MF/MB SEANCE DU 19 DECEMBRE Vu le rapport en date du 9 décembre 2011 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
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- Emmanuel Dupuis
- il y a 7 ans
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1 MF/MB SEACE DU 19 DECEMBRE / MODIFICATIO DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS (DÉLÉGATIO GÉÉRALE AUX RESSOURCES HUMAIES) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 9 décembre 2011 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : «L objectif du PGAEC est de pouvoir ajuster les effectifs de la Ville, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat, à la maîtrise de la masse salariale liée aux contraintes budgétaires. Pour l année 2012, un certain nombre de créations, de transformations et de suppressions doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l année Certaines de ces créations sont gagées par des suppressions à venir durant l'année Un effort particulier sera apporté pour proposer ces s à des agents municipaux en rement.» Vu les avis des Comités Techniques Paritaires des 15 décembre 2009, 10 décembre 2010, 11 janvier 2011, 14 septembre 2011, 14 octobre 2011, 3 novembre 2011 et 14 décembre 2011 ; Ouï l avis de sa Commission Ressources Humaines ; DELIBERE 1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante : CREATIOS ETTES D EMPLOI Délégation Générale aux Affaires Sociales, Education, Enfance ction / Service loi / es Observations e l Education Education loi : Agent chargé de la Mise en œuvre des règles d Hygiène et Sécurité 1
2 ction / Service loi / es Observations principal Ingénieur Ingénieur principal aux Affaires sociales, Enfance loi : Chargé de mission principal Directeur Ce est réservé à un rement. Cabinet du Maire ction / Service loi / es Observations loi : Assistant gestion administrative Cabinet Secrétariat Adjoints cteur cteur principal cteur chef Cabinet Secrétariat Adjoints loi : Chargé de mission principal Compte tenu de la spécificité des missions, ce sera susceptible d être pourvu contractuellement en application de l article 3 alinéa 5 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. loi : Assistante d Elu Après avis du CTP du 3/11/11. Cabinet Secrétariat Adjoints Adjoint administratif 1ère Adjoint administratif principal 2ème Adjoint administratif principal 1ère 2
3 ction / Service loi / es Observations nimation el loi : Coordinateur technique principal Compte tenu de la spécificité des missions, ce sera susceptible d être pourvu contractuellement en application de l article 3 alinéa 5 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. Délégation Générale à l Immobilier et aux Travaux ction / Service loi / es Observations loi : Chef de projet architecture e la Construction Architecture Technicien Technicien principal 2 e Technicien principal 1 ère Compte tenu de la spécificité des missions, ce sera susceptible d être pourvu contractuellement en application de l article 3 alinéa 5 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. loi : Technicien bâtiments estion Technique des Gestion des secteurs Technicien Technicien principal 2 e Technicien principal 1 ère Compte tenu de la spécificité des missions, ce sera susceptible d être pourvu contractuellement en application de l article 3 alinéa 5 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. loi : Chargé d études 2012 entrale de r Etudes préalables Ingénieur Ingénieur principal Compte tenu de la spécificité des missions, ce sera susceptible d être pourvu contractuellement en application de l article 3 alinéa 5 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. 3
4 ction / Service loi / es Observations Délégation Générale au Service Public et à la Sécurité ction / Service loi / es Observations loi : Chargé d accueil et de gestion administrative r arrondissement Adjoint administratif 1ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Mairies ment loi : Chargé d accueil Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e 2011 Ce est réservé à un rement. Mairies ment loi : Chargé d accueil Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Ce est réservé à un rement. loi : Référent accueil petite enfance Après avis du CTP du 14/10/11. arrondissement cteur cteur principal Educateur de jeunes enfants Educateur principal de jeunes enfants 4
5 ction / Service loi / es Observations arrondissement loi : Chargé d accueil et de gestion administrative Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Après avis du CTP du 14/10/ Ce est réservé à un rement. arrondissement loi : Gardien d établissement Adjoint technique 2 e Adjoint technique 1 ère Adjoint technique principal 2 e arrondissement loi : Chargé d accueil Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Direction Générale ction / Service loi / es Observations loi : Chargé de coordination énérale principal Directeur Ingénieur Ingénieur principal 5
6 Délégation Générale au Développement Urbain ction / Service loi / es Observations Commerce et Pôle ressources loi : Chargé d études principal Délégation Générale à la Culture ction / Service loi / es Observations a Danse loi : Electricien sonorisateur Adjoint technique 1 ère Adjoint technique principal 2 e Adjoint technique principal 1 ère Imprimerie loi : Responsable de la communication principal Délégation Générale aux Sports ction / Service loi / es Observations loi : Responsable d exploitation Pôle grands s Agent de maitrise Agent de maitrise principal SUPPRESSIO ETTE D EMPLOI 6
7 Délégation Générale au Développement Urbain ction / Service loi / es Observations ts Pôle développement 8657 loi : Directeur de pôle développement durable Ingénieur chef normale Ingénieur chef exceptionnelle Après avis du CTP du 3/11/11. 7
8 SUPPRESSIOS / CREATIOS D EMPLOIS Cabinet du Maire Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle Bureau du Cabinet UO : B loi : Chef de service ressources du Cabinet du Maire cteur cteur principal cteur chef Bureau du Cabinet UO : A servi Cabi Bureau du Cabinet UO : Secrétariat des adjoints 8270 C loi : Secrétaire d élu Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Bureau du Cabinet UO : Secrétariat des adjoints B missi Délégation Générale aux Affaires Sociales, Education, Enfance Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle Développement territorial UO : Pôle financier 7255 B loi : Responsable affaires financières et budgétaires cteur cteur principal cteur chef Développement territorial UO : Pôle financier A affair budg Délégation Générale à la Culture 8
9 Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle Musée Gadagne UO : Administration finances 9374 B loi : Responsable affaires financières cteur cteur principal cteur chef Musée Gadagne UO : Administration finances A admi finan loi : Chargé des collections Musée Gadagne UO : Collection et documentation B Assistant de conservation 2 e Assistant de conservation 1 ère Assistant de conservation hors Assistant qualifié de conservation 2 e Assistant qualifié de conservation 1 ère Assistant qualifié de conservation hors Musée Gadagne UO : Collection et documentation A coord du pa Auditorium / OL UO : C loi : Adjoint administratif Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Auditorium / OL UO : B RH 9
10 Auditorium / OL UO : B loi : Assistant de régie cteur cteur principal cteur chef Auditorium / OL UO : B d orc Tech Tech class Tech 1 ère c loi : Assistant de régie d orc Auditorium / OL UO : B Technicien Technicien principal 2 e Technicien principal 1 ère Auditorium / OL UO : B Tech Tech class Tech 1 ère c Délégation Générale au Service Public et à la Sécurité Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle loi : Auxiliaire de puériculture accue Direction de l Enfance UO : P. Delore 2542 C Auxiliaire de puériculture 1 ère Auxiliaire de puériculture principale 2 e Auxiliaire de puériculture principale 1 ère Mairie du 4 ème arrondissement UO : B Educ enfan Educ jeune 10
11 loi : Auxiliaire de puériculture accue Direction de l Enfance UO : Weill 4244 C Auxiliaire de puériculture 1 ère Auxiliaire de puériculture principale 2 e Auxiliaire de puériculture principale 1 ère Mairie du 6 ème arrondissement UO : B Educ enfan Educ jeune d Elu Cabinet de la Mairie du 9 e arrondissement UO : B loi : Assistante d Elu cteur cteur principal cteur chef Cabinet de la Mairie du 9 e arrondissement UO : C Adjo 1 ère c Adjo princ Adjo princ d Elu Cabinet de la Mairie du 9 e arrondissement UO : B loi : Assistant d Elu cteur cteur principal cteur chef Cabinet de la Mairie du 9 e arrondissement UO : C Adjo 1 ère c Adjo princ Adjo princ Direction des Cimetières UO : pôle ressources 3386 B loi : Chef de service cteur cteur principal cteur chef Direction des Cimetières UO : pôle ressources A servi Délégation Générale à l Immobilier et aux Travaux 11
12 Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle Direction Centrale de l Immobilier UO : équipe technique 4523 B loi : Responsable pôle Contrôleur Contrôleur principal Contrôleur chef Direction Centrale de l Immobilier UO : équipe technique C pôle Agen Agen princ Direction Centrale de l Immobilier UO : Ressources 2833 C loi : Chargé d accueil Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Direction Centrale de l Immobilier UO : Ressources B admi finan Délégation Générale au Développement Urbain Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle Direction des Espaces Verts UO : Finances et marchés publics 4911 C loi : loyé administratif Adjoint administratif 2 e Adjoint administratif 1 ère Adjoint administratif principal 2 e Adjoint administratif principal 1 ère Direction des Espaces Verts UO : Pôle administratif et financier B direc 12
13 UO : Suivi d opération 8027 B loi : Technicien Technicien Technicien principal 2 e Technicien principal 1 ère Espaces Verts UO : Suivi d opération A servi Ingén Ingén EVOLUTIOS D EMPLOIS Délégation Générale aux Affaires Sociales, à l Education et à l Enfance Direction / Services loi/ es actuels Direction / service ouv ouv Développement Territorial UO : Pilotage Direction 7015 A loi : Directeur adjoint principal Développement Territorial UO : Pilotage Direction A loi : Directeu principal Directeur Développement Territorial UO : Château Sans-souci C loi : Agent entretien polyvalent Adjoint technique 2 e Développement Territorial UO : Château Sans-souci C loi : Agent e Adjoint techniqu Adjoint techniqu Adjoint techniqu Délégation Générale à la Culture Direction / Services actuels loi/ es actuels ouvelle Direction / ouveau service ouvelle ou ou 13
14 loi : loyé bibliothèque loi : E bibliothèqu Bibliothèques UO : Accueil 3542 B Adjoint du patrimoine 2 e Bibliothèques UO : Accueil B Adjoint du Adjoint du Adjoint du principal 2 e Opéra UO : Couture loi : Costumière modéliste IM : 549 Opéra UO : Couture - loi : C modéliste IM : 566 Opéra UO : Couture loi : Costumière modéliste IM : 549 Opéra UO : Couture - loi : C modéliste IM : 566 Opéra UO : Couture loi : Costumière modéliste IM : 549 Opéra UO : Couture - loi : C modéliste IM :
15 Opéra UO : Couture loi : Secrétaire technique opéra IM : 412 Opéra UO : Couture - loi : S IM : 425 Cabinet du Maire Direction / Services loi/ es actuels Direction / service ou ou Direction Communication Externe UO : A loi : Chargé de communication principal Direction Communication Externe UO : A loi : C communica pri Directeur 15
16 2- Les dépenses seront imputées sur le chapitre globalisé 012 du budget de l exercice en cours. (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Pour le Maire, l Adjoint délégué, D. BOLLIET
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