Maîtrise d ouvrage : Mairie de MAUVEZIN 1 Place de la libération. Projet : COUVERTURE DU TROISIEME COURT DE TENNIS Au Couloumeras MAUVEZIN.

Transcription

1 Maîtrise d uvrage : Mairie de MAUVEZIN 1 Place de la libératin MAUVEZIN Prjet : COUVERTURE DU TROISIEME COURT DE TENNIS Au Culumeras MAUVEZIN. CCTP Cahier des Clauses Techniques particulières. Architectes SARL TLM ARCHITECTURE Rue des justices MAUVEZIN Tel. : cntact@tlmarchitecture.fr N d affaire : Date : Le Ecnmiste CS Métré 9 rue Cume de Bazères AUCH Tel : subi_ced@yah.fr

2 -Cuverture du trisième terrain de tennis de MAUVEZIN- Smmaire - Lt n 00 - Prescriptins cmmunes à tus les lts. P 02 - Lt n 01 - Démlitins/Terrassements/Grsœuvre - Lt n 02 - Charpente métallique/cuverture/ Bardages/Panneaux translucides.. P 23 P 39 - Lt n 03 - Menuiserie extérieure aluminium. P 57 - Lt n 04 - Electricité curant frt curant faible/ Alarme incendie.. P 66 - Lt n 05 - Revêtement de sl.. P 109 1

3 Maîtrise d uvrage : Mairie de MAUVEZIN 1 Place de la libératin MAUVEZIN Prjet : COUVERTURE DU TROISIEME COURT DE TENNIS Au Culumeras MAUVEZIN. CCTP Cahier des Clauses Techniques particulières. Lt n 00 PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS Architectes SARL TLM ARCHITECTURE Rue des justices MAUVEZIN Tel. : cntact@tlmarchitecture.fr N d affaire : Date : Le Ecnmiste CS Métré 9 rue Cume de Bazères AUCH Tel : subi_ced@yah.fr

4 Lt 00 Prescriptins cmmunes Lt 00 Prescriptins cmmunes à tus les lts Smmaire Présentatin de l pératin P Objet du marché P Cnnaissance du prjet P Spécificatins techniques d rdre général P Remise de la prpsitin, présentatin des devis estimatifs P Crdinatin entre les différents crps d état P Qualificatins prfessinnelles Etudes techniques P Liste des lts P Liste des Intervenants P Liste des Plans P Sécurité générale P Prescriptins cmmunes à tus les crps d état P Dessertes des fluides - Organisatin du chantier P Installatin de chantier P Implantatin et piquetage P Trait de niveau P Clôture de chantier P Repliement des installatins de chantier et remise en état des lieux P Finitins Prtectin des uvrages P Prtectin des uvrages des autres crps d état P Raccrds - Dégâts P Accessibilité aux persnnes handicapées P Travaux liés à la sécurité P Cmpte prrata P Nettyage en curs de chantier P Délais de préparatin et d exécutin P Rendez-vus de chantier P Plans d exécutin des uvrages, plans d atelier et de chantier P Retard dans la remise des plans P 20 3

5 Cuverture du trisième curt de tennis de MAUVEZIN Lt 00 prescriptins cmmunes Essais et vérificatins P Garanties P Visite des lieux P 22 4

6 Lt 00 Prescriptins cmmunes Présentatin de l pératin : Objet du marché: Le présent marché cncerne la créatin d une envelppe cuverte pur le curt de tennis situé le plus à l Ouest du cmplexe sprtif de MAUVEZIN -32. Le marché se décmpsera en 5 lts définis cmme suit : - Lt 01 - Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre qui aura en charge la réalisatin des travaux préliminaires, des terrassements, des démlitins, des fndatins et des réseaux. Il devra également les travaux nécessaires à la réceptin des travaux. - Lt 02 - Charpente métallique/cuverture/bardages/panneaux translucides qui aura à sa charge l étude technique des uvrages (hrs électricité et sls sprtifs). Il devra en suivant, la réalisatin de la charpente métallique, des bardages, de la cuverture et des panneaux en plycarbnate (l ensemble étant entendu furni/psé). - Lt 03 - Menuiseries extérieures aluminium qui aura à sa charge la furniture, la pse et tutes sujétins de prtes aluminium et de rideaux métalliques. - Lt 04 - Electricité curant frt - curant faible qui aura à sa charge l étude technique électrique, les travaux d électricité curant frt curant faible, la réalisatin de l éclairage aux nrmes FFT, la détectin incendie ainsi que l ensemble des cntrôles et autcntrôles de ses uvrages. - Lt 05 - Revêtement de sl qui aura à sa charge la rénvatin de la surface de jeu et de ses abrds Cnnaissance du prjet : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières dnne les bjectifs à atteindre et la descriptin des uvrages. Il prpse généralement les myens d atteindre ces bjectifs mais la mise au pint des détails techniques est de la respnsabilité de l entrepreneur qui sumettra ses études d exécutin au visa du Maître d œuvre et à l acceptatin du Maître d uvrage. Dans tus les cas, l entrepreneur et les sus-traitants éventuels snt tenus de cnsulter l ensemble des plans, détails et descriptins furnis ci-jint et au présent marché. Il ne purra jamais prétendre les avir ignré. Tutes discrdances u missins éventuelles devrnt être signalées au maître d œuvre en temps utile (au plus tard 15 jurs avant la clôture des cnsultatins). Les entrepreneurs ne purrnt plus en faire état après remise et réceptin de leur ffre. L attentin des entreprises est attirée sur le fait qu aucune mesure ne devra être prise à l échelle métrique sur les plans et détails. En cas d erreur, d imprécisins u de manque de côtes, les entrepreneurs devrnt le signaler au Maître d œuvre qui furnira tutes les précisins nécessaires. 5

7 Lt 00 Prescriptins cmmunes La clause de pririté prévue au Cahier des Clauses Administratives Particulières entre les différents dcuments techniques n a pas pur but d annuler la cnfectin d un uvrage quelcnque figurant sur une pièce et nn sur une autre. Cette pririté n est prise en cmpte qu en cas de cntradictin. En cnséquence tut uvrage figurant dans les plans et nn décrit au CCTP est frmellement dû et vice versa. Dans les prescriptins relatives aux différents crps d état figurant au présent CCTP, le Maître d œuvre s est effrcé de furnir à l entrepreneur tus les renseignements nécessaires sur la nature des travaux à effectuer, leurs caractéristiques et emplacements. Tutefis, cette descriptin n a pas un caractère limitatif et l entrepreneur devra exécuter, cmme étant cmpris dans sn ffre, tus les travaux que sa prfessin nécessite et qui snt indispensables pur l exécutin et le parfait achèvement de sn interventin cnfrmément aux diverses règles techniques qui la régissent Spécificatins techniques d rdre général : Les études ainsi que les travaux d exécutin des uvrages des différents lts snt à réaliser seln les règles de l art et les règlementatins u prescriptins techniques en vigueur au jur de la sumissin dnt les principales snt rappelées ci-après : - Dcuments Techniques Unifiés (D.T.U). - Le recueil des règles de calcul des D.T.U. - Nrmes eurpéennes (N.E). - Nrmes françaises (A.F.N.O.R). - Répertire des éléments et ensembles fabriqués du bâtiment (R.E.E.F). - Règles techniques et recmmandatins établies par les rganismes prfessinnels et recmmandatins u directives du S.E.T.R.A et du L.C.P.C. - Les travaux purrnt être réalisés avec des matériaux et suivant des prcédés nn traditinnels, à la cnditin qu ils aient fait l bjet d un Avis techniques u d un Cahier des Charges acceptés par un Bureau de Cntrôle. - Les règles prfessinnelles et ntamment les règles de sécurité et prtectin de la santé des travailleurs : Les arrêtés et décrets en vigueur relatifs aux mesures de sécurité cncernant les échafaudages. la sécurité des travailleurs, ntamment dans le Bâtiment et les Travaux Publics, Rappel des principaux textes à respecter cncernant la sécurité et la prtectin de la santé : Li du relative au dévelppement de la préventin des accidents du travail. Li du transpsant la directive eurpéenne 92/57 du

8 Lt 00 Prescriptins cmmunes Décret du relatif au cllège interentreprises de sécurité, de santé et des cnditins de travail et mdifiant le cde du travail. Décret du fixant la liste des prescriptins réglementaires que divent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les emplyeurs lrsqu'ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment u de génie civil. Décret n du 14 nvembre 1988 pris pur l'exécutin des dispsitins du livre II du cde du travail (titre III : Hygiène, sécurité et cnditins du travail) en ce qui cncerne la prtectin des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des curants électriques. - Le cde de la cnstructin et de l habitat, ntamment le chapitre III du titre II du livre 1 er, Art. L132-1 et suivants - La réglementatin thermique en vigueur pur ce type d équipements sprtifs (s il y a lieu). - Les ntices édictées par la Fédératin Française de Tennis (FFT) ntifiant les principales caractéristiques techniques. En cmplément de ces ensembles de règles u nrmes, l entrepreneur dit prendre en cmpte les pints suivants : Le fait d avir sumissinné suppse que l entrepreneur a btenu tus les renseignements nécessaires à la parfaite réalisatin de ses travaux, qu il a visité les lieux et qu il s engage à les exécuter dans les règles de l art, quand bien même il lui semble qu ils ne snt pas parfaitement prévus et définis dans les dcuments d appels d ffres, et ce, sans jamais puvir prétendre à aucun supplément sur les prix cnvenus. Le fait de cmmencer les travaux de sa cmpétence, suppse qu il accepte les lieux tels qu ils snt. Pur éviter tut cnflit avec les autres entrepreneurs, il devra réceptinner les uvrages sur lesquels il aura à travailler. S il avait des réserves à frmuler, il devrait en faire part à l Architecte avant tut cmmencement d exécutin de sa part. Plus tard, une telle réclamatin serait irrecevable Remise de la prpsitin, présentatin des devis estimatifs : Le devis estimatif sera présenté en suivant l rdre chrnlgique du C.C.T.P. L'entrepreneur devra remettre sn prix en le dé cmpsant article par article. Tutes autres présentatins u absence de détails mtiveraient le rejet pur et simple de la prpsitin. 7

9 Lt 00 Prescriptins cmmunes Les matériaux, éléments u ensembles envisagés, satisfnt aux spécificatins du R.E.E.F. et aux diverses nrmes particulières hmlguées. Si l entrepreneur prpsait sit des matériaux différents, sit un système cnstructif tendant à favriser la rapidité de l exécutin, sans tutefis nuire à la qualité de la prestatin, il ne purrait le faire qu avec des matériaux cnfrmes aux exigences légales citées plus haut. Il devrait, également, en tenir l architecte infrmé pendant la péride d étude de sa prpsitin. Cette variante purrait alrs figurer en appendice de sa sumissin. Il ne purra s agir que d une variante cmplétée par un curt expsé des mtifs. L architecte jugera du bienfndé de cette variante et la transmettra au Maître d uvrage, avec tut avis nécessaire, pur décisin. Ces éléments ainsi prpsés devrnt faire l bjet de présentatin sus frme d échantillns, chaque fis que le Maître de l uvrage u l architecte, l exigernt. Brdereau de décmpsitin du prix glbal frfaitaire : L entreprise devra se reprter aux articles du CCTP pur btenir une définitin cmplète de la prestatin. L'entreprise est tenue d indiquer en regard de chaque article le prix unitaire de celui-ci. Le prix en regard de chaque article s entend pur une prestatin terminée cmprenant tutes sujétins de furniture et de mise en œuvre inhérentes à celleci. Il cmprend ntamment tus les échafaudages, prtectin, éléments de sécurité, etc. nécessaires à la réalisatin du prjet. L entreprise est tenue de cnsulter l ensemble des dcuments du Dssier de Cnsultatin des Entreprises (D.C.E.) pur étudier les prix et mener les travaux à leur terme. Les quantités, si elles snt dnnées dans la décmpsitin du prix glbal frfaitaire, ne snt dnnées qu'à titre indicatif, l entreprise est tenue de les vérifier et de s engager sur un prix glbal et frfaitaire. En cas d erreur de quantités u d missins de pstes détectés par l entrepreneur, il est recmmandé d en aviser l architecte au plus tard 15 jurs avant la date limite de remise des ffres. Si les bservatins faites par l entrepreneur snt recnnues fndées par l architecte, celui-ci mdifiera le cadre du quantitatif qui sera cmmuniqué à chacune des entreprises intéressées qui devrnt alrs établir leur ffre glbale et frfaitaire sur la base du quantitatif mdifié Crdinatin entre les différents crps d état : La missin de l Architecte est limitée aux études jusqu au DCE. C est dnc le Maître d uvrage qui assurera l rganisatin cllective du chantier. Les travaux de Démlitin/Grsœuvre/Maçnnerie sernt exécutés en liaisn étrite avec l entreprise du lt charpente métallique/bardage /cuverture. 8

10 Lt 00 Prescriptins cmmunes De même, une crdinatin étrite sera nécessaire entre le lt Démlitin/Grsœuvre/Maçnnerie et le lt Electricité/Eclairage ainsi qu entre le lt démlitins/grsœuvre/maçnnerie, le lt Charpente métallique/bardage/cuverture et le lt Menuiserie aluminium. Les dépenses cmmunes de chantier (Eau, Electricité etc.) sernt gérées au niveau du cmpte prrata qui fera l bjet d une tenue spécifique par le titulaire du lt 01 Démlitins/Grsœuvre/Maçnnerie Qualificatins prfessinnelles Etudes techniques : Il est demandé au sumissinnaire de justifier de sa qualificatin QUALIBAT, QUALIFELEC, FNTP, CNIH, etc. et de références en rapprt avec la nature des travaux à réaliser dans cette pératin. marché public. Le dssier de cnsultatin a été établi par l architecte dans le cadre d une missin de Les sumissinnaires nt dnc à prévir dans leurs prestatins les études techniques spécifiques pur les structures métalliques de l envelppe, leurs fndatins en Bétn, les menuiseries aluminium, les éléments translucides, l installatin électrique et la réfectin du revêtement du curt. Les plans d atelier tels que calepinage, cahier de pse de bardage, détails d assemblages, ntes de calcul, etc. sernt intégralement à la charge de l entreprise. Pur les variantes qu il prpserait, l entrepreneur devra intégralement les mdificatins des plans déjà réalisés. Nte imprtante : Les plans divent être reprductibles en plusieurs exemplaires pur permettre le cntrôle par l Ingénieur et l Architecte, ainsi que transmissin d un fichier DWG (frais de reprductin à inclure). 9

11 Lt 00 Prescriptins cmmunes Liste des lts : Dans le cadre d une réalisatin des travaux en crps d états séparés, la liste des lts est établie cmme suit : LOT N 01 : DEMOLITIONS - GROS ŒUVRE MACONNERIE. LOT N 02 : CHARPENTE METALLIQUE BARDAGE COUVERTURE. LOT N 03 : MENUISERIES ALUMINIUM. LOT N 04 : ELECTRICITE ECLAIRAGE. LOT N 05 : REPRISE DU SOL SPORTIF Liste des Intervenants : Architectes : SARL TLM ARCHITECTURE Rue des justices MAUVEZIN Tel. : cntact@tlmarchitecture.fr Ecnmiste de la Cnstructin : CS Métré 9 Rue Cume de Bazères AUCH Tel. : Prt : subi_ced@yah.fr Membre de KANOPE. Bureau de Cntrôle : SOCOTEC M.LOUBET Tel :

12 Lt 00 Prescriptins cmmunes Liste des Plans : Plans Désignatin Echelle - Plan de situatin du terrain. Pièce 01 - Plan de masse des cnstructins Etat des lieux. Pièce 02 1/ Plan de masse des cnstructins Etat prjeté. Pièce 03 1/1000 & 1/500 - Plan niveau RDC Etat prjeté Pièce 04 1/100 - Cupes intérieures Etat prjeté. Pièce 05 1/100 - Façades Etat prjeté. Pièce 06 1/ Sécurité générale : L entrepreneur devra tenir cmpte dans sn ffre des frais relatif au respect des règles de sécurité et de prtectin de la santé applicables aux pératins de bâtiment et de géniecivil impsés par le cde du travail (ntamment Art L ). L entrepreneur est tenu de respecter et de faire respecter à ses uvriers tutes les cnsignes en vigueur au mment du début du chantier et ceux à partir du mment ù il pénètre sur le site. 11

13 Lt 00 Prescriptins cmmunes Sécurité des usagers : Des précautins particulières devrnt être prises par l entrepreneur, au curs des travaux, pur assurer la prtectin efficace des passants, visiteurs, utilisateurs des équipements sprtifs visins ainsi que des persnnels participant à l édificatin de la structure. En particulier, l entreprise prcèdera à la mise en place de tus échafaudages, filets et prtectins efficaces cntre les chutes de persnnes et de matériel, les pussières et les prjectins. Bien que la respnsabilité du Maître d uvrage ne puisse en aucun cas être mise en cause à ce titre, l entrepreneur ne purra refuser de cmpléter u d amélirer les mesures de prtectin déjà mises en œuvre, si elles snt jugées insuffisantes. Dans ce cas il ne purra prétendre à aucune indemnité supplémentaire pur rendre les prtectins parfaitement efficaces. Sécurité des travailleurs : L entreprise fera sn affaire des mesures de sécurité à prendre u des uvrages à incrprer aux travaux de sn lt pur assurer la prtectin des travailleurs durant sn interventin u celle des autres lts ntamment pur l utilisatin des dispsitifs de prtectin (filets, garde-crps prvisires ) et de matériel cnfrme à la règlementatin. Les frais afférents à ces dispsitins sernt incrprés dans les prix de l entreprise Prescriptins cmmunes à tus les crps d état : Dessertes des fluides - Organisatin du chantier : L entrepreneur chargé du lt Démlitins/Grs-œuvre/maçnnerie devra s assurer dès l uverture du chantier, de l installatin prvisire de la desserte en eau et électricité auprès des cncessinnaires lcaux. Il aura à sa charge, avant répartitin dans le cmpte prrata, les myens de prtectin exigés par les dits cncessinnaires (vl, gel, etc.) et le paiement des factures de furnitures et d installatin. L Entrepreneur titulaire du lt de Démlitins/Grs-Œuvre/maçnnerie assumera la respnsabilité relative à l rganisatin matérielle et cllective du chantier après avir pris l attache des titulaires des différents lts. Les cnsmmatins d eau et d électricité fernt l bjet d une répartitin frfaitaire, dans tus les cas ù elles n nt pas été individualisées et mises à la charge d'un entrepreneur u d un grupe d entrepreneurs déterminé. 12

14 Lt 00 Prescriptins cmmunes Les frais sernt alrs répartis dans le cadre du cmpte prrata l entrepreneur titulaire du lt Démlitins/grs-œuvre/Maçnnerie. géré par Installatin de chantier : Dès l uverture du chantier, l entrepreneur titulaire du lt 01 devra une installatin de chantier, cmprtant à minima : Un panneau de chantier réglementaire, de 150 x 250 hauteur, lettrage nir sur fnd blanc, clué sur des pteaux verticaux et cmprtant dans cet rdre, le nm et l adresse du Maître de l uvrage, le numér & la date d btentin du Permis de Cnstruire, le nm et l adresse du Maître d œuvre, les nms & adresses des autres techniciens éventuels, de l écnmiste, etc., ainsi que les nms & adresses de tutes les entreprises devant participer à l édificatin du prjet. Ce panneau sera au préalable sumis à l apprbatin de l architecte et du Maître d uvrage. Une pièce fermant à clef équipée d une table, de chaises et de panneaux d affichage des plans pur huit à dix persnnes. Le cabinet d aisance mbile amené sur le chantier sera raccrdé aux réseaux publics (eau, électricité, assainissement). Un cffret électrique avec prise et cmpteur. Une alimentatin en eau avec rbinet de puisage et cmpteur. Cette installatin figurera au cmpte prrata. Les différents entrepreneurs devrnt prendre en charge le règlement de ces dépenses, suivant les règles habituelles d apurement de ce type de cmpte. Cette prestatin ne cmprte pas l édificatin d un magasin u abri, nécessaire aux entreprises, dnt elles devrnt faire leur prpre affaire Implantatin Piquetage : L entrepreneur titulaire du lt Démlitins/Grs-œuvre/Maçnnerie assurera l implantatin des réseaux enterrés et du futur bâtiment. Il travaillera pur cela en liaisn avec le titulaire du lt 02 (Charpente métallique/bardage/cuverture) le cntrôle d implantatin sera assuré par le représentant du Maître d uvrage. 13

15 Lt 00 Prescriptins cmmunes Trait de niveau : En raisn de la spécificité de la cnstructin il ne sera pas pssible sur le plan pratique de battre un trait de niveau. Par cntre le titulaire du lt 01 (Démlitins/Grs-œuvre/Maçnnerie) implantera des repères du niveau du sl fini du curt aux angles du bâtiment hrs de l emprise des travaux. Il assurera le maintien et l entretien de ces repères sus sa seule respnsabilité pendant tute la durée du chantier Clôtures de chantier : L entrepreneur titulaire du lt 01 assurera la clôture permanente du chantier au titre du cmpte prrata et gèrera l uverture et la fermeture d accès en liaisn avec les autres entreprises. L implantatin de cette clôture de chantier sera réalisée de manière à maintenir en permanence l accès aux autres curts de tennis mais sans pssibilité d accès dans l enceinte du chantier Repliement des installatins de chantier et remise en état des lieux : Il est rappelé que les délais impartis englbent le repliement des installatins de chantier et la remise en état des lieux. En cnséquence, tut retard cnstaté sur ces pératins est sanctinné cmme retard dans l achèvement des travaux. En cas de retard dans ces pératins, et après mise en demeure par rdre de service, restée sans effet, il peut y être prcédé par le Maître d uvrage aux frais de l entrepreneur, sans préjudice de l applicatin des pénalités prévues au marché. 14

16 Lt 00 Prescriptins cmmunes Finitins Prtectins des uvrages : Les entreprises snt respnsables de leurs uvrages jusqu à la réceptin y cmpris le vl et les dégradatins. Il leur appartiendra dnc d assurer la prtectin ainsi que la surveillance des travaux u installatins et de faire tute réfectin u remplacement nécessaire ntamment pur leur parfaite présentatin lrs de la réceptin. réceptin. L entrepreneur dit, pendant tute la durée des travaux la prtectin : Mécanique cntre les ébranlements et les chcs. Cntre les épaufrures des arrêtes et saillies. Il dit la réfectin des uvrages défectueux sit en curs de travaux, sit avant la Lrsqu ils ne purrnt pas être livrés directement à leur emplacement d empli, les matériaux et furnitures sensibles aux intempéries, devrnt être prtégés. Les apprvisinnements sur le chantier devrnt être faits en temps utiles pur ne pas prvquer de retard dans l avancement des travaux et permettre aux entreprises cncernées d effectuer leurs interventins préparatires. Ces apprvisinnements purrnt être cnstitués, sit dans l enceinte du chantier, sit à l extérieur à prximité dans des emplacements autrisés par les services municipaux. entreprises. Tutes les dispsitins ci-dessus snt à la charge, ainsi qu aux risques et périls des Prtectin des uvrages des autres crps d état : Chaque entrepreneur dnt l exécutin de ses prpres travaux risque de causer des détériratins u des salissures aux uvrages finis déjà en place, devra prendre tutes dispsitins et précautins utiles pur assurer la prtectin de ces uvrages finis ntamment lrs des manutentins, manœuvres d engins, essais etc Raccrds - dégâts : Les entreprises des lts 03 (Menuiserie aluminium) et lt 04 (Electricité/Eclairage) devrnt furnir suffisamment à l avance tutes les infrmatins nécessaires pur que l entreprise titulaire du lt 02 (Charpente métallique/bardage/cuverture) prévit les fixatins u passages. Il ne purra être prcédé à des percements u uvertures ultérieures en raisn de la nature des paris. 15

17 Lt 00 Prescriptins cmmunes Tut manquement u mdificatin serait à la charge du lt cncerné mais les interventins ne purraient être réalisées qu en liaisn avec le titulaire du lt Accessibilité aux persnnes handicapées : Applicatin de la li Accessibilité de 2005 ainsi que les décrets, arrêtés et circulaires en vigueur, relatif à la présence de persnnes handicapées (niveaux d accès seuils, hauteur des équipements, dimensins ) et ntamment le décret du 14 nvembre 2014 et sn arrêté d applicatin du 08/12/ Travaux liés à la sécurité : Le chantier devra être mené en cnsidératin des risques pur la santé des intervenants du chantier et du public. L entrepreneur prendra tutes les mesures nécessaires afin d assurer la préventin des risques Cmpte prrata : Les dépenses d intérêt cmmun qui ne crrespndent pas à des travaux u prestatins prévus dans le CCTP et le CCAP, snt inscrites à un cmpte spécial dit Cmpte prrata géré et réglé cmme il est dit ci-après : Ne cnstituent en aucun cas des dépenses d intérêt cmmun, les furnitures u uvrages destinés à être reçus par le Maître d uvrage et qui aurait été mis dans les dcuments du marché. Le CCAP peut prévir que certaines prestatins d intérêt cmmun, qu il emmène, snt furnies par le Maître d uvrage. Le cmpte prrata sera tenu par l entrepreneur titulaire du lt 01 (Démlitins/Grsœuvre/Maçnnerie) dans le cas de lts séparés. Dans le cas d entrepreneurs grupés, le gestinnaire est le mandataire cmmun. 16

18 Lt 00 Prescriptins cmmunes Nettyage en curs de chantier : Chaque Entrepreneur intervenant sur le chantier devra tujurs, immédiatement après exécutin des travaux prcéder à l enlèvement des gravis de ses travaux et au balayage des sls. Le chantier devra tujurs être maintenu en parfait état de prpreté et chaque Entrepreneur devra prendre ses dispsitins à ce sujet. En fin de chantier chaque entrepreneur prcèdera au nettyage de ses uvrages et à l évacuatin de tus ses déchets, gravis etc. Dans le cas ù il ne réaliserait pas cette tâche, elle serait cnfiée au lt 01 et imputée au cmpte prrata du chantier Délais de préparatin et d exécutin : Chaque entreprise dit avir, en permanence, sur le chantier dès que les travaux lui incmbant cmmencent, un chef de chantier u un respnsable qualifié, habilité à recevir les instructins du représentant du Maître d uvrage chargé des missins ACT et DET, et à suivre leur bnne exécutin et agréé par celui-ci. Le Maître d uvrage établi en cncertatin avec chaque entrepreneurs un calendrier détaillé d exécutin. Le délai glbal du chantier, cmme celui attribué à chacun des lts, respecternt le calendrier prévisinnel d exécutin cmmuniqué avec le dssier de cnsultatin. Après acceptatin de celui-ci par le Maître d uvrage, il est ntifié à l entrepreneur et devient alrs un dcument du marché. Il indique la date de départ des travaux de chaque crps d état, les dates d arrêt, de reprise, la dénminatin des phases successives et tus renseignements puvant aider à sa cmpréhensin et à la facilité de sn exécutin. L entrepreneur dit cmmencer les travaux dès que la ntificatin lui en est faite par rdre de service. Le délai cntractuel curt, pur tus les autres entrepreneurs, dès la délivrance de l rdre de service susvisé. Il est précisé que le délai glbal de réalisatin intègrera un délai de 1 mis en début de chantier et destiné aux pératins préparatires pur tutes les entreprises. Les différents crps d'état interviendrnt aux dates précises impsées par le calendrier d exécutin. Il incmbe aux Entreprises intéressées d intervenir en temps pprtun, tant auprès du représentant du Maître d uvrage que de leurs cnfrères défaillants, ntamment en ce qui cncerne ces derniers pur les frais résultant de reprises et de raccrdements ultérieurs dus à cette défaillance et même si l exécutin des travaux ne peut être que partielle et nécessite le retrait d une équipe et une reprise ultérieure. 17

19 Lt 00 Prescriptins cmmunes Chaque Entrepreneur, libre de ses apprvisinnements et de ses travaux en atelier, devra en ce qui le cncerne se renseigner directement sur la prgressin du chantier et prendre tutes les dispsitins pur rganiser ses cmmandes préparatins assez tôt pur être en mesure de respecter les dates de départ de ses interventins et les délais fixés au calendrier d exécutin qui snt impératifs et ne cncernent que le travail et les mises en place sur le chantier. Lrsque, pur une cause quelcnque, l avancement des travaux dit être mdifié, les rectificatins snt prtées par le Maître d uvrage à la cnnaissance de tus les intervenants. Nn seulement chaque Entreprise dit respecter le délai général, mais également et de façn impérative, les dates et délais partiels la cncernant. Tut retard, sit pur le délai général, sit pur chaque délai partiel, dnne lieu, de plein drit, par la seule é ché ancé de chaque terme, et sans mise en demeure préalable, à une pénalité dnt le mntant défini par le C.C.A.P, est retenu sur les smmes dues et prélevé sur le versement de l acmpte suivant l expiratin du délai prévu au calendrier, sans préjudice de recurs du Maître d uvrage en cas d insuffisance aux sanctins prévues par le C.C.A.P. L Entrepreneur dit faire cnnaître au Maître d uvrage, au plus tard dans un délai de HUIT (8) jurs, tut fait de nature à mdifier les dates d exécutin prévues au calendrier général. S il est recnnu qu il s agit de difficultés imprévisibles u d un cas de frcé majeure au sens de l article 1148 du Cde Civil, l Entrepreneur prpse dans la huitaine de cette mdificatin un nuveau prjet de calendrier ; faute de qui, l ancien calendrier cnserve tute sa valeur. À l expiratin du délai cntractuel, éventuellement allngé cmme il vient d être dit ci-dessus, il n est plus tenu cmpte à l Entrepreneur des intempéries au simple mtif qu il n aurait pas eu à en subir les incnvénients s il avait terminé dans le délai cnvenu Rendez-vus de chantier : Les rendez-vus de chantier sernt définies et rganisées suivant la nécessité et l avancement des travaux, au jur et heure chisis par le représentant du Maître d uvrage, cela y cmpris pendant les pérides de vacances, cngés payés, etc Les rendez-vus de chantier sernt dirigés par le représentant du Maître d uvrage. L Entrepreneur dit assister à chaque rendez-vus de chantier u s y faire représenter par un technicien qualifié et habilité à prendre tute décisin qui puisse engager sn entreprise. Sauf cnvcatin spéciale, cette bligatin s entend pur chaque entrepreneur pendant la péride cmmençant 15 jurs avant le début des travaux sur le chantier et se terminant 15 jurs après la fin de ces travaux. 18

20 Lt 00 Prescriptins cmmunes Tute absence u retard sernt sanctinnés par l'applicatin des pénalités suivantes : - Absence : 150 urs par absence. - Retard : 80 urs par retard supérieur à ½ heure. À l'issue de chaque rendez-vus de chantier, il est établi par le Maître d uvrage un cmpte rendu de la réunin. Sauf cntestatin par écrit dans les sept (7) jurs suivant sa diffusin, le cmpte rendu est suppsé appruvé sans réserve par tus les intervenants Plans d exécutin des uvrages, plans d atelier et de chantier : Chaque entreprise devra cmmuniquer à l architecte, au Maître d uvrage et, si nécessaire, au bureau de cntrôle pur avis, avant travaux, ses plans d exécutin, ntes de calcul et tus plans d atelier et de chantier. Elle devra les cmmuniquer au Maître d œuvre dix (10) jurs avant la fin du délai de la phase de préparatin du chantier afin que le bureau de cntrôle puisse assurer les vérificatins nécessaires avant tut début de travaux Retard dans la remise des plans : Tut retard sur le délai fixé pur la remise de plans u dcuments cmplets est sanctinné par une pénalité jurnalière cnfrme au marché Essais et vérificatins : Les entreprises devrnt bligatirement prcéder à leurs frais, aux essais et vérificatins de fnctinnement en vue de prévenir les aléas techniques dé culant de mauvais fnctinnement des installatins. Les résultats de ces essais et vérificatins dit être cnsigné dans un cmpte rendu à remettre au Maître d œuvre et au bureau de cntrôle. Ceci incluant les autcntrôles type AQC pur les matériels mis en place. 19

21 Lt 00 Prescriptins cmmunes Lrsque plusieurs entreprises interviennent sur un même équipement, un cmpterendu supplémentaire cnsignant le résultat des essais cmmuns devra également être furni au Maître d œuvre et au bureau de cntrôle. Les essais ne divent s effectuer qu après avir infrmé le Maître d uvrage, et le bureau de cntrôle des dates auxquelles ils aurnt lieu. Ils ne devrnt pas perturber l avancement des travaux. A la suite, le bureau de cntrôle prcèdera, en présence des entreprises, à des essais de cntrôle par sndage u en ttalité, seln la véracité des résultats qui lui sernt cmmuniqués. Nte imprtante : Le planning de l pératin et l rganisatin de la fin des travaux devrnt impérativement tenir cmpte de : - La réalisatin de tus les essais des installatins et équipements liés à la sécurité. - L établissement par le bureau de cntrôle des rapprts règlementaires de vérificatins. - La cmmunicatin de ces rapprts aux services de sécurité cncernés au plus tard quinze (15) jurs avant le passage de la cmmissin de sécurité. - Des levées de réserves à effectuer suite aux bservatins éventuelles frmulées lrs des essais précédents Garanties : L entrepreneur accepte en signant sn ffre tutes les cnditins de garanties légales que ce sit pur les matériels cmme pur le fnctinnement et la réalisatin de ses uvrages. Par cela il s engage au respect ntamment de l article 1792 (et ses sus articles et alinéas) et tus ses alinéas du Cde Civil. L entrepreneur devra par cnséquent respecter tutes les lis et règlements (nrmes, règles de l art, DTU ), y cmpris ceux nn stipulés spécifiquement au présent dssier. Garantie décennale : Les entrepreneurs signataires dnt le crps d état impse une cuverture décennale, devrnt garantir tus leurs uvrages, matériaux et matériels indissciables de la cnstructin, pur une durée de dix ans à cmpter du jur suivant celui de la réceptin de l uvrage cntre tus les dmmages prévus à l article 1792 du cde civil. 20

22 Lt 00 Prescriptins cmmunes Garantie de bn fnctinnement : Cnfrmément à l article et ses alinéas du cde civil l entrepreneur devra garantir tut le matériel qu il aura furni et mis en œuvre au titre de la garantie de bn fnctinnement pur la durée légale de deux ans à cmpter du jur suivant la réceptin de l uvrage. Garantie de parfaite achèvement : Au titre de l article et ses alinéas du Cde Civil l entrepreneur devra une garantie de parfait achèvement d une durée de Un an à cmpter du jur suivant celui de la réceptin des travaux. Seln ce texte, si un désrdre est signalé sur un travail qu il a réalisé, l entrepreneur est tenu de réparer ce désrdre dans les délais qu il aura fixé avec le Maitre d Ouvrage (à défaut 30 jurs suivant le signalement). En cas d inexécutin dans le délai fixé par le Maitre d Ouvrage purra faire appel à un entrepreneur de sn chix pur faire exécuter les travaux aux frais de l entrepreneur défaillant. Garantie du matériel : Indépendamment des textes cités, le matériel furni devra dnner le maximum de sécurité. Tut le matériel livré sera neuf et garanti pur une durée minimum d un an sans exclusin des délais légaux cités au-dessus. Cette garantie minimum d un an prtera sur tus les défauts visibles u nn des matériaux et matériels emplyés cntre les vices de cnstructin u de cnceptin et sur le bn fnctinnement de la ttalité de l installatin. L entrepreneur devra tute garantie légale même sur le matériel qu il sus-traitera (furniture cmme pse). Attentin : Un délai de recnductin de garantie d un an sera appliqué à tus les matériaux, matériel et mise en œuvre des rganes qu il aura remplacés au titre d une des garanties suscitées. De plus l entrepreneur s engage, si le Maitre d Ouvrage lui en faisait la demande, à se charger des démarches légales auprès du u des fabricants si un matériel u matériau devait être remplacé au titre de la garantie cntre les vices cachés (durée légale 99 ans) Visite des lieux : Avant la remise de leurs ffres, les entreprises devrnt effectuer une visite des lieux. 21

23 Lt 00 Prescriptins cmmunes Les entreprises sernt suppsés avir une parfaite cnnaissance de l'état des lieux et ne purrnt se prémunir d'ublis u missins pur l'achèvement cmplet des travaux décrits dans le présent dcument. Pur la visite des lcaux à assurer avant la remise des ffres, s adressernt à l Architecte u au Maître d uvrage. les entreprises 22

24 Maîtrise d uvrage : Mairie de MAUVEZIN 1 Place de la libératin MAUVEZIN Prjet : COUVERTURE DU TROISIEME COURT DE TENNIS Au Culumeras MAUVEZIN. CCTP Cahier des Clauses Techniques particulières. Lt n 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Architectes SARL TLM ARCHITECTURE Rue des justices MAUVEZIN Tel. : cntact@tlmarchitecture.fr N d affaire : Date : Le Ecnmiste CS Métré 9 rue Cume de Bazères AUCH Tel : subi_ced@yah.fr 23

25 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Lt 01 : Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Smmaire Généralités P Objet des travaux de ce lt P Etendue de la prestatin P Rappel des règles techniques spécifiques à la réalisatin de ce lt P Sécurité générale P Interventins préliminaires P Descriptin des uvrages P Démntages et démlitins P Dégagement de la platefrme de jeu P Fuilles en puits P Fndatins en puits P Scellement de charpente P Réseau Eaux Pluviales (EP) P Réseau alarme de sécurité P Achèvement du chantier P Repliement des installatins P Nettyage du chantier P Dssier des uvrages exécutés P 35 24

26 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Généralités: Objet des travaux de ce lt : Dans le cadre de la cnstructin d une structure de cuverture d un terrain de tennis dans la zne du Culumeras MAUVEZIN, le dcument ci-après a pur bjet de définir le cntenu et les cnditins de réalisatin des travaux de démlitin, de terrassement et de grsœuvre. Ceci inclura la réalisatin des travaux préliminaires, des terrassements, des démlitins, des fndatins et des réseaux. Il devra également les travaux nécessaires à la réceptin des travaux Etendue de la prestatin : Après avir pris en cmpte tutes les prescriptins fixées au lt 00, l entrepreneur du présent lt devra assurer les prestatins suivantes : - Etude gétechnique. - Etude des descentes d eaux pluviales, débits à supprter, inclinaisns des évacuatins et pssibilités de raccrdement. - Etude des appuis de structure en liaisn avec le titulaire du lt 02 (charpente métallique/bardages/cuverture), y cmpris dimensinnement et dessins d exécutin des uvrages. Lrsque l étude de fndatins sera réalisée, l entrepreneur la sumettra pur accrd au Maître d uvrage et au bureau de cntrôle. - Raccrdement des branchements de chantier (en liaisn avec l entrepreneur du lt 04 Electricité/Eclairage ) - Furniture de l armire de branchements de chantier. - Gestin du cmpte prrata. - Installatin et sécurité anti intrusin du chantier. - Panneau de chantier. - Repères de nivellement. - Creusement des fuilles de fndatins. - Réalisatin des massifs de fndatins (u des fndatins spéciales) en cnfrmité avec les études appruvées. 25

27 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre - Reprise du sl en bétn preux dans les znes à prximité des massifs de fndatins. - Réalisatin du réseau d évacuatin des eaux pluviales. - Tranchée pur mise en place de l alimentatin électrique et téléphne, remblaiement et réfectin du revêtement (en liaisn avec le titulaire du lt 04 Electricité/Eclairage ). L entrepreneur devra également prendre cnnaissance des interventins des autres lts pur crdinatin, cmpte prrata L entreprise s engage à mettre à la dispsitin du chantier, la main d œuvre qualifiée et tut l utillage nécessaire à la réalisatin des travaux qui lui incmbent dans les meilleurs délais Rappel des règles techniques spécifiques à la réalisatin de ce lt : Les études et travaux à effectuer par l entrepreneur du présent lt sernt réalisés en applicatin des règles de l Art et des règlementatins techniques en vigueur rappelées à l article ci-dessus. Tutefis, les règles spécifiques au présent lt snt issues plus précisément des dcuments suivant (liste nn exhaustive) : - Les fascicules applicables au bâtiment et au génie-civil du cahier des clauses techniques générales (décret du 15/06/2000). - Le recueil des DTU dnt ntamment les n s : 13-2 Fndatins prfndes et Calcul des uvrages BA Ouvrages en maçnnerie de petits éléments : paris et murs. 21 Exécutin des travaux en bétn Canalisatins en chlrure de plyvinyle (EP). Cahiers des charges spéciaux. - Le recueil des règles de calcul DTU : Règles pur le calcul des fndatins superficielles. Règles DTU N.V Mdifiées et règles N 84 (prise en cmpte des surcharges neige et vent). Règles BAEL 91 et BPEL 91 mdifiées ( ). - Les diverses nrmes NF et eurpéennes, ntamment : Label NF.V.P pur les ciments. NF relatives aux agrégats et liants hydrauliques. NF - P et Base de calcul des cnstructins, charges d explitatin des bâtiments et surcharges. X Résistance des matériaux et essais mécaniques. 26

28 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Sécurité générale : L entrepreneur titulaire du présent lt appliquera strictement les règles énncées à l article Interventins préliminaires : Panneau de chantier : L entrepreneur titulaire du présent lt devra la furniture, la pse et l entretien pendant tute la durée du chantier, du panneau (de chantier) à situer en accrd avec le Maître d uvrage. Il prtera les inscriptins suivantes : Maître d uvrage. Maître d œuvre. Ingénieurs cnseil. Ecnmiste. Bureau de cntrôle. Les entreprises intervenantes. Il cmprtera également : La nature de la cnstructin. La date prévisinnelle de livraisn. Accès et dépôt : Créatin d un accès et d une zne de dépôt cntiguë au chantier avec démntage signé en vue d une réutilisatin de pteaux et lisses de séparatin de la zne «Tennis» avec l espace vert visin sur 10m de lng. Installatin de sanitaires et d un lcal pur réunins de chantier. Ces deux pints devrnt être examinés avec le Maître d uvrage. Raccrdements de chantier : Furniture de l armire de raccrdement prvisire et réalisatin des raccrdements à l électricité en accrd avec le titulaire du lt 04. Raccrdement au réseau AEP et évacuatin des EU. 27

29 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Implantatin : L entrepreneur titulaire du présent lt prcèdera à l implantatin du bâtiment en plan et en altitude. Il créera un repère d altitude de préférence à prximité immédiate de l emprise du bâtiment. Ce repère sera maintenu et prtégé sus la respnsabilité de ce lt, pendant tute la durée du chantier. nivellement. Le niveau de référence (NGF u autre) sera gravé sur le repère témin précité pur le L implantatin et le repérage de niveau sernt sumis pur cntrôle au représentant du Maître d uvrage chargé du suivi des travaux. Clôture de chantier : L entrepreneur titulaire du présent lt devra installer la clôture de chantier intégrant la zne de stckage. Elle sera cnstituée de pteaux métalliques scellés au sl et d un grillage d au mins 2,00m de haut. Un prtail de 4,00m de large, fermant à clé sera installé par l entreprise au niveau de l accès. La clôture sera suffisamment slide pur éviter les intrusins sur la zne chantier. Elle devra également prtéger les utilisateurs des terrains visins et la zne de statinnement, vis-àvis du chantier et laisser libre l accès aux deux terrains visins. Sndages gétechniques : Afin de puvir établir sn étude de fndatin en cnnaissance de causes l entrepreneur titulaire du présent lt devra faire effectuer les sndages nécessaires, prélèvements u analyses des différents échantillns d eau u de terrain rencntrés dans les fuilles, ainsi que tus les essais de cmpressibilité du sl à fnd de fuilles qui purraient lui être demandés. 28

30 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Descriptin des uvrages: Démntages et démlitins : L entrepreneur réalisera une dépse signée du grillage et des supprts périphériques du terrain ainsi que de la partie cnstituée d une lisse métallique et pteaux bétn. L ensemble de ces éléments sera stcké dans de bnnes cnditins en vue d être remis au Maître d uvrage pur une réutilisatin éventuelle. Il enlèvera et stckera les divers bancs et chaise d arbitre de la partie chantier en vue d une remise en place en fin de chantier. Après le débranchement (Par le cncessinnaire du réseau) et le démntage (par les services techniques du MOA) des deux blcs d appareils d éclairage situés sur l emprise du chantier, l entrepreneur titulaire du présent lt prcèdera à l arrachage et à la mise en dépôt des 2 mats seln le chix du Maître d uvrage. Il prendra tutes dispsitins (décupe préalable de la dalle en bétn preux, etc.) pur que cette interventin ne prvque pas de dégâts imprtants sur le sl du curt de tennis à cuvrir et sur le curt visin, cnservé en l état. Il en sera de même pur le démntage des éléments de clôture séparative entre les deux terrains susvisés Dégagement de la platefrme de jeu : L entrepreneur de ce lt prcèdera à l enlèvement et l évacuatin du revêtement en textile aiguilleté de type «cnfrt tec» u similaire actuellement en place et servant à maintenir la brique pilée utilisée jusqu ici cmme surface de jeu et cllé sur une dalle en bétn preux à cnserver. Il prcèdera avec sin pur ne pas détérirer la dalle supprt. Si néanmins cette dernière subissait des dégâts, l entrepreneur devrait réaliser des ragréages pnctuels sans supplément de prix et en liaisn avec le titulaire du lt 05 (Reprise du sl sprtif) chargé de la réfectin de la surface de jeu. L entrepreneur se mettra en relatin avec le Maître d uvrage afin que celui-ci prcède à l enlèvement, au stckage et à la remise en place en fin de chantier du filet et de ses pteaux de jeu. 29

31 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Fuilles en puits : Les fuilles cncernent le creusement des puits de fndatins des supprts d implantatin des pieds des prtiques métalliques de structure du bâtiment. L entrepreneur réalisera les fuilles en déblai et en excavatin pur l implantatin des prteurs verticaux. Pur réaliser ces fuilles pur fndatins aux prfndeurs qui aurnt été définies par le BET de l entreprise au vu des résultats de l étude de sls, l entrepreneur devra réaliser des décupes prpres et précises du sl du dallage existant sans prvquer de désrdre sur ce dernier. Il extraira les matériaux jusqu à la prfndeur définie par le BET, avec le plus grand sin. Il utilisera pur ces travaux tus les myens adaptés aux cntraintes susvisées. La prestatin de l entrepreneur cmprend la démlitin signée et précise des uvrages durs (dallages bétn) et l évacuatin des déblais en excédant. Il dressera les fnds de fuilles hrizntalement. Ces fuilles snt à réaliser pur les 18 supprts verticaux de la charpente métallique. Lcalisatin : Sus l emprise des prtiques métalliques. Nte imprtante : L entrepreneur se rapprchera du titulaire du lt 02 (Charpente métallique/bardages/cuverture), pur prise en cmpte des descentes de charge. Si l étude gétechnique devait cnduire à réaliser des fndatins spéciales l entreprise exécutera ces uvrages par type de prcédé cnfrmes aux instructins du DTU 13.2 et en fnctin des règles de calcul BAEL 91. Il devra btenir l accrd du Maître d uvrage et du bureau de cntrôle avant le début de l interventin. Dans le cas de telles fndatins l implantatin et le piquetage sernt réalisés par un gémètre expert agréé par le Maître d uvrage, aux frais de l entreprise. De telles fndatins prfndes sernt traitées au frfait et cmprendrnt tutes sujétins, y cmpris les casques de tête des pieux. 30

32 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre Fndatins en puits : En fnctin des prescriptins du BET de l entreprise, l entrepreneur aura à réaliser des fndatins en bétn armé sus frme de massifs pnctuels réalisés en pleine fuille. Ils cmprendrnt : Une cuche de bétn de prpreté de 0,05m en bétn de gravillns cnfrme aux nrmes NF-EN et NF-P de classe de résistance C 16/20, dsé cnfrmément aux ntes de calculs dues à ce lt et à furnir au bureau de cntrôle pur validatin avant tute réalisatin. Les massifs de fndatin en bétn armé seln les prescriptins du BET vérifiées par le bureau de cntrôle. Elles cmprendrnt les armatures définies lrs des études techniques préalables (nature, diamètre et psitin des aciers). Le bétn de cette partie en cntact avec la terre sera C 25/30. Lrs de la réalisatin de ces massifs de fndatin l entreprise réalisera la jnctin avec le bétn de dallage resté en place de manière à ne pas avir de différence de niveau fini avec la dalle existante. Ces reprises de liaisn purrnt être réalisées en résine en accrd avec le titulaire du lt 05. Cnfrmément aux dcuments généraux visés dans le CCTP et suivant la nrme NF-P l entrepreneur devra prcéder sans aucun supplément de prix à tus les essais, prélèvements et analyses jugés nécessaires par le bureau de cntrôle et le représentant du Maître d uvrage, pur le cntrôle de la qualité des matériaux et la résistance des bétns. Si ces résultats étaient inférieurs au minima impsés par les règlements précités, il serait prcédé à la démlitin des uvrages incriminés sans aucun supplément de prix ni allngement des délais. Lcalisatin : bâtiment. Remplissage des 18 fuilles périphériques en limite intérieure de l emprise du Scellement de charpente : L entrepreneur titulaire du présent lt réalisera les réservatins, scellements et pse de platines de pré-scellement des charpentes furnies par le titulaire du lt 02 (Charpente métallique/bardages/cuverture), dans les dés u massifs snt à la charge du présent Lt. 31

33 Lt 01 Démlitins/Terrassements/Grs-œuvre La tlérance de pse des platines pré-scellées sera de plus u mins 3,00mm dans chaque directin à partir du psitinnement par le titulaire du lt 02 ; attentin tutefis, cette tlérance devra être cnsidérée en accrd avec l entrepreneur du lt 02. Lcalisatin : Au niveau des fndatins décrites au paragraphe Réseau Eaux Pluviales (EP) : - Limites de l interventin : Le présent lt aura en charge la mise en place d une canalisatin et de regards depuis les descentes EP réalisées par le lt 02 (Charpente métallique/bardages/cuverture) en pignn Sud du bâtiment jusqu au réseau existant (angle Sud Est du Club Huse). Les sectins des canalisatins sernt déterminées en suivant les abaques en vérifiant auprès du titulaire du lt 02 la sectin des descentes EP. - Tranchée pur installatin du réseau : L entrepreneur réalisera une tranchée à la prfndeur nécessitée par le fil d eau pur avir un éculement nrmal des eaux (pente minimale de 20mm/m (à cnfirmer par les calculs dus à ce lt, en fnctin du diamètre de la canalisatin) le fnd de tranchée sera dressé par un lit de sable de 50mm minimum. Après la pse des tuyaux l entrepreneur prcèdera au remblaiement de la tranchée en gravier tut venant signeusement cmpacté. Dans le cas ù la hauteur de remblai serait insuffisante par rapprt au diamètre de canalisatin dans les znes ù des véhicules peuvent circuler, l entreprise devra assurer le recuvrement à l aide d une grave ciment. - Canalisatin : La circulatin des EP sera réalisée en tuyaux PVC avec les différents éléments cllés entre eux au myen d une clle spécifique (les branchements, cudes et raccrds en PVC injecté «Nicll» u similaires avec jint étanche). 32