Justice criminelle W Cour d Assises du Rhône
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- Brian Mercier
- il y a 7 ans
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1 Justice criminelle W Cour d Assises du Rhône
2 Instructions par les Tribunaux de Grandes Instances Jugements par la Cour d Assises du Rhône Arrêts de la Chambre d accusation de la Cour d Appel de Lyon Cour de Cassation Certaines photographies ou images composant ce versement peuvent choquer les sensibilités W 1* Arrêts, W 2* Arrêts, W 1-2 : arrêts, W : dossiers de procédure, W 3 15 mars W 4 16 mars Viols et complicités de viols 4040 W mars Vols et recels qualifiés, tentative de vol qualifié, vol et recel, complicité de vols qualifiés W 8 22 mars Tentative d assassinat W 9 23 mars Parricide W mars mars Viol mars Attentats à la pudeur consommés ou tentés sans violence, sur la personne de sa fille légitime, alors âgée de moins de quinze ans mars
3 Attentats à la pudeur avec violence. Relevé d incapacité commerciale W mars W mars W juin Vols qualifiés, complicité, recel qualifié et recel simple W juin Homicide et tentatives d homicides volontaires W juin Parricide W juin W juin Attentats à la pudeur consommés ou tentés sans violence sur mineure âgée de plus de quinze ans, mais non émancipée par le mariage, et dont il est le père légitime W juin Tentative d homicide volontaire, vol qualifié et recel W juin W novembre W novembre novembre Vols qualifiés, recels qualifiés, tentatives de vols qualifiés et vols novembre Vols qualifiés et recel qualifié W novembre Viol W novembre Homicide volontaire et vol W décembre Incendies volontaires, tentatives, complicité, tentative et destruction d édifice par explosifs, menaces d assassinat, d incendie et de destruction W 33 7 décembre Viols et complicité de viols W 34 9 décembre
4 Assassinat W décembre W décembre Attentats à la pudeur commis sans violence sur la personne de ses deux filles légitimes Christine et Josiane, alors âgées de moins de 15 ans W décembre Homicide volontaire, vols qualifiés, tentatives de vols qualifiés W décembre W mars Vols qualifiés et recel qualifié W mars Destruction d édifice par l effet de substances explosibles et coups et blessures volontaires, avec port d arme W mars Vols qualifiés, tentatives homicides volontaires, violences à agent de la Force publique avec intention de donner la mort, complicité, association de malfaiteurs, vols et recel Violences à agents de la Force publique avec intention de donner la mort Vols qualifiés. Vols, recel, tentative de vols, meurtre Tentative de vol, meurtre, vols, recel, violences à agents de la Force publique avec intention de donner la mort. 50 Tentative de vol, meurtre, vols, recel Vols qualifiés, homicide volontaire et tentatives de violences à agent de la Force publique avec intention de donner la mort, complicité, association de malfaiteurs, vols, recel Vols qualifiés, tentative d homicide volontaire et complicité, association de malfaiteurs W , 24 mars W mars W 57 5 juin Incendie volontaire mars Vols qualifiés et recel mars Violences avec intention de donner la mort sur la personne d un citoyen chargé d un ministère de Service public et tentative d évasion. 4
5 4040 W 58 6 juin Viol W 59 7 juin Extorsion de signature, vol qualifié, tentative de vol qualifié et recel de vol qualifié W 60 9 juin Viols, complicité de viols, coups et blessures volontaires W juin Tentative de meurtre W juin Viol W juin 1972 Vols qualifiés, complicité et recel W juin Assassinats, menaces verbales de mort sous condition et détention et port d armes prohibées W juin Tentative d homicide volontaire et complicité de tentative d homicide volontaire W juin Homicide volontaire et violences à enfant de moins de quinze ans W juin Viol, complicité de viol et vol W novembre W novembre Vols qualifiés et recel W novembre Vols qualifiés, détention et port d arme W novembre W novembre Tentative de meurtre, vol qualifié, tentative de vol qualifié et vols W novembre Attentats à la pudeur W 77 1 er décembre
6 4040 W décembre Vols qualifiés, vol et recels qualifiés W 83 7 décembre Attentats aux mœurs W 84 8 décembre Recel qualifié et complicité d homicide volontaire W décembre Assassinat W mars W mars Vols qualifiés et tentative, recel qualifié, incendie volontaire W mars Vol qualifié, complicité et vols W mars W mars Vols qualifiés, viol et complicité de viol, recel qualifié W , 29 mars mars Vols qualifiés, recel de vols, tentative d homicide volontaire, violences à agents de la Force publique avec intention de donner la mort, infraction à la législation sur les armes, association de malfaiteurs. 29 mars Association de malfaiteurs et complicité, complicité de vol, recel de vol, vols qualifiés, recel de vols qualifiés et infraction à la législation sur les armes W mars Meurtre, complicité de meurtre, tentative de vol qualifié et complicité de vol qualifié W mai Vols qualifiés et recel de vol. 404 W mai Attentats à la pudeur sans violence sur mineurs de quinze ans W er juin Viol W juin Tentative de meurtre. 6
7 4040 W juin Vols qualifiés et homicide volontaire W juin Assassinat W juin Homicides volontaires W juin juin Vols qualifiés et recel. 15 juin Vols qualifiés recel, port d arme prohibée et détention irrégulière de munitions. Vols qualifiés et recel W novembre Vols qualifiés, complicité de vol qualifié, vol et recel W novembre Vol qualifié, recel de vol et recel de vol qualifié W novembre Attentats à la pudeur W novembre W novembre 1973 (document détérioré à très détérioré) W novembre 1973 (document détérioré). Viol et vol W novembre Séquestration de personne, extorsion de signature, coups et blessures volontaires, complicité, vol et infraction à la législation sur les armes W novembre Vol qualifié et vol W décembre Vol qualifié et vol et recel de vol qualifié W décembre Homicide volontaire, vol qualifié et tentative de vol qualifié W décembre Vol qualifié, vols, recels de vols, faux et usage de faux certificats, infractions à la législation sur les armes, violences à agents de la Force publique dans l exercice de leurs fonctions avec intention de donner la mort, et menaces sous conditions W décembre Vols qualifiés, tentative de vol qualifié, recel. 7
8 4040 W décembre Violences et voies de fait à agents de la Force publique dans l exercice de leurs fonctions, avec intention de donner la mort W décembre 1973 (non répertorié.au registre des arrêts de la Cour d Assises du Rhône). Proxénétisme hôtelier W février Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort, sans intention de la donner W février Vol qualifié, vol et recel W e mars W mars Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner W mars mars Vols qualifiés, tentative de vol qualifié, vol, détention irrégulière d armes et de munitions. 8 mars Vols qualifiés, recels W mars Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner W mars W mars Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner W mars Vols qualifiés, recels de vols qualifiés et association de malfaiteurs W mars Homicide volontaire et infractions à la législation sur les armes W mars W mai Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner. 8
9 4040 W mai Vol qualifié et vol W mai Attentats à la pudeur W juin Attentats à la pudeur W juin Viols, complicité de viols, attentats à la pudeur et détournement de mineurs W juin Attentats à la pudeur W juin Attentat à la pudeur W juin W juin Assassinat W novembre W novembre W novembre Tentative d homicide volontaire W novembre Tentative d assassinat W décembre Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner W décembre Vols qualifiés, tentatives de vols qualifiés, complicité de vols qualifiés, vols, tentative de vol, usages de fausses immatriculations, et recels W décembre Vol qualifié, tentative de vol qualifié, tentatives d homicides volontaires, arrestations illégales avec prise d otages W décembre W décembre
10 Coups et blessures volontaires à mineur de moins de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime, ayant entraîné la mort sans intention de la donner W décembre Viol, attentats à la pudeur avec violence, complicité W décembre Vols qualifiés, vols, recels, usage de fausse immatriculation. 10
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