Le poumon économique chinois adopte la certification ISO 14001

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1 Le poumon économique chinois adopte la certification ISO 141 par Li Yan La Chine a lancé la mise en œuvre d ISO 141 à titre de projet pilote en 1996, avant même la publication de la norme internationale. Après ce départ en flèche, le pays s est classé au deuxième rang de la «ligue mondiale ISO 141» fin 26 et compte largement plus de 3 organismes et entreprises certifiés à ce jour. L auteur examine le parcours SME de la Chine, la situation actuelle et envisage les développements futurs. ISO Management Systems mars-avril 28 25

2 La Chine a entamé la mise en œuvre d ISO 141 en 1996 et, fin 26, près de 19 organismes avaient obtenu la certification selon la norme relative aux systèmes de management environnemental (SME), ce qui plaçait le pays au deuxième rang mondial avec 12 % du total mondial des certifications. Largement adoptée dans la plupart des secteurs économiques et des régions géographiques, ISO 141:24 joue un rôle important dans la protection de l environnement en Chine. Cet article présente un historique de la certification ISO 141 dans le pays, analyse la situation actuelle, et décrit les objectifs futurs du Service national chinois d accréditation pour l évaluation de la conformité (CNAS) visant à augmenter l efficacité et la compatibilité de la mise en œuvre des SME. et les organismes pionniers de conseil/certification pour effectuer la promotion et l enseignement de ces SME. Cette initiative avait des bases solides, ce qui a permis de lancer la mise en œuvre d ISO 141 et son développement. de 1998 à aujourd hui Depuis la création, en 1998, du Comité chinois d accréditation pour les organismes de certification des systèmes de management environnemental, CNCEB, la certification ISO 141 en Chine est réalisée dans le cadre de la réglementation et de la supervision de son organisme national d accréditation. La fonction du CNCEB est aujourd hui intégrée à la juridiction du CNAS (voir ci-après). En 22, le Conseil d État a établi l Administration de la certification et de l accréditation (CNCA), responsable de superviser et de coordonner les activités d accréditation et de certification dans l ensemble du pays. Les organismes d accréditation dans divers domaines ont été intégrés à un organisme national unique d accréditation, le Service national chinois d accréditation pour l évaluation de la conformité (CNAS), responsable de l accréditation pour toutes les activités de certification pertinentes, y compris concernant les SME. Le CNAS a élaboré des règlements pour orienter et superviser le processus de certification ISO 141. Le résultat de ces efforts communs de toutes les parties concernées est un système de mise en œuvre et de certification parvenu à maturité, qui est conforme aux meilleures pratiques internationales, répond à la situation sociale de la Chine et fournit un appui et une promotion réglementaire efficaces des SME. Développement 1996 à 27 Le nombre d organismes et entreprises certifiés ISO 141 a augmenté régulièrement de 1996 à 26, passant la barre des 1 en 1999, des 1 en 21 et des 1 en 25 (voir Figure 1). Fin 26, le nombre de certifications était de , les données géographiques indiquant que la norme SME était désormais très largement reconnue dans l ensemble du pays. Or, en novembre 27, on comptait 68 organismes de certification de SME accrédités par le CNAS en Chine, et le nombre total de certificats ISO 141 délivrés à cette date avait bondi pour atteindre 3 489! Les statistiques indiquent que la certification ISO 141 s est développée régulièrement dans des secteurs de services et de production et dans des zones géographiques toujours plus nombreux, ce qui démontre la large applicabilité de la norme SME. Historique La certification ISO 141 en Chine s est développée en deux étapes : La certification ISO 141 fait désormais partie du paysage industriel chinois L ancienne Agence nationale de protection de l environnement (NEPA) a lancé un projet pilote de certification ISO 141 dès 1996, avant la publication de la norme, mobilisant les bureaux locaux de protection de l environnement, des entreprises expérimentales Couverture sectorielle Avant 21, plus de 5 % des entreprises certifiées ISO 141 étaient des fabricants de biens d équipement électronique, proportion tombée à 38 % en 21 bien que le secteur demeurât alors à la première place. 26 ISO Management Systems mars-avril 28

3 L auteure Li Yan est Directrice adjointe du Service national chinois d accréditation pour l évaluation de la conformité (CNAS). Elle a travaillé pendant 2 ans dans le domaine du management environnemental. Depuis 1996, elle travaille activement dans la certification des SME ISO 141 et la recherche sur les systèmes correspondants d évaluation de la conformité, aidant à mettre en place le système d accréditation chinois pour la certification des SME. Li Yan a participé à la rédaction des publications suivantes : Manuel de formation national de l Administration de la République populaire de Chine, Comprendre et mettre en œuvre les Normes SME nationales, Manuel de formation national pour les auditeurs de SME certifiés de Chine, ISO 1911 Comprendre et mettre en œuvre, et ISO 1411 Comprendre et mettre en œuvre. Elle a aussi participé à l adoption des normes ISO 141:24, ISO 144:24, ISO 1431:21, ISO 1442:22, ISO 1443:22 et ISO 1415: 22 en tant que normes nationales chinoises. China National Accreditation Service for Conformity Assessment (CNAS), No. A1, Chaowai Dajie, Beijing, Chine (12). liy@cnas.org.cn Web www. cnas.org.cn Toutefois, le tableau a considérablement changé depuis lors. Fin 26, les cinq premiers secteurs industriels étaient la construction, les services 1), les biens d équipement électrique/électronique/ optique, les produits chimiques et les produits en élastomère/plastique. Les Figures 2 et 3 montrent le nombre d organismes certifiés dans ces cinq premiers secteurs au 31 décembre 26 et au 31 décembre 21 respectivement. En comparant les données, nous pouvons observer un changement significatif de la couverture des différents secteurs sur cette période. Les secteurs de la construction et des services sont passés de façon spectaculaire de la 4 e et 5 e place respectivement en 21 à la 1 ère et 2 e place en 26. Cette évolution est largement due au marché. Par exemple, dans le domaine de la construction, la certification ISO 141 et ISO 91 est le plus souvent une condition des appels d offre, une réalité de la vie économique qui a largement contribué à la promotion de la certification des SME et SMQ dans le secteur. Données géographiques La Figure 4 montre que le nombre des organismes certifiés ISO 141 est plus important dans les régions déve- 1) Les Services comprennent les catégories suivantes : entreprises de publication et d impression; approvisionnement en électricité, gaz et eau; commerce en gros et de détail; réparation de véhicules à moteur, cyclomoteurs, biens personnels et domestiques; hôtels et restaurants ; transport, entreposage et communication; finances, immobilier et location; technologies de l information; services techniques; administration publique; éducation; santé et travail social; autres services sociaux Équipements électriques et optiques Figure 2 Les secteurs occupant les cinq premiers rangs de la certification ISO 141 au 31 décembre 26. Construction Service Produits chimiques Produits d élastomère/plastique Biens d équipement électrique et optique Produits chimiques Machines et équipements Construction Services sociaux Total : Total : Figure 1 Organismes certifiés ISO 141 en Chine, Figure 3 Les secteurs occupant les cinq premiers rangs de la certification ISO 141 au 31 décembre ISO Management Systems mars-avril 28 27

4 35 Total des certificats: Nombre de certificats Beijing Tianjin Hebei Shanxi Mongolie intérieure Liaoning Jilin Heilongjiang Shangai Jiangsu Zhejiang Anhui Fujian Jiangxi Shandong Henan Hubei Hunan Guangdong Guangxi Hainan Chongqing Sichuan Guizhou Yunnan Figure 4 Certifications ISO 141 par région jusqu au 3 juin 27. Tibet Shaanxi Gansu Qinghai Nngxia Xinjiang Taiwan Hong Kong Macao loppées ou les zones côtières comme Beijing, Guangdong, Zhejiang, Jiangsu, Shandong, que dans les zones moins développées. Cela tient au fait que les exigences environnementales sont plus rigoureuses dans les zones développées et que les organismes jouissent de meilleures conditions économiques et techniques. L adoption d ISO 141 est bien plus lente dans les provinces moins développées du nord-ouest. Toutefois, la politique récente du gouvernement central appelle à un plus grand développement dans ces régions. En réponse, nous intensifierons nos efforts visant à promouvoir la mise en œuvre d ISO 141 dans ces provinces, tout en apportant un soutien économique et politique à la protection de l environnement local. Le rôle de la certification ISO 141 ISO 141 étant aujourd hui largement reconnue en Chine et la certification étant souvent une condition des affaires, le marché pousse de plus en plus d organismes et entreprises à mettre en place un SME et à rechercher la certification. Ces organismes développent ainsi une responsabilité visà-vis de l environnement et appliquent volontairement des stratégies de développement durable en éliminant les polluants et en réduisant au minimum la consommation de ressources et d énergie. En conséquence, une production plus propre est encouragée et les conditions environnementales s améliorent. Les efforts futurs Pour mettre en œuvre avec efficacité ISO 141 et s assurer que les organismes certifiés satisfont régulièrement aux prescriptions légales et améliorent leur performance environnementale, le CNAS réglementera la certification comme suit : 1. Veiller à ce que la certification ISO 141 soit conforme aux lois et politiques nationales concernant l environnement La certification SME doit servir les besoins du pays en matière de protection de l en- vironnement. Par conséquent, elle devrait être entièrement compatible avec les stratégies et politiques nationales concernant l environnement et s adapter aux changements d orientation lorsqu il le faut. C est le principe de base du CNAS lorsqu il imprime une direction à la certification ISO Veiller à ce que les audits de SME insistent plus sur la performance environnementale Reconnaissant que la réussite de la mise en œuvre d un SME par un organisme doit aboutir à une maîtrise efficace des aspects environnementaux et à l amélioration continue de la performance environnementale, le CNAS 28 ISO Management Systems mars-avril 28

5 exige des organismes de certification que, dans les audits de SME, ils s attachent aux résultats réels et à la performance environnementale, en plus de la structure, de la documentation et des enregistrements du SME de façon à s assurer de la compatibilité et de l efficacité du SME certifié. 3. Encourager l utilisation de l ingénierie de l environnement et des outils de management dans les audits 4. Garantir des connaissances et savoir-faire professionnels en matière d audit La compétence de l auditeur environnemental est une garantie de crédibilité pour l audit de SME. Le CNAS s assurera que les auditeurs connaissent les lois et politiques nationales applicables, l ingénierie, le management et l évaluation en matière d environnement et possèdent les savoir-faire indispensables pour un audit de SME. De plus, le CNAS sait que ces connaissances doivent être régulièrement actualisées conformément aux progrès des sciences et technologies pertinentes. Conclusion Au fil des ans, depuis 1996, la mise en œuvre d ISO 141 en Chine a encouragé la sensibilisation sociale à l environnement et a aidé de nombreux organismes à améliorer leur performance et à satisfaire aux prescriptions légales applicables. Nous sommes convaincus qu ISO 141:24 jouera un rôle encore plus grand dans la protection de l environnement à l avenir, en particulier compte tenu de l économie de marché qui se développe rapidement en Chine. Pour évaluer avec efficacité la performance environnementale d un organisme, l ingénierie/les sciences de l environnement et les outils de management applicables devraient être utilisés. La technique d évaluation de la performance environnementale fournie par ISO 1431:1999, Management environnemental Évaluation de la performance environnementale Lignes directrices, est également utile. Le CNAS encourage les organismes de certification à recourir à des outils et à des méthodes à fondement scientifique pour l évaluation de l environnement dans leurs audits de SME de façon à obtenir des résultats crédibles dans le temps limité d un audit. ISO Management Systems mars-avril 28 29