Sommaire. Présentation 5 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 19

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1 Sommaire Présentation 5 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 19 1 Le rôle de la comptabilité générale 19 2 Les sources du droit comptable 19 A La hiérarchie des sources 19 B Les sources nationales de la normalisation comptable 20 1) Les sources législatives et réglementaires françaises 20 2) L Autorité des normes comptables 20 3) La doctrine française 21 4) Le Plan comptable général 22 C Les sources internationales de la normalisation comptable 23 1) Les normes d information financière internationales 23 2) Les directives européennes et les règlements 23 3 L évolution des normes comptables 24

2 SOMMAIRE PARTIE 1 Les principes fondamentaux de la modélisation comptable Chapitre 2 Les principes comptables 27 1 Les principes d image fidèle, de comparabilité et de continuité de l activité 27 A Le principe d image fidèle 27 B Le principe de comparabilité 27 C Le principe de continuité de l activité 27 2 Les principes de régularité et de sincérité 28 3 Le principe de prudence 28 4 Le principe de permanence des méthodes 28 Chapitre 3 Les notions de patrimoine et d activité de l entreprise 29 1 Les notions d enrichissement ou d appauvrissement 29 2 Le bilan 29 A Définition 29 1) L approche patrimoniale 29 2) L approche fonctionnelle ou économique 30 B La présentation et la structure simplifiée du bilan 30 1) L actif 30 2) Le passif 32 3) Le résultat 32 4) La présentation du bilan 33 3 Le compte de résultat 34 A Définition 34 B La présentation et la structure simplifiée du compte de résultat 34 1) Les charges 35 2) Les produits 35 3) Le résultat 36 4) La présentation du compte de résultat 36 4 La variation du patrimoine 38 A Le bilan de fin d exercice 38 B La double détermination du résultat 38 5 La modification de la structure du bilan 39 6 Résumé 40

3 Chapitre 4 Les comptes et le principe de la partie double 41 1 La notion de compte 41 A Définition 41 B La présentation du compte et la terminologie utilisée 41 1) La présentation du compte 41 2) Les soldes du compte 42 3) La clôture du compte 42 4) La réouverture du compte 42 2 Le plan de comptes 43 A Les classes 43 B La codification 44 1) Le cadre comptable 45 2) Les règles de codification 45 3) Les différents systèmes 47 3 La partie double 47 A L analyse des flux 47 B Les notions d emplois et de ressources 48 1) L analyse des opérations 48 2) La traduction comptable 49 C La partie double et la double détermination du résultat 51 SOMMAIRE Chapitre 5 L'organisation comptable 55 1 Principes 55 2 L'organisation comptable de base 55 A Les pièces comptables 56 B Les supports comptables 56 1) Le journal 57 2) Le grand livre 58 3) La balance 58 C L inventaire 64 3 Le système centralisateur 66 A Les journaux divisionnaires 66 B Les comptes de virements internes 66 C Le livre-journal général 67 D Le schéma d organisation du système centralisateur 67 E Le traitement informatisé de la comptabilité 68 1) Les règles 68 2) La précomptabilisation 69 4 Les allègements des obligations comptables des micro-entreprises et des petites entreprises 69

4 SOMMAIRE PARTIE 2 L analyse comptable des opérations courantes Chapitre 6 La taxe sur la valeur ajoutée 73 1 Principes 73 A L entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée 73 B Les taux de TVA depuis le 1 er janvier C Le fait générateur et l exigibilité 74 D La comptabilisation 75 1) Principe général 75 2) L autoliquidation de la TVA 75 2 La détermination de la TVA due 76 A Calcul 76 B La comptabilisation 77 1) La comptabilisation de la TVA due 77 2) La comptabilisation d un crédit de TVA 78 Chapitre 7 Les achats et les ventes 79 1 L activité de l entreprise 79 2 Les documents comptables 80 A La facture 80 B La facture d avoir 82 C Le relevé de factures et les factures périodiques 83 D Les factures électroniques 83 3 La facturation 84 A Le principe de base de l enregistrement des factures 84 1) Les achats 84 2) Les ventes 84 B L enregistrement des factures avec des réductions 85 1) La définition et le calcul des réductions 85 2) L enregistrement comptable des réductions 86 4 L avoir 88 A Les retours de marchandises 88 B Les réductions commerciales supplémentaires 89 1) Chez le vendeur 89 2) Chez l acheteur 89 C Les réductions financières supplémentaires 90

5 Chapitre 8 Les charges et les produits d exploitation 91 1 Principes 91 2 Les autres achats et charges externes 91 3 Les impôts et taxes 92 A Les différentes taxes 92 1) Les charges fiscales assises sur les rémunérations versées aux salariés 92 2) Les charges fiscales assises sur d autres critères 93 B La comptabilisation 94 4 Les charges de personnel 94 A Le salaire brut 95 1) Les éléments de calcul du salaire 95 2) La comptabilisation des salaires 96 B Les charges sociales patronales 97 1) Les cotisations sociales 97 2) La comptabilisation des cotisations 97 C Le tableau des cotisations sociales 98 D La comptabilisation du crédit d impôt pour la compétitivité et l emploi (CICE) pour les sociétés soumises à l impôt sur les sociétés 99 5 Les autres produits d exploitation 100 A Les subventions d exploitation 100 B Les autres produits de gestion courante 101 SOMMAIRE Chapitre 9 Les opérations avec l étranger Principes Les opérations de livraisons de biens corporels 103 A Les opérations d importation libellées en monnaies étrangères 104 1) La facturation 104 2) Le règlement 104 B Les opérations d exportation libellées en monnaies étrangères 105 1) La facturation 105 2) L encaissement 105 C Les opérations intracommunautaires 106 1) Les règles de facturation et de TVA 106 2) Les acquisitions intracommunautaires 107 3) Les livraisons intracommunautaires Les opérations de prestations de services 109 A Les achats de prestations de services auprès d un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 109

6 SOMMAIRE 1) La facturation 109 2) Le règlement 109 B Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti établi à l étranger 110 1) La facturation 110 2) L encaissement 110 Chapitre 10 La trésorerie Généralités Les flux de disponibilités 111 A Les instruments de paiement 111 1) Les espèces et la pièce de caisse (PC) 111 2) Le chèque 111 3) La carte bancaire 112 4) Le virement et le prélèvement 112 B Le principe de comptabilisation Les effets de commerce 114 A Définition 114 B La comptabilisation de la création des effets de commerce 116 C La comptabilisation à l échéance des effets de commerce 117 1) Le paiement des effets à payer 117 2) L encaissement des effets à recevoir Les besoins de trésorerie 118 A Le découvert bancaire 118 B L escompte des effets de commerce 119 C Les cessions de créances professionnelles : loi Dailly 120 D L affacturage Les excédents de trésorerie 122 A L acquisition de valeurs mobilières de placement 122 B Les revenus de valeurs mobilières de placement 123 C La cession de valeurs mobilières de placement 123 1) Le calcul de la plus ou moins-value 123 2) La comptabilisation L'état de rapprochement 125 A Généralités 125 B La démarche 125 Chapitre 11 Les investissements et leur financement Principes Les opérations d investissement 127

7 A La classification des immobilisations 128 1) Les immobilisations incorporelles 128 2) Les immobilisations corporelles 129 3) Les immobilisations financières 130 B Le principe de comptabilisation 131 1) Les immobilisations incorporelles et corporelles 131 2) Les immobilisations financières 132 3) Les immobilisations produites par l entreprise 133 4) La comptabilisation d une immobilisation corporelle par composants Les opérations de financement 136 A Généralités 136 B L emprunt auprès d un établissement financier 136 C Les subventions d investissement 137 1) Définition 137 2) La comptabilisation 137 D Le crédit-bail 139 SOMMAIRE PARTIE 3 L analyse comptable des opérations de fin d exercice Chapitre 12 L'inventaire intermittent Définition Les stocks Les travaux extracomptables La comptabilisation des stocks 144 A L annulation des stocks initiaux 144 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 144 2) Les stocks relatifs à la production 145 B La création des stocks finals 145 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 145 2) Les stocks relatifs à la production Les variations des stocks et le compte de résultat 146 A Les variations des stocks de matières, d autres approvisionnements et de marchandises 147 B Les variations des stocks de produits (production stockée) 147 Chapitre 13 Les ajustements de charges et de produits Généralités 149

8 SOMMAIRE 2 La comptabilisation 150 A Les charges et les produits constatés d avance 150 1) Les charges constatées d avance 150 2) Les produits constatés d avance 150 B Les charges à payer et les produits à recevoir 151 1) Les charges à payer 151 2) Les produits à recevoir 152 C La régularisation des rabais, remises et ristournes 152 1) Les rabais, remises et ristournes à accorder 152 2) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 153 Chapitre 14 Les amortissements des immobilisations Principes et définitions Le plan d amortissement 156 A Principes 156 B La ventilation de l immobilisation par composants 157 C La modification du plan d amortissement Les modes d amortissement 158 A Le mode d amortissement comptable 158 B Les modes d amortissement fiscaux 158 1) Les modalités de calcul du mode linéaire 158 2) Les modalités de calcul du mode dégressif Le calcul des amortissements dérogatoires 162 A Principes 162 B Une mesure de simplification pour les PME La comptabilisation des amortissements 164 A L amortissement comptable 164 B L amortissement dérogatoire Les amortissements exceptionnels fiscaux La déduction fiscale exceptionnelle pour investissement productif 168 Chapitre 15 Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Principes La démarche relative à l évaluation des dépréciations 169 A Les étapes 169 B Les modalités pratiques du calcul des dépréciations La comptabilisation 172 A La comptabilisation de la première dépréciation (exercice N) 172 B La comptabilisation des ajustements (exercice N + 1 et N + ) 172

9 4 Les conséquences des dépréciations sur les immobilisations amortissables Le transfert de la dépréciation en amortissement 176 A Principes 176 B Le schéma comptable 176 Chapitre 16 Les dépréciations des autres éléments d actif Généralités 179 A Les éléments d actif concernés 179 B L évaluation de la dépréciation 179 C Le schéma général de la comptabilisation 180 1) La constitution de la dépréciation 180 2) L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur Les dépréciations pour créances douteuses 181 A Le reclassement de la créance (exercice N) 181 B La constitution de la dépréciation (exercice N) 181 C L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 182 D La régularisation d une créance douteuse pour solde (exercice N + ) 182 E Le cas d une créance irrécouvrable dans l exercice Les dépréciations des titres 184 A La constitution de la dépréciation (exercice N) 184 B L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) Les dépréciations des stocks 186 SOMMAIRE Chapitre 17 Les provisions pour risques et charges Principes La comptabilisation 187 A La constitution de la provision (exercice N) 188 B L ajustement de la provision à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 188 Chapitre 18 Les cessions d immobilisations Principes La cession Les régularisations à l inventaire 192 A Les immobilisations non amortissables 192

10 SOMMAIRE B Les immobilisations amortissables 192 1) Les immobilisations amortissables totalement amorties 192 2) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et non dépréciées 193 3) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et dépréciées 194 4) Les immobilisations éligibles à la déduction fiscale exceptionnelle pour investissement productif 196 Chapitre 19 Les comptes annuels Généralités Le bilan 197 A Généralités 197 B La présentation simplifiée 198 C Le tableau de correspondance des comptes Le compte de résultat 206 A Généralités 206 B La présentation simplifiée 207 C Le tableau de correspondance des comptes L annexe 214 A Généralités 214 B Le modèle des tableaux de l annexe 215 C L analyse des comptes annuels 222 PARTIE 4 L analyse financière des tableaux de synthèse Chapitre 20 Le tableau des soldes intermédiaires de gestion Définition La hiérarchie des soldes Le calcul et l interprétation des soldes Le tableau des soldes intermédiaires de gestion 229 A La structure 229 B La présentation du tableau des soldes intermédiaires de gestion 230

11 Chapitre 21 La détermination de la capacité d autofinancement Définition Le calcul de la capacité d autofinancement La structure du tableau de la détermination de la capacité d autofinancement 234 Chapitre 22 Le tableau des emplois et des ressources Définition Les notions de fonds de roulement net global, de besoin en fonds de roulement et de trésorerie 237 A Le fonds de roulement net global 237 B Le besoin en fonds de roulement 238 C La trésorerie La structure du tableau de financement 239 A L élaboration du tableau de financement 239 B Le tableau I Tableau des emplois et des ressources 240 C Le tableau II Variation du fonds de roulement net global 241 SOMMAIRE Index 249

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