Rapport annuel du conseil d établissement page 2

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1 Rapport annuel du Conseiill d établliissement de ll écolle ou du centre : Académie Sainte-Marie de lla Commiissiion scollaiire des Premiières-Seiigneuriies ((Arrttiiclle 82,, LIIP)) Par : Diane Ouellet Titre : Présidente du conseil d établissement Date : 9 juin 2014

2 Rapport annuel du conseil d établissement page 2 1. Mot de la présidente ou du président Il me fait plaisir de vous présenter, au nom des membres du conseil d établissement (CE) de l Académie Sainte-Marie, le rapport annuel Vous trouverez dans ce rapport, les sujets abordés au cours de l année sur lesquels le CE exerce un pouvoir décisionnel, ainsi que les sujets d ordre consultatif ou informatif. 2. Présentation du Conseil d établissement Le conseil était composé de 14 membres votants dont 7 parents et 7 membres du personnel. Les autres intervenants sont en support aux membres. Liste des membres : Noms Diane Ouellet Johanne Méthot Julie Poirier Caroline Verpaelst Michel Gallant Claude Poulin Dominique Girard Réjean Bacon Sylvie Garneau Sherri-Fay Schindel Louis Michaud Nathaly Lemay Janie Couillard Jasmine Fortin Charlaine Jean Lynda Béchette Catherine Boivin Bastien Gauthier Titre (qualité : parents, personnel, etc.) Membre de la communauté (sans droit de vote) Soutien Professionnelle (alternance avec Jean Bernaquez) Secrétaire (sans droit de vote) Direction adjointe (sans droit de vote) Directeur (sans droit de vote)

3 Rapport annuel du conseil d établissement page 3 3. Dates des rencontres 1 er octobre 11 novembre 3 décembre 13 janvier 18 février 31 mars 6 mai 9 juin 4. Projet éducatif et plan de réussite Quelques lignes directrices et les objectifs : Le projet éducatif en sera à sa 2 e année d implantation et a été adopté avec de très légères modifications lors de la séance du 31 mars Il s articule autour d une mission, d une vision et de 3 valeurs : le respect, la persévérance et la sécurité. Il présente aussi 3 orientations : 1-favoriser la réussite de nos élève; 2-offrir aux élèves un milieu harmonieux et sécuritaire; 3-valoriser la langue française. Une panoplie de moyens sont associés aux divers objectifs qui sont reliés aux orientations. Le plan de réussite a été présenté au conseil le 13 janvier 2014 et approuvé lors de cette séance (il s inspire de la convention). Il est en lien direct avec le projet éducatif et présente une série d indicateurs permettant d évaluer les moyens mis en place pour atteindre les objectifs déterminés. De très légères modifications aux moyens et aux indicateurs ont été amenées. La reddition du plan a aussi été présentée lors de cette séance. La reddition du plan sera présentée au nouveau CE, qui siégera en octobre 2014, ainsi que le nouveau La convention de gestion et de réussite a été approuvée le 31 mars 2014 avec de légères modifications dans les moyens et au niveau des indicateurs. Elle lie l école à la commission scolaire dans l atteinte de buts et d objectifs communs de réussite. Elle s inscrit aussi dans les éléments de la planification stratégique. La reddition sera présentée au nouveau CE, qui siégera en octobre 2014, ainsi que la nouvelle La reddition de la convention a été présentée le 31 mars Règles de conduite Quelques lignes directrices : -Les règles de régie interne ont été adoptées lors de la rencontre du 1 er octobre Le calendrier des rencontres a été adopté lors de la rencontre du 1 er octobre Le conseil a approuvé les règles de vie lors de la rencontre du 6 mai Instauration du plan de lutte pour contrer l intimidation et la violence (Loi 56). Le plan a été adopté par le conseil lors de la séance du 11 décembre Le conseil a approuvé l abandon du projet d une collection de vêtements lors de la séance du 18 février 2014.

4 Rapport annuel du conseil d établissement page 4 6. Frais chargés aux parents Quelques faits saillants : Le conseil a approuvé les frais chargés aux parents pour lors de la rencontre du 6 mai Les coûts varient de plus ou moins 10$ en fonction des concentrations par rapport à Les frais généraux ont baissé légèrement. La liste du matériel scolaire respecte la politique à l effet que les marques ne doivent pas apparaître dans les demandes. 7. Avis et consultations Commission scolaire Sujets sur lesquels le Conseil d établissement a été consulté : Dates Objet de la consultation Court résumé de la position du CE 1 er octobre 2013 Politique culturelle Globalement le CE se montre favorable à l instauration de la politique 11 novembre 2013 Politique relative aux critères d admission et d inscription 18 février 2014 Critères de sélection des directions d établissement Globalement le CE se montre favorable à l instauration de la politique Lettre remise au directeur général (M. Pelletier). 8. Informations aux parents et à la communauté en lien avec l article 83 de la LIP Dates Objet de l information Outils utilisés 18 février 2014 Critères de sélection des directions d établissements (articles 79 et 96.8) Document de la commission scolaire. 31 mars 2014 Calendrier scolaire Calendrier de la commission scolaire 31 mars 2014 Modalité de communication aux parents (article 96.15) Information de la direction

5 Rapport annuel du conseil d établissement page 5 9. Fonctions et pouvoirs reliés aux services éducatifs (art. 84 à 89.1 de la LIP) Dates 13 janvier 2014 Toutes les séances Fonctions / pouvoirs exercés relativement aux services éducatifs Résolution sur la composition du conseil d établissement (article 42 et 43). Sorties éducatives et activités. Précisions Le Conseil d établissement n approuve pas la résolution déposée. Approbation des diverses sorties et activités présentées à divers moments dans l année. 13 janvier 2014 Plan de réussite-reddition (article 75). Approbation du plan de réussite reddition janvier 2014 Plan de réussite-actualisation Approbation du plan de réussite actualisation janvier 2014 Grille-matières Approbation de la grille-matières janvier 2014 Session d examens de janvier Approbation de la session d examen. 18 février mars mars 2014 Collection de vêtements de l Académie Sainte-Marie. Projet éducatif Actualisation (article 74). Convention de gestion - Actualisation Approbation de la résolution d abandonner le projet sur la collection de vêtements. Approbation du projet éducatif Actualisation ). Approbation de la convention gestion. 6 mai 2014 Règles de vie (article 76). Adoption des règles de vie de l Académie Sainte-Marie. 6 mai 2014 Coût scolaire et liste des fournitures (article 77.1). Les coûts scolaires sont approuvés. 6 mai 2014 Session d examen de juin juin 2014 Horaire des journées d accueil 28 et 29 août 2014 Approbation de la session d examen du 17 au 23 juin Approbation des journées d accueil.

6 Rapport annuel du conseil d établissement page Fonctions / pouvoirs reliés aux services extra-scolaires (art. 90 à 92 de la LIP) Le conseil n a pas organisé de services extra-scolaires. 11. Ressources matérielles et financières (art. 93 à 95 de la LIP) Dates 11 novembre 2013 Fonctions / pouvoirs reliés aux ressources matérielles et financières Budget de l école Article 95 (incluant celui de CE) Précisions Adoption du budget février 2014 Budget de l école Présentation du budget de mi-année 12. Projets spéciaux Aucun 13. Mot de la fin Je tiens à remercier tous les membres du conseil d établissement pour leur participation active aux séances du conseil. Le point de vue de chaque membre contribue à enrichir les échanges lors des rencontres et à faire avancer les différents dossiers qui nous sont présentés. J ai adoré mon passage parmi vous. Je vous souhaite de demeurer toujours aussi passionné dans l intérêt commun de la réussite des élèves. Bon été à tous. Diane Ouellet, présidente