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1 Réf. : A V1 Valbonne Sophia Antipolis TechniSim Consultants 2 rue Saint Théodore Lyon Tél : Zone d Aménagement Concertée (ZAC) des Clausonnes VOLET AIR SANTE Rapport d étude Analyse des impacts Destinataire : Copie : Communauté d'agglomération Sophia Antipolis SETEF Monsieur BESSON Madame Sybille FRANCO Route Dolines Valbonne3 4 chemin château St-Pierre NICE CEDEX 4 Tél. : Tél. : Courriel : Courriel : Date : 30 novembre 2009 TechniSim Consultants SARL RCS de Lyon Code APE 7490B Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Sommaire RÉSUMÉ CONTEXTE GÉNÉRAL RÉGLEMENTATION CONTENU DU VOLET «AIR SANTÉ» Définition du niveau de l étude Définition de la bande de l étude PRÉSENTATION DE L ÉTUDE LA POLLUTION DE L AIR ET LE TRAFIC ROUTIER GÉNÉRALITÉS SUR LA POLLUTION DE L AIR Définition Les polluants émis par le trafic routier et leurs effets Emissions par les véhicules - Réglementation RAPPELS SUR LA RÉGLEMENTATION EN MATIERE DE QUALITÉ DE L AIR Historique Réglementation nationale CALCUL DES ÉMISSIONS ET DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE MÉTHODOLOGIE EMISSION DE POLLUANTS PAR LES ROUTES Horizon Horizon 2015 sans projet d aménagement de la ZAC des Clausonnes Horizon 2015 avec projet d aménagement de la ZAC des Clausonnes Comparaison des émissions entre les différents horizons ANALYSE DE L IMPACT DES ÉMISSIONS SUR LA PRODUCTION D OZONE VÉHICULES-KILOMÈTRES GAZ À EFFET DE SERRE ET CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE MONÉTARISATION DE L EFFET DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE ETUDE DES IMPACTS SUR LA QUALITÉ DE L AIR : MODÉLISATION DE LA DISPERSION OBJECTIFS DOMAINE GÉOGRAPHIQUE ET BANDES D ETUDE LES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES ET AERMET LA TOPOGRAPHIE ET AERMAP LES COMPOSÉS RETENUS (POLLUANTS) HORIZONS ET TRAFICS Horizon 2008 état actuel Horizon 2015 état futur sans projet d aménagement Horizon 2015 état futur avec projet d aménagement RÉSULTATS DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE RAPPEL DES DONNÉES D ENTRÉES RÉSUMÉ DES RESULTATS RÉSULTATS DES SUBSTANCES RÉGLEMENTÉES Dioxyde d azote Particules Benzène Le monoxyde de carbone Dioxyde de soufre Le plomb Le benzo(a)pyrène L arsenic, le cadmium, le nickel Conclusion de la simulation numérique INDICE POLLUTION POPULATION [IPP] ECOSYSTÈMES ET POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE POLLUTION DES SOLS ET DES VÉGÉTAUX : CONTAMINATION DU SOL PAR LE TRAFIC ROUTIER CONTAMINATION DES VÉGÉTAUX PAR LE TRAFIC ROUTIER...67 Technisim Consultants 2

2 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 7.3 EFFETS DES POLLUANTS SUR LES VÉGÉTAUX EFFETS DES POLLUANTS SUR LE RENDEMENT MESURES DE RÉDUCTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE DE PROXIMITÉ CONCLUSION SYNTHESE DE L ÉTUDE GLOSSAIRE...74 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 46 : Résultats de la dispersion pour l arsenic - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 47 : Résultats de la dispersion pour le cadmium - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 48 : Résultats de la dispersion pour le nickel - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 49 : Concentration annuelle relevée au niveau des habitations [µg/m3] pour tous les horizons d étude...64 Tableau 50 : Dépôts attribuables au trafic routier...66 Tableau 51 : Teneur en métaux lourds des sols situés à proximité du trafic routier...67 Tableau 52 : Seuils de dépôts azotés à partir desquels des effets peuvent être observés dans divers écosystèmes...69 TABLEAUX Tableau 1 : Définition du type d étude...9 Tableau 2 : Exemples de bâtis...9 Tableau 3 : Exigences selon le type d étude...10 Tableau 4 : Définition de la bande d étude pour la pollution gazeuse...11 Tableau 5 : Liste des sites sensibles recensés dans la zone d étude...14 Tableau 6 : Limites d émissions UE pour les véhicules Particuliers en g/km...18 Tableau 7 : Limites d émissions UE pour les 2 roues à moteur de plus de 50 cm 3 en g/km...18 Tableau 8 : Limites d émissions UE pour les poids lourds, bus et car en g/kwh...18 Tableau 9 : Référence des brins considérés pour le calcul des émissions...27 Tableau 10 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2008 état actuel...27 Tableau 11 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2015 sans projet...28 Tableau 12 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2015 avec projet...28 Tableau 13 : Consommation de carburant et émission de GES pour les différents horizons sur l ensemble du domaine d étude...35 Tableau 14 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2000, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km)...36 Tableau 15 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2008, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km)...36 Tableau 16 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2015, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km)...37 Tableau 17 : Estimation des coûts de la pollution atmosphérique générée par le transport routier sur une année...37 Tableau 18 : Données trafic pour la situation de référence Tableau 19 : Données trafic pour la situation 2015 sans projet...45 Tableau 20 : Données trafic pour la situation 2015 avec projet...46 Tableau 21: Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon Tableau 22 : Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon 2015 sans projet...48 Tableau 23 : Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon 2015 avec projet...49 Tableau 24 : Normes concernant le dioxyde d azote...51 Tableau 25 : Recommandations de l OMS pour le dioxyde d azote...51 Tableau 26 : Recommandations du CSHPF concernant le dioxyde d azote...51 Tableau 27 : Résultats de la dispersion pour le NO 2 - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 28 : Normes concernant les particules fines...54 Tableau 29 : Recommandations du CSHPF pour les particules fines - PM Tableau 30 : Résultats de la dispersion pour les particules - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 31 : Normes concernant le benzène...56 Tableau 32 : Résultats de la dispersion pour le benzène - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 33 : Recommandations de l OMS concernant le monoxyde de carbone...57 Tableau 34 : Recommandations du CSHPF concernant le monoxyde de carbone...57 Tableau 35 : Résultats de la dispersion pour le CO - concentration sur 8 heures moyenne et maximale en µg/m Tableau 36 : Normes concernant le dioxyde de soufre...58 Tableau 37 : Recommandations de l OMS concernant le dioxyde de soufre...58 Tableau 38 : Recommandations du CSHPF concernant le dioxyde de Soufre...59 Tableau 39 : Résultats de la dispersion pour le dioxyde de soufre - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 40 : Normes concernant le plomb...59 Tableau 41 : Résultats de la dispersion pour le plomb - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 42 : Normes concernant le benzo(a)pyrène...60 Tableau 43 : Recommandations du CSHPF pour le benzo(a)pyrène...60 Tableau 44 : Résultats de la dispersion pour le B(a)P - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Tableau 45 : Normes concernant les métaux lourds...60 Technisim Consultants 3 FIGURES Figure 1 : Schéma général de la méthodologie de la réalisation du volet «air et santé»...13 Figure 2 : Représentation cartographique des tronçons routiers considérés dans le domaine géographique d étude...26 Figure 3 : Comparaison des émissions dans la zone d étude par horizon en NO 2, PM, SO 2, Cadmium, Benzène, Plomb, Chrome et Nickel...29 Figure 4 : Comparaison des émissions dans la zone d étude par horizon en Acétaldéhyde, Acroléine, Formaldéhyde, 1,3- Butadiène, B(a)P, Arsenic, Mercure, Baryum et CO...30 Figure 5 : Emissions engendrées par le trafic dû à l implantation de la ZAC à l horizon 2015 (unité : grammes par jour)..31 Figure 6 : Contribution de l aménagement projeté dans les émissions totales à l horizon 2015 avec projet...32 Figure 7 : Taux de véhicules.km pour l ensemble du domaine d étude...33 Figure 8 : Emissions de GES (en tonnes d équivalent CO 2 ) pour les horizons actuel et futur...35 Figure 9 : Domaine géographique d étude...38 Figure 10 : Modélisation gaussienne d un panache...40 Figure 11 : Rose des vents du 1 er janvier 2008 au 31 décembre Figure 12 : Topographie du site...43 Figure 13 : Horizon concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote...53 Figure 14 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote...53 Figure 15 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote...53 Figure 16 : Horizon concentration moyenne annuelle en particules...55 Figure 17 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en particules...55 Figure 18 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en particules...55 Figure 19 : Horizon concentration moyenne annuelle en benzène...56 Figure 20 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en benzène...56 Figure 21 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en benzène...57 Figure 22 : Zone d habitations...62 Figure 23 : Résultats de l IPP pour l horizon Figure 24 : Résultats de l IPP pour l horizon 2015 sans projet...63 Figure 25 : Résultats de l IPP pour l horizon 2015 avec projet...64 Technisim Consultants 4

3 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts RESUME Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 1 CONTEXTE GENERAL Ce document présente l analyse des impacts de la pollution de l air engendrée par la mise en place de la Zone d Aménagement Concertée (ZAC) des Clausonnes à Valbonne Sophia Antipolis, dans le département des Alpes-Maritimes (06). Ce rapport d étude évoque, d une part, le contexte réglementaire ainsi que les diverses définitions et normes relatives à la pollution atmosphérique notamment au titre de la pollution due au trafic routier. D autre part, il met ensuite en relief la méthodologie utilisée pour le calcul des émissions engendrées par le trafic routier circulant sur tous les tronçons constitutifs du domaine géographique d étude, pour les trois horizons retenus dans le cadre de l étude, à savoir : l horizon 2008 état actuel ; l horizon 2015 sans prise en compte du projet de ZAC ; Horizons futurs l horizon 2015 avec prise en compte du projet. Ces horizons permettent d étudier la variation temporelle des émissions absolues entre l état actuel et l état futur, ainsi que d apprécier la contribution de l implantation du projet dans la qualité de l air local respiré par les riverains. Les résultats détaillés et commentés dans le présent rapport soulignent le fait que le projet d aménagement va occasionner une augmentation générale de l ordre de 19 % en ce qui concerne le trafic dans le domaine géographique d étude par rapport à la situation sans projet pour l horizon futur ; la contribution du projet reste cependant faible en comparaison de l impact conséquent de l autoroute A8, qui représentera la moitié (52 %) du trafic total de la zone d étude en La modélisation de la dispersion des différents polluants réglementés est effectuée ; celle-ci doit permettre d estimer la qualité de l air aux alentours des sources, et joue le rôle d outil d aide à la décision et/ou l information des populations environnantes. En se référant aux calculs et résultats obtenus dans la modélisation, un IPP (indice pollution/population) est déterminé par horizons : cet indice rend compte des effets de la pollution sur la santé des populations, notamment au droit des sites dits «sensibles». Les résultats montrent une contribution non significative de l établissement de la ZAC des Clausonnes dans l aire d étude, avec des concentrations de benzène inférieures aux seuils réglementaires. L objet de l étude est la modélisation de l impact sur la qualité de l air local en ce qui concerne le projet d implantation de la ZAC des Clausonnes dans la ville de Valbonne Sophia Antipolis. L établissement de ce projet d aménagement nécessite une quantification exacte, notamment au point de vue santé et nuisances, au droit des zones dites «sensibles» (écoles, hôpitaux, crèches, parcs,...). Ce projet entraînera des modifications de trafic dont les conséquences sur la qualité de l air doivent être analysées. L étude sera menée conformément à la «Circulaire interministérielle DGS/SD 7 B n du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l air dans les études d impacts des infrastructures routières». 1.1 REGLEMENTATION La pollution de l air a longtemps été perçue comme une problématique concernant uniquement les zones industrielles et fortement urbanisées. Il a fallu attendre les années pour que les approches et la perception des problèmes de la qualité de l air évoluent de manière significative (les pluies acides qui ont frappé l Europe et l Amérique du Nord ont joué un rôle déterminant). L arsenal réglementaire et législatif dédié à la pollution de l air est souvent complexe car il a été élaboré au fil des temps et des avancées des connaissances scientifiques. Il comporte des prescriptions spécifiques à la France et la transposition en droit français de divers accords internationaux auxquels la France a souscrit. Aujourd hui, la qualité de l air est devenue un enjeu majeur dans la politique environnementale des pays industrialisés. En effet, en plus des effets observés liés à la pollution atmosphérique sur la faune et la flore, certains incidents ont permis de mettre en lumière l existence d un lien entre pollution de l air ambiant et santé publique. Par exemple : les épisodes majeurs de pollution comme celui de Londres en De même, un faisceau de présomptions à partir d études épidémiologiques réalisées au cours des vingt dernières années permet d établir une relation probable entre certains polluants, tels que les particules atmosphériques, et les infections et la mortalité d origine respiratoire et cardiovasculaire. Technisim Consultants 5 Ainsi, la santé publique devenant un thème de plus en plus préoccupant associé à l amélioration des connaissances sur ce lien «pollution santé» et au développement des moyens de surveillance et de Technisim Consultants 6

4 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts contrôle, cela a conduit les pouvoirs publics à prévoir des dispositions préventives et d information destinées à éviter que des populations soient soumises à des niveaux de pollution susceptibles de nuire à leur santé. La loi n sur «l air et l utilisation rationnelle de l énergie» du 30 décembre 1996 répond à cette exigence. Elle oblige les maîtres d ouvrage, dès lors que leur projet est susceptible d avoir un impact non négligeable sur l environnement, à en étudier l impact sur la santé des populations ainsi que le coût social représenté. Celle-ci précise dans son article 19 que : «l étude d impact comprend au minimum une analyse de l état initial du site et de son environnement, l étude des modifications que le projet y engendrerait, l étude de ses effets sur la santé, [ ] et les mesures envisagées pour supprimer, réduire et si possible compenser les conséquences dommageables pour l environnement et la santé ; (modifiant la loi n du 10/07/76 relative à la protection de la nature)» ; «en outre, pour les infrastructures de transport, l étude d impact comprend une analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances et des avantages induits pour la collectivité ainsi qu une évaluation des consommations énergétiques résultant de l exploitation du projet, notamment du fait des déplacements qu elle entraîne ou permet d éviter». Cet article 19 a été précisé par la circulaire d application n en date du 17 février 1998 du Ministère de l Aménagement du Territoire et de l Environnement. Le CERTU et le SETRA, à la demande de la DR, de la DNP et de la DDPR, ont élaboré des guides méthodologiques à destination des maîtres d ouvrage et des bureaux d études précisant le contenu de ces études (guides annexés à la lettre ministérielle de janvier 2001). Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts les nuisances dues à la pollution atmosphérique pour l estimation des coûts. Elle fixe des valeurs unitaires relatives pour les coûts de la pollution atmosphérique et de l effet de serre, sur la base du rapport «Transports : choix des investissements et coût des nuisances», établi par le groupe présidé par M. Boiteux en Dans ce cadre, la circulaire interministérielle DGS/SD 7 B no du 25 février 2005 uniformise les pratiques pour une meilleure prise en considération de la santé via l exposition à l air dans les études d impact d infrastructures routières. Cette circulaire introduit la notion de «volet air et santé» et donne les éléments nécessaires à l évaluation des effets de la pollution atmosphérique sur la santé. Cette circulaire servira de référence dans l ensemble de la présente étude. 1.2 CONTENU DU VOLET «AIR SANTE» Le volet «air et santé» vise : à déterminer le tracé routier minimisant l impact de la pollution de l air sur la santé des populations ; à évaluer l indice pollution population (IPP) qui comprend les populations présentes sur chacune des portions du domaine géographique d étude en situation actuelle et future Définition du niveau de l étude L importance de l étude à mener est fonction de la charge prévisionnelle de trafic qui sera supportée par le projet. Son contenu est défini par le plus contraignant des critères suivants : En juin 2001, le SETRA et le CERTU ont publié une note méthodologique dans le cas particulier des projets routiers pour accompagner la mise en œuvre de l article 19 de cette loi et de sa circulaire d application du 17 février Cette note se limitait à indiquer comment prendre en compte l impact des projets routiers vis-à-vis de la pollution atmosphérique. Parallèlement, la DGS a émis deux circulaires générales d application de l article 19 relatives aux études d impacts sanitaires de tout projet (n du 3 février 2000, n du 11 avril 2001). le trafic moyen journalier prévu à terme ; en milieu urbain, le trafic à l heure de pointe la plus chargée ; la densité de la population ; l état initial dans lequel le projet s insère. Le type d étude se trouve défini par les tableaux ci-dessous. Selon le niveau de l étude, les exigences réglementaires diffèrent. Plus récemment, le décret du 1 er août 2003 a modifié le décret n du 12 octobre 1977 pris pour application de l article 2 de la loi n du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, en introduisant la nécessité d une évaluation des effets du projet sur la santé et une procédure de concertation en cas d impacts transfrontaliers. Enfin, l instruction cadre relative aux méthodes d évaluation économique des grands projets d infrastructures de transport du 25 mars 2004 pose les bases d une méthodologie prenant en compte Technisim Consultants 7 Technisim Consultants 8

5 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 1 : Définition du type d étude Trafic à l horizon d étude (selon tronçons homogènes de plus de 1km) densité hbts/km 2 dans la bande d étude > 50000véh/j ou uvp/h véh/j à véh/j ou 2500 uvp/h à 5000 uvp/h véh/j ou 2500 uvp/h G I Bâti avec densité hbts/km 2 I I II G II Bâti avec densité > et < hbts/km 2 I II II G III Bâti avec densité < 2000 hbts/km 2 I II II véh/j ou uvp/h II si L projet > 5 km ou III si L projet < 5 km II si L projet > 25 km ou III si L projet < 25 km II si L projet > 50 km ou III si L projet < 50 km G IV Pas de bâti III III IV IV Tableau 2 : Exemples de bâtis Type de bâti Densité de population Centre-ville classique à hbts/km 2 Grand collectif hbts/km 2 G I Petit collectif hbts/km 2 Centre ancien hétéroclite hbts/km 2 Centre ancien hétéroclite hbts/km 2 Semi-collectif hbts/km 2 Niveau d étude Etude type I Etude type II Etude type III Etude type IV Tableau 3 : Exigences selon le type d étude Exigences - Estimation des émissions de polluants et de la consommation énergétique au niveau de l aire d'étude - Qualification de l état initial par des mesures in situ - Estimation des concentrations dans l aire ou la bande d'étude selon la nature du projet, en zones urbanisées - Analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages/inconvénients induits pour la collectivité - Etude détaillée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la «santé» - Etude des effets sur la végétation et les sols - Mise en place, pour les projets où des problèmes de pollution sont à attendre, de moyens de surveillance de la qualité de l air (en liaison avec le réseau de surveillance de la qualité de l'air) - Estimation des émissions de polluants et de la consommation énergétique au niveau de l aire d'étude - Qualification de l état initial par des mesures in situ - Estimation des concentrations dans la bande d étude autour du projet - Analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages/inconvénients induits pour la collectivité - Etude simplifiée des effets de la pollution atmosphérique du projet sur la santé - Etude légère des effets sur la végétation et le sol - Estimation des émissions de polluants et de la consommation énergétique au niveau de l aire d'étude - Réalisation éventuelle de mesures in situ pour la qualification de l état initial - Analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages/inconvénients induits pour la collectivité - Rappel sommaire des effets de la pollution atmosphérique sur la santé - Rappel sommaire des effets de la pollution atmosphérique sur la végétation et le sol - Estimation des émissions de polluants et de la consommation énergétique au niveau de l aire d'étude - Analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages/inconvénients induits pour la collectivité - Informations sur la pollution atmosphérique et ses effets sur la santé G II G IV Centre récent des petites villes hbts/km 2 Pavillonnaire dense hbts/km 2 Pavillonnaire hbts/km 2 Hameau lâche hbts/km 2 Maisons groupée 100 hbts/km 2 Maisons isolées 20 hbts/km Définition de la bande de l étude La bande d étude est définie autour de chaque voie subissant une hausse / baisse significative de trafic (10 %) consécutive au projet. Elle est adaptée à l étude de l influence du projet sur la pollution atmosphérique des polluants primaires à l échelle locale. Technisim Consultants 9 Technisim Consultants 10

6 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Concernant la pollution particulaire, la largeur de la bande d étude est de 100 m, quel que soit le trafic. Se rapportant à la pollution gazeuse, la largeur minimale de la bande d étude de part et d autre de l axe médian du tracé le plus significatif du projet est définie dans le tableau suivant par le plus contraignant des deux critères ci-après : le TMJA prévu à terme (ou, en milieu urbain, le trafic à l heure de pointe la plus chargée) ; en limite de bande, le non-dépassement de la concentration maximale en NO 2. TMJA à l horizon d étude [véhicule/jour] Tableau 4 : Définition de la bande d étude pour la pollution gazeuse Critères permettant de définir la largeur minimale de la bande d étude Trafic à l heure de pointe [uvp/h] Largeur minimale de la bande d étude de part et d autre de l axe [m] Valeur maximale en NO 2 en limite de bande [µg/m 3 ] (2020) > > ,9 ] ] ] ] 300 0,7 ] ] ] ] 200 0,3 ] ] ] ] 150 0, ,3 En pratique, pour un projet, le trafic est d abord estimé. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 1.3 PRESENTATION DE L ETUDE Le trafic moyen journalier annuel se situant entre et véhicules par jour (véh/j) sur l aménagement futur, l étude à effectuer sera de type II. Elle doit par conséquent comporter : - une estimation des principales émissions polluantes et de la consommation énergétique au niveau du domaine d étude ; - une estimation simple des concentrations aux abords de la voie (bande d étude) par similitude avec des points de mesure existants ; - une analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages/inconvénients induits pour la collectivité ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Toute l étude est menée conformément à la «Circulaire interministérielle DGS/SD 7 B n du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la population de l air dans les études d impact des infrastructures routières». Trois situations sont retenues pour la simulation : - la situation actuelle (horizon 2008) ; - la situation future (horizon 2015) sans l aménagement. - la situation future (horizon 2015) avec l aménagement. Si, à la limite de bande s appliquant à ce trafic, la valeur de NO 2 n est pas dépassée, alors la largeur de bande est conservée. Dans le cas contraire, la bande est élargie jusqu à ce que la concentration en NO 2 en limite de bande ne dépasse pas la valeur maximale correspondante. La simulation des processus intervenant dans le transport et la dispersion des polluants dans l atmosphère nécessite de prendre en considération plusieurs paramètres. A savoir : - la topographie et la rugosité de l aire d étude ; - les sources d émissions (voirie existante, aménagement futur) ; - les conditions météorologiques. TechniSim Consultants, de par son expérience de la modélisation des phénomènes de transportdiffusion dans l atmosphère, utilisera le logiciel AERMOD pour réaliser une série de simulations ayant pour but de représenter les niveaux de pollution dus au trafic autour du futur contournement. La figure ci-dessous retrace la méthodologie appliquée lors de la réalisation d un volet «air et santé». Technisim Consultants 11 Technisim Consultants 12

7 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 5 : Liste des sites sensibles recensés dans la zone d étude Type de site Complément Localisation Ecole maternelle Daudet 173 route de Grasse Collège de Valbonne Centre International de Valbonne chemin Darbousson 190 rue Frédéric Mistral Ecole Communale Du Cap 580 route St Jean Ecoles/Collèges/Lycées EBICA (Ecole Bilingue Internationale Côte d'azur) Ecole Primaire Saint Claude 80 route des Lucioles 1411 chemin St Claude Lycée Polyvalent Leonard de Vinci Lycée Enseignement Professionnel Polyvalent Jacques Dolle 214 rue Jean Joannon 120 chemin St Claude Ecoles Sartoux 286 rue Vigne Haute Figure 1 : Schéma général de la méthodologie de la réalisation du volet «air et santé» Le volet «air et santé» examine tout particulièrement l état de la qualité de l air au niveau de cibles choisies en fonction de leur sensibilité environnementale. Ces cibles sont aussi qualifiées de «lieux sensibles». On désigne par «lieux sensibles» : les hôpitaux, crèches, écoles, stades, centres sportifs, résidences de personnes âgées. Dans la présente étude, les lieux sensibles sont constitués par les habitations rencontrées sur le chemin des Clausonnes (à proximité de l emplacement de la future ZAC), les centres sportifs existant dans le domaine géographique étudié ainsi que par plusieurs écoles. La liste de ces sites sensibles est récapitulée dans le tableau ci-après. Equipements sportifs Maisons de retraite Crèches / halte garderies Athlétique Club Valbonne U.S.V.S.A Stade Tribune Golf Country Club Cannes Mougins Club des Jeunes d'antibes Juan Les Pins / Stade de Football Rugby Club Tennis municipal A.K.A.D.A Compagnie d'arc Ball Trap Sports Cars Unlimited Club Omnisports de Valbonne Piscine Municipale Résidence Lou Paradou Résidence Retraite Les Pensées (Ets) Résidence Club Les Arcades Commune d'antibes Crèche Familiale Laval Promenade Bouillide Route Biot 175 route Antibes Super Antibes rte Trois Moulins chemin Eucalyptus 152 route Trois Moulins 47 avenue Philippe Rochat Stand des Croutons rue Henri Laugier 2040 chemin Saint Bernard Bat B Les Caryatides rue Frédéric Mistral 469 chemin Tuilières 530 chemin Ames du Purgatoire 66 chemin Gastaud chemin Lintier Les Pins bat r Robert Desnos vieux chemin St Jean Technisim Consultants 13 Technisim Consultants 14

8 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 2 LA POLLUTION DE L AIR ET LE TRAFIC ROUTIER 2.1 GENERALITES SUR LA POLLUTION DE L AIR Définition Au sens de la loi sur «l air et l utilisation rationnelle de l énergie», la pollution atmosphérique est «l introduction par l homme, directement ou indirectement, dans l atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives» Les polluants émis par le trafic routier et leurs effets La pollution atmosphérique a des impacts différents selon l échelle considérée : A l échelle planétaire ou continentale, les phénomènes découlent de l action à long terme des émissions de polluants (effet de serre et destruction de la couche d ozone) ; A l échelle régionale, les phénomènes découlent de la dispersion et de la réactivité chimique des polluants atmosphériques. Les effets se font sentir à quelques dizaines ou centaines de kilomètres des sources, après plusieurs semaines ou mois de transport (pollutions acides et physico-chimiques) ; A l échelle locale, les effets se font sentir à proximité des sources, pendant les heures ou les jours qui suivent l émission (pollution urbaine ou ponctuelle). Exemple : nuisances olfactives. Les principaux polluants émis par le trafic routier sont listés ci-dessous : Les polluants réglementés sont les suivants : le dioxyde d azote NO 2 ; le monoxyde de carbone CO ; les poussières en suspension ; le benzène C 6 H 6 ; le dioxyde de soufre SO 2 ; le plomb Pb ; l ozone O 3 (notamment formé à partir des dioxydes d azote et des hydrocarbures sous l effet du soleil) Emissions par les véhicules - Réglementation En 1992, la Commission européenne a mis en place le programme "AUTO-OIL". Ce programme a pour objectif d évaluer l'impact sur la qualité de l'air en 2010 de différentes mesures portant, pour l'essentiel, sur l'amélioration des performances des véhicules neufs et sur des carburants de meilleure qualité, dans plusieurs villes européennes. La mise en œuvre d «AUTO-OIL» s'est traduite par une série de directives fixant des normes, dites normes "Euro". Les normes "Euro" imposent des valeurs limites d émission à l échappement pour certains polluants : monoxyde de carbone (CO), oxydes d azote (NOx), hydrocarbures (HC) et Particules. Par ailleurs, les pots catalytiques, rendus obligatoires depuis 1993, ont permis une forte baisse des émissions unitaires d oxydes d azote (NOx), de monoxyde de carbone (CO) et de composés organiques volatils (COVNM). Les trois générations de normes européennes pour les véhicules légers (Euro1 en 1992, Euro 2 en 1996 et Euro 3 en 2000) ont eu un impact sensible sur les émissions des véhicules commercialisés dans l Union Européenne et ont contribué à une forte réduction des pollutions locales. les oxydes d azote NO X ; le monoxyde de carbone CO ; les poussières en suspension ; le benzène C 6 H 6 ; les hydrocarbures ; les oxydes de soufre SO X ; le dioxyde de carbone CO 2 ; les métaux lourds contenus dans les carburants (plomb Pb, cadmium Cd ). Technisim Consultants 15 La norme Euro 4 «Automobile» est entrée en vigueur le 1 er janvier 2005 et la norme Euro 3 «Moto» est entrée en vigueur le 1 er janvier L'UE a encore durci les normes relatives aux émissions de polluants produites par les véhicules Diesel et essence, notamment les oxydes de nitrogène (NOx) et les particules (PM), qui constituent les principales menaces pour la santé publique. Le Parlement Européen a adopté, le 13 décembre 2006, les nouvelles normes automobiles de réduction des émissions polluantes Euro 5 et Euro 6 qui fixent des niveaux plus stricts d'émission de particules et de NOx pour les nouveaux véhicules et les camionnettes vendus sur le marché communautaire. Technisim Consultants 16

9 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Les normes Euro 5 sont entrées en vigueur en septembre 2009 et imposent notamment l'équipement d'un filtre à particules sur tous les moteurs diesel. En outre, à compter de janvier 2011, les versions à moteur diesel d'un modèle de voiture existant devront être équipées d'un filtre à particules à leur sortie d'usine. Euro 6 abaissera quant à elle notablement les limites d'émission de d'oxydes d'azote par les véhicules à moteur diesel (réduction de 68 % par rapport à la limite d'émission actuelle) et entrera en vigueur cinq années après Euro 5, c'est-à-dire en Cette norme devrait selon la Commission permettre de réduire de 60 à 90 % les effets nocifs pour la santé par rapport à la réduction résultant de l'application de la norme Euro 5. Pour le vice-président de la Commission chargé de la politique des entreprises et de l'industrie, M. Günter Verheugen, cette réglementation est importante pour l'amélioration des performances environnementales des véhicules et pour maintenir la position concurrentielle de l'industrie automobile européenne. Celle-ci bénéficie d'un délai suffisant pour planifier convenablement les mesures à prendre et réagir à ces exigences, indique-t-il. L'Association des constructeurs automobiles européens (Association of European Automobile Manufacturers, ACEA) juge également la mesure réalisable dans les délais mais estime en revanche que les coûts de cette mise au norme ont été sous évalués d'1/3 et qu'en conséquence le prix des voitures diesel accuserait une hausse de prix de plus de 900 euros. Le vote du Parlement européen s'appuie sur un compromis réalisé avec le Conseil. Les émissions polluantes des véhicules d un poids total autorisé en charge (PTAC) de plus de 3,5 tonnes sont encadrées depuis 1990 par des directives européennes de plus en plus contraignantes, avec l introduction des normes Euro 0, 1, 2 et 3 de 1990 à 2006 et depuis octobre 2006 Euro 4. Puis, par anticipation des constructeurs, Euro 5, qui est obligatoire à partir d octobre Une nouvelle norme Euro 6 est actuellement en cours d élaboration. La Commission européenne a déposé, le 9 octobre 2007, une proposition visant à réduire, à compter de 2012, le volume des oxydes d azote et de particules émis par les poids lourds et les autobus de respectivement 80 % et 66 % par rapport à l étape Euro 5. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Classe Diesel Essence Norme Tableau 6 : Limites d émissions UE pour les véhicules Particuliers en g/km NT Année TT CO HC HCNM HC+NOx NOx PM Euro ,72 0,97 0,14 Euro 2 IDI Euro 2 DI ,00 0,70 0, ,00 0,90 0,10 Euro 3 01/ /2001 0,64 0,56 0,50 0,05 Euro 4 01/ /2006 0,50 0,30 0,25 0,025 Euro 5 09/ /2011 0,50 0,23 0,18 0,005 Euro 6 09/ /2015 0,50 0,17 0,08 0,005 Euro ,72 0,97 Euro ,72 0,50 Euro 3 01/ /2001 2,30 0,20 0,15 Euro 4 01/ /2006 1,00 0,10 0,08 Euro 5 09/ /2011 1,00 0,10 0,068 0,06 0,005* Euro 6 09/ /2015 1,00 0,10 0,068 0,06 0,005* NT = Nouveau Type Les nouveaux modèles doivent respecter la norme à la date d entrée en vigueur indiquée. TT = Tout Type. Tous les véhicules neufs doivent respecter la norme à la date d entrée en vigueur indiquée. * pour moteur à Injection Directe d essence mélange pauvre seulement. Classe Essence Normes Tableau 7 : Limites d émissions UE pour les 2 roues à moteur de plus de 50 cm 3 en g/km Norme NT Année TT Euro 1 06/ /2000 CO HC NOx 8,0 si 2 temps 13,0 si 4 temps Euro 2 01/ /2004 5,5 Euro 3 01/ /2007 2,0 4,0 si 2 temps 3,0 si 4 temps 0,1 si 2 temps 0,3 si 4 temps 1,2 si < 150cm 3 1,0 si > 150cm 3 0,3 0,8 si < 150cm 3 0,3 si > 150cm 3 0,15 Tableau 8 : Limites d émissions UE pour les poids lourds, bus et car en g/kwh Textes de référence (directive) Date de mise en application (tous types) NOx CO HC PM Euro 0 88/77 01/10/ ,4 11,2 2,4 - Euro 1 91/542 (A) 01/10/ ,9 1,23 0,36 Euro 2 91/542 (B) 01/10/ ,1 0,15 Euro /96 01/10/ ,1 0,66 0,13 Euro /96 01/10/2006 3,5 1,5 0,46 0,02 Euro /96 01/10/ ,5 0,46 0,02 Technisim Consultants 17 Technisim Consultants 18

10 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 2.2 RAPPELS SUR LA REGLEMENTATION EN MATIERE DE QUALITE DE L AIR Afin de préserver la qualité de l air des générations futures, de nombreux textes sont apparus, aussi bien au niveau national qu au niveau Européen et international. Trois approches réglementaires coexistent et se complètent : L approche «source» vise à contrôler les émissions de polluants par des contraintes sur les émetteurs de polluants, qu ils soient fixes ou mobiles. L instauration de valeurs limites d émissions à partir de 1970, puis leurs réductions successives, ont engendré une baisse considérable des émissions unitaires des véhicules. L approche «qualité du milieu» fixe des valeurs de qualité de l air ambiant à ne pas dépasser, sur la base de la protection de la santé ou des écosystèmes. L approche «plafonds nationaux d émissions», essentiellement internationale, vise à diminuer les quantités globales de polluants par les états, dans l objectif de protéger le milieu naturel ou la santé. Sont concernés essentiellement les polluants susceptibles de se déplacer au-delà des frontières et qui ont un effet néfaste, comme les polluants acides ou les précurseurs de l ozone troposphérique Historique La réglementation française pour l air ambiant s appuie principalement sur les directives européennes. La qualité de l air ambiant fait l objet de réglementations communautaires depuis le début des années 80. Les directives européennes portant sur la qualité de l air ambiant concernent notamment : Les valeurs limites à respecter dans l air ambiant pour un certain nombre de polluants ; La qualité de combustion et des rejets de diverses sources de pollution ; Les plafonds d émissions nationaux à respecter par les pays. Ces dernières sont conçues en tenant compte des recommandations de l OMS. La réglementation française pour l air ambiant s appuie principalement sur les directives européennes, dont : La directive 80/779/CEE du 15 juillet 1980 concentrant les valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l anhydride sulfureux et les particules en suspension ; Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts La directive 82/884/CEE du 3 décembre 1982 concernant les valeurs limites pour le plomb contenu dans l atmosphère ; La directive 84/360/CEE du Conseil du 28 juin 1984 relative à la lutte conter la pollution atmosphérique en provenance des installations industrielles ; La directive 85/203/CEE du 27 mars 1985 concernant les nomes de qualité de l air pour le dioxyde d azote ; La directive 88/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1988 relative à la limitation des nuisances des émissions de certains polluants dans l atmosphère en provenance des grandes installations de combustion ; La directive 92/72/CEE du 21 septembre 1992 concernant la pollution de l air par l ozone. Afin de renforcer la protection de l air, une nouvelle directive «cadre» sur la gestion et l évaluation de la qualité de l air ambiant a été adoptée le 27 septembre Les quatre principaux objectifs de cette directive sont listés ci-après : Définir et fixer les objectifs concernant la pollution de l air ambiant dans la Communauté afin d éviter, prévenir et réduire les effets nocifs pour la santé humaine ou pour l environnement dans son ensemble ; Evaluer, sur la base de critères communs, la qualité de l air ambiant dans les Etats membres ; Disposer d informations adéquates sur la qualité de l air ambiant et faire en sorte que le public soit informé, entre autres par des seuils d alerte ; Maintenir la qualité de l air ambiant lorsqu elle est bonne et l améliorer dans les autres cas. Cette directive se distingue des précédentes par : L étendue de la gamme des polluants réglementés dans l air ambiant ; La révision des seuils en vigueur des polluants déjà réglementés ; L obligation de surveiller la qualité de l air sur les agglomérations de plus de habitants et les zones susceptibles de dépasser certaines valeurs limites. Ainsi, la directive 96/62/CE du 27 septembre 1996 concernant l évaluation et la gestion de la qualité de l air ambiant a donc imposé une obligation de surveillance, à plus ou moins long terme, sur huit autres polluants (en sus des cinq déjà suivis) : les particules fines (PM 10 ), le benzène (C 6 H 6 ), le monoxyde de carbone (CO), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), le cadmium (Cd), l arsenic (As), le nickel (Ni), le mercure (Hg). Technisim Consultants 19 Technisim Consultants 20

11 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Ces choix découlent de l évolution des problèmes de pollution et de la part désormais importante prise par la circulation automobile. Outre leur nocivité intrinsèque, ces substances ont été choisies car elles constituent de bons traceurs atmosphériques des activités humaines (transport, combustion, industrie). La directive prévoit également la possibilité d étendre la réglementation à d autres polluants, en fonction de l évolution des connaissances sur la pollution de l air et ses effets. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts La première grande législation sur l air reste la loi n du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs, dont l objectif était d éviter les pollutions de l atmosphère et les odeurs qui incommodent la population, compromettent la santé ou la sécurité publiques, ou nuisent à la production agricole, à la conservation des constructions et monuments, ou au caractère des sites. A la suite de cette directive cadre, les «directives filles» suivantes ont été adoptées : La directive 1999/30/CE du Conseil 22 avril 1999 relative à la valeur limite pour l anhydride sulfureux, les NOx, les particules et le plomb dans l air ambiant. Cette directive préconise la surveillance des PM 2.5 (les PM10 sont réglementés) ; La directive 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites du benzène et du monoxyde de carbone. Elle fixe les valeurs limites à atteindre respectivement en 2005 et 2010 pour ces deux polluants ; La directive 2002/3/CE du Parlement européen et du conseil de 12 février 2002 relative à l ozone dans l air ambiant. Elle fixe les objectifs à longs termes et les valeurs limites d ici 2010 pour ce polluant ainsi qu un seuil d information et un niveau d alerte plus sévère que celui de Elle préconise aussi la surveillance de divers précurseurs d ozone comme les COV ; La directive 2004/107/CE du 15 décembre 2004 concernant l arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les HAP dans l air ambiant. La directive 2008/50/CE du 21 mai 2008, relative à la qualité de l air ambiant et un air pur pour l Europe, regroupe la directive cadre 96/62/CE ainsi que les directives filles 2002/3/CE, 2000/69/CE et 1990/30/CE. Elle reprend les objectifs indiqués dans la précédente directive cadre en y ajoutant deux autres points : La surveillance des tendances à long terme et des améliorations obtenues grâce aux mesures nationales et communautaires ; Le souhait de promouvoir une coopération accrue entre les Etats membres. Au-delà du maintien des exigences de surveillance des principaux polluants, elle fixe aussi des valeurs réglementaires pour les particules fines PM 2,5 jusqu à présent sans obligation de surveillance Réglementation nationale La qualité de l air a également fait l objet de dispositions réglementaires au plan national et ce, depuis le début du siècle dernier. Déjà en 1932, la loi Morizet proclame "qu'il est interdit d émettre des fumées". Technisim Consultants 21 Cette loi a été complétée par la loi n du 30 décembre 1996 sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie, qui prévoit plusieurs dispositifs de prévention et de surveillance de la pollution atmosphérique (loi codifiée aux articles L et suivants du Code de l'environnement). Surveillance de la qualité de l air La surveillance est assurée par des organismes agréés (Atmopaca, Airparif ) sur tout le territoire, et notamment dans les agglomérations de plus de habitants et dans les lieux où la pollution est présumée la plus forte. Le décret n du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites, modifié, détermine : Des objectifs de qualité, et des valeurs limites pour les particules, le plomb, le monoxyde de carbone, et le benzène ; Des seuils d information et d alerte pour le dioxyde d azote, le dioxyde de soufre et l ozone. En cas de dépassement des seuils d information, le préfet prend des mesures visant à informer le public et diffuser des recommandations sanitaires et des préconisations visant à limiter les émissions polluantes. Lorsque le niveau d alerte est atteint, le préfet peut aussi mettre en œuvre des mesures de restriction ou de suspension de certaines activités. Ce décret a été successivement modifié par le décret n du 15 février 2002 (transposition des directives 1999/30/CE et 2000/69/CE) et le décret n du 12 novembre 2003 (transposition de la directive 2002/3/CE). Les plans régionaux pour la qualité de l air (PRQA) Régis par le décret n du 6 mai 1998 relatif aux plans régionaux pour la qualité de l'air, modifié par le décret n du 24 février 2004, les plans sont élaborés à l initiative du Préfet de région, afin de fixer les orientations permettant d atteindre les objectifs de qualité. Ces plans fixent également des objectifs de qualité spécifiques à certaines zones. Ceux-ci comprennent : Technisim Consultants 22

12 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Une évaluation de la qualité de l air ; Une évaluation des effets de la qualité de l air sur la santé et les milieux ; Un inventaire des principaux polluants, de leurs sources d émission, et une estimation de l évolution des émissions ; Des orientations visant à améliorer la qualité de l air et portant sur : o la surveillance ; o des recommandations quant à la maîtrise des sources fixes et mobiles de pollution ; o l information du public sur la qualité de l air et sur les mesures à adopter pour concourir à son amélioration. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Les orientations portent sur (article 28-1 de la loi n du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs modifiée, article L du Code de l'environnement) : La diminution du trafic routier ; Le développement des transports collectifs et des moyens de déplacement moins polluants ; L aménagement des voiries afin d améliorer l efficacité des usages ; L organisation du stationnement ; Le transport et la livraison des marchandises ; L encouragement des collectivités et des entreprises à favoriser l utilisation des transports publics et le recours au covoiturage au sein de leur personnel. Les plans de protection de l atmosphère (PPA) Définis à l'article L du code de l'environnement, les Plans de Protection de l'atmosphère sont élaborés à l initiative du Préfet dans les agglomérations de plus de habitants, et dans les zones où les valeurs limites relatives à la qualité de l air sont dépassées ou risquent de l être. Pour chacune des substances polluantes précédemment énumérées, le plan de protection de l'atmosphère définit les objectifs permettant de ramener, à l'intérieur de l'agglomération ou de la zone concernée, les niveaux de concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites fixées (décret n du 25 mai 2001 relatif aux plans de protection de l'atmosphère et aux mesures pouvant être mises en œuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique). Le plan définit les modalités de déclenchement de la procédure d'alerte. A cet effet, il inclut notamment les indications suivantes relatives : Aux principales mesures d'urgence concernant les sources fixes et mobiles susceptibles d'être prises et à l'estimation de leur impact prévisible ; A la fréquence prévisible des déclenchements de la procédure d'alerte ; Aux conditions dans lesquelles les exploitants des sources fixes sont informés, le cas échéant par voie de notification, du début et de la fin de la mise en application des mesures d'alerte ; Aux conditions d'information du public sur le début et la fin de la mise en application des mesures qui lui sont directement applicables. Les plans de déplacements urbains (PDU) Ils sont élaborés à l initiative des communes ou de leurs groupements, dans les agglomérations de plus de habitants, afin de définir les principes d organisation des transports, de la circulation, et du stationnement. Technisim Consultants 23 Technisim Consultants 24

13 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 3 CALCUL DES EMISSIONS ET DE LA CONSOMMATION ENERGETIQUE 3.1 METHODOLOGIE Le calcul des émissions de polluants atmosphériques est réalisé en utilisant la méthodologie et les facteurs d émissions Copert III. COPERT (Computer Programme to Calculate Emissions from Road Transport) est un modèle élaboré au niveau européen (MEETi, CORINAIR, etc.) par différents laboratoires ou instituts de recherche sur les transports (INRETS, LAT, TUV, TRL, TNO, etc.). Diffusé par l Agence Européenne de l Environnement (AEE), il permet d estimer les émissions atmosphériques liées au trafic routier des différents pays européens. Bien qu il s agisse d une estimation à l échelle nationale, la méthodologie COPERT s applique, dans certaines limites, à des résolutions spatio-temporelles plus fines (1 heure ; 1 km 2 ) et permet ainsi d élaborer des inventaires d émission à l échelle d un tronçon routier, que l on appellera «brin», ou du réseau routier d une zone ou d une agglomération. Dans l attente de nouvelles avancées, l ADEME préconise la méthodologie COPERT III pour le calcul des émissions réelles, méthodologie qu elle a adaptée à la situation française et mise en oeuvre dans la version 2.0 du logiciel IMPACT-ADEME. Le programme de recherche européen ARTEMIS, actuellement en cours de réalisation, permettra une mise à jour importante des connaissances sur les émissions réelles du transport et leur modélisation. Les parcs automobiles utilisés sont ceux de 2007 (horizon actuel) et futur de l INRETS. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Le modèle d émissions du système Européen COPERT III calcule les quantités de polluants rejetées par le trafic sur les différentes voies de circulation introduites dans le modèle. Le modèle COPERT III (Computer Programme to calculate Emissions from Road Transport), développé sous l égide de l Agence Européenne de l Environnement afin de permettre aux états membres d effectuer des inventaires homogènes de polluants liés au transport routier, intègre l ensemble des données disponibles aujourd hui, et permet également le calcul de facteurs d émission moyens sur une voie donnée ou un ensemble de voies, pour peu que les véhicules circulant sur cette voie constituent un échantillon représentatif du parc national. COPERT III est capable d utiliser le flux de véhicules sur chaque tronçon donné, soit par des comptages, soit par un modèle de trafic. Le flux total par tronçon est alors décomposé par type de véhicule selon la classification européenne ECE et PRE ECE. Cette ventilation utilise les données du parc automobile standard français déterminé par l ADEME et l INRETS sur l intervalle Enfin, le modèle COPERT III évalue, pour chaque type de véhicule, les polluants gazeux (NOx, CO, COV, C 6 H 6...) et particulaires (PM10), d après les facteurs d émission de la méthodologie reconnue par le CERTU, l INRETS et l ADEME. Ces émissions sont alors imposées sur le modèle numérique de terrain. Les brins routiers considérés dans cette étude sont au nombre de 17 : 3.2 EMISSION DE POLLUANTS PAR LES ROUTES Le réseau routier a été divisé en plusieurs brins et est constitué par les voies existantes (A8, D35, D535, D435, D103) pour l horizon actuel. Pour l horizon futur, les émissions du futur aménagement ont été calculées pour l ensemble du barreau (les portions de route spécialement greffées au projet de ZAC sont donc prises en compte à l horizon 2015 avec projet). Les tronçons sont considérés comme sources de polluants de types linéaires. Figure 2 : Représentation cartographique des tronçons routiers considérés dans le domaine géographique d étude Les émissions des divers polluants sont évaluées à partir du nombre de véhicules. i MEET : Methodology for Calculating Transport Emissions and Energy Consumption - DG Transport, Commission Européenne Technisim Consultants 25 Technisim Consultants 26

14 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Numéro du brin Tableau 9 : Référence des brins considérés pour le calcul des émissions Appellation Numéro du Appellation Numéro du du brin 1 RD35 - Mougins (T1) 4 RD103 - Sophia Antipolis (T1) 7 RD35 - Valmasque (T1) 10 Trois Moulins - Super Antibes 13 RD35 - Antibes (T2) brin Technisim Consultants 27 du brin 2 RD35 - Mougins (T2) 5 RD103 - Sophia Antipolis (T2) 8 RD35 - Valmasque (T2) brin Appellation du brin 3 RD35 - Mougins (T3) 6 Chemin des Clausonnes 9 Trois Moulins - ZAC 11 RD RD35 - Antibes (T1) 14 RD35 - Antibes (T3) 16 A8 17 ZAC des Clausonnes 15 RD535 Les émissions des polluants, calculées pour chacun de ces brins, sont présentées dans les tableaux cidessous. Pour chaque horizon défini ci-dessus, le trafic (VL et PL) de chaque tronçon et la vitesse de circulation sont utilisés comme données d entrée par le modèle IMPACT ADEME (Version 2.0) pour la quantification de la consommation énergétique et des polluants générés au niveau des routes de l aire d étude Horizon 2008 Les émissions sur les brins considérés pour l horizon 2008 (état actuel) sont répertoriées dans le tableau qui suit : Tableau 10 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2008 état actuel g/jour NO PM , SO , C 6H , , , Pb 0,16 0,09 0,20 0,96 0,43 0,00 0,18 0,64 0,11 0,81 0,92 1,78 1,23 0,41 0,42 14 Cd 0,00 0,00 0,00 0,01 0,01 0,00 0,00 0,01 0,00 0,01 0,01 0,02 0,02 0,01 0,01 0,24 Cr 0,01 0,01 0,01 0,06 0,03 0,00 0,01 0,05 0,01 0,05 0,06 0,12 0,09 0,03 0,03 1,2 Ni 0,02 0,01 0,02 0,09 0,04 0,00 0,02 0,06 0,01 0,06 0,09 0,17 0,13 0,04 0,04 1,7 ACE 11 5, , , ACRO 5,4 2,9 6, ,10 5,4 21 3, FORM , BUT 3,8 2,0 4, ,08 4,0 17 2, BaP 2,7E-4 1,5E-4 3,3E-4 1,6E-3 7,1E-4 2,9E-6 2,9E-4 1,1E-3 1,8E-4 1,1E-3 1,5E-3 3,0E-3 2,1E-3 6,9E-4 7,0E-4 1,7E-2 As 1,8E-2 9,6E-3 2,1E-2 3,9E-2 1,5E-2 2,5E-2 3,2E-2 2,0E-2 3,0E-2 7,3E-2 4,8E-2 5,2E-2 4,3E-2 1,9E-2 3,5E-2 4,2E-1 Hg 3,5E-3 1,9E-3 4,3E-3 7,8E-3 3,1E-3 5,0E-3 6,4E-3 3,9E-3 5,9E-3 1,5E-2 9,6E-3 1,0E-2 8,6E-3 3,8E-3 7,0E-3 8,5E-2 Ba 6,6E-2 3,6E-2 8,1E-2 3,9E-1 1,7E-1 7,1E-4 7,2E-2 2,6E-1 4,4E-2 2,6E-1 3,7E-1 7,3E-1 5,1E-1 1,7E-1 1,7E-1 7,1E-1 CO Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Horizon 2015 sans projet d aménagement de la ZAC des Clausonnes Les émissions sur les brins considérés pour l horizon 2015 (sans projet) sont listées dans le tableau suivant : Tableau 11 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2015 sans projet g/jour NO PM , SO , , , C 6H 6 4,0 2,2 4, ,10 4,3 16 1,9 9, Pb 0,09 0,07 0,15 0,78 0,34 0,00 0,14 0,49 0,06 0,28 0,69 1,5 1,1 0,36 0,35 12 Cd 0,00 0,00 0,00 0,01 0,01 0,00 0,00 0,01 0,00 0,00 0,01 0,03 0,02 0,01 0,01 0,27 Cr 0,01 0,01 0,01 0,07 0,03 0,00 0,01 0,05 0,00 0,02 0,06 0,13 0,10 0,03 0,03 1,4 Ni 0,02 0,01 0,02 0,09 0,04 0,00 0,02 0,06 0,01 0,03 0,08 0,19 0,14 0,05 0,04 2,0 ACE 6,6 3,6 8,1 41,1 18,1 0,23 7,2 29 0, ACRO 3,4 1,8 4, ,12 3,7 15 0,00 9, FORM 13 6, , , BUT 2,0 1,1 2,5 13 5,7 0,07 2,3 9,9 0,01 4, ,5 5,9 415 BaP 2,9E-4 1,6E-4 3,6E-4 1,8E-3 8,0E-4 4,3E-6 3,2E-4 1,2E-3 1,4E-4 5,1E-4 1,6E-3 3,4E-3 2,5E-3 8,6E-4 8,1E-4 2,1E-2 As 1,8E-2 9,6E-3 2,1E-2 3,9E-2 1,5E-2 2,5E-2 3,2E-2 2,0E-2 3,0E-2 7,3E-2 4,8E-2 5,2E-2 4,3E-2 1,9E-2 3,5E-2 4,2E-1 Hg 3,5E-3 1,9E-3 4,3E-3 7,8E-3 3,1E-3 5,0E-3 6,4E-3 3,9E-3 6,0E-3 1,5E-2 9,6E-3 1,0E-2 8,6E-3 3,8E-3 7,0E-3 8,5E-2 Ba 7,2E-2 3,8E-2 8,7E-2 4,5E-1 2,0E-1 1,1E-3 7,8E-2 2,8E-1 3,4E-2 1,3E-1 4,0E-1 8,4E-1 6,2E-1 2,1E-1 2,0E-1 8,8E-1 CO Horizon 2015 avec projet d aménagement de la ZAC des Clausonnes Les émissions sur les brins considérés pour l horizon 2015 (avec projet) sont classées dans le tableau ci-dessous : Tableau 12 : Emissions de chaque brin en grammes par jour [g/j] pour l horizon 2015 avec projet g/jour NO PM SO , C 6H 6 8,5 4, ,2 7,4 19 2, Pb 0,26 0,12 0,33 0,75 0,43 0,03 0,22 0,56 0,07 0,33 0,78 1,6 1,2 0,39 0, ,9 Cd 0,00 0,00 0,01 0,01 0,01 0,00 0,00 0,01 0,00 0,00 0,01 0,03 0,02 0,01 0,01 0,27 0,04 Cr 0,02 0,01 0,03 0,06 0,04 0,00 0,02 0,05 0,01 0,02 0,07 0,14 0,11 0,04 0,03 1,4 0,20 Ni 0,03 0,01 0,04 0,09 0,05 0,00 0,03 0,07 0,01 0,03 0,09 0,20 0,15 0,05 0,04 2,0 0,28 ACE 15 6, ,5 12,8 35,2 4, ACRO 7,4 3,5 9, ,3 6,6 18 2, FORM , , BUT 4,4 2,1 5,5 13 7,2 0,59 3,8 12 1,1 4, ,1 5, BaP 6,1E-4 2,9E-4 7,6E-4 1,8E-3 1,0E-3 5,1E-5 5,1E-4 1,3E-3 1,7E-4 5,9E-4 1,8E-3 3,7E-3 2,7E-3 9,2E-4 7,7E-4 2,1E-2 5,1E-3 As 1,8E-2 9,6E-3 2,1E-2 3,9E-2 1,5E-2 2,5E-2 3,2E-2 2,0E-2 3,0E-2 7,3E-2 4,8E-2 5,2E-2 4,3E-2 1,9E-2 3,5E-2 4,2E-1 1,5E-1 Hg 3,5E-3 1,9E-3 4,2E-3 7,7E-3 3,1E-3 5,0E-3 6,4E-3 3,9E-3 5,9E-3 1,5E-2 9,6E-3 1,0E-2 8,6E-3 3,8E-3 7,0E-3 8,5E-2 2,9E-2 Ba 1,5E-1 7,0E-2 1,9E-1 4,3E-1 2,5E-1 1,3E-2 1,3E-1 3,2E-1 4,2E-2 1,5E-1 4,5E-1 9,1E-1 6,7E-1 2,3E-1 1,9E-1 8,8E-1 1,3 CO Technisim Consultants 28

15 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Comparaison des émissions entre les différents horizons Les émissions totales (c'est-à-dire sur l ensemble du domaine d étude) sont indiquées sur les figures suivantes pour chaque horizon ainsi que chaque composé examinés. Figure 4 : Comparaison des émissions dans la zone d étude par horizon en Acétaldéhyde, Acroléine, Formaldéhyde, 1,3- Butadiène, B(a)P, Arsenic, Mercure, Baryum et CO Figure 3 : Comparaison des émissions dans la zone d étude par horizon en NO 2, PM, SO 2, Cadmium, Benzène, Plomb, Chrome et Nickel Les émissions des COV ayant été considérés vont stagner ou diminuer à l horizon 2015 avec projet par rapport à la situation actuelle (horizon 2008). En revanche, le taux d émission du monoxyde de carbone va subir un fléchissement de 20,0 % à l horizon 2015 avec projet. Concernant les métaux lourds, ils vont être émis en plus grande quantité à l horizon 2015 avec projet par rapport à l état actuel de Par rapport à la situation actuelle (horizon 2008), on peut remarquer que les émissions de la plupart des substances représentées ci-dessus vont augmenter avec l établissement du projet à l horizon 2015, hormis pour le benzène (qui subit une diminution significative de 40,6 %), les particules de matière (réduction de 8,2 %) ainsi que le dioxyde d azote (baisse de 4,8 %). La situation de 2015 avec projet est plus émettrice que la situation 2015 sans projet, quelle que soit la substance considérée. Une fois encore, cela s explique par l augmentation du trafic engendrée par l implantation de la ZAC dans le domaine géographique de l étude. Toutefois, à l horizon 2015, les émissions constatées avec la mise en place de l infrastructure sont légèrement supérieures à celles de la situation sans aménagement, du fait de l accroissement du trafic engendré par l implantation du projet de ZAC dans le domaine géographique de l étude. Technisim Consultants 29 Technisim Consultants 30

16 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Figure 5 : Emissions engendrées par le trafic dû à l implantation de la ZAC à l horizon 2015 (unité : grammes par jour) Le graphique en bâtons supra expose les émissions du trafic supplémentaire engendré par l exploitation de la ZAC des Clausonnes à l horizon Figure 6 : Contribution de l aménagement projeté dans les émissions totales à l horizon 2015 avec projet Sur cette figure, on peut remarquer que la contribution du projet dans les émissions totales à l horizon 2015 se situe au-delà des 10 % pour la majorité des substances. Les 3 substances les plus émises sont : le monoxyde de carbone (CO) ; le dioxyde d azote (NO 2 ) ; les particules de matière (PM). Nota Bene : l échelle utilisée est logarithmique, ce qui a pour conséquence de réduire les échelles. En effet, il contribue à 15,2 % de la pollution atmosphérique engendrée par le trafic sur toute la voirie considérée. Cela signifie que l apport de ce projet d aménagement routier dans la pollution atmosphérique locale n est pas négligeable, sans toutefois être important. Technisim Consultants 31 Technisim Consultants 32

17 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 3.3 ANALYSE DE L IMPACT DES EMISSIONS SUR LA PRODUCTION D OZONE Les émissions de NOx et de COV (précurseurs de l ozone) dans la zone d étude sont négligeables au regard des inventaires globaux relatifs à la pollution régionale. Les variations des teneurs induites seront donc négligeables par rapport aux teneurs régionales observées. 3.4 VEHICULES-KILOMETRES La figure suivante représente l indice «véhicules-kilomètres» pour les horizons 2008, 2015 sans projet et 2015 avec projet. Cet indice prend en considération non seulement le nombre de véhicules (trafic), mais aussi le trajet réalisé par ces véhicules. Il permet ainsi l estimation d un flux de véhicules et des émissions potentielles consécutives de ce flux. 3.5 GAZ A EFFET DE SERRE ET CONSOMMATION ENERGETIQUE Le bilan des gaz à effet de serre (GES) émis par l activité humaine constitue une étape importante dans l établissement des principes du développement durable, dans une perspective de protection de l environnement. En effet, les GES contribuent au réchauffement climatique et leur émission doit être canalisée de manière à ne pas voir exploser leur concentration dans l atmosphère terrestre, ce qui pourrait avoir des répercussions néfastes sur l environnement et les écosystèmes. Chaque GES possède un certain pouvoir radiatif. Cette capacité de rayonnement dépend de la qualité chimique du gaz et de sa durée de vie dans l atmosphère. Pour établir une grille de comparaison, le dioxyde de carbone (CO 2 ) a été choisi comme étalon avec une valeur de 1. Ainsi, les émissions de GES sont quantifiées en tonnes d équivalent CO 2, quel que soit le GES considéré. A titre d exemple, 1 gramme de méthane (CH 4 ) correspond à 21 grammes d équivalent CO 2 (il possède donc un pouvoir de réchauffement global [PRG] de 21, ce qui signifie que son pouvoir de réchauffement est 21 fois plus fort que celui du dioxyde de carbone) et 1 gramme d oxyde nitreux (N 2 O) équivaut à 310 grammes de CO 2 (d où un PRG de 310 pour le N 2 O). Les 3 gaz à effet de serre dont les émissions ont été calculées aux horizons considérés sont : Figure 7 : Taux de véhicules.km pour l ensemble du domaine d étude On constate qu à l horizon 2015 avec projet, cet indice est sensiblement supérieur (de 39,2 %) à la situation de Cela ne signifie cependant pas que les émissions vont augmenter proportionnellement : en effet, les améliorations technologiques au niveau notamment du carburant utilisé d ici à l horizon 2015 vont être accompagnées d une réduction des facteurs d émission. Technisim Consultants 33 - Le dioxyde de carbone, ou gaz carbonique (CO 2 ). Présent dans l'atmosphère dans une proportion approximativement égale à 0,0386 % en volume (soit 386 ppmv), ce gaz s'avère dangereux voire mortel à partir d une certaine concentration dans l air. La valeur limite d'exposition est de 3 % sur une durée de 15 minutes. Cette valeur ne doit jamais être dépassée. Au-delà, les effets sur la santé sont d'autant plus graves que la teneur en CO 2 augmente. Ainsi, à 2 % de CO 2 dans l air, l'amplitude respiratoire augmente. À 4 %, la fréquence respiratoire s'accélère. À 10 %, peuvent apparaître des troubles visuels, des tremblements et des sueurs. À 15 %, c'est la perte de connaissance brutale. À 25 %, un arrêt respiratoire entraîne le décès. - Le méthane (CH 4 ). Son influence sur le climat est moins importante que celle du dioxyde de carbone mais elle reste préoccupante. Une molécule de méthane absorbe en moyenne 21 fois plus de rayonnement qu'une molécule de dioxyde de carbone sur une période de 100 ans, son potentiel de réchauffement global (PRG) est donc de 21 ; sur une échéance de 20 ans, son PRG est même de 62. Le méthane est considéré comme le 3 ème gaz responsable du dérèglement climatique. - L oxyde nitreux, ou protoxyde d azote (N 2 O). Il s agit du 4 ème plus important GES dans sa contribution au réchauffement de la planète après la vapeur d'eau (H 2 O), le dioxyde de carbone (CO 2 ) et le méthane (CH 4 ). Son PRG à 100 ans correspond à 310 fois celui du CO 2. La figure suivante présente les émissions en GES aux 3 horizons considérés : Technisim Consultants 34

18 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts A l horizon 2015, la situation avec projet est la plus pénalisante du point de vue de la consommation de carburant et des émissions en GES dans l atmosphère. En effet, l implantation de la ZAC s accompagne d une surconsommation de carburant de 14,6 % et d un rejet supplémentaire de GES dans l atmosphère de 14,9 %. 3.6 MONETARISATION DE L EFFET DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE Le décret n a introduit, pour les infrastructures de transport, un nouveau chapitre de l étude d impact concernant une analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances induits pour la collectivité. La monétarisation des coûts s attache à comparer avec une unité commune (l Euro) l impact lié aux externalités négatives (ou nuisances) et les bénéfices du projet. Figure 8 : Emissions de GES (en tonnes d équivalent CO 2 ) pour les horizons actuel et futur Cette figure nous montre une augmentation globale des émissions de GES pour l horizon 2015 avec projet de l ordre de 27 %, malgré une diminution sensible (- 10 %) des émissions de méthane à cet horizon par rapport à l horizon Les tableaux suivants présentent les consommations énergétiques moyennes (en kilogrammes/jour), calculées à partir des données de trafic moyen, ainsi que les trafics sur la totalité du réseau routier, pour les 3 horizons étudiés. Tableau 13 : Consommation de carburant et émission de GES pour les différents horizons sur l ensemble du domaine d étude Paramètre Unité sans projet 2015 avec projet Essence kg Gasoil kg Total carburant kg GES kg de CO 2 équivalent L instruction cadre du 25 mars 2004 relative aux méthodes d évaluation économique des grands projets d infrastructures de transport a officialisé les valeurs des coûts externes établies par le rapport «Boiteux II». Ces valeurs ne couvrent pas tous les effets externes, mais elles concernent notamment la pollution locale de l air sur la base de ses effets sanitaires. Ainsi, le rapport fournit, pour chaque type de trafic poids lourds, véhicules particuliers, véhicules utilitaires légers et pour quelques grands types d occupation humaine (urbain dense, urbain diffus, rural), une valeur de l impact, principalement sanitaire, de la pollution atmosphérique. En ce qui se rapporte à l estimation des coûts liés aux nuisances dues à la pollution atmosphérique, les valeurs du rapport Boiteux II de 2001 servent de référence. Tableau 14 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2000, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km) Type de véhicules Urbain dense Urbain diffus Rase campagne VL 2,90 1,00 0,10 PL 28,20 9,90 0,60 Bus 24,90 8,70 0,60 Il est nécessaire d actualiser ces valeurs. D après l INSEE, 1 euro de l année 2002 vaut 1,26 euro de En raison de l absence de valeur pour l année 2000, l année 2002 servira de référence. On constate que sur le domaine d étude, la consommation de carburant et le rejet de gaz à effets de serre augmentent en Ainsi, entre les horizons «2008 état actuel» et «2015 avec projet», la consommation en carburant augmente de 26,7 % et le rejet en GES grimpe de 27,4 %. Tableau 15 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2008, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km) Type de véhicules Urbain dense Urbain diffus Rase campagne VL 3,66 1,26 0,13 Technisim Consultants 35 Technisim Consultants 36

19 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts PL 35,54 12,48 0,76 Bus 31,38 10,97 0,76 Pour l horizon 2015, on suppose que le taux d actualisation sera de 4 % chaque année (D. Lebègue, «Diagnostics, Prévisions et Analyses Economiques N 84 de septembre 2005», Ministère de l économie et des finances). Ainsi, 1 euro de 2008 vaut 1,32 euros de Tableau 16 : Coûts unitaires de la pollution atmosphérique générée par le transport routier en 2015, selon le rapport Boiteux de 2001 (en / 100 véh.km) Type de véhicules Urbain dense Urbain diffus Rase campagne VL 4,82 1,66 0,17 PL 46,77 16,42 1,00 Bus 41,29 14,44 1,00 L application du rapport Boiteux II, pour l ensemble du trafic, conduit aux évaluations suivantes : Tableau 17 : Estimation des coûts de la pollution atmosphérique générée par le transport routier sur une année Total année 2008 Total année sans projet Total année avec projet Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 4 ETUDE DES IMPACTS SUR LA QUALITE DE L AIR : MODELISATION DE LA DISPERSION 4.1 OBJECTIFS En complément, le volet «air et santé» vise à évaluer l impact des émissions polluantes auxquelles sont soumises les personnes et populations vivant dans le domaine et la bande d étude, afin de proposer d éventuelles mesures de lutte contre la pollution atmosphérique et informer les populations concernées. 4.2 DOMAINE GEOGRAPHIQUE ET BANDES D ETUDE Le domaine géographique d étude est défini de manière à englober la totalité des bandes d étude. Il se trouve présenté sur la figure ci-après , , ,58 Les coûts les plus faibles sont obtenus avec l horizon actuel. Néanmoins, il est important de noter qu à ce jour, lorsqu elle est réalisée par les services instructeurs, l estimation chiffrée des impacts sanitaires de la pollution atmosphérique se base généralement sur les trafics sans prendre en compte : ni la répartition spatiale de la population, ni les paramètres d exposition. Il devrait être possible d affiner l estimation des coûts sanitaires en s intéressant à l exposition de la population, dès lors que l on se base sur le principe d un lien de proportionnalité entre le coût sanitaire et l IPP. La D4E et le SETRA développent actuellement ce type de démarche. Figure 9 : Domaine géographique d étude La dimension du domaine d étude considéré est d environ 3,4 km 1,6 km. Technisim Consultants 37 Technisim Consultants 38

20 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Les calculs de dispersion doivent permettre d estimer la qualité de l air aux alentours des sources. La répartition de la charge de polluants est calculée sur la base de taux d émissions prévisionnels, des données météorologiques et de la topographie. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts AERMOD contient deux pré-processeurs pour la conversion préalable des données météorologiques et topographiques : AERMET et ARMAP. Le modèle AERMOD est présenté par l AERMIC (American Meteorological Society/Environmental Protection Agency Regulatory Model Improvement Committee) comme l état de l art parmi les modèles de dispersion de l US EPA (United States Environmental Protection Agency). Ce modèle a, par ailleurs, été imposé comme modèle de dispersion de l air obligatoire pour toutes les études réglementaires par US EPA. C est un modèle de type gaussien de dernière génération qui est basé sur la structure turbulente de la couche limite planétaire et des concepts d échelles, incluant les terrains plats et complexes. Il détermine la vitesse du vent et la classe de stabilité qui donnent lieu aux concentrations maximales. Ce modèle suppose qu il n y a ni déposition lors du transport, ni réaction des polluants. Ce type de modèle permet de prédire des concentrations au sol de rejets gazeux non réactifs, ou de particules solides. Par ailleurs, les avantages et les limites de ce type de logiciel sont connus et publiés. L équation de base des modèles gaussiens permettant le calcul des concentrations, est la suivante : C(x, y,z) 2.. u. (x). (x) 10 y z Où : C = concentration de polluants au point x,y,z (M/L 3 ) Q = débit de la source de polluants en (M/T) u = vitesse moyenne du vent (L/T) Q m y 2 z h2 z h2.exp. exp exp (x) 2 2. (x) 2. (x) y z z y = écart-type de la distribution horizontale de turbulence (L) z = écart-type de la distribution verticale de turbulence (L) H = hauteur effective de la source de polluants (L) Pour le calcul des concentrations, il est nécessaire de comprendre les conditions de flux dans la couche limite planétaire, c est à dire la couche atmosphérique soumise à des mélanges turbulents dus aux interactions avec la surface terrestre (échanges de chaleur, frottement). La hauteur de cette couche varie en fonction de la radiation solaire et évolue depuis quelques centaines de mètres durant la nuit jusqu à atteindre 2 km pendant la journée. AERMOD, logiciel gaussien de dernière génération, présente les améliorations suivantes : - Prise en compte de la dispersion, tant dans la couche limite convectible que stable ; - Description correcte de l évaluation du panache des effluents gazeux ; - Pénétration du panache des effluents gazeux dans les couches d inversion élevées ; - Calcul des profils verticaux pour le vent, la turbulence et la température ; - Prise en compte de la couche limite nocturne au-dessus des secteurs fortement peuplés/urbanisés ; - Traitement correct de tous les récepteurs sur tous types de terrain, aussi bien au-dessous du panache des effluents gazeux qu au-dessus ; - Prise en compte de l ombre portée des bâtiments ; - Approche améliorée pour le calcul des paramètres fondamentaux de la couche limite ; - Traitement des panaches d effluents gazeux sinueux. Technisim Consultants 39 Figure 10 : Modélisation gaussienne d un panache Technisim Consultants 40

21 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 4.3 LES CONDITIONS METEOROLOGIQUES ET AERMET La dispersion atmosphérique des polluants est directement influencée par les conditions météorologiques, car l air et ses mouvements sont les vecteurs de transport et de diffusion des polluants atmosphériques. Il est donc primordial de bien définir les conditions météorologiques à simuler. Les données météorologiques, horaires ou statistiques, nécessaires à l'opération du modèle seront celles de la station la plus représentative du site modélisé. Les conditions météorologiques utilisées prennent en compte les paramètres suivants : la température, la classe de stabilité, la hauteur de mélange rural et urbain, la vitesse de friction de l air, la longueur de Monin-Obukhov et la rugosité. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts la classe de stabilité ; la hauteur de mélange rural et urbain ; la vitesse de friction de l air ; la longueur de Monin-Obukhov ; la rugosité. La figure suivante représente la rose des vents générée par AERMET. La connaissance des paramètres météorologiques est impérative pour l étude de la dispersion des rejets dans l atmosphère. La direction et la vitesse du vent, la température de l air et la nébulosité sont des grandeurs physiques qui permettent de bien représenter la climatologie locale, en particulier les mouvements d air dans les premières couches de l atmosphère. Ces paramètres ont été recueillis par la station Météo France de Nice pour une durée d une année, en l occurrence Ces données météorologiques seront traitées et intégrées dans le logiciel AERMOD qui est le modèle de référence de l US-EPA. A partir des données météorologiques (vitesse et direction des vents, température et éventuellement présence de nuages) et d une description des conditions de surface dans le domaine de modélisation (réflectivité et rugosité), le pré-processeur météorologique AERMET calcule les paramètres de la couche limite planétaire nécessaire à AERMOD : Figure 11 : Rose des vents du 1 er janvier 2008 au 31 décembre la vitesse de frottement u* - la longueur de Monin-Obukhov L - l échelle des vitesses de convection * - la hauteur de mélange z i - le flux de chaleur du sol H Le modèle AERMOD utilise ces données pour calculer le profil vertical des vitesses de vent (u), les fluctuations des turbulences latérale et verticale ( v, w ), le gradient de température potentielle (d/dz) et la température potentielle (). Les données météorologiques prises en compte sont celles recueillies par la station Météo-France de Nice. Ces données, répertoriées pour l année 2008, rassemblent divers paramètres tels que : la température ; Technisim Consultants 41 Technisim Consultants 42

22 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 2. le dioxyde d azote : NO LA TOPOGRAPHIE ET AERMAP AERMAP est le pré-processeur des données de hauteurs de terrain de AERMOD. Les hauteurs de terrain des nœuds du réseau de récepteurs constituent les données d entrées pour AERMAP. La hauteur limite entre la couche limite convective et la couche stationnaire est établie à partir de ce maillage. 3. le dioxyde de soufre : SO 2 4. le benzène : C 6 H 6 5. les particules diesel : PM 6. le chrome : Cr 7. le formaldéhyde 8. le 1,3-butadiène 9. l acétaldéhyde 10. le nickel : Ni 11. le cadmium : Cd 12. le benzo[a]pyrène 13. l arsenic : As 14. le plomb : Pb 15. le mercure : Hg 16. le baryum : Ba En complément, le monoxyde de carbone généré par le trafic routier sera également examiné puisque cette substance fait l objet qu une réglementation. 4.6 HORIZONS ET TRAFICS Figure 12 : Topographie du site Le projet d aménagement de la ZAC des Clausonnes à Valbonne Sophia Antipolis va engendrer une modification du trafic sur la voirie existante aux horizons futurs ; les tronçons routiers adjacents seront directement impactés par l établissement de ce projet. Le trafic utilisé pour la modélisation de cette situation est le Trafic Moyen Journalier Annuel (TMJA). 4.5 LES COMPOSES RETENUS (POLLUANTS) L article 19 de la loi n du 30 décembre 1996 sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie a apporté des compléments sur le contenu des études d impacts des projets d infrastructures de transport à la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. Aux termes de l article 19 précité, tous les projets requérant une étude d impact doivent établir «une étude des effets du projet sur la santé» et présenter les mesures envisagées pour supprimer, réduire, et si possible compenser les conséquences dommageables du projet sur l environnement et la santé. Les horizons à prendre en compte sont les suivants : Horizon 2008 état actuel Horizon 2015 sans projet Horizon 2015 avec projet Les données sont issues de la version 5 de l étude de trafic d Egis Mobilité (20/11/2009). Afin d être le plus exhaustif possible, la liste des polluants retenue pour l'étude de la dispersion atmosphérique, dans le cadre du présent projet, est la suivante : 1. l acroléine Pour chaque horizon défini ci-dessus, le trafic (VL et PL) de chaque tronçon et la vitesse de circulation sont utilisés comme données d entrée par le modèle IMPACT ADEME (COPERT III) pour la quantification de la consommation énergétique et des polluants générés au niveau des routes de l aire d étude. Technisim Consultants 43 Technisim Consultants 44

23 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Horizon 2008 état actuel Les tableaux suivants indiquent les données trafic pour chaque brin considéré dans l étude. Tableau 18 : Données trafic pour la situation de référence 2008 Brin TMJA - TMJA - TMJA - % Longueur du Vitesse (km/h) TV VL PL PL brin (m) VL PL RD35 - Mougins (T1) % RD35 - Mougins (T2) % RD35 - Mougins (T3) % RD103 - Sophia Antipolis (T1) % RD103 - Sophia Antipolis (T2) % Ch. Des Clausonnes % RD35 - Valmasque (T1) % RD35 - Valmasque (T2) % Trois moulins - ZAC % Trois moulins - Super Antibes % RD % RD35 - Antibes (T1) % RD35 - Antibes (T2) % RD35 - Antibes (T3) % RD % A % Tx = Tronçon x Horizon 2015 état futur sans projet d aménagement Le tableau suivant indique les données du trafic pour chaque brin considéré dans l étude pour l horizon 2015 sans établissement du projet d implantation de la ZAC des Clausonnes : Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Horizon 2015 état futur avec projet d aménagement Le tableau suivant indique les données du trafic pour chaque brin considéré dans l étude pour l horizon 2015 avec la prise en compte du projet de la ZAC des Clausonnes. Cet horizon comprend la voirie spécialement réservée à la zone d aménagement (brin «ZAC des Clausonnes») : Tableau 20 : Données trafic pour la situation 2015 avec projet Brin TMJA - TMJA - TMJA - % Longueur du Vitesse (km/h) TV VL PL PL brin (m) VL PL RD35 - Mougins (T1) % RD35 - Mougins (T2) % RD35 - Mougins (T3) % RD103 - Sophia Antipolis (T1) % RD103 - Sophia Antipolis (T2) % Ch. Des Clausonnes % RD35 - Valmasque (T1) % RD35 - Valmasque (T2) % Trois moulins - ZAC % Trois moulins - Super Antibes % RD % RD35 - Antibes (T1) % RD35 - Antibes (T2) % RD35 - Antibes (T3) % RD % A % ZAC des Clausonnes % Tableau 19 : Données trafic pour la situation 2015 sans projet Brin TMJA - TMJA - TMJA - % Longueur du Vitesse (km/h) TV VL PL PL brin (m) VL PL RD35 - Mougins (T1) % RD35 - Mougins (T2) % RD35 - Mougins (T3) % RD103 - Sophia Antipolis (T1) % RD103 - Sophia Antipolis (T2) % Ch. Des Clausonnes % RD35 - Valmasque (T1) % RD35 - Valmasque (T2) % Trois moulins - ZAC % Trois moulins - Super Antibes % RD % RD35 - Antibes (T1) % RD35 - Antibes (T2) % RD35 - Antibes (T3) % RD % A % Technisim Consultants 45 Technisim Consultants 46

24 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 5 RESULTATS DE LA DISPERSION ATMOSPHERIQUE 5.1 RAPPEL DES DONNEES D ENTREES Les résultats que l on retient sont les concentrations en µg/m 3 à hauteur d homme. Les résultats sont obtenus pour chaque scénario de modélisation retenue, pour chaque polluant étudié et pour les différents horizons, soit : Horizon 2008: Situation initiale Horizon 2015 : Scénario au fil de l eau Horizon 2015 : Scénario avec la mise en place du projet 5.2 RESUME DES RESULTATS Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts non Acroléine 4.24E E-01 réglementées 1,3 Butadiène 3.81E E-01 Formaldéhyde 1.68E E-01 Chrome 9.90E E-04 Mercure 1.30E E-05 Baryum 3.36E E-03 Tableau 22 : Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon 2015 sans projet CONCENTRATION CONCENTRATION COMPOSE MAXIMALE MOYENNE [µg/m 3 ] [µg/m 3 ] Dioxyde d azote Particules Dioxyde de soufre Les tableaux suivants présentent les concentrations annuelles (sauf pour le monoxyde de carbone) maximales, moyennes en polluants, obtenues sur le domaine d étude pour les différents horizons en présence des conditions météorologiques utilisées. Tableau 21: Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon 2008 CONCENTRATION CONCENTRATION COMPOSE MAXIMALE MOYENNE [µg/m 3 ] [µg/m 3 ] Dioxyde d azote Particules Dioxyde de soufre Benzène Monoxyde de carbone Substances (sur 8 heures) réglementées Plomb 1.28E E-03 Arsenic 6.30E E-04 Cadmium 1.90E E-05 Nickel 1.36E E-04 Benzo[a]pyrène 2.00E E-06 Substances Acétaldéhyde 8.90E E-01 Substances réglementées Substances non réglementées Benzène Monoxyde de carbone (sur 8 heures) Plomb 7.99E E-03 Arsenic 4.40E E-04 Cadmium 1.50E E-05 Nickel 1.07E E-04 Benzo[a]pyrène 2.00E E-06 Acétaldéhyde 5.14E E-01 Acroléine 2.48E E-01 1,3 Butadiène 1.98E E-01 Formaldéhyde 9.59E E-01 Chrome 7.60E E-04 Mercure 9.00E E-05 Baryum 2.76E E-03 Technisim Consultants 47 Technisim Consultants 48

25 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 23 : Résultats de la simulation de la dispersion pour l horizon 2015 avec projet COMPOSE CONCENTRATION MAXIMALE CONCENTRATION MOYENNE [µg/m 3 ] [µg/m 3 ] Dioxyde d azote Particules Dioxyde de soufre Benzène Monoxyde de carbone Substances (sur 8 heures) réglementées Plomb 1.28E E-03 Arsenic 7.00E E-04 Cadmium 2.30E E-05 Nickel 1.67E E-04 Benzo[a]pyrène 3.00E E-05 Acétaldéhyde 8.32E E-01 Acroléine 4.10E E-01 Substances 1,3 Butadiène 3.03E E-01 non Formaldéhyde 1.55E E-01 réglementées Chrome 1.24E E-04 Mercure 1.40E E-05 Baryum 4.79E E RESULTATS DES SUBSTANCES REGLEMENTEES Les conditions de surveillance de la qualité de l air et les modalités d information du public en cas de pollution sont précisées par les articles L et suivants du Code de l environnement. Afin d évaluer la qualité de l air, et conformément à la directive sur l évaluation de la qualité de l air ambiant, des objectifs de qualité, des valeurs limites, valeurs cibles et des seuils d alerte sont fixés par le Code de l environnement, après avis de l'agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail (Afsset), en conformité avec ceux définis par l'union européenne ou, à défaut, par l'organisation Mondiale de la Santé (OMS). On distingue : Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts - Objectif de qualité : Niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n'est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d'assurer une protection efficace de la santé humaine et de l'environnement dans son ensemble ; - Seuils d'information et de recommandation : Niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population rendant nécessaires des informations immédiates et adéquates ; - Seuil d'alerte : Niveau de concentration de substances polluantes dans l atmosphère audelà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement justifiant l intervention de mesures d urgence ; - Valeur cible : Niveau de concentration de substances polluantes dans l atmosphère fixé dans le but d éviter, de prévenir ou de réduire les effets sur la santé humaine ou sur l environnement dans son ensemble, à atteindre, dans la mesure du possible dans un délai donné ; - Valeur limite : Seuil maximal de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement. Les substances faisant l objet d une réglementation sont les suivantes : - les oxydes d azote (valeur limite, objectif de qualité, seuil d information et d alerte) - le dioxyde de soufre (valeur limite, objectif de qualité, seuil d information et d alerte) - les particules (valeur limite, objectif de qualité et seuil d information) - le benzène (valeur limite et objectif de qualité) - le plomb (valeur limite et objectif de qualité) - le monoxyde de carbone (valeur limite) - le benzo[a]pyrène (valeur cible) - l arsenic, le cadmium, le nickel (valeur cible) - l ozone (valeur cible, seuil d information et d alerte) Selon les données du CITEPA, le trafic routier est le principal responsable des émissions d oxyde d azote, de composés organiques volatils, de particules (notamment fines) et de dioxyde de soufre Dioxyde d azote Les tableaux suivants indiquent les valeurs réglementaires et les recommandations pour le dioxyde d azote. Technisim Consultants 49 Technisim Consultants 50

26 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Seuil d'information et de recommandation Seuil d'alerte Valeurs limites Tableau 24 : Normes concernant le dioxyde d azote Dioxyde d'azote - NO 2 Décret du 15 février µg/m 3 pour la valeur moyenne sur 1 heure 400 µg/m 3 pour la valeur moyenne sur 1 heure (ou 200 µg/m 3 si le seuil d'information déclenché la veille et le jour même et si risque de dépassement pour le lendemain) 98 % des moyennes horaires doivent être inférieures à 200 µg/m 3 99,8 % des moyennes horaires doivent être inférieures à 220 µg/m 3 (18 dépassements autorisés) pour ,8 % des moyennes horaires doivent être inférieures à 200 µg/m 3 pour 2010 (18 dépassements autorisés) 44 µg/m3 pour la moyenne annuelle (en 2008) 40 µg/m3 pour la moyenne annuelle pour 2010 Objectif de qualité 40 µg/m3 pour la moyenne annuelle (2010) Valeur limite Oxydes d'azote - NOx Décret du 15 février µg/m 3 pour la moyenne annuelle (protection de la végétation) Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 27 : Résultats de la dispersion pour le NO 2 - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale Moyenne On constate que les concentrations obtenues sont supérieures aux valeurs limites pour cette substance. Néanmoins, au regard des contributions des différents brins pour les émissions de dioxyde d azote, ces valeurs élevées sont la conséquence de la proximité de l autoroute, principale source d émission. En effet on constate peu de différences entre les horizons 2015 sans projet et 2015 avec projet. l air. Cela signifie que les modifications apportées par le projet ne sont pas significatives sur la qualité de Les figures suivantes représentent les résultats de la modélisation de la dispersion atmosphérique des polluants pour chaque horizon d étude. Tableau 25 : Recommandations de l OMS pour le dioxyde d azote Dioxyde d'azote - NO 2 Recommandations de l'oms Objectif de qualité 40 µg/m 3 moyenne annuelle Seuil d'information 200 µg/m 3 moyenne horaire Tableau 26 : Recommandations du CSHPF concernant le dioxyde d azote Dioxyde d'azote - NO 2 Recommandations du CSHPF Objectif de qualité 50 µg/m 3 moyenne annuelle Seuil d'information 250 µg/m 3 moyenne horaire Seuil d'alerte 400 µg/m 3 (sur 3 heures consécutives) moyenne horaire Technisim Consultants 51 Technisim Consultants 52

27 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Particules Les tableaux suivants indiquent les valeurs réglementaires et les recommandations concernant les particules. Les particules provenant du trafic automobiles ont globalement un diamètre aéraulique inférieur à 2,5 µm. Aussi considère-t-on que les concentrations en PM10 et PM2.5 sont identiques. Figure 13 : Horizon concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote Valeurs limites Objectif de qualité Tableau 28 : Normes concernant les particules fines Les particules fines - PM10 Décret du 15 février ,4 % des moyennes journalières doivent être inférieures à 50 µg/m 3. (35 jours de dépassements autorisés) 40 µg/m 3 pour la moyenne annuelle 30 µg/m 3 pour la moyenne annuelle Tableau 29 : Recommandations du CSHPF pour les particules fines - PM10 Les particules fines - PM10 Recommandations du CSHPF Objectif de qualité 30 µg/m 3 moyenne sur 8 heures Figure 14 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote Seuil d'information 80 µg/m 3 moyenne mobile sur 24 heures Seuil d'alerte 125 µg/m 3 moyenne mobile sur 24 heures Tableau 30 : Résultats de la dispersion pour les particules - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale Moyenne Figure 15 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en dioxyde d azote Technisim Consultants 53 Technisim Consultants 54

28 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 31 : Normes concernant le benzène Benzène C 6 H 6 Décret du 15 février 2002 Objectif de qualité 2 µg/m 3 moyenne annuelle sur l année civile Valeur limite 5 µg/m 3 moyenne annuelle sur l année civile Entrée en application : 01/01/2010 Figure 16 : Horizon concentration moyenne annuelle en particules Tableau 32 : Résultats de la dispersion pour le benzène - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale Moyenne Figure 17 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en particules Figure 19 : Horizon concentration moyenne annuelle en benzène Figure 18 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en particules Benzène Les tableaux suivants indiquent les valeurs limites à respecter, ainsi que les objectifs de qualité de l air pour le benzène. Technisim Consultants 55 Figure 20 : Horizon 2015 sans projet - concentration moyenne annuelle en benzène Technisim Consultants 56

29 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Dioxyde de soufre Les tableaux suivants indiquent les valeurs limites à respecter, ainsi que les objectifs de qualité de l air en ce qui concerne le dioxyde de soufre. Figure 21 : Horizon 2015 avec projet - concentration moyenne annuelle en benzène Le monoxyde de carbone Les tableaux suivants indiquent les valeurs limites ainsi que les recommandations sanitaires à respecter pour le monoxyde de carbone. Valeurs limites Valeurs limites Tableau 33 : Recommandations de l OMS concernant le monoxyde de carbone Monoxyde de carbone - CO Recommandations de l'oms µg/m 3 moyenne sur 8 heures µg/m 3 moyenne horaire µg/m 3 moyenne demi-horaire µg/m 3 moyenne quart-horaire Tableau 34 : Recommandations du CSHPF concernant le monoxyde de carbone Monoxyde de carbone - CO Recommandations du CSHPF µg/m 3 moyenne sur 8 h µg/m 3 moyenne horaire Tableau 35 : Résultats de la dispersion pour le CO - concentration sur 8 heures moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale Moyenne Seuil d'information et de recommandations Seuil d'alerte Valeurs limites Objectif de qualité Tableau 36 : Normes concernant le dioxyde de soufre Dioxyde de soufre - SO 2 Décret n du 15 février µg/m 3 pour la valeur moyenne sur 1 heure 500 µg/m 3 pour la valeur horaire sur 3 heures consécutives 99,7 % des moyennes horaires doivent être inférieures à 350 µg/m 3 99,2 % des moyennes journalières doivent être inférieures à 125 µg/m 3 (3 jours de dépassement) 20 µg/m 3 pour la moyenne annuelle (protection des écosystèmes) 20 µg/m 3 pour la moyenne hivernale (1er octobre au 31 mars) (protection des écosystèmes) 50 µg/m 3 pour la moyenne annuelle A titre d'information, les tableaux suivants présentent des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'organisation Mondiale de la Santé (OMS) : Tableau 37 : Recommandations de l OMS concernant le dioxyde de soufre Dioxyde de Soufre - SO 2 Recommandations de l'oms Objectif de qualité 50 µg/m 3 moyenne annuelle Valeur limite 125 µg/m 3 moyenne journalière Seuil d'information 350 µg/m 3 moyenne horaire Seuil d'alerte 500 µg/m 3 moyenne quart-horaire Technisim Consultants 57 Technisim Consultants 58

30 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Objectif de qualité Tableau 38 : Recommandations du CSHPF concernant le dioxyde de Soufre Recommandations du CSHPF Dioxyde de Soufre - SO 2 50 µg/m 3 moyenne annuelle Valeur limite 125 µg/m 3 moyenne journalière Seuil d'information 250 µg/m 3 moyenne horaire Seuil d'alerte 350 µg/m 3 (sur 3 heures consécutives) moyenne horaire Tableau 39 : Résultats de la dispersion pour le dioxyde de soufre - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m Le plomb Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale Moyenne Les tableaux suivants indiquent les normes à respecter pour le plomb. Tableau 40 : Normes concernant le plomb Plomb [Pb] Décret du 15 février 2002 Objectif de qualité 0,25 µg/m 3 moyenne annuelle sur l année civile Valeur limite 0,5 µg/m 3 moyenne annuelle sur l année civile Tableau 41 : Résultats de la dispersion pour le plomb - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale 1.28E E E-02 Moyenne 5.41E E E-03 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Le benzo(a)pyrène Les tableaux suivants indiquent les normes à respecter pour le B(a)P. Tableau 42 : Normes concernant le benzo(a)pyrène Benzo(a)pyrène [BaP] Directives Européenne 2004/107/CE du 15 décembre 2004 Valeur cible 1 µg/m 3 moyenne annuelle Entrée en application : 15/02/2007 Tableau 43 : Recommandations du CSHPF pour le benzo(a)pyrène Benzo(a)pyrène [BaP] Recommandations du CSHPF Objectif de qualité 0,1 µg/m 3 Valeur cible 0,7 µg/m 3 moyenne annuelle sur l année civile Tableau 44 : Résultats de la dispersion pour le B(a)P - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale 2.00E E E-05 Moyenne 7.66E E E L arsenic, le cadmium, le nickel Les tableaux suivants indiquent les normes à respecter pour les métaux lourds. Tableau 45 : Normes concernant les métaux lourds Métaux lourds Directives Européenne 2004/107/CE du 15 décembre 2004 Arsenic Valeur cible µg/m 3 Entrée en moyenne annuelle sur Cadmium Valeur cible µg/m 3 application : l année civile Nickel Valeur cible µg/m 3 15/02/2007 Technisim Consultants 59 Technisim Consultants 60

31 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Tableau 46 : Résultats de la dispersion pour l arsenic - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale 6.30E E E-04 Moyenne 2.62E E E-04 Tableau 47 : Résultats de la dispersion pour le cadmium - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale 1.90E E E-04 Moyenne 8.06E E E-05 Tableau 48 : Résultats de la dispersion pour le nickel - concentration annuelle moyenne et maximale en µg/m 3 Concentration (µg/m sans 2015 avec ) 2008 projet projet Maximale 1.36E E E-03 Moyenne 5.78E E E-04 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 6 INDICE POLLUTION POPULATION [IPP] Les études de niveau II requièrent une analyse simplifiée des effets sur la santé avec l utilisation de l indice Pollution/Population [IPP]. Le «traceur» utilisé pour calculer cet indice est le benzène (retenu pour ses critères de toxicité de santé publique). L IPP est calculé au niveau de la zone d habitation. Cette zone sera conservée après la création de la ZAC et sera en proximité directe. Les bâtiments sont de type pavillonnaire et il est retenu comme densité de population habitants/km² selon les données de la circulaire du 25 février Aussi, on considère que 89 personnes résident sur l aire de la zone définie Conclusion de la simulation numérique En ce qui concerne les substances réglementées, à l exception du dioxyde d azote, les concentrations dans l air obtenues par la modélisation numérique sont conformes aux normes réglementaires et sanitaires. Il convient de souligner que pour le dioxyde d azote, les valeurs réglementaires sont dépassées pour les situations de 2008 et 2015 sans projet. Les modifications de trafic apportées par la mise en place du projet de zone d activité n ont que peu de répercussion sur la qualité de l air. En effet, sur l ensemble du domaine d étude considéré, la concentration annuelle moyenne n augmente que de + 4,8 % (soit 2,8 µg/m 3 ) en 2015 avec le projet. Figure 22 : Zone d habitations L IPP est obtenu en réalisant un maillage la zone d étude (en l occurrence la zone d habitation). A chaque nœud de la maille, la concentration annuelle relevée est multipliée par le nombre d habitants de la zone. Les résultats obtenus sont classés en différentes «classes» et sont ensuite présentés sous formé d histogramme avec en ordonnées le nombre de mailles et en abscisses la classe de l indice «population x concentration de benzène». Technisim Consultants 61 Technisim Consultants 62

32 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Les figures ci-dessous présentent les IPP obtenus pour tous les horizons d étude. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Figure 25 : Résultats de l IPP pour l horizon 2015 avec projet Figure 23 : Résultats de l IPP pour l horizon 2008 Les classes de l IPP obtenues avec la mise en place du projet au niveau de la zone d habitation à proximité du lieu d implantation de la future ZAC sont plus élevées pour l horizon 2015 avec le projet que pour l horizon 2015 sans projet. L exposition aux substances rejetée par le trafic routier, est ainsi plus importante avec la réalisation de la ZAC. Néanmoins, lorsque l on observe la concentration maximale relevée sur la zone, on constate qu elle est inférieure aux valeurs réglementaires pour le benzène. Tableau 49 : Concentration annuelle relevée au niveau des habitations [µg/m3] pour tous les horizons d étude Concentration annuelle relevée au niveau des habitations [µg/m 3 ] sans projet 2015 avec projet Variation 2015 avec projet /sans projet Benzène 0,21 0,11 0,11 5,12 % Figure 24 : Résultats de l IPP pour l horizon 2015 sans projet Aussi, on peut en conclure que même si l exposition des populations (IPP) augmente en 2015 avec la réalisation du projet, la concentration pour le benzène est inférieure aux valeurs seuils. Par ailleurs en comparant les résultats obtenus de la simulation numérique avec et sans projet en 2015, on constate que les différences ne sont pas notables. Par conséquent, les impacts sanitaires des modifications du trafic consécutives à la réalisation de la ZAC, ne sont pas significatifs (notamment au niveau des cibles). Technisim Consultants 63 Technisim Consultants 64

33 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts A titre informatif, le tableau suivant indique les concentrations annuelles maximales relevées au niveau des autres cibles du domaine d étude pour les horizons 2015 avec et sans projet. Les conclusions sont les mêmes pour les centres sportifs qu avec les habitations. Au niveau du lycée technique, on constate une diminution de la concentration. Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 7 ECOSYSTEMES ET POLLUTION ATMOSPHERIQUE Dans le domaine des infrastructures routières interurbaines, environ 65% des micropolluants émis par le trafic se dispersent autour de la route. Concentration annuelle relevée au niveau des autres cibles [µg/m 3 ] sans projet 2015 avec projet Lycée 0,33 0,16 0,15 Centres sportifs 0,23 0,12 0,18 Ces derniers sont susceptibles de contaminer les cultures et la faune aussi bien directement que indirectement. La pollution atmosphérique a deux actions sur la flore : Remarques : Il convient de souligner que les périodes d exposition sont les mêmes pour les personnes qui fréquentent ces établissements. On suppose que les résidents des logements passent leur journée entière (24 h/j, 365 j/an) dans la zone résidentielle alors que les élèves du lycée professionnel fréquentent l établissement 5 jours par semaine pendant 10 h par jour sur une durée de 3 ans. Quant aux personnes fréquentant les équipements sportifs implantés sur le domaine d étude, on considère que le temps moyen passé par individu pratiquant le sport dans une structure dédiée aux activités sportives présente dans la zone d étude est de 4 h/semaine et ce 11 mois par an (en comptant 1 mois de vacances). Aussi l exposition n est-elle pas la même selon les cibles examinées. - Une action en proximité des infrastructures routières ; - Une action plus globale loin des sources, comme la perte de rendement des cultures céréalières (via l ozone notamment). Les polluants primaires tels que le monoxyde de carbone, les oxydes d azote, les hydrocarbures et les poussières sont peu phytotoxiques. Les atteintes aux végétaux sont dues essentiellement à la transformation en polluants secondaires : pluies acides, formation d ozone. En milieu interurbain, les polluants se répartissent sur un large territoire mais les faibles concentrations se traduisent par un impact encore limité. 7.1 POLLUTION DES SOLS ET DES VEGETAUX : CONTAMINATION DU SOL PAR LE TRAFIC ROUTIER La contamination du sol est due à la présence de polluants qui ont été dispersés, puis déposés sur le sol. Les polluants sous forme soluble sont les plus toxiques car ils sont assimilables par les plantes. Absorbés par les racines, ils peuvent ainsi s accumuler dans la plante et contaminer la chaîne alimentaire. Le tableau ci-dessous précise quelques données issues d études concernant les dépôts attribuables au trafic routier. Pays FRANCE Trafic Journalier CANADA FINLANDE Tableau 50 : Dépôts attribuables au trafic routier Distance µg/m 2 /jour à la route (m) Plomb Cadmium Zinc Année Auteur PROMEYRAT 1999 GELINAS ET SCHMIDT YLARANTA Technisim Consultants 65 Technisim Consultants 66

34 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Comme on peut le constater, les dépôts de métaux lourds sont plus importants à proximité de la route (5 m à 25 m) et sont approximativement divisés par deux à 100 m de la route. Le tableau ci-après précise quelques données issues d études concernant la teneur en métaux lourds des sols situés à proximité du trafic routier. Pays Tableau 51 : Teneur en métaux lourds des sols situés à proximité du trafic routier Trafic Journalier USA FRANCE ESPAGNE Distance (m) Technisim Consultants 67 En mg/kg de matière sèche Profondeur (cm) Plomb Cadmium Zinc ,575 45, ,45 0,94 0,9 1,82 0,21 0,125 1,51 0,35 1,85 0,4 0,84 0, , Année 1966 Auteur LAGERWERFF ET SPRECHT (1970) 1997 MALBREIL 1994 (1997) GARCIA ET MILLAN (1998) De nouveau, les taux les plus importants sont situés à proximité des voies de circulation et au niveau des couches superficielles du sol. 7.2 CONTAMINATION DES VEGETAUX PAR LE TRAFIC ROUTIER Les possibilités d accumulation des métaux dans les plantes varient en fonction des nombreux paramètres tels que les propriétés du sol (ph, composition), le type d élément, le type d espèce et le type d organe considéré. Par ailleurs, l observation de caractéristiques différentes de routes montre que la contamination des sols varie selon la géométrie de l infrastructure (remblai, déblai) et les conditions climatiques locales. Les études réalisées sur la contamination des végétaux implantés près des voies de circulation témoignent que la contamination en métaux lourds (plomb, cadmium et zinc) est plus importante à proximité de la route (de 0,5 à 10 m) et devient beaucoup plus faible à une distance de 20 m. (Ward, 1994 ; Ylaranta, 1994 ; Malbreil, 1997 ; Garcia& Milan, 1998). Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 7.3 EFFETS DES POLLUANTS SUR LES VEGETAUX La pollution gazeuse pénètre dans les plantes par des orifices situés sur les feuilles, les stomates. La plante réagit en fermant ces stomates et en fabriquant des enzymes. L absorption des polluants entraîne des perturbations au niveau d un grand nombre de processus physiologiques cellulaires. La plante, pour faire face à ce stress extérieur, y remédie en mettant en place des processus de rétablissement. Si ces processus s avèrent insuffisants pour réparer ou compenser les dysfonctionnements cellulaires, des dommages apparaissent sur la plante. A fortes doses, ces dommages peuvent être irréversibles et causer des mortalités cellulaires et l apparition de nécroses foliaires. Selon les espèces végétales, la sensibilité aux polluants varie en fonction de facteurs abiotiques (température, humidité, lumière, ) et de facteurs biotiques (maladies, parasites génotypes, âge, ). La phytotoxicité varie également en fonction des polluants : O 3 est plus toxique que SO 2, lui-même plus toxique que NO 2. La dose de polluant (à savoir le produit de concentration dans l air par le temps d exposition) est également un facteur important. La réaction d une plante dépend aussi de la dynamique de la dose : à dose égale, les pics de pollution sur des temps courts ont les effets les plus marqués. Néanmoins, même à de faibles doses, des perturbations du métabolisme peuvent apparaître (sans effets visibles), et conduisent à des pertes de rendement. 7.4 EFFETS DES POLLUANTS SUR LE RENDEMENT Cas de l ozone 90 % des pertes de rendement dues à la pollution atmosphérique sont attribuables à l ozone. Durant les périodes estivales, les pics d ozone peuvent diminuer le rendement des récoltes et des arbres forestiers de 5 à 15 %. L indice d ozone AOT 40 (Accumulated Ozone Exposure over a Threshold of 40 Parts per Billion), qui prend en compte avant tout les pointes d ozone, représente les doses entraînant des pertes significatives de rendement. L AOT 40 représente le cumul des dépassements horaires de 40 ppb de début mai à fin juillet (seules les heures entre 7 h et 21 h sont prises en compte). Les seuils critiques suivants, correspondant à des pertes de rendements de 10 %, sont généralement utilisés : - Production agricole (cultures céréalières) : 3000 ppb.h - Végétation naturelle : 3000 ppb.h - Arbres forestiers (avril à septembre) : ppb.h Technisim Consultants 68

35 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Cas du NO 2 Le NO 2 présente également des effets sur divers écosystèmes. Chaque écosystème possède des caractéristiques propres (notamment le type de sol) qui déterminent la vulnérabilité de ce dernier aux apports d azote. Dans les écosystèmes pauvres en élément nutritifs, l apport d azote modifie la compétition entre les espèces, au détriment des espèces adaptées aux substrats pauvres. D importants changements sont ainsi observés dans la composition des espèces lorsque le milieu se sature peu à peu d azote. On peut également noter la modification du rapport partie aérienne/partie racinaire des plantes. Les surfaces de captation des eaux (racines) diminuent par rapport aux surfaces de transpiration (feuilles). Cela entraîne une augmentation de la sensibilité à la sècheresse et au froid de la plante, par conséquent une réduction de la croissance de la plante (et par extension, une réduction de rendement s il s agit de plantes agricoles). Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts LANDES ARCTIQUE/ALPINE (?) FORÊT DE CONIFÈRES ACIDES SOUS -BOIS FORÊT DE FEUILLUS ACIDES Cas des métaux lourds et des particules Au niveau physiologique, les métaux lourds peuvent être divisés en deux groupes : - Les éléments nécessaires au métabolisme, qui peuvent devenir toxiques en excès (comme le zinc) ; - Les éléments non nécessaires (comme le plomb ou le cadmium) qui sont toxiques même à de faibles concentrations. Les dépôts de poussières sont à l origine de stress pour la végétation le long des infrastructures routières. Ce stress peut se traduire par la multiplication des feuillaisons des arbres, par exemple. Le tableau suivant présente les seuils de dépôts azotés à partir desquels certains effets peuvent être observés dans divers écosystèmes. Les cultures maraîchères, fruitières et fourragères sont les plus exposées et présentent plus de risque de transfert vers l animal et l homme. Tableau 52 : Seuils de dépôts azotés à partir desquels des effets peuvent être observés dans divers écosystèmes TYPE D ÉCOSYSTÈME SEUIL (KGN/HA/AN) MARÉCAGES PRAIRIE À FORTES DIVERSITÉS LANDES ELÉMENTS D EAU DOUCE 5-10 MARAIS OMBROTROPHIQUE 5-10 MARAIS MESOTROPHIQUE MARAIS > 40 PRAIRIE CALCAIRE (20-40) PRAIRIE NEUTRE ACIDE PRAIRIE DE MONTAGNE 10-20? LANDES SÈCHES BASSES- TERRES LANDES HUMIDES BASSES- TERRES LANDES RICHES EN ESPÈCE PRAIRIE À FAIBLE POUVOIR TAMPON LANDES DE CALLUNA (HAUTES-TERRES) Les céréales sont relativement protégées par leur enveloppe. La majorité des poussières ne présente qu une contamination de surface qui peut être diminuée par le lavage des aliments. Néanmoins, certains polluants comme le cadmium peuvent être assimilés par les racines des plantes et transmis aux parties comestibles. Ainsi, les plantes peuvent accumuler les métaux lourds, jusqu à des valeurs jugées impropres à la consommation humaine. Technisim Consultants 69 Technisim Consultants 70

36 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 8 MESURES DE REDUCTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE DE PROXIMITE La pollution atmosphérique est une nuisance pour laquelle il n existe pas encore de mesures compensatoires éprouvées. La pollution atmosphérique ne peut être stoppée par un obstacle physique. Cela peut tout au plus dévier le panache de polluants d un endroit à un autre. La pollution atmosphérique liée à la circulation routière peut être influencée de deux manières : soit par la réduction des émissions polluantes à la source, soit par intervention au niveau de la propagation des polluants. Les émissions polluantes dépendent de l intensité du trafic, de la composition du trafic, de la vitesse des véhicules et des facteurs d émissions spécifiques pour les divers polluants. Une limitation de vitesse et/ou une restriction de circulation pour certains véhicules peuvent influencer ces paramètres. Une autre solution consiste à intervenir sur la propagation des polluants : - En modulant la position de la route : deux études (allemande et japonaise) ont montré que les routes en remblai sont beaucoup plus favorables à la dispersion des polluants que les routes à niveau, à proximité immédiate de la route (0 à 30 m, au-delà cette influence n est plus perceptible) ; Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts la pollution gazeuse ou particulaire. Les paramètres à prendre en compte sont : la profondeur, la capacité filtrante (ou la perméabilité au vent) et la composition. Pour réduire simultanément la pollution gazeuse et particulaire, une circulaire allemande recommande d installer des plantations de grande largeur (au moins 10 m) ; - En profitant d écrans acoustiques déjà prévus ou en en installant spécialement : une étude allemande menée sur une section d autoroute équipée d un écran acoustique de 500 m de long et de 4 m de haut, a montré un net effet de protection contre les polluants gazeux et les particules. Les concentrations à 50 du mur dans la direction du vent sont réduites de moitié par rapport à la section sans écran acoustique ; en revanche, les concentrations entre le mur et la chaussée sont en hausse. Certains résultats d études commandées par le CERTU ont montré que sur une 2x2 voies équipée d un écran moyen français (3,7 m de haut) pour une vitesse de vent de 2 m/s (45 ou 90 par rapport aux voies de circulation), les écrans agissent de manière non négligeable sur les concentrations au niveau 1,2 m par rapport au sol en les réduisant par rapport à une solution ouverte. La concentration relative des polluants avec un écran est inférieure à 30 % sur une distance allant de 10m à 200 m par rapport à l axe de la route, contre une concentration relative allant de 100 % à 60 % sans écran. Ainsi, l utilisation d obstacles physiques, tels les murs antibruit ou les plantations d arbres et de buissons en bordure d infrastructures, peut permettre de réduire la pollution atmosphérique de proximité, notamment les polluants dits primaires. Pour les polluants secondaires (comme l ozone), aucun effet n a encore été mis en évidence. Seule une modification des conditions de circulation (limitation de vitesse, par exemple) permettrait de réduire la pollution. - En plantant des arbres et des buissons particuliers en bordures de routes : selon les caractéristiques de la zone végétale, on va plutôt influencer la dispersion de Technisim Consultants 71 Technisim Consultants 72

37 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts 9 CONCLUSION SYNTHESE DE L ETUDE 10GLOSSAIRE Le présent document examine les effets de la réalisation du projet d aménagement d une Zone d Aménagement Concerté (ZAC) à proximité du lieu-dit «Les Clausonnes». D une manière générale, le projet va entraîner des modifications du trafic routier sur le domaine d étude ainsi qu une augmentation des concentrations des substances dans l air ambiant (par rapport à l horizon 2015 sans projet). Néanmoins, les différences constatées entre l horizon 2015 sans projet et 2015 avec projet ne sont pas significatives. En effet, les émissions des substances dans l air ambiant sont principalement dues à l autoroute (qui est de plus à proximité immédiate des habitations). En conclusion, on peut dire que le projet n aura pas d impact significatif sur la santé, notamment au droit des lieux sensibles de la zone d étude. Technisim Consultants 73 As Arsenic Ba Baryum C 6 H 6 Benzène Cd Cadmium CO Monoxyde de carbone COV composé organique volatil COVMN composé organique volatil non méthanique Cr Chrome CITEPA Centre Interprofessionnel Technique d'etudes de la Pollution Atmosphérique ERI excès de risque individuel FE Facteur d émission HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, Communément appelés HAP, sont une famille de composés chimiques constitués d atomes de carbone et d hydrogène dont la structure des molécules comprend au moins deux cycles aromatiques condensés. Les HAP sont très étudiés car ce sont des composés présents dans tous les milieux environnementaux et qui montrent une forte toxicité. Ils font partie des polluants organiques persistants (POPs). HC Hydrocarbures HCNM Hydrocarbure non méthanique Hg Mercure INSEE Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques NOx Oxydes d azote NO 2 Dioxyde d azote Ni Nickel Pb Plomb PL Poids lourd PM Particule (Particulate Matter) PM 10 et PM 2,5 Particulate Matter (= Particules en suspension), les PM 10 sont des particules en suspension dans l'air, d'un diamètre aérodynamique (ou diamètre aéraulique) inférieur à 10 micromètres et les PM 2,5 ont un diamètre inférieur à 2,5 micromètres, elles sont aussi appelées particules fines. PPA Plan de Protection de l'atmosphère Ppb Une partie pour un milliard PRQA Plan Régional de la Qualité de l'air QD Quotient de Danger RD Route Départementale RN Route Nationale Technisim Consultants 74

38 Volet Air et Santé ZAC des Clausonnes Analyse des impacts SO 2 Dioxyde de soufre TSP Poussières Totales en Suspension VL Véhicule léger VTR Valeur toxique de référence ZPS Zone de Protection Spéciale Technisim Consultants 75

39 LA VILLE DE DEMAIN

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48 THEME Enjeux Référentiel (Lois, Charte Sophia, partenaires ) Marges de progrès Actions / Indicateurs DYNAMIQUE ECONOMIQUE Développer les activités commerciales en lien avec la filière de l habitat et l équipement de la maison Créer un projet commercial exemplaire et fédérateur pour les zones commerciales implantées à proximité CCI CPUC SDUC SCOT Etude d impact Développer un projet économique de territoire bénéficiant aux structures locales notamment autour du recyclage (Cradle to cradle) Nombre d emplois créés en lien avec l activité du recyclage Tonnes de déchets réutilisés et recyclés Développer les circuits courts EMPLOI et INSERTION Favoriser l insertion professionnelle et l accès à l emploi des jeunes, des séniors ACS 2000 Favoriser l insertion professionnelle des personnes en difficulté Impliquer les acteurs de l économie sociale et solidaire Mettre en place un programme d actions favorisant l ECS COMMUNICATION et PROSPECTION Affirmer l image d un territoire innovant qui œuvre pour la préservation de son patrimoine Fondation Sophia Antipolis Team Côte d Azur Club High Tech Monde universitaire Développer la dimension culturelle et pédagogique du projet Valoriser les savoir-faire de Sophia Valoriser le patrimoine architectural, paysager et gastronomique du site et ses abords SERVICES AUX ENTREPRISES Identifier les besoins, déterminer les compétences et étudier la faisabilité de la mise en place de services Club des dirigeants STARTEO Rendre plus lisible la gouvernance de Sophia Antipolis Systématiser l approche Cradle to cradle Mettre en place un service d accompagnement des entreprises sur le site Proposer une offre de service pour Sophia Antipolis 10

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50 THEME Enjeux Référentiel (Lois, Charte Sophia ) Marges de progrès Actions / Indicateurs HABITAT Créer une offre en logements adaptée aux besoins des futurs salariés SCOT PLU PLH Etude prospective sur Sophia Relier la ZAC des Clausonnes (via TC) aux secteurs d habitat potentiels des salariés et des usagers Prendre en compte la densification de Sophia Antipolis Prendre en compte l évolutivité du hameau des Clausonnes Etudier l impact de la centrale béton sur le hameau des Clausonnes MIXITE FONCTIONNELLE Assurer une multifonctionnalité du site 7 jours sur 7 ACS 2000 et MESS CPIE Valoriser le patrimoine historique et vernaculaire Développer le tourisme d affaires et de loisirs Révéler l identité du site Créer des parcours pédagogiques autour de l écologie et du développement durable Développer des activités révélatrices de l identité du site (ex. miel de Provence, Agneau de Sisteron) Mutualiser la gestion des espaces verts avec les parcs départementaux? Anticiper l augmentation du coût de l énergie Mettre en place un système de livraison à domicile mutualisé (Navette gratuite entre la zone et le centre ville) MOBILITE Limiter les émissions de GES et la pollution sonore Création d un BHNS puis d un TCSP connecté à l aéroport PDU PDIE à l échelle de la technopole Charte de Sophia Antipolis Otto and Co (autopartage) Envibus Développer de nouvelles pratiques en matière de mobilité Minimiser l impact de la circulation automobile Organiser le rabattement sur les TC via les modes doux (stationnement vélo sécurisé) Aménager les voies de façon à limiter la propagation du son et des poussières Accompagner les usagers dès le début dans le changement de comportement (Report modal de 8 à 12%) 12 Optimiser les déplacements routiers Systématiser la mise en place de PDIE pour les entreprises nouvellement arrivées (infrastructures routières modifiées)

51 13

52 THEME Enjeux Référentiel (Lois, Charte Sophia ) Marges de progrès Actions / Indicateurs NUISANCES (bruit, qualité de l air) Faible impact PRQA PDU PRA Etude de type II requise Préserver le hameau et la ZAC des poussières de la Centrale béton et des nuisances du trafic routier Préserver le hameau des poussières dégagées par la centrale béton Limiter l impact et la propagation des particules émises par le trafic routier L EAU Réduire les consommations tous usages et pendant toutes les phases de vie Compenser l'imperméabilisation des sols engendrée par les futurs aménagements SDAGE du bassin Rhône Méditerranée Règles du PLU Réutiliser les eaux de pluie pour l arrosage des espaces verts Utiliser les eaux pluviales et/ou les eaux de sources non traitées en substitution de l eau potable pour les usages qui nécessitent de l eau «de moindre qualité» (irrigation, lavages ) Traiter in-situ les eaux usées Minimiser l'imperméabilisation des sols en augmentant les surfaces végétalisées Réduire de 20% la consommation en eau potable Réutiliser 100% des eaux pluviales? Retraiter naturellement 100% des eaux usées? Atteindre un taux de compensation (surface imperméabilisation induite par l'aménagement / surfaces végétalisées crées) entre 0,5 et 1 ARCHITECTURE 14 Créer une architecture novatrice RT 2012 pour le tertiaire à partir de juillet 2011 Charte de Sophia Volonté de créer une architecture de qualité Favoriser une architecture harmonieuse et respectueuse de l environnement Certification ou démarche HQE? Démarche BDM RT 2012 y compris pour l industriel

53 THEME Enjeux Référentiel (Loi, Charte Sophia ) Marges de progrès Actions / Indicateurs ENERGIE DECHETS Favoriser une approche économe en énergie des constructions et des aménagements Etudier les mix énergétiques possibles et développer les énergies renouvelables Limiter les émissions de CO2 Favoriser les échanges par la mise en pratique des principes de réutilisation, recyclage, valorisation des déchets de chantier lors de la contsruction et déconstruction et les déchets ménagers in situ RT 2012 à partir du 1er juillet obligatoire pour le tertiaire Produire d'ici 2020, 23% de l'électricité consommée en France à partir d'un mix d'énergies vertes Encourager les réseaux de chaleur d origine renouvelable en facilitant leur classement ; - Mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables ; Grenelle 2 : Plafond fixé à 8 kg/m2/an Plan Régional d Elimination des Déchets Industriels (PREDI) de la région PACA Plan Départemental d Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PDEDMA) des Alpes- Maritimes. Plan Départemental d Elimination des déchets du BTP des Alpes Maritimes Charte pour une bonne gestion des déchets du BTP dans le département Faire des simulations thermiques et énergétiques du bâtiment dès la phase avant projet sommaire en intégrant les critères d'une conception bioclimatique et les masques liés au bâti Valoriser la chaleur fatale Mettre en place une stratégie énergétique basée sur les énergies renouvelables Avoir une approcha en coût global dès la phase esquisse Viser la meutralité environnementale en réduisant au maximum les emissions de CO2 Mise en place d'une démarche Cradle to Cradle Développement d'une filière basée sur la réutilisation et le recyclage Atteindre un niveau de consommation en énergie primaire pour tout bâtiment équivalent à un Bâtiment Basse Consommation ou à un bâtiment passif? Couvrir au moins 30 % des besoins énergétiques par les énergies renouvelables ou les énergies de récupération Atteindre un taux d'émission de CO2 Inférieur ou égal à 8 kg-eq CO2 /an/m² SHON 80% de captation du gisement produit Evaluer le gisement, les acteurs et les possibilités de rebouclage 15

54 THEME Enjeux Référentiel (Loi, Charte Sophia ) Marges de progrès Actions / Indicateurs EVOLUTION CLIMATIQUE Prendre en compte le bilan carbone du projet Prendre en compte le changement climatique Charte de Sophia 2 arbres / 30m² de parking Ombrager 20% de la surface des parkings Favoriser la mise en œuvre des principes du bioclimatisme dans la conception des espaces publics et des bâtiments 80 % des lieux de vie ombragés (hors voiries) Réduire à la source les besoins énergétiques du bâtiment (BBC pour toutes les constructions et passif pour les équipements publics) Réduire les émissions de CO2 par la réduction du trafic routier RISQUES INDUSTRIELS Viser le risque zéro par rapport aux dangers technologiques liés aux ICPE présentes sur le site Réglementation ICPE (Directive IPPC) Prendre en compte les riques technologiques et viser la neutralité environnementale et sanitaire Zéro risque par rapport aux dangers technologiques liés à la station essence et à l usine béton RISQUES NATURELS Innover dans la prise en compte des risques naturels par des analyses et simulations en phase conception et s'assurer de l'application des exigences réglementaires existantes Normes de construction parasismique définies par les règles PS 92. Plan de prévention des risques Mettre en place des solutions innovantes pour la prévention des risques Nombre d'actions innovantes Entretenir les espaces naturels par la mise en place de mesures telles que l'agropastoralisme 100 % des bâtiments respectent les normes de construction parasismique définies par les règles PS 92 et incendie. 16

55 THEME Enjeux Référentiel (Loi, Charte Sophia ) Marges de progrès Actions / Indicateurs GESTION DU FONCIER Consommer le foncier de façon mesurée Charte de Sophia -50% de la surface maintenue en espace naturel - 50% des surfaces aménagés en espaces verts - COS limité à 0,3 et CUS à 0,45 pour les activités PLU -CES limité à 50% (incluant stationnement) de l unité foncière - Dépassement de COS de 20% pour des équipements performants (EnR) Permettre l évolution du site notamment du hameau des Clausonnes Réinterpréter la charte de 1977 Créer des liens entre : -Vallon de la Valmasque, -Hameau des Clausonnes, -La zone commerciale. Anticiper l évolution de la technopole PAYSAGE Aménager l entrée Sud du territoire Intégrer le projet dans le grand paysage Charte de Sophia - Constructions interdites sur les lignes de crête - Clôtures interdites -Végétalisation de 50% de l espace Patrimoine - Périmètre des 500 m autour de l acqueduc Assurer l intégration et la cohérence paysagère de la zone avec Sophia Antipolis 100% des toitures végétalisées Utilisation de matériaux locaux ou recyclés Intégrer la centrale béton (en point haut) Végétalisation de 100% des espaces hors voirie? Et de 20% des aires de stationnement BIODIVERSITE Préserver la biodiversité au sein des Clausonnes ZNIEFF AOC et IGP Charte de Sophia - 50% des surfaces en espaces verts Les Clausonnes, élément structurant de la ceinture verte du Parc de Sophia Antipolis Favoriser la continuité des corridors écologiques Préserver les différents types de milieux Gestion différenciée 17

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59 CHARTE de DEVELOPPEMENT DURABLE EQUIPE AMENAGEMENT et CONCEPTION Décline la charte dans la conception et l aménagement de la zone GESTIONNAIRE DE LA ZONE Applique les orientations de la charte Phases AVP, PRO, DCE, EXE PLU CCCT PC SERVICES 21 CONCEPTION ET AMENAGEMENT Projets d aménagement (espaces publics et bâtiments) Estimation des coûts des prescriptions Vérification de la viabilité économique du projet IMPLANTATION DES ENTREPRISES Vente des lots Dépôt PC Construction Aménagement extérieurs Espaces VIE DE LA ZONE Services aux entreprises Services aux salariés Services aux demandeurs d emploi Services aux clients 21

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