PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI VILLAGE D ABERCORN

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1 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI VILLAGE D ABERCORN La session «ordinaire» du Conseil municipal tenue lundi le 1 er juin 2015 à 20h00, à laquelle sont présents Mesdames les conseillères Monique Lapointe et Patricia McCollough, Messieurs les conseillers Bernard Carey, Derek Ewens, Guy Gravel et Jean-Jacques Rouet, siégeant sous la présidence de Monsieur le maire Robert Nadeau, formant quorum selon des dispositions du Code municipal. Monsieur Paul McKeogh, directeur-général/secrétaire-trésorier, est aussi présent et tient les minutes. 1. OUVERTURE DE LA SESSION RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par Mme la conseillère Monique Lapointe, appuyée par M. le conseiller Derek Ewens; ET RÉSOLU QUE la session soit ouverte à 20h00 par le président du Conseil. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Bernard Carey, appuyé par M. le conseiller Jean-Jacques Rouet; ET RÉSOLU QUE l ordre du jour soit et est adopté avec le retrait de l item 8 et l addition de l item 11 : 1. Ouverture de la session. 2. Adoption de l ordre du jour. 3. Période de questions. 4. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai et la séance extraordinaire du 31 mai Approbation de la liste des comptes à payer et des comptes déjà payés au 31 mai 2015; 6. Dépôt du rapport mensuel de l inspecteur. CORRESPONDANCE 7. Demande de d autorisation de la Société pour vaincre le SLA (Lou Gehrig). ADMINISTRATION SÉCURITÉ PUBLIQUE TRANSPORT 8. Plan d intervention des chaussées 9. Attribution de contrat pour la réfection des chemins. HYGIÈNE DU MILIEU 10. Mandat au Laboratoire LVM pour les analyses et contrôle des matériaux de chantier projet puits. AMÉNAGEMENT URBANISME & DÉVELOPPEMENT LOISIR CULTURE ET PATRIMOINE 11. Déjeuner Champêtre du 2 aout. VARIA 12. Rapport du maire. 13. Période de questions. 14. Levée de la séance. 3. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Aucune. 4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 MAI 2015 : I. RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Guy Gravel, appuyé par M. le conseiller Jean-Jacques rouet; ET RÉSOLU QUE le procès-verbal du 5 mai 2015 soit et est adopté. Page 1 sur 5

2 II. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 23 MAI 2015 : RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Jean-Jacques Rouet, appuyé par Mme la conseillère Patricia McCollough; ET RÉSOLU QUE le procès-verbal du 23 mai 2015 soit et est adopté. 5. APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES COMPTES DÉJÀ PAYÉS AU 31 MAI 2015: À PAYER : NOM DESCRIPTION MONTANT Aquatech Traitement des eaux usées / gestion installations distribution eau potable / échantillonnage réseau eau potable 1 780,26 Biolab Analyses eaux usées 234,32 BMR Semence gazon/grattoir/lame/chaine/perceuse 426,71 Bromont Terrasse Balais de rue 2 538,65 Carey Donald Pierre concassé/terre tamiser 178,21 Carey Donald Gros rebuts 1 034,78 Carey Donald Site d'enfouissement 1 074,32 Carey Normand Nivelage chemins 2 512,20 Consultants Préparation plans et devis Lots 3 et S.M ,40 CT Copieur Compteur photocopieur 86,06 Formiciel Enveloppe blanche 189,64 Max Gagné Huile à chaine 27,31 G.A.L. Débroussailleuse 4 009,76 GESTIM Service inspection/urbanisme 1 391,09 Laboratoires SM Analyses eau 149,47 MRC Brome Missisquoi Sûreté Québec Quote part 2015 (2/2 versement) ,00 Services Sûreté Québec (1/2 versement) ,00 Sky Location Location Balais motorisé 119,21 TOTAL ,39$ ET DÉJÀ PAYÉS : NOM DESCRIPTION MONTANT Beauregard Hélène Ménages (mai) et grand ménage 910,00 Bell Mobilité IPAD 17,25 Bell Canada Téléphone (19 avril) 274,10 Brisson Sylvie Salaire commis bureau 260,00 Brisson Sylvie Salaire commis bureau 235,68 Carey Bernard Rémunération conseiller / Cote Gail Salaire commis comptable 898,41 Cote Gail Salaire commis comptable 898,41 Page 2 sur 5

3 Ewens Derek Ewing Patrick Rémunération / conseiller Salaire contremaître/allocation cellulaire/frais déplacement 917,26 Ewing Patrick Salaire contremaître/frais déplacement 1 262,17 Ferme Verte Fleurs saison estivale 300,00 Gravel Guy Rémunération conseiller / 221,47 Hydro Québec Lapointe Monique McCollough Patricia McKeogh Paul McKeogh Paul Municipalité d'abercorn Électricité 2 320,87 Rémunération conseillère / Rémunération conseillère / Salaire directeur général 1 138,61 Salaire directeur général 1 449,44 Timbres 195,46 Nadeau Rémunération maire/allocation 852,95 Robert cellulaire / Petite Caisse Divers 201,40 Rouet Jean Rémunération conseiller / Jacques Schinck Louis Marcel Tétreault Notaire Trust In Entretien gazon (1/24 versement) 1 000,00 Achat terrain 4 859,40 Cueillette des ordures et Ville Dunham 2 792,42 recyclage Vivowave Frais Internet 88,53 TOTAL ,18$ RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Derek Ewens, appuyé par M. le conseiller Jean-Jacques Rouet; ET RÉSOLU QUE la liste des comptes à payer et des comptes déjà payés au 31 mai 2015 soit et est acceptée. 6. RAPPORT MENSUEL DE L INSPECTRICE Le maire dépose le rapport de l inspectrice. CORRESPONDANCE: 7. DEMANDE D AUTORISATION DE LA SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LE SLA (LOU GEHRIG) RÉSOLUTION CONSIDÉRANT QUE cet évènement implique qu environ 150 cyclistes passeront sur la rue des Églises le 30 aout 2015; IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Guy Gravel, appuyé par M. le conseiller Bernard Carey; ET RÉSOLU D émettre un certificat d autorisation pour cet évènement. Page 3 sur 5

4 ADMINISTRATION SÉCURITÉ PUBLIQUE TRANSPORT 8. PLAN D INTERVENTION DES CHAUSSÉES. L item a été retiré de la réunion. 9. ATTRIBUTION DU CONTRAT POUR LA RÉFECTION DES CHEMINS RÉSOLUTION CONSIDÉRANT QU Excavation Dominic Carey est le plus bas soumissionnaire pour la réfection de chemins gravelés de la municipalité au prix de 27.20$/mètre carré incluant excavation, déblais, membrane, remblais granulaire de 300mm(MG56) + 150mm(MG20b), compaction et finition; IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Derek Ewens, appuyé par M. le conseiller Jean-Jacques Rouet; ET RÉSOLU D accorder le contrat pour la réfection des chemins à Excavation Dominic Carey à la condition qu il confirme que le remblai qu il prévoit fournir est bien de qualité MG56 et MG20b et qu il se charge de disposer des matériaux inutilisables du déblai. PRENEZ NOTE QUE : M. le conseiller Bernard Carey se retire de la table citant un conflit d intérêt. HYGIÈNE DU MILIEU 10. MANDAT AU LABORATOIRE LVM POUR LES ANALYSES ET CONTRÔLE DES MATÉRIAUX DE CHANTIER PROJET PUITS RÉSOLUTION CONSIDÉRANT QU il est nécessaire pour s assurer que les matériaux fournis et utilisés pour la mise aux normes du puits soient conformes aux spécifications et codes, et qu un contrôle qualitatif des matériaux doit être fait dans le cadre des travaux; CONSIDÉRANT QUE pour que notre ingénieur-conseil Aviso puisse émettre un certificat de conformité, qu un contrôle qualificatif des matériaux est requis et que cette conformité est requise pour attester la reddition de compte pour la subvention de la TECQ ; CONSIDÉRANT QUE nous devons procéder dans les plus brefs délais et que des trois laboratoires contactés, seulement LVM nous propose une offre de service avec des tests et analyses à la pièce; CONSIDÉRANT QUE la municipalité désire s assurer que les services proposés soient absolument requis et qu ils ne sont pas couverts autrement; IL EST PROPOSÉ par M. le conseiller Derek Ewens, appuyé par Mme la conseillère Patricia McCollough; ET RÉSOLU DE rédiger une proposition pour Aviso, nos ingénieurs-conseils, des tests et analyses que la municipalité recommande suffisants pour assurer la conformité des matériaux et suite à la détermination des besoins en analyse, de mandater la firme LVM pour faire ces contrôles qualitatifs à la pièce aux prix soumis dans leur offre de service N/Réf. : daté du 25 mai AMÉNAGEMENT URBANISME & DÉVELOPMENT LOISIR CULTURE ET PATRIMOINE 11. CONCERTS ET RENCONTRES CHAMPÊTRES À ABERCORN 1 ER ET 2 AOÛT 2015 RÉSOLUTION CONSIDÉRANT QUE la municipalité désire démontrer son intérêt à ce que cet évènement annuel se reproduise comme activité estivale; IL EST PROPOSÉ PAR, M. le conseiller Jean-Jacques Rouet et appuyé par M. le conseiller Bernard Carey, ET RÉSOLU QUE le conseil municipal autorise le soutien financier au montant de TROIS CENTS (300$) pour financer un déjeuner le dimanche 2 août dans le cadre des activités estivales de Concerts et Rencontres Champêtres à Abercorn. Page 4 sur 5

5 VARIA 12. RAPPORT DU MAIRE Le maire note que sur notre territoire, nous n avons pas encore détecté de problème concernant l agrile du frêne, il demande néanmoins aux résidents d être aux aguets pour les signes avant-coureurs. Il remercie la conseillère Patricia McCollough pour son implication et ses efforts pour assurer le succès de la journée d échange de vivaces. De plus, il indique que le Conseil est en réflexion pour déterminer la méthode qui sera utilisée pour le financement du projet de renouvellement des conduits sur la rue Thibault sud et Charpentier. 13. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS Un résident propose l installation dans le parc des caméras pour palier au vandalisme. On propose de retarder l enlèvement des abris tempo jusqu au 30 avril. Une question est posée demandant des précisions sur l achat d une perceuse par la municipalité. 14. LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION IL EST PROPOSÉ par M le conseiller Derek Ewens, appuyé par M. le conseiller Bernard Carey; QUE la séance soit levée à 21h25. +Je, soussigné, secrétaire-trésorier, certifie par la présente qu'il y a des fonds suffisants pour les dépenses décrites dans les résolutions mentionnées cidessus. Paul McKeogh Secrétaire-trésorier RATIFICATION Paul McKeogh Directeur-général Robert Nadeau Maire Page 5 sur 5