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2 Legitech, c est d abord l alliance des savoirs. Nos informaticiens savent faire la différence entre date d entrée en vigueur et date d applicabilité et nos juristes ont élargi leur vocabulaire à des termes techniques tels que Java, XML ou autres GWT. C est indispensable quand on veut être à la fois en pointe sur la technologie et sur le droit. Legitech, un acteur majeur à l offre diversifiée Depuis sa création, Legitech transforme chacun des maillons de la chaîne de l information juridique en vecteur d efficacité pour ses clients. Nicolas Henckes, Directeur Des expertises complémentaires LE DIRECTEUR Nicolas Henckes Diplômé de HEC Paris, titulaire d un CEMS MIM (Master of International Management), Nicolas Henckes a débuté comme avocat en fusions-acquisitions chez Gibson Dunn & Crutcher (Paris), puis est devenu l assistant personnel du Président de la Banque centrale du Luxembourg. Il a créé et développé Legitech. A l origine, l entreprise naît pour assurer la gestion opérationnelle, commerciale et financière du marché public du Mémorial, dont l objet est la publication en ligne des textes parus dans le journal officiel du Luxembourg. Autour de ce contrat, Legitech développe rapidement une expertise qui couvre l ensemble de la chaîne de l ingénierie documentaire : depuis la création de solutions informatiques de gestion documentaire jusqu au commentaire des textes juridiques, en passant par la saisie, la structuration et la publication Web ou papier des contenus. Aujourd hui, Legitech est reconnue comme un acteur majeur du secteur juridique luxembourgeois. L entreprise exécute toujours le contrat du Mémorial pour le compte de ses actionnaires historiques, l Imprimerie Centrale et l Imprimerie de la Cour Victor Buck. Elle a également développé une gamme diversifiée de produits et services : livres et bases de données juridiques en ligne, destinés aux professionnels des secteurs juridiques ou fiscaux avocats, conseillers fiscaux, experts-comptables, notaires, juristes d entreprise, responsables des ressources humaines, chefs d entreprise ; solution informatique Progilex et appui opérationnel pour la gestion, l exploitation et la publication de documents juridiques ; cette solution est destinée, entre autres, aux administrations publiques, aux éditeurs juridiques ou aux cabinets d avocats qui souhaitent systématiser leurs publications dans leur domaine de compétence, et ce avec un partenaire fiable et expérimenté ; développement de projets documentaires juridiques sur mesure pour les administrations publiques, les entreprises, les cabinets d avocats ou de fiscalistes. LES JURISTES Anissa Bali Chef de produit juridique Avocate de formation, Anissa Bali a exercé pendant quatre ans au barreau de Luxembourg avant de rejoindre Legitech en Elle gère les relations avec les clients, le contenu juridique des produits notamment des bases de données Legitax et Legiwork ainsi que le contrôle-qualité. Clémence Perrin Chef de produit juridique Avocate de formation, Clémence Perrin a exercé plusieurs années au sein de l étude de Me Jean-Georges Gremling. Elle a rejoint Legitech en 2010 en tant que chef de produit juridique pour la base de données Legicorp. Elle est également en charge du développement commercial de la gamme de produits d édition de Legitech. Laurence Raphaël Responsable juridique Titulaire d un DEA de droit public général, Laurence Raphaël a travaillé durant huit ans dans le domaine de la consolidation des actes communautaires avant de rejoindre Legitech en Elle y suit les dossiers juridiques propres à l entreprise ainsi que les projets de traitement documentaire publics ou privés. LES INGÉNIEURS Florian Harment Responsable logiciels et systèmes Fort d une quinzaine d années d expérience dans la mise en place de systèmes éditoriaux pour la presse, Florian Harment a intégré en 2002 l équipe Développement de l Imprimerie Centrale avant de rejoindre Legitech en Il y développe notamment les produits d édition par Internet. Marc Hisette Responsable développement produit Diplômé de la Haute Ecole Blaise Pascal, Marc Hisette a travaillé à l Imprimerie Centrale avant d intégrer Legitech à sa création. Il y est en charge de la dimension informatique du développement des nouveaux produits.

3 Codes Ouvrages de référence Les Cahiers du droit luxembourgeois Pour participer à cette aventure intellectuelle, n hésitez pas à nous soumettre vos projets de contribution à Chaque ouvrage de cette collection propose une vision exhaustive d un domaine juridique au travers de textes enrichis d annotations jurisprudentielles et de commentaires rédigés par des professionnels de renom. Tous les livres de la collection Code sont régulièrement mis à jour. Chacun des titres de cette collection éclaire un domaine spécifique du droit luxembourgeois au travers d un aperçu à la fois théorique et pratique. Précis, qui apportent une vision générale, ou manuels, à caractère plus exhaustif, tous les ouvrages de la collection sont rédigés par des juristes qualifiés et expérimentés. Collection à dominante doctrinale, Les Cahiers du droit luxembourgeois sont destinés à l ensemble des professions juridiques, aux décideurs politiques et à tous les acteurs du processus législatif. Code de la Place financière (2011) Prix : 110 TTC Frais d expédition : 5 TTC Livre des impôts luxembourgeois (2011) Prix : 150 TTC Frais d expédition : 5 TTC Code luxembourgeois du travail (2010) Prix : 89 TTC Frais d expédition : 5 TTC Nouvelle édition Précis de droit comptable Avril Denis Colin Prix : 35 TTC The OECD Model Tax Convention Octobre 2010 Olivier R. Hoor En langue anglaise. Prix : 60 TTC Précis de droit des marchés publics Février 2010 Jacques-Yves Henckes Prix : 35 TTC Manuel de droit des sociétés Avril 2008 Jean-Pierre Winandy Réédition à venir au printemps Prix : 85 TTC Précis de droit fiscal Février Jean-Pierre Winandy Réédition à venir à l automne Prix : 25,75 TTC Pour toute commande en ligne de livres, les frais de port seront offerts (offre valable jusqu au 31/12/ voir conditions sur le site #12 - Avril Les faux indépendants Jean-Luc Putz 2. La commercialisation des fonds alternatifs au regard de la directive AIFM : un point de vue luxembourgeois Virginie Macchi, Samia Rabia et Philippe Muller 3. Prix de transfert et financement intra-groupe au Luxembourg : La circulaire 164/2 du 28 janvier 2011 Prix : 10 TTC - Frais d expédition : 1 TTC #11 - Septembre 2010 Prix : 8,24 e TTC 1. Documentation prix de transfert au Luxembourg : ce que peuvent attendre les autorités fiscales luxembourgeoises 2. Les fonds d actions islamiques au Luxembourg et Georges Bock #10 - Mai 2010 Prix : 8,24 e TTC 1. Le droit de grève au Luxembourg Guy Castegnaro et Nadège Arcanger #9 - Février 2010 Prix : 8,24 e TTC 1. Les abandons de créances de sociétés au Luxembourg : conséquences et planifications fiscales 2. Fiscalités des revenus de la propriété intellectuelle : Luxembourg, terre d accueil de l innovation? Me Bertrand Moupfouma et Me Pascale Sicurani #8 - Décembre 2009 Prix : 6,18 e TTC 1. Mémento sur le régime fiscal de la propriété intellectuelle au Luxembourg : perspectives et aspects prix de transfert #7 - Novembre 2009 Prix : 6,18 e TTC 1. Inventions de salariés. Un régime équitable? Philippe Ocvirk 2. Le principe d appréciation isolée des revenus au Luxembourg : guide technique #6 - Octobre 2009 Prix : 8,24 e TTC 1. Mémento fiscal sur l utilisation des pertes d exploitation au Luxembourg : une analyse technique globale #5 - Septembre 2009 (Epuisé) E-book gratuit sur lu 1. Antagonisme entre usage de noms et enregistrement de marque : une approche luxembourgeoise Olivier Laidebeur 2. Luxembourg : un avenir prometteur pour la finance islamique & Philippe Neefs #4 - Juin 2009 Prix : 5,15 e TTC 1. Précis des prix de transfert au Luxembourg #3 - Avril 2009 (Epuisé) E-book gratuit sur 1. L apport caché : un chemin dans la brume et Philippe Neefs #2 - Février 2009 (Epuisé) E-book gratuit sur 1. Détention de résidences de plaisance en France via une société de capitaux luxembourgeoise : l heure des premiers comptes approche Me Marc Kleyr & Me Régis Steiner 2. Le secret professionnel de l assureur est-il absolu? Me Jean-François Findling & Me Laurent Fessmann #1 - Juillet 2008 Prix : 5,15 e TTC 1. La «validation» viciée des impôts allemands en 1944 J.P. Winandy Les frais d expédition sont de 1 TTC par cahier et s appliquent exclusivement aux envois à destination du Luxembourg. Pour toute autre destination, n hésitez pas à nous contacter. Pour nos codes, nous utilisons un papier extrêmement fin, qui rend les ouvrages légers, compacts, souples et résistants. Pour les livres comme pour le Web, c est en étant attentif à ce type de détails qualitatifs que l on aboutit à des produits qui facilitent le travail de nos clients. Anissa Bali, Chef de produit juridique L éditeur juridique luxembourgeois de référence Parce que les ouvrages juridiques sont à la fois faits pour être lus et pour être consultés de façon régulière, Legitech porte, pour chacune de ses publications, une attention particulière au confort du lecteur. Codes, précis et manuels, essais à dominante doctrinale : chaque ouvrage édité par Legitech privilégie la clarté et la lisibilité de la présentation pour rendre accessible une information dense et complète.

4 Fiscalité, droit du travail et droit des entreprises, nos bases de données forment aujourd hui un couteau luxembourgeois qui permet de trouver une réponse à la plupart des questions juridiques qui touchent le monde des affaires du Grand-Duché. Anissa Bali, Chef de produit juridique

5 fiscalité droit du travail droit des entreprises Une information fiscale rapide et complète Avocats fiscalistes et conseillers fiscaux ont besoin d une information rapide et complète pour répondre aux problématiques fiscales de leurs clients. En partenariat avec l étude d avocats Loyens & Loeff, Legitech a développé pour eux Legitax. Cette base de données dédiée à la réglementation fiscale leur apporte une vision complète du droit positif en vigueur : législation consolidée, jurisprudence y relative (textes in extenso), ainsi que des commentaires et notes rédigés par des professionnels de renom. Tout le droit luxembourgeois des sociétés enfin sur Internet La maîtrise de la législation concernant les entreprises constitue un avantage concurrentiel crucial pour la création, le développement et la valorisation d une activité. Les gestionnaires de société comme les juristes d affaires ont donc besoin d une vision complète et constamment mise à jour du droit des sociétés et de son évolution. Pour répondre à cette nécessité, Legitech a créé Legicorp, en partenariat avec le cabinet Loyens & Loeff. Cette base de données offre un accès à l ensemble des textes en vigueur : législation consolidée, jurisprudence y relative (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés. STRUCTURE Legicorp est structurée en six domaines : > > Les sociétés commerciales > > La Place financière > > Le secteur des assurances > > Le code de commerce et l accès aux professions > > Les faillites et liquidations > > La protection de la propriété intellectuelle Legicorp, c est aussi : > > plus de 300 textes de lois et de règlements consolidés ; > > plus de décisions de justice in extenso des années 1970 à aujourd hui ; > > plus de 450 circulaires administratives (CSSF, BCL, IML, RCS...) > > des commentaires de doctrine en droit des sociétés ; > > plus de 600 documents parlementaires à l origine des textes de lois de référence (depuis 1882!). Le droit du travail à portée de clic Les juristes spécialisés et les responsables des ressources humaines doivent pouvoir se référer facilement à l ensemble des textes qui régissent le droit du travail. Les grandes entreprises ont également besoin de pouvoir trouver rapidement la législation applicable. Pour répondre à ces besoins, Legitech a créé Legiwork, en partenariat avec le cabinet Castegnaro, membre de Ius Laboris. Cette base de données offre un accès à l ensemble des textes en vigueur : législation consolidée, jurisprudence y relative (textes in extenso), commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés. STRUCTURE Legitax est structurée en huit domaines, qui couvrent l ensemble de la réglementation fiscale. > > LIR et tous les règlements d exécution > > AO, BewG, StAnpG et leurs règlements d exécution (avec traduction française, le cas échéant) > > Conventions fiscales et leurs versions anglaises officielles lorsqu elles existent > > Loi TVA et règlements d exécution > > Douanes et Accises > > Impôts communaux : ICC et Impôt foncier > > Lois sur l enregistrement, le timbre, les droits de succession > > Lois de procédure et de l administration fiscale Legitax, c est aussi : > > plus de 500 textes de lois consolidés ; > > plus de jurisprudences fiscales (CE, CA, TA, juridictions civiles, CJUE) de 1946 à nos jours ; > > plus de 240 circulaires ; > > plus de 750 documents parlementaires (tous domaines confondus) ; > > plus de 500 annotations et commentaires de la LIR, de la TVA et des conventions fiscales ; > > des références non fiscales (loi secteur financier, assurances, retraites complémentaires) ; > > des liens intra-texte avec les sites Legilux et EUR-LEX ainsi qu avec le site de la Chambre des Députés. La transparence sur les prix est un élément fondamental de la relation client de Legitech. C est pour cela que nous avons opté pour une tarification forfaitaire, simple, lisible, et qui ne comprend pas d options coûteuses. Nicolas Henckes, Directeur Abonnements Legitax, Legicorp et Legiwork Pour tout renseignement complémentaire, contactez-nous ou consultez les conditions générales de vente sur FORMULE one FORMULE 5 max Un seul accès à la fois. C est la formule idéale pour les petites structures professionnelles, pour les entreprises qui ont un besoin ponctuel d accéder à des informations juridiques et fiscales ou pour les entreprises qui veulent réserver un accès personnel et exclusif à chacun de leurs spécialistes. Pour plus de 10 sessions simultanées, contactez Legitech ou adressez un courriel à Tarifs valables pour l année 2011 sous réserve de modification par Legitech. 700 HT/AN par base de données soit 805 TTC/AN 5 accès simultanés. Cette formule conviendra parfaitement HT/AN aux petites et moyennes structures ayant un besoin plus intensif par base de données d accéder à des informations juridiques et fiscales. soit TTC/AN FORMULE HT/AN 10 max 10 accès simultanés pour des moyennes et grandes structures. par base de données soit TTC/AN packages pour tout abonnement à 2 ou 3 bases de données -3% sur le montant de la commande A partir de 5 sessions sur au moins deux bases, toutes formules confondues -6% sur le montant de la commande A partir de 10 sessions sur au moins deux bases, toutes formules confondues STRUCTURE Legiwork couvre quatre domaines. > > Le Code du Travail et tous ses règlements d exécution > > Le Code de la sécurité sociale et tous ses règlements d exécution > > Les conventions collectives déclarées d obligation générale > > Les conventions bilatérales de sécurité sociale Legiwork, c est aussi : > > plus de 400 textes de lois consolidés ; > > décisions de justice in extenso des années 1970 à aujourd hui (Tribunal du Travail, Conseil Arbitral de la Sécurité Sociale, Conseil Supérieur de la Sécurité Sociale, Cour d Appel, Cour de Cassation, Cour de Cassation française, CJUE) ; > > plus de 200 commentaires de doctrine en droit du travail ; > > plus de documents parlementaires à l origine des textes de lois et règlements de référence.

6 Legitax, Legiwork et Legicorp Les plus précieux des assistants Notre but est de fournir à nos clients un outil simple qui leur fasse gagner en efficacité. Et je crois que c est un succès : 95 % d entre eux renouvellent leur abonnement, toutes bases de données confondues. Anissa Bali, Chef de produit juridique Trouver rapidement un texte, se référer à une recherche antérieure, sauvegarder ou imprimer des dossiers, ou encore être prévenu automatiquement des mises à jour d un texte : les bases de données conçues par Legitech sont d inestimables moteurs d efficacité au quotidien. L ergonomie a été pensée pour faciliter le travail de l utilisateur et permettre une prise en main intuitive, sans nécessiter aucune connaissance informatique préalable. Configuration informatique requise Les sites Legitax, Legiwork et Legicorp sont optimisés pour PC fonctionnant avec Internet Explorer 7 ou plus et un écran de résolution 1024x768 ou plus. Le site peut également être consulté avec les navigateurs Mozilla Firefox ou Google Chrome. Pour les utilisateurs de Mac, l utilisation du site nécessite un système d exploitation récent (MacOS X au moins). Il peut être consulté avec les navigateurs Safari, Opera, ou Mozilla Firefox, mais fonctionnera peu ou pas avec Internet Explorer. Il existe également une version optimisée pour les logiciels professionnels utilisés par les non-voyants aux adresses : Rechercher L interface disponible en français et en anglais est calquée sur les moteurs de recherche les plus courants. Elle vous permet de rechercher les documents : par source, lorsque vous disposez de la référence précise, par domaine, en explorant un domaine au moyen de sommaire et de sous-sommaires, par son numéro identifiant (ID) au sein de la base de donnée, lorsque vous le connaissez. par l outil de recherche avancé qui vous permets de combiner quatre critères : le contenu, la source, la date, et le type de document. Naviguer Lorsqu un texte fait explicitement référence à un autre texte présent dans la base de données, il vous suffit de cliquer sur la référence pour y accéder. Lors de la consultation d un texte, une rubrique Documents liés vous indique la liste des documents présents dans la base de données qui y renvoient, classés par source. Utiliser Les sites vous offrent la possibilité de constituer, de manière illimitée, des dossiers complets avec le résultat de vos recherches. Ces dossiers peuvent être immédiatement imprimés, envoyés par mail ou être transformés en fichiers PDF. A chaque consultation d un dossier, Legitech vous prévient si l un des textes sauvegardés a été modifié entre-temps et vous offre alors la possibilité de mettre automatiquement à jour le dossier. Partager Chaque formule d abonnement correspond à un nombre maximal d accès simultanés à la base de données. L accès n étant pas nécessairement nominatif (au choix du client), il n est pas utile de souscrire un abonnement pour chaque collaborateur. Une simple évaluation des besoins suffit. nouveau Nos bases de données sur votre mobile ou sur votre tablette Optimisés pour une consultation depuis un smartphone ou une tablette, les sites mobiles de Legicorp, Legitax et Legiwork sont la solution idéale pour trouver et consulter un texte lorsque vous n avez pas accès à un ordinateur. Ils proposent une recherche par mot clé ou par ID (identifiant au sein de la base de donnée) et donnent accès à l ensemble des textes législation consolidée, jurisprudence y relative, circulaire administrative dans leur intégralité, ainsi qu à des commentaires et à des notes rédigés par des professionnels de renom. Les sites mobiles sont accessibles sous condition d abonnement aux bases de données. mobile.legitax.lu mobile.legiwork.lu mobile.legicorp.lu

7 Aucune des entreprises du secteur ne serait assez téméraire pour vendre son outil logiciel. Nous si! Marc Hisette, Responsable développement produit Le noyau de Progilex : un outil de consolidation et de structuration Progilex comprend un outil de consolidation qui permet de saisir, d organiser et de structurer tout type de document juridique et de créer des liens précis entre plusieurs documents. L objectif est d obtenir une présentation en droit positif d un droit donné (national, spécial, etc.) tout en donnant accès aux versions antérieures des textes, par exemple pour connaître la version applicable à la date d un contentieux. Legitech peut accompagner les clients suivant différentes modalités : licence, SaaS, création de structure dédiée (onshore ou offshore), formation, conseil, etc. Deux modules de publication : Internet et papier Le cœur des produits et services de Legitech En 2009, Legitech a lancé Progilex : une solution logicielle dédiée à la gestion documentaire et à l édition des textes juridiques. Progilex est le cœur de l ensemble des produits et services de l entreprise : il est utilisé par Legitech pour la création de ses bases de données en ligne et la publication de livres. Deux outils permettent de publier les données structurées : l outil Web et l outil Code. Site de consultation interface multilingue ou ouvrage papier : dans les deux cas, la publication est générée de façon automatique et toute modification ou correction se fait par le biais de l outil de consolidation. Dans le cas de l édition papier, le fichier imprimable peut néanmoins être modifié pour améliorer manuellement la mise en page. Progilex est la solution qu utilise Legitech pour la création de ses bases de données en ligne et pour ses publications juridiques. C est surtout une solution développée (et éprouvée) par des juristes, pour des juristes. Pour tout renseignement complémentaire sur la solution logicielle Progilex, n hésitez pas à contacter Legitech ou à adresser un courriel à Téléchargez la brochure sur notre site : rubrique Progilex Suivre l évolution des technologies Progilex utilise actuellement la puissance de la structuration XML et du développement en Java. Legitech fait continuellement évoluer Progilex afin de faire bénéficier ses utilisateurs des technologies les plus souples et les plus efficaces.

8 Suivez l actualité de Legitech Legitech/ Adresse : 10A, rue des Mérovingiens, L-8070 Bertrange Adresse postale : B.P. 27 L-8005 Bertrange Tél. : Fax. : Courriel : Conception & réalisation : La Forge,

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