CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 21 avril 2011 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS
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- Ariane Pellerin
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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 21 avril 2011 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Secrétaire de séance Désignation Le conseil de communauté a désigné M. François GERNIGON comme secrétaire de séance Accueil de M. François GERNIGON, Délégué 1 / 5
2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Finances M. André DESPAGNET 1 BUDGET PRIMITIF DEL Budget Principal : GERAULT, 5 abstentions : Philippe BODARD, Laurent DAMOUR, Dominique BOUTHERIN, François GERNIGON, Gérard LE SOLLIEC Budget annexe Eau : Budget annexe Assainissement : Budget annexe Déchets : Budget annexe Aéroport : Le Conseil adopte à l unanimité Budget annexe Transports : GERAULT, 2 abstentions : Laurent DAMOUR, 2 / 5
3 Dominique BOUTHERIN Budget Général : GERAULT, 2 abstentions : Philippe BODARD, Gérard LE SOLLIEC N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Finances M. André DESPAGNET 2 FIXATION DES TAUX DE FISCALITE "MENAGES" POUR L'EXERCICE DEL FIXATION DU TAUX DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES POUR L'EXERCICE DEL Le conseil adopte à la majorité 5 Contre : Philippe BODARD, Laurent DAMOUR, Dominique BOUTHERIN, François GERNIGON, Gérard LE SOLLIEC 8 Abstention(s) : Roselyne Le conseil adopte à la majorité 8 Abstention(s) : Roselyne Pôle Gare + PRESENTATION DU 1ER PROJET D IMMEUBLES TERTIAIRES Le conseil prend acte Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 4 SOCIETE LE VAL DE LOIRE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL / 5
4 Tourisme 5 AUTORISATION DE DEPOT EN PREFECTURE D'UN DOSSIER DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL AUTORISATION DE DEPOT EN PREFECTURE D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE D'ANGERS EN COMMUNE TOURISTIQUE - DEL Acte Retiré Emploi et Insertion 7 MAISON DE L'EMPLOI D'ANGERS - CONVENTION QUADRIENNALE - DEL MISSION LOCALE ANGEVINE - CONVENTION - ANNEE DEL Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 9 STRUCTURES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE- SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE CONVENTION - DEL M. Frédéric BEATSE 10 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDES (FONDS DE DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE) - CONVENTION TRIENNALE - DEL ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - CONVENTION ET FINANCEMENT D'ANJOU DOMICILE - DEL Développement économique M. Jean-Luc ROTUREAU 12 AMÉNAGEMENT - PARC D'ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRE D'ANGERS/LA MEMBROLLE - SECTEUR DE LA CHEVALLERIE - EXTENSION - DÉCLARATION DE PROJET - MISE EN COMPATIBILITÉ DU SCHÉMA DIRECTEUR - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME NORD OUEST. - DEL / 5
5 Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 13 TRI VALORISATION - EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI DES EMBALLAGES PLASTIQUES POUR LES HABITANTS D'ANGERS LOIRE METROPOLE - CONVENTION AVEC ECO EMBALLAGES - DEL Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 14 ASSOCIATION COMITÉ D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE D'ANGERS, DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le conseil entérine à l unanimité Le conseil entérine à l unanimité Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Questions diverses Angers, le 22 avril 2011 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 5 / 5
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