Série H - Administration militaire
|
|
- Lucille Robert
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 . Inventaires des archives modernes Série H - Administration militaire Identification Cote : AC Aix-les-Bains Série H. Intitulé : Série H. Administration militaire. Dates extrêmes : Niveau de description : série organique. Importance matériel du fonds : 4.40 mètres linéaires. Contexte : Nom du producteur : Ville d Aix-les-Bains. Histoire administrative : Il est bien difficile de retrouver la trace des services producteurs tant l administration communale d Aix-les-Bains, au moins jusqu au années 20, était réduite au minimum, si bien que la plupart des documents émanent du secrétariat du maire. Modalités d entrée : Versement administratif aux Archives Municipales. Contenu et structure : Présentation du contenu : - Recensements militaires. - Réquisitions militaires diverses. - Sapeurs Pompiers : règlement, effectifs, organisation, compte-rendu et rapports. - Secours aux réfugiés pendant les différentes guerres. - Listes des aixois «mort pour la France» pendant les différentes guerres. - Liste des prisonniers de la guerre de 39/45. Plan de classement : - 1H Recensements militaires - 2H Affaires militaires - 3H Garde nationale et pompiers - 4H Faits de guerre Conditions d accès et d utilisation : Conditions d accès : archives publiques ouvertes, sauf mentions de dates de communicabilité particulière, notamment en ce qui concerne les recensements militaires. Instruments de recherche : Répertoire numérique semi-détaillé, base Avénio, bases de données affiches. Sources complémentaires : les sources complémentaires disponibles sont indiquées en regard de chaque dossier. Contrôle de la description : description réalisée par Joël Lagrange et Dominique Fouger. Date de la description : 1993, reprise au deuxième trimestre 2013.
2 1 H Recensements militaires. 1 H 1 - Recensement militaire. Classes , hommes nés de 1792 à 1819*. 1 H 2 - Recensement militaire. Classes , hommes nés de 1820 à 1829*. 1 H 3 - Recensement militaire. Classes , hommes nés de 1830 à 1839*. 1 H 4 - Recensement militaire. Classes , nés de 1835 à 1846*. 1 H 5 - Recensement militaire. Classes , nés de 1860 à 1869*. 1 H 6 - Recensement militaire. Classes , nés de 1870 à 1879*. 1 H 7 - Recensement militaire. Classes , nés de 1880 à 1884*. 1 H 8 - Recensement militaire. Classes , nés de 1885 à 1894*. 1 H 9 - Recensement militaire. Classes , nés de 1895 à 1900*. 1 H 10 - Recensement militaire. Classes , nés de 1901 à 1906*. 1 H 11 - Recensement militaire. Classes , nés de 1907 à 1912*. 1 H 12 - Recensement militaire. Classes , nés de 1913 à 1918*. 1 H 13 - Recensement militaire. Classes , nés de 1919 à 1935*. 1 H 14 - Recensement militaire. Classes , nés de 1936 à 1940*. 1 H 15 - Recensement militaire. Classes , nés de 1941 à 1946*. 1 H 16 - Recensement militaire. Classes , nés de 1947 à 1956*.
3 1 H 17 - Conscription. Courriers et instructions relatifs à la conscription, 1799 à Liste des exemptés, mai Tableaux nominatifs des levées cantonales, 1799, Tableaux des conscrits de : Mouxy, Clarafond, Voglans, St-Innocent, Viviers,.St Offenge-Dessus, Tresserve, Méry, Tableaux des réfractaires et des déserteurs, Cahiers des enrôlements volontaires, Conscription du canton d Aix, H 18 - Conscription. Instructions, circulaires, courriers divers, H 19 - Recensement militaire. Classes : 1861, 1862, 1863, 1866, 1867, 1868, 1869, 1870, 1873, 1874, 1875, 1876, 1877, 1878, 1879, 1880, 1881, 1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, H 20 - Recensement militaire. Classes : 1898, 1899, 1900, 1901, 1902, 1903, 1904, 1905, 1906, 1907, 1908, 1910, 1911, 1912, 1913, 1914, affichette A4 «Avantages accordés au engagés de trois ans». 1 H 21 - Recensement militaire. Classes : 1916, 1917, 1918, 1919, 1920, 1921, 1922, 1923, 1924, 1925, 1926, 1927, affichette Tableau de répartition des classes H 22 - Recensement militaire. Classes : 1929, 1930, 1931, 1932, 1933,1934, 1935, 1936, 1937, 1938,1939. Récapitulatif des recensements des classes 1917 à H 23 - Recensement militaire. Classes : 1940, 1943, 1944, 1945, 1950, 1951, 1952, 1953, 1954, 1955, 1956, 1957, Liste des étrangers naturalisés français, classes 1953 à H 24 - Recensement militaire Listes et courriers, Classes : 1959, 1960, 1961, 1962, 1963, 1964, 1965, 1966, Liste des étrangers naturalisés français, classe H 25 - Recensement militaire. Courriers concernant les étrangers naturalisés français. Classes : 1974, 1975, 1976, 1977, 1978, 1979, 1980, 1981, 1982.
4 1 H 26 - Incorporations volontaires et ajournements. Engagements volontaires, 1866 et 1923 à Ajournements pour soutien de famille, 1861 à Sursis pour les convocations aux périodes militaires, 1908 et H 27 - Sursis militaires à 1962, H - Affaires militaires. 2 H 1 - Réquisitions militaires. Réquisition pour transport des militaires malades entre Chambéry et Aix : ordres de réquisition, 1792/93. Fournitures aux troupes de passage et aux militaires en voyage, 1792/1815. Réquisition pour transport : états, octobre 1792 à avril Courriers et instructions : paiements, an 5 à Etat des fournitures pour l'armée autrichienne, H 2 - Réquisitions militaires (suite). Instructions ; courriers ; paiement des fournitures de fourrage, vivres et transport, 1814/ H 3 - Affaires Diverses. Instructions du commandement militaire, 1794/1855. Pensions des militaires en retraite. Courriers au sujet du passage des déserteurs, Registre communal des militaires retraités à Aix, Militaires en cure thermale : état des lieux de l hôpital installé dans le château ; certificats médicaux ; courriers ; états des militaires en cure, 1792/ H 4 - Ravitaillement militaire. Recensements des voitures attelées, chevaux et autres animaux ; états, courriers, 1895/1909 (incomplets). Recensement des automobiles ; états, courriers, 1935/1939. Plans de mobilisation des personnes, 1926/1938. Cantonnement des militaires, ressources, 1878/1898. Ravitaillement : commissions, ressources, prix,, 1871/ H 5 - Gendarmerie. Procès-verbaux des carabiniers (en italien), 1825 à Gendarmerie, logements des gendarmes et des carabiniers royaux, courriers, 1794/ H - Garde Nationale et Pompiers
5 3 H 1 - Garde Nationale. Circulaires Comité de Révision, Courriers divers, 1801/1850. Règlement, Elections des gradés, 1857/59. Registre de contrôle du service ordinaire, Garde Nationale, tableaux de recensements, 1868/1870. Garde nationale, tableaux nominatifs de mobilisation, tableau du conseil de recensement, tableau de l organisation de la garde nationale, 1870/1871. Délibérations pour vote de crédit (habillement, frais d installation, tambours et clairons, fusils), 1870/ H 2 - Pompiers. Création du hangar à pompes près de l'eglise ; devis ; plans, Courriers avec le commandement (1 acquit de paiement des douanes royales), 1820/1865. Règlement des pompiers, Livret individuel de sapeur pompier (Malagutti Antoine) avec règlement, Arrêté préfectoral : formation des pompiers (réorganisation), H 3 - Pompiers. Tableaux d'effectifs, 1865/1938. Nominations, élections, médailles, courriers, 1860/1938. Règlements, rapports et Conseil d'administration, 1913/1943. Fournitures et matériel : délibérations, factures, 1869/1938. Manuel d entretien de la pompe Laffly. Catalogues Ets Fred Miège, L incombustibilité, A. Giroult, Peugeot, Ets Charton, 3 H 4 - Pompiers. Assurances des pompiers, 1870/1934. Mailland, Les communes et les compagnies d assurances contre l incendie, Achat et entretien des pompes à incendie dans les villages, 1867/1925. Hangar des pompes du Pont-Rouge, clôture, Caserne des pompiers de l'eden, délibérations, marchés, plans, 1933/1936. Organisation, nominations, courriers divers, 1943/1956. Création d'un service permanent premier secours, 1925/1953. Elections au Conseil d'administration, 1938/ H 5 - Pompiers. Courriers divers, 1954/1966. Création d un poste d officier professionnel, Réorganisation du service de lutte contre l incendie, Création du centre de secours intercommunal, plans, Journal "le Feu", 1958/ H 6 - Pompiers. Achat de matériel : véhicules, tuyaux, grande échelle, dispositif d appel, habillement, ambulance, catalogue Gugumus, publicité Peugeot et Simca, 1943/1964. Réseau des bouches d incendie, plans (1955/1956). 3 H 7 - Pompiers. Comptes-rendus et rapports, 1961/62. Matériel, achats, 1965/1969. Equipement radio, marché, Achat d'un camion pompe, 1969.
6 Prévisions d achat, 1970/1971. Réorganisation du centre de secours, courriers, Etude de la couverture sonore de la ville, implantation d une sirène, plans, 1974/76. Revendications, 1978/1979. Commission administrative départementale, Projet d implantation de poteaux d incendie, 1977/ H 8 - Sécurité Civile. Correspondance avec les autorités, 1954/1971. Sirènes d'alertes, 1966/1967. Plans de secours des accidents de chemin de fer, plans de secours en montagne, plans de secours routier, plan S.A.T.E.R.. 3 H 9 - Pompiers. Registres, comptes-rendus et comptabilité, de l Amicale des Sapeurs Pompiers, 1957/1970. Registre des effectifs, années 60. Accidents du travail, 1944/1973. Rapport d opération sur l accident de la course automobile, Rapport d opération sur l incendie de la villa des Fleurs, Catalogue général «Alpes Incendie». 3 H 10 - Pompiers. Registre, règlement de la compagnie des sapeurs pompiers, compte-rendu d activité, 1865/ H - Faits de guerre. 4 H 1 - Evènements de Souscription pour l'achat de mitrailleuses pour la 2ème légion mobilisée de Savoie, Enrôlement dans les corps francs : listes, équipement, courriers, 1870/1871. Armement de la Défense Nationale : achats, factures, courriers, délibérations, 1870/1876. Réintégration des armes dans les arsenaux, Souscription pour l'équipement des francs-tireurs, H 2 - Guerre 1914/1918 Comité de secours aux réfugiés, registre de caisse, registre des réunions, Secours aux blessés, rapport, courriers, inhumations des militaires, 1898/1928. Secours aux prisonniers aixois en Allemagne (liste nominative), 1912/1916. «Journée du 75», "Journée Française" du Secours National, tracts, courriers, insignes, affiches en 7 fi, médaille en 9fi, Pupilles de la nation, 1917/1919. Secours aux réfugiés belges, Abattoirs, mobilisation éventuelle, Courriers divers, 1914/ H 3 - Guerre 1914/1918 Accueil des permissionnaires américains, engagement des hôteliers, 1917/1920. Accueil des permissionnaires américains, courriers divers, 1918/1920.
7 Célébration du «Memorial Day», Permissionnaires américains, installation de baraquements, dossier voirie, «Mort pour la France», correspondance pour l établissement des listes, 1919/1927. Avis de disparitions, 1914/ H 4 - Guerre 1914/1918 Listes des Aixois "Mort pour la France", H 5 - Guerre 1914/1918 Pensions militaires, 1923/1935. Décorations pour faits de guerre, 1915/1917. Demandes de sursis, Préfecture, courriers, Diplôme de la médaille serbe, Listes des «Morts pour la France» en 14/18. 4 H 6 - Guerre 1939/1945 Listes des prisonniers de guerre, listes 1 à 25, H 7 - Guerre 1939/1945 Listes des prisonniers de guerre, listes 26 à 43, H 8 - Guerre 1939/1945 Listes des prisonniers de guerre, numéros éparses, Listes des militaires blessés rapatriés d Allemagne, «La Savoie sous l occupation, carte de la souffrance, brochure et carte établies par le comité d histoire de la deuxième guerre mondiale, H 9 - Guerre 1939/1945 Listes des prisonniers de guerre, listes 1 à 46 (incomplet), H 10 - Guerre 1939/1945 Listes des militaires blessés rapatriés d Allemagne, 1940/ H 11 - Guerre 1939/1945 Jugement des «insoumis», 1939/ H 12 - Guerre 1939/1945 «Morts pour la France», constitution des listes, 1943/1956. Registre des Aixois tombés au champ d honneur. 4 H 13 - Guerre 1939/1945 «Morts pour la France», dossiers individuels.
8 4 H 14 - Guerre 1939/1945 Allocations militaires, 1939/1946. Prisonniers de guerre et déportés : listes, courriers, renseignements divers, 1942/1946. Tract en allemand et polonais, diffusé le 20 août 1944, pour la Libération d'aix (avec sa traduction). 4 H 15 - Guerre 1939/1945 Réquisitions allemandes, arrêtés, états et statistiques, billets de logements, 1942/1944. Réquisitions d immeubles, réquisitions diverses, 1942/ H 16 - Guerre 1939/1945 Réquisitions allemandes, villas, 1943/1945. Réquisitions allemandes, entrepôts, garages, terrains de sports, théâtres, cinémas, 1941/ H 17 - Guerre 1939/1945 Réquisitions allemandes, hôtels, états, indemnités d occupations, courriers divers, 1942/ H 18 - Guerre 1939/1945 Réquisitions de personnel civil : Listes nominatives du personnel civil réquisitionné et accusés de réception des ordres de réquisition, Tarifs des salaires des différents corps de métier, Dépenses de personnel entrainées par la présence des troupes allemandes, 1943/1944. Attestations des heures travaillées et salaires pour le personnel civil, 1943/ H 19 - Guerre 1939/1945 Prisonniers allemands, Instructions, 1945/1947. Prisonniers allemands, heures travaillées, rémunérations, 1945/1947. Prisonniers allemands, gestion, courrier, 1945/ H 20 - Guerre 1939/1945 Dommages de guerre, pillages, demandes d indemnisation, 1944/ H 21 - Guerre 1939/1945 Défense passive : courriers, organisation, membres, matériel, abris, formations sanitaires, /1953. Faits de guerre, bombardement de Chambéry, évènements du Revard, H 22 - Secours aux réfugiés 1943/1945 Secours aux réfugiés de Maurienne, Secours aux réfugiés de Modane, hébergement et règlement d indemnités, Secours aux réfugiés d Alsace Lorraine, recensements, courriers, 1944/ H 23 - Souvenir français Courriers, organisation d une soirée théâtrale en 1960, 1957/1962. Prix aux écoles, 1952/1968.
9 Brochures. 4 H 24 - Guerres d Indochine et d Algérie Guerre d Indochine, dossier des soldats «Mort pour la France», 1945/1958. Madagascar, dossier d un soldat «Mort pour la France», 1947/ H 25 - Renseignements et instructions diverses relatives aux «Mort pour la France», 1925/1960. Décès des médaillés, 1950/1978. Liste des «Mort pour la France», 14/18, 39/45, Indochine et sépultures des étrangers. Inscriptions au monument aux morts, guerre de 39/45, 1950/1976. Cimetière allemand, transfert des corps à Dagneu, plan du cimetière et listes, 1947/1959.
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailSommaire. Je vous souhaite plein succès dans votre travail ainsi qu un agréable début de printemps! Avec mes salutations les meilleures
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports Base logistique de l armée BLA Affaires sanitaires / Pharmacie de l armée N 1/2013 Mai 2013 Infos Pharm A Sommaire Editorial
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant
LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente 1914, cent ans après Livret de l enseignant Une action des Archives départementales de la Loire Le projet 1914, cent ans après est organisé par le Conseil général
Plus en détailArchives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailMme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Plus en détailNomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailRépertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
Plus en détaill ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans.
Aide aux frais de garde Pour bénéficier de cette aide, l adhérent doit vivre seul avec enfant(s) de moins de 6 ans naturel(s) ou adopté(s) sous le même toit. 150 /an maxi. l ensemble des ayants droit en
Plus en détailEnsemble, soutenons le Bleuet de France!
DOSSIER DE PRESSE Il ne peut y avoir de Solidarité sans Mémoire Depuis 1991, les fonds récoltés par l Œuvre Nationale du Bleuet de France (ONBF) permettent d accompagner la politique mémorielle de l ONACVG.
Plus en détailConseil général de la Sarthe Archives départementales
Conseil général de la Sarthe Archives départementales Répertoire numérique de la sous-série 1 R Préparation militaire et recrutement de l armée par Laurence Benoist Le Mans 2001 Bibliographie Les cotes
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailJournée Défense et Citoyenneté. Une obligation?
Journée Défense et Citoyenneté Une obligation? Condition nécessaire pour passer un diplôme, l attestation de «Journée Défense et Citoyenneté» concerne aussi les jeunes en situation de handicap. Julia Midelet
Plus en détailFORMALITES A ACCOMPLIR SUITE A UN DECES
Document réalisé avec la collaboration du bureau ARCEA Valduc FORMALITES A ACCOMPLIR SUITE A UN DECES Avant toute démarche, prendre connaissance - s il y a lieu - du contrat assurance obsèques. I FORMALITES
Plus en détailNo au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
Plus en détailConditions d inscription au concours
Conditions d inscription au concours 1. Comment accéder au concours? 2. Quelles sont les conditions d inscription au concours? Le rédacteur territorial est un fonctionnaire de catégorie B (voir lexique
Plus en détailNous devons faire face au décès d'un proche
Nous devons faire face au décès d'un proche Mise à jour le 07.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Devoirs et obligations : Lors du décès d'un proche, des démarches
Plus en détailRecours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement N 15036*01 (article L. 441-2-3, II, du code de la construction et de l habitation)
Plus en détailI L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU
I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal
Plus en détailA VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5) METTRE DANS CETTE POCHETTE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS SUIVANTS (et cocher à droite si vous avez bien fourni le document) DOCUMENTS À FOURNIR (photocopies)
Plus en détailLA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES
Fonds CAMPREDON LA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES REPERTOIRE METHODIQUE DU FONDS CAMPREDON INTRODUCTION 1. IDENTIFICATION Référence du service d archives : Intitulé
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailQUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 décembre 2008
Date de convocation :12/12/2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 décembre 2008 L an deux mil huit, le vingt neuf décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT LAMBERT
Plus en détailLcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Plus en détailJE DOIS FAIRE FACE AU DÉCÈS D'UN PROCHE
JE DOIS FAIRE FACE AU DÉCÈS D'UN PROCHE Mise à jour le 07.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lors du décès d'un proche, des démarches sont rapidement nécessaires
Plus en détailService Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Plus en détailDépartement de l Aisne
Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2008 L an deux mil huit, le vingt et un du mois d avril, les membres composant le
Plus en détailBURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNE DE BOBO-DIOULASSO BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE PROJET D ARRETE N 2014 /CB/M/SG PORTANT
Plus en détailPendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels? Le délai de conservation des documents, indépendamment de leur format, varie selon leur nature. En matière civile, le délai de prescription
Plus en détail- =? - Liberté. Égalité. Fraternité. RÉpunuquE FneNçelsE. Le Ministre de I'Intérieur, de looutremer et des Collectivités territoriales
- =? - - Liberté. Égalité. Fraternité RÉpunuquE FneNçelsE MIruISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Paris, le?"2 00T. Z0tg Le Ministre de I'Intérieur, de looutremer et
Plus en détailLISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE Centre des archives du personnel militaire LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION
Plus en détailCommune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU 18.11.1977
Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU 18.11.19 MARS 2012 Table des matières Réglement d exécution de la loi sur la protection
Plus en détailLES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33.
( LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33 Guide Obsèques ) Sommaire Le décès........................... p 4 Ce qu il
Plus en détailNotre enquête chez les pompiers de Dottignies
Notre enquête chez les pompiers de Dottignies Questions proposées pour notre enquête chez les pompiers Equipe 1 (Emilie, Laura, Arnaud, Myriem) 1. Qu est-ce que vous avez dans les bonbonnes que vous portez
Plus en détailCONSERVATION DES PAPIERS Combien de temps faut-il les conserver?
CONSERVATION DES PAPIERS Combien de temps faut-il les conserver? Un droit qui n'est pas prouvé n'est pas protégé. Ce précepte simple en apparence révèle toute sa complexité dans les actes courants de la
Plus en détailTableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
Plus en détailparce que la perte d un proche est un MOMent difficile, la Caisse d epargne VOus aide
succession d un proche guide des premières démarches POUR EN SAVOIR DAVANTAGE, RENSEIGNEZ-VOUS AUPRÈS DE VOTRE CONSEILLER CAISSE D EPARGNE OU SUR : parce que la perte d un proche est un MOMent difficile,
Plus en détailDépartement des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Plus en détailAu niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Plus en détailINDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4
Monitoring Marchés publics Utilisation des applications d e-procurement dans les services de l Etat fédéral Avril 2013 Juin 2013 1 Index INDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4 RAPPORT POUR LES SERVICES
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailACTIVITES REGLEMENTEES
ACTIVITES REGLEMENTEES Par le décret N 98-246 du 02 Avril 1998, quels que soient le statut juridique et les caractéristiques de l entreprise, un certain nombre d activités, dites réglementées ne peuvent
Plus en détailII - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailCANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
Plus en détailhttp://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers
Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin
Plus en détailDemande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Plus en détailAIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
Plus en détailDépenses garanties en Assurance prospection
NOTICE EXPLICATIVE Dépenses garanties en Assurance prospection Les dépenses garanties en Assurance prospection sont des frais spécifiques et doivent correspondre à des dépenses nouvelles (par opposition
Plus en détailLES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE
Fiche n 6 LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Le montant d une pension dépend : - du nombre de trimestres liquidables, - de la durée de services et bonifications nécessaire pour obtenir une pension
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailBOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC
BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC Diverses bourses d études sont accessibles aux membres actifs et libérés des Forces canadiennes et à leur famille. Bien que toutes les bourses ci-après
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détailLes Crédits et ouverture de crédit
Les Crédits et ouverture de crédit Contexte général Besoin d une nouvelle voiture, votre machine à lessiver tombe en panne ou besoin d effectuer quelques travaux dans votre maison? De grosses dépenses
Plus en détailRecommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Plus en détailFiche n 1 : Quelques conseils avant le départ
Fiche n 1 : Quelques conseils avant le départ Les conditions de sécurité à l étranger sont très variables d un pays à l autre et peuvent être très éloignées de celles rencontrées en France. Il est donc
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 21 octobre 2008 L an deux mil huit, le mardi 21 octobre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Neung sur Beuvron se sont réunis dans la
Plus en détailCommission pour la consolidation de la paix Configuration pays République centrafricaine
Commission pour la consolidation de la paix Configuration pays République centrafricaine La politique nationale et le soutien de la Communauté internationale au développement de la Réforme du Secteur de
Plus en détailwww.integration.zh.ch
Canton de Zurich Direction de la justice et de l intérieur Bureau cantonal pour l intégration Informations pour nouveaux arrivants de l étranger www.integration.zh.ch Sommaire 03 Immigration & droit des
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
Plus en détailASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES
ANNEXE N 1 ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DETERMINATION ET EXPRESSION DES BESOINS Ce document est un outil d aide à la détermination et à l expression des besoins d assurances. SOMMAIRE : I Renseignements
Plus en détailSERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS
SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS «SDIS SORGE» COMPTES 2013 COMMUNES DE BUSSIGNY-PRES-LAUSANNE CRISSIER VILLARS-STE-CROIX Comptes 2013 Charges Revenus Budget 2013 Comptes 2012 Service de défense
Plus en détailRèglement relatif à la convention du service du feu des Communes de Bevaix, Boudry et Cortaillod (SFBBC)
Règlement relatif à la convention du service du feu des Communes de Bevaix, Boudry et Cortaillod (SFBBC) LE CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE BOUDRY vu la loi sur la police du feu (LPF), du 7 février 1996,
Plus en détailASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES
Direction des garanties publiques ASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES Sont garanties en assurance prospection les dépenses nouvelles, non récurrentes, par opposition aux dépenses engagées régulièrement
Plus en détailTable des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2
Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2 INVENTAIRE DE LA CAISSE COMMUNE D'ASSURANCE DES CHARBONNAGES DU COUCHANT DE MONS : ARCHIVES
Plus en détailFilière Police. Chef de service de police municipale. Catégorie B. Edition Août 2012. Services concours. Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon
Filière Police Edition Août 2012 Chef de service de police municipale Catégorie B Services concours Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon www.cdg-lr.fr Sommaire Références : - Décret n 2011-444 du
Plus en détailPlan ORSEC. du département du Finistère
PRÉFET DU FINISTÈRE Préfecture du Finistère Cabinet du préfet Service interministériel de défense et de protection civiles Plan ORSEC «secours à nombreuses victimes» du département du Finistère Plan ORSEC
Plus en détailLe 31 octobre 2011, un Renault Trafic emprunte tranquillement et furtivement des petits chemins détournés, de la commune du Bugey.
ETUDE DU CAS N 1 Le 31 octobre 2011, un Renault Trafic emprunte tranquillement et furtivement des petits chemins détournés, de la commune du Bugey. A un croisement, les deux occupants sont contrôlés par
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n 3 CIRCULAIRE N 6200/DEF/CAB/SDBC/DECO/B relative x conditions de proposition pour
Plus en détailAvant et après un décès
Avant et après un décès Brochure pour mieux vous aider dans vos démarches administratives 1 Table des matières : 1. Annonce du décès p. 3 2. Organismes et personnes à aviser p. 4 3. Les rentes de survivants
Plus en détailCIRCULAIRE CONJOINTE. Ministère de l éducation nationale. la défense. du patrimoine et des archives
CIRCULAIRE CONJOINTE Ministère de l éducation nationale Ministère de la défense Ministère de l éducation nationale Direction de l enseignement scolaire Ministère de la défense Direction de la mémoire,
Plus en détailRègles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation
Règles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation Mise à jour le : 29 mai 2006 Table des matières 1. Portée... 1 2. Entrée en vigueur... 1 3. Dispositions générales...
Plus en détailVous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil
Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil La perte d un proche est douloureuse et pas facile à surmonter. C est volontiers que nous vous aidons à
Plus en détailCENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe
CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE La famille, la force conjointe ASSURANCES Adresse pour les réclamations Soins de santé et médicaments Sun
Plus en détailFICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC
Direction des missions Département de la solidarité ANNEXE 6 FICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC A transmettre au plus tard 1 mois avant
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015
DEPARTEMENT de LA MAYENNE CANTON DE MAYENNE-OUEST COMMUNE de ST-GEORGES-BUTTAVENT COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 ETAIENT PRESENTS : Gérard BRODIN, Alain MANCEAU,
Plus en détailSéance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailDEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailModèle de règlements des remboursements de frais
Modèle de règlements des remboursements de frais Circulaire du 28 août 2006 / 11 décembre 2007 Les administrations fiscales cantonales reconnaissent les règlements de remboursements de frais agréés par
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détailCLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE
CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailDemande de logement. Chez: Numéro postal: Localité: à son compte Pourcentage de l activité: % Motif si inférieur à 100%
Guichets ouverts de 11 à 15 heures 1. Demandeur Demanderesse Demande de logement Reservé à l administration Dossier No Date: social libre Domicile Rue: Chez: Numéro postal: Localité: Tél. privé: Tél. portable:
Plus en détailLa directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Plus en détail