La personnaüsation de la peine dans le code penal
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- Léonard Doucet
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1 Isabelle Drean-Rivette La personnaüsation de la peine dans le code penal L'Harmattan L'Harmattan 5-7, rue de l'ecole-polytechnique; Paris FRANCE L'Hamaltan Hongrit Könyvesbolt KossulhL. u. M Budapest Espace L'llarmatlan Kinshasa L'Harmallan Italia Fac.des Sc Socialn, Pol. et Via Degli Arlijli, 15 Adm.; BP243, KIN XI Torino Universite de Kinshasa-RDC ITALIE L'IIartnattan Burkina Faso 1200 logcmcnts villa 96 12B2260 Ouagadougou 12
2 Table des matieres Preface 9 Introduction 13 I. Le principe de personnalisation : Une nouvelle approche de la determination delapeine 29 TITRE I. - Identification du principe de personnalisation 31 Chapitre I. - Specificite terminologique du terme de personnalisation. 32 Section I. - Approche semantico - linguistique du terme de personnalisation Signifiant du mot personnalisation 33 - II. - Signifie du mot personnalisation 34 Section II. - Analyse semantique du terme de personnalisation La personnalite juridique appliquee aux personnes physiques - II. - La personnalite juridique appliquee aux personnes morales Section III. - Portee semantique du terme de personnalisation 43 - I. - Specificite' de linguistique generale 43 - II. - Specificite de linguistique juridique 46 A. - La reconnaissance d'une identite personnelle 51 B. - La possibilite de l'alterite 52 Chapitre II. - Specificite constitutionnelle du principe de personnalisation
3 266 La personnalisation de la peine dans le code penale Section 1. - Le principe d'individualisation de la peine : un principe general de droit La primaute des principes fondamentaux de droit penal II. - La subsidiarite du principe d'individualisation 59 Section II. - Le principe de personnalisation : un principe fondamental du droit 61 TITREII. - Champ d'application du principe de personnalisation 67 Chapitre I. - La personnalisation des personnes physiques 68 Section I. - La determination de la peine en matiere criminelle 69 Section II. - La determination de la peine en matiere correctionnelle Tendance ä la diversification des peines correctionnelles II. - Le sens de la diversification des peines correctionnelles.. 75 Section III. - La determination de la peine en matiere contraventionnelle 77 Chapitre II. - L 'individualisation des personnes morales 79 Section I. - La reconnaissance de la responsabilite des personnes morales Reflexion autour de la responsabilite penale des personnes morales 81 - II. - Justification autour de la responsabilite penale des personnes morales 82 A. - Une adaptation necessaire 82 B. - Une adaptation specifique 84 Section II. - La specificite des peines applicables aux personnes morales La determination de la peine en matiere criminelle et correctionnelle 86 A. - Identite des peines criminelles et correctionnelles 86 B. - Absence de peine complementaire et alternative 87 - II. - La determination de la peine en matiere contraventionnelle
4 Table des matteres 267 A. - L'amende peine principale 89 B. - Les peines alternatives et complementaires 89 II. Le principe de personnalisation : Une determination subjective de la peine 91 TITREI. - Le principe de personnalisation : un nouveau paradigme penal92 Chapitre I. - Etüde de la production normative penale : l'emergence de la subjectivite juridique. 93 Section I. - Les moyens d'analyse de la production normative penale La politique criminelle : un outil classique d'analyse du phenomene criminel 94 - II. - Les communautes epistemiques penales: un outil nouveau d'analyse du fait criminel 98 Section II. - La psycho-criminologie: une approche nouvelle pour analyser le phenomene criminel Justification de 1 'approche psycho-criminologique II. - La personnalisation : une conception de l'adaptation 124 Chapitre II. - Mise en oeuvre de la production normative penale: la complexite de la subjectivite juridique 126 Section I. - Problemes d'applicabilite pratique de la norme penale: facteurs conjoncturels I. - Difficultes d'applicabilite pratique liees aux situations II. - Difficultes d'applicabilite pratique liees aux moyens 128 A. - Difficultes d'execution sur le terrain 129 B. - DifFicultes d'execution theorique La methode juridique Les outils juridiques 131 a) Caracteristiques normatives et typologiques des outils dereflexion 131 b) Usage normativisö des outils de reflexion
5 268 La personnalisation de la peine dans le code penale Section II. - Problemes de complexite theorique de la norme penale: facteurs structurels La distinction droit objectif - droit subjectif: un faux debat II. - La distinction element materiel - element moral 142 A. - L'element moral dans sa composante imputabilite L'article alinea 1 : consecration des dispositions relatives aux facultes mentales L'article alinea 2 : innovation des dispositions relatives aux facultes mentales 147 a) La nouveaute constituee par l'alteration des facultes mentales 147 b) Diversite des alterations mentales 149 1) Individualisation de la peine et alteration des facultes mentales: une causalite pathologique objective 149 2) Personnalisation de la peine et alteiation des facultes mentales: une causalite axiomatique subjective 150 B. - L'element moral dans sa composante culpabilite La volonte L'intention 153 TITRE II. - L'approche psycho-criminologique: un outil pour penser la sanction 155 Chapitre I. - Une approche multipersonnelle et multidimensionnelles de la personnalisation 155 Section I. - La personne du criminel I. - Le sujet legal 161 A. - Definition du sujet legal delinquant 162 B. - Analyse du sujet legal delinquant 162 C. - Limites du sujet legal delinquant II. - La personne historique 164 A. - Definition de la personne historique delinquante 165
6 Table des matieres 269 B. - Analyse de la personne historique delinquante 165 C. - Limites de la personne historique delinquante III. -Lepersonnagejudiciaire 169 A. - Definition de personnage judiciaire delinquant 169 B. - Analyse du personnage historique delinquant IV. - La personne penale 175 Section II. - La personne de la victime Le sujet legal II. - La personne historique III. - Le personnage judiciaire IV. - La personne penale 185 Section III. - La personne du juge Le sujet legal II. - La personne historique III. - Le personnage judiciaire IV. - La personne penale 199 Chapitre II. - Une approche institutionnelle de la personnalisation Section I. - Une approche psycho-criminologique au niveau du prononce" de la peine Logique institutionnelle juridico-judiciaire de type repressif 207 A. - Le president: la personne historique L'intangibilite du raisonnement objectif L'exclusivite piegeante du raisonnement objectif. 209 B. - Le representant du Ministere Public: la personne legale Caractere repressif du raisonnement societal Reflexivit6 impossible du raisonnement societal II. - Une logique institutionnelle juridico-judiciaire de type restauratif 216 A. - L'avocat: le personnage judiciaire Souplesse d'un raisonnement singulier 217
7 270 La personnalisation de la peine dans le code penale 2. - Rhetorique dangereuse du raisonnement singulier 219 B. - L'expert: la personne penale Indetermination du raisonnement subjectif Invalidation du raisonnement du subjectif. 223 Section II. - Une approche psycho-criminologique au niveau de l'execution de la peine Une logique institutionnelle juridico -penitentiaire de type securitaire 227 A. - Le juge d'application des peines : la personne legale Predominance d'un raisonnement abstrait Generalisation instrumentalisante du raisonnement abstrait 230 B. - Le personnel penitentiaire: le personnage judiciaire Preponderance d'un raisonnement securitaire Generalisation comportementale du raisonnement securitaire II. - Une logique institutionnelle juridico-penitentiaire de type restauratif 237 A. - Les travailleurs sociaux : la personne historique Specificite du raisonnement social Specificite apparente du raisonnement social 239 B. - Les therapeutes: la personne penale Exclusivite d'un raisonnement psychique Contradiction d'un raisonnement psychique 244 Bibliographie 247 Index Alphabethique 259 Table des matieres 265
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