LA DIRECTION RéGIONALE DU NORD OUEST

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1 ZOOM SU LA DIECTION égionale DU NOD OUEST

2 CATE d dené 5 57 A O T D a c v E 2 1

3 ZOOM SU LA DIECTION égionale DU NOD OUEST 58 La Drecon égonale du Nord-Oues : prncpale fenêre de la Douane sur la Méderranée La compéence e l acon de la Drecon égonale du Nord Oues (DNO) s éend sur le errore de la régon de Tanger-Téouan. Suée à la pone nord-oues du Maroc, bordée par le déro de Gbralar au nord, la mer méderranée à l es, l océan alanque à l oues, e à 14 Km seulemen du connen Européen, la régon s ouvre sur l un des axes marmes les plus fréquenés du monde à l enrée de la Méderranée. A ce re, la DNO se fxe comme objecfs l améloraon des condons de passage des marchandses e des personnes e ce, sans fallr à sa msson de conrôle effcace. C es dans ce espr que la DNO s aèle sans cesse à dynamser ses srucures e à opmser ses méhodes e moyens de geson e d nervenon en mplquan ses parenares e ses usagers. De par sa poson géographque, à la pore de l Europe, conjuguée à la dversfcaon des acvés économques e au développemen des nfrasrucures de base (poruares, auoroues, zones ndusrelles e zones franches), la régon du Nord Oues connaî des flux sans cesse crossans de marchandses e de personnes ransan à ravers ses dfférens pons d enrée poruares, aéroporuares e erresres.

4 5 L accuel des Marocans ésdan à l Eranger : un rendez-vous annuel pour une conrbuon à la réusse de l opéraon naonale Marhaba L une des prncpales spécfcés de l acvé de la Drecon égonale du Nord Oues consse, aux côés d aures corps e nsuons de l Ea parenares, en l accuel des concoyens marocans résdan à l éranger, noammen en pérode esvale. La prse en charge des véhcules auomobles moblse égalemen une bonne pare des équpes de la DNO. Cee dernère a eu à gérer, en 21, 78% du rafc global des véhcules à l échelon naonal. Comme pour le mouvemen des voyageurs, la par la plus mporane des véhcules a ransé va la gare marme de Tanger Med, an à l enrée (45,97%) qu à la sore (34,17%). Avec ses pons de passage au nveau des gares marmes de Tanger-por, de Bab-Seba e de l aéropor Ibn Baoua, pus, ou récemmen, la mse en servce de la gare marme à Tanger Med, la DNO moblse annuellemen ses ressources an maérelles qu humanes, pour assurer aux Marocans ésdan à l Eranger (ME), auss ben à l enrée qu à la sore, un passage flude. En 21, la DNO a géré, à elle seule, 45% du rafc des passagers à l échelon naonal. Cee année, une endance nouvelle s es confrmée : le nombre de passagers à l enrée comme à la sore au nveau des gares marmes à Tanger or a enregsré une basse mporane respecvemen de 71,7% e de 47,73%, cédan la premère place au nouveau bureau d enrée de Tanger Med qu, avec ses voyageurs à l enrée e à la sore, se posonne comme un pon de passage de prédlecon des ME. 59 A O T D a c v E 2 1

5 ZOOM SU LA DIECTION égionale DU NOD OUEST Le por de Tanger Med : la DNO conrbue acvemen à la réusse de cee plaeforme 6 Le por de Tanger Med concenre aujourd hu l essenel des acvés e échanges du commerce exéreur nés au nveau de la régon du Nord Oues (42,18% des DUM enregsrées à la DNO) e es appelé à assurer le raemen de flux sans cesse crossans de dverses marchandses e de voyageurs e à conrbuer au développemen des acvés de ransbordemen des coneneurs (en décembre 21 Tanger Med a enregsré 2 mllons de coneneurs). L mporance crossane des acvés exercées en maère d expor (45,82% des DUM à l expor enregsrées au nveau régonal on ransé par Tanger Med), de régmes économques en douane (82% des opéraons d expor effecuées à Tanger Med) e de lue conre la fraude e la conrebande (sases permanenes de produs llces don 15 kgs de cocaïne en fn 21), a donc nécessé de la par de la DNO un ensemble de mesures vsan à accompagner l évoluon de cee plaeforme, noammen par la réadapaon des srucures, le renforcemen des effecfs, la consoldaon des moyens maérels... Fa marquan : ransfer des acvés Une conrbuon à l essor des zones franches du oyaume L année 21 a éé marquée par le ransfer de ceranes acvés du por de Tanger Vlle à celu de Tanger Med : le ransfer à parr de ma de la oalé des lasons ferry/fas-ferry avec Algésras ; le ransfer en ocobre des lasons ferry desservan Sèe, Barcelone e Gênes ; le ransfer du rafc de marchandses à parr d ocobre. Le errore couver par la Drecon égonale du Nord Oues es caracérsé par la présence des deux (2) zones franches en acvé au Maroc : la zone franche d exporaon de Tanger (ZFET) e la zone franche du por de Tanger. En 21, avec déclaraons enregsrées, l acvé au nveau de la Zone Franche d Exporaon de Tanger a enregsré une évoluon de l ordre de 19% par rappor à l exercce précéden. Cee progresson résule, d une par, de l augmenaon du nombre d enreprses nsallées dans lade zone franche qu es passé de 42 unés à 58 unés, e, d aure par, aux effors consens par les servces douaners pour accompagner les enreprses de la ZFET e mere en œuvre les faclés qu leur son accordées par l ADII, noammen en maère de cauonnemen, de classemen regroupés, de dépô de déclaraons provsonnelles, ec.

6 5 La lue conre la conrebande e le rafc des supéfans : une acon au quoden qu pore ses frus De par sa proxmé avec le Déro de Gbralar, la régon du Nord Oues conna pluseurs courans de fraude : conrebande, rafc de supéfans e mmgraon clandesne. Les servces douaners de cee régon se moblsen pour conrer ous ces rafcs e son appelés à développer consammen des méhodes d nervenons adapées à l évoluon de ces courans de fraude. La lue conre la conrebande Cadrée par la sraége naonale de lue conre la fraude commercale, l acon de lue conre la conrebande a perms en 21 de réalser, auss ben au nveau de la 1 ère que de la 2 ème lgne, des sases d une valeur de 156 MDH (Hors moyens de ranspor), représenan ans un aux de 37% de l ensemble des sases réalsées au nveau naonal. La lue conre le rafc des supéfans De par leur poson géographque, les srucures de la DNO fguren parm les prncpaux pons de passage du rafc llce des supéfans. Au cours des cnq dernères années, les servces relevan de cee Drecon on enregsré plus de 6% des sases de supéfans réalsées au nveau naonal. En 21, la DNO a réalsé 67 affares oalsan des sases de plus de 28 onnes de supéfans. La réparon des sases par domanes d nervenon confrme la endance observée depus 27, caracérsée par la prédomnance des affares consaées au nveau du conrôle des voyageurs au dérmen du fre commercal. L nercepon, au nveau de Tanger Med de 15 kg de cocaïne à desnaon de l Europe consue l affare remarquable réalsée en 21 par la DNO ; affare mean la lumère sur le développemen d un nouvel nérare pour l achemnemen des drogues dures de l Amérque lane vers l Europe en ransan par l Afrque. 61 A O T D a c v E 2 1 Aure fa sallan Sase de 3,7 onnes de Chra (sur 6 onnes pour 21) réalsée le 21 janver 21 sue à une embuscade effecuée sur un axe rouer.

7 ZOOM SU LA DIECTION égionale DU NOD OUEST Une nervenon douanère dans les quare pors de plasance de la régon du Nord Oues L espace géographque de la DNO compore 4 pors de plasance (la Marna SMI, le oyal Yachng Club de M dq, Kabla marna e le Yachng Club du por de Tanger), don l acvé nécesse une présence permanene de servces douaners chargés noammen d assurer le conrôle des baeaux de plasance e de raer les demandes d ocro des régmes de l admsson e de l exporaon emporare de ces embarcaons. En 21, le nombre de baeaux de plasance auorsés à êre nrodus, sous le régme de l admsson emporare, dans les 4 marnas précées, s es élevé à 512 unés conre 368 l année précédene, so une évoluon de plus de 39%. 62 Un parenara renforcé avec TMSA au prof du développemen économque de la égon La DNO enreen des relaons prvlégées avec l Agence spécale Tanger Méderranée, socéé chargée de l aménagemen, du développemen e de la geson du complexe poruare Tanger Med e de sa plaeforme ndusrelle. Ce parenara a poré en parculer en 21 sur l élaboraon de la vson sraégque du complexe poruare, mas égalemen sur : une geson coordonnée pour la smplfcaon des procédures douanères ; la mse en place de mesures desnées à fludfer la crculaon des marchandses dans le por à l mpor e à l expor e d amélorer la geson des flux des voyageurs, véhcules de oursme e des fourgons ; l ulsaon de moyens de conrôles non nrusfs ; le renforcemen de la sécuré de l encene poruare.

8 5 Un parenara régonal souenu pour une geson coordonnée des fronères e un melleur conrôle des mouvemens ransfronalers de marchandses arenara avec la DGSN e la Gendarmere oyale Ayan comme objecf premer le renforcemen des mesures sécurares aux fronères, le parenara avec ces aures corps de l Ea a, en 21, poré prncpalemen sur la mse en place d un réseau de proecon mean à conrbuon les dfférens nervenans concernés. Il vse en oure : la consoldaon de l échange d nformaons e de rensegnemens à ous les nveaux e à ravers ous les pons e zones à hau rsque de fraude ; le renforcemen du sysème de vglance permean le suv d opéraons d mporaon doueuses. 63 arenara avec les Douanes espagnoles pour le conrôle des flux mgraores e des mouvemens ransfronalers de marchandses Développée dans le cadre de l asssance admnsrave muuelle, la collaboraon avec les douanes espagnoles pore essenellemen sur le conrôle des opéraons commercales e du mouvemen des personnes e des véhcules. L échange d nformaons réalsé dans ces domanes a perms de juguler ceranes enaves de fraude en maère de valeur déclarée, de renforcer la vsblé des servces par rappor à cerans conrôles, d opmser ces derners e de les rendre plus effcaces. Grâce à cee asssance admnsrave muuelle, la DNO a conclu en 21 un arrangemen ransaconnel d un monan de 4 2 DH, correspondan à une affare réalsée conjonemen avec les douanes espagnoles. A O T D a c v E 2 1 arenara avec l Agence Andalouse de promoon Exéreure (Exenda) : une ouverure sur les opéraeurs de la régon de l Andalouse emonan à l année 25, ce parenara se radu par une communcaon permanene e une ouverure consrucve sur les délégaons des nsuons e enreprses espagnoles de la régon de l Andalouse, en faveur de la promoon des produs douaners e la smplfcaon des formalés e des procédures.