II. Seuils pour les Fournitures, Travaux et Services autres que Services d

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "II. Seuils pour les Fournitures, Travaux et Services autres que Services d"

Transcription

1 Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized I. Généralités 1. Information sur le Projet Nom du Projet: Pays: Tunisie Référence du Projet : Numéro du Prêt/Crédit: Fiche du Plan de Pass 2. Date d'approbation du Plan de Passation des Marchés 3. Date d'avis Général de Passation des Marchés II. Seuils pour les Fournitures, et Services autres que Services d 1. Seuil de Revue à Priori 1a. Type de Marché Fournitures (equipement) (pose et conduites) Rque: pour les appels d'offres nationaux (revue à postériori), l'envoi 1b. Méthode de Passation des Marchés AOI AON Consultations d Entrepreneurs () (CEN) AOI Fournitures AON Fournitures Consultations de Fournisseurs (Fournitures) (CF) 2. Prequalification : A/NA 3. Procédure proposée pour les Composantes des Marchés Comm 4. Référence du Manuel de Procédures ou du Manuel de Passation 5. Tout autre montage de de passation des marchés: [incluant la p 6. Marchés avec méthodes et dates des différentes étapes: Voir la III. Sélection des Consultants 1. Seuil de Revue à Priori 1a. Catégorie de Consultants Firme de Consultant (Méthodes compétitive)

2 Firme de Consultant (Entente Directe) Consultants Individuels (Méthodes compétitive) Consultants Individuels (Entente Directe) Inclure tous les types autorisés par l'accord de financement 1b. Méthodes de Sélection SFQC (Selection fondee sur la qualité et le coût ) QC (Sélection fondée sur les qualifications des consultants) CI (Consultants Individuels) Inclure toutes les méthodes autorisés par l'accord de financement Liste Restreinte composée uniquement de nationaux: La shortl 2. estimatif de moins de 100,000 US$ équivalent par, peut c les provisions du paragraphe 2.7 des Directives pour les Consu Note: la liste des seuils de OPCPR peut être consultée ici 3. Tout autre montage de sélection de consultants: [incluant la pas si cela est applicable] 4. Marchés de Consultants avec méthodes et dates des différentes IV. Activités de Renforcement des Capacités de l'agence d'exécution

3 sation des Marchés Projet d assainissement de Tunis Ouest "El Attar" Republique Tunisienne P Prêt BIRD n 7379TUN 02 Juin 2006 Révision 1 : 30 Juin /23/2006 de Consultants Seuil de Revue à Priori (USD) Commentaires 5,000,000 2,500,000 des documents à la BIRD se limitera au premier dossier Seuil de la méthode de PM Commentaires (USD) >10,000,000 >200,000 et 10,000, ,000 >1,000,000 >100,000 et 1,000, ,000 munautaires : A/NA n des Marchés : passation des marchés anticipée et le financement a feuille "Fournitures et " Seuil de Revue à Priori (USD) Commentaires 100,000

4 Tout Indépendamment du montant 50,000 Tout Indépendamment du montant Seuil de la méthode de PM (USD) Commentaires > 200, ,000 NA liste pour les services de consultants, avec un coût comprendre entièrement de consultants nationaux suivant ultants. ssation de marchés anticipée et le financement rétroactif s étapes: Voir la feuille "Services de Consultants"

5 P A/Plan de Passation des marchés pour Fournitures// Prestations de services (autres que services et consultants) ** Applicable en cas de revue préalable par la Banque SL No. No. de reference/ de lot Description des Fornitures ou Fournitures// Prestation de services (non consultants) Montant Estimatif et Date d estimation Revue à priori ou à Methode Devise d estimation posteriori par d'appel du cout la Banque d'offres (A Priori/ ) Preference nationale (oui/non) Prequalification (oui/non) objection de la Banque sur le dossier de pre qualification ** objection de la Banque sur Cloture appel Preparation objection rapport Lancement d'offres (Date dossier de la Banque d'evaluation des appel d'offres limite de d'appel sur le DAO dossiers de remise des d'offres ** prequalification offres) ** Ouverture des plis objection de Proposition la Banque sur d'attribution du rapport Signature (Date de d'évaluation des du preparation du offres et rapport proposition d'evaluation) d'attribution ** Montant Devise / monnaie du No. du Nom, Ville et Pays de Achèvement du l'attributaire du (y/c. Zip Code si US) 23/05/ D Station dépuration 1 Tunis Ouest (El AOI Oui Attar) /089 EMIT(Italie) / GTM(Tunisie) 30/06/11 23/05/06 06/06/06 20/06/06 26/09/06 26/09/06 08/05/07 20/06/07 26/07/07 2 Réalisation d'un poste de livraison MT et de la cablerie MT de la station d'épuration Tunis Ouest (El Attar) AON 2009/158 AMINE (Tunisie) 20/07/09 05/08/09 15/09/09 15/09/09 12/11/09 17/11/09 16/12/09 15Mar11 02/07/11 Raccordement électriques extérieur de la Par entente 3 station d'épuration directe El Attar et des stations de pompage SP1 et SP2 20/04/10 11/05/10 11/05/10 14/06/10 24/06/10 02/07/10 3T 2010/122 STEG (Tunisie) 2 4 Raccordement en eau potable de la station d'épuration El Attar Par entente directe 2010/117 SONEDE (Tunisie) 15/04/10 18/06/10 18/06/10 21/06/10 09/07/10 29/06/10 08Jan11 9T 5 Lot 1 Fourniture et transport de conduites et accesoires en PRV Prestation de services AOI Oui 2008/076 GCER (Tunisie) 01/12/06 19/12/06 29/12/06 27/02/07 27/02/07 05/03/08 26/03/08 21/05/08 08/01/10 Euros 06/06/11 de Génie Civil, fourniture et installation des équipements de Euros deux stations de 6 Lot 2 AOI Oui 2009/077 pompage et travaux de pose des conduites de refoulement des eaux usées brutes. 15/05/08 20/05/08 20/09/08 23/12/08 23/12/08 22/05/09 05/06/09 10/07/09 COBRA(Espagne) / TEDAGUA(Espagn e) / Tuniber(Tunisie) / GTM(Tunisie) 31/07/11

6 ** Applicable en cas de revue préalable par la Banque SL No. No. de reference/ de lot Description des Fornitures ou Fournitures// Prestation de services (non consultants) Montant Estimatif et Date d estimation Revue à priori ou à Methode Devise d estimation posteriori par d'appel du cout la Banque d'offres (A Priori/ ) Preference nationale (oui/non) Prequalification (oui/non) objection de la Banque sur le dossier de pre qualification ** objection de la Banque sur Cloture appel Preparation objection rapport Lancement d'offres (Date dossier de la Banque d'evaluation des appel d'offres limite de d'appel sur le DAO dossiers de remise des d'offres ** prequalification offres) ** Ouverture des plis objection de Proposition la Banque sur d'attribution du rapport Signature (Date de d'évaluation des du preparation du offres et rapport proposition d'evaluation) d'attribution ** Montant Devise / monnaie du No. du Nom, Ville et Pays de Achèvement du l'attributaire du (y/c. Zip Code si US) 8 22/08/10 7 lot 3.1 Sous lot 1 Fourniture et transport de 13,5 km de conduites en Béton Armé revétues par du PEHD Prestation de services AOI Oui 2009/114 BBMP 25/08/08 08/09/08 16/09/08 18/12/08 18/12/08 20/05/09 31/05/09 18/09/09 17/08/10 18/01/11 Fourniture et transport de 12 km lot 3.1 de conduites en 8 Prestation de services AOI Oui 2010/021 El Kanaouet Sous lot 2 Béton Armé 03/06/11 revétues par du PEHD 15/05/08 19/04/09 05/07/09 05/09/09 05/09/09 31/01/10 31/01/10 15/02/10 22/12/10 Pose de conduites DN 1600 mm en Béton Armé et travaux de Génie 30/06/11 9 lot 3.2 AOI Oui 2009/092 GTM Civil des ouvrages annexés pour le transfert des eaux épurées 25/08/08 08/09/08 16/09/08 18/11/08 18/11/08 20/05/09 12/06/09 30/07/09 30/06/11 Aménagement des stations de 10 AON 2011/009 SGB 31/08/11 pompage SP1 et SP2 12/07/10 25/08/10 05/09/10 12/10/10 12/10/10 17/12/10 26/01/11 18/02/1 31/01/11 Déplacement de Par entente 11 BC N 5851 SONEDE (Tunisie) 31/01/11 conduite SONEDE directe 28/10/10 18/01/10 18/01/10 25/03/10 25/03/10 08Mar11 31/01/11 Déplacement de Par entente 12 BC N 6107 SONEDE (Tunisie) conduite SONEDE directe 31/01/11 11/05/10 26/05/10 26/05/10 04/08/10 04/08/10 10Jan11 31/01/11 Déplacement de Par entente 13 BC N 6264 SONEDE (Tunisie) conduite SONEDE directe 31/01/11 07/10/10 26/10/10 26/10/10 03/11/10 03/11/10 02Dec10 31/01/11 Déplacement de Par entente 14 BC N 6266 SONEDE (Tunisie) 31/01/11 conduite SONEDE directe 23/10/10 29/10/10 29/10/10 03/01/11 03/01/11 10Jan11 28/02/11 Déplacement Par entente 15 BC N 6374 STEG (Tunisie) 31/07/11 conduite Gaz directe 12/11/10 15/12/10 15/12/10 22/01/11 22/01/11 31/03/11 16 de voierie AON BC N 6329 SKT (Tunisie) 30/06/11 29/09/10 08/10/10 11/10/10 20/12/10 20/12/10

7 ** Applicable en cas de revue préalable par la Banque SL No. No. de reference/ de lot Description des Fornitures ou Fournitures// Prestation de services (non consultants) Montant Estimatif et Date d estimation Revue à priori ou à Methode Devise d estimation posteriori par d'appel du cout la Banque d'offres (A Priori/ ) Preference nationale (oui/non) Prequalification (oui/non) objection de la Banque sur le dossier de pre qualification ** objection de la Banque sur Cloture appel Preparation objection rapport Lancement d'offres (Date dossier de la Banque d'evaluation des appel d'offres limite de d'appel sur le DAO dossiers de remise des d'offres ** prequalification offres) ** Ouverture des plis objection de Proposition la Banque sur d'attribution du rapport Signature (Date de d'évaluation des du preparation du offres et rapport proposition d'evaluation) d'attribution ** Montant Devise / monnaie du No. du Nom, Ville et Pays de Achèvement du l'attributaire du (y/c. Zip Code si US) 20/02/11 20/02/11 réalisation des travaux de fourniture et pose Chafik Ben 17 de 110 ml de AON 06/15/ Aug11 Abderrahmen caniveaux en U et (Tunisie) 70 ml de conduite DN 200 en PEHD 09/02/11 02/17/ /22/ /01/ /06/11 01/07/11 15/08/11 15/08/11 15/10/11 31/10/11 30/11/11 28/02/12 18 Aménagement de la zone de dépôt des boues à la station d'épuration El ATTAR AON 01/08/11 15/08/11 01/09/11 31/10/11 31/10/11 01/02/12 15/02/12 15/03/12 31/10/13 19 Mise en œuvre du plan de gestion environnementale AOI oui Fournitures

8 Dépenses engagées à ce jour Devise / monnaie du

9 Dépenses engagées à ce jour Devise / monnaie du 1 1T T

10 Dépenses engagées à ce jour Devise / monnaie du 0

11 A/Plan de passation des marchés pour Services et consultants P ** Applicable en cas de revue préalable de la Banque SL No. No. de referenc e/ de lot. Description des Services Cout estimé Devise d'estimatio n du cout Revue par la Banque (A Priori/ A ériori) Type de Consultant (Firme/ Individuel) Method de Selectio n Publicité pour constitution liste restreinte Finalisatio n TdR et liste restreinte Transmission Demande de proposition à la Banque Banque sur TdR ** Banque sur liste restreinte ** Banque sur Demande de Propositio n ** Invitation des consultants/ Envoi Demande de Proposition Date limite de soumission des proposition s Banque sur Rapport d'evaluati on Technique ** Banque sur Rapport d'evaluation Combiné / projet de / ** Signature Montant Monnaie/ Devise du No. du Contrat Nom, Ville et Pays de l'attributaire du (y/c. Zip Code si US) Achèvement du Dépenses engagées à ce jour Monnaie/ Devise du 4 04/11/10 7s 1 Assistance au contrôle d'exécution des travaux de la STEP et les sytèmes de transfert des eaux usées brutes et épurées Priori Firme SFQC /046 SCET Tunisie(Tunis ie) / Bauerle et Partner (Allemagne) 04/05/ /20/ /26/ /01/ /02/ /02/ /03/07 06/03/07 10/05/07 13/08/07 27/02/08 16/04/08 2 Euros 2 Protection contre les inondations et drainage des eaux pluviales à la station d'épuration El Attar Priori Firme SMC 11/10/2008 BC n 5446 ECAIR (Tunisie) 9 06/10/ /18/ /04/10 Simulation de la ligne hydraulique du réseau de transfert 3 Integrale des eaux usées Priori Firme SMC 08/24/2010 BC n 6075 Ingénierie brutes de la station d'épuration El Attar vers l'oued El Maleh 06/02/ /09/ /10/ /03/11 Contrôle technique 4 de la structure des stations de pompage Priori Firme SMC 07/01/11 7 BC n 6359TIC GC 30/06/11 0 SP1 et SP2

12 SL No. No. de referenc e/ de lot. Description des Services Cout estimé Devise d'estimatio n du cout Revue par la Banque (A Priori/ A ériori) Type de Consultant (Firme/ Individuel) Method de Selectio n Publicité pour constitution liste restreinte Finalisatio n TdR et liste restreinte Transmission Demande de proposition à la Banque Banque sur TdR ** Banque sur liste restreinte ** Banque sur Demande de Propositio n ** Invitation des consultants/ Envoi Demande de Proposition Date limite de soumission des proposition s Banque sur Rapport d'evaluati on Technique ** Banque sur Rapport d'evaluation Combiné / projet de / ** Signature Montant Monnaie/ Devise du No. du Contrat Nom, Ville et Pays de l'attributaire du (y/c. Zip Code si US) Achèvement du Dépenses engagées à ce jour Monnaie/ Devise du 09/29/ /06/11 Mission de suivi de la mise en place du plan de gestion 5 environnementale de Priori Firme SMC de la station d'épuration El Attar 23/ /10/2008 BC n 4975 Ste AL HANDASA (Tunisie) 4 de rétablissement des limites de la piste agricole nécessaires Hédi BC n pour la réalisation des Priori Firme SMC CHABBOUH travaux du réseau de de transfert des eaux épurées de la STEP EL ATTAR 03/17/ /26/ /28/ /05/ /06/11 Euros 7 Plan de gestion environnemetale (PGE) pour la station d'épuration de Tunis Ouest (El Attar) et les systèmes de transfert des eaux usées brutes et épurées Priori Firme SFQC Euros BRLi (France) / 2010/183 SIRUS 30/09/11 (Tunisie) 05/02/ /23/ /24/ /04/ /04/ /04/ /12/09 02/02/10 22/02/10 15/07/10 10/15/2010 Euros 8 Préparation cahier de charge pour intégration du modèle financier dans le système d'information de l'onas Priori Firme SMC BC n 15/5047 NTI (TUNISIE) 15/07/10 20/12/ /10/ /15/ /01/ /01/ /15/ /15/ /15/ /20/ /09/ /02/10 15/06/10 01/08/10 01/09/12 9 Mise en place d'un système de gestion commerciale Priori Firme SFQC 2010/154 EGEE/ARAB SOFT (France TUNISIE) 31/10/13 T 01/27/ /27/ /27/ /02/09 06/05/09 30/03/10 31/12/10 02/02/11 0 O

13 SL No. No. de referenc e/ de lot. Description des Services Cout estimé Devise d'estimatio n du cout Revue par la Banque (A Priori/ A ériori) Type de Consultant (Firme/ Individuel) Method de Selectio n Invitation des Date limite Banque sur Nom, Ville et Publicité pour Finalisatio Transmission Banque Banque consultants/ de Rapport Pays de constitution n TdR et Demande de sur Signature Monnaie/ Achèvement Banque sur sur Envoi soumission d'evaluation Montant No. du l'attributaire liste liste proposition à Banque Rapport Devise du du liste Demande Demande de des Combiné / Contrat du restreinte restreinte la Banque sur TdR d'evaluati restreinte de Proposition proposition projet de (y/c. Zip ** on ** Propositio s / Code si US) 07/01/ /15/ /16/ /30/ /30/ /30/2011 Technique n ** 12/05/ /20/ /04/12 06/07/12 06/08/12 05/08/13 ** ** Dépenses engagées à ce jour Monnaie/ Devise du 10 Intégration du modèle financier dans le système d'information de l'onas Priori Firme SFQC Contrôle technique de la structure des 11 digesteurs de la post Firme SMC station d'épuration El Attar 05/01/ /12/ /31/ /11/ /15/ /30/ /31/ /12/11 31/03/11 20/06/11 05/07/11 03/05/12 12 Etude de réalisation de la décharge des boues de la station d'épuration de Tunis Ouest (El Attar) Priori Firme SFQC 31/07/11 31/08/11 D D 31/05/12 11/30/ /31/ /31/ /25/ /25/ /25/ /07/10 07/09/10 11/04/11 Euros

14 P SL Resultats attendus/ No. Description des activités Renforcement de capacités Montant estimé Durée estimée Date de démarrage Date d'achèvement Commentaires

Avis d Appel d offres **** Deuxième Projet d Appui à la Réforme de l Enseignement Supérieur (PARES II) ***

Avis d Appel d offres **** Deuxième Projet d Appui à la Réforme de l Enseignement Supérieur (PARES II) *** Avis d Appel d offres REPUBLIQUE TUNISIENNE ***** Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique **** Deuxième Projet d Appui à la Réforme de l Enseignement Supérieur (PARES II)

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice

Plus en détail

Pétrole & Gaz Traitement des Eaux Constructions Industrielles

Pétrole & Gaz Traitement des Eaux Constructions Industrielles Pétrole & Gaz Traitement des Eaux Constructions Industrielles PROFIL Raison Sociale: E.P.P.M «Engineering Procurement & Project Management» Capital Social: 5 000 000 $ Date de Création: 1993 Forme Juridique:

Plus en détail

DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR

DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300

Plus en détail

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30

Plus en détail

La gestion déléguée. l expérience de la LYDEC

La gestion déléguée. l expérience de la LYDEC NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD Partenariat Public-Privé Privé pour le développement du secteur énergétique en Afrique Vendredi 30 avril 2004 - Marrakech La gestion déléguée de la distribution de l'électricité

Plus en détail

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département

Plus en détail

LE FONDS NATIONAL DE GARANTIE

LE FONDS NATIONAL DE GARANTIE LE FONDS NATIONAL DE GARANTIE Le fonds National de Garantie a été institué par la loi n 100 du 31 décembre 1981 portant loi de Finances pour la gestion 1982, article 73 tel que modifié par l article 66

Plus en détail

GENERALITES... 2. Sélection du fichier... 7 TRANSFERT DES ECRITURES... 8

GENERALITES... 2. Sélection du fichier... 7 TRANSFERT DES ECRITURES... 8 GENERALITES... 2 Présentation... 2 Définition du format du fichier d import/export... 4 Gestion des Profils... 6 Sélection d un profil existant... 6 Création d un profil... 6 Sélection du fichier... 7

Plus en détail

PROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL

PROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL République Tunisienne Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche PROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL PRD04 Version : 01 Date : 20/06/2014 Diffusion publique Rédacteur : Equipe

Plus en détail

TARIFS ET CONDITIONS - ENTREPRISES

TARIFS ET CONDITIONS - ENTREPRISES TARIFS ET CONDITIONS - ENTREPRISES Novembre 2014 SERVICES DISPONIBLES SUR LA PLATEFORME FX4BIZ Exécution de virements vers comptes de tiers.... Réception de virements en provenance de comptes de tiers........

Plus en détail

Agence de Gestion des Nouvelles Technologies de l Information et

Agence de Gestion des Nouvelles Technologies de l Information et Agence de Gestion des Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication Maîtrise d Ouvrage Déléguée, Expertise & Conseils, Assistance & Suivi, Etudes & Réalisations, Promotion & Evaluations,

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

L'Etat belge, représenté par Belnet, Service d'etat à gestion séparée. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050

L'Etat belge, représenté par Belnet, Service d'etat à gestion séparée. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050 1/ 18 BE001 28/8/2013 - Numéro BDA: 2013-518886 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Guide du promoteur de projets de Commerce électronique

Guide du promoteur de projets de Commerce électronique République Tunisienne Ministère du Commerce et de l Artisanat Guide du promoteur de projets de Commerce électronique Direction du développement du commerce électronique et de l économie immatérielle -Année

Plus en détail

Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)

Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s) Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712

Plus en détail

RÉPUBLIQUE DU BURUNDI

RÉPUBLIQUE DU BURUNDI RÉPUBLIQUE DU BURUNDI CENTRALE D ACHAT DE MEDICAMENTS ESSENTIELS, DE DISPOSITIFS MEDICAUX, DE PRODUITS ET MATERIELS DE LABORATOIRE DU BURUNDI «CAMEBU» DOSSIER D APPEL D OFFRES INTERNATIONAL OUVERT A COMMANDE

Plus en détail

Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino

Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire

Plus en détail

PROJET D INVERSION DE LA CANALISATION 9B ET D ACCROISSEMENT DE LA CAPACITÉ DE LA CANALISATION 9

PROJET D INVERSION DE LA CANALISATION 9B ET D ACCROISSEMENT DE LA CAPACITÉ DE LA CANALISATION 9 Page 1 of 7 PROJET D INVERSION DE LA CANALISATION 9B ET D ACCROISSEMENT DE LA CAPACITÉ DE LA CANALISATION 9 RAPPORT SOMMAIRE DE L ANALYSE DES TRANSITOIRES SUR LE RÉSEAU PRINCIPAL Préparé par : Enbridge

Plus en détail

Le contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2

Le contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2 Le contexte global Superficie : 41 526Km 2 Population: 16,34M.(89,6% urbaine: / 10,4% rurale:) 2006 PIB/hab 2007: 35 576 USD Divisions administratives: 12 provinces et 467 communes en nombre variable Régime:

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE SFAX Projet de Développement de l'enseignement

Plus en détail

pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 -

pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 - Arrêté multifluide du 4 août t 2006 pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 - Une volonté de l administration L ancien arrêté portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz

Plus en détail

Conditions générales de la réservation et frais de No Show. I. Procès de réservation en ligne. II. Confirmation de Réservation par Europcar

Conditions générales de la réservation et frais de No Show. I. Procès de réservation en ligne. II. Confirmation de Réservation par Europcar Conditions générales de la réservation et frais de No Show Merci de lire les Conditions Générales de la réservation en ligne autant que les Conditions Générale de Location car vous serez invités à confirmer

Plus en détail

yvan.huque@technofuturtic.be Fax: +32 71254988 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

yvan.huque@technofuturtic.be Fax: +32 71254988 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 14 BE001 13/5/2015 - Numéro BDA: 2015-512319 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

ANNEXE 1 V 1 du 15/07/2014. Annexe réglementaire et normative relative au référentiel de certification de services : RE/OP/09 Version 2

ANNEXE 1 V 1 du 15/07/2014. Annexe réglementaire et normative relative au référentiel de certification de services : RE/OP/09 Version 2 ANNEXE 1 V 1 du 15/07/2014 Annexe réglementaire et normative relative au référentiel de certification de services : RE/OP/09 Version 2 Qualité de service des établissements exerçant le métier d opticien

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LE VENDEUR. Nom de la Société. Adresse Loué Propriétaire Surface : m²

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LE VENDEUR. Nom de la Société. Adresse Loué Propriétaire Surface : m² FPU.SF-19.6 FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LE VENDEUR Nom de la Société Adresse Loué Propriétaire Surface : m² Numéro domicile Numéro de rue Code postal Ville Région Pays Numéros/Adresse de contact Numéros

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

Etude de faisabilité

Etude de faisabilité Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

Université de La Manouba & Université de Gafsa

Université de La Manouba & Université de Gafsa RÉPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université de La Manouba & Université de Gafsa ****** Consultant N 01/2010/PAQ-UMA Relative à la sélection et

Plus en détail

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES ETATS FINANCIERS ARRETES AU 31 DECEMBRE 2012

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES ETATS FINANCIERS ARRETES AU 31 DECEMBRE 2012 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES ETATS FINANCIERS ARRETES AU 31 DECEMBRE 2012 Association «AL BAWSALA» JUILLET 2013 Av. Hédi Karray - Imm.Luxor 2 ème Etage - Centre Urbain Nord -1082 Tunis SARL

Plus en détail

Présentation du Programme

Présentation du Programme Ministère de l Hydraulique et de l Assainissement République du Sénégal ATELIER DE LANCEMENT SECTORIEL EAU-ASSAINISSEMENT Jeudi 25 septembre 2014, King Fahd Palace Hôtel - Dakar Présentation du Programme

Plus en détail

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration... 1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

Le Plan Départemental de l Eau

Le Plan Départemental de l Eau de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages

Plus en détail

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

SCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014

SCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 Editorial Les dernières données statistiques sur le marché locatif révèlent finalement que les loyers ont globalement augmenté

Plus en détail

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle

Plus en détail

Indices de référence informatifs des valeurs sousjacentes aux émissions structurées de KBC IFIMA S.A.

Indices de référence informatifs des valeurs sousjacentes aux émissions structurées de KBC IFIMA S.A. informatifs des valeurs sousjacentes aux émissions structurées de KBC IFIMA S.A. Les renseignements repris dans ce document sont purement informatifs. Ils doivent permettre au client d'accéder aux valeurs

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

CONSERVATEUR OPPORTUNITÉ TAUX US 2

CONSERVATEUR OPPORTUNITÉ TAUX US 2 Placements financiers CONSERVATEUR OPPORTUNITÉ TAUX US 2 Profitez de la hausse potentielle des taux de l économie américaine et d une possible appréciation du dollar américain (1). (1) Le support Conservateur

Plus en détail

CURRICULUM VITAE DE MONSIEUR ONADIEN ELVIS JEAN CONSTANTIN

CURRICULUM VITAE DE MONSIEUR ONADIEN ELVIS JEAN CONSTANTIN ONADIEN ELVIS JEAN-CONSTANTIN INGENIEUR DES RESSOURCES HUMAINES TECHNICIEN SUPERIEUR DES TP option MINES, GEOLOGIE ET PETROLE TECHNICIEN DE L HYDRAULIQUE 35 ans, IVOIRIEN, célibataire, 1 enfant Né à Ananda-Kouadiokro

Plus en détail

evelyne.hinque@bozar.be Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do?

evelyne.hinque@bozar.be Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do? 1/ 11 BE001 13/05/2014 - Numéro BDA: 2014-510517 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE

Plus en détail

Supporting deployment of low-carbon technologies in the ETC and SEMED regions

Supporting deployment of low-carbon technologies in the ETC and SEMED regions Supporting deployment of low-carbon technologies in the ETC and SEMED regions Mohamed Amine NAHALI Ministry of Industry, Energy and Mining - TUNISIA Istanbul, 15-16 juin 2015 Consommation M tep Croissance

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30 O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre

Plus en détail

1/ 12 BE001 24/2/2012 - Numéro BDA: 2012-503999 Formulaire standard 2 - FR Scope: High Performance Computing with efficient storage solution

1/ 12 BE001 24/2/2012 - Numéro BDA: 2012-503999 Formulaire standard 2 - FR Scope: High Performance Computing with efficient storage solution 1/ 12 BE001 24/2/2012 - Numéro BDA: 2012-503999 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Texte n DGI 2009/36 NOTE COMMUNE N 17/2009

Texte n DGI 2009/36 NOTE COMMUNE N 17/2009 BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2009/05/20 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2009/36 NOTE COMMUNE N 17/2009 O B J E T : Commentaire des dispositions

Plus en détail

DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT

DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L

Plus en détail

Lettre d'information des porteurs de parts

Lettre d'information des porteurs de parts Lettre d'information des porteurs de parts du FCPE CREDIT AGRICOLE MULTIPLE 2007 [CIVILITE] [PRENOM] [NOM] [ADRESSE 1] [ADRESSE 2] [CODE POSTAL] [VILLE] [PAYS] Paris, le.. Numéro de compte AMUNDI Tenue

Plus en détail

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation

Plus en détail

Total Sélection Période de souscription : Durée d investissement conseillée Éligibilité

Total Sélection Période de souscription : Durée d investissement conseillée  Éligibilité Total Sélection Instrument financier émis par Natixis SA (Moody s : A2, Fitch : A, Standard & Poor s : A au 20 novembre 2014) dont l investisseur supporte le risque de crédit. Total Sélection est une alternative

Plus en détail

Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance

Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance En bref : Président Directeur Général: Mohamed EL KETTANI Siège Social : 2. Bd Moulay Youssef - BP: 11141 20000 Casablanca - Maroc Capital:

Plus en détail

Réglementés d électricité

Réglementés d électricité Fin des Tarifs Réglementés d électricité Bienvenue dans un monde nouveau 7 RepÈres pour vous y retrouver sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Quels sont les sites concernés par la fin des tarifs? 1 Q uels sont les sites

Plus en détail

Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents?

Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Maeve de France (Direction Technique, chef de projet métier SIG) Simon Le Grand (Direction Technique régionale IDF, service SIG/gestion patrimoniale)

Plus en détail

Banque nationale de Belgique Adresse postale: Boulevard de Berlaimont 14 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000

Banque nationale de Belgique Adresse postale: Boulevard de Berlaimont 14 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000 1/ 13 BE001 15/10/2012 - Numéro BDA: 2012-524088 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Le contrôle et la certification en agriculture biologique

Le contrôle et la certification en agriculture biologique Version Tunisie 1 ère édition 2006 AGRICULTURE BIOLOGIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l agriculture et des ressources hydrauliques Direction Générale de la Production Agricole TCP/TUN/2903 Le contrôle

Plus en détail

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code

Plus en détail

Tarifs aux services bancaires, fournis par

Tarifs aux services bancaires, fournis par JE VALIDE président du conseil d'administration de la Banque commerciale par actions «FUTURE» (SA) Zimina N.O. Tarifs aux services bancaires, fournis par la Banque commerciale par actions «FUTURE» (SA)

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE Association des Responsables de Services Généraux Facilities Managers Association CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES Avertissement : ce document est un exemple de contrat de LLD de véhicules

Plus en détail

CONVENTION EXPERTISE AUTOMOBILE

CONVENTION EXPERTISE AUTOMOBILE CONVENTION EXPERTISE AUTOMOBILE Article préliminaire : Les entreprises d assurances adhérentes à la présente convention dite convention «Expertise» acceptent sans réserve ce qui suit : Article premier

Plus en détail

Projet Nador West Med

Projet Nador West Med ROYAUME DU MAROC Projet Nador West Med NOTE DE PRESENTATION SOMMAIRE Mai 2014 Sommaire EXECUTIVE SUMMARY 3 PARTIE I - PRESENTATION GENERALE DU PROJET NWM 5 1. Positionnement stratégique du Projet 2. Composantes

Plus en détail

Programme de la Conférence

Programme de la Conférence REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE 4ème Conférence Internationale de Finance (4 th International Finance Conference) www.ifc4.com,

Plus en détail

* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.

* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. * Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,

Plus en détail

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important

Plus en détail

Appel à Manifestation d'intérêt

Appel à Manifestation d'intérêt AfricaInteract : Renforcement des liens entre la recherche et les décideurs politiques pour l'adaptation au changement climatique en Afrique Appel à Manifestation d'intérêt Recrutement d'un expert pour

Plus en détail

1. Contexte de l activité.

1. Contexte de l activité. REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE TERMES DE REFERENCES relatifs AU DEUXIEME APPEL A PROPOSITIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'APPUI

Plus en détail

Utilisation du SIG dans une entreprise industrielle pour l analyse et la prise de décision

Utilisation du SIG dans une entreprise industrielle pour l analyse et la prise de décision 309 Schedae, 2007 Prépublication n 47 Fascicule n 2 Utilisation du SIG dans une entreprise industrielle pour l analyse et la prise de décision Mohamed Najeh Lakhoua UR : Système, Énergétique, Productique

Plus en détail

NOTICE D INFORMATION

NOTICE D INFORMATION FCP A FORMULE PULPEA ELIGIBLE AU PEA NOTICE D INFORMATION Forme Juridique de l'opcvm : F.C.P. Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : Agences des CAISSES REGIONALES de

Plus en détail

Réalisation d une adduction d eau potable à pompage solaire

Réalisation d une adduction d eau potable à pompage solaire Réalisation d une adduction d eau potable à pompage solaire Village de Lakoulé, Commune rurale de Koréra-Koré, Cercle de Nioro-du-Sahel, Mali Rapport d avancement n 4 au 20/08/2013 Ce rapport conclut la

Plus en détail

REFERENCES DE AC3E EN GENIE CIVIL ET MAITRISE D ŒUVRE

REFERENCES DE AC3E EN GENIE CIVIL ET MAITRISE D ŒUVRE REFERENCES DE AC3E EN GENIE CIVIL ET MAITRISE D ŒUVRE REFERENCES DU CABINET AC3E L Agence Conseils pour l Equipement, l Eau et l Environnement (AC3E) est un cabinet d études en ingénierie (études et contrôles

Plus en détail

Protégez vous contre l inflation

Protégez vous contre l inflation Credit Suisse (A+/Aa) À QUOI VOUS ATTENDRE? P. Inflation Booster 0 Credit Suisse Inflation Booster 0 est un titre de dette structuré. Le produit est émis par Credit Suisse AG et vous donne droit à un coupon

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE (PPDE) Exercice 2009

BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE (PPDE) Exercice 2009 MINISTERE DE L ENERGIE ET DE L EAU SOCIETE NATIONALE DES EAUX DU BENIN DIRECTION GENERALE DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PLANIFICATION BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE

Plus en détail

Devis technique DEVIS TECHNIQUE (CONTRAT DE FOURNITURE DE BIENS ET DE SERVICES) N O DE L APPEL D OFFRES : DA10-0733

Devis technique DEVIS TECHNIQUE (CONTRAT DE FOURNITURE DE BIENS ET DE SERVICES) N O DE L APPEL D OFFRES : DA10-0733 (CONTRAT DE FOURNITURE DE BIENS ET DE SERVICES) N O DE L APPEL D OFFRES : DA10-0733 OBJET DE L APPEL D OFFRES : FOURNITURE ET INSTALLATION DES CENTRES D INFORMATION RÉSEAU DE TRAINS DE BANLIEUE Devis technique

Plus en détail

Les outils de la gestion patrimoniale Le logiciel «Casses»

Les outils de la gestion patrimoniale Le logiciel «Casses» Les outils de la gestion patrimoniale des réseaux r d eau. d Le logiciel «Casses» Eddy RENAUD Périgueux le 3 septembre 2008 L équipe «Réseaux» du Cemagref CEMAGREF Groupement de Bordeaux Unité «Réseaux,

Plus en détail

Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau

Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin

Plus en détail

SCK-CEN Adresse postale: Herrmann Debrouxlaan 40 Localité/Ville: Brussel Code postal: 1160

SCK-CEN Adresse postale: Herrmann Debrouxlaan 40 Localité/Ville: Brussel Code postal: 1160 1/ 12 BE001 4/7/2011 - Numéro BDA: 2011-514386 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

n 13-09 relative aux énergies renouvelables Royaume du Maroc Ministère de l'energie, des Mines, de l'eau et de l'environnement

n 13-09 relative aux énergies renouvelables Royaume du Maroc Ministère de l'energie, des Mines, de l'eau et de l'environnement Royaume du Maroc Ministère de l'energie, des Mines, de l'eau et de l'environnement n 13-09 relative aux énergies renouvelables énergie, eau et environnement Juin 2010 Loi n 13-09 relative aux énergies

Plus en détail

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

Plus en détail

GIAL (ASBL de la Ville de Bruxelles) Adresse postale: bd E. Jacqmain 95 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000

GIAL (ASBL de la Ville de Bruxelles) Adresse postale: bd E. Jacqmain 95 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000 1/ 14 BE001 20/9/2011 - Numéro BDA: 2011-520617 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

E-Commerce en Afrique du Nord

E-Commerce en Afrique du Nord ECommerce en Afrique du Nord Etat des lieux et recommandations Mustapha Mezghani Consultant Rabat 46 avril 26 1 Plan Echanges commerciaux entre les pays d Afrique du Nord Comment les TICs peuvent dynamiser

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT CDPGF CDPGF. POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing

MISE EN ŒUVRE DE L AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT CDPGF CDPGF. POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing 1 POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing 1.1 Installation de chantier F 1 1.2 Signalisation provisoire de chantier F 1 1.3 Dossier d'exécution F 1 1.4 Dossier de récolement (DOE) F 1 2.1 Orifice calibré U 0 2.2

Plus en détail

Nom officiel: TECTEO (SCIRL) Code d'identification national: Adresse postale: Rue Louvrex, 95 Localité/Ville: Liège Code postal: 4000

Nom officiel: TECTEO (SCIRL) Code d'identification national: Adresse postale: Rue Louvrex, 95 Localité/Ville: Liège Code postal: 4000 1/ 10 BE001 18/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501146 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Solution Citi pour les comptes de paiement internationaux (IPA) Activé pour la globalisation

Solution Citi pour les comptes de paiement internationaux (IPA) Activé pour la globalisation Solution Citi pour les comptes de paiement internationaux (IPA) Activé pour la globalisation Pour les sociétés multinationales qui opèrent dans différents marchés du monde, il est essentiel de pouvoir

Plus en détail

Les cartes de paiement

Les cartes de paiement [ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).

Plus en détail

GIPS, aspects pratiques: organisation et vérification

GIPS, aspects pratiques: organisation et vérification GIPS, aspects pratiques: organisation et vérification Karel Leder, Lombard Odier Darier Hentsch & Cie Sommaire 1. Organisation et conformité GIPS 2. L iceberg des GIPS 3. Organisation interne requise et

Plus en détail

UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352) 29 29-42670

UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352) 29 29-42670 1/ 14 ENOTICES_CCCA-BTP - ID:2011-XXXXXX Formulaire standard 2 - FR UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352) 29 29-42670

Plus en détail

Annonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION :

Annonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION : Bourse de l emploi Annonces internes : Direction Administration et Moyens Un Technicien Electricien Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé de la Maintenance en pompes) Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

Tutoriel Prise en Main de la Plateforme MetaTrader 4. Mise à jour : 7/09/2009 1.6

Tutoriel Prise en Main de la Plateforme MetaTrader 4. Mise à jour : 7/09/2009 1.6 Tutoriel Prise en Main de la Plateforme MetaTrader 4 Mise à jour : 7/09/2009 1.6 Ce tutoriel de prise en main permet d utiliser les principales fonctionnalités de MetaTrader. La plateforme MetaTrader utilise

Plus en détail

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP Département du Finistère Commune de Saint-Thois Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP CAHIER DES CHARGES 1 CONTEXTE La commune de Saint Thois exploite son service d eau potable en régie. Le

Plus en détail

Tecteo Services Group SA au nom et pour compte de Tecteo SCIRL. Localité/Ville: Liège Code postal: 4000. jacques.neuville@tecteo.be Fax: +32 42201390

Tecteo Services Group SA au nom et pour compte de Tecteo SCIRL. Localité/Ville: Liège Code postal: 4000. jacques.neuville@tecteo.be Fax: +32 42201390 1/ 12 BE001 22/02/2013 - Numéro BDA: 2013-503823 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail