KORIAN SA. Bilan Social. Année 2015 DRH KORIAN

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1 KORIAN SA Bilan Social Année DRH KORIAN

2 SOMMAIRE PARTIE I : L'EMPLOI PARTIE II - REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES PARTIE III - CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE PARTIE IV - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL PARTIE V - FORMATION PARTIE VI - RELATIONS PROFESSIONNELLES PARTIE VII - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L'ENTREPRISE 11 - Effectifs 111 à à Travailleurs extérieurs 121 et Embauches 131 et Départs Promotions Chômage 161 et Handicapés 171 et Absentéisme 181 et et Montant des rémunérations 211 à et Hiérarchie des rémunérations 221 et Mode de calcul des rémunérations 231 et Charges accessoires 241 et et Participation financière 251 à Accidents du travail et de trajet 311 à et CHSCT 341 et Durée et aménagement du temps de travail 411 à Organisation et le contenu du travail 421 et Travailleurs inaptes 431 et Formation professionnelle continue 511 à Congés individuels de formation 521 à Contrats d'apprentissage 531 à Représentants du personnel 611 à Information et la communication 621 à Procédures 631 à Prestations à caractère social 711 et Autres charges sociales 721 et

3 PARTIE I 11 - EFFECTIFS Répartition de l'effectif total par catégorie Effectif total au 31 décembre (salariés inscrits à l'effectif, quelle que soit la nature de leur contrat) (inclus CDD, contrats d'apprentissage et de professionnalisation, intérimaires non inclus) 3% 26% 0 0 Cadres % TAM 92 26% Employés 10 3% Total % Cadres TAM Employés Répartition de l'effectif permanent par catégorie Effectif permanent (salariés à temps plein, inscrits à l'effectif pendant toute l'année et liés par un CDI) (exclus CDD, temps partiel, CDI en cours d'année ou parti avant le 31/12) 0% 24% 76% 0 0 Cadres % #DIV/0! #DIV/0! TAM 54 24% #DIV/0! #DIV/0! Employés 0 0% #DIV/0! #DIV/0! Total 222 Cadres TAM Employés 3 / 36 DRH

4 PARTIE I Nombre de salariés liés par un CDD au 31 décembre (hors contrats d'apprentissage, de professionnalisation et de contrats initiative emploi) Part des CDD dans l'effectif total Cadres 11 3% TAM 14 4% Employés 4 1% Total 29 8% #DIV/0! 8% Effectif mensuel moyen ((somme des effectifs totaux mensuels - salariés inscrits à l'effectif au dernier jour de chaque mois) / 12) Cadres 239 TAM 86 Employés 10 Total / 36 DRH

5 PARTIE I Répartition par sexe de l'effectif total au 31 décembre Hommes Femmes Total Cadres TAM Employés Total % 59% Répartition en % de l'effectif Hommes total au 31 Femmes décembre par sexe et catégorie Cadres 47% 53% TAM 26% 74% Employés 40% 60% Total 41% 59% 53% 74% 60% 47% 26% 40% Cadres TAM Employés 5 / 36 DRH

6 PARTIE I Répartition par âge de l'effectif total au 31 décembre < 25 ans à 30 ans à 35 ans à 40 ans à 45 ans à 50 ans à 55 ans à 60 ans ans et plus 6 Total ans et plus 55 à 60 ans 50 à 55 ans 45 à 50 ans 40 à 45 ans 35 à 40 ans 30 à 35 ans 25 à 30 ans < 25 ans / 36 DRH

7 PARTIE I Répartition par ancienneté de l'effectif total au 31 décembre < 1 an 24% 1 à 3 ans 18% 3 à 5 ans 11% 5 à 10 ans 27% 10 à 20 ans 17% > 20 ans 3% Total 100% Répartition de l'effectif total selon l'ancienneté au 31/12/ 3% 17% 24% 27% 18% 11% < 1 an 1 à 3 ans 3 à 5 ans 5 à 10 ans 10 à 20 ans > 20 ans Répartition selon la nationalité de l'effectif total au 31 décembre Français Etrangers Total Cadres TAM Employés Total % 3% 7 / 36 DRH

8 PARTIE I Répartition par structure de qualification détaillée de l'effectif total au 31 décembre Cadres supérieurs 42 Cadres III C 16 Cadres TAM Employés Cadres III B 43 Cadres III A 149 Total Cadres 250 TAM II 4 12 * TAM II 3 20 TAM II 2 - TAM II 1 60 Total TAM 92 Employés I 3 - EmployésI 2 - Employés I 1 10 Total Employés 10 Total 352 * En avril 2013, réorganisation de la filière soins : un niveau supplémentaire au sein des techniciens et agents de maîtrise 8 / 36 DRH

9 PARTIE I 12 - TRAVAILLEURS EXTERIEURS Nombre de salariés en ETP appartenant à une entreprise extérieure au 31 décembre Nombre de stagiaires Nombre moyen mensuel intérimaires 3, Durée moyenne des contrats de travail temporaire nd 9 / 36 DRH

10 PARTIE I 13 - EMBAUCHES Nombre d'embauches CDD et CDI CDD CDI Total Cadres TAM Employés Total % 40% Part des moins de 25 ans / embauches de l'année considérée en % 30% Embauches concernant les moins de 25 ans 20% Cadres 7 Cadres 8,24% TAM 5 10% TAM 20,00% Employés 22 Employés 81,48% Total 34 0% Cadres TAM Employés 10 / 36 DRH

11 PARTIE I 14 - DEPARTS (hors mobilités) Cadre Maîtrise Employé Total Décès Démissions Fin CDD Fin essai Licenciement éco Licenciement autres Rupture conventionnelle Retraite Mutation Total Eff. moyen Nombre dépar Taux départ Cadres 239,00 62,00 25,94% TAM 86,00 18,00 20,93% Employés 10,00 23,00 230,00% Total 335,00 103,00 30,75% 11 / 36 DRH

12 PARTIE I 15 - PROMOTION Salariés promus dans une catégorie sup. * 23 * Les promotions comptabilisées sont entendues en évolution de coefficient. 12 / 36 DRH

13 PARTIE I 16 - CHOMAGE Nombre salariés mis en chômage partiel Nombre total d'heures chômage partiel 0 13 / 36 DRH

14 PARTIE I 17 - HANDICAPES Nombre d'handicapés Nombre d'handicapés à la suite d'accidents de travail 0 14 / 36 DRH

15 PARTIE I 18 - ABSENTEISME Répartition des heures d'absence par motifs (absences pour autres causes = absences non autorisées non payées, congés sans solde, congés parentaux, mise à pied, préavis payé non effectué) Employés TAM Cadres Total Maladie Accidents travail / trajet Maternité / Paternité / Adoption Evénement familial Abs. pour autres causes Total Répartition des heures d'absences par motifs Abs. pour autres causes Evénement familial Maternité / Paternité / Adoption Accidents travail / trajet Maladie Employés TAM Cadres 15 / 36 DRH

16 PARTIE I Répartition de la maladie selon la durée de l'absence (nombre de collaborateurs) de 0 à 90 Jours de 91 à 184 Jours 185 Jours et plus Total Cadres TAM Employés Total / 36 DRH

17 Répartition des salariés de 60 ans et plus au 31/12/ Emploi CADRES TAM EMPLOYES Total général ADMINISTRATIF MEDECIN Total général

18 PARTIE II 21 - MONTANT DES REMUNERATIONS Rémunérations mensuelles moyennes Cadres TAM Employés Femmes Hommes Cadres SUP Cadres III C Cadres III B Cadres III A Sous - Total Cadres TAM II TAM II TAM II Sous - Total TAM Employés I Employés I Sous - Total Employés / 36 DRH

19 PARTIE II Part des primes annuelles / rémunération (primes = primes de diplôme, bonus individuels, primes de bonnes pratiques, primes collectives et primes exceptionnelles, PASE) Cadres TAM Employés Femmes Hommes Cadres SUP 28,05% 24,94% Cadres III C 8,23% 15,64% Cadres III B 12,01% 12,39% Cadres III A 8,26% 8,09% Sous - Total Cadres 15,42% 19,54% TAM II 3 9,43% 0,00% TAM II 2 10,80% 10,36% TAM II 1 7,03% 7,93% Sous - Total TAM 8,51% 8,31% Employés I 3 9,72% 7,66% Sous - Total Employés 12,47% 19,13% Grille des rémunérations Masse salariale (salaire de base en équivalent temps plein) Salaire annuel en k < > Total / 36 DRH

20 PARTIE II 22 - HIERARCHIE DES REMUNERATIONS Rapport entre la moyenne des rémunérations des cadres et la moyenne des rémunérations des employés 2, Montant global des dix rémunérations annuelles les plus élevées / 36 DRH

21 PARTIE II 23 - MODE DE CALCUL DES REMUNERATIONS Les rémunérations sont calculées en fonction des dispositions de la convention collective du Synerpa. A l âge et l expérience des collaborateurs sont associés un nombre de points qui détermine leur rémunérations % employés dont le salaire dépend tout ou partie du rendement 0% % salaries payés au mois sur la base de l'horaire affiché 100% 21 / 36 DRH

22 PARTIE II 24 - CHARGES ACCESSOIRES Avantages sociaux Indemnités licenciement Préavis Indemnités (1) Cadres TAM Employés Cadres 3 mois < 2 ans anc. 1 mois < 2 ans anc. 1 mois Cadres sup. 6 mois > 2 ans anc. 2 mois > 2 ans anc. 2 mois < 5 ans anc. 1/5e sal. / anc. > 2 ans anc. 1/5e sal. / anc. > 2 ans anc. 1/5e sal. / anc. > 5 ans anc. 1/2 mois SR jusqu'à 5 ans + 1 mois SR / ans suivants (2) > 10 ans anc. 2/5e sal. / anc. > 10 ans anc. 2/5e sal. / anc. Préavis de démission Cadres 3 mois < 2 ans anc. 1 mois < 6 mois 15 j Cadres sup. 6 mois > 2 ans anc. 2 mois > 6 mois 1 mois Congé de maternité Maintien du salaire net pendant le congé maternité (indemnité complémentaire aux indem. SS) si ancienneté de 6 mois ininterrompue dans l'établissement. Réduction du temps de travail de 10% à compter du 2ème mois de grossesse (sans perte de rémunération) Sur demande (ou celle du médecin du travail), affectation possible à un poste de jour avec maintien de salaire. Congés payés 2,5 j ouvrables / mois temps de travail effectif Congés pour évènements familiaux Décès du conjoint ou d un enfant 5 j ouvrables Autres décès (3) 2 j ouvrables Mariage d un enfant Mariage d un frère ou d une sœur Mariage du salarié Mariage du père et/ou de la mère Adoption d un enfant pour le père ou la mère Naissance d un enfant pour le père Jours pour Enfant Malade Journée de déménagement 2 j ouvrables 1 j ouvrables 5 j ouvrables 1 j ouvrable 3 j ouvrables 3 j ouvrables 4 j ouvrables 1 j ouvrable Indemnités retraite < 10 ans anc. 1/8e mois sal, par année complète au-delà de 10 ans anc. 1/6e mois sal, par année complète (1) en cas d'années incomplètes, année proratisée / ** le cas échéant, le temps passé en qualité de non cadre sera pris en compte dans le calcul de l'indemnité, selon le barème de cette catégorie (2) SR salaire de référence = 1/12e de la rémunération des 12 derniers mois ou, si plus avantageux, la moyenne des 3 derniers mois. (3) décès d'un ascendant/descendant, frère/sœur, gendre/bru, beau-père/belle-mère, frère/sœur conjoint 22 / 36 DRH

23 PARTIE II Versements effectués à des entreprises extérieures (coût du personnel externe : intérim et sous-traitance) / 36 DRH

24 PARTIE II 25 - PARTICIPATION FINANCIERE DES SALARIES Montant global de la réserve spéciale de participation 0, Montant moyen de la participation 0, Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de participation 0 24 / 36 DRH

25 PARTIE III 31 - ACCIDENTS DE TRAVAIL ET TRAJET Taux de fréquence des accidents du travail ou travail Nombre d'accidents de travail avec arrêt pour un million d'heures travaillées ((Nombre d'accidents avec arrêts de travail / Nombre d'heures travaillées) x ) Employés 0 TAM 0 Cadres 16 Total Nombre d accidents du travail ayant entraîné un arrêt de travail ou trajet Nombre d heures travaillées Employés 0 Employés TAM 0 TAM Cadres 7 Cadres Total 7 Total Taux de gravité des accidents du travail Nombre de jours d'arrêt pour un millier d'heures travaillées ((Nombre de jours d'arrêt / Nombre d'heures travaillées) x 1 000) Journées perdues Heures travaillées taux de gravité des AT Employés TAM Cadres ,53 Total ,38 25 / 36 DRH

26 PARTIE III Nombre d incapacités permanentes (partielles ou totales) notifiées à l entreprise au cours de l année considérée Nombre d accidents mortels (travail et trajet) Nombre d accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestation de service dans le Groupe Taux et montant de la cotisation Sécurité sociale d'accidents du travail Taux Montant 1,10% / 36 DRH

27 PARTIE III 34 - CHSCT Nombre de CHSCT Nombre de réunions du CHSCT / 36 DRH

28 PARTIE IV 41 - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Somme des heures travaillées pendant l'année Nombre salariés ayant bénéficié d'un repos compensateur Cadres nd TAM Employés Total Nombre salariés occupés à temps partiel Nombre salariés bénéficiant d'un sytème horaires individualisés Temps complet 327 Temps partiel < 50% 3 Temps partiel >= 50% 22 nd Total Nombre salariés ayant bénéficié tout au long de l'année de 2 jours Nombre de jours de congés payés sur l'année de repos hebdomadaire consécutifs nd Nombre de jours fériés payés Nombre de collaborateurs bénéficiant d'un congé parental d'éducation / 36 DRH

29 PARTIE IV 42 - ORGANISATION ET CONTENU DE TRAVAIL Nombre de salariés occupant des emplois à horaires alternants ou de nuit Nombre de salariés de plus de 50 ans occupant des emplois à horaires alternants ou de nuit 0 29 / 36 DRH

30 PARTIE IV 43 - TRAVAILLEURS INAPTES Nombre de salariés déclarés définitivement inaptes à leur emploi par leur médecin du travail nd Nombre de salariés reclassés dans l'entreprise à la suite d'une inaptitude nd 30 / 36 DRH

31 PARTIE V 51 - FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE % de la masse salariale consacré à la formation continue Montant consacré à la formation continue 1,40% * Nombre de stagiaires Nombre d'heures de stage Femmes Hommes Employés Employés 632 TAM 9 1 TAM 223 Cadres Cadres Total Total Nombre d'heures par actions de formation 1- Adaptation au poste de travail Evolution des emplois et maintien dans l'emploi 0 3- Développement des compétences 889 Total / 36 DRH

32 PARTIE V 52 - CONGES INDIVIDUELS DE FORMATION 53 - CONTRATS EN ALTERNANCE Nombre de salariés ayant bénéficié d'un CIF rémunéré Nombre de contrats d'apprentissage conclus dans l'année Nombre de salariés ayant bénéficié d'un CIF non rémunéré Nombre de contrats de professionnalisation conclus dans l'année Nombre de salariés auxquels a été refusé un CIF (demandes autorisation absence refusées par employeur) 0 32 / 36 DRH

33 PARTIE VI 61 - REPRESENTANTS DU PERSONNEL Composition des instances représentatives du personnel 1 comité d'entreprise 1 délégué syndical 6 délégués du personnel Participation aux élections Volume global des crédits d'heures utilisés pendant l'année (% des votants par rapport aux inscrits) Pas d'élection en Nombre de réunions avec les représentants du personnel pendant l'année 32 réunions CE et DP Accords signés dans l'entreprise Nombre de bénéficiaires d'un congé de formation économique, sociale et syndicale 1 accord NAO 0 33 / 36 DRH

34 PARTIE VI 34 / 36 DRH

35 PARTIE VI 63 - PROCEDURES Nombre de recours à des modes de solution non judiciaires Nombre d'instances judiciaires engagées dans l'année engagés dans l'année où l'entreprise est en cause Nombre de mises en demeure et de procès-verbaux de l'inspecteur du travail pendant l'année 0 35 / 36 DRH

36 PARTIE VII 71 - PRESTATIONS A CARACTERE SOCIAL Prestations assurées par l'entreprise (indépendamment des activités sociales et culturelles gérées par le CE) nd Subventions au Comité d'entreprise Activités Sociales & Culturelles Fonctionnement Total AUTRES CHARGES SOCIALES Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires maladie, décès Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires vieillesse (cotisations patronales) / 36 DRH 30/05/2016

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