1. Adoption de l ordre du jour; 2. Sécurité publique : 3. Planification stratégique : 3.1 Plan d action; 3.2 Plan stratégique;
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- Arsène Petit
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1 RÉUNION DE TRAVAIL DU CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC D AVIGNON, NOUVELLE, LE MERCREDI 29 JANVIER 2014, 19 H Étaient présents : M. Guy Gallant, préfet et maire de St-Alexis-de-Matapédia M. Richard St-Laurent, préfet suppléant et maire de Nouvelle M. Jean-Paul Audy, maire de Pointe-à-la-Croix M. François Boulay, maire de Ristigouche Sud-Est Mme Doris Deschênes, maire de St-André-de-Restigouche Mme Cynthia Dufour, représentante de St-Alexis-de-Matapédia M. Rémi Gallant, maire de L Ascension-de-Patapédia M. Denis Henry, maire de Carleton-sur-Mer M. Luc Lagacé, maire de Matapédia M. Christian Leblanc, maire de Maria M. Ghislain Michaud, maire de St-François-d'Assise M. Bruce Wafer, maire d Escuminac Aussi présent : M. Gaétan Bernatchez, directeur général et secrétaire-trésorier et aménagiste ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l ordre du jour; 2. Sécurité publique : 2.1 Sûreté du Québec : Rencontre avec Messieurs Dany Parent et Éric Michaud de la S.Q.; 3. Planification stratégique : 3.1 Plan d action; 3.2 Plan stratégique; 3.3 Gouvernance : 4. Agent de planification et de développement (Remplacement de M. Jean-Michel Landry) : 4.1 Financement (Pacte rural, éolien, etc.); 4.2 Description du poste; 5. Sécurité incendie : 5.1 Schéma de couverture de risques (SCR) : Suivi du dossier; 6. Transport Bonaventure-Avignon; 7. Liste des comités de la MRC d Avignon;
2 8. Problématique des grutiers; 9. Modification de l entente de partenariat fiscal et financier concernant les modalités de remboursement de la TVQ; 10. Aménagement du territoire : 10.1 Plan de développement de la zone agricole (PDZA); 11. Levée de l assemblée. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est PROPOSÉ par : M. Bruce Wafer et résolu unanimement CM RT d adopter l ordre du jour avec le point «Divers» ouvert. 2. SÉCURITÉ PUBLIQUE 2.1 Sûreté du Québec Rencontre avec Messieurs Dany Parent et Éric Michaud de la S.Q. SÛRETÉ DU QUÉBEC. Déclaration de services aux citoyens pages. SÛRETÉ DU QUÉBEC. Échec au crime. Pochette d information. Messieurs Dany Parent et Éric Michaud entretiennent le conseil des maires sur divers dossiers en relation avec la Sûreté du Québec. 3. PLANIFICATION STRATÉGIQUE 3.1 Plan d action MRC D AVIGNON. Planification stratégique Plan d action pages. 3.2 Plan stratégique
3 MRC D AVIGNON. Plan stratégique. Document de travail pages. 3.3 Gouvernance MAMROT. MRC Acteurs et processus. Site Internet. 20 décembre pages. MAMROT. La municipalité régionale de comté - Compétences et responsabilités. Guide explicatif. Avril pages. Après discussion, il y a unanimité à l effet que ce soit le comité de suivi de la planification stratégique qui pilotera le dossier «Gouvernance». 4. AGENT DE PLANIFICATION ET DE DÉVELOPPEMENT (REM- PLACEMENT DE M. JEAN-MICHEL LANDRY) 4.1 Financement (Pacte rural, éolien, etc.) MRC D AVIGNON. Consensus à l effet de réserver une enveloppe substantielle pour une ressource au pacte rural. Extrait du procès-verbal. 27 novembre page. Il y a discussion sur le sujet. Il y a consensus à l effet de financer de façon récurrente une ressource au nouveau pacte rural. Toutefois, il semble que les modalités de celui-ci ne seront pas connues avant le mois de juin Description du poste Après discussion, il y a consensus à l effet de procéder à l affichage d un poste de «Chargé de projet en planification et développement» pour une durée d une année afin de compléter le mandat de M. Jean-Michel Landry. Un modèle d offre d emploi sera déposé à la réunion de février du conseil des maires. 5. SÉCURITÉ INCENDIE 5.1 Schéma de couverture de risques (SCR) Suivi du dossier MSP. SCR. Courriel du 22 janvier pages.
4 MRC D AVIGNON. SCR. Résolution # CM mai MSP. SCR. Réponse à la résolution # CM Lettre du 20 août MRC D AVIGNON. SCR. Résolution # CM août MSP. SCR. Réponse à la résolution # CM Lettre du 17 octobre PUBLICATIONS DU QUÉBEC. Loi sur la sécurité incendie. Articles 47 et pages. QUORUM. Les services de sécurité incendie Devoirs, pouvoirs, responsabilités et limites. Chronique juridique. Vol. 34. N 5 Août DUFRESNE HÉBERT COMEAU, AVOCATS. La responsabilité municipale en matière de combat d incendie et la nouvelle Loi sur la sécurité incendie (projet de Loi 112). Date N/D. 3 pages. PLANTE LOUISE. SCR : des MRC veulent voir des résultats sur les primes. Le Nouvelliste. 29 février pages. MRC D AVIGNON. SCR. Résolution # CM RT. 27 novembre Il y a discussion sur le sujet. De façon globale, le MSP devrait faire une tournée des municipalités locales afin de savoir si des municipalités qui le désirent pourraient s entendre directement avec le MSP afin de déposer un plan d action qui permettrait que celles-ci puissent obtenir l exonération inscrite dans la Loi sur la sécurité incendie. Compte tenu de la problématique régionale, la MRC n a pas d objection à ce que les municipalités puissent procéder en ce sens et s entendent directement avec le MSP si elles estiment pouvoir rencontrer les exigences du MSP en sécurité incendie. EXTRAIT DE TEXTE : Municipalités locales de la MRC d Avignon Note : M. Guy Gallant informe qu il se chargera de transmettre l information au MSP 6. TRANSPORT BONAVENTURE-AVIGNON TRANSPORT BONAVENTURE-AVIGNON. État de situation à Transport Bonaventure-Avignon. Courriel du 28 janvier 2014.
5 M. Guy Gallant fera certaines validations et le point sera ramené ultérieurement. 7. LISTE DES COMITÉS DE LA MRC D AVIGNON MRC D AVIGNON. Liste des comités de la MRC d Avignon page. La liste des comités de la MRC d Avignon est déposée afin que les élus puissent faire une réflexion sur celle-ci. Le point sera ramené à la réunion du conseil des maires du 11 février PROBLÉMATIQUE DES GRUTIERS Il y a discussion sur le sujet. 9. MODIFICATION DE L ENTENTE DE PARTENARIAT FISCAL ET FINANCIER CONCERNANT LES MODALITÉS DE REM- BOURSEMENT DE LA TVQ Après discussion, il y a consensus à l effet de ramener le point à la réunion du conseil des maires du 11 février AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 10.1 Plan de développement de la zone agricole (PDZA) M. Guy Gallant donne de l information sur le sujet. Une demande devrait être déposée prochainement à la MRC d Avignon. 11. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE CM RT Il est PROPOSÉ par : M. Denis Henry QUE l assemblée soit levée. Le préfet, Le directeur général et secrétairetrésorier et aménagiste, Guy Gallant Gaétan Bernatchez, B.Sc., B.A.A., g.m.a.
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
Étaient présents les conseillers: M. Guy Guénette M. Mario Cardinal Mme Elise Dufresne M. Alexandre Zalac
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M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
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Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
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SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
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16 février 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE CAUSAPSCAL, tenue le 16 février 2015 à 20 h, à l hôtel de ville au 1 rue Saint-Jacques Nord, sont présents : Mesdames les
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PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
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Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
- M. Jean-Louis Bélisle, maire - M. Guy St-Pierre, maire - M. Maurice Grimard, maire. et tous formant quorum.
Procès-verbal de la session régulière du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Bécancour (Service incendie), séance du 20 février 2012, tenue à Sainte-Sophie de Lévrard à 19h30 sous la présidence
Le 4 février 2013. Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.
Le 4 février 2013. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-de-Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 4 février 2013, à 19 h 30, à laquelle sont
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Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
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PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
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MUNICIPALITE DE MANSFIELD ET PONTEFRACT. PROVINCE DE QUEBEC. A une session régulière du conseil de la Municipalité de Mansfield et Pontefract tenue le 2 novembre 2011 et à laquelle sont présents son honneur
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847 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ ROBERT-CLICHE Procès-verbal de la séance régulière du Conseil des maires de la MRC Robert-Cliche tenue, dans la salle William-Chapman de l édifice du Sénateur-Bolduc,
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
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Volume 785 Page 198. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière par intérim.
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Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
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Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
La directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.
2012-01-09 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICPALITÉ PIKE RIVER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du Conseil de la municipalité Pike River tenue en la salle de l hôtel de ville le lundi 9 janvier deux
L érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique
L érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique Hugo Martin Direction régionale de la sécurité civile et sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 15 mai 2014 Contexte
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ANTOINE-LABELLE COMITÉ ADMINISTRATIF. Sont présents et forment le quorum requis :
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ANTOINE-LABELLE COMITÉ ADMINISTRATIF Procès-verbal de la cinq cent cinquante-troisième séance du Comité administratif de la MRC d Antoine-Labelle, tenue
RÈGLEMENTS DU CONSEIL DE LA VILLE DE SCOTSTOWN
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT ST-FRANÇOIS VILLE DE SCOTSTOWN RÈGLEMENT NUMÉRO 412-13 abrogeant les règlements numéro 257-90 et 281-93 et 291-96 relatif aux subventions ayant pour objet de compenser
1. Moment de réflexion
Le lundi 9 juin 2008 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ D IVRY-SUR-LE-LAC À une assemblée régulière du conseil municipal d Ivry-sur-le-Lac, tenue le lundi 9 juin 2008, à 19 heures
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Province de Québec La Municipalité de Sainte-Justine
Province de Québec La Municipalité de Sainte-Justine À UNE SÉANCE ORDINAIRE de la Municipalité de Sainte- Justine tenue le 14 e jour du mois de mai 2009 à 20 h 00 à la Mairie de Sainte-Justine à laquelle
PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard
PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 14 février 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE-D YOUVILLE
Séance 1.4 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE-D YOUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du budget du conseil de la Municipalité régionale de comté de Marguerite-D Youville
#2 André Drapeau #3 - Alexandre Vermette #4 - Simon Giard #5 - Bernard Beauchemin #6 Réjean Cossette
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 2010-09-07 PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Simon, tenue le 7 septembre 2010, à 20H00 à l hôtel
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 12 novembre 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, tenue le lundi 11 e jour de novembre 2013 à 20 h 00 au
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale
1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X. 3.1. Suivi au procès-verbal 9h15 X
Projet d ordre du jour Comité exécutif Lundi 27 janvier 2014 à 9 h 00 Heure Info Adoption 1. Ouverture de l'assemblée 9h00 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 3. Procès-verbal de la cent troisième (103e)
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.