BORDEREAU DE VERSEMENT
|
|
- Marie-Madeleine Charpentier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MARTINIQUE Cote Archives BORDEREAU DE VERSEMENT 1235W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE Service : Ingénierie et constructions publiques Bureau : Aménagement urbain et Assainissement Sommaire Art 1-74 : Alimentation en eau potable et assainissement des eaux dans divers quartiers de la ville de FORT-DE-FRANCE : Rivière-Blanche, Caféière, Tigerge, Marine, la Durand, Morne-Poirier, Dillon, Trénelle, quartier Fonds Zombi. Assainissement Siafos Fed. Alimentation en eau potable et assainissement des eaux pluviales et usées à SCHOELCHER. Alimentation en eau potable et eaux souterraines au LAMENTIN. Dates extrêmes : Communicabilité : libre Nombre d'articles : 74 Métrage linéaire : 7.40 Mission archives 23/02/12 page 1/5
2 Article Analyse de l'article Années 1 Alimentation en eau potable : Rivière Blanche Caféière, Tiberge-Marine : alimentation complémentaire : plans, correspondance. Réservoir Morne-Vente : plans, correspondance. Fort-de-France : 5e tranche, avant projet définitif d'extension des réseaux, plans,branchements. Réservoir Tiberge, compteur. Réservoir Eveché, compteur, amélioration de manœuvre. Terres Sainville, remplacement canalisation. Ravine Vilaine remplacement canalisation. Route des Religieuses, canalisations, branchements. Pointe des Nègres, canalisations, branchements. Entraide, canalisations, branchements. Rivière L'Or, remplacement d'une pompe 2 Alimentation en eau potable : station de traitement de La Durand, plans correspondance, conduite d'eau brute - canalisation de diamètre 350, prise de Ducros - canalisation de diamètre 500, tronc commun, dossiers. Antenne Morne Poirier-Dillon, plans, correspondance 3 Alimentation en eau potable : réseau de distribution Trénelle, 2e tranche, dossier marché. Extension de la Station de traitement de Caféïère, dossier 4 Alimentation en eau potable : renforcement du réseau d'eau potable Quartier Fonds Zombi, remises d'offres 5 Alimentation eau potable Fort-de-France, Trenelle, 2e tranche, marché, décomptes, ordres de service, procès verbaux, courrier,plans 6 Alimentation eau potable Fort-de-France 5e tranche - Extension des réseaux, marché Assainissement : réparation de l'émissaire en mer, dossier marché 7 Assainissement Fort-de-France quartier Nord : dossier marché, pièces comptables, correspondance 8 Alimentation eau potable et assainissement Fort-de-France réservoir 1000 m3 à Chateauboeuf, dossier zone d'habitation de Chateauboeuf. 9 Alimentation eau potable Fort-de-France: réservoir 1500 m3 à Chateauboeuf, dossier réfection de gués sur la Rivière Blanche et Rivière Monsieur, marché 10 Alimentation eau potable Fort-de-France : doublement des réservoirs à Tartenson et Balata, construction d'un bassin de réunion dessableur, marché 11 Alimentation eau potable Fort-de-France : construction d'un réservoir 1000 m3 à Chateauboeuf, marché 12 Alimentation eau potable Fort-de-France : alimentation des quartiers Tivoli et Balata, dossier. Extension et modernisation des quartiers Est 13 Alimentation eau potable Fort-de-France : extension et modernisation du réseau 1re tranche, marché. Alimentation en eau potable au quartier Trénelle, 1re tranche 14 Alimentation eau potable et assainissement Fort-de-France : alimentation en eau potable. Assainissement des eaux usées du Morne-Abélard, 1re tranche, dossier. Station de traitement de la Durand, réalisation d'un By Pass, plans. Rétablissement de la prise d'eau située en amont de la Fontaine Didier, plans. Extension de la station de traitement de Caféïère, documentation. Prise d'eau sur la Rivière Dumauzé, dossier. Conduite d'eau brute de la Durand, déviation et protection 15 Alimentation eau potable Fort-de-France : rétablissement du maillage eau potable sur le Pont de la Cartonnerie, pièces du dossier comptable. Eau potable et assainissement du Morne Abélard 1re tranche, pièces comptables. 2e tranche, dossier marché 16 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France, divers plans. Zone du Carénage : divers plans, correspondance. Quartier Nord :1re tranche, plans, correspondance. Station d'épuration de Caféière, étude et foncier, acquisition de terrain 17 Alimentation eau potable Fort-de-France: Adduction complémentaire Caféïère Tiberge, dossier - Extension de la station de traitement de Caféïère, marché 18 Assainissement des eaux usées Fort-de-France : Réseau Gamdillon, divers plans Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : assainissement du quartier l'ermitage 1re partie, dossier - Alimentation en eau potable des quartiers Rodate et Post-colon, dossier. Pont Damas 20 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : assainissement du quartier Ravine Bouillé 1re tranche, pièces du dossier d'appel d'offres, marché Abeilard 1re tranche Mission archives 23/02/12 page 2/5
3 21 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : assainissement du quartier Ravine Bouillé 1re tranche, dossier - Alimentation en eau potable à Fort-de-France : 4e tranche, réservoir 1000 m3 à Lunette Bouillé, dossier. 22 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartiers Nord 1re et 2e tranches, dossier, décomptes 23 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration à Chateauboeuf : certificats de conformité, pièces comptables, procès verbaux de chantier 24 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration à Chateauboeuf : ZAC de Chateauboeuf, 2e tranche, dossier SODEM, étude DEGREMONT. Implantation transformateur EDF. 25 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration à Chateauboeuf : dossier photographique, marché 26 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration à Chateauboeuf : dossier d'extension, plans DEGREMONT 27 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration de Chateauboeuf : dossier génie civil, étude d'impact, pièces écrites du dossier de consultation des entreprises 28 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration de Chateauboeuf : parcelles cadastrales. Demande d'autorisation rejet. Projet génie civil dessins d'exécution, notes de calcul, lits de séchage 29 Assainissement à Fort-de-France : station d'épuration de Chateauboeuf : courrier, constats, décomptes, correspondances 30 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Nord 1re tranche, plans, poste de pompage, dossier 31 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Nord 2e et 3e tranches, dossier, états d'acompte, constats, procès verbaux de chantier 32 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Nord - Morne-Coco Ravine-Blanche, dossiers, courrier - De Briand-Hibiscus - Balisier, procès verbaux, plans 33 Alimentation en eau potable Fort-de-France : extension des réseaux - Tiberge Redoute - Moutte - Ravine Vilaine - Lumette Bouillé - Entraide, plans - Extension des réseaux des Quartiers Est, pièces du marché. Alimentation en eau potable et assainissement des eaux usées des quartiers Est, programme général 34 Assainissement des eaux usées Fort-de-France : quartier Ermitage, courrier, procès verbaux, attachements, décomptes, plans. 35 Assainissement des eaux usées à Trinité, 4e tranche marché, plans, procès verbaux Eaux usées à Fort-de-France - voie sur berge - Rivière Monsieur : déviation d'une conduite, plans, procès verbaux. 36 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : rejet en mer à Pointe-Simon, plans, pièces écrites, courrier. Réparation de l'émissaire en mer, marché 37 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : émissaire en mer, étude CERNOM, dossiers, plans 38 Alimentation en eau potable Fort-de-France : conduite d'eau brute rivière Duclos Didier, courrier, décomptes, attachements, plans, procès verbaux 39 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : extension et modernisation du réseau 1969 d'eau potable 2e tranche, dossier marché, procès verbaux, courrier, décomptes, attachements, plans 40 Alimentation en eau potable à Fort-de-France - Extension et modernisation du réseau d'eau potable, marché, décomptes, procès verbaux, courrier. 41 Alimentation en eau potable - Assainissement des eaux pluviales à Fort-de-France Zac de Chateauboeuf : voirie, plans. Zac de Chateauboeuf : réservoir 1500 m2, plans, courrier, décomptes, procès verbaux. 42 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : station et poste de pompage au quartier Nord, plans 43 Alimentation en eau potable Fort-de-France : Trenelle-Citron, distribution d'eau potable marché, procès verbaux, décomptes, plans, courrie 44 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : Ravine Bouillé, marché, procès 1990 Mission archives 23/02/12 page 3/5
4 verbaux, pièces antérieures au marché, pièces contractuelles, pièces de liquidation, constats, plans. 45 Assainissement et alimentation et eau potable à Fort-de-France : Morne Abelard, 2e tranche, marché, décomptes, courrier, procès verbaux, plans 46 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Sainte-Thérèse, 2e tranche, dossier, plans. 47 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : 5e tranche d'extension des réseaux d'eau potable, dossier, plans. Réservoirs de Tivoli, Chateauboeuf - Tartenson : renforcement. Trénelle-Citron, Morne Abelard, Texaco : modernisation 48 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : construction d'un bassin de réunion dessableur, plans, courrier. Alimentation en eau potable du quartier Balata, courrier, plans. 49 Assainissement à Fort-de-France : quartiers Nord : station d'épuration et pompage, plans, courrier. Assainissement des eaux usées des quartiers Nord 3e tranche, marché, dossier 50 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Nord - Antenne - Morne Coco - Ravine-Blanche, marché, dossier, courrier, décompte, correspondances, ordres de service, procès verbaux de rendez-vous de chantier 51 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartiers Nord, 2e tranche dossier, décompte, courrier, procès verbaux de chantier. 52 Alimentation en eau potable à Fort-de-France - Antenne Morne Poirier - Meynard Dillon : dossier marché, courrier, plans, procès verbaux, décomptes, attachements. 53 Fort-de-France : décharge contrôlée de la Trompeuse, dossier Fort-de-France: réhabilitation du quartier Texaco, dossier, déviation, canalisation de diamètre 300 assainissement des eaux usées au boulevard Patrice Lumumba 55 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France au quartier Sainte-Thérèse. Extension vers Dillon Renéville 1re et 2e tranches,dossiers 56 Alimentation en au potable à Fort-de-France : adduction de la zone industrielle portuaire, plans, courrier, décomptes, décomptes, procès verbaux 57 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : station d'épuration de Chateauboeuf, courrier, ordres de service, pièces administratives, états d'acomptes 58 Alimentation en eau potable Fort-de-France : réservoir de la Meynard, décomptes, courrier, plans, attachements, ordres de service, marché 59 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : quartier la Médaille, procès verbaux, courrier, plans, décomptes 60 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : dossier, ordres de service, correspondance, procès verbaux, décomptes, attachements. 61 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : quartier Nord, courrier, décomptes, attachements, plans 62 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : distribution aux quartiers Meynard et Jambette 1re tranche les Everglades, courrier, décomptes 63 Assainissement des eaux usées à Fort-de-France : pose de canalisation de diamètre eaux usées au boulevard Patrice Lumumba,courrier, lans, marché - Alimentation en eau potable à Fort-de-France - Source Thermale Absalon : courrier, décomptes, attachements 64 Alimentation en eau potable à Fort-de-France : doublement des réservoirs Tartenson Balata, courrier, attachements, décomptes, plans 65 Alimentation en eau potable de la Ville de Fort-de-France : réservoir 1000 m3 à Chateauboeuf, station de Caféière, décomptes, courrier, procès verbaux, attachements 66 Alimentation en eau potable : eaux souterraines du Lamentin, courrier Assainissement SIAFOS FED 10 : dossier, marché, courrier, décomptes, plans Assainissements des eaux usées : SIAFOS FED 1 : décomptes, courrier, procès verbaux, marché 69 Assainissement des eaux usées : SIAFOS FED 2, marché Alimentation en eau potable Schoelcher : adduction générale du quartier Démarche Haut, réservoir, plans, courrier, RN2 : rétablissement de conduite, courrier, ordres de Mission archives 23/02/12 page 4/5
5 service, décomptes, procès verbaux, marché 71 Assainissementdes eaux pluviales Schoelcher : aménagement de la ravine Fond Bernier, courrier, marché, procès verbaux, décomptes, plans 72 Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales Schoelcher : Route nationale 2 - Carrefour Bâtelière - Déplacement du réseau eaux usées, dossier 73 Alimentation en eau potable à Schoelcher : exploitation des eaux souterraines de Case Navire, marché, rapport BRGM, courrier. 74 Alimentation en eau potable à Schoelcher : renforcement des réseaux littoraux 3e tranche, dossier adduction pompage de Fond Rousseau Mission archives 23/02/12 page 5/5
Le Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE SUR L INVESTISSEMENT PUBLIC
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE Réunion du 30 juin 2015 1 LE BUDGET DEPARTEMENTAL 2015, SE CHIFFRE A : 865 M dont :»665 M en fonctionnement»200 M en investissement 2 En dépit
Plus en détailN du versement : 103 W
N du versement : 103 W COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Tél. : 02.69.64.97.97 / Fax : 02.69.64.97.80 PERSONNE À JOINDRE : C.JOLLIVET. 02.69.64.97.83.
Plus en détailARCHIVES NATIONALES. Versement 19900617
Versement 19900617 MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES SOUS-DIRECTION : ACTIONS ECONOMIQUES SOCIALES ET REGLEMENTAIRES Sommaire Art 1-149
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics
CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics 1 - Lire un tableau de gestion: Il s'agit d'un état des documents produits et reçus par les services. A ce titre,
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailGroupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
Plus en détail1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailHôtel de Région Lundi 1er juillet 2013. Chauffe - Eau Solaire Individuel (CESI) Un dispositif d aide à l acquisition pour les particuliers
Hôtel de Région Lundi 1er juillet 2013 Chauffe - Eau Solaire Individuel (CESI) Un dispositif d aide à l acquisition pour les particuliers Le CESI : les atouts de l énergie solaire thermique pour la Martinique
Plus en détailConstruisons durable et écologique avec la Région Martinique! Les aides régionales pour l habitat
Construisons durable et écologique avec la Région Martinique! Les aides régionales pour l habitat 2012 Construction éco-citoyenne : l intérêt de chacun, un bienfait pour tous! La Région Martinique a renforcé
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. Branchement. d eau potable
GUIDE PRATIQUE Branchement d eau potable Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser un branchement d eau potable SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel Qui sont vos interlocuteurs
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailAVIS. Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT.
AVIS Réf. : CWEDD/08/AV.1520 Liège, le 22 septembre 2008 Objet : Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT Avis
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailDECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
Plus en détailDIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Plus en détailPARC NAUTIQUE DE L ILE DE MONSIEUR A SEVRES (92)
PARC NAUTIQUE DE L ILE DE MONSIEUR A SEVRES (92) L Ile de Monsieur, au cœur du Val de Seine SAINT CLOUD BOULOGNE BILLANCOURT VILLE D AVRAY SEVRES CHAVILLE L Ile de Monsieur, état de l existant PARC DE
Plus en détailRAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Exercice 2008 1 Conformément au décret n 95-635 du 06 mai 1995 mod ifié. Les données techniques contenues dans ce rapport
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT
Plus en détailLa gestion déléguée. l expérience de la LYDEC
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD Partenariat Public-Privé Privé pour le développement du secteur énergétique en Afrique Vendredi 30 avril 2004 - Marrakech La gestion déléguée de la distribution de l'électricité
Plus en détailREUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne
Plus en détailLe Scanner 3D Dynamique
Le Scanner 3D Dynamique Présentation & Références 2015 Page 1 / 9 1. Présentation Techniques Topo, est une société de Géomètres Experts créée en 1964 comptant aujourd hui près de 120 collaborateurs répartis
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
Plus en détailAPPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE. Programme Opérationnel FEDER 2014 2020
APPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE Programme Opérationnel FEDER 2014 2020 Axe 3 «conduire la transition énergétique en Région Nord Pas de Calais» Investissement Prioritaire 4e «en
Plus en détailPort de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10
Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 ANNEXE AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION OCTROYEE AU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE SAINT LAURENT DU VAR POUR L ETABLISSEMENT ET L
Plus en détailGlossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice
Plus en détailPARTICIPATION POUR VOIE ET RESEAUX
Fiche n 15 Loi URBANISME ET HABITAT PARTICIPATION POUR VOIE ET RESEAUX Situation avant la loi urbanisme et habitat : Depuis la loi S.R.U., le conseil municipal pouvait instituer une participation pour
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailSOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3
SOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3 1.1 PORTEE DU PPR... 3 2. EXPLICATIONS CONCERNANT LES REGLES DE CONSTRUCTION UTILISEES DANS LE REGLEMENT... 5 2.1 FAÇADES EXPOSEES... 5 2.2 HAUTEUR PAR RAPPORT
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailLes projets d aménagement de la Martinique vus à partir des PLU et de leurs PADD mise à jour juillet 2008
Les projets d aménagement de la Martinique vus à partir des PLU et de leurs PADD mise à jour juillet 2008 Agence d Urbanisme et d Aménagement de la Martinique - ADUAM 2 Les projets d aménagement de la
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailArchives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
Plus en détailEnjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise
Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise Journées d échanges franco-suisses sur la gestion des sites et sols pollués 14 15 juin 2012 Hans-Jürg Reinhart Carine
Plus en détailAGENCE DU LAMENTIN. Immeuble Gondeau Palmiste 97232 Le Lamentin Tél. : 0596 75 76 77. lamentin@groupimo.com CP : 164T
N 0 56 Martinique Découvrez à Didier, cette charmante résidence de 4 appartements T1 et T2 plus une villa T5, au calme, à proximité des commerces, écoles, collèges, cliniques, administrations... Tél. 0596
Plus en détailLe processus DT DICT àla Ville de Vesoul
Le processus DT DICT àla Ville de Vesoul 1 1 processus de mise en oeuvre de la réforme 2 les problèmes externes et internes 3 les solutions mises en place 4 les nouveaux problèmes en cours de résolution
Plus en détailEnergies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO
Energies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO Présentation de la mission de réalisation du 16 Octobre au 10 Décembre 2010 Electrification des écoles et formation au métier d électricien en installations
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA REGION EN 2011 en application de l article 133 du code des Marchés Publics (de plus de 20 000 HT)
LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA REGION EN 2011 en application de l article 133 du code des Marchés Publics (de plus de 20 000 HT) TRANCHE 1 marchés dont le montant total est compris entre 20 000 et 89
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailParis-Saclay Index Immobilier d entreprise nº 1 mars 2015
Paris-Saclay Index Immobilier d entreprise nº 1 mars 2015 125 000 m 2 de bureaux commercialisés en 2014 80 000 m 2 d offre neuve ou en chantier 220 HT HC m²/an de loyer moyen Chantier EDF Lab R&D, juillet
Plus en détailENTREPRISE : MIDIART
Titech Jules 3ème RAPPORT DE STAGE ENTREPRISE : MIDIART Période du stage : du 22 au 26 Octobre 2012 Page 1 /15 SOMMAIRE I QUELLE ENTREPRISE 3 II LES DIFFERENTES FONCTIONS 5 DANS L'ENTREPRISE III ECONOMIE
Plus en détailVILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
Plus en détailTable des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détail- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) -
- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) - Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
Plus en détailLOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier
LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailAction sociale de la Mutuelle Audiens. de la presse, du spectacle et de la communication. Notice d information. À vos côtés tout au long de la vie
Action sociale de la Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Notice d information À vos côtés tout au long de la vie Les aides complémentaires aux dépenses de santé Nature de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable
Plus en détailRèglement du Service Public Communal de l Assainissement Commune de Vitry sur Seine 1
Commune de Vitry sur Seine 1 SOMMAIRE Préambule 5 Chapitre 1- Dispositions générales 6 Article 1 : Objet du règlement 6 Article 2 : Autres prescriptions 6 Article 3 : Catégories d eaux admises au déversement
Plus en détailPrésentation du Programme
Ministère de l Hydraulique et de l Assainissement République du Sénégal ATELIER DE LANCEMENT SECTORIEL EAU-ASSAINISSEMENT Jeudi 25 septembre 2014, King Fahd Palace Hôtel - Dakar Présentation du Programme
Plus en détailGAIN DE TEMPS + DESTRUCTION & RECYCLAGE
Profitez de votre visite dans votre comptoir GAIN DE TEMPS + DESTRUCTION & RECYCLAGE Faites détruire et recycler vos déchets par une entreprise certifiée «Depuis que je suis adhérent à Contrat Vert, tout
Plus en détailUne onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe
«Société Électrique de l Our» Une onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe Pour un meilleur équilibre entre production d électricité et pointes de consommation Afin d'augmenter
Plus en détailANALYSE FINANCIERE Exercice 2015
ANALYSE FINANCIERE Exercice 2015 Analyse réalisée par Sandra FEVRE, DGS LA FORMATION DE L AUTOFINANCEMENT I - DES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT QUI PARTICIPENT LARGEMENT A L AUTOFINANCEMENT DE L INVESTISSEMENT
Plus en détailCOMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Plus en détailCOMMUNE DE CALVISSON
3. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) ET ANNEXES COMMUNE DE CALVISSON SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D ASSAINISSEMENT INFRAMED INGENIEURS CONSEILS L orée des mas Bâtiment les Lauriers Avenue
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailÀ LA RENCONTRE D UN CHERCHEUR DE FUITE
Eau France Le 17 mars 2015 À LA RENCONTRE D UN CHERCHEUR DE FUITE SUEZ environnement s engage pour gérer durablement la ressource Préserver la ressource en eau représente pour SUEZ environnement plus qu
Plus en détailBayonne. Visite des chantiers de la rive droite
Bayonne Visite des chantiers de la rive droite samedi 11 février 2012 5 1 2 3 6 4 1. Saint-Bernard - Chemin de Laharie - Nouveaux programmes immobiliers - Immeuble portuaire/bureaux/artisanat 2. CANOPIA
Plus en détailDÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015
! DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015 Date de convocation : 24 mars 2015 Date de publication : 24 mars 2015 L'an deux
Plus en détailPRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT
PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT Chacune des questions de la feuille de logement fait l'objet d'une fiche recto-verso. Ces fiches ont vocation à être mises en ligne sur le site web
Plus en détailJournée «Eau et Assainissement
Journée «Eau et Assainissement Enjeux et qualité de l eau sur le territoire du SAGE ATG Véronique GONZALEZ 23/01/2014 2 Agence Régionale de Santé Bretagne Origine des ARS : créées par l article 118 de
Plus en détailRegistre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
Plus en détailRoyaume du Maroc. Ministère de l Equipement et du Transport. Direction des Affaires Techniques et des Relations avec la Profession
Royaume du Maroc Ministère de l Equipement et du Transport Direction des Affaires Techniques et des Relations avec la Profession SYSTEME DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DE BTP MANUEL
Plus en détailTITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Le présent Règlement s'applique sur la totalité du territoire communal de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD.
1 TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Ce Règlement est établi conformément aux dispositions du Code de l'urbanisme (C.U) et notamment de ses articles R. 123-4 et R. 123-9. ARTICLE 1 - Champ d'application territorial
Plus en détailDéroulement de la certification PEB de votre bâtiment
Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailPRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE
PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE Statuts - Organisation Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (pas de compétence d aménagement mais peut mettre en place des
Plus en détailRéalisation d une adduction d eau potable à pompage solaire
Réalisation d une adduction d eau potable à pompage solaire Village de Lakoulé, Commune rurale de Koréra-Koré, Cercle de Nioro-du-Sahel, Mali Rapport d avancement n 4 au 20/08/2013 Ce rapport conclut la
Plus en détailVILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailAGENT DE VOIRIE POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines AGENT DE VOIRIE DANS UN CENTRE D EXPLOITATION DÉPARTEMENTAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction des Routes Service : Centre Technique Départemental
Plus en détail21 RUE GEORGES BOISSEAU 92110 CLICHY 150 m² de bureaux
21 RUE GEORGES BOISSEAU 92110 CLICHY 150 m² de bureaux Contact : Christophe Dejeune E: cdejeune@savills.fr DL: +33 (0) 1 44 51 17 57 M : +33 (0) 6 71 13 58 97 SAVILLS 21 boulevard Haussmann Paris 75009
Plus en détailMimatech SA - spécialiste du pesage modulaire
automatisation industrielle études réalisation - dépannages sa Mimatech SA - spécialiste du pesage modulaire - Une nouvelle façon de voir le pesage - Permettre aux chauffeurs d'être plus autonomes - Améliorer
Plus en détailLE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) :
Paris, le 30 mars 2015 LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : UN OUTIL DE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS Le projet urbain partenarial -PUP-, outil de financement des équipements publics, créé en 2009,
Plus en détailCENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT
CENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT SERVICES FONCIERS Service de la publicité foncière Besançon 1 er bureau Immeuble "Le Major" 83 rue de Dole 25042 BESANÇON CEDEX Tél. : 03 81 47 24 03 - Fax
Plus en détailBUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)
Plus en détailSyndicat Mixte Oise-Aronde
Syndicat Mixte Oise-Aronde Compte-rendu du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) du 13 décembre 2012 L ordre du jour est le suivant : Approbation du compte rendu de la séance précédente 1. Modélisation de
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne Février 2015 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est contrôlé par
Plus en détail2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains. Août 2013
2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains Août 2013 Tous les renseignements complémentaires sur cette consultation pourront être obtenus auprès de : Sylvie Leleu, Direction Habitat
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE 25 MAI 2012
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 MAI 2012 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2012 A 20 HEURES 15 L'an deux mille douze, le vingt cinq mai, à vingt heures quinze minutes, le Conseil
Plus en détailLe logement dans tous ses états. Définition : le logement et l'habitat
Le logement dans tous ses états 17/10/ 2012 Définition : le logement et l'habitat Le logement est un produit : une maison, un appartement, un type 3, un duplex L'habitat est un service : l'espace produit
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE
Communauté d Agglomération Carcassonne Agglo DIRECTION EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT 1, rue Pierre GERMAIN 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE
3/11 1 CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE Séance du 29 Janvier 2010 Commission n 3 Transports, Déplacements et Voirie Commission n 7 Finances DIRECTION PRINCIPALE DES ROUTES RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne conseil du 17 octobre 2014 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est
Plus en détailListe des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Plus en détail