P R O C E S - V E R B A L. de l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et des adjoints

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1 P R O C E S - V E R B A L de l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et des adjoints L an deux mille huit, le quinze mars à neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de CREUTZWALD proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des élections du neuf mars deux mille huit, se sont réunis dans la salle des séances de l Hôtel de Ville sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L , L , L et L O du Code Général des Collectivités Territoriales, ci-dessous intégralement jointe : /

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4 I INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 1) Désignation du Secrétaire de séance - article L du C.G.C.T. Le Conseil Municipal décide de confier le secrétariat de la séance à M. Carlo D ANGELO 2) Installation du Conseil Municipal par le Maire sortant - Nombre de membres dont le Conseil Municipal doit être composé : 33 - Nombre de Conseillers en exercice : 33 - Nombre de Conseillers qui assistent à la séance : 33 Etaient présents MM (Mmes les Conseillers Municipaux : M. Jean-Luc WOZNIAK M. Edouard MAIWURM Mme Helga MALESKA Mme Jacqueline JACQUEMIN Mme Valérie BAUSCH Mme Marie-Thérèse CAMI Mme Sylveline JOTZ M. Guido KOENIG M. Jean-Marie PICARD Mme Yolande PRZYBIL Mme Rosanna COLANTUONO M. Paul Jean GERBERT M. François GATTI M. Jean-Paul DASTILLUNG Mme Marie-Anne BICKAR M. Etienne BENOIST Mme Chantal KEDINGER Mme Vincente FISCH Mme Colette GILLET M. Guiseppe MEDDA M. Roland WALKER M. Salvatore FIORETTO Mme Gabrielle FREY Mme Carole PIETTE M. Martial FILLIUNG M. Elvis VALSECCHI M. Carlo D ANGELO M. Denis LACAN Mme Carmen FALLETTA M. Pascal KIEFFER M. Robert DELLA MEA Mme Joëlle BOROWSKI M. Martial AUBERTIN PROCLAMATION DES RESULTATS Les opérations électorales auxquelles il a été procédé le neuf mars deux mille huit en exécution du décret n du 15 octobre 2007 fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation des électeurs, ont donné les résultats suivants : - Nombre d électeurs inscrits Nombre de votants Nombre de nuls

5 - Reste suffrages exprimés Total des suffrages obtenus par chaque liste : 1) Liste Pour CREUTZWALD conduite par M. Jean-Luc WOZNIAK voix 2) Liste «Union des Forces de Progrès pour une Gestion Municipale Sociale, Moderne et Démocratique» conduite par M. Martial AUBERTIN 553 voix 3) Liste «Creutzwald à venir : Démocratie, Dynamisme Développement» conduite par M. Denis LACAN voix - Majorité absolue Attribution des sièges à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne 1) Liste Pour CREUTZWALD conduite par M. Jean-Luc WOZNIAK 27 sièges 2) Liste «Union des Forces de Progrès pour une Gestion Municipale Sociale, Moderne et Démocratique» conduite par M. Martial AUBERTIN 1 siège 3) Liste «Creutzwald à venir : Démocratie, Dynamisme Développement» 5 sièges conduite par M. Denis LACAN Sous la présidence de M. Jean-Luc WOZNIAK, Maire, qui, après l appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM.(Mmes) : M. Jean-Luc WOZNIAK, Mme Helga MALESKA, M. Jean-Paul DASTILLUNG, Mme Jacqueline JACQUEMIN, M. Edouard MAIWURM, Mme Marie-Anne BICKAR, M. Jean-Marie PICARD, Mme Sylveline JOTZ, M. Elvis VALSECCHI, Mme Colette GILLET, M. Guido KOENIG, Mme Marie-Thérèse CAMI, M. Carlo D ANGELO, Mme Vincente FISCH, M. Roland WALKER, Mme Gabrielle FREY, M. Martial FILLIUNG, Mme Rosanna COLANTUONO, M. Paul Jean GERBERT, Mme Chantal KEDINGER, M. Guiseppe MEDDA, Mme Valérie BAUSCH, M. Etienne BENOIST, Mme Carole PIETTE, M. Salvatore FIORETTO, Mme Yolande PRZYBIL, M. François GATTI, M. Denis LACAN, Mme Joëlle BOROWSKI, M. Robert DELLA MEA, Mme Carmen FALLETTA, M. Pascal KIEFFER, M. Martial AUBERTIN dans leurs fonctions de conseillers municipaux. M. Edouard MAIWURM, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence..../...

6 3) Election du Maire sous la présidence du Doyen d Age - constitution du bureau : Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mme Carole PIETTE M. Salvatore FIORETTO ELECTION DU MAIRE Le Président, après avoir donné lecture des articles L , L , du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l élection d un Maire conformément aux dispositions prévues au Code Général des Collectivités Territoriales. Chaque Conseiller Municipal, à l appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :. Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote Nombre de votants (enveloppes déposées) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau... 1 (art. L 66 du code électoral). Nombre de suffrages exprimés Majorité absolue...17 Ont obtenu : - LACAN Denis (5) (cinq) - WOZNIAK Jean-Luc (27) (vingt sept) Monsieur WOZNIAK Jean-Luc a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé. Puis M. Jean-Luc WOZNIAK, prend la présidence de la séance. 4) Détermination du nombre d adjoints Rapporteur : M. le Président M. le Président rappelle que les dispositions de l article L stipulent que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l effectif légal du Conseil Municipal, soit 9 adjoints pour notre commune. Il est proposé de fixer à 8 le nombre d adjoints. DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTE /

7 5) Election des Adjoints Sous la présidence de M. Jean-Luc WOZNIAK, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l élection des Adjoints. Premier tour de scrutin Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :. Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote... O. Nombre de votants (enveloppes déposées) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau... 8 (art. L 66 du code électoral). Nombre de suffrages exprimés Majorité absolue Ont obtenu : - Liste de Mme MALESKA Helga...25 (vingt cinq) La liste de Mme MALESKA Helga ayant obtenu la majorité absolue est déclarée élue et immédiatement installée : 1 er Adjoint, Mme MALESKA Helga 2 ème Adjoint, M. DASTILLUNG Jean-Paul 3 ème Adjoint, Mme JACQUEMIN Jacqueline 4 ème Adjoint, M. MAIWURM Edouard 5 ème Adjoint, Mme JOTZ Sylveline 6 ème Adjoint, M. KOENIG Guido 7 ème Adjoint, Mme BICKAR Marie-Anne 8 ème Adjoint, M. PICARD Jean-Marie

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