vie qu il pourra convertir en rente viagère pour un revenu

3 d environ 800 par mois, il lui manquera encore 850 mensuels au moment de la retraite (7) pour couvrir 70% de son dernier revenu professionnel. Pour combler cet écart, il doit faire un effort d épargne d environ mensuels jusqu à sa retraite. Doit-il renforcer son épargne en assurance vie ou envisager d autres formes d épargne? Il peut être utile de combiner plusieurs supports d épargne. Dans cet ordre d idées on aurait tort de mésestimer les qualités du PERP (Plan d Epargne Retraite Populaire) ; certes, les sommes épargnées sont bloquées jusqu à la retraite 8), mais il s agit d un bon complément à une épargne en assurance vie. Si l assurance vie allie souplesse des versements et disponibilité de l épargne constituée, le PERP permet quant à lui de déduire du revenu imposable, pendant la phase d épargne et dans la limite des plafonds règlementaires (9), les montants qui y sont versés. Par exemple, une personne qui a un taux marginal d imposition sur le revenu de 41% et qui verse 500 par mois sur son PERP récupèrera 205 en économie d impôt (10), l effort réel d épargne n est donc que de 295 euros! Le PERP se dénouera obligatoirement en rente viagère (11) à compter de l âge légal de la retraite de l assuré, ou au plus tôt à la date de liquidation de sa pension dans un régime obligatoire d assurance vieillesse. L adhérent aura néanmoins la possibilité d opter pour une sortie en capital jusqu à 20 % de la valeur de rachat du contrat au jour du départ en retraite, ou 100% dans le cas de l acquisition de sa résidence principale en accession à la première propriété. Existe-t-il une solution spécifique pour les travailleurs non-salariés? Absolument, les contrats dits «Madelin» présentent certaines caractéristiques voisines de celles du PERP : avantage fiscal sur les versements dans certaines limites (12), sortie exclusivement en rente viagère sauf cas exceptionnels prévus par la législation (8). Il est également possible de cumuler les avantages d un contrat Madelin avec ceux d un PERP (dans certaines limites propres aux plafonnements de ces dispositifs). Existe-t-il d autres dispositifs utiles pour compléter sa retraite? Il y a une possibilité que l on ne mentionne pas souvent, mais qui est très efficace pour les salariés qui peuvent en bénéficier : Le Plan d Epargne Entreprise (PEE). Les salariés peuvent y verser les sommes qu ils reçoivent au titre de l intéressement ou de la participation, accompagnées ou non d un versement volontaire et en bénéficiant généralement d un abondement de l entreprise (dans certaines limites) : le total peut parfois représenter environ un mois de salaire. Un salarié qui épargnerait un mois de salaire par an (soit environ 8% de ses revenus salariés) sur son PEE tout au long de sa carrière sans effectuer de retraits constituerait une belle épargne retraite! De la même façon, le PERCO (Plan d Epargne Retraite Collectif), lui aussi généralement abondé par l entreprise, constitue aussi un très bon support d épargne retraite pour les salariés qui peuvent en bénéficier. Et le Plan d Epargne en Actions (PEA)? Il existe pour le PEA une possibilité de sortie en rente viagère défiscalisée (hors prélèvements sociaux), qui peut être intéressante pour les personnes qui ont une appétence pour les marchés financiers : la meilleure démarche est de contacter votre conseiller HSBC Premier et de définir avec lui l allocation d actifs correspond le mieux à votre profil d investisseur. Un mot sur le conjoint : dans quelles conditions certaines rentes viagères peuvent-elles lui être réversibles? En cas de décès du bénéficiaire de la rente, son conjoint peut percevoir une réversion correspondant à une fraction de la retraite de base du défunt (sous conditions d âge et de ressources du conjoint) et à une fraction de sa retraite complémentaire (sous certaines conditions). Les rentes viagères liées à des produits d épargne (Assurance vie, PERP, Madelin ) peuvent également être, pour tout ou partie, réversibles au conjoint si le produit le prévoit et si le bénéficiaire a fait ce choix au moment de la conversion en rente. En matière de réversion, on oublie souvent que le partenaire de PACS et le concubin n en bénéficient pas dans les régimes de base et complémentaires! La décision de se marier ou de se remarier peut donc avoir un impact en termes de réversion. A quoi faut-il veiller en cas de remariage? Si le bénéficiaire d une rente viagère a déjà été marié précédemment, la date à laquelle il se remarie a une importance particulière : à son décès, ses ex-conjoint(e)s pourront se partager (sous certaines conditions) le montant de la réversion du régime général et du régime complémentaire au prorata du nombre d années de mariage avec lui. Le dernier conjoint risque donc de ne bénéficier que d une faible part de la rente de réversion. Il est conseillé de se préoccuper de la retraite de son partenaire ou conjoint, particulièrement dans le cas où celui-ci n a pas eu d activité professionnelle ou s il a eu des revenus sensiblement inférieurs. Pour rappel, l espérance de vie des femmes est de 5 à 6 ans supérieure à celle des hommes Quelle recommandation peut-on faire en conclusion? Quand il s agit de préparer sa retraite, il ne faut pas fuir le problème en se disant qu on «verra plus tard» : il faut s en préoccuper le plus tôt possible, faire ses choix, et diversifier son épargne-retraite dans la mesure du possible. N hésitez pas à contacter votre conseiller HSBC Premier : il est à votre disposition pour réaliser une étude personnalisée.

4 Réduire votre imposition sur le revenu Les dispositifs fiscaux permettant de réduire le montant de son revenu imposable, ou d obtenir une réduction directe du montant de son impôt, ont généralement été créés pour soutenir certains secteurs économiques. Soutenir les entreprises innovantes Souhaitant favoriser l investissement des particuliers dans les entreprises innovantes, l Etat a créé en 1997 les FCPI (Fonds Commun de Placement dans l Innovation). Ces fonds investissent au minimum 60 % (13) de leurs actifs dans des entreprises innovantes (14). Le solde des actifs est investi dans des OPC (Organismes de Placement Collectif) monétaires, obligataires (15) et actions, ou dans des produits assimilés (16). Bénéficier d un avantage fiscal Les FCPI vous permettent, sous réserve du respect des conditions requises (17)(18) et de l application des règles du plafonnement global des niches fiscales, d obtenir une réduction de votre imposition sur le revenu égale à 18 % de votre investissement (hors droits d entrée), dans la limite d un investissement maximal de pour un contribuable seul (soit une réduction d IR maximale de ) et de pour un couple (soit une réduction d IR maximale de ). Exemple pour investis (hors droits d entrée) : La réduction d IR s élève à : x 18 % = D autre part, les produits distribués et les plus-values réalisées sur les FCPI sont exonérés d impôt sur le revenu (les prélèvements sociaux restent dus (18)(19) ). Un outil de diversification de votre patrimoine Les entreprises innovantes dans lesquelles investissent les FCPI sont généralement des entreprises non cotées, donc moins corrélées aux évolutions des marchés financiers et disposant d un potentiel de croissance à long terme. Indépendamment des avantages fiscaux qu ils procurent, ces fonds doivent avant tout être considérés comme un outil de diversification de son patrimoine dans le cadre d un projet d investissement à long terme. HSBC commercialise actuellement le FCPI (20) Objectif Innovation Patrimoine n 6 (21), qui permet de bénéficier d une réduction d IR au titre des revenus perçus en 2013 (22). Il s agit d un investissement avec une durée de blocage de 8 ans (23), soit jusqu au 17 juin 2021, et qui comporte un risque de perte en capital (24). A noter : la réduction d impôt obtenue dans le cadre de ce FCPI entre dans le champ d application du plafonnement global des avantages fiscaux procurés par certains crédits ou réductions d impôt sur le revenu (25).

5 L analyse des marchés financiers Olivier Gayno Directeur des Investissements - HSBC Global Asset Management (France) Au plan macro-économique, quel bilan faites-vous des six derniers mois? Même si les pays émergents connaissent en moyenne actuellement, un léger ralentissement de leur activité du fait de la progression de quelques-unes de ces grandes économies vers une plus grande maturité, les signes de croissance détectés dans les pays développés ont été et restent globalement positifs. Plus particulièrement, les pays périphériques de la zone Euro ne subissent en moyenne plus de récession profonde et montrent quelques signes d amélioration, tant de leur l activité économique que de leurs comptes extérieurs et publics, même si sur le terrain, la situation de l emploi reste très tendue. Pour leur part, les pays «cœur» de la zone Euro ont manifesté des signes de légère reprise, comme des indicateurs avancés favorables, et le rythme de réduction de leurs déficits publics ralentit à mesure qu ils approchent des objectifs qu ils se sont fixés. Cependant, il semble qu après une faible récession, s annonce une croissance molle dans la zone Euro. Aux Etats-Unis, les indicateurs avancés témoignent d un secteur privé plutôt vigoureux mais la réduction des dépenses publiques entamée à la fin de l année 2012 pèse sur l activité et génère une croissance dont le rythme tendanciel se situe entre 1,5% et 2%. Néanmoins, la baisse du taux de chômage a conduit la banque centrale (Fed) à annoncer en mai qu elle envisageait une réduction du rythme des injections de liquidité à la fin 2013 mais en septembre, elle a décidé de surseoir à sa mise en œuvre. Ces atermoiements de la Fed ont constitué les causes les plus importantes des mouvements de marché du printemps et de l été. Comment cela s est-il traduit sur les marchés obligataires et sur les taux de change? L annonce de la Fed en mai a incité les marchés à envisager le long terme dans un environnement de liquidités moins abondantes. Cette projection a eu pour effet d entraîner une hausse significative des taux longs aux Etats Unis, le rendement des obligations à 10 ans du Trésor américain passant de 1,6% à 3% en quatre mois. Il est d ailleurs très probable que cette remontée sensible et rapide, constituant de fait un durcissement des conditions de crédit aux USA, ait encouragé dernièrement la Fed à poursuivre ses injections de liquidités au même rythme qu en début d année. Cette «non décision» est perçue comme un ajournement (pour le début de l année prochaine éventuellement) et non comme un renoncement. En effet, les taux longs américains se situent actuellement à un niveau très supérieur à ceux de fin avril (2,65% au 26 septembre). L évolution des taux obligataires américains s est propagée à la plupart des marchés de taux et de change dans le monde ; le taux de rendement des obligations allemandes à 10 ans est par exemple passé de 1,2% à 2% sur la même période pour se situer actuellement à 1,83%. Mais les effets ont été particulièrement frappants sur les taux et devises des pays émergents, surtout ceux dont la balance des paiements courants est structurellement en déficit. Les banques centrales de certains de ces pays, comme le Brésil, l Inde ou la Turquie ont, soit pour lutter contre la menace d inflation importée, soit pour défendre leurs devises, relevé leurs taux directeurs, aggravant potentiellement le ralentissement économique local déjà en cours. En résumé, du fait de la remontée des taux longs, les performances des principaux marchés obligataires souverains sont négatives sur les 5 derniers mois. Aussi, les marchés d obligations privées sont plus favorables puisque leurs rendements, généralement plus élevés, ont servi d amortisseur durant la période. Et sur les marchés actions? De la mi-mai à la mi-juin, les marchés d actions se sont repliés, dans le sillage des marchés obligataires. Leurs marchés obligataires et leurs devises respectives ayant été sévèrement affectés, les marchés d actions émergents ont été plus particulièrement touchés et le rebond enregistré en septembre n a, à ce jour, pas permis de retrouver les niveaux du début d année. A l opposé, les marchés développés «majeurs» ont vu leurs principaux indices progresser durant l été jusqu à atteindre des plus hauts de 5 ans en Europe et aux Etats-Unis. De fait, même si la Fed décidait de ralentir ses injections de liquidités, la situation des marchés d actions mondiaux devrait rester favorable, au moins jusqu en 2015 probablement, grâce notamment à l ambitieux programme de la Banque du Japon. De plus, si cette décision devait être effectivement prise par la Fed, elle le serait sans doute à l aune d une reprise économique soutenue, par conséquent dans un environnement plutôt favorable pour les entreprises. Quelles sont vos perspectives? La remontée globale des taux d intérêt à laquelle nous assistons n est sans doute pas compatible avec la situation économique encore fragile de certains pays, notamment en Europe. Cette fragilité pourrait par exemple conduire la BCE à procéder à une nouvelle mesure d injections de liquidités à la fin de cette année ou au début de Cette lacune dans la coordination des actions des banques centrales devrait continuer à générer une volatilité importante sur les taux de change des devises, tant des pays développés qu émergents. A plus long terme, les niveaux actuels des actifs dits «sans risque» (c est-à-dire le taux de rendement des obligations gouvernementales des pays du G7) sont encore faibles, donc peu attractifs par rapport aux actifs dits «risqués». En effet, même si elles ont eu récemment tendance à remonter, les valorisations des obligations du secteur privé et surtout, celles des actions, demeurent plus attractives et nous incitent à rester favorables à une exposition diversifiée en actions. Cependant, bien que toujours positif, ce différentiel s est récemment resserré avec la baisse du prix des actifs «sans risque» et la remontée moyenne des prix des actifs «risqués». Ce mouvement pourrait inciter à un repli de la voilure, notamment pour les portefeuilles très exposés par rapport au niveau moyen de risque souhaité. Achevé de rédiger le 27 septembre Avertissement Document produit exclusivement à des fins d information générale. Toutes prévisions mentionnées dans ce document sont présentées à titre indicatif, ne sauraient constituer une recommandation de placement. Les commentaires et analyses reflètent l opinion de HSBC Global Asset Management (France) sur les marchés et leur évolution, en fonction des informations connues à ce jour. Ils ne sauraient constituer un engagement de HSBC Global Asset Management (France). En conséquence, HSBC Global Asset Management (France) ne saurait être tenu responsable d une décision d investissement ou de désinvestissement prise sur la base de ces commentaires et/ou analyses. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

6 Chiffres clés Taux de change* Cours au 18 octobre 2013 Cours il y a un an 1 EUR / USD 1,37 1,31 Marchés financiers Indice au Variation 1 EUR / GBP 0,85 0,81 Indices* 18 octobre 2013 depuis 1 an France - CAC ,2% Indice des prix Euro - Euro STOXX ,8% Indices* Septembre 2013 Sur les 12 derniers mois Royaume-Uni - FTSE ,9% Indice des prix (base USA - Dow Jones ,7% 100 : année 1998) 127,43 +0,9% Industrial Average USA - S&P ,7% Indice de référence des loyers USA - Nasdaq Composite ,4% Indices* 3 eme Tr Variation annuelle Japon - Nikkei ,1% Indice INSEE de référence des Chine - Shanghai A-Share ,9% loyers (Base 100 : 4 e Tr. 1998) 124,66 +0,9% * Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. (1) Avant d investir dans un OPCVM de droit français ou étranger ou dans un support adossé à un OPCVM de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) et de son prospectus, documents réglementaires agréés par l Autorité des Marchés Financiers (AMF) ou bien l autorité du pays d origine de l OPCVM, disponibles auprès des agences HSBC France ou sur Avant toute décision d investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Nous vous invitons à vous rapprocher de vos conseils habituels aux fins de vous conforter dans vos décisions d investissement. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations du marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. Les variations de taux de change entre les devises peuvent avoir un impact significatif sur la performance des produits. (2) Retrouvez l étude de HSBC sur les retraites à l adresse suivante: (3) (4) Fiscalité au 01/09/2013 applicable aux résidents fiscaux français, sous réserve des modifications ultérieures de la législation fiscale. (5) La rente servie est en partie soumise à impôt sur le revenu selon une fraction qui varie suivant l âge du bénéficiaire de la rente (crédirentier) au moment où il commence à la percevoir : 30% de la rente pour les plus de 69 ans, 40% de 60 à 69 ans, 50% de 50 à 59 ans, 70% avant 50 ans. (6) Le coût d un hébergement en maison de retraite est généralement évalué entre 2000 et 4000 euros mensuels (avec des disparités régionales et en fonction de la résidence choisie). (7) Simulation effectuée à partir du logiciel Harvest BIG Expert, avec une hypothèse de taux de rendement de l épargne de 2,80%, et une hypothèse de croissance moyenne des revenus de 1,5% par an jusqu à la retraite. Cette simulation est une simulation non contractuelle et ne saurait constituer un engagement de la part des sociétés du Groupe HSBC et en particulier, ne saurait impliquer une quelconque obligation de résultat. Elle doit être analysée à la date d édition, les paramètres utilisés étant susceptibles d évoluer. A ce titre, les éléments retenus dans le cadre des calculs sont donnés à titre purement indicatif. Pour toute précision relative à un contrat d assurance vie, il convient de se reporter aux dispositions contractuelles le concernant. (8) Sauf exceptions énumérées à l article L du code des assurances : - Expiration des droits aux allocations chômage de l assuré en cas de licenciement, ou le fait pour un assuré qui a exercé des fonctions d administrateur, de membre du directoire ou de membre de conseil de surveillance et n a pas liquidé sa pension dans un régime obligatoire d assurance vieillesse, de ne pas être titulaire d un contrat de travail ou d un mandat social depuis 2 ans au moins à compter du non-renouvellement de son mandat ou de sa révocation, - Décès du conjoint ou du partenaire lié par un pacte civil de solidarité, - Situation de surendettement, dans certaines conditions, - Cessation d activité non salariée de l assuré à la suite d un jugement de liquidation judiciaire, - Invalidité de l assuré (2 ème ou 3 ème catégorie). (9) Versements déductibles de la base imposable dans la limite de 10% des revenus professionnels de l année précédente, plafonnés à 8 fois le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale de cette même année (soit euros pour un versement en 2013), ou dans la limite de 10% du plafond annuel de la sécurité sociale de l année précédente. Les disponibles fiscaux des 3 années précédentes restent disponibles s ils n ont pas été utilisés. On peut également utiliser le disponible fiscal de son conjoint ou de son partenaire de PACS. (10) Sous réserve des plafonds réglementaires. (11) La rente servie est soumise à impôt sur le revenu dans la catégorie des pensions de retraite, et aux prélèvements sociaux selon les taux en vigueur. Le montant de la rente dépend de plusieurs facteurs, parmi lesquels : table de mortalité, âge du départ à la retraite, montant de l épargne constituée, frais, option de rente choisie par l assuré (rente viagère simple, réversible ou temporaire). (12) Versements déductibles du BIC ou du BNC de l année en cours dans la limite de 10% de ce bénéfice, plafonné à 8 fois le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (soit un plafond de euros en 2013) + 15% de la part des bénéfices supérieure au PASS dans la limite de 8 PASS, soit un total de euros en (Ce plafond de déduction ne peut être inférieur à 10% du PASS, soit euros en 2013). (13) Les FCPI doivent respecter le quota d investissement défini aux articles L et R du Code Monétaire et Financier. En application desdits articles, ces fonds doivent notamment investir au moins 60 % de leurs actifs dans des entreprises innovantes, dont 40 % au moins en contrepartie de souscriptions au capital ou de titres reçus en échange d obligations converties de sociétés innovantes. (14) Le caractère innovant d une entreprise s apprécie soit en fonction de ses dépenses de recherche, soit en fonction de la création de produits, procédés ou techniques innovants appréciée par Oséo. Les entreprises innovantes doivent notamment être situées dans un État membre de l Union Européenne (ou dans un autre État partie à l accord sur l Espace Économique Européen ayant conclu avec la France une convention d assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l évasion fiscales) et compter entre 2 et salariés. (15) Les obligations pouvant être émises par des émetteurs publics ou privés, sans limite de notation. (16) Notamment dépôts à terme, bons du Trésor français, instruments monétaires d Etat, Billets de Trésorerie, Certificats de Dépôt. (17) Le dispositif de réduction d IR est réservé au contribuable résident fiscal français. (18) Pour bénéficier de la réduction et de l exonération d IR, le contribuable doit s engager à conserver ses parts au minimum 5 ans à compter de la souscription. Le porteur de parts ne doit pas détenir (personnellement ainsi qu avec son conjoint, leurs ascendants et leurs descendants) plus de 10 % des parts du FCPI et directement ou indirectement plus de 25 % des droits dans les bénéfices des sociétés dont les titres figurent à l actif du FCPI, ou avoir détenu ce pourcentage de droits à un moment quelconque au cours des 5 années précédant la souscription des parts du FCPI. Ce dispositif est par ailleurs subordonné au respect des obligations déclaratives prévues par la réglementation. (19) Pour bénéficier de l exonération d IR, les sommes ou plus-values que pourrait réaliser le FCPI seront réinvesties dans le FCPI pendant 5 ans à compter de la fin de la période de souscription. (20) Avant d investir dans un OPC de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) et de son prospectus, documents réglementaires agréés par l Autorité des Marchés Financiers (AMF) ou bien l autorité du pays d origine de l OPC, disponibles auprès des agences HSBC France ou sur Avant toute décision d investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Nous vous invitons à vous rapprocher de vos conseils habituels aux fins de vous conforter dans vos décisions d investissement. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse et présentent un risque de perte en capital. Les variations de taux de change entre les devises peuvent avoir un impact significatif sur la performance des produits. (21) Nous vous invitons à prendre connaissance des Règlement et Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) du FCPI, et à lire attentivement la Note Fiscale «Réduction IR» jointe au dossier de souscription, laquelle détaille les conditions à respecter et les modalités d obtention des avantages fiscaux liés à la souscription des parts du FCPI. (22) Pour toute souscription réalisée au plus tard le 21 décembre (23) Sauf cas de déblocages anticipés limitativement prévus dans le règlement du FCPI. (24) L attention des souscripteurs est attirée sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée de 8 ans. Le Fonds Commun de Placement dans l Innovation, catégorie de Fonds Commun de Placement à Risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce FCPI décrits à la rubrique «Profil de risque» du Règlement. Enfin, l agrément de l AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d investissement, de la durée pendant laquelle vous détiendrez les parts du FCPI et de votre situation individuelle. (25) Les avantages visés par le dispositif de plafonnement tel que modifié dans le cadre de la Loi de Finances pour 2013 sont plafonnés en 2013 à un montant unique par foyer fiscal égal à euros (sous réserve des modalités particulières d application). Le souscripteur devra donc s assurer de la pertinence de son investissement au regard des avantages fiscaux qui pourraient être obtenus par ailleurs par le foyer fiscal et est invité sur ce point à se reporter à la Note Fiscale «Réduction IR». HSBC France Société Anonyme au capital de euros - SIREN RCS Paris Siège social : 103, avenue des Champs-Elysées Paris Banque agréée par l Autorité de Contrôle Prudentiel HSBC Global Asset Management (France) Société Anonyme au capital de euros - SIREN RCS Nanterre Société de Gestion de Portefeuille agréée par l Autorité des Marchés Financiers (n GP99026) Siège social : Immeuble Ile de France - 4, place de la Pyramide - La Défense Puteaux Achevé de rédiger le 24/10/ Publié par HSBC France Document non contractuel à caractère publicitaire.