REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE. (ancien régime) ANNEE UNIVERSITAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE. (ancien régime) ANNEE UNIVERSITAIRE"

Transcription

1 REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE (ancien régime) ANNEE UNIVERSITAIRE Conformément au décret n du 5 septembre 1989 relatif au diplôme d Etat de Masseurkinésithérapeute. Article 1 Titre 1 : Inscription L inscription administrative est annuelle. Le nombre d inscription est limité à 6 fois sur l ensemble du parcours de formation, soit 2 fois par année. Le directeur de l institut peut octroyer une ou plusieurs inscriptions supplémentaires après avis du conseil pédagogique. Article 2 Titre 2 : Présence et absences aux enseignements Les enseignements relatifs à la formation comprennent : - des périodes en institut de formation : cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques ; - des périodes d enseignement clinique : stages. Article 3 : Assiduité Les enseignements étant obligatoires, les étudiants doivent avoir suivi régulièrement cours, travaux pratiques et travaux dirigés. Les étudiants doivent répondre à l'appel lors de chaque cours. De la même manière l enseignant doit signer une fiche de présence à chaque début de cours. Les fiches d appel et de présence sont régies par l'enseignant qui les remet au service de la scolarité Toute absence aux enseignements devra, pour être réparée : _ être justifiée et autorisée par le Directeur des études. Les justificatifs d'absence doivent être remis dans les 48h suivant le début de l'absence au service de scolarité, dans la boîte aux lettres prévue à cet effet, _ et dans ce cas, être récupérée, après accord des enseignants, suivant des modalités propres à chaque discipline. Seuls sont autorisés à se présenter à la 1ère session des épreuves de validation des connaissances théoriques et pratiques, les étudiants ayant eu une assiduité suffisante, soit moins de trois absences non justifiées par semestre. 1

2 Article 4 : Comportement et procédure disciplinaire Tout comportement jugé déplacé à l encontre des personnels ou des usagers, pourra être transmis à la section disciplinaire de l Université de Limoges, qui juge également les faits de nature à porter atteinte à l ordre ou au bon fonctionnement de l établissement. Article 5 Titre 3 : Interruption de la formation Une interruption de formation, quel qu en soit le motif, ne peut excéder trois ans, durant lesquels l étudiant conserve le bénéfice des notes obtenues antérieurement à celle-ci. Au-delà de cette durée, l étudiant perd le bénéfice de la formation acquise. Il conserve néanmoins pendant deux années supplémentaires le bénéfice des épreuves de sélection. La formation est reprise au point où elle avait été interrompue, selon des modalités fixées après avis du conseil pédagogique. Une telle interruption n est possible qu une seule fois pour toute la durée de la formation. Article 6 L étudiant qui souhaite interrompre sa formation pour des raisons personnelles doit adresser par écrit sa demande au directeur de l institut de formation. Il bénéficie de droit d un report de formation et de la réintégration dans la formation, dans les mêmes conditions que celles définies ci-dessus. Article 7 Titre 4 : Droits et obligations des étudiants Les étudiants ont le droit de se grouper dans le cadre d organisations de leur choix. Ces organisations peuvent avoir un but général, associations d étudiants, ou particulier, associations sportives et culturelles. Article 8 Les organisations d étudiants visées ci-dessus disposent de facilités d affichage, de réunion et de collecte de cotisations dans les instituts de formation paramédicaux. Les modalités d application de ces dispositions sont définies en liaison avec le directeur de l institut concerné, selon les disponibilités en personnels, en matériels et en locaux de l établissement. Article 9 Les étudiants bénéficiant d un mandat électif lié à leur qualité d étudiant au sein de l institut de formation ou dans des instances où ils représentent les étudiants bénéficient pour chaque année de formation de deux jours d absence pour assurer les activités liées à leur mandat. En sus de ces deux jours, ils bénéficient, une seule fois pendant la durée des études, de deux autres jours pour suivre une formation en lien avec l exercice de leur mandat. Ils peuvent également bénéficier, en sus de ces absences, d autorisations exceptionnelles d absences accordées par le directeur de l institut de formation. Dans tous les cas, les jours accordés aux étudiants ne sont pas décomptés du temps de présence effectif tel que défini ci-dessus. Les activités pédagogiques étant, de fait, pratiquement toutes obligatoires, les étudiants doivent avoir suivi régulièrement cours, travaux pratiques et travaux dirigés. Ainsi, les étudiants doivent répondre à l'appel lors de chaque activité pédagogique. 2

3 De la même manière l enseignant doit signer une fiche de présence à chaque début de cours. Les fiches d appel et de présence sont régies par l'enseignant qui les remet au secrétariat. Article 10 Titre 5 : Obtention du Diplôme d'etat de masseur-kinésithérapeute L'examen en vue de l'obtention du diplôme d'etat de masseur-kinésithérapeute est organisé par le directeur de l institut de formation en masso-kinésithérapie. Deux sessions d'examens ont lieu chaque année, la seconde session est réservée aux candidats ayant échoué à la première session, et, par dérogation accordée par le président du jury, aux candidats qui n'ont pu se présenter à la première session. Le préfet de région fixe la date d'ouverture des sessions d'examens. Les résultats de cette seconde session sont rendus publics au plus tard le 30 septembre de chaque année. Article 11 Pour se présenter à l'examen en vue de l'obtention du diplôme d'etat de masseur-kinésithérapeute, les candidats doivent : - avoir validé chacun des modules ou parties de modules figurant au programme, sauf cas de dispense partielle ou totale de scolarité accordée par le ministre chargé de la santé; - avoir obtenu la validation du parcours de stage, sauf cas de dispense(s) de stage(s) accordée(s) par le ministre chargé de la santé; - avoir réalisé le travail écrit ; - être titulaires de l attestation de formation aux gestes et soins d urgence de niveau 2 en cours de validité. Article 12 Le dossier des candidats est composé des pièces énumérées à l'annexe II de l arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d Etat de masseur-kinésithérapeute. Le directeur de l institut de formation en masso-kinésithérapie procède à l'inscription du candidat après vérification du dossier des candidats. Les candidats bénéficiant d'une dispense totale de scolarité adressent directement au directeur de l institut de formation en masso-kinésithérapie, dans les délais fixés par celui-ci, un dossier composé des pièces énumérées à l'annexe III de l arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d Etat de masseur-kinésithérapeute. Article 13 L'examen en vue de l'obtention du diplôme d'etat de masseur-kinésithérapeute consiste en la soutenance d un travail écrit, d une durée de trente minutes au maximum. Le travail écrit doit être transmis par le directeur de l institut de formation en masso-kinésithérapie aux membres du jury quinze jours au moins avant la date de l épreuve de soutenance. Article 14 Sont reçus au diplôme d'etat de masseur-kinésithérapeute les candidats qui ont obtenu au moins 60 points sur 120 à un total de points se décomposant comme suit : 1. Note à la soutenance du travail écrit : 60 points 2. Note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modules de 2e et 3e année : 60 points 3

4 Total général : 120 points Si un module est scindé entre la deuxième et la troisième année de scolarité, il convient d'additionner les notes obtenues en deuxième et troisième année dans ce module et de les diviser par deux pour obtenir la note du module. Lorsqu un module a donné lieu à l examen de rattrapage, la note prise en compte pour le calcul de la moyenne est celle calculée dans les conditions prévues par l arrêté du 5 septembre 1989 susvisé. Toute note inférieure à 21 points à la soutenance du travail écrit est éliminatoire. Article 15 En cas d'échec à la première session, le candidat peut se présenter à la seconde session pour subir les épreuves mentionnées à l'article 20. En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées 17 ci-dessus, le candidat peut se présenter en candidat libre consécutivement aux quatre sessions suivantes. Le directeur de l'institut de formation peut accorder le bénéfice d'un complément de scolarité au candidat qui en fait la demande. En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut plus se présenter aux épreuves du diplôme d'etat. Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la première année doit s'inscrire dans un stage plein temps hospitalier durant lequel il réalisera un nouveau travail écrit qu'il présentera aux deux sessions ultérieures. Il en fait la demande par l'intermédiaire du directeur de l institut de formation en masso-kinésithérapie. Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modules de deuxième et troisième année. Titre 6 : Validation des modules Article 16 Les enseignements s'effectuent sous forme de modules répartis sur trois ans. Le directeur de l'institut de formation, après avis du conseil pédagogique, fixe les modalités selon lesquelles sont enseignés les modules des trois années d'études, conformément à l'annexe du décret du 5 septembre 1989 susvisé modifiant le décret du 29 mars 1963 modifié. Le directeur de l institut, après avis du conseil pédagogique, fixe également les conditions selon lesquelles les athlètes de haut niveau, poursuivant leur activité sportive, peuvent bénéficier d un aménagement de la durée de leurs études. Article 17 Chaque module est validé sous forme d'un ou plusieurs contrôles obligatoires. Ces contrôles sont écrits et anonymes. Ils peuvent être accompagnés d'épreuves orales ou pratiques. Les modalités de ces contrôles de validation sont déterminées par le directeur de l'institut de formation après avis du conseil pédagogique. L'absence d'un étudiant à un contrôle entraîne la note 0, sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire. Le module est validé lorsque l'étudiant a obtenu une moyenne au moins égale à 10 sur 20 au contrôle ou à l'ensemble des contrôles du module. Article 18 L'étudiant qui n'a pas obtenu une moyenne au moins égale à 10 sur 20 au(x) contrôle(s) d'un module bénéficie d'un examen écrit et anonyme de rattrapage portant sur l'ensemble des enseignements de ce(s) module(s), en fin d'année scolaire, dans les conditions définies par le directeur de l'institut de 4

5 formation après avis du conseil pédagogique. Cet examen peut être accompagné d'une épreuve pratique. Article 19 Un cadre de santé ou une personne experte ou qualifiée extérieure à l institut de formation en massokinésithérapie participe à la correction d au moins un contrôle si la validation du module en prévoit plusieurs, ainsi qu à l examen de rattrapage du ou des modules. Article 20 A l issue de l examen de rattrapage, un module est définitivement validé lorsque l étudiant obtient une note au moins égale à 10 sur 20 à cet examen. Article 21 Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stage qui composent la première année. L'étudiant qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui a obtenu une note moyenne à l'ensemble des modules de première année égale ou supérieur à 5 sur 20 à l'issue des examens de rattrapage est autorisé à redoubler. L'étudiant qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des Instituts de formation communiquent chaque année au directeur général de l agence régionale de santé la liste des étudiants ainsi exclus. Article 22 Les examens de rattrapage à la fin de la première année et à la fin de la deuxième année correspondent à l'examen de passage exigé des personnes visées à l article D du Code de la santé publique. Article 30 Pour accéder à la troisième année d'études les étudiants doivent avoir validé chacun des modules ou partie de module à la fin de la deuxième année ainsi que le parcours de stage accompli durant cette année scolaire. Titre 7 : Stages Cf. règlement des stages. Approuvé par le Conseil des études et de la vie universitaire de l Université de Limoges le Approuvé par le conseil d administration de l Université de Limoges le 5

Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'etat de masseurkinésithérapeute NOR : SPSP A

Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'etat de masseurkinésithérapeute NOR : SPSP A Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'etat de masseurkinésithérapeute NOR : SPSP6901766A Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, Vu

Plus en détail

RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Licence Droit, Économie, Gestion Mention Administration Parcours type Administration 3e année Année universitaire 2016/2017 LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT D'ETUDES

Plus en détail

La composition de la note finale dépend du nombre de crédits ECTS attribués pour l UE.

La composition de la note finale dépend du nombre de crédits ECTS attribués pour l UE. 1. Principes généraux CONTROLE DES CONNAISSANCES 2016/2017 Licence Droit Parcours Droit et Gestion et parcours Droit et Société Approuvé par le Conseil LSO, le CEVU et le CA le 10 octobre 2016 Sont admis

Plus en détail

LA PREPA DES INP REGLEMENT DE SCOLARITE

LA PREPA DES INP REGLEMENT DE SCOLARITE LA PREPA DES INP REGLEMENT DE SCOLARITE Applicable à compter de l année universitaire 2013 / 2014 Approuvé au conseil des études et de la vie universitaire du 6 juin 2013 Approuvé au conseil d administration

Plus en détail

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance ANNEE 2012 2013 Le présent règlement est applicable à tous les masters de l'iae, professionnels et de recherche, hors formations en alternance

Plus en détail

Journal Officiel de la République Tunisienne 20 novembre 2009 N 93. Page 3626

Journal Officiel de la République Tunisienne 20 novembre 2009 N 93. Page 3626 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 octobre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts

Plus en détail

DIPLOME SUPERIEUR DU NOTARIAT

DIPLOME SUPERIEUR DU NOTARIAT UNIVERSITE DE LA REUNION FACULTE DE DROIT ET D ECONOMIE DIPLOME SUPERIEUR DU NOTARIAT OBJECTIFS DE LA FORMATION Le Diplôme supérieur du notariat prépare les étudiants-stagiaires à la profession de notaire.

Plus en détail

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Quatrième années d études

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Quatrième années d études Année Universitaire 2015-2016 C E R T I F I C A T D E C A P A C I T E D O R T H O P H O N I E MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Quatrième années d études Vu la loi n 64699 du 10.07.1964,

Plus en détail

Contrôle des connaissances. Capacité en droit

Contrôle des connaissances. Capacité en droit Contrôle des connaissances Capacité en droit Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 19 juin 2014 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d Auvergne du

Plus en détail

Université Panthéon-Assas - Paris II

Université Panthéon-Assas - Paris II Université Panthéon-Assas - Paris II I P A G de Paris RÈGLEMENT DES ÉTUDES ET DES EXAMENS DE LA LICENCE EN DROIT MENTION ADMINISTRATION PUBLIQUE de l UNIVERSITÉ de PARIS II adopté par le conseil d administration

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE FACULTÉ DE DROIT Année universitaire 2011-2012 RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT 2 ème ANNÉE (SEMESTRE 3 ET SEMESTRE 4) Site de Valence I Dispositions générales

Plus en détail

Université de Strasbourg Master I de sciences politiques et sociales. Adopté à l unanimité par la Conseil d administration de l IEP du 14 mars 2013

Université de Strasbourg Master I de sciences politiques et sociales. Adopté à l unanimité par la Conseil d administration de l IEP du 14 mars 2013 Université de Strasbourg Master I de sciences politiques et sociales Adopté à l unanimité par la Conseil d administration de l IEP du 14 mars 2013 Composante de rattachement : Institut d Etudes Politiques

Plus en détail

RÈGLEMENT D ETUDES DE LA LICENCE EN DROIT 2 ème ANNEE (SEMESTRE 3 ET SEMESTRE 4) SITE DE VALENCE

RÈGLEMENT D ETUDES DE LA LICENCE EN DROIT 2 ème ANNEE (SEMESTRE 3 ET SEMESTRE 4) SITE DE VALENCE UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE FACULTÉ DE DROIT Année universitaire 008-009 RÈGLEMENT D ETUDES DE LA LICENCE EN DROIT ème ANNEE (SEMESTRE 3 ET SEMESTRE 4) SITE DE VALENCE Article 1 : Conditions d obtention

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE FACULTÉ DE DROIT Année universitaire 2011-2012 I Dispositions générales Article 1 : Définition de la formation RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT 3 ème ANNÉE (SEMESTRE

Plus en détail

LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes

LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes Texte adopté par le Conseil d Administration de l université du 30 janvier 2004, après avis favorable du Conseil des Etudes et de la Vie

Plus en détail

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Règles générales et modalités de progression pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Année 2015-2016 Préambule : ce document intègre le processus de compensation automatique entre UE d un

Plus en détail

26/09/2016 DFGSM ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT ET MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES

26/09/2016 DFGSM ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT ET MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES 2/09/1 DFGSM-3 1-17 ANNEE UNIVERSITAIRE 1-17 3 EME ANNEE DU DIPLOME DE FORMATION GENERALE EN SCIENCES MEDICALES : DFGSM 3 ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT ET MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES

Plus en détail

MEE adoptées à l unanimité par le CA de l IEP le 14 mars 2013

MEE adoptées à l unanimité par le CA de l IEP le 14 mars 2013 Université de Strasbourg Master 1 Mention Etudes européennes et internationales MEE adoptées à l unanimité par le CA de l IEP le 14 mars 2013 Composante de rattachement : Institut d Etudes Politiques Responsable

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT. Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE

RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT. Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE 1 RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX ANNEES DE MASTER (M1 et M2) Art. 1 : À

Plus en détail

Université de Strasbourg Master Droit-Economie-Gestion Mention Finance Spécialité Finance d'entreprise et pratique des marchés financiers

Université de Strasbourg Master Droit-Economie-Gestion Mention Finance Spécialité Finance d'entreprise et pratique des marchés financiers Université de Strasbourg Master Droit-Economie-Gestion Mention Finance Spécialité Finance d'entreprise et pratique des marchés financiers Adopté à l unanimité par la Conseil d administration de l IEP du

Plus en détail

Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance

Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance Les règles générales d'obtention ont été adoptées par le Conseil d'administration de l'université Paul Sabatier dans ses délibérations

Plus en détail

DIRECTIVE SUR LES MODALITES D EVALUATION dans le cadre du Diploma of Advanced Studies (DAS) et du Certificate of Advanced Studies (CAS) en Médiation

DIRECTIVE SUR LES MODALITES D EVALUATION dans le cadre du Diploma of Advanced Studies (DAS) et du Certificate of Advanced Studies (CAS) en Médiation DIRECTIVE SUR LES MODALITES D EVALUATION dans le cadre du Diploma of Advanced Studies (DAS) et du Certificate of Advanced Studies (CAS) en Médiation 1. MODALITES D EVALUATION et CALENDRIER L année universitaire

Plus en détail

La formation : Public concerné : Diplôme : Diplôme d'universit Criminologie clin. DU Santé

La formation : Public concerné : Diplôme : Diplôme d'universit Criminologie clin. DU Santé La formation : Description Ce diplôme constitue l'une des formations préalables à l'inscription sur la liste des experts psychiatres et psychologues. Il concerne également les praticiens dont les domaines

Plus en détail

REGLEMENT DES EXAMENS DES LICENCES DU DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION DE L UAPV

REGLEMENT DES EXAMENS DES LICENCES DU DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION DE L UAPV REGLEMENT DES EXAMENS DES LICENCES DU DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION DE L UAPV - LICENCE EN DROIT - LICENCE EN ADMINISTRATION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE - LICENCE EN ÉCONOMIE & GESTION - LICENCE EN ADMINISTRATION

Plus en détail

Régime d examen. - Titre premier : REGLES COMMUNES AU REGIME NORMAL ET AUX REGIMES SPECIAUX

Régime d examen. - Titre premier : REGLES COMMUNES AU REGIME NORMAL ET AUX REGIMES SPECIAUX Régime d examen - Titre premier : REGLES COMMUNES AU REGIME NORMAL ET AUX REGIMES SPECIAUX Article 1 - Matières d enseignement Les matières enseignées dans le Master professionnel «Droit des affaires»,

Plus en détail

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Règles générales et modalités de progression pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Le cursus Licence est structuré en six semestres sous la forme de parcours pédagogiques types définis pour

Plus en détail

1 ère ANNEE DU DEUXIEME CYCLE (D.C.E.M. 1)

1 ère ANNEE DU DEUXIEME CYCLE (D.C.E.M. 1) 2 rue du Dr Marcland 87025 Limoges cedex Tél. 05 55 43 58 00 Fax 05 55 43 58 01 www.unilim.fr CURRICULUM DES ETUDES MEDICALES 1 ère ANNEE DU DEUXIEME CYCLE (D.C.E.M. 1) ANNEE UNIVERSITAIRE 11 SECTION I

Plus en détail

CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R

CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R. DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION Article 1 : Généralités La licence d

Plus en détail

L arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'etat d'auxiliaire de puériculture est modifié comme suit :

L arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'etat d'auxiliaire de puériculture est modifié comme suit : Annexe : formation auxiliaire de puériculture, comparaison entre l arrêté du 16 janvier 2006, ancienne version et version modifiée par l arrêté du 28 septembre 2011. L arrêté du 16 janvier 2006 relatif

Plus en détail

CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE

CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE INSTITUT D ÉTUDES POLITIQUES CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE Régime des études et du contrôle des connaissances des semestres 5 et de la Licence Droit, Economie et Gestion Mention Droit

Plus en détail

Vu la loi no du 31 décembre 1959 modifiée fixant les rapports entre l Etat et les établissements d enseignement privés;

Vu la loi no du 31 décembre 1959 modifiée fixant les rapports entre l Etat et les établissements d enseignement privés; Décret no 92-176 du 25 février 1992 portant création et règlement général du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre

Plus en détail

Institut Régional de Formation en Puériculture

Institut Régional de Formation en Puériculture Institut Régional de Formation en Puériculture Filière diplôme d Etat d auxiliaire de puériculture Directrice : Mme Fabienne GROFF Directrice adjointe : FF cadre supérieur de santé : Mme Anne DANNENMULLER

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances UNIVERSITE DE SAVOIE Année universitaire 2013-2014 Faculté de Droit REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Application de l'arrêté du 1 er aout 2011 relatif aux études universitaires

Plus en détail

Règlement d études de L Ecole de Langue et de Civilisation Françaises E.L.C.F.

Règlement d études de L Ecole de Langue et de Civilisation Françaises E.L.C.F. UNIVERSITE DE GENEVE FACULTE DES LETTRES Règlement d études de L Ecole de Langue et de Civilisation Françaises E.L.C.F. Entrée en vigueur : Septembre 2014 Uni Bastions 3 rue De-Candolle - CH-1211 Genève

Plus en détail

Radioanalyse et radiobiologie DIU Santé

Radioanalyse et radiobiologie DIU Santé La formation Le DIU de Radioanalyse est destiné à former des Pharmaciens et des Médecins Biologistes à l utilisation de radioéléments artificiels en vue de réaliser des analyses de biologie médicale. Il

Plus en détail

Article 2 : Chacune des unités d enseignements et des éléments constitutifs est affecté d un coefficient variable (voir tableau).

Article 2 : Chacune des unités d enseignements et des éléments constitutifs est affecté d un coefficient variable (voir tableau). LICENCE 3 ECONOMIE-GESTION Parcours Tourisme ANNÉE UNIVERSITAIRE 2016-2017 5 ième semestre REGLEMENT PEDAGOGIQUE ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTROLE DES CONNAISSANCES Article 1 : - Les enseignements

Plus en détail

Règlement des études et modalités d'évaluation des étudiants Année universitaire

Règlement des études et modalités d'évaluation des étudiants Année universitaire MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Master 2ème année - Mention A.E.S. Spécialité Gestion et droit de l Economie Numérique Parcours Droit de l Economie Numérique Parcours Commerce Electronique Règlement des

Plus en détail

UNIVERSITE DE LIMOGES

UNIVERSITE DE LIMOGES 3 rue François Mitterrand 87031 Limoges Cedex 01 www.iae.unilim.fr UNIVERSITE DE LIMOGES Le Directeur de l Institut d Administration des Entreprises (IAE) - Vu le Code de l éducation - Vu les arrêtés des

Plus en détail

UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM. Année Universitaire

UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM. Année Universitaire UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovation Spécialité «Economie et Management des

Plus en détail

1 Structuration de l offre de formation

1 Structuration de l offre de formation UNIVERSITE DE BRETAGNE -SUD Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion Institut de Management de Bretagne-Sud Règlement du contrôle des connaissances de la Licence mention «ECONOMIE - GESTION»

Plus en détail

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire 2012-2013 ART. 1 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS La licence

Plus en détail

UNIVERSITÉ PARIS SUD FACULTÉ DE PHARMACIE DE CHÂTENAY-MALABRY

UNIVERSITÉ PARIS SUD FACULTÉ DE PHARMACIE DE CHÂTENAY-MALABRY UNIVERSITÉ PARIS SUD FACULTÉ DE PHARMACIE DE CHÂTENAY-MALABRY MCC votées par le Conseil d UFR du et par la CFVU du MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2016-2017 2 ème Année du Diplôme

Plus en détail

TITRE I : Organisation générale

TITRE I : Organisation générale REGLEMENTATION CONCERNANT L EVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES ET LA VALIDATION DES PARCOURS DE LICENCE DE SCIENCES ET TECHNOLOGIES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 VU - le code de l éducation,

Plus en détail

Echographie gynécol obstétricale

Echographie gynécol obstétricale La formation Il est créé un Diplôme Interuniversitaire d'echographie GYNECOLOGIQUE ET OBSTETRICALE à l'université Claude Bernard - LYON 1, en association avec : - l'université de LILLE pour la région NORD

Plus en détail

MASTER FINANCE INTERNATIONALE ET ECONOMIE DE LA MONDIALISATION

MASTER FINANCE INTERNATIONALE ET ECONOMIE DE LA MONDIALISATION UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management 06/09/16 MASTER FINANCE INTERNATIONALE ET ECONOMIE DE LA MONDIALISATION Parcours "Economie de la Mondialisation " 1 er

Plus en détail

DIPLOME UNIVERSITAIRE

DIPLOME UNIVERSITAIRE 1 DIPLOME UNIVERSITAIRE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : DIPLOME UNIVERSITAIRE DE CRIMINOLOGIE NIVEAU : Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités

Plus en détail

LICENCE 2 «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE

LICENCE 2 «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE LICENCE «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire 0-06 REGLEMENT PEDAGOGIQUE I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d'enseignements capitalisables,

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES DE LA PREMIERE ANNEE DU DIPLOME DE L INSTITUT D ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURG 2016/2017

REGLEMENT DES ETUDES DE LA PREMIERE ANNEE DU DIPLOME DE L INSTITUT D ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURG 2016/2017 REGLEMENT DES ETUDES DE LA PREMIERE ANNEE DU DIPLOME DE L INSTITUT D ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURG 2016/2017 Titre I : Le déroulement et l organisation de l année. La formation dispensée durant la première

Plus en détail

I. FORMATION COMMUNE DE BASE

I. FORMATION COMMUNE DE BASE Contrôle des connaissances 00/0 Le ème cycle des études pharmaceutiques comporte une formation commune de base et une formation optionnelle. Conformément à l'arrêté du 7 Juillet 987 modifié, seule, la

Plus en détail

Règlement sur le baccalauréat universitaire (Bachelor)

Règlement sur le baccalauréat universitaire (Bachelor) Règlement sur le baccalauréat universitaire (Bachelor) Par souci de lisibilité, l'emploi du masculin comprend les femmes et les hommes dans l'ensemble de ce document. Chapitre 1 Dispositions générales

Plus en détail

TITRE I : Organisation générale

TITRE I : Organisation générale REGLEMENTATION CONCERNANT L EVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES ET LA VALIDATION DES PARCOURS DE MASTER DE SCIENCES ET TECHNOLOGIES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 VU - le code de l éducation,

Plus en détail

Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l' 'Enseignement, de l'education et de la formation (MEEF) Année

Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l' 'Enseignement, de l'education et de la formation (MEEF) Année Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l' 'Enseignement, de l'education et de la formation (MEEF) Année 2017-2018 Préambule adoptées par le conseil de l ESPE dans sa séance du 26

Plus en détail

MASTER ANNEE UNIVERSITAIRE

MASTER ANNEE UNIVERSITAIRE MASTER ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 DOMAINE : DEG DIPLOME : MASTER NIVEAU : M2 Mention : Etudes internationales et européennes Spécialité : Carrières juridiques internationales et européennes (P) Parcours

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAÎTRISE UNIVERSITAIRE PLURIDISCIPLINAIRE EN ÉTUDES ASIATIQUES

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAÎTRISE UNIVERSITAIRE PLURIDISCIPLINAIRE EN ÉTUDES ASIATIQUES RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAÎTRISE UNIVERSITAIRE PLURIDISCIPLINAIRE EN ÉTUDES ASIATIQUES ARTICLE 1 : OBJET 1.1. L Université de Genève, soit pour elle ses Facultés des lettres, d économie et de management,

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE MENTION METIERS DES RESEAUX INFORMATIQUES ET TELECOMMUNICATIONS PARCOURS ADMINISTRATION ET SECURITE

Plus en détail

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES 1 ère CYCLE DES ETUDES EN ORTHOPHONIE ANNEE 1 (SEMESTRE 1 ET 2)

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES 1 ère CYCLE DES ETUDES EN ORTHOPHONIE ANNEE 1 (SEMESTRE 1 ET 2) ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-14 MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES 1 ère CYCLE DES ETUDES EN ORTHOPHONIE ANNEE 1 (SEMESTRE 1 ET 2) Vu le décret n 2013-798 du 30 août 2013 régissant les

Plus en détail

1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances :

1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances : 1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances : 2015-2016 UE 1-1- Appréhension des concepts Total semestre : 175 h 30 ECTS

Plus en détail

Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d Etat d aide-soignant. NOR: SANP A

Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d Etat d aide-soignant. NOR: SANP A Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d Etat d aide-soignant. NOR: SANP0523995A Version consolidée au 21 novembre 2011 Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le

Plus en détail

Maîtrise universitaire d études avancées de formation continue en médecine dentaire esthétique microinvasive

Maîtrise universitaire d études avancées de formation continue en médecine dentaire esthétique microinvasive Maîtrise universitaire d études avancées de formation continue en médecine dentaire esthétique microinvasive REGLEMENT D ETUDES Le masculin est utilisé au sens générique ; il désigne autant les femmes

Plus en détail

formation générale en sciences médicales DFGSM.3 -

formation générale en sciences médicales DFGSM.3 - FACULTE DE MEDECINE DE BREST ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 Modalités de contrôle des connaissances de la troisième année des études du diplôme de formation générale en sciences médicales DFGSM.3 - I -

Plus en détail

REGIME DES ETUDES ET DES EVALUATIONS DU CYCLE LICENCE FONDAMENTALE ET PROFESSIONNELLE

REGIME DES ETUDES ET DES EVALUATIONS DU CYCLE LICENCE FONDAMENTALE ET PROFESSIONNELLE FACULTE DES SCIENCES AIN CHOCK REGIME DES ETUDES ET DES EVALUATIONS DU CYCLE LICENCE FONDAMENTALE ET PROFESSIONNELLE (En complément au Cahier des Normes Pédagogiques National - version 2014) Ce régime

Plus en détail

Règlement d études et d'examens du Master of Advanced Studies (MAS) en hydrogéologie

Règlement d études et d'examens du Master of Advanced Studies (MAS) en hydrogéologie 4 mars 2008 Règlement d études et d'examens du Master of Advanced Studies (MAS) en hydrogéologie Le Conseil de la Faculté des sciences, vu les art. 36 al. 2 de la Loi sur l'université du 5 novembre 2002;

Plus en détail

Diplôme d'accès aux Etudes Universitaires (DAEU) Domaine : Droit, Economie, Gestion. Organisation : Institut Universitaire de Technologie

Diplôme d'accès aux Etudes Universitaires (DAEU) Domaine : Droit, Economie, Gestion. Organisation : Institut Universitaire de Technologie Diplôme d'accès aux Etudes Universitaires (DAEU) Domaine : Droit, Economie, Gestion Organisation : Institut Universitaire de Technologie Lieu de formation : IUT Campus universitaire des Cézeaux Aubière

Plus en détail

UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management

UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management 1/06/16 MASTER ORGANISATION DES FIRMES ET DES MARCHÉS, CONNAISSANCE ET INNOVATION Parcours "Innovation, Numérisation et Développement

Plus en détail

CAHIER DES NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES DU DIPLOME DE DOCTEUR EN MEDECINE. Version de la CNCES 26 mai Projet de CNPN Médecine mai

CAHIER DES NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES DU DIPLOME DE DOCTEUR EN MEDECINE. Version de la CNCES 26 mai Projet de CNPN Médecine mai CAHIER DES NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES DU DIPLOME DE DOCTEUR EN MEDECINE Version de la CNCES 26 mai 2015 Projet de CNPN Médecine mai 2015 1 I- NORMES RELATIVES AUX ETUDES MEDICALES DE DOCTEUR EN MEDECINE

Plus en détail

ADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE

ADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE ADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE L arrêté du 2 septembre 2015 (article 27 à 32) (ci-joint) prévoit

Plus en détail

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1)

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1) I. GENERALITES DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1) La première année de formation conduisant au master droit et

Plus en détail

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Management du logement social

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Management du logement social Contrôle des connaissances Licence professionnelle Management du logement social Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 19 juin 2014 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER1 DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Les présentes règles s inscrivent dans le cadre

Plus en détail

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Troisième et quatrième années d Etudes

MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Troisième et quatrième années d Etudes Année Universitaire 2014-2015 C E R T I F I C A T D E C A P A C I T E D O R T H O P H O N I E MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Troisième et quatrième années d Etudes Vu la loi n

Plus en détail

REGLEMENT RELATIF AU DIPLOME DE LICENCE MENTION «ADMINISTRATION PUBLIQUE» 2016/2017

REGLEMENT RELATIF AU DIPLOME DE LICENCE MENTION «ADMINISTRATION PUBLIQUE» 2016/2017 REGLEMENT RELATIF AU DIPLOME DE LICENCE MENTION «ADMINISTRATION PUBLIQUE» 2016/2017 I. DISPOSITIONS GENERALES L'obtention du diplôme de licence mention «Administration publique» est conditionnée par l'acquisition

Plus en détail

MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES

MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES 1 MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : MASTER NIVEAU : M2 Mention : droit des affaires Parcours-type : Droit de l entreprise, juristes-conseils d affaires

Plus en détail

Règlement des études et modalités d'évaluation des étudiants Année universitaire

Règlement des études et modalités d'évaluation des étudiants Année universitaire MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Master 2ème année - Mention Droit social Spécialité Droit social interne, européen et international Règlement des études et modalités d'évaluation des étudiants Année universitaire

Plus en détail

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé Règlement des examens Année universitaire 2016-2017 Licences Sciences, Technologies, Santé Sommaire Préambule I - Organisation des enseignements Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article

Plus en détail

Master 1 Affaires Internationales et Développement (DGE)

Master 1 Affaires Internationales et Développement (DGE) Règlement du Contrôle des Connaissances - année 2015/2016 Mention Affaires Internationales et Développement Master 1 Affaires Internationales et Développement (DGE) article1/ Principes généraux : Cette

Plus en détail

Règlement d admission

Règlement d admission Règlement d admission Filières de formation de niveau III Diplôme d Etat d Educateur Spécialisé Diplôme d Etat d Educateur Spécialisé Diplôme d Etat d Assistant de Service Social Sous réserve de l autorisation

Plus en détail

Règlement d'études et d'examens de la formation en Sciences et pratique du sport (SePS)

Règlement d'études et d'examens de la formation en Sciences et pratique du sport (SePS) UNIVERSITE DE NEUCHATEL 17 octobre 2005 Règlement d'études et d'examens de la formation en Sciences et pratique du sport (SePS) Le Rectorat, vu l article 17 de la loi sur l Université, du 5 novembre 2002

Plus en détail

Règlement d admission. Educateurs de Jeunes Enfants

Règlement d admission. Educateurs de Jeunes Enfants Règlement d admission Educateurs de Jeunes Enfants La Profession L éducateur de jeunes enfants a pour rôle de favoriser le développement des enfants de moins de 7 ans. Son champ professionnel se situe

Plus en détail

RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016

RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016 RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016 Le Master Droit est organisé en 2 ans, soit 4 semestres, chaque semestre donnant lieu à l obtention de 30 crédits ECTS. Le

Plus en détail

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES 1 LICENCE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L1 Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

REGLEMENT(DES(ETUDES(ET(MODALITES* DE#CONTRÔLE#DES#CONNAISSANCES! MASTER'MEEF'FORMATION'INITIALE!

REGLEMENT(DES(ETUDES(ET(MODALITES* DE#CONTRÔLE#DES#CONNAISSANCES! MASTER'MEEF'FORMATION'INITIALE! REGLEMENT(DES(ETUDES(ET(MODALITES* DE#CONTRÔLE#DES#CONNAISSANCES MASTER'MEEF'FORMATION'INITIALE Les dispositions du présent règlement sont applicables pour les Masters MEEF en formation initiale (mentions

Plus en détail

Chapitre II. Pédicure-podologue. Section 1. Actes professionnels. Article R

Chapitre II. Pédicure-podologue. Section 1. Actes professionnels. Article R Chapitre II Pédicure-podologue Section 1 Actes professionnels Article R. 4322-1 Les pédicures-podologues accomplissent, sans prescription médicale préalable et dans les conditions fixées par l'article

Plus en détail

Master IRIV Imagerie, Robotique et Ingénierie pour le Vivant. Modalités d évaluation des connaissances et des compétences (MECC)

Master IRIV Imagerie, Robotique et Ingénierie pour le Vivant. Modalités d évaluation des connaissances et des compétences (MECC) Master IRIV Imagerie, Robotique et Ingénierie pour le Vivant Modalités d évaluation des connaissances et des compétences (MECC) 2016-2017 6 avril 2016 Table des matières 1. Organisation du master IRIV.............................

Plus en détail

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE :

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 1 LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : ALL ou STS SHS ou DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L3 Mention : Sciences de la vie Parcours-type : Biotechnologie-Santé Régime/

Plus en détail

I. PRESENTATION GENERALE

I. PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER 1 (MAITRISE) DROIT, ECONOMIE ET GESTION MENTION TOURISME SPECIALITE MANAGEMENT DU TOURISME DURABLE Les présentes

Plus en détail

Transfusion et don. La formation. Diplôme : Diplôme Inter-Universitaire (D. DIU Santé

Transfusion et don. La formation. Diplôme : Diplôme Inter-Universitaire (D. DIU Santé La formation Il est créé à l'université Claude Bernard LYON 1, en association avec les Universités de Grenoble, Saint-Etienne, Clermont-Ferrand, un Diplôme Inter-Universitaire " TRANSFUSION ET DON DU SANG

Plus en détail

Diplôme national du brevet

Diplôme national du brevet Diplôme national du brevet Modalités d'attribution NOR : MENE1531424A arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 MENESR - DGESCO A1-2 Vu code de l'éducation, notamment articles L. 332-6, D. 332-12, D. 332-16

Plus en détail

UE libres dont l'enseignement est mis en place par les enseignants de l'ufr

UE libres dont l'enseignement est mis en place par les enseignants de l'ufr ORGANISATION ET MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DIPLÔME DE FORMATION APPROFONDIE EN SCIENCES MEDICALES 1 ère Année (D.F.A.S.M. 1) - Année 2015-2016 L'année de DFASM1 s'inscrit dans le Diplôme de

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES

REGLEMENT DES ETUDES UNIVERSITE LILLE DROIT SANTE Institut de Préparation à l Administration Générale Année universitaire 14-15 MASTER Droit public ème année Spécialité Administration Publique Parcours Métiers de l administration

Plus en détail

MEMOIRE DE RECHERCHE

MEMOIRE DE RECHERCHE ECOLE D ORTHOPHONIE DE LORRAINE MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES EXAMENS MEMOIRE DE RECHERCHE Guide à l attention des étudiants de l Ecole d Orthophonie de Lorraine UNIVERSITE HENRI POINCARE ECOLE

Plus en détail

REGLEMENT D ETUDES DU BACCALAUREAT UNIVERSITAIRE EN RELATIONS INTERNATIONALES (BARI)

REGLEMENT D ETUDES DU BACCALAUREAT UNIVERSITAIRE EN RELATIONS INTERNATIONALES (BARI) REGLEMENT D ETUDES DU BACCALAUREAT UNIVERSITAIRE EN RELATIONS INTERNATIONALES (BARI) Par souci de lisibilité, l'emploi du masculin comprend les femmes et les hommes dans l'ensemble de ce document. I. CONDITIONS

Plus en détail

Conception 3D avancée et calcul de structures

Conception 3D avancée et calcul de structures Niveau : LICENCE PROFESSIONNELLE année Domaine : Mention : Intitulé : SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE PRODUIONS INDUSTRIELLES Conception 3D avancée et calcul de structures LP 180 ES Volume horaire étudiant

Plus en détail

Règlement des études - DUT. de l IUT de La Rochelle

Règlement des études - DUT. de l IUT de La Rochelle Règlement des études - DUT de l IUT de La Rochelle 1. ORGANISATION DES ETUDES 1.1. Organisation temporelle Les bâtiments de l IUT sont ouverts du lundi au vendredi, de 8h à 19h, et sur demande le samedi

Plus en détail

CADRE D EMPLOIS DES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX. Concours d accès au grade d'auxiliaire de puériculture de 1 ère classe

CADRE D EMPLOIS DES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX. Concours d accès au grade d'auxiliaire de puériculture de 1 ère classe CADRE D EMPLOIS DES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX Concours d accès au grade d'auxiliaire de puériculture de 1 ère classe Mise à jour : 26 mai 2016 PRÉSENTATION DU CADRE D EMPLOIS ET PRINCIPALES

Plus en détail

Arrêté relatif au brevet d Etat d éducateur sportif du deuxième degré de l option ski alpin

Arrêté relatif au brevet d Etat d éducateur sportif du deuxième degré de l option ski alpin B.E.E.S SKI ALPIN 2 EME DEGRE Texte cadre Arrêté du 20 mai 1994 C.1.1 A jour : 12/2000 Arrêté relatif au brevet d Etat d éducateur sportif du deuxième degré de l option ski alpin Vu L. n 84-610 du 16/07/1984

Plus en détail

I. LE REGIME DES ETUDES

I. LE REGIME DES ETUDES Règlement Intérieur I. LE REGIME DES ETUDES Article 1 La durée de formation à l Ecole Polytechnique Privée de Sousse est de cinq (05) années sanctionnées par l obtention du «Diplôme National d Ingénieur».

Plus en détail

Charte des stages de l Université de Bourgogne

Charte des stages de l Université de Bourgogne Charte des stages de l Université de Bourgogne Règles et principes fondamentaux DEFINITION Le stage correspond à une période temporaire de mise en situation en milieu professionnel au cours de laquelle

Plus en détail

PAGE. SOMMAIRE Titre 1 le cursus odontologique Article 1 : déroulement du cursus

PAGE. SOMMAIRE Titre 1 le cursus odontologique Article 1 : déroulement du cursus ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET REGLEMENT DES EXAMENS CONCERNANT LA PREPARATION DU DIPLOME D ETAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE Deuxième année grade de licence - des études odontologiques : O2 Troisième

Plus en détail

FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES MARSEILLE

FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES MARSEILLE D U O FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES MARSEILLE DIPLÔME d'université OPTIQUE PHYSIOLOGIQUE ET OPTOMÉTRIE B T S BREVET de TECHNICIEN SUPERIEUR OPTICIEN LUNETIER O Directeur : C. Guichet L S O M M A I

Plus en détail

INFORMATION AUX CANDIDATS CONCOURS 2015 IFSI CROIX SAINT-SIMON

INFORMATION AUX CANDIDATS CONCOURS 2015 IFSI CROIX SAINT-SIMON INFORMATION AUX CANDIDATS CONCOURS 2015 IFSI CROIX SAINT-SIMON DATES à RETENIR Ouverture des Inscriptions 8 Décembre 2014 Limite d inscription 23 mars 2015 (cachet de la poste faisant foi) Épreuve d admissibilité

Plus en détail