PAVEZIN. Entreprise : (Cachet / Signature)

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1 E.U.R.L. Guy COURAGE "Métrés" COMMUNE DE PAVEZIN Economiste de la Construction Le Bourg Les Allées du Parc - Batiment A PAVEZIN VEAUCHE Tél : CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT RURAL D'ANIMATION 1155 Route du col PAVEZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES (C.C.T.P.) DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL & FORFAITAIRE (D.P.G.F) Entreprise : (Cachet / Signature) SARL CHAUMIER - CLARARD ALEXANDRE CLARARD ARCHITECTE 21 bld Jules Janin - BP SAINT ETIENNE Tél : Lot N 1 DESAMIANTAGE SEPTEMBRE 2015

2 Lot N 1 Page 1 Art Désignation des ouvrages Unit Quantité Unitaire Montant H.T. 1 -Batiments Existants 1 GENERALITES Les travaux objet du présent lot comprendront : - La fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation intégrale de l'ouvrage. - La protection et la surveillance des ouvrages conservés. L'Entrepreneur ne saurait se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché d'une connaissance insuffisante des lieux, sites, limites, moyens d'accès, conditions climatiques, manques d'informations et sujétions diverses en relation avec l'éxécution de ses travaux, il devra établir un constat photographique. L'entrepreneur tiendra compte dans ses prix des nettoyages successifs après éxécution de ses ouvrages, il ne pourra prétendre à quelle plus-value que ce soit pour ces travaux de nettoyage. L'entrepreneur devra assumer l'enlèvement de ses gravats au fur et à mesure de l'avancement de ses travaux. 2 RAPPORT AMIANTE Après le rapport concernant la présence d'amiante dans le projet, notamment dans les éléments de toiture, de calfeutrement et joints divers, il conviendra à chaque entreprise de prendre les précautions nécessaires pour la réalisation de ses travaux (nettoyage avec un aspirateur à filtre très haute efficacité, balayage proscrit, etc...) conformément aux rapports du bureau SOCOTEC réf. CTC/15/574 du 26/02/2015 joint au dossier. Obs L'entrepreneur devra obligatoirement prévoir les différentes déposes en suivant les instructions du dossier technique amiante, suivant les normes et les réglements en vigueur. Les gravats seront évacués dans un centre de traitement agréé, avec un plan de retrait à transmettre à l'inspection du travail. Une visite du chantier avant la remise des offres est fortement recommandée afin d'estimer précisément les travaux et les quantités à évacuer. 3 NOTA - Obs

3 Lot N 1 Page 2 Art Désignation des ouvrages Unit Quantité Unitaire Montant H.T. L'intervention de l'entreprise attributaire du présent lot se fera après neutralisation de toutes les installations : électricité, gaz, eau, fluides, téléphone etc... La présence d'un coffret électrique et d'un point d'eau propre au chantier ( Fourni et posé respectivement par les entreprises des lots Electricité et plomberie chauffage) est indispensable pour l'intervention de l'entreprise attributaire du présent lot. Obs 4 PREPARATION 4.1 Etablissement d'un Plan de Retrait Amiante, comprenant : - Intervention après l'accord de l'inspection du Travail. - Intervention après l'accord de la Médecine du Travail. - Intervention après information auprès de la CRAM et de l'oppbtp. - Intervention comprenant Bordereau de Suivi de Déchet Amianté. - Rédaction du plan de retrait, modifications et adaptations éventuelles jusqu'à la validation du document par tous les organismes concernés. - Le plan de retrait devra être transmis pour validation au Maitre d'ouvrage et au Maitre d'œuvre deux semaines avant la date prévisionnelle de dépôt. POUR L'ENSEMBLE 4.2 Travaux préparatoires : - Balisage de la zone. - Sas de décontamination 5 compartiments (compris douche) et son équipement. - Travail en adduction d'air. - Confinement étanche double peau. - Groupe d'aspiration. - Compris installation et repli de l'ensemble du matériel nécessaire. - Toutes sujétions nécessaires pour le respect de la réglementation. POUR L'ENSEMBLE 4.3 Mesures préalables - point zéro - Réalisation avant le démarrage des travaux, d'une mesure d'empoussièrement réglementaire avec analyse par un laboratoire agrée au choix de l'entreprise et remise d'un rapport au maître d'œuvre et

4 Lot N 1 Page 3 Art Désignation des ouvrages Unit Quantité Unitaire Montant H.T. au maître d'ouvrage. 5 ELEMENTS A DEPOSER 5.1 Dépose de tresses amiantées sur radiateur gaz, suivant modes opératoires, normes et réglements en vigueur. Localisation : - Dans grand gîte suivant plan et rapport désamiantage. 5.2 Dépose de fenêtres avec joints amiantés, suivant modes opératoires, normes et réglements en vigueur. Localisation : - Dans grand gîte suivant plan et rapport désamiantage. 5.3 Dépose d'élements de toiture amiantés sur batiments existants, suivant modes opératoires, normes et réglements en vigueur. Localisation : - Sur l'ensemble des batiments existants suivant plan et rapport désamiantage. 6 CONTROLE ET REPLI DES DECHETS. Nb 7 Nb Evacuation des déchets - Les déchets seront évacués, acheminés et enfouis dans des installations de stockage de déchets dangereux (ISDD) ou de stockage de déchets non dangereux (ISDND) en fonction de leur nature, de leur intégrité et de la réglementation en vigueur. - Après élimination, un exemplaire dûment complété des Bordereaux de Suivi des Déchets Amiantés (BSDA) sera remis au maître d'œuvre et au maître d'ouvrage. 6.2 Transport. 6.3 Mesures libératoires de première restitution Après intervention et nettoyage de la zone, l'entreprise fera éxécuter à sa charge, la ou les mesure(s) d'empoussièrement réglementaire(s) avec prélèvement(s) et analyse(s) par un laboratoire agrée de son choix. Les analyses seront réalisées au microscope électronique à transmission analytique (META). L'entreprise fournira

5 Lot N 1 Page 4 Art Désignation des ouvrages Unit Quantité Unitaire Montant H.T. ensuite au maître d'œuvre et au maître d'ouvrage un exemplaire des rapports d'analyses. En cas de résultat non coforme, l'entreprise reprendra, à sa charge, un nouveau nettoyage de la zone et de nouvelles mesures libératoires jusqu'à l'obtantion de résultats conformes. Total Batiments Existants

6 1 - Batiments Existants RECAPITULATION Total H.T. Lot N 1 Page 5 Net H.T. Total T.T.C. TVA 20,00 %

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