Fonds du Bureau de l'enregistrement de Beaufort
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- Hugues Duquette
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1 ArchivesdépartementalesdelaSavoie Fonds du Bureau de l'enregistrement de Beaufort ( ) Cote : FR.AD073. 3Q23 1 à 124 Répertoire méthodique, 9 pages Classement : Francine GLIÈRE 2012 Archives départementales de la Savoie 244, quai de la Rize, Chambéry -
2 Archives départementales de Savoie page 2/9 Sommaire Sommaire...2 Bureau de l Enregistrement de Beaufort ( )...3 Tables ( )...3 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases] ( )...3 Enregistrement des actes civils publics [ACP] ( )...4 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP] ( )...6 Enregistrement des déclarations de mutation par décès ( )...7 Enregistrement de baux ( )...9
3 Archives départementales de Savoie page 3/9 Tables ( ) Bureau de l Enregistrement de Beaufort ( ) 3Q Q23 1 Tables des successions et absences, volume 1... Janvier Septembre Q23 2 Tables des successions et absences, volume 2... Octobre Décembre Q23 3 Tables des successions et absences, volume 3... Janvier Décembre Q23 4 Tables des successions et absences, volume 4...Janvier Avril 1917 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases] ( ) 3Q23 5 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 1... Janvier Septembre Q23 6 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 2... Octobre Septembre Q23 7 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 3... Octobre Novembre Q23 8 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 4...Novembre Mars Q23 9 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 5...Avril Octobre Q23 10 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 6... Octobre Janvier Q23 11 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 7...Février Août Q23 12 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 8... Août Août Q23 13 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 9... Août Mai 1880
4 Archives départementales de Savoie page 4/9 3Q23 14 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Mai Avril Q23 15 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Mai Mars Q23 16 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 12...Mars Décembre Q23 17 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Décembre Septembre Q23 18 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Septembre Décembre Q23 19 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Janvier Décembre Q23 20 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 16...Janvier mai Q23 21 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Juillet décembre Q23 22 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume 18...Janvier Février Q23 23 Répertoire général des enregistrements et déclarations [registre par cases], volume Mars Juillet 1946 Enregistrement des actes civils publics [ACP] ( ) 3Q23 24 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume novembre avril Q23 25 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume avril août Q23 26 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume août avril Q23 27 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume avril er octobre Q23 28 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre janvier Q23 29 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume janvier février Q23 30 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume février juillet Q23 31 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet octobre 1872
5 Archives départementales de Savoie page 5/9 3Q23 32 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre septembre Q23 33 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume septembre septembre Q23 34 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume septembre août Q23 35 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume août octobre Q23 36 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre octobre Q23 37 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre décembre Q23 38 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume décembre février Q23 39 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume février juin Q23 40 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juin octobre Q23 41 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre novembre Q23 42 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume novembre mars Q23 43 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume mars juillet Q23 44 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet septembre Q23 45 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume septembre novembre Q23 46 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume novembre décembre Q23 47 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume décembre janvier Q23 48 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume janvier avril Q23 49 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume avril avril Q23 50 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume janvier mars Q23 51 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume mai juin 1895
6 Archives départementales de Savoie page 6/9 3Q23 52 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juin mars Q23 53 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume mars mai Q23 54 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume mai octobre Q23 55 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre janvier Q23 56 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume janvier juillet Q23 57 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet décembre Q23 58 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume décembre juillet Q23 59 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet novembre Q23 60 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume novembre décembre Q23 61 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume décembre janvier Q23 62 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume janvier er - juin Q23 63 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juin juillet Q23 64 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet octobre Q23 65 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume octobre février Q23 66 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume février juillet Q23 67 Enregistrement des actes civils publics [ACP], volume juillet avril 1917 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP] ( ) 3Q23 68 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume 1...1er novembre février Q23 69 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume février avril 1867
7 Archives départementales de Savoie page 7/9 3Q23 70 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume avril août Q23 71 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume août juin Q23 72 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume juin février Q23 73 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume février avril Q23 74 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume avril juin Q23 75 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume juin juin Q23 76 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume juin mai Q23 77 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume mai juin Q23 78 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume juin mars Q23 79 Enregistrement des actes sous seing privé [ASSP], volume mars er mai 1917 Enregistrement des déclarations de mutation par décès ( ) 3Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume er novembre mars Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume mars février Q23 80 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume février juillet Q23 81 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume juillet septembre Q23 82 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre octobre1871 3Q23 83 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume octobre août Q23 84 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume août septembre Q23 85 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre octobre 1877
8 Archives départementales de Savoie page 8/9 3Q23 86 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume octobre janvier Q23 87 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume janvier septembre Q23 88 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre janvier Q23 89 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume janvier février Q23 90 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume février er mars Q23 91 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume er mai mai Q23 92 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume mai septembre Q23 93 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre avril Q23 94 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume avril février Q23 95 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume février mars Q23 96 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume mars juillet Q23 97 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume er août mai Q23 98 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume juin septembre Q23 99 Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume octobre février Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume février décembre Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume janvier avril Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume er mai avril Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume avril avril Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume avril septembre Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre décembre 1910
9 Archives départementales de Savoie page 9/9 3Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume décembre septembre Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume septembre août Q Enregistrement des déclarations de mutation par décès, volume août avril 1915 Enregistrement de baux ( ) 3Q Enregistrement de baux, volume er septembre août Q Enregistrement de baux, volume août mai Q Enregistrement de baux, volume mai avril Q Enregistrement de baux, volume avril mars Q Enregistrement de baux, volume mars avril Q Enregistrement de baux, volume avril mars Q Enregistrement de baux, volume 7...1er février mai Q Enregistrement de baux, volume mai mai Q Enregistrement de baux, volume mai mai Q Enregistrement de baux, volume mai avril Q Enregistrement de baux, volume avril mai Q Enregistrement de baux, volume mai juin Q Enregistrement de baux, volume juin août Q Enregistrement de baux, volume août avril 1917
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