Office de la Topographie Et du Cadastre LES DONNÉES GEOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES EN TUNISIE SITUATION ET PERSPECTIVE

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Hippolyte Meunier
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1 Office de la Topographie Et du Cadastre LES DONNÉES GEOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES EN TUNISIE SITUATION ET PERSPECTIVE Meeting UN-GGIM pour les pays arabes Amman 5_6 fevrier 2014

2 LA TUNISIE

3 LA TUNISIE EN CHIFFRE Population.12 millions d habitants Superficie km² Longueur de cote km Production d huile d olive...4eme rang Production de phosphate..5eme rang

4 L OFFICE DE LA TOPOGRAPHIE ET DU CADASTRE

5 L Office de la topographie et du cadastre (OTC) est un établissement à caractère industriel et commercial Le siège social de LOTC est situé à Tunis capital. Il est représenté par 22 arrondissements régionaux répartis sur tous les Gouvernorats. Il compte plus que 1200 salariés dont 400 ingénieurs et techniciens en géomantique.

6 L OTC 1885 : service topographique 1974 : Office de la topographie et de cartographie 2009 : Office de la Topographie et du Cadastre date du transfert de la cartographie à la CNCT soit 129 ans d activité dans le domaine

7 MISSION L OTC est chargé principalement de: 1- l implantation et la conservation d un réseaux géodésique sur le territoire national. Le territoire tunisien est couvert par un réseau géodésique de: 9000 Points (du1 er.au 4eme ordre) - 23 stations GPS permanentes km de réseau de nivellement.

9 2- l exécution et le contrôle des travaux techniques de: - L Immatriculation foncière facultative (IFF) - - L Immatriculation foncière obligatoire (Cadastre)

10 L IFF ET LE CADASTRE: L objectif du cadastre est d assainir la propriété et la doter d une organisation approprié au exigences juridiques et légales de nature à assurer le droit, la sécurité et la facilité des transactions immobilières. La Tunisie a opté pour un Cadastre juridique, obligatoire et gratuit. À ce jour 7.3 millions d hectares ont été réalisés représentant 85 % des surfaces immatriculables.

11 RELATION ENTRE LES ORGANISMES INTERVENANTS DANS L OPÉRATION DU CADASTRE O.T.C bornage Levé Plans Définitifs C.P.F -Inscription au registre foncier des Droits réels -Établissement d un titre foncier Commission de Bornage Bornage Jugement + Plan Définitif T.I -Ouvertures des opérations cadastrales gratuites par arrêté du Ministre de la Justice -Le Jugement JORT Publication

13 -3- la délimitation des domaines publique, des terres domaniales et les circonscriptions administratives. -4- la détention, le sauvegarde et la numérisation de l archive national en la matière. durant les 129 ans les données fonciers en Tunisie ont passées du manuel au numérique

14 Le projet de Modernisation des Archives Techniques Afin de préserver le patrimoine national technique foncier, améliorer la qualité de ses prestations, etre au diapason des nouvelles technologies de gestion et de communication(vente à distance via le Web et géoportail), l OTC a entamé en juillet 2012 un projet ambitieux de Modernisation des Aarchives Techniques.

15 Exemple de documents manuels

17 Composantes du SIF La couche géolocalisation : Les Centroides superposés sur les deux thèmes voirie et bâtiment du fonds numérique ىالىى

18 Composantes du SIF Extrait de la couche du Cadastre superposée sur les axes de routes ىالىى

19 Composantes du SIF La couche Lotissements : Lotissement exécuté sur un titre foncier mère. ىالىى

20 Composantes du SIF La couche foncière : mutation des parcelles créées par lotissements ىالىى

21 Composantes du SIF Données foncières superposées sur les thèmes du fonds numérique du Grand Tunis. ىالىى

22 Ces 4 missions sont classées parmi les missions d état à caractère stratégique et économique importantes.

23 D autres missions à caractère commercial et industriel telle que : - La Prise de vue aériennes numériques L OTC dispose d une unité de prise de vue aérienne composée :

24 _ Un avion Cessna F406. _ Une Camera Z/I DMC Numériques. Avec cette acquisition, l office possède maintenant la technologie de prise de vue aérienne la plus moderne sur le marché d où un processus complètement intégré de photogrammétrie numérique.ouvert et disponible à actionner dans tous les pays arabes et africains.

25 L avion de prise de vues aériennes de L OTC

26 Caméra de prise de vues aériennes Z/I DMC

27 DOMAINE D APPLICATION La photographie aérienne numérique est la source des informations géographiques à but multiple elle est exploitée essentiellement : - Tous les travaux topographiques - Toutes les informations concernant l espace géographique. - Reconnaissance des zones urbaines et naturelles.

28 - Rédaction de tous types de cartes et de plans à différentes échelles et thèmes. - Observation des changements environnementaux (désertification) - Etude des projets d infrastructures. - Détermination de l occupation des sols. - L urbanisme, l'aménagement du territoire - Les statistiques sur les ressources agricoles, forestières et hydrographiques.

29 PRODUITS DE LA CAMÉRA NUMÉRIQUE Zone Agricole et d élevage

30 Zone Urbaine

31 Détail centimétrique d une photo aérienne

32 Photo infrarouge pour besoin d inventaire forestier

33 Mosaiquage de photos numériques

34 EN CONCLUSION La Tunisie à travers l OTC met à la disposition de nos confrères de pays arabes et africains le savoir faire des 400 Ingénieurs et techniciens en la matière. Et sur tout met aussi son expérience dans le domaine de la géodésie (GPS),cadastre, L IFF, SIG,SIF,Prise de vue aérienne numérique. Mais elle réserve une considération pour un bailleur de fonds afin de réaliser son projet de futur «la numérisation de son patrimoine d archives».

35 MERCI POUR VOTRE ATTENTION

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