Projet d ordre du jour
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- Martine Dubé
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1 Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le mardi 7 avril 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis Projet d ordre du jour Recueillement 1. Adoption de l ordre du jour 2. Période de questions 3. Conseil 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mars 2015 et de la séance extraordinaire du 23 mars Comité exécutif 4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 9, 16, 23 et 25 mars Ressources humaines et amélioration continue 5.1 Besoins de main-d œuvre à la Direction des infrastructures Document d aide à la décision RHAC Besoins de main-d œuvre de la Direction générale Document d aide à la décision RHAC Embauche d un vérificateur général Document d aide à la décision RHAC Embauche d une chef du Service sociocommunautaire à la Direction de la vie communautaire Document d aide à la décision RHAC Vérificateur général 7. Affaires juridiques et greffe 7.1 Dépôt du certificat d enregistrement relatif au Règlement RV Direction générale 8.1 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de La société grand village inc. Document d aide à la décision DG R Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité offerte par l Union des municipalités du Québec Document d aide à la décision DG R Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis Document d aide à la décision DG Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de l École de musique Jésus-Marie Document d aide à la décision DG
2 Page 2 9. Environnement 10. Infrastructures 10.1 Financement de la dépense relative au projet de gestion de l amiante dans les bâtiments et décret de travaux Document d aide à la décision INF-BI Attribution du contrat pour la fourniture de véhicules «ensemble police» Document d aide à la décision INF-EM Attribution du contrat pour la fourniture de camions dix roues diesel châssis et cabine conventionnels Document d aide à la décision INF-EM Attribution du contrat pour le concassage de rebuts de béton et d asphalte Document d aide à la décision INF-GEN Détermination de zones d arrêt et installation de panneaux d arrêt Document d aide à la décision INF-GEN Renouvellement des contrats de service intervenus avec les Transporteurs en vrac de la Rive-Sud pour le transport de la neige et de la glace et pour le transport des matières en vrac des travaux exécutés par la Ville en régie interne Document d aide à la décision INF-TP Attribution du contrat pour la fourniture du service de sciage de bordures Document d aide à la décision INF-TP Attribution du contrat dans le cadre du projet d entretien des aménagements paysagers de l arrondissement de Desjardins Document d aide à la décision INF-TP Engagement de la Ville à respecter le Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale Document d aide à la décision INF-GEN R Service de police 11.1 Avenant à l entente intervenue avec le ministère de la Sécurité publique, l Association des directeurs de police du Québec et la Régie des alcools, des courses et des jeux dans le cadre du programme ACCES alcool Document d aide à la décision POL Service de la sécurité incendie 12.1 Création du comité de mesures différentes de la Ville et nomination à ce comité Document d aide à la décision INC Vie communautaire 13.1 Autorisation pour l utilisation du parc Le picart et fermeture temporaire d une rue dans le cadre du symposium Village en arts Document d aide à la décision DVC-ART Aide financière à Fête de la famille et des voisins de St-Rédempteur Document d aide à la décision DVC
3 Page Communications 14.1 Proclamation de la Semaine nationale du don d organes et de tissus Document d aide à la décision COM Finances 15.1 Affectation du solde disponible de règlements d emprunt fermés et affectation du produit de cession d actif, afin de réduire le solde des emprunts lors des refinancements de l émission d obligations de juin 2015 Document d aide à la décision FIN-TRE Urbanisme 16.1 Participation de la Ville dans le cadre du projet de logements sociaux et communautaires Demeure au cœur de Marie, Phase II dans le cadre du programme AccèsLogis Québec (9248, boulevard du Centre-Hospitalier, secteur Charny) Document d aide à la décision URBA Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l exclusion d une partie des lots et autres du cadastre du Québec (golf Stastny, secteur Saint-Nicolas) Document d aide à la décision URBA Adoption des nouveaux odonymes Document d aide à la décision URBA Adoption du document prévu au deuxième alinéa de l article de la Loi sur l aménagement et l urbanisme (chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) Document d aide à la décision URBA Développement économique et promotion 17.1 Acquisition d une partie du lot du cadastre du Québec (chemin Demers, secteur Saint-Nicolas), engagement de la Ville et financement afférent Document d aide à la décision DEV Renouvellement d un contrat avec Pattison outdoor advertising LP concernant les panneaux publicitaires Document d aide à la décision DEV Vente du lot et d une partie du lot du cadastre du Québec, rétrocession du lot de ce cadastre et financement afférent Document d aide à la décision DEV Renonciation au bénéfice d une servitude d utilité publique sur le lot du cadastre du Québec (rue André-Bergeron, secteur Saint-Nicolas) Document d aide à la décision DEV Acquisition des lots et autres du cadastre du Québec (Parc industriel Bernières, secteur Saint-Nicolas) et financement afférent Document d aide à la décision DEV Modification de la résolution CV «Acquisition d une partie du lot du cadastre du Québec et d une servitude pour le prolongement de la rue Ernest-Chouinard (secteur Lévis)» Document d aide à la décision DEV
4 Page Modification de la résolution CV «Acquisition de servitudes sur une partie des lots et autres du cadastre du Québec (rue Thomas-Chapais, secteur Lévis) et affectation à l utilité publique» Document d aide à la décision DEV Affectation de la réserve financière pour fins de développement du territoire en matière économique, environnementale, patrimoniale et historique au financement des frais relatifs à l acquisition, la vente, la cession ou l annulation d immeubles et de servitudes Document d aide à la décision DEV Bureau de projets 18.1 Modification de la résolution CV «Demande relative à la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels et acquisition des lots et autres du cadastre du Québec et d une servitude (secteur de la rue de Grenoble, secteur Saint-Nicolas)» Document d aide à la décision BP Acquisition du lot du cadastre du Québec (rue de la Crête, secteur Saint-Romuald) Document d aide à la décision BP Modification de la résolution CV «Entente à intervenir avec Desjardins sécurité financière, compagnie d assurance vie, pour l utilisation d une partie du lot du cadastre du Québec (Place de la coopération, secteur Lévis) et modification de la résolution CV «Financement de la dépense relative à la participation de la Ville pour les travaux d aménagement de la Place de la coopération, fermeture d une partie de la rue des Commandeurs (secteur Lévis), échanges du lot contre les lots , , et du cadastre du Québec et servitude temporaire»» Document d aide à la décision BP R Approvisionnement 20. Technologies de l information 20.1 Financement de la dépense relative à l acquisition et à l installation d ordinateurs véhiculaires pour les véhicules de patrouille Document d aide à la décision TI Renouvellement du contrat d entretien et de support des logiciels 911 et RAO avec la firme Emergensys Solutions inc. Document d aide à la décision TI R Assemblée(s) publique(s) de consultation
5 Page Avis de motion 22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le stationnement Document d aide à la décision INF-GEN Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le stationnement en période hivernale Document d aide à la décision INF-GEN Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV concernant la prévention des incendies Document d aide à la décision INC Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le plan d urbanisme (agrandissement de la zone H0870 à même une partie de la zone P0882 voisine, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) 22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H0870 à même une partie de la zone P0882 voisine, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) 22.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le plan d urbanisme (règlements de concordance à la modification du schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une aire d affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) 22.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (règlements de concordance à la modification du schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une aire d affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) 22.8 Avis de motion du Règlement fixant pour l année 2015 le montant maximal des dépenses prévues pour l acquisition d immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche et décrétant l acquisition de lots à ces fins Document d aide à la décision DEV Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV fixant pour l année 2014 le montant maximal des dépenses prévues pour l acquisition d immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche et décrétant l acquisition de lots à ces fins Document d aide à la décision DEV Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur CV (délégation de pouvoir) Document d aide à la décision DG R Avis de motion du Règlement de tarification pour les services, locaux et activités offerts par la Direction de la vie communautaire Document d aide à la décision DVC R-1
6 Page Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le schéma d aménagement et de développement révisé (retrait du cours d eau, rue Claude-Jutra, secteur Saint-Nicolas, ancien terrain du ciné-parc) Document d aide à la décision URBA Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (rue de la Prairie, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d aide à la décision URBA Adoption de projet(s) de règlement 23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le plan d urbanisme (agrandissement de la zone H0870 à même une partie de la zone P0882 voisine, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) et assemblée publique de consultation 23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H0870 à même une partie de la zone P0882 voisine, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) 23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le plan d urbanisme (règlements de concordance à la modification du schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une aire d affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) et assemblée publique de consultation 23.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (règlements de concordance à la modification du schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une aire d affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) 23.5 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le schéma d aménagement et de développement révisé (retrait du cours d eau, rue Claude-Jutra, secteur Saint-Nicolas, ancien terrain du ciné-parc), document prévu au premier alinéa de l article de la Loi sur l aménagement et l urbanisme, demande au ministère des Affaires municipales et de l Occupation du territoire et assemblée publique de consultation Document d aide à la décision URBA Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (rue de la Prairie, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d aide à la décision URBA
7 Page Adoption de second(s) projet(s) de règlement 24.1 Adoption du Second projet de règlement RV modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (augmentation du nombre maximal d endroits destinés à des usages de la classe d usages C315, construction, démolition, excavation, aménagements extérieurs, émondage et abattage d arbre, dans la zone C2798 située sur route du Président-Kennedy, secteur Pintendre) Document d aide à la décision URBA Adoption du Second projet de règlement RV modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (retrait des normes de superficie maximale de plancher et d occupation au sol pour les usages du groupe C3 commerce au détail ou de gros, service, avec entreposage extérieur et contrainte dans la zone I1308 située en bordure d une partie du boulevard Guillaume Couture et des rues Dumais, Arthur Plante et Perreault, secteur Saint-Romuald) Document d aide à la décision URBA Adoption du Second projet de règlement RV modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (modifications relatives aux normes minimales de superficie de plancher et d occupation au sol dans plusieurs zones situées dans les arrondissements des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest et des Chutes-de-la-Chaudière-Est) Document d aide à la décision URBA Adoption du Second projet de règlement RV modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages du groupe C1 dans la zone H2225, située en bordure d une partie de la rue Wolfe, secteur Lévis) Document d aide à la décision URBA Adoption de règlement(s) 25.1 Adoption du Règlement RV sur les colporteurs Document d aide à la décision INC Adoption du Règlement RV modifiant le Règlement RV sur le zonage et le lotissement (abrogation des restrictions concernant les matériaux de revêtement extérieur applicables dans certaines zones du secteur Roc Pointe ouest, secteur Saint-Nicolas) Document d aide à la décision URBA Affaires nouvelles 27. Période d intervention des membres du conseil 28. Période de questions 29. Levée de la séance
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision n : RHAC-2015-004-R-1 Date: 04-02-2015 Direction: des ressources humaines et de l amélioration
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
S e i QUES T r THÈ o S BIBLIO 201 5 É T É
S o r t i e s BIBLIOTHÈQUES 2015 É T É Fermetures des bibliothèques 24 juin et 1 er juillet ville.levis.qc.ca/bibliotheques Information : 418 835-8570 / Conditions d abonnement / L abonnement est gratuit
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
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PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013 Le lundi 5 août 2013, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la présidence de M. le maire,
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
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Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Procès-verbal CE Affaires
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
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6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 22 octobre 2014 à 19 h tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville situé au 11370, rue Notre-Dame Est OUVERTURE DE LA SÉANCE
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o CE-0 0 0 1 Règlement décrétant certaines règles administratives, la délégation de certains pouvoirs d autoriser des dépenses,
Ville de Saint-Bruno-de-Montarville Liste des contrats de 25 000$ et plus par fournisseur Du 01-10-2011 au 30-09-2012
Pages: 1/6 02246 140077 Canada Inc (Miranda Esmonde White) 111017-7 Honoraires danse 2012 102 520.69 $ Total pour le fournisseur : 02246-140077 Canada Inc (Miranda Esmonde White) : 102 520.69 $ Aménagements
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 27 février 2008
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 27 février 2008 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Affaires corporatives, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013 À la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-du-Sacré-Cœur d Issoudun, tenue le lundi 11 novembre 2013, à 20 h, à l hôtel de ville d
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le dixième jour du mois de novembre de l'an deux mille
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
RÈGLEMENTS DU CONSEIL DE LA VILLE DE SCOTSTOWN
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT ST-FRANÇOIS VILLE DE SCOTSTOWN RÈGLEMENT NUMÉRO 412-13 abrogeant les règlements numéro 257-90 et 281-93 et 291-96 relatif aux subventions ayant pour objet de compenser
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
Séance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare
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Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
La directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.
2012-01-09 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICPALITÉ PIKE RIVER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du Conseil de la municipalité Pike River tenue en la salle de l hôtel de ville le lundi 9 janvier deux
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Méthode de déneigement 2014-2015 Service des travaux publics TABLE DES MATIÈRES CALENDRIER DES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT 1 ÉTAPE 1 (JOUR 1) 2 DÉNEIGEMENT DES RUES, TROTTOIRS ET STATIONNEMENTS 2 ÉTAPE 2
RÈGLEMENT # 2012-468 ABROGEANT LE RÈGLEMENT # 2006-404 SUR LES SYSTÈMES D ALARME
507, Route 108 Ouest Stornoway (Québec) G0Y 1N0 Téléphone : (819) 652-2800 Télécopieur : (819) 652-2105 Courriel : administration@munstornoway.qc.ca Site internet : www.munstornoway.qc.ca RÈGLEMENT # 2012-468
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA MATANIE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03 DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES EN VUE DE FAVORISER LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
RÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville
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Assemblée publique de consultation.
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Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 2 février 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le deuxième jour de février deux mille quinze, à
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
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Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à
Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.