ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE LYON ETUDE DE L EXERCICE DES VETERINAIRES CONSULTANTS ET CONSULTANTS ITINERANTS ; APPLICATION A UN EXEMPLE.

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1 ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE LYON Année Thèse n 134 ETUDE DE L EXERCICE DES VETERINAIRES CONSULTANTS ET CONSULTANTS ITINERANTS ; APPLICATION A UN EXEMPLE. THESE Présentée à l UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I (Médecine - Pharmacie) et soutenue publiquement le 22 novembre 2004 pour obtenir le grade de Docteur Vétérinaire par M. Romain DURBEC Né le 20 mai 1980 à SAINT DENIS (93) 1

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3 A Monsieur le professeur CARRET De la faculté de Médecine de Lyon, Pour l honneur qu il nous a fait d accepter la présidence de notre jury de thèse, Hommages respectueux. A Monsieur le Professeur VIGUIER De l Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon Pour avoir accepté d encadrer la réalisation de ce travail, En témoignage de notre reconnaissance et de notre gratitude. Sincères remerciements. A Monsieur le Professeur ROGER De l Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon, Qui nous a fait l honneur de participer à notre jury de thèse. Sincères remerciements. A Monsieur le Docteur GIRY Qui est à l origine de ce travail, Pour avoir accepté de me faire part de son savoir et pour les nombreux enseignements que j ai tiré de mon stage à ses côtés. Sincères remerciements. 3

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5 A mes parents, Pour l enfance heureuse qu ils m ont donnée, pour m avoir permis de m épanouir dans tous les domaines de la vie. Pour l éducation que vous m avez apporté, pour tous les bons moments que je passe avec vous : chaque retour à Marseille est un réel plaisir, j adore passer du temps avec vous. Et surtout pour tout l amour que vous me donnez. Je vous aime très très fort même si je ne vous le dis pas souvent. A mes deux frères, Parfois complices, parfois concurrents, parfois amis, parfois ennemis, tous ces moments que nous avons passé ensemble nous ont permis de nous construire. Si on m avait demandé de choisir, j aurais choisi d avoir deux frères, et c est vous deux que j aurais choisi. Juju, on est de plus en plus proche maintenant que la rivalité des frères du même âge n existe plus, tu peux pas savoir comme ça me fait plaisir. Cam, tu resteras toujours le petit, même si maintenant tu dragues les gonzesses et si bientôt c est toi qui me mettras des baffes. Je vous adore tous les deux. A Estelle, Je n écrirai pas ces deux petits mots que je préfère te chuchoter même si je les pense très fort. A mes grands-parents, Chanceux que je suis de tous vous avoir eu pendant toutes ces années! Tous ces moments passés avec vous n ont pas de prix. Papi et Mami (ou les minots), j aime à vous taquiner, mais comme on dit, qui aime bien châtie bien. Grand-Maman, on n est pas obligé de taquiner pour aimer. Tu es la reine de la cuisine provençale. Grand-papa, tu n es plus là depuis peu mais dans nos cœurs pour toujours. Ta personnalité faisait de toi un homme aimé de tous. Tu nous manques beaucoup. Mamie de Nice, arrière grand-mère de l âge d une grand-mère, tes petits plats resteront gravés, mais pas autant que l amour que tu nous donnais, et tu sais qu il était réciproque. A tous les autres membres de ma famille, A tous mes oncles et tantes, à tous mes cousins, à Lucas, premier de la nouvelle génération. Les fêtes de famille sont toujours une réussite, elles sont malheureusement trop rares. Vous comptez tous pour moi. 5

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7 A mes amis de Marseille, A Gaël, amis et voisin depuis tout jeune. A tous ces dimanches passés dans les collines de la Treille, à nos vacances ensembles. Tous ces bons moments passés et à venir ont créé une amitié forte malgré la distance souvent importante (tu pourrais pas rester en place un peu!). T es mon gâté. A Marion et Clem, les deux grandes sœurs et amies. A JC, l international lover. A croire que t aimes pas les françaises. Je vous souhaite tout plein de bonheur à toi et Sonja. A Nadir, le plus adorable des bicots. A quand les vacances ensembles au Sénégal? A Denis, le plus adorable des chinois. A ton inspiration de tous les jours, à ton PQ, au tein rougeot que tu prends dans les bons moments!!! A Sylvain, de loin le plus fou de la bande. A tes coiffures, tes percings, tes barbes dessinées. Reviens, c est loin la Belgique. A Giovani, le plus adorable des noirs. A tes talents de narrateur et surtout à ta bonne humeur. A mes amis vétos, A Betty, ati de la haute-bigue. A la bonne gouleille, aux kiky-coca-galous des soirées corses. Fêtard quand il le faut, plus sérieux à Mermoz, aux douches du dimanche de garde, à nos années d amitié. Vive l ASSE, surtout quand elle se prend des roustes au Vélodrome. Je vous souhaite plein de bonheur à toi et à Schnodule. A Zous, pour ces quatre années de concubinage. AAAAhhhhhhhhh!!!!!!!! AAAAhhhh aaahh aahh ah ah ah!!! (J étais obligé de la mettre celle là). A notre amitié toujours aussi solide, à nos vacances passées et à venir. A ton morbier, ton ski, ta montagne, ta construction du temps. A quand les prochaines ballades dans les mélèzes à la recherche des blaises? A Zimm, à ta gentillesse et ta disponibilité. A nos instants knacki-mayo, à tes talents de chanteur («belle, c est un mot qu on dirait inventé pour elle»), de Robin des bois et de cueilleur de champignons, à ton bronzage mode pêcheur. Et surtout, aux nombreux apéros qu on va prendre chez notre récente voisine. A Chtibounette, pour les charges de Benasi que tu perdais tout le temps, pour tes cours particuliers de cuisine, pour les pétanques, les Pastis, les Worms et tous ces bons moments passés ensembles. Tu fais partie des vrais amis, même si t es loin à Luzy (quelle rime!) A Joce, Antoine et Cathou, vous formez une jolie petite famille. Votre art de recevoir et votre convivialité nous fait toujours apprécier les instants à vos côtés. A Toutoun et Toum, unis par les liens du mariage, vous êtes un modèle de bonheur pour nous. A Bastide, le bébé de Tarvel, adepte du mas provençal, on n a pas le temps de s ennuyer avec toi. Ben Harper à tes heures perdues, tu nous Gleyzolles les oreilles, espèce de vérole. Expert en Collin-Macray Rallye, tu auras su animer notre fin de colloc. A Lolo, le demi-tarvellien. Gas du ch nord, tu es sincère en amitié et en apéro. Que ta stabilité en amour perdure, on sait comme tu as un cœur d artichaut. A Marianus et à Cédric, père et fils, notre collaboration et notre entente a toujours été des meilleures, que ce soit en clinique, en coinche, en baby-foot ou en whisky-coca. A Alliage, Baba, Pat, Tyboun, pour tous les bons moments de fête, de boums, le ski, l accueil, la revue et tous ces instants qui nous ont unis. 7

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9 Aux filles des Mouilles, bien que maintenant dispersées, vous êtes toutes les trois des filles géniales. A Emilie, pour tout ce que tu nous apporte à moi et à Estelle. A notre futur WE à la braderie de Lille avec toi et à ta Pipite qui me kif enfin. Au groupe 6, pour notre entente improvisée mais bonne et durable. On s est quand même bien trouvés. Aux internes de Lyon, à la bonne intégration de nos trois Belges dans l équipe. Aux poulots, avec une pensée très particulière pour ma micropoulotte, pour sa petite bouille attendrissante et pour le plaisir que j ai quand je te croise. Aux amis d Estelle devenus mes amis : A Flo, aux Cédrics et à Cécile, je vous apprécie beaucoup. 9

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11 PLAN LISTE DES TABLEAUX.. 14 LISTE DES FIGURES 16 TABLE DES ANNEXES INTRODUCTION 19 I. Présentation de l activité de consultant itinérant et de consultant...20 A. Cadre ordinal Code de déontologie...20 a) Le consultant a une activité spécialisée :...20 b) Lieux d activité :...21 c) Consultant ou consultant-itinérant :...21 d) Relation consultant-référent : Application à un exemple...22 a) Le consultant a une activité spécialisée :...22 b) Relation consultant- référent :...23 c) Lieux d activité :...23 B. La spécialisation : évolution et création d un statut Les formations pour devenir spécialiste La validation des acquis de l expérience (VAE), une voie de spécialisation en cours d élaboration...27 a) Législation concernant la VAE...27 (1) Les modalités d inscription en vue de l obtention du diplôme :...28 (2) Les modalités de reconnaissance de la validation des acquis d expérience :...28 (3) Les instances responsables de l organisation de la procédure de VAE :...28 (4) La situation actuelle :...29 b) Intérêts de la VAE dans notre profession...30 C. La vision de la spécialité vétérinaire à travers la presse La vision des vétérinaires référents La vision des clients...33 D. L évolution de notre profession vers la spécialisation Augmentation de l activité spécialisée Nécessité de vétérinaires itinérants Place de la communication

12 II. Enquête sur l activité d un vétérinaire consultant en chirurgie (de 1993 à 2003) 37 A. Matériel et méthode Matériel...37 a) Le fichier clinique...37 b) Le questionnaire Méthode...38 a) Traitement des données du fichier clinique...38 b) Traitement des données du questionnaire...39 B. Résultats Etude des résultats du fichier clinique...40 a) La clientèle vétérinaire...40 (1) Type d activité...40 (2) Fréquence du recours au consultant...41 (3) Répartition géographique...43 (4) Evolution de l activité dans le temps...46 b) La population animale...47 (1) Les espèces...47 (2) Les races...49 (3) Les âges...51 c) L activité chirurgicale...52 (1) Les affections chirurgicales...52 (a) Comparaison tissus mous/chirurgie orthopédique...52 (b) Les affections chirurgicales chez le chien...53 (c) Les affections chirurgicales chez le chat...58 (2) Les traitements chirurgicaux les plus courants...60 (a) Techniques chirurgicales sur les fractures des membres et du bassin...60 (b) Techniques chirurgicales sur l articulation coxo-fémorale...62 (c) Techniques chirurgicales sur la luxation rotulienne Etude des résultats du questionnaire...64 a) Proportion de réponses ; qui a répondu?...64 b) Raisons et fréquence du recours à un «spécialiste»...65 c) Plutôt itinérant ou consultant?...66 d) Les propositions d amélioration des services...70 C. Discussion Les difficultés rencontrées Analyse du fichier...72 a) La clientèle vétérinaire...72 b) La population animale...74 c) L activité chirurgicale...75 (1) Les affections chirurgicales...75 (a) Les affections chirurgicales chez le chien

13 (b) Les affections chirurgicales chez le chat...77 (2) Les traitements : quelques exemples...78 (a) Techniques chirurgicales sur les fractures des membres...78 (b) Techniques chirurgicales sur l articulation coxo-fémorale...79 (c) Techniques chirurgicales sur la luxation rotulienne Analyse du questionnaire...81 CONCLUSION.85 ANNEXES..87 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

14 LISTE DES TABLEAUX : Tableau 1 : REPARTITION DES STRUCTURES VETERINAIRES EN FONCTION DE LEUR ACTIVITE ( )..40 Tableau 2 : EVOLUTION DE LA REPARTITION DES VETERINAIRES REFERENTS EN FONCTION DU NOMBRE DE CAS REFERES PAR AN...41 Tableau 3 : REPARTITION DES CLINIQUES ET DES ACTES EN FONCTION DE LA ZONE D ACTIVITE ( ) 43 Tableau 4 : EVOLUTION DE LA PART DE L ACTIVITE ITINERANTE (en pourcentage des chirurgies effectuées) DEPUIS LE CONTRAT DE COLLABORATION AVEC LA CLINIQUE DE CHARBONNIERES (1 er avril 2001) 45 Tableau 5 : NOMBRE D ACTES PAR AN (thèse d Agnès Borrel-Frasson) Tableau 6 : NOMBRE D ACTES EN FONCTION DU MOIS ET DE L ANNEE..46 Tableau 7 : REPARTITION DES ACTES CHIRURGICAUX EN FONCTION DE L ESPECE ET DE L ANNEE 47 Tableau 8 : REPARTITION DES RACES DE CHIENS EN FONCTION DU NOMBRE DE CHIRURGIES REALISEES ENTRE 1998 ET Tableau 9 : REPARTITION DES RACES DE CHATS EN FONCTION DU NOMBRE DE CHIRURGIES REALISEES ENTRE 1998 ET Tableau 10 : REPARTITION DES CHIENS EN FONCTION DE LEUR AGE ET DE L ANNEE.. 51 Tableau 11 : REPARTITION DES CHATS EN FONCTION DE LEUR AGE ET DE L ANNEE Tableau 12 : REPARTITION DES TYPES DE CHIRURGIES EN FONCTION DE L ANNEE Tableau 13 : REPARTITION DES AFFECTIONS CHIRURGICALES RENCONTREES CHEZ LE CHIEN EN FONCTION DE L ANNEE Tableau 14 : REPARTITION DES AFFECTIONS CHIRURGICALES RENCONTREES CHEZ LE CHIEN EN FONCTION DE LA RACE Tableau 15 : REPARTITION DES AFFECTIONS CHIRURGICALES RENCONTREES CHEZ LE CHAT EN FONCTION DE L ANNEE. 58 Tableau 16 : REPARTITION DES AFFECTIONS CHIRURGICALES RENCONTREES CHEZ LE CHAT EN FONCTION DE LA RACE

15 Tableau 17 : REPARTITION DES TECHNIQUES CHIRURGICALES EMPLOYEES POUR LE TRAITEMENT DES FRACTURES DES MEMBRES ET DU BASSIN (1998/2003) Tableau 18 : REPARTITION DES TECHNIQUES CHIRURGICALES EMPLOYEES POUR LE TRAITEMENT DES AFFECTIONS DE L ARTICULATION COXO-FEMORALE (1998/2003).. 62 Tableau 19 : REPARTITION DES TECHNIQUES CHIRURGICALES EMPLOYEES POUR LE TRAITEMENT DES LUXATIONS DE ROTULE (1998/2003).. 63 Tableau 20 : NOMBRE DE VETERINAIRES AYANT REPONDU AU QUESTIONNAIRE ET PROPORTION DE CEUX FAISANT APPEL A NOTRE VETERINAIRE CONSULTANT EN FONCTION DES ZONES 64 Tableau 21 : LES RAISONS DU RECOURS A UN CONSULTANT. 65 Tableau 22 : REPARTITION DE LA FREQUENCE DU RECOURS AU CONSULTANT EN FONCTION DU TYPE DE CHIRURGIE Tableau 23 : REPARTITION DES VETERINAIRES EN FONCTION DE LA FREQUENCE DU RECOURS AU CONSULTANT ET DE LA ZONE Tableau 24 : REPARTITION DU MODE DE RECOURS AU CONSULTANT EN FONCTION DE LA ZONE Tableau 25 : LES RAISONS DE LA PREFERENCE DU RECOURS A L ITINERANT. 67 Tableau 26 : LES AVANTAGES DE L ACTIVITE ITINERANTE D APRES LES VETERINAIRES REFERENTS INTERROGES ET SELON LES ZONES. 67 Tableau 27 : LES INCONVENIENTS DE L ACTIVITE ITINERANTE D APRES LES VETERINAIRES REFERENTS INTERROGES. 68 Tableau 28 : LES AVANTAGES A REFERER A CHARBONNIERES AUPRES DU Dr M. GIRY D APRES LES VETERINAIRES REFERENTS INTERROGES Tableau 29 : LES INCONVENIENTS A REFERER A CHARBONNIERES AUPRES DE M. GIRY D APRES LES VETERINAIRES REFERENTS INTERROGES Tableau 30 : LES PROPOSITIONS D AMELIORATION DES SERVICES DU Dr M. GIRY

16 LISTE DES FIGURES : Figure 1 : HISTOGRAMME DU TYPE D ACTIVITE DES VETERINAIRES REFERENTS ( ) Figure 2 : HISTOGRAMME DE LA REPARTITION DES VETERINAIRES REFERENTS EN FONCTION DU NOMBRE DE CAS REFERES PAR AN. 42 Figure 3 : REPARTITION DES CLINIQUES EN FONCTION DE LA ZONE GEOGRAPHIQUE ( ) Figure 4 : REPARTITION DES CAS EN FONCTION DE LA ZONE GEOGRAPHIQUE. 44 Figure 5 : REPARTITION DES CHIRURGIES REALISEES EN TANT QU ITINERANT OU A CHARBONNIERES 45 Figure 6 : HISTOGRAMME DU NOMBRE DE CHIRURGIES PAR AN 47 Figure 7 : REPRESENTATION DE L IMPORTANCE DE CHAQUE RACE DE CHATS (1998/2003).. 50 Figure 8 : REPARTITION DES AFFECTIONS DU MEMBRE ANTERIEUR CHEZ LES RACES LES PLUS REPRESENTEES.. 56 Figure 9 : REPARTITION DES AFFECTIONS DU MEMBRE POSTERIEUR CHEZ LES RACES LES PLUS REPRESENTEES

17 TABLE DES ANNEXES : Annexe 1 : CODE DE DEONTOLOGIE VETERINAIRE. 89 Annexe 2 : LISTE DES DESV 93 Annexe 3 : LISTE DES COLLEGES EUROPEEENS Annexe 4 : PLAQUETTE DE L AFVCI (Association Française des Vétérinaires Consultants Itinérants) Annexe 5 : EXEMPLAIRE D UNE FICHE CLINIQUE..101 Annexe 6 : SONDAGE DANS LE CADRE DE L ETUDE DE L EVOLUTION DE L ACTIVITE D UN CHIRURGIEN ITINERANT ET CONSULTANT AU BOUT DE 10 ANS DE CARRIERE Annexe 7 : LETTRE ACCOMPAGNANT LE QUESTIONNAIRE

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19 Introduction Depuis de nombreuses années, les vétérinaires doivent faire face à l évolution des mentalités des propriétaires d animaux de compagnie. En effet, pour ces derniers l animal a de plus en plus d importance. De ce fait, le soigner devient pour eux une priorité. Les clients sont donc de plus en plus demandeurs de soins et exigeants. Ils réclament une médecine vétérinaire adaptée, efficace et spécialisée, à l image de la médecine humaine. Or, la médecine vétérinaire est en progrès constant. Nous avons accès à des moyens techniques et à des connaissances de plus en plus pointus et nombreux. Un vétérinaire ne peut donc pas maîtriser totalement toutes les spécialités vétérinaires. C est la raison pour laquelle notre profession évolue vers la spécialisation de nombreux confrères : beaucoup de vétérinaires exercent aujourd hui exclusivement dans leur spécialité. C est ainsi que s est développé l «exercice en référé». Il prend d ailleurs une importance croissante dans notre profession. Il existe deux modalités pour avoir un exercice spécialisé : être vétérinaire consultant ou consultant itinérant. La différence entre les deux étant que le second ne possède pas de domicile professionnel d exercice, il exerce donc uniquement chez les confrères faisant appel à ses services. Dans le cadre de ma T1pro projet personnel, j ai réalisé un stage de quatre mois chez un vétérinaire exerçant exclusivement en chirurgie référée (Marc GIRY). Celui-ci exerce selon les deux modalités citées précédemment. J ai donc choisi d étudier, au moyen de ma thèse, l activité des consultants itinérants et des consultants. Il faut savoir qu une thèse, traitant de l activité du Dr Marc GIRY, avait déjà été réalisée il y a quelques années (thèse soutenue en 2000 par Agnès BOREL FRASSON). Depuis, son activité a évolué puisqu il développe de plus en plus son exercice de consultant aux dépends de l itinérance. Cette évolution constituera donc un des points forts de mon étude. En outre, il m a semblé très intéressant de consacrer une grande partie de ma thèse à l étude des généralités concernant l activité des consultants et des itinérants. Mon étude s articulera donc de la façon suivante : la première partie sera une étude générale de l activité des consultants et des itinérants. Elle s appuiera entre autres sur le code de déontologie, des articles de loi et des articles parus dans la presse. La partie suivante sera consacrée à l étude d un exemple d activité chirurgicale en clientèle référée grâce à un questionnaire envoyé aux vétérinaires et au fichier clinique du Dr M. GIRY. J exposerai d abord les matériel et méthode utilisés. Puis nous analyserons les résultats. Enfin, nous discuterons de ces résultats, ce qui nous permettra de faire des comparaisons avec la thèse réalisée auparavant. 19

20 I. Présentation de l activité de consultant itinérant et de consultant Cette partie aborde de façon générale l activité des itinérants et des consultants selon plusieurs points de vue (légal, médias, formation, évolution). Elle sert de support à la deuxième partie. A. Cadre ordinal Nous allons nous appuyer sur le nouveau code de déontologie. Celui-ci est très récent puisqu il date du décret n du 9 octobre Code de déontologie Nous n allons évidemment pas étudier la totalité du code de déontologie, mais nous nous limiterons aux parties concernant les vétérinaires spécialistes, qu ils soient itinérants ou consultants. Nous prendrons donc les articles nous intéressant et méritant d être commentés. Ces articles sont disponibles en annexe 1. Le texte en italique correspond à des extraits du code de déontologie. a) Le consultant a une activité spécialisée : Article R : Il définit le titres que les vétérinaires ont le droit de porter. Il s agit des «distinctions honorifiques et qualifications professionnelles reconnues par la République française» (Diplôme d études fondamentales vétérinaires ou Diplôme Universitaire par exemple) et des «titres, diplômes, récompenses et autres qualifications professionnelles dont la liste est établie par le Conseil Supérieur de l Ordre» ou CSO (DESV 1, CEAV 2, CES 3 ). Tout autre titre n est donc pas légal. Pour être considéré comme spécialiste, il faut être titulaire d un DESV. Des dérogations sont toutefois possibles et décrites dans l article R du code rural. Il s agit des vétérinaires «justifiant dans la spécialité concernée soit de titres, soit de travaux, soit d une expérience professionnelle approfondie Les autorisations sont délivrées par le ministre de l agriculture, sur proposition d une commission présidée par le directeur général chargé de l enseignement au ministère de l agriculture et composée d enseignants et de professionnels nommés par arrêté après avis du Conseil National de la Spécialisation 1 Diplôme d Etudes Approfondies Vétérinaires 2 Certificat d Etudes Approfondies Vétérinaires 3 Certificat d Etudes Spécialisées 20

21 Vétérinaire», c'est-à-dire des spécialistes de fait. Il faut savoir qu à l heure actuelle il n existe aucun spécialiste de fait mais cela est à l étude pour les mois ou années à venir. Nous verrons cela plus en détail plus loin. Article R : Il traite des conditions que doit remplir le vétérinaire spécialiste ; entre autre de l obligation de posséder un équipement adapté. b) Lieux d activité : Article R : Il interdit l activité vétérinaire foraine. L activité doit être réalisée «dans un domicile professionnel autorisé, au domicile du client, au domicile du détenteur du ou des animaux». En ce qui concerne l itinérant : il travaille dans le domicile professionnel d exercice du vétérinaire référent. Article R : Il définit le domicile professionnel administratif comme le lieu retenu pour l inscription au tableau de l ordre. Tout vétérinaire doit en avoir un, même un itinérant. Article R : Il définit le domicile professionnel d exercice. Celui-ci ne peut être mobile et doit être unique pour un vétérinaire. Un vétérinaire itinérant n en possède donc pas. c) Consultant ou consultant-itinérant : Article R : C est l article le plus important pour cette étude : il est intitulé «vétérinaire consultant ou consultant itinérant». On appelle vétérinaire consultant un vétérinaire qui intervient ponctuellement à la demande du praticien qui apporte ses soins habituellement à l animal. Ce service peut avoir lieu au domicile professionnel d exercice du référent ou du consultant. Le vétérinaire itinérant ne possède pas de domicile professionnel d exercice. «L activité de vétérinaire consultant ou de vétérinaire consultant itinérant dans un même lieu d exercice ne peut être qu occasionnelle et ne doit pas constituer une activité régulière assimilable, pour un vétérinaire consultant itinérant, à un exercice dans un domicile professionnel d exercice, ou pour un vétérinaire consultant, à un second domicile professionnel d exercice». Cette phrase reste assez floue et laisse beaucoup de liberté aux itinérants puisqu il n y a aucune limitation chiffrée. Considère-t-on qu une activité est régulière à partir de quatre, dix, quinze fois par mois??? Quant aux responsabilités du référant et du consultant, là encore le code est très évasif : «le consultant est responsable avec le praticien de l ensemble des soins dispensés, depuis la prise en charge de l animal jusqu au terme des soins» d) Relation consultant-référent : Article R : Il traite des relations entre vétérinaire traitant et intervenant. Au-delà de ses capacités, un vétérinaire doit référer. Le choix du spécialiste appartient en dernier ressort au client. Les deux vétérinaires doivent collaborer, un échange d informations 21

22 doit être fait dans les deux sens : le référent transmet les commémoratifs alors que le consultant doit faire parvenir au praticien un compte rendu écrit des interventions et prescriptions pratiquées. Article R : Il définit les conditions à respecter pour établir un contrat entre vétérinaires. Ces contrats doivent être communiqués par écrit au conseil régional de l ordre dans le mois suivant la signature. Je parle ici de ce type de contrats car un vétérinaire spécialiste peut être amené à en signer un avec un autre vétérinaire. Toute cette réglementation est en général très bien appliquée par les vétérinaires consultants. Ils mettent un point d honneur particulier à garder un bon relationnel avec les vétérinaires référents pour lesquels ils sont en quelques sortes des prestataires de services : les référents leurs fournissent des cas spécialisés et c est par l intermédiaire de ces derniers que les consultants se font connaître auprès des clients. Cela est d autant plus important que la publicité est interdite auprès des clients. Les consultants ne peuvent en effet promouvoir leurs compétences et leurs services qu auprès des vétérinaires. Le vétérinaire consultant est donc dépendant du vétérinaire référent : pour continuer à se faire référer des cas, il doit acquérir la confiance de celui-ci. Cette confiance dépend de la compétence du consultant, mais surtout de la satisfaction des clients revenus chez leur praticien habituel. En effet, ce dernier n a aucun intérêt à référer si son client ne revient pas par la suite. Les consultants sont donc très attentifs à cet élément. Ils insistent toujours beaucoup auprès des clients sur l importance de réaliser le suivi de l animal chez le praticien référent. Bien que ce code soit assez flou sous certains aspects, il nous renseigne quand même assez bien sur les conditions à respecter pour être consultant ou consultant itinérant. (code déontologie 2003) 2. Application à un exemple L activité du Dr M. GIRY nous servira d exemple pour illustrer chaque point du Code de Déontologie (article par article). a) Le consultant a une activité spécialisée : Article R : le Dr M. GIRY possède plusieurs titres et formations reconnues par le code de déontologie et dont il peut faire état : - il est ancien assistant de chirurgie à l ENVL. - il a passé un CES de traumatologie ostéo-articulaire et orthopédie animale. 22

23 Il a acquis «dans sa spécialité [ ] des travaux, une expérience professionnelle approfondie», mais ne possède ni DESV de chirurgie, ni diplôme de l ECVS 1. Il se consacre uniquement à l exercice de sa spécialité et a donc beaucoup d expérience et de cas à son actif. Il rentre donc dans le cadre de la dérogation prévue dans l article R du code rural. Il pourrait donc présenter sa candidature pour devenir «spécialiste de fait». Il devra alors passer dans l avenir un examen lui permettant d obtenir ce titre de spécialiste. En effet, la profession réclame une plus grande homogénéité de formation et des titres des spécialistes. Cela est à l étude, nous le verrons plus loin. Article R : le Dr M. GIRY possède un équipement chirurgical très important : lorsqu il se déplace chez un confrère, il amène avec lui son matériel (instruments, bistouri électrique, moteur oscillant ). b) Relation consultant- référent : Article R : Systématiquement, le Dr M. GIRY envoie un compte rendu chirurgical et la facture au vétérinaire traitant. Il met tout en œuvre pour garder un bon relationnel avec les vétérinaires qui font appel à lui. En particulier, il insiste énormément sur le fait que les clients doivent absolument faire suivre leur animal chez leur vétérinaire habituel, que ce soit pour les suivis radiologiques, les changements de pansements, pour se procurer les médicaments prescris Article R : le Dr M. GIRY a souscrit un contrat de collaboration avec la clinique de Charbonnières les Bains. Ce contrat lui donne le droit de recevoir des cas référés en chirurgie à Charbonnières dans le cadre de consultations et de chirurgies. En contre partie, la clinique perçoit des frais de clinique payés directement par le client et un loyer payé par le Dr. M. GIRY. D autres avantages lui sont accordés à Charbonnières. Il y dispose des locaux, d un bureau, du personnel et du matériel. Cela lui permet aussi de posséder d une adresse professionnelle d exercice. c) Lieux d activité : Article R : le Dr M. GIRY possède un domicile professionnel d exercice à Charbonnières les Bains. Normalement un vétérinaire consultant itinérant n en possède pas. Son statut serait alors plutôt celui d un consultant. (code déontologie 2003) 1 European College of Veterinary Surgeons 23

24 B. La spécialisation : évolution et création d un statut Comment devient-on spécialiste? Quels diplômes sont disponibles après l obtention du diplôme d études fondamentales vétérinaires? Quelles sont les modalités pour y accéder? Voilà les questions auxquelles nous allons essayer de répondre dans cette partie. Elles sont fondamentales car les consultants et les consultants itinérants seront peut-être bientôt contraints d être spécialistes au sens légal du terme pour se voir référer des cas. Nous verrons d abord la voie classique de formation des spécialistes et leur eurocompatibilité en cours de discussion. Puis nous nous intéresserons à une seconde voie pour devenir spécialiste : la Validation des Acquis de l Expérience (VAE). 1. Les formations pour devenir spécialiste Pour être reconnu en tant que spécialiste en France, le point de passage obligatoire est l obtention d un Diplôme d Etudes Spécialisées Vétérinaires (DESV), soit par la voie classique, soit par la Validation des Acquis de l Expérience professionnelle (VAE). Les CEAV (Certificats d Etudes Approfondies Vétérinaires) et les CES (Certificats d Etudes Spécialisées) ne donnent aucunement accès au titre de spécialiste (NEVEUX 2003 (2)). Nous envisagerons d abord les diplômes ; les «spécialisations par acquis d expérience» seront vues dans la partie suivante. Les différents diplômes sont au nombre de trois : CEAV, DESV et diplôme du Collège Européen (ou Board). - les CEAV sont des certificats permettant aux vétérinaires français d approfondir un sujet donné. Il existe par exemple un CEAV de médecine interne des animaux de compagnie, d anatomie pathologie, d élevage et pathologies des équidés C est une des voies pour accéder aux DESV. - les DESV. Il en existe un par CEAV dans la majorité des cas. Ils donnent le titre de spécialiste. C est actuellement le seul diplôme reconnu par l état donnant ce titre. Il est délivré soit à l issue d une formation de trois années après l obtention du certificat de fin de scolarité des études vétérinaires soit à l issue de deux années de formations après l obtention du CEAV dans la discipline correspondante. Cette deuxième voie est la plus souvent utilisée par les confrères obtenant un DESV. - les collèges européens ont été créés à l image des collèges américains. Certains vétérinaires en sont membres, d autres en sont diplômés après avoir réussi un examen réputé difficile. Les titulaires de ces collèges sont reconnus dans l Europe en tant que spécialistes. Cependant, en France ils ne sont pas encore reconnus officiellement même s ils le sont officieusement. Dans un futur proche ils pourront être candidats à l obtention d un DESV par la voie de la VAE. Les titulaires sont évalués tous les cinq ans grâce à un système avec un nombre minimal de points à accumuler par les conférences, les publications ou l encadrement d un résident (BOBINNEC 2003). Dans cette partie, quand nous parlerons de spécialistes, il sera question des titulaires du DESV, quand nous parlerons de «spécialistes» au sens large, on inclura aussi les titulaires d un collège. 24

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