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1 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Exercice 2016 Nom de l association : Adresse du siège social : Téléphone : Mail :.... Site Internet :... A retourner avant le 10 juillet 2015 A la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative 11, rue du 14 juillet Le Kremlin-Bicêtre Tél :

2 RENSEIGNEMENTS SUR L ASSOCIATION Intitulé précis de l association :... Objet :. Date de création :... Date et numéro d enregistrement à la Préfecture :... Numéro SIRET : Code APE :. Intitulé et numéro de compte bancaire ou postal :... Votre numéro de compte a-t-il changé depuis 2014?... Coordonnées des responsables de l association Président : Nom-Prénom :... Secrétaire : Nom-Prénom :... Trésorier : Nom-Prénom :...

3 RENSEIGNEMENTS DIVERS Apporter toutes précisions que vous jugerez utiles et qui témoignent : que l activité de votre association présente un intérêt pour la collectivité que votre activité présente un rapport avec les besoins des habitants du Kremlin-Bicêtre Nombre d adhérents ayant cotisés en 2015 (ou saison ) - 11 ans : 11 à 18 ans :. 18 à 60 ans : + 60 ans :. Répartition des adhérents par quartier Nombre de kremlinois : Nombre de non kremlinois :. Quartier Barnufles-Les Glacis : Quartier Les Coquettes-Les Plants : Quartier Mairie Salengro : Quartier Martinet-Le Fort :. Montant de la cotisation en 2015 (ou saison ) Enfants :... Adultes :... Nombre total de personnes touchées, éventuellement non adhérentes (publics, usagers, bénéficiaires ) :. Autres renseignements que vous jugerez utile de préciser Date et signature du Président

4 PIECES A JOINDRE A LA PRESENTE DEMANDE Concernant l année 2015 : Bilan d activités partiel 2015 et bilan d activés complet 2014 Etat des aides directes et indirectes perçues en 2015 (document annexe) Etat de la trésorerie de l association au 1 er juin 2015 Par ailleurs, merci de nous faire parvenir au cours du 1 er trimestre 2016 : Comptes annuels 2015 : bilan au 31 décembre 2015 et compte d exploitation de l année 2015 Copie du rapport financier de la dernière Assemblée Générale qui a adopté les comptes d exploitation et le bilan, précisant la date de la tenue de cette réunion Concernant l année 2016 : Programme d actions pour 2016 Budget prévisionnel pour 2016 faisant ressortir en une ou plusieurs lignes spécifiques le(s) montant (s) demandé(s) à la ville du Kremlin-Bicêtre Autres informations pour une première demande ou en cas de changement récent : Un exemplaire des statuts de l association La composition du bureau et du conseil d administration Relevé d Identité Postal ou Bancaire au nom de l association Informations à fournir en cours d année : A chaque changement statutaire, adresser la nouvelle composition du bureau et du conseil d administration A chaque réunion d Assemblée Générale, transmettre le rapport d activités et le rapport financier

5 A N N E X E FINANCEMENT Chaque association peut prétendre dans ce dossier à deux types de subvention de fonctionnement : une subvention issue de l enveloppe attribuée par le conseil général du Val de Marne (pour l année en cours) à la Ville qui se charge de la répartition et une autre subvention de la Ville du Kremlin-Bicêtre (pour l année suivante). Pour des demandes de subvention au projet, il faut s adresser auprès de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative pour remplir un autre dossier. AIDES SOLLICITEES AUPRES DE LA VILLE Subvention de fonctionnement 2015 (dotation du conseil général du Val de Marne) Subvention de fonctionnement 2016 (dotation communale) TOTAL Montant sollicité (en euros) SUBVENTIONS OBTENUES LES ANNEES PRECEDENTES ANNEE DOTATION VILLE DOTATION CG 94 VIA LA VILLE Annuelle de Subvention au Répartition subvention Fonctionnement projet départementale Autres collectivités (Conseil régional, Etat ) TOTAL AIDES INDIRECTES DE LA VILLE OBTENUES EN 2015 Locaux Aides matérielles / A quelle (s) occasion(s) Autres Date et signature du Président

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