INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP)"

Transcription

1 INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP) Mardi 2 juin à partir de 17h15 Préalablement portées par la Communauté des Communes du Canton de Laplume en Bruilhois (CCCLB), l Agglomération d Agen est devenue maître d ouvrage des Maisons de Santé Pluridisciplinaire le 1 er Janvier 2013 suite à la restructuration territoriale. SOMMAIRE L organisation et les objectifs du projet... Page 2 Maison de Santé Pluridisciplinaire Astaffort/Caudecoste... Page 2 Maison de Santé Pluridisciplinaire de Laplume (Rappel)... Page 4 Le plan de financement... Page 5 Contacts... Page 6

2 Organisation Déroulé : 17h15 : rdv sur le parking de la maison médicale de Caudecoste, coupé de ruban et visite de l antenne de Caudecoste présentée par Mme Mas-Chevalier représentant les professionnels de santé. 17h50 : départ vers la maison de Santé Pluridisciplinaire d Astaffort 2 18h : Coupé de ruban et allocutions - M. Plo, Maire de Caudecoste - Mme Cambournac, Maire d Astaffort - Mme Bonfanti, Vice-présidente de l agglomération en charge de la politique de santé et accessibilité - M. Hocquelet, Conseiller départemental du Lot-et-Garonne - M. Dionis, Président de l Agglomération d Agen - Mme Lousteau, Députée du Lot-et-Garonne - M. Conus, Préfet du Lot-et-Garonne 18h45 : visite de la maison de Santé présentée par Mme Mas-Chevalier 19h : cocktail convivial Les objectifs du projet L objectif de ce projet est de développer l offre de soins de proximité : En regroupant des activités médicales et paramédicales En proposant aux professionnels de santé un environnement adapté à leur exercice professionnel En répondant aux enjeux de la société pour une vie quotidienne de qualité

3 Maison de Santé Pluridisciplinaire d Astaffort-Caudecoste ASTAFFORT Surface : 577m² Nature des travaux : Nouvelle construction Calendrier : Ouverture le 9 mars 2015 Les praticiens 3 Médecins : Dr Alain JEAN, Gérard RIVIERE, Jean-Jacques PLO 2 Kinésithérapeutes : M. TROMME, Mme BOUCHERIT 4 Infirmières : Mmes Nicole MAZERES, Daniele RIVIERE, Véronique ALESSANDRINI, Adeline KINESIO 1 Orthophoniste : Mme Sophie MAS- CHEVALIER 1 Podologue : Mme Cécile CUNIN 1 Diététicien : Mme Florence HYGONNENQ-CHESASSIER 1 Dentiste : Dr Jean-Dominique DUBUIT 1 Sage-femme : Mme Marion DUREL FICHE TECHNIQUE 3 Partenaires/Financeurs

4 CAUDECOSTE 4 Surface : 75m² Nature des travaux : Acquisition d un immeuble et réhabilitation Calendrier : Ouverture le 9 mars 2015 Les praticiens : 1 Médecin : Dr Jean-Jacques PLO 3 Infirmières : Mmes Séverine BRANCHERIE, Jacqueline CORIASCO, Béatrice GIMET Partenaires/Financeurs ASTAFFORT-CAUDECOSTE Les entreprises Lot 1 Terrassement : ESBTP Lot 2 Maçonnerie - G.O : Bregoli et Fils Lot 3 Charpente-Couverture-Zinguerie-Bardage : Eurl MANOER CHARPENTE Lot 4 Serrurerie : Sarl BERTACCA Lot 5 Etanchéité : PROCIBA Lot 6 Menuiseries Extérieures : Miroiterie Landaise Lot 7 Plâtrerie-Faux Plafond : Sarl MORETTI Lot 8 Menuiseries Bois-Agencements-Signalétique : Sarl M.G.3 Lot 9 Peinture : DUTREY PEINTURE Lot 10 Isolation thermique par l extérieur : SALMONS & FILS Lot 11 Sols Souples : Sarl GUENNEC & FILS Lot 12 Electricité CF : GRILLO Lot 13 Plomberie Sanitaires Ventilation : SPHERE ELEC Lot 14 Chauffage Thermodynamique : CLIMAF FICHE TECHNIQUE

5 Maison de Santé Pluridisciplinaire de Laplume (Rappel) Surface : 296m² Nature des travaux : Acquisition d un immeuble et réhabilitation Calendrier Ouverture le 3 Mars 2014 Inauguration le 14 Juin 2014 Les praticiens * 1 Médecin : Dr Véronique SOULIES-GAYET 2 Kinésithérapeutes : M. EHRMANN et MONTEL 1 Infirmier : Mme Nathalie SOULEAU 2 Podologues : Mmes Marie-Cécile TUFFERY, Sophie LEBOUC 1 Diététicien : Mme Myriam DULUC 1 psychologue : Mme Anne CHAUBET-DOUMEN Les entreprises LOT 1 VRD : SARL COLAS LOT 2 Démolitions, Maçonnerie, Ouvrages : BA EIFFAGE GASCOGNE LOT 3 Charpente : SARL CATARINO LOT 4 Menuiseries extérieurs : GARRIGUES SA LOT 5 Menuiseries intérieurs : M JM LESTIEUX LOT 6 Plâtrerie, Isolation, Faïences : AIP LOT 7 Electricité : SARL PERISSINOTTO LOT 8 et 9 Plomberie, Sanitaires ECS, Chauffage, Ventilation : BADIE SA LOT 10 Peintures, Sols souples, Signalétique : EURL LABADIE 5 FICHE TECHNIQUE * Zoom sur... Les praticiens Sur les 3 maisons de Santé (Laplume, Astaffort-Caudecoste) ce sont plus de 20 praticiens qui sont actuellement identifiés. Ils se sont regroupés en association, à but non lucratif, dont l objet est de conduire le projet de Santé sur l aire de Santé (Laplume, Astaffort-Caudecoste) dans le cadre du fonctionnement des maisons de Santé.

6 Le plan de financement Montants en K - HT ASTAFFORT-CAUDECOSTE Dépenses Recettes DETR 272 FNADT 100 CG Région Aquitaine 100 FEADER 0 Agglomération d Agen* 714 Sous-Total LAPLUME Dépenses Recettes 634 FNADT 100 CG Région Aquitaine 43 FEADER 130 Agglomération d Agen* 261 Sous-Total COUT GLOBAL Dépenses Recettes TOTAL *La participation de l Agglomération d Agen s élève à 51% du coût global du projet

7 Contacts Elus référents Christine BONFANTI-DOSSAT Maire de Lafox Vice-Président en charge de la Politique de Santé et de l Accessibilité Louise CAMBOURNAC Maire d Astaffort Jean-Jacques PLO Maire de Caudecoste Eric BACQUA Maire de Laplume 7 Agent Agglo Hervé RODES Directeur de la Solidarité et de l Action sociale Tel : Espace Presse Services au Quotidien/Santé

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances Compte-rendu du groupe de travail «services» du 6 janvier à la maison des associations de Gerbéviller Présents : Françoise BALLAND (Vennezey), Gérard CHIQUART (Xermaménil), Adélaïde COSSON (Remenoville),

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) Maître d'ouvrage : S.C.I. COMETIAS. Maître d'œuvre : L'HYVER BRECHET LOHE & ASSOCIÉS ARCHITECTES DPLG. Coordinateur SPS, OPC : OUEST COORDINATION.

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville «Des coûts de production du logement social en Rhône-Alpes aux enjeux partagés par les partenaires pour produire plus, mieux et abordable» Vendredi 26 juin 2009

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat.

Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat. HABITAT & LOGEMENT + ÉNERGIE + AUTONOMIE Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat. MODE D EMPLOI AVEC L AGENCE NATIONALE DE L HABITAT www.cg47.fr INTERVIEW Mandatée

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE COMMISSION PERMANENTE Séance du 26 novembre 2007 CP 07/11-34 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE Le marché a pour objet les travaux de réhabilitation du bâtiment des

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Groupements d entreprises offre globale: retours d expériences

Groupements d entreprises offre globale: retours d expériences Groupements d entreprises offre globale: retours d expériences NORDBAT 2012 Qu est ce qu un groupement permanent d entreprises d offre globale? - Notion de groupement permanent Un certain nombre d entreprises

Plus en détail

MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY -----------------

MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- Commune de Sailly-lez-Lannoy République Française Département du Nord Arrondissement de Lille Canton de Lannoy EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

Formations FEEBAT. Analyse des formations en Midi-Pyrénées C R C MIDI PYRÉNÉES

Formations FEEBAT. Analyse des formations en Midi-Pyrénées C R C MIDI PYRÉNÉES Formations FEEBAT Analyse des formations en Midi-Pyrénées C R C MIDI PYRÉNÉES Présentation du dispositif Qu est ce que le dispositif FEEBAT? La Formation aux Economies d Energie dans le Bâtiment a été

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

L accès aux soins La santé

L accès aux soins La santé L accès aux soins La santé Votre état de santé nécessite des soins. Vous n avez pas de couverture sociale pour couvrir les frais ou vous ne pouvez pas faire face à la part des dépenses laissée à votre

Plus en détail

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Dossier de presse Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Esquisse non contractuelle 1 Communiqué de synthèse L'atelier Relais des Berthaudières sera livré fin 2013 Ce

Plus en détail

Localisation : Mont de Type de bâtiment Bureaux Marsan rue Martin Luther King. Zone Site Bosquet Maître d'œuvre Marc Ballay

Localisation : Mont de Type de bâtiment Bureaux Marsan rue Martin Luther King. Zone Site Bosquet Maître d'œuvre Marc Ballay La maîtrise d ouvrage a souhaité ancrer le projet dans une démarche «d exemplarité reproductible» en termes de construction durable. En ce sens, la démarche de conduite de projet et les solutions retenues

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE Centre multi accueil de la petite enfance St Jean d'angely - travaux d'aménagement Lot 3 17/09/2013 BLANC ELECTRICITE 06830

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14043003 Création d un Ascenseur - Résidence BEL HORIZON, 20 rue Franklin 42000 SAINT ETIENNE PLATRERIE PEINTURE 14051000 Remplacement de boîtes aux lettres

Plus en détail

Dossier de presse. Résidence BOUTIN 14 logements

Dossier de presse. Résidence BOUTIN 14 logements Dossier de presse Inauguration Est Métropole Habitat inaugure 14 logements (acquisition amélioration) et présente sa nouvelle équipe de proximité du territoire Villeurbanne Centre BOUTIN 14 logements 5,

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire.

CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire. AG/JP CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire. Présents : M. GESTAS Alain, Mme JACQUET Elisabeth,

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Travaux de peinture intérieure et de remplacement des sols dans les sites de l

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

II - Règlement de Lotissement lié à la zone d activité économique de la Guérenne.

II - Règlement de Lotissement lié à la zone d activité économique de la Guérenne. PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2 JUILLET 2009 à 18 heures 30 à SAINT AVIT ST NAZAIRE PRESENTS : Jean-Pierre Chalard Président, Messieurs Dufour, Favereau, Grenouilleau, Maumont, Naudon, Régner,

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Forme du marché. Marchés de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT. Marché ordinaire 4/01/2011 OS : 17/01/2011.

MARCHES DE TRAVAUX. Forme du marché. Marchés de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT. Marché ordinaire 4/01/2011 OS : 17/01/2011. Direction des s MARCHES DE TRAVAUX du Date de début Date de Fin Durée maximum prix s de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT SETE 78 143 010-041 Travaux de création de deux rampes au 1-3 rue, Richard Wagner

Plus en détail

VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX

VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX 23 décembre 2013 VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX En présence de Monsieur Jean-François MAYET, Maire de Châteauroux Monsieur Michel BRUN, Président de l OPAC 36 Madame Huguette LEGROS, Vice-Présidente

Plus en détail

Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat.

Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat. HABITAT & LOGEMENT + ÉNERGIE + AUTONOMIE Avec l aide financière du Conseil général 47, faites progresser votre habitat. Mode d emploi AVEC L AGENCE NATIONALE DE L HABITAT www.cg47.fr + ÉNERGIE + AUTONOMIE

Plus en détail

Inauguration du centre d examen du permis de conduire rénové. LAVAL Lieu-dit Beausoleil

Inauguration du centre d examen du permis de conduire rénové. LAVAL Lieu-dit Beausoleil Inauguration du centre d examen du permis de conduire rénové LAVAL Lieu-dit Beausoleil DOSSIER DE PRESSE 16 janvier 2015 à 15 h 30 Contact presse Service départemental de veille et de communication interministérielle

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

ANNEE 2012 MARCHES TRAVAUX

ANNEE 2012 MARCHES TRAVAUX ANNEE 2012 MARCHES TRAVAUX SEUIL OBJET TITULAIRE CODE POSTAL MONTANT DATE NOTIFICATION fourniture et pose de destratificateurs dans le gymnase de CHEOPS TUNZINI 87 280 9 249,00 04/01/12 Aménagement de

Plus en détail

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel (Jeudi 4 avril 2013 15h) Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel Monsieur le Préfet, Monsieur le Député, cher Franck, Monsieur le Député et Président du Conseil général, Messieurs les sénateurs,

Plus en détail

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées

Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact

Plus en détail

lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16

lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16 P.3! " P.7! # $!%& # $!# $ ' (") P.9 *$ (") +,(") a) )! " #$ %$ lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16 & ' (()# " )2 #% * +,,,- - -$. / 0 ()./ *. 1 - -() * 2+,3+ 1 (.

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 20140701 Travaux de restructuration pour le projet METABOHUB - Chimie 3 - Campus des Cézeaux lot n 1 démolition 20140758 Travaux de réfection des toilettes

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail

DEPARTEMENT DE MOSELLE

DEPARTEMENT DE MOSELLE DEPARTEMENT DE MOSELLE Nombre de membres en exercice: 13 Présents : 11 Votants: 13 République Française Nom de l'assemblée COMMUNE D'ABRESCHVILLER Séance du mardi 05 novembre 2013 L'an deux mille treize

Plus en détail

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 17/06/2014-11:12

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 17/06/2014-11:12 ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 17/06/2014-11:12 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 22 février 2010 CP 10/02-10 L'an deux mil dix, le 22 février à 17 H 00, les membres de la

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

Chiffres clés du BTP en Aquitaine

Chiffres clés du BTP en Aquitaine Collection «études» Mars 2015 Chiffres clés du BTP en Aquitaine La filière BTP présentée dans ce document est composée de l ensemble des entreprises des secteurs d activité indiqués dans le tableau ci

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Présents : Messieurs Gérard BLAKE - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN - Daniel FAVRE Michel FOURNIER - Robert SANDRE Paul NORAZ Clément

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

UNE POLITIQUE DE SANTÉ POUR UN TERRITOIRE RURBAIN

UNE POLITIQUE DE SANTÉ POUR UN TERRITOIRE RURBAIN UNE POLITIQUE DE SANTÉ POUR UN TERRITOIRE RURBAIN 1 Situation géographique Le Pays de l'ourcq 2 Origine de la demande : Un territoire sous-médicalisé (Canton de Lizy-surOurcq, fortement déficitaire en

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. MAIRIE DE ROCHEMAURE BP 19-2 place de la Mairie 07400 ROCHEMAURE Tel : 0475490807 - Fax : 0475490224

ACTE D'ENGAGEMENT. MAIRIE DE ROCHEMAURE BP 19-2 place de la Mairie 07400 ROCHEMAURE Tel : 0475490807 - Fax : 0475490224 MAITRE D'OUVRAGE MAIRIE DE ROCHEMAURE BP 19-2 place de la Mairie 07400 ROCHEMAURE Tel : 0475490807 - Fax : 0475490224 Réhabilitation et extension de l'école élémentaire et de la cantine scolaire de Rochemaure

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 90 000,00 à 5 185 999,99 5 186 000,00 et plus Réhabilitation de l'étanchéité intérieure des bâches de la station de surpression du Calvaire sur la commune de Grand-Quevilly 02/01/2014

Plus en détail

France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421. Avis de marché. Travaux

France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421. Avis de marché. Travaux 1/30 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:333421-2015:text:fr:html France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421 Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE Section

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 1 er SEPTEMBRE 2006

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 1 er SEPTEMBRE 2006 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 1 er SEPTEMBRE 2006 Le Conseil Municipal a tenu une séance publique le Vendredi 1 er Septembre 2006 à 18H30, sous la présidence de Monsieur Pierre COHEN, Député-Maire.

Plus en détail

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Ville de Saclas COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 L an deux mil quinze, le lundi 1 er juin à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,

Plus en détail

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux Dommages ouvrage, CNR, TRC Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Renseignements généraux Raison sociale Le proposant Nom prénom Adresse Code postal Ville Tél Fax Mail Code

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Marrché de Trravaux CONSTRUCTION D UNE SALLE DE TYPE ZENITH A AMIENS Maître d Ouvrage Communauté d Agglomération Amiens Métropole Hôtel de Ville 80 000 Amiens Lott 99 SERRURERIE

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT VILLE DE BREST : S CONCLUS EN 2009 Tranche de 20 000 à 49 999 HT TRAVAUX Relogement de la crèche associative Frimousse ZAC Saint- Martin à BREST Lot 5 Electricité Relogement de la crèche associative Frimousse

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE Raison sociale : Représentant légal : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Fax : Email : @ Site Web : www. Code NAF : N Siret : Date de

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Date de Nom de l'attributaire du Code postal Montant H.T. ( ) Travaux salle

Plus en détail

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES Présents : MMES HENRY, GRIDEL, MM. BLAISE, PISSENEM, GEOLLOT, SCHMITT,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le six septembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT NICOLAS DE MACHERIN se sont réunis en séance

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2012 Séance n 2012_02

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2012 Séance n 2012_02 COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2012 Séance n 2012_02 Le Conseil Municipal s est réuni le vingt six mars deux mil douze, à vingt heures trente, en séance ordinaire, avec l

Plus en détail

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013 Statistiques 2013 3, rue de Lyon B.P. 531 71010 MACON CEDEX Tél. 03.85.21.90.60 Télécopie 03.85.21.90.69 E-mail : contact@cgai-macon.fr Agrément de la Direction Régionale des Impôts n 1.02.710 du 6 mars

Plus en détail