> Un marché ouvert en priorité aux artisans d art, créateurs, producteurs et fabricants non revendeurs

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1 > Plus de 60 exposants sous un chapiteau couvert et chauffé > Un marché ouvert en priorité aux artisans d art, créateurs, producteurs et fabricants non revendeurs > Un événement organisé au cœur d un week-end festif à Bruz (Téléthon) en plein centre de la deuxième ville de la métropole rennaise ( habitants) Coordonnées GPS Latitude : Longitude :

2 PARTICIPATION AU MARCHÉ Pour participer au marché de Noël de Bruz, vous devez renvoyer le présent dossier d inscription pour le 5 septembre 2016 au plus tard, par courrier, à Hôtel de Ville - Place du Dr Joly - BP BRUZ CEDEX. Vous devez joindre à ce dossier les pièces suivantes : Des photos de vos créations et de votre stand sur d autres manifestations. Une copie de votre inscription à la Chambre des métiers / Maison des artistes, ou tout document officiel daté de l année en cours précisant la qualité d artiste libre, créateur, concepteur ou producteur professionnel ou privé. Une attestation d assurance professionnelle ou une attestation d assurance mentionnant «autorise la vente sur les marchés» Tout dossier incomplet sera refusé. Pour tout renseignement complémentaire, contacter le ou le PAGE 2

3 FICHE DE PRÉINSCRIPTION NOM PRÉNOM RAISON SOCIALE ADRESSE VILLE CODE POSTAL TÉL FIXE TÉL PORTABLE MAIL SITE INTERNET DESCRIPTIF DE VOTRE ACTIVITÉ ET DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE STAND TARIFS D INSCRIPTION POUR LES DEUX JOURS Pour les stands s, veillez à bien cocher les stands correspondants. Le nombre de stands en angle est limité. Les organisateurs peuvent être amenés à vous proposer un stand différent de votre choix. Profondeur des stands : 2,50 m ou 2,25m selon l emplacement. 2 mètres 2 mètres Stands rectilignes 3 mètres 3 mètres 4 mètres 4 mètres saillant Stands en angle (4 mètres) saillant rentrant rentrant PAGE 3

4 TOMBOLA Contribution à la tombola destinée au public vivement recommandée NOM PRÉNOM PARTICIPE EN OFFRANT UN LOT. DÉSIGNATION DU LOT : RAISON SOCIALE NE PARTICIPE PAS DÉBIT DE BOISSONS Demande d autorisation d ouverture temporaire d un débit de boisson. À remplir si vous proposez de l alcool sur votre stand. Je soussigné(e) NOM... PRÉNOM... RAISON SOCIALE... DOMICILIÉ(E)... sollicite de monsieur le Maire de Bruz l autorisation d ouvrir un débit de boisson de 2 e catégorie le../../ 2016 sous le chapiteau, place du Dr Joly, à l occasion du Marché de Noël Date et signature PAGE 4

5 DEMANDE DE MATÉRIEL NB. Pensez à bien lister ci-dessous l ensemble de vos besoins. Aucun matériel ne pourra être demandé en supplément le jour du marché. LOCATION DE TABLES ET CHAISES NOMBRE TOTAL EN NOMBRE DE CHAISE(S) GRATUITE(S) TABLE 2m X 75 cm 3 TABLE 1,20 m X 80 cm 2 ÉLECTRICITÉ Désignation du matériel électrique utilisé sur le stand (maximum 150 watts) Mono Tri 20 A 32 A 200 V 380 V + de 150 W précisez : DÉCLARATION SUR L HONNEUR À COMPLÉTER Je, soussigné(e), Monsieur, Madame, déclare avoir lu et accepté tous les termes du règlement Marché de Noël de Bruz joint à ce dossier de préinscription. Cachet Le / / 2016 Signature précédée de la mention manuscrite «Lu et approuvé» : PAGE 5

6 RÈGLEMENT Art.1 Le Marché de Noël de Bruz est ouvert en priorité aux créateurs, fabricants de produits artisanaux et producteurs de produits du terroir en rapport avec les fêtes de Noël, les artistes libres pouvant justifier de documents réglementaires permettant l exercice d une activité sur le domaine public. Art.2 Il a lieu Place du Dr Joly sous chapiteau chauffé, de 10h à 20h le samedi et de 10h à 18h le dimanche. Chaque commerçant s engage à tenir son stand sur toute la durée du marché de Noël. Art.3 Le comité d organisation veillera à ne pas trop intensifier la concurrence. Il se réserve le droit de définir les emplacements des stands et des exposants. Il est le seul compétent en cas de litiges, et le seul habilité à accepter ou refuser un dossier d inscription. Art.4 Le règlement du stand (plus éventuellement la location de tables) devra parvenir à la ville de Bruz dès la réception du courrier du maire accordant l inscription au Marché de Noël. En cas de désistement, la somme versée ne sera pas restituée (sauf cas exceptionnel, sur justificatif, après étude et accord du comité d organisation). Art.5 Le minimum autorisé pour la longueur d un stand est de deux mètres, le maximum autorisé est de quatre mètres (en nombre limité). La location de matériel (tables, chaises, grilles) est à effectuer à l inscription (sous réserve de stock disponible). Prix de location d une table (2m X 75 cm) : 3 - (1,20 m X 80 cm) : 2. Art.6 Chaque exposant est responsable de son stand. Un gardiennage du chapiteau sera assuré dans la nuit du samedi au dimanche. Cependant, il est rappelé aux exposants que leurs biens propres (marchandises et matériel) ne sont pas assurés par la Ville. Le dépôt des objets et l installation des stands se dérouleront le samedi de 7h à 9h45. Le retrait des objets et le démontage des stands s effectueront le dimanche à partir de 18h. Chaque exposant s engage à maintenir son activité représentée pendant toute la durée du marché et à réassortir son stand si besoin. Les artisans qui le désirent peuvent travailler en public et/ou animer ponctuellement le marché par des démonstrations, sous réserve de l accord de l organisation. PAGE 6

7 La décoration des stands est laissée à l initiative des exposants (couleurs de Noël suggérées : vert, rouge et or) aux seules conditions de respecter les règles de sécurité et de ne pas gêner les autres participants. Le chargé de sécurité se réserve le droit de retirer les tentures de décoration ou d aménagement de stand non-anti feu et/ou non conforme à la règlementation en vigueur. Vous pouvez éclairer personnellement votre stand par des spots pour mettre vos produits en valeur. La puissance électrique prévue pour chaque stand est de 150 watts. Les exposants qui souhaitent une puissance plus importante le préciseront dans le dossier d inscription. L utilisation de radiateurs électriques est interdite. Chaque exposant doit disposer d une prise européenne pour assurer le branchement électrique. Un parking rue Louis Chouinard (à côté de l église) pourra servir au ravitaillement des viticulteurs. Deux autres parkings rue Abbé Renard et rue des Planches sont disponibles pour garer vos véhicules. Art.7 Il appartient aux exposants de s assurer contre les risques liés à leur activité et de fournir une attestation d assurance professionnelle. Ils déclarent par ailleurs renoncer à tous recours contre les organisateurs en cas de vol ou de dégâts éventuels des matériels, marchandises et objets exposés. Art.8 Le Marché de Noël fait l objet d une déclaration préfectorale autorisant au déballage. Les exposants devront être inscrits sur un livre de police dès leur arrivée sur les lieux du marché. Art.9 Le fait de participer au Marché de Noël de Bruz entend l acceptation du présent règlement sous toutes ses formes et sans restriction. PAGE 7

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