Directeur. Directeur adjoint, Directeur par intérim Directeur des agences Thierry PONCET Assistante Marie-France DANGIN

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1 Directeur M. Page 1 Assistante Catherine PERNOT Directeur adjoint, Directeur par intérim Directeur des agences Thierry PONCET Assistante Marie-France DANGIN Coordinateur Réseau territorial Pour le portage des missions du Grenelle N. LOYANT Mission Développement Durable J CULAS Adjoint au chef de mission Baptiste MEYRONNEINC Analyses et prospectives Financement MM MONTASSIER, F. WICKER, P. CHARLOT, JL. GOMEZ, J. PERRARD Observatoire Connaissances des territoires V. COMBET Atelier d'information et de diffusion L. DURAND Mission Défense, Sécurité et Éducation Routières T. PONCET Éducation Routière C. BOUDAIR Sécurité Défense Infrastructures C. ROUX Général P. DUBOIS Secrétaire général adjoint CGM P. VINCENT Service Aménagement Habitat Énergie Construction P. BERTHAUD P. CHAUVIN Service Eau Risques Environnement Forêt J. DONVEZ C. MOUILLOT Service Economie Agricole B. LYONNAZ-PERROUX P. CHATELON Ressources Humaines Formation N. PONCET Comptabilité - Archives MF. LOUIS Chargé(e) de mission Contrôle de gestion Et GPEEC N... Chargée de mission Affaires Juridiques Y. GUILLERMOZ Application du Droit des Sols S. COULON Habitat, Accessibilité, Bâtiment Durable C. GAVAND Atelier d'aménagement P. CHAUVIN Pôle Risques D. CHAIZE Pôle Eau F. CHEVALLIER Pôle Biodiversité et Forêt F. JUILLARD Installation, Transmission et Droits D. THIL Aide aux exploitants M. FRAY Moyens Achats P. SALET Pôle Médico-Social Chargé de mission avis, contrôle de légalité, expertise M. VALLERO Pôle animation accompagnement des collectivités N. TISSOT Chargé d'étude Suivi PLUi / SCoT Pascal NICOT Agence CHAMPAGNOLE REVERMONT NORD B. GAUDILLAT par intérim Adjoint JF TOURNIER Agence DOLE NORD JURA L. LOUBRIAT Adjoint D. PETRY Agence LONS-REVERMONT SUD B. GAUDILLAT Adjoint D. LECAVELLE Agence SAINT-CLAUDE HAUT-JURA V. BRAJON

2 Page 2 Agence de Champagnole Revermont-Nord Chef d'agence Béatrice GAUDILLAT, par intérim Adjoint Jean-François TOURNIER Accueil, Standard, Courrier Sylvie SAILLARD Justine DOMERGUE (SEREF / en appui) Autres missions Guichet agriculture Evelyne VUILLET Pôle A.D.S Application Droit des Sols Chargés d'affaires Pôle d'appui territorial Nathalie BOUCHOT Instructrices ADS Mireille BANHEGYI Sylvie SAILLARD Evelyne VUILLET Martine GRAPPE Chargés d'affaires Jean-François TOURNIER Olivier DECHARRIERE Assistant chargé d'appui territorial Correspondant accessibilité sécurité Yves MARGUET

3 Page 3 Agence de Dole Nord-Jura Chef d'agence Louis LOUBRIAT Adjoint Daniel PETRY Accueil,, Courrier Pascale GAVIGNET Nicole GEORGEON Joseline JACOB Christine VILMAIN Pôle A.D.S Application Droit des Sols Pôle chargés d'affaires Pôle d'appui territorial Jean-Pierre FOURNIER Instructrices ADS Christine GRIS Karine PENNECOT Sylvie ROUSSEY Claudette VADANT / instructrice ADS Martine JARLAUD Chargés d'affaires Maryse CONFURON Cédric GIBERT Daniel PETRY Fabrice POITOUT Cédric GIBERT Chargés d'appui territorial Gérard BIGNET Cyrille VAUDEVILLE Franck VILLET Assistants d'appui territorial Joël GAUDOT Jean-Louis GROS Patrice BORNE Correspondants accessibilité Gérard BIGNET Franck VILLET

4 Page 4 Agence de Lons Revermont-Sud Préfiguratrice Filière "territoire" Chantal PERRODIN Chef d'agence Béatrice GAUDILLAT Adjoint Denis LECAVELLE Pôle Support Accueil Danièle LONGECHAMP Chargé accessibilité Gestion du domaine fluvial Fabrice GUIDONI Pôle A.D.S Application Droit des Sols Chargés d'affaires Pôle d'appui territorial Cécile GOGNEAU, par intérim Instructeurs sectorisés Sylvie BULABOIS Joëlle CORTES Sandrine GIRARDOT Philippe GUDIN Christine MICHAUD Chargés d'affaires Denis LECAVELLE Yves CHAUVIN Bruno LONGET Chargé d'appui territorial Michel RAMBOZ Chargés d'appui territorial Cyrille GARNIER Daniel PROST Assistants d'appui territorial Hervé LONGECHAMP Philippe VOLETTE (SIG)

5 Page 5 Agence de Saint-Claude Haut-Jura Chef d'agence Vincent BRAJON Accueil Roland FREZIER Pôle ADS Pôle chargés d'affaires Pôle d'appui territorial Instruction des dossiers assurée sur les sites de Champagnole et Lons-le-Saunier Chargé d'affaires Serge DEGUISE Chargé d'appui territorial Xavier VINCENT Assistants d'appui territorial Roland FREZIER

6 Page 6 MDD Mission Développement Durable Chef de service Joël CULAS Baptiste MEYRONNEINC Évelyne SALIN Analyses et prospectives Financement Observatoire Connaissances des territoires Atelier d'information et de diffusion Saint-Claude / Haut-Jura Montagne, Eco-quartier et urbanisme durable Frédéric WICKER Dole / Nord-Jura Urbanisme et planification Jacques PERRARD Champagnole / Nord-Revermont Énergies renouvelables, ANT et ODAC Pascal CHARLOT Lons / Pays des lacs Cadre de vie et paysage Ressources biodiversité Jean-Luc GOMEZ Chef de l'observatoire Valérie COMBET-FERRY Administrateur de données localisées Analyse et connaissance des territoires Valérie COMBET-FERRY Transports et déplacements Alan CHAUVIN Utilisation des Ressources Sabine TOUILLON Habitat, logement et services au public Alain BLACHE Consommation de l'espace Florence NERET Chef de l'atelier Laurence DURAND Référent Web et édition Florence NERET Système d'information géographique Frédéric VANDROUX Jean ARDIET Jacky CULAT Financements Européens Marie-Madeleine MONTASSIER Frédérique BOURGEOIS Carole MERCIER

7 Page 7 MDSER Mission Défense, Sécurité Et Éducation Routières Pilotage Thierry PONCET Éducation Routière Sécurité Défense Infrastructures Chef du bureau Délégué des permis de conduire Camal BOUDAÏR Adjointe Corinne DELANNOY Répartition Assistance- Muriel BOZON Julie VILLEROT (50 %) Inspecteurs du permis de conduire Corinne DELANNOY Laurent BELLEVILLE Michel REYMOND Michel SOUQUE Marc GREMERET Chef du bureau Christophe ROUX Coordination Sécurité Routière Christophe ROUX Philippe BESSON Adjoint du chef de bureau Réglementation, expertises, conseils Zohra BENZAGHOU Assistance - Julie VILLEROT(50 %) Sécurité défense Gestion de crise Roland POURPRIX

8 Page 8 SAHEC SERVICE AMENAGEMENT HABITAT ENERGIE CONSTRUCTION Chef de service Pascal BERTHAUD Patrice CHAUVIN Martine PRUDENT Gestion et suivi Annick CHAUVIN Paysagiste et architecte conseils J. MAZAS et S. ROUAULT Application du Droit des Sols Atelier d'aménagement Habitat, Accessibilité Bâtiment durable Sylvain COULON Assistance - Annick CHAUVIN Référente ADS Evelyne BERNARD Chargée d'étude ADS Christelle VACELET Chargé d'études ADS Fiscalité suivi CDCEA et instruction Jacques BOUILLET Statistiques ADS Correspondant fonctionnel et instruction Joëlle VANDANEIGEN Animation / Pilotage de l'atelier Patrice CHAUVIN Assistance - Magalie GISO. Chargé de mission Chargé d'études Avis, contrôle de légalité animation / accompagnement Suivi PLUi/SCot expertises des collectivités Michel VALLERO Norbert TISSOT Pascal NICOT Chargé d'études Véronique PERNET Chargées de procédures et outils opérationnels Françoise ZERWETZ Colette PASSAQUET Chargée des procédures et servitudes Frédérique JEANDOT Chargé de mission Énergie bâtiment durable Claude JOBARD Chargée d'études et référent domaine accessibilité Sylvie PISTORESI Chargé d'études accessibilité et contrôle des règles de construction Thierry SALIN Claudine GAVAND Adjoint au chef de bureau N... Eliane JANEZ Martine COURDIER Chargée suivi du PDALPD et financement ANRU Patricia SARRAND Chargé du suivi de la commission de conciliation et conventionnement public Dominique JACQUOT Instructeur ANAH Ghislaine CLEMENT procédures réglementaires contrôle de légalité Denis BIGUEUR Gestion financière Nathalie RODOT Instructrice conventionnement Graziella CUFFOLO

9 SEA ECONOMIE AGRICOLE Page 9 du service Denise MORAIS Chef de service Bernard LYONNAZ-PERROUX Pierre CHATELON Mission de coordination des contrôles et d'expertise d'exploitations Sandrine MARTEAU Installation, Transmission et Droits Des aides aux Exploitations Dominique THIL Marie FRAY Installation Florence DUCAROUGE Aline GUICHARD Coordination 1er pilier et campagne PAC Marc PISTORESI Quotas laitiers Christine BERTIN Coordinateur MAET ICHN Philippe MURTIN Contrôle des structures et GAEC Nadège BOUTON MAET, Aides conjoncturelles, Calamités Arrivée de Xavier Brizet-Jacquard au 1er mai 2014 Droit à paiement unique (DPU) Micheline DURIEUX ICHN, Estives, Assurance récolte Véronique PACAUD CDCEA Dominique THIL Florence DUCAROUGE Aline GUICHARD Nadège BOUTON Mesures agro-environnementales (MAE) Sophie MOURAUX Aides animales, agriculture biologique Magali CANIOTTI Modernisation Danièle GIROD

10 Page 10 / Assistance Chef de service et adjoint Viviane GAROT Evelyne ROLAND Yannick VERPILLAT SEREF SERVICE DE L'EAU, DES RISQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORET Chef de service Johanna DONVEZ Cyril MOUILLOT Assistant / Correspondant archives Hervé GRIVEL Pôle Risques Pôle Eau Pôle Biodiversité et Forêt Denis CHAIZE Adjointe au chef de pôle Lucile BERTHAUT Référent risques/urbanisme (PPR, ADS, mise à disposition de données,...) Nicolas SCHROLL Instruction et suivi des sites ISDI Prévention du bruit François POUESSEL Chargé d'études prévention des nuisances Olivier QUENTIN Frédéric Chef CHEVALLIER de pôle Frédéric CHEVALLIER Adjointe au chef de pôle Christophe Adjoint au BURGNIARD chef de pôle Christophe BURGNIARD Assainissement/pollutions organiques Assainissement/pollutions David CELLIER organiques David CELLIER Hydro-électricité/continuité écologique Hydro-électricité/continuité Olivier BRAUT écologique Olivier BRAUT Rivières et milieux aquatiques Rivières Jean-Paul et milieux BONNAFOUS aquatiques Marie-Pierre MONDIERE Eau Eau et et agriculture Iona Iona BOUVIER SISPEA, Suivi Suivi procédures police police eau eau Dominique Pascale SALET BONNEVIE Françoise JUILLARD Adjointe au chef de pôle Evelyne RAUCH Natura 2000 Stéphane ISSANCHOU Biodiversité/Police de la nature Sabine HETIER Forêt / Santé des forêts Julien DA ROCHA Chasse / Régulation des espèces Isabelle DETOT Assistance administrative N2000, forêt, pastoralisme Tutelle ACCA Justine DOMERGUE

11 Page 11 SG Général Chargée de mission Affaires Juridiques Yvette GUILLERMOZ SIDSIC Eric HOUBRON Eric ORSI Secrétaire générale Patricia DUBOIS Secrétaire Général Adjoint - CGM Philippe VINCENT Marie-France DANGIN Chargé(e) de mission contrôle de gestion, et GPEEC : N... Webmestre : N... Ressources Humaines et Formation des moyens et des achats Comptabilité - Archives Pôle Médico-social Nadine PONCET Adjointe au chef de bureau Gestion des carrières : situation statutaire et administrative des agents Joëlle VIRET Gestion des carrières : promotions et régimes indemnitaires, Loëtitia MAUBLANC Gestion du temps de travail Domaine médico social Madeleine PROTHIAU Animatrice et correspondante Locale de formation Jeanne BOTTAGISI Pascale SALET Gestionnaire administrative Josette GENELETTI Logistique et infrastructures Eric BOULLY Chargée d'accueil et de logistique Martine JAVOUREZ Chargée de courrier et de logistique Patrick BEZEGHICHE Chargé d'entretien Jean-Louis CHEVASSU Marie-Francine LOUIS Comptabilité / Archives Sandrine BEY N... (Françoise GERGIC) (Christophe PAGE) Médecins de prévention MEDDE : Dr. CAILLET-WIRTH MAAF: Dr VALLERA - MSA INTERIEUR : Dr CAIRE Assistante sociale du travail Élisabeth PETIT médico-social Annick CHAUVIN (0,20) Animateurs Sécurité santé au travail Éric BOULLY (0,30) Jacques DELCEY (0,20) Ménage R. SAMSAMANI

12 Page 12 SG Général PROJET SIDSIC Eric HOUBRON Eric ORSI Secrétaire générale Patricia DUBOIS Secrétaire Général Adjoint - CGM Philippe VINCENT Marie-France DANGIN Chargé(e) de mission contrôle de gestion, et GPEEC : N... Webmestre : N... Affaires Juridiques Ressources Humaines et Formation des moyens et des achats Comptabilité - Archives Pôle Médico-social N... Affaires juridiques et contentieux Yvette GUILLERMOZ Nadine PONCET Adjointe au chef de bureau Gestion des carrières : situation statutaire et administrative des agents Joëlle VIRET Gestion des carrières : promotions et régimes indemnitaires, Loëtitia MAUBLANC Gestion du temps de travail Domaine médico social Madeleine PROTHIAU Animatrice et correspondante Locale de formation Jeanne BOTTAGISI Pascale SALET Gestionnaire Administrative Josette GENELETTI Logistique et infrastructures Eric BOULLY Chargée d'accueil et de logistique Martine JAVOUREZ Chargée de courrier et de logistique Patrick BEZEGHICHE Chargé d'entretien Jean-Louis CHEVASSU Marie-Francine LOUIS Comptabilité / Archives Sandrine BEY N... (Françoise GERGIC) (Christophe PAGE) Médecins de prévention MEDDE : Dr. CAILLET-WIRTH MAAF: Dr VALLERA - MSA INTERIEUR : Dr CAIRE Assistante sociale du travail Élisabeth PETIT médico-social Annick CHAUVIN (0,20) Animateurs Sécurité santé au travail Éric BOULLY (0,30) Jacques DELCEY (0,20) Ménage R. SAMSAMANI