CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONDITIONS GENERALES DE VENTE"

Transcription

1 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par LES VINS DU PIC auprès d'acheteurs non professionnels (les CLIENTS), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur son site Internet Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le fait pour un CLIENT de confirmer sa commande sur le site Internet ou par tout autre moyen de communication auprès du Service Clients de LES VINS DU PIC vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV dans leur intégralité. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par LES VINS DU PIC constituent la preuve de l'ensemble des transactions. Les produits présentés sur le site Internet sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine et Corse. Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies directement en ligne au moment de la passation de la commande. COMMANDES Il appartient au CLIENT de sélectionner sur le site les produits qu'il désire commander, en les ajoutant dans son panier en cliquant directement sur l icône Panier. La commande devra ensuite être confirmée par le CLIENT lorsque celui-ci paiera sa commande en remplissant les champs 1 Panier, 2Identification, 3 Livraison, 4 Récapitulatif, 5 Paiement, 6 Confirmation. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au CLIENT de la confirmation de l'acceptation de la commande par LES VINS DU PIC à l étape 6 Confirmation, indiquant que le paiement effectué par le CLIENT a été accepté. L'acceptation de la commande est donc subordonnée au paiement de celle-ci par le CLIENT et ne sera effective qu après encaissement de celui-ci dans son intégralité. Le CLIENT pourra se renseigner sur l'évolution de sa commande par téléphone, en appelant le Service CLIENT du lundi au samedi de 8h30 à 21h00 au ou par mail : TARIFS Les produits sont fournis et livrés aux tarifs en vigueur au jour de la confirmation de l'acceptation de la commande par LES VINS DU PIC et tels que communiqués au CLIENT préalablement à la passation de sa commande. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par LES VINS DU PIC est le prix définitif. De part sa structure et son chiffre d affaire volontairement limité, LES VINS DU PIC bénéficient des nouvelles dispositions mises en place par la loi de modernisation de l économie. Elles se traduisent notamment par la dispense du paiement de la TVA. Elle permet en cela de faire bénéficier au client des prix propriété. Dans ce cadre, la mention légale suivante est obligatoire :

2 TVA non applicable art 293 B du CGI. Le prix indiqué est effectivement le prix net à régler. Les prix des livrables sont exprimés en Euros, Ils ne comprennent pas la participation aux frais de transport qui sera facturée au tarif en vigueur lors de la commande et qui varie en fonction du code postal de l adresse de livraison. Une confirmation de paiement de la commande est établie par LES VINS DU PIC et est consultable à tout moment sur le site internet dans la partie compte client, rubrique historique caddie. LES VINS DU PIC pourra modifier ses prix à tout moment Naturellement, les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l enregistrement de la commande. FRAIS DE PORT La participation aux frais de transport est forfaitaire. Elle varie en fonction du code postal de l adresse de livraison. Elle est facturée au tarif en vigueur lors de la commande. Le client peut en connaître le montant avant de passer commande en se rendant à la page d accueil de la rubrique LA BOUTIQUE sur le site internet. DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES Les produits sont proposés à la vente en livrables et en primeurs jusqu à épuisement des stocks. En cas de rupture des stocks du vin commandé, LES VINS DU PIC pourra proposer au CLIENT un vin de qualité et/ou de valeur équivalente. De même, si les produits sont endommagés ou détruits lors de la préparation de la commande et du transport, et que par suite, ils s avèrent être en rupture de stock, LES VINS DU PIC se réserve la faculté de proposer au CLIENT un produit de qualité et valeur équivalente. CONDITIONS DE PAIEMENT Délais de règlement Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le CLIENT, selon les modalités précisées à l'article relatif aux Commandes. LES VINS DU PIC ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le CLIENT si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité (prix produit et frais de livraison). Modalités de règlement Quelque soit le mode de règlement choisi par le CLIENT, le paiement de la commande ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des sommes dues à LES VINS DU PIC. Le règlement des achats s'effectue en Euros par cartes bancaires via le système de paiement sécurisé de la Banque Populaire : CYBERPLUS PAIEMENT ou au choix par le centre de paiement PAYPAL. Le client peut également payer par chèque. Pour ce faire, il doit adresser le chèque et un courrier mentionnant précisément les produits commandés, sans oublier les frais de port (voir ci-dessus rubrique FRAIS DE PORT) à l adresse suivante : LES VINS DU PIC BP SAINT MATHIEU DE TREVIERS

3 Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de passation de la commande. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci est remis à l'encaissement dés réception. CYBERPLUS PAIEMENT en collaboration avec LES VINS DU PIC a mis en place une procédure sécurisée de paiement en ligne par carte bancaire qui s appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence en matière de paiement sécurisé. Lors du paiement, le CLIENT sera invité à enregistrer ses noms et prénoms, numéros, date d expiration de carte bancaire et cryptogramme (chiffres au dos de la carte bancaire) qui sont aussitôt cryptés dans son ordinateur avant d être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté. Par ailleurs, les informations bancaires communiquées à LES VINS DU PIC ne sont pas stockées ou visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter ces informations. LES VINS DU PIC garantit la confidentialité des données des ses CLIENTS. Clause de réserve de propriété En cas de défaut de paiement par le CLIENT de tout ou partie du prix de la commande, LES VINS DU PIC se réserve, jusqu'au complet paiement, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Préparation de la commande La commande est préparée lorsque LES VINS DU PIC a encaissé le règlement et reçu l intégralité des éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat (cordonnées complètes du CLIENT et du destinataire de la commande, éventuels inserts ). Tant que l intégralité des éléments n aura pas été reçue par LES VINS DU PIC, la commande ne sera pas préparée. Dans ce cas, aucun retard de livraison ne pourra être opposé à LES VINS DU PIC. Livraison de la commande Si tout ou partie des adresses de livraison s avèrent incorrectes obligeant LES VINS DU PIC à retourner les commandes dans son entrepôt, il revient au CLIENT d en supporter toutes les conséquences (retard de livraison, éventuelles répercussions sur le coût du transport ). LIVRAISONS Les produits achetés par le CLIENT seront livrés dans un délai moyen de deux à sept jours ouvrés à compter de la passation de la commande, hormis dans le cas des ventes en primeur. Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le CLIENT lors de sa commande sur le site Internet dans la rubrique MON COMPTE. Conformément aux dispositions de l article L du Code de la consommation, le récapitulatif de la commande précise la date limite de livraison. En cas de dépassement de la date limite de livraison de plus de sept (7) jours, non justifié par un cas de force majeure, le CLIENT pourra demander la résolution de la vente dans les conditions prévues à l'article L du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes versées à l'occasion de la vente. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant. La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits par le transporteur au CLIENT matérialisée par la signature du CLIENT sur le bon de livraison. Seule la signature du CLIENT atteste de la réalité de livraison. Trois (3) mois après la date présumée de livraison et sans appels et/ou du CLIENT nous indiquant la non-réception de la marchandise commandée, LESVINSDUPIC estime

4 que la livraison a été effectuée. Passé ce délai de trois (3) mois, le CLIENT ne pourra plus porter de réclamations pour non réception de sa commande. Le CLIENT est tenu de vérifier l'état et la conformité des produits livrés lors de la livraison. Il peut alors soit accepter la commande si celle-ci lui semble conforme en émettant des réserves sur le bon de livraison le cas échéant, soit refuser la commande si la commande est manifestement non conforme (bouteilles tâchées ou cassées par exemple ). En cas de défaut de conformité, LES VINS DU PIC assumera les frais de retour et remplacera le produit dans les plus brefs délais et à ses frais. Si le remplacement du produit est impossible, le CLIENT pourra soit rendre le produit et se faire restituer le prix, soit garder le produit et se faire rembourser une partie du prix. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ - TRANSFERT DES RISQUES Les produits voyagent aux risques et périls de LES VINS DU PIC. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé lors de la signature du bon de livraison par le CLIENT. DROIT DE RÉTRACTATION (FACULTÉ DE RETOUR) LE CLIENT dispose d'un délai de sept jours francs à partir de la date de livraison pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant des frais de retour, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les huit (8) jours de la livraison à l adresse : LES VINS DU PIC BP SAINT MATHIEU DE TREVIERS LES VINS DU PIC remboursera par chèque LE CLIENT de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DE LES VINS DU PIC ET GARANTIE Les produits livrés par LES VINS DU PIC bénéficient, conformément aux dispositions légales, d'une garantie contre tout vice caché provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation, pendant une durée de deux (2) ans, à compter de la découverte du vice, les éventuelles interventions effectuées par LES VINS DU PIC au titre de cette garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, conservation, négligence ou défaut d'entretien de la part du CLIENT, comme en cas d'usure normale du bien ou de force majeure. La garantie est également exclue si le CLIENT ne prouve pas avoir respecté les conditions de conservation suivantes : dans une cave à température comprise entre 10 C et 13 C (taux moyen sur l année de 13 degrés), avec un taux d humidité compris entre 70 % et 80 %, conservation à l abri de la lumière et des odeurs étrangères, bouteilles couchées). Afin de faire valoir ses droits, le CLIENT devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer LES VINS DU PIC, par écrit, de l'existence des vices dans un délai maximum de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. LES VINS DU PIC

5 remplacera les produits sous garantie jugés défectueux ou rendra une partie du prix au CLIENT qui aura choisi de garder le produit. Afin de permettre à LES VINS DU PIC d expertiser elle-même les vins, il est demandé au CLIENT de bien vouloir les laisser à sa disposition. LES VINS DU PIC organisera leur enlèvement à ses frais. Les vins rares et millésimes anciens (millésimes au-delà de 10 ans) ne peuvent pas bénéficier de cette garantie dans la mesure où sont proposés à la vente uniquement sur critère de notoriété sans avoir été dégustés au préalable par l équipe de LES VINS DU PIC. Les produits vendus sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Les photographies, illustrations, conseils de dégustation ou de présentation accompagnant les produits sur le site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de LES VINS DU PIC si des erreurs s y étaient introduites. Le CLIENT est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation. LES VINS DU PIC ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. PROTECTION DES MINEURS Conformément à l article L du Code de la santé publique applicable aux sites de vente de boissons alcoolisées sur Internet, qui dit que la vente d alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, le CLIENT s engage à certifier qu il a l âge légal requis en cochant la case adaptée lors de son arrivée sur le site Internet et lorsqu il passe commande. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS En application de la loi n du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au CLIENT sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par LES VINS DU PIC. Le CLIENT dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur Pour tout contrat d un montant supérieur ou égal à cent-vingt (120) euros, les informations ainsi recueillies sont conservées pendant un délai de dix (10) ans qui commence à courir à compter de la date de la livraison. LITIGES Le CLIENT et LES VINS DU PIC feront tout pour résoudre à l amiable les litiges qui pourraient résulter de l application des présentes CGV en appelant le Service CLIENT de LES VINS DU PIC lequel est habilité à prendre toutes les mesures utiles à la résolution des différends. En cas de difficultés dans l application des présentes CGV, nous vous invitons à

6 rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre Service Clients. Par suite, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au droit français et aux Tribunaux du siège social de LES VINS DU PIC. CLIENTS PROFESSIONNELS Les présentes Conditions Générales de Vente LES VINS DU PIC s appliquent intégralement aux ventes conclues entre LES VINS DU PIC et les CLIENTS professionnels de son site accessible à l adresse en tenant compte des spécificités suivantes. Dans le cadre de la vente aux professionnels, un délai de règlement supplémentaire peut être accordé par LES VINS DU PIC, dans les limites légales, lequel est systématiquement porté sur le devis soumis à acceptation préalable du professionnel. Un devis est préalablement établi pour une période de trente (30) jours à compter de la date de création du document. Il sera retourné par mail, courrier ou télécopie au CLIENT professionnel, dûment habilité, qui aura préalablement porté sur le devis sa signature précédée de la mention «Lu et approuvé» et aura apposé le cachet de la société. Cette acceptation de la commande vaudra acceptation des Conditions Générales de Vente. La commande ne sera préparée qu à compter du retour par le CLIENT professionnel du devis signé conformément à ce qui vient d être exposé (sous réserve de la communication par le CLIENT professionnel à LES VINS DU PIC de tous les autres éléments nécessaires à l envoi et la préparation de la commande et exposées dans les présentes Conditions Générales de Vente). Dans le cadre de la vente à un professionnel, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est d une fois et demi (1,5) le taux de l intérêt légal. SPECIFICITES DE LA VENTE EN PRIMEUR La vente de vins en primeur est soumise aux présentes CGV en tenant compte des spécificités suivantes. Définition Acheter du vin en primeur c est acheter du vin qui a déjà été vinifié mais qui est encore en cours d élevage donc qui n est pas immédiatement disponible. C est un vin que LES VINS DU PIC réservent prioritairement auprès des vignerons et pour lequel ils s engagent sur les dates de disponibilité. Le délai entre les dates de commande et de disponibilité est de plusieurs mois (il est proportionnel au temps d élevage de chaque cuvée). Dès que le vin est prêt, sa livraison à domicile se fait dans les plus brefs délais. En réservant le vin à l avance, le client bénéficie ainsi d une remise conséquente par rapport au prix auquel il sera commercialisé au domaine à l issu de son élevage. Durée de validité des offres Les périodes d ouverture de la vente en primeur sont clairement indiquées sur le site internet. LES VINS DU PIC travaillent en étroite collaboration avec les domaines qui leur réservent une partie de leur production. La disponibilité des bouteilles commandées est par conséquent garantie. En contre partie, la quantité disponible est limitée. Si le stock est épuisé avant la date limite de vente, la vente prendra fin avant la date limite annoncée. Validité de l offre

7 S agissant des primeurs, les châteaux et propriétaires sont seuls responsables de l élevage de leurs vins, du choix de la date de mise en bouteille et de la décision de mise à disposition des vins. Si pour une raison quelconque ayant trait à la qualité du vin, ils décidaient sous leur seule responsabilité de ne pas commercialiser le millésime, le CLIENT aurait la faculté soit d être remboursé par LES VINS DU PIC de l acompte versé soit de se voir livrer des produits différents, mais de nature et de qualité équivalente. Date de disponibilité En faisant une commande groupée de plusieurs cuvées différentes, la date de disponibilité à prendre en compte est toujours la plus éloignée. (Une seule livraison sera effectuée et par conséquent facturée.) Coordonnées Le CLIENT est tenu d'informer LES VINS DU PIC ou de modifier lui-même en ligne sur le site (Accéder à mon compte) toute modification de ses coordonnées : adresse ; téléphone ; toutes les informations relatives à l adresse de facturation et/ou de livraison, interphone, codes d accès aux étages, numéro de porte... Livraison La date limite de livraison est indiquée dans le bon de commande que le client peut consulter à tout moment sur le site internet à la rubrique mon compte section historique caddie. Elle est décalée d un mois supplémentaire par rapport à la date de disponibilité. Cependant, dès que les vins sont mis à disposition par les domaines, LES VINS DU PIC met tout en œuvre pour que le client soit livré dans les plus brefs délais. ACCEPTATION DU CLIENT Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de LES VINS DU PIC emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le CLIENT, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à LES VINS DU PIC. Les intitulés portés en tête de chaque article ne servent qu à la commodité de la lecture et ne pourront en aucun cas être le prétexte d une quelconque interprétation ou dénaturation des clauses sur lesquelles ils portent. VALIDITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les conditions générales de vente ci-dessus énoncées sont valables pour tout achat effectué par le CLIENT à compter du premier septembre deux mille onze (2011).

CONDITIONS GÉNÉRALES

CONDITIONS GÉNÉRALES CONDITIONS GÉNÉRALES Champs d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à compter de leur mise en ligne en date du..., sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE IDENTITÉ DU VENDEUR EURL au capital de 81 872 Siège social 2687 rue Jean Jaurès 59264 ONNAING France RCS Valenciennes 434 757 647 code APE 4771Z n TVA FR89434757647 CHAMP

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE PREMIER Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes conclues par la société «OBY

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente au 1 er février 2015

Conditions Générales de Vente au 1 er février 2015 Conditions Générales de Vente au 1 er février 2015 1. PREAMBULE Les présentes conditions générales de vente, dénommées ci-après " Conditions ", sont conclues entre : D une part, l entreprise individuelle

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes Conditions Générales de Vente de la société SEPETA définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d'une part, le client, et d'autre part la

Plus en détail

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique mondial.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique mondial. CONDITIONS GENERALES DE VENTE Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles p DOMAINE-

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

COPPEL PEINTURE. Société SARL au capital de 1000 euros Siège social : 29 Avenue de Rangueil 31400 TOULOUSE

COPPEL PEINTURE. Société SARL au capital de 1000 euros Siège social : 29 Avenue de Rangueil 31400 TOULOUSE COPPEL PEINTURE Société SARL au capital de 1000 euros Siège social : 29 Avenue de Rangueil 31400 TOULOUSE Adresse de l Etablissement : 7-9 Allée Paul Sabatier 31000 TOULOUSE N de téléphone 05 62 73 73

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société., domiciliée, immatriculée SIRET., désigné comme le Vendeur ET

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE La Société AERIALGROUP, SAS au capital de 401.406,40 euros, dont le siège social est situé sis 185 rue des Fruitiers 44690 LA HAYE FOUASSIERE, immatriculée au RCS

Plus en détail

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet

Plus en détail

Conditions générales de vente internet

Conditions générales de vente internet Conditions générales de vente internet Article 1 - Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes conclues par la Société

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PAR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PAR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE PAR INTERNET 1 - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation

Plus en détail

La société M-LOISIRS SARL vend en ligne certains produits qu elle commercialise.

La société M-LOISIRS SARL vend en ligne certains produits qu elle commercialise. PREAMBULE- Société La société M-LOISIRS SARL vend en ligne certains produits qu elle commercialise. M-LOISIRS SARL a son siège social à l adresse suivante : 500, route des Envignes 74 160 Neydens. Enregistrement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. La Société ARPALINE, SARL au capital de 8.000 euros, dont le siège social est situé sis 4 rue le

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. La Société ARPALINE, SARL au capital de 8.000 euros, dont le siège social est situé sis 4 rue le CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE La Société ARPALINE, SARL au capital de 8.000 euros, dont le siège social est situé sis 4 rue le Chaintreau 44190 GORGES, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

Conditions Générales de ventes - Vins des Tonneliers BEAUNE

Conditions Générales de ventes - Vins des Tonneliers BEAUNE Conditions Générales de ventes - Vins des Tonneliers BEAUNE 1 - Acceptation des conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir le régime des obligations

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES VENTES REALISEES SUR LE SITE www.annefelker.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES VENTES REALISEES SUR LE SITE www.annefelker.com CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES VENTES REALISEES SUR LE SITE www.annefelker.com 1. Préambule Le présent site Internet est édité par la société Laboratoire des Sources, SARL au capital de 16 000

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par PCDH19 France.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par PCDH19 France. ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d une part par PCDH19 FRANCE dont le siège social est à Villefranche sur Saône, association lois 1901 n w1740024899

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par la société SOMMER France SARL au capital de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente PREAMBULE Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues : ENTRE : - La SCEA LAVIGNE VERON, au capital de 13200, ayant son siège social au 15 rue des Rogelins

Plus en détail

Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne

Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne Généralités Les ventes en ligne des Vins du Domaine CASABIANCA sur le site vinscasabianca.com sont soumises aux présentes conditions

Plus en détail

Conditions Générales de ventes

Conditions Générales de ventes Conditions Générales de ventes Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, le Laboratoire Immergence,immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Cahors,

Plus en détail

Conditions générales de vente du site http://www.beautyburger.com

Conditions générales de vente du site http://www.beautyburger.com Conditions générales de vente du site http://www.beautyburger.com ARTICLE 1 CHAMP D APPLICATION ET OBJET Les présentes conditions générales de vente à distance (ci- après «CGV») régissent la relation contractuelle

Plus en détail

Conditions générales de vente Version du 20 septembre 2010

Conditions générales de vente Version du 20 septembre 2010 Conditions générales de vente Version du 20 septembre 2010 Article 1 - PartieS Les présentes Conditions générales de vente sont conclues entre : Zoé Yatéka Créations, SARL inscrite au RCS de Evry sous

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE LA BOITE A PIZZA

CONDITIONS GENERALES DE VENTE LA BOITE A PIZZA CONDITIONS GENERALES DE VENTE LA BOITE A PIZZA 1. DEFINITIONS Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes : «Client» désigne le

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

Les conditions générales de vente Espace optical

Les conditions générales de vente Espace optical Les conditions générales de vente Espace optical Préambule Le présent site de commerce électronique, dont l adresse électronique est la suivante: http://www.espaceoptical.com, est édité par la société

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE Introduction Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre le site Poster-service.fr, ci-après dénommé le vendeur, et ses

Plus en détail

Bienvenue sur le site www.bentcriss.com, site de vente de vêtements de golf et de sportwear mode en ligne.

Bienvenue sur le site www.bentcriss.com, site de vente de vêtements de golf et de sportwear mode en ligne. 1 sur 10 Dernière mise à jour le 01/12/2014 Bienvenue sur le site www.bentcriss.com, site de vente de vêtements de golf et de sportwear mode en ligne. Nous vous invitons à lire attentivement les présentes

Plus en détail

Conditions Générales de Vente. Version actualisée au 22 juin 2013

Conditions Générales de Vente. Version actualisée au 22 juin 2013 Conditions Générales de Vente Version actualisée au 22 juin 2013 Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre l'association du Sanctuaire de la Madone d Utelle,

Plus en détail

Pour toute question relative à une annulation ou un échange, vous pouvez contacter notre service client à la librairie au 05 56 04 68 00.

Pour toute question relative à une annulation ou un échange, vous pouvez contacter notre service client à la librairie au 05 56 04 68 00. Conditions générales de vente Art 1 : Champ d application Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les commandes reçues par librairiegeorges.com et sont valables au moment où la

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne. et de vente à distance de Petite section

Conditions générales de vente en ligne. et de vente à distance de Petite section Conditions générales de vente en ligne et de vente à distance de Petite section 1. La société Petite section PETITE SECTION SARL, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Marseille sous

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE WWW.CASINOSHOP.FR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE WWW.CASINOSHOP.FR CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE WWW.CASINOSHOP.FR Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées «CGV», sont applicables aux particuliers (Personnes physiques majeures résidant en

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRESTATION DE SERVICE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRESTATION DE SERVICE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRESTATION DE SERVICE ARTICLE 1 CHAMPS D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux clients abonnés non professionnels recourant aux prestations

Plus en détail

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles.

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles. CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales de Vente») régissent toutes les transactions effectuées par le biais du site internet

Plus en détail

Le «Site» : désigne le site internet accessible à l adresse url http://www.salon-de-coiffureangers.com/.

Le «Site» : désigne le site internet accessible à l adresse url http://www.salon-de-coiffureangers.com/. CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de ventes ci-après «CGV» régissent la vente en ligne à toute personne (ci-après le «Client») utilisant le site internet http://www.salon-de-coiffureangers.com/

Plus en détail

Conditions générales de vente entre professionnels

Conditions générales de vente entre professionnels Conditions générales de vente entre professionnels Clause n 1 : Objet Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations entre la société par action simplifiée SPOT-TO-LAB

Plus en détail

Table de matières : 3. ACCES AU SITE ET MODALITE DE COMMANDE 4. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE DE L OFFRE 1. IDENTITE DE LA SOCIETE DECORDECO

Table de matières : 3. ACCES AU SITE ET MODALITE DE COMMANDE 4. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE DE L OFFRE 1. IDENTITE DE LA SOCIETE DECORDECO Conditions générales des ventes - 2013/2014 Table de matières : 1. IDENTITE DE LA SOCIETE DECORDECO... P2 2. OBJET... P2 3. ACCES AU SITE ET MODALITE DE COMMANDE... P3 4. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE DE L OFFRE...

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE I. CHAMP D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues via le site Internet accessible à l'adresse URL www.masgabinele.com

Plus en détail

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE MYTHIC BURGER

CONDITIONS GENERALES DE VENTE MYTHIC BURGER CONDITIONS GENERALES DE VENTE MYTHIC BURGER 1. DEFINITIONS Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes : «Client» désigne le ou

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE Bienvenue sur le site www.aelles-zeeux.fr, site de vente d accessoires textiles artisanaux en ligne. Nous vous invitons à lire attentivement les présentes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus par la SARL Délices de l Arceau sous

Plus en détail

Conditions générales de vente du site Leader Drive

Conditions générales de vente du site Leader Drive Conditions générales de vente du site Leader Drive Préambule Les présentes conditions générales de vente et les produits proposés à la vente sur le Site sont exclusivement réservés au particulier (personnes

Plus en détail

Conditions générales de ventes Château Soutard

Conditions générales de ventes Château Soutard Conditions générales de ventes Château Soutard I Informations légales Dénomination : SCEA Château Soutard Téléphone : 05-57-24-71-41 Email : contact@soutard.com Site Internet : www.chateau-soutard.com/

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Préambule 1.1. Définitions 1.2. Objet du contrat 2. Tarifs 3. Caractéristiques des Chèques Cadeaux 4. Commande des Chèques Cadeaux 1. Préambule 1.1. Définitions Vendeur

Plus en détail

Le produit ne comprend pas forcément tous les éléments de la photo. Se référer à la fiche détaillée du produit pour plus d'informations.

Le produit ne comprend pas forcément tous les éléments de la photo. Se référer à la fiche détaillée du produit pour plus d'informations. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web TRDracing.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE DE L ASSOCIATION A LA PULPE. La vente est réservée aux lecteurs particuliers non professionnels.

CONDITIONS DE VENTE DE L ASSOCIATION A LA PULPE. La vente est réservée aux lecteurs particuliers non professionnels. CONDITIONS DE VENTE DE L ASSOCIATION A LA PULPE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.lassociation.fr entre L Association

Plus en détail

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION Article 1 - Présentation de l'activité : CONDITIONS GENERALES DE LOCATION La SARL Kidelio, capital de 7000 euros située à 06330 Roquefort, 7 chemin du Curnier CIDEX 13 inscrite au RCS de Grasse sous le

Plus en détail

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services)

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) ARTICLE PREMIER - Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les ventes et prestations de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES www.battleropes.fr CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES Toute prise de commande au titre d un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web BattleRopes.fr suppose la consultation préalable des

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PICTOGRAMMES ET DE PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PICTOGRAMMES ET DE PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PICTOGRAMMES ET DE PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES Article 1 Champ d application des conditions générales de vente de produits : Les présentes conditions générales

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Article 1 : Le champ d'application des conditions de vente Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet

Plus en détail

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document supérieur prévaudront.

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document supérieur prévaudront. Vos conditions de ventes Qui sommes nous Gérard GALINDO, créateur de la société Aquaebeauté, directeur d'un centre de remise en forme depuis 1990, naturopathe de formation, vous propose une large gamme

Plus en détail

Conditions générales de vente. Monsieur Frédéric RAGONNEAU, entrepreneur individuel, enregistré sous le numéro SIREN 382 085 579.

Conditions générales de vente. Monsieur Frédéric RAGONNEAU, entrepreneur individuel, enregistré sous le numéro SIREN 382 085 579. Conditions générales de vente Mentions légales et coordonnées du Vendeur: Monsieur Frédéric RAGONNEAU, entrepreneur individuel, enregistré sous le numéro SIREN 382 085 579. N TVA intracommunautaire: en

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

Préambule: Acceptation des conditions de vente par le bénéficiaire : Les présentes conditions sont conclues entre, d une part ;

Préambule: Acceptation des conditions de vente par le bénéficiaire : Les présentes conditions sont conclues entre, d une part ; Préambule: Le site internet www.newbusiness.be est la propriété de la société SPRL MADE IN BELGIUM en sa totalité ainsi que l ensemble des droits y afférents, toutes reproductions intégrale ou partielle,

Plus en détail

La société JY.A. LEBRETON se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.

La société JY.A. LEBRETON se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1 - Généralités Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des produits proposés à la vente par la société

Plus en détail

MENTIONS LEGALES - CONDITIONS DE VENTE

MENTIONS LEGALES - CONDITIONS DE VENTE MENTIONS LEGALES - CONDITIONS DE VENTE Mentions légales SARL LAURE B Adresse : 1 hameau de la pinède rue des belles Cp, ville 34340 MARSEILLAN Téléphone : 04 67 78 03 09 Site Internet : laure-b.com E-mail

Plus en détail

EUMADIS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

EUMADIS CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 - Acceptation des conditions générales de ventes «Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d une part, d informer tout éventuel consommateur sur les conditions

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES EN LIGNE. Boutique-DistriLiq.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTES EN LIGNE. Boutique-DistriLiq.com CONDITIONS GENERALES DE VENTES EN LIGNE Boutique-DistriLiq.com Article1 : Acceptation des conditions La boutique en ligne du site Boutique-DistriLiq.com est gérée par la société ALPLIQ, qui est la seule

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Préambule Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de vente de onda-latina.fr définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par onda-latina.fr.

Plus en détail

Conditions générales de vente. Raison sociale : Les Rhums de Ced' Statut Juridique : SARL. Gérant : Cédric BREMENT

Conditions générales de vente. Raison sociale : Les Rhums de Ced' Statut Juridique : SARL. Gérant : Cédric BREMENT Conditions générales de vente Raison sociale : Les Rhums de Ced' Statut Juridique : SARL Gérant : Cédric BREMENT Siège Social : 4 rue des Oliviers ZA Beau Soleil 44680 Sainte Pazanne Pays : France Téléphone

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Préambule «Linge de Ré» est une marque de la société par actions simplifiée DIGITOUR dont le siège social est situé 224 avenue de la Grand Vallée, 17 940 Rivedoux- Plage.

Plus en détail

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre, d'une part : FRANCAUSTRAL SAS, et sa boutique en ligne PEAUX & DECO, TEL +33(0)5.63.61.36.55.

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne de la SCIC SARL BARSSERIE DE NETTANCOURT 1. Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet,

Conditions générales de vente en ligne de la SCIC SARL BARSSERIE DE NETTANCOURT 1. Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, Conditions générales de vente en ligne de la SCIC SARL BARSSERIE DE NETTANCOURT 1. Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur

Plus en détail

PRÉAMBULE. Objet. Caractéristiques des services proposés

PRÉAMBULE. Objet. Caractéristiques des services proposés PRÉAMBULE Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Garage Le Moine au capital de XXXXX euros dont le siège social est au 7 et 9 route de Dieppe 27 140 Gisors, immatriculée

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne ATHANOR

Conditions générales de vente en ligne ATHANOR Conditions générales de vente en ligne ATHANOR Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société ATHANOR MAGIC au capital de 5 000 euros dont le siège social est à 74000 ANNECY,

Plus en détail

Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par A.A.I.

Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par A.A.I. CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société Agence Automobile d Immatriculation au capital de 2 500 euros dont le siège social

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Applicables aux consommateurs

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Applicables aux consommateurs CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Applicables aux consommateurs Préambule Le site marchand www.india-france.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet édité par la Société

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la

Plus en détail

Conditions Générales de VenteV140616

Conditions Générales de VenteV140616 Conditions Générales de VenteV140616 Dénommé ci-après "La Société" : Sarl Ô Marché Occitan 10 Place de la Libération 34410 Sérignan 04.67.625.370 contact@o-marche-occitan.fr Siret 75162980900011 Préambule

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par Quick Response Enterprise et sont valables au moment

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

Les termes suivants, dont la première lettre est en majuscule, répondent de la définition suivante :

Les termes suivants, dont la première lettre est en majuscule, répondent de la définition suivante : CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article préliminaire : Définitions Les termes suivants, dont la première lettre est en majuscule, répondent de la définition suivante : CGV : les présentes Conditions Générales

Plus en détail

Conditions générales de vente B2B

Conditions générales de vente B2B Conditions générales de vente B2B CONDITIONS GENERALES DE VENTE (LIVRES) ARTICLE PREMIER - Champ d application Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues par

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COFFRETS CADEAUX de DéfiPlanet Version 10/15

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COFFRETS CADEAUX de DéfiPlanet Version 10/15 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COFFRETS CADEAUX de DéfiPlanet Version 10/15 PREAMBULE 1/ Définitions Les termes ci-après définis auront, dans les présentes Conditions Générales de Vente, les significations

Plus en détail

N de téléphone 0677136100 ; Adresse du courrier électronique conatc@mincirbien.com RCS (ou Répertoire des métiers) de Paris n 492 294 426 00035

N de téléphone 0677136100 ; Adresse du courrier électronique conatc@mincirbien.com RCS (ou Répertoire des métiers) de Paris n 492 294 426 00035 La Société Nsakala NGITA au capital de 0 euros Siège social 33 rue Proudhon 93210 la plaine St Denis N de téléphone 0677136100 ; Adresse du courrier électronique conatc@mincirbien.com RCS (ou Répertoire

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-COMMERCE RUEDELACUVE.COM Applicables aux Acheteurs Non Professionnels - 1 er septembre 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-COMMERCE RUEDELACUVE.COM Applicables aux Acheteurs Non Professionnels - 1 er septembre 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-COMMERCE RUEDELACUVE.COM Applicables aux Acheteurs Non Professionnels - 1 er septembre 2015 AUZOU CITERNES est une SAS au capital de 131.000 euros, dont le siège social

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société «DEV-A», société à responsabilité limitée au capital de 5 000 euros,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET ARTICLE 1er - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DE LA JOURNEE DECOUVERTE AERONAUTIQUE POUR LES COMITES D ENTREPRISE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DE LA JOURNEE DECOUVERTE AERONAUTIQUE POUR LES COMITES D ENTREPRISE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DE LA JOURNEE DECOUVERTE AERONAUTIQUE POUR LES COMITES D ENTREPRISE PREAMBULE Les prestations et produits commercialisés sur le site www.jdalease.com, sont proposés

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Préambule : Les présentes conditions générales de vente régissent l ensemble des relations entre la société MC MICHALAK, SARL au capital de 10000 - RCS Paris 792 534 562

Plus en détail