Marchés conclus en 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Marchés conclus en 2015"

Transcription

1 Marchés conclus en 2015 Marchés de fournitures HT ,99 HT Fourniture de mobilier de bureau BUREAU SERVICE /01/2015 Fourniture et livraison de produits d'entretien TORT SA /01/2015 Subséquent à l'accord cadre Fourniture de matériels micro-informatiques : Ordinateurs et imprimantes ESI /03/2015 Subséquent à l'accord cadre ourniture de matériels micro-informatiques: Consommables Subséquent à l'accord cadre Fourniture de matériels micro-informatiques: petits matériels et logiciels standards Fourniture de petit et gros électroménager non professionnel Fourniture de petit et gros électroménager professionnel OFFICE EXPRESS /03/2015 ESI /03/2015 SEE DENJEAN /07/2015 SN ROUGER /07/2015

2 Marchés subséquent- AC véhicules- LLD 8 VL sur 48 mois et kms HT ,99 HT Marchés subséquent- AC véhicules- LLD 5 minibus AUDOISE AUTOMOBILE AUTO sur 48 mois et kms CITE /11/2015 < HT CREDIPAR/AUTOCITE /11/2015 DIAC LOCATION/ RENAULT AMDS /11/2015 CREDIPAR/AUTOCITE /11/2015 DIAC LOCATION/ RENAULT véhicules de service Lot 1 Locations longue durée de véhicules légers véhicules de service Lot 2 Locations longue durée de minibus véhicules de service Lot 3 Locations longue durée de véhicules utilitaires véhicules de service Lot 4 Achats de véhicules légers véhicules de service Lot 5 Achats de minibus véhicules de service Lot 6 Achats de véhicules utilitaires Fourniture de carburant par enlèvement dans les stations services avec cartes accréditives AMDS /11/2015 CREDIPAR/AUTOCITE /11/2015 DIAC LOCATION/ RENAULT AMDS /11/2015 AUTO CITE /11/2015 RENAULT AMDS /11/2015 SAS TRESSOL CHABRIER /11/2015 AUTO CITE /11/2015 RENAULT AMDS /11/2015 SAS TRESSOL CHABRIER /11/2015 AUTO CITE /11/2015 RENAULT AMDS /11/2015 SAS TRESSOL CHABRIER /11/2015 DYNEFF /11/2015

3 Groupement de commande CIAS/SYADEN: subséquent n 1 Fourniture d'électricité Création d'une microcrèche Montlaur Lot 1 : Infrastructure Création d'une microcrèche Montlaur Lot 1 Montlaur : Superstructure Fourniture et livraison de repas pour les cantines des ALAE du Haut Minervois EDF /09/2015 ECHO TP /07/2015 SAS CHALETS FABRE /07/2015 SAS SUD EST TRAITEUR /12/ HT ,99 HT BOUSSIOUX /06/2015 RAZOUS /06/2015 COULOUMINA /06/2015 AMDS RENAULT /06/2015 RAZOUS /06/2015 COULOUMINA /06/2015 RAZOUS /06/2015 DARIES /06/2015 EUROMASTER /06/2015 Maintenance des véhicules Lot 1 Réparations de véhicules Maintenance des véhicules Lot 2 Carrosserie, tôlerie, peinture Maintenance des véhicules Lot 2 Fourniture, pose et réparations de pneumatiques Marchés de services Marché de prestations de service pour le nettoyage et la désinfection des locaux du CIAS Lot 1: Nettoyage des vitres et autres panneaux de verre Marché de prestations de service pour le nettoyage et la désinfection des locaux du CIAS Lot 2: Désinfection des locaux Marché de prestations de service pour le nettoyage et la désinfection des locaux du CIAS Lot 3: Nettoyages spécifiques et occasionnels sur divers bâtiments SM CLEAN /07/2015 SM CLEAN /07/2015 SM CLEAN /07/2015

4 HT ,99 HT Acquisition, mise en place et maintenance d'un logiciel métier relatif aux domaines de la petite enfance, de l'enfance et la jeunesse AGORA /05/2015 < HT mercredis hors vacances scolaires: transport AL secteur Cabardès (circuit AL Alzonne) mercredis hors vacances scolaires: transport AL secteur Cabardès (circuit AL Ventenac) EURL COUCHOURON /11/2015 EURL COUCHOURON /11/2015 mercredis hors vacances scolaires: transport AL secteur Cabardès (circuit AL Caunes 2) TAXI AMBULANCES DE LA CLAMOUX /11/2015 Villemoustaussou 2 Cavayère 1

5 Cavayère 5 Cavayère 7 Plaine 2 Plaine 4 Assurance risques statutaires Marché de services de télécommunications Lot 1 Téléphonie fixe sur IP, interconnexion des sites et accès internet professionnel Marché de services de télécommunications Lot 2 Téléphonie mobile Marché de services de télécommunications Lot 3 Téléphonie fixe - Accès analogiques et TO Marché de services de télécommunications Lot 4 Accès internet GRAS SAVOYE GRAND SUD OUEST /12/2015 ADISTA /12/2015 ORANGE /12/2015 ORANGE /12/2015 ORANGE /12/2015 Marchés de travaux HT ,99 HT

6 HT ,99 HT SE BONNERY /07/2015 divers sur les biens du CIAS Lot 1: Gros SARL ROSALA /07/2015 œuvre/maçonnerie/clôture SARL VILLARZEL /07/2015 SFPM /07/2015 divers sur les biens du CIAS Lot 2: Platrerie SARL RENOUVEAU STEFANUTTI /07/2015 SARL PLATRERIE FRYED /07/2015 divers sur les biens du CIAS Lot 3: Menuiserie bois divers sur les biens du CIAS Lot 4: Menuiserie alu divers sur les biens du CIAS Lot 5: Electricité divers sur les biens du CIAS Lot 6: Plomberie / VMC divers sur les biens du CIAS Lot 7: Climatisation divers sur les biens du CIAS Lot 8: Peinture/ revêtement de sol Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 1 VRD-Gros œuvre Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 2 Etanchéité Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 3 Enduit ESCOBOIS /07/2015 SARL GOMEZ /07/2015 ETS LABEUR /07/2015 FMA /07/2015 COFELY INEO /07/2015 SPIE SUD OUEST /07/2015 SEE NACENTA /07/2015 SA VAISSIERE ET FILS /07/2015 SPIE SUD OUEST /07/2015 SPIE SUD OUEST /07/2015 SA VAISSIERE ET FILS /07/2015 RAYNIER ENERGIES /07/2015 FIR BATI /07/2015 SCOP ABADIE /07/2015 SARL GAGGLIAZZO /07/2015 ROSALA /04/2015 EPE /04/2015 RAVALEMENT /04/2015

7 Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 4 Menuiseries aluminium Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 5 Plâtrerie Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 6 Menuiseries bois Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 7 Sols souple PVC Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 8 Peinture Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 9 Electricité Restructuration de la crèche Villesequelande Lot 10 Chauffage - Plomberie - Climatisation - Ventilation LABEUR /04/2015 SFPM /04/2015 ESCOBOIS /04/2015 ABADIE /04/2015 ABADIE /04/2015 CERVERA /04/2015 VAISSIERE /04/2015 < HT

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT

Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : liste des s conclu en 2009 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE TITULAIRES I - TRAVAUX de 4 000 à 19 999,99 HT N MARCHE DATE CODE POST PORTAIL MAS DE GRILLE BARDAGE DU PREAU AU

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel

Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel INFO SITE INTERNET : Marchés s par CCI BÉZIERS en 2013 (+ groupements 2013 dont la CCIB est membre) Classement par nature de s ("fournitures/services/travaux") et par seuils (montants croissants) Statistiques

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

I Marchés entre 20 000 HT et 49 999 HT: A - Marchés de Services:

I Marchés entre 20 000 HT et 49 999 HT: A - Marchés de Services: I Marchés entre 20 000 HT et 49 999 HT: Objet: Assistance à l'élaboration de la Convention d'utilité Sociale d'hamaris Date de notification : 05/01/10 Titulaire : Cabinet MAAT 75017 Objet: Services de

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Cahier des Charges Techniques

Cahier des Charges Techniques Centre de Recherche d Angers-Nantes Site d Angers, 42 rue Georges Morel - CS 60057-49071 Beaucouzé Cedex Services Déconcentrés d Appui à la Recherche Secteur Achats Marchés MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES

Plus en détail

Applications - Comptabilité et gestion des activités Terminale - BAC PRO Comptabilité

Applications - Comptabilité et gestion des activités Terminale - BAC PRO Comptabilité Applications - Comptabilité et gestion des activités Terminale - BAC PRO Comptabilité Compétences professionnelles DOSSIER 1 - Les travaux de fin d exercice Activités et connaissances nouvelles Page SAS

Plus en détail

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55 Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 I MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 90 000 à 4 999 999,99 HT : Marché de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise en sécurité et de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la salle Raymond Aron

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Version Objet des modifications 30/10/2009 Conception initiale du manuel 10/02/2011 Amélioration n 1 du système 17/02/2012 Amélioration n 2 du système Etabli & Vérifié

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

Plus en détail

SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS

SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS HISTORIQUE 2008 : Sécurité informatique (antivirus et sauvegarde) 2009 : Définition d un projet informatique intercommunal (AMO

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux 1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Plus en détail

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code

Plus en détail

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT LISTE DES S PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2012 (recensement art 133 du code des marchés publics) Ressort de la cour d'appel de Paris S DE FOURNITURES (y compris bons de commande hors marchés) COMPRIS

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13BA3904 Travaux de Rénovation du Foyer Communal ARC EN CIEL MENUISERIE SERVICES Menuiseries

Plus en détail

MECANICIEN DE VEHICULES DE TOURISME ET UTILITAIRES

MECANICIEN DE VEHICULES DE TOURISME ET UTILITAIRES MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE SECTION MECANICIEN ENSEIGNEMENT

Plus en détail

Marchés notifiés - Année 2014

Marchés notifiés - Année 2014 Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Marché de "Fournitures"

Marché de Fournitures ARTICLE 133 : Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 Marché de "Fournitures" Tranche 1: >= 20000 et < 90000 HT Objet (Lot) Nom de l'attributaire CP Ville Montant HT Achat d un système d enregistrement

Plus en détail

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA

Plus en détail

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances Compte-rendu du groupe de travail «services» du 6 janvier à la maison des associations de Gerbéviller Présents : Françoise BALLAND (Vennezey), Gérard CHIQUART (Xermaménil), Adélaïde COSSON (Remenoville),

Plus en détail

L association d aide aux familles a sollicité la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan pour une subvention d exploitation.

L association d aide aux familles a sollicité la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan pour une subvention d exploitation. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 SYNTHESE (ARTICLE L 5211-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) ENVIRONNEMENT 1. SITOM Montélimar Le Teil - Modifications statutaires (retrait

Plus en détail

SDIS 59 LISTE MARCHES - ANNEE 2014

SDIS 59 LISTE MARCHES - ANNEE 2014 SDIS 59 LISTE MARCHES - ANNEE 2014 N NATURE TRANCHE OBJET DATE MONTANT (HT) ATTRIBUTAIRE CP 1 Services 20 K à 90 K 2 Services 20 K à 90 K 3 Services 20 K à 90 K 4 Services 20 K à 90 K 5 Fournitures 90

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010

Plus en détail

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A. AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Création d'un espace périscolaire Et d'une nouvelle mairie A CUSE et ADRISANS Rue PATARD 25 680 CUSE et ADRISANS Lot n 3 Ventilation - Plomberie sanitaire Maître

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

D ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE

D ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail