Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail

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1 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Norme ntionle du Cnd Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Avilble in English Psychologicl helth nd sfety in the workplce Prevention, promotion, nd guidnce to stged implementtion Élborée à l inititive de l Commission cndienne de l snté mentle

2 Avis juridique concernnt les normes Les normes de l Assocition cndienne de normlistion (qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA») et du Bureu de normlistion du Québec (BNQ) sont élborées selon un processus consensuel pprouvé pr le Conseil cndien des normes. Ce processus rssemble des volontires représentnt différents intérêts et points de vue dns le but d tteindre un consensus et d élborer une norme. Bien que le Groupe CSA et le BNQ ssurent l dministrtion de ce processus et déterminent les règles qui fvorisent l équité dns l recherche du consensus, ils ne mettent ps à l essi, ni n évluent ou vérifient de fçon indépendnte le contenu de ces normes. Compréhension de cette édition de l présente norme Il importe de prendre note que l présente édition inclut implicitement tout modifictif et tout errt qui pourront éventuellement être fits et publiés séprément. C est l responsbilité des utilisteurs du présent document de vérifier s il existe des modifictifs et des errts. Propriété et droits de propriété intellectuelle Tel qu il été convenu entre le Groupe CSA, le BNQ, l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) et les utilisteurs du présent document (qu il soit imprimé ou sur support électronique), le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC sont propriétires ou titulires de permis de tous les trvux et de toutes les propriétés intellectuelles contenus dns le présent document. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC sont églement propriétires ou titulires de permis de toutes les mrques de commerce (à moins d indiction contrire), de toutes les inventions, de tous les renseignements confidentiels et de tous les secrets commerciux que pourrit contenir le présent document, sns toutefois s y limiter, ceux-ci pouvnt être protégés pr les lois visnt les droits d uteur, qu ils soient ou non protégés pr des brevets ou des demndes de brevet. Sns que soit limitée l portée générle du présent prgrphe, l utilistion, l modifiction, l copie ou l divulgtion non utorisée du présent document, en tout ou en prtie, pourrit contrevenir ux lois visnt l propriété intellectuelle du Groupe CSA, du BNQ et de l CSMC ou d utres prties et donner insi droit à l orgnisme ou utre prtie d exercer ses recours légux reltivement à une telle utilistion, modifiction, copie ou divulgtion. Dns l mesure prévue pr le permis ou l loi, le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC conservent tous les droits de propriété intellectuelle reltifs u présent document. Droits de brevet Veuillez noter qu il est possible que certines prties de l présente norme soient visées pr des droits de brevet. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne peuvent être tenus responsbles d identifier tous les droits de brevet. Les utilisteurs de l présente norme sont visés que c est à eux qu il incombe de vérifier l vlidité de ces droits de brevet. Utilistions utorisées du présent document Le présent document est fourni pr le Groupe CSA et le BNQ uniquement à des fins informtionnelles et non commerciles seulement. L utilisteur du présent document n est utorisé qu à effectuer les ctions décrites ci-dessous. Si le document est présenté sur support électronique, l utilisteur est utorisé à : téléchrger le présent document sur un ordinteur dns le seul but de le consulter; consulter et prcourir le présent document; imprimer le présent document si c est une version PDF. Un nombre limité d exemplires imprimés ou électroniques du présent document peuvent être distribués ux seules personnes utorisées pr le Groupe CSA et le BNQ à posséder de tels exemplires et uniquement si le présent vis juridique figure sur chcun d eux. De plus, les utilisteurs ne sont ps utorisés à effectuer, ou à permettre qu on effectue, les ctions suivntes : modifier le présent document de quelque fçon que ce soit ou retirer le présent vis juridique joint u présent document; vendre le présent document sns l utoristion du Groupe CSA et du BNQ; fire une copie électronique du présent document. Si vous êtes en désccord vec l une ou l utre des dispositions du présent vis juridique, vous n êtes ps utorisé à téléchrger ou à utiliser le présent document ni à en reproduire le contenu, uquel cs vous êtes tenu d en détruire toutes les copies. En utilisnt le présent document, vous confirmez que vous cceptez les dispositions du présent vis juridique. Déggement de responsbilité Le présent document été élboré comme document de référence à des fins d utilistion volontire. C est l responsbilité des utilisteurs de vérifier si des lois ou des règlements rendent obligtoire l utilistion du présent document ou si des règles dns l industrie ou des conditions du mrché l exigent, pr exemple des règlements techniques, des plns d inspection émnnt d utorités règlementires, des progrmmes de certifiction. C est ussi l responsbilité des utilisteurs de tenir compte des limites et des restrictions formulées notmment dns l objet ou dns le domine d ppliction, ou dns les deux. Le présent document est fourni sns ssertion, grntie ni condition explicite ou implicite de quelque nture que ce soit, y compris, sns toutefois s y limiter, les ssertions, grnties ou conditions implicites reltives à l qulité mrchnde, à l dpttion à un usge prticulier insi qu à l bsence de violtion des droits de propriété intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne font ucune ssertion et ne fournissent ucune grntie reltives à l exctitude, à l intégrlité ou à l pertinence des renseignements contenus dns le présent document. En outre, le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne font ucune ssertion ni ne fournissent ucune grntie qunt à l conformité du présent document ux lois et ux règlements pertinents. LE GROUPE CSA, LE BNQ, LA CSMC, LEURS BÉNÉVOLES, LEURS MEMBRES, LEURS FILIALES OU LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES DE MÊME QUE LEURS EMPLOYÉS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DÉPENSE OU DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, TOUT PRÉJUDICE SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTÈLE, TOUTE PERTE D EXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTÉRATION DE DONNÉES OU TOUT AUTRE PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE OU COMMERCIAL, QU IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DÉLIT DE NÉGLIGENCE) OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT DE RESPONSABILITÉ TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L UTILISATION DU PRÉSENT DOCUMENT, ET CE, MÊME SI LE GROUPE CSA, LE BNQ ET LA CSMC, OU L UN OU L AUTRE D ENTRE EUX, ONT ÉTÉ AVISÉS DE L ÉVENTUALITÉ DE TELS PRÉJUDICES. En publint et en offrnt le présent document, le Groupe CSA et le BNQ n entendent ps fournir de services professionnels ou utres u nom de quelque personne ou entité que ce soit, ni remplir les enggements que de telles personnes ou entités urient pris uprès de tiers. Les renseignements présentés dns le présent document sont destinés ux utilisteurs qui possèdent le niveu d expérience nécessire pour utiliser et mettre en ppliction ce contenu. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC rejettent toute responsbilité découlnt de quelque fçon que ce soit de toute utilistion des renseignements contenus dns le présent document ou de toute confince plcée en ceux-ci. Le Groupe CSA et le BNQ publient des normes d ppliction volontire et des documents connexes. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC n entendent ps imposer l conformité u contenu des normes et des utres documents publiés pr le Groupe CSA et le BNQ et ne possèdent ps l utorité nécessire pour ce fire.

3 Membre du Système ntionl de normes (SNN), le Bureu de normlistion du Québec (BNQ) est l un des qutre orgnismes d élbortion de normes cndiens ccrédités pr le Conseil cndien des normes (CCN). Depuis le 1er juillet 1990, il est une direction du Centre de recherche industrielle du Québec (CRIQ). Le BNQ pour mission d gir comme prtenire des milieux d ffires, industriels, sociux et règlementires fin de fvoriser l méliortion de l qulité des produits, des services et des processus, insi que leur ccepttion sur tous les mrchés. Le BNQ offre les services suivnts : d ccrédittion pr le CCN. En mtière d élbortion de normes, les ctivités du BNQ permettent d étblir des critères de performnce pour définir notmment l qulité, l sécurité et l ptitude à l emploi de produits, de services ou de processus dns un contexte de développement durble. L pproche distinctive du BNQ à cet égrd est d ssurer un consensus entre toutes les prties concernées. En mtière de reconnissnce de conformité, l pproche du BNQ vise à grntir qu un produit, qu un processus ou qu un service respectent de fçon continue les exigences des normes qui les concernent. En ce qui trit à l certifiction de systèmes, les ctivités du BNQ visent à grntir que le système mis en plce dns les entreprises est conforme et est mintenu conforme ux exigences des normes pplicbles. Les différentes ccrédittions et reconnissnces détenues pr le BNQ grntissent à ses clients que les mndts qu ils lui confient sont rélisés selon les critères interntionux qui définissent les meilleures prtiques en mtière de normlistion, de certifiction de produits, de services et de processus et de certifiction de systèmes. Bureu de normlistion du Québec 333, rue Frnquet Québec (Québec) G1P 4C7 Téléphone : ou Télécopieur : L Assocition cndienne de normlistion (qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA»), sous les uspices de lquelle cette Norme ntionle été préprée, reçu ses lettres ptentes en 1919 et son ccrédittion u sein du Système de Normes ntionles pr le Conseil cndien des normes en Assocition d ffilition libre, sns but lucrtif ni pouvoir de réglementtion, le Groupe CSA se conscre à l élbortion de normes et à l certifiction. Les normes du Groupe CSA reflètent le consensus de producteurs et d usgers de prtout u pys, u nombre desquels se trouvent des fbricnts, des consommteurs, des détillnts et des représentnts de syndicts, de corps professionnels et d gences gouvernementles. L utilistion des normes du Groupe CSA est très répndue dns l industrie et le commerce, et leur doption à divers ordres de législtion, tnt municipl et provincil que fédérl, est chose cournte, prticulièrement dns les domines de l snté, de l sécurité, du bâtiment, de l construction et de l environnement. Les Cndiens d un bout à l utre du pys témoignent de leur ppui u trvil de normlistion mené pr le Groupe CSA en prticipnt bénévolement ux trvux des comités du Groupe CSA et en ppuynt ses objectifs pr leurs cotistions de membres de soutien. Les quelque 7000 volontires fisnt prtie des comités et les 2000 membres de soutien constituent l ensemble des membres du Groupe CSA prmi lesquels ses dministrteurs sont choisis. Les cotistions des membres de soutien représentent une source importnte de revenu pour les services de soutien à l normlistion volontire. Le Groupe CSA offre des services de certifiction et de mise à l essi qui ppuient et complètent ses ctivités dns le domine de l élbortion de normes. De mnière à ssurer l intégrité de son processus de certifiction, le Groupe CSA procède de fçon régulière et continue à l exmen et à l inspection des produits portnt l mrque du Groupe CSA. Outre son siège socil et ses lbortoires à Toronto, le Groupe CSA possède des bureux régionux dns des centres vitux prtout u Cnd, de même que des gences d inspection et d essi dns huit pys. Depuis 1919, le Groupe CSA prfit les connissnces techniques qui lui permettent de remplir s mission d entreprise, à svoir le Groupe CSA est un orgnisme de services indépendnt dont l mission est d offrir une tribune libre et efficce pour l rélistion d ctivités fcilitnt l échnge de biens et de services pr l intermédiire de services de normlistion, de certifiction et utres, pour répondre ux besoins de nos clients, tnt à l échelle ntionle qu interntionle. Pour plus de renseignements sur les services du Groupe CSA, s dresser u Groupe CSA 5060, Spectrum Wy, bureu 100 Mississug (Ontrio) L4W 5N6 Cnd MC Une mrque de commerce de l Assocition cndienne de normlistion, qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA».

4 L Commission de l snté mentle du Cnd entend méliorer le système de snté mentle et fvoriser un chngement d ttitude et de comportement à l égrd des questions de snté mentle. Pr son mndt unique que lui confié Snté Cnd, l Commission rssemble des leders et des orgnismes des qutre coins du pys en vue d ccélérer les chngements nécessires. À titre de ctlyseur, l Commission étbli des prtenrits pour fire évoluer des dossiers et des projets de première importnce et proposer des moyens d méliorer les services ynt un lien direct vec l snté mentle. Cel concerne l ppreil judiciire, les services de première ligne, l snté mentle en milieu de trvil, le logement et d utres secteurs vec lesquels les Cndiens ynt un trouble mentl ou une mldie mentle et leurs proches sont en interction. L Commission est finncée en totlité pr Snté Cnd et elle poursuit un mndt de 10 ns ( ). L élbortion de l toute première strtégie en mtière de snté mentle pour le Cnd figure prmi ses inititives. Elle trville ussi à l érdiction de l stigmtistion, u développement de l échnge de connissnces en snté mentle et à l étude des moyens de venir en ide ux personnes itinérntes ux prises vec un problème de snté mentle. L Commission soumet des recommndtions ux gouvernements, ux professionnels de l snté, ux personnes influentes dns les communutés et à nombre d utres prtenires vec qui elle collbore pour fire en sorte que les chngements deviennent rélité. L consulttion de personnes ynt un vécu expérientiel des troubles mentux ou de l mldie mentle et leurs proches est ussi u cœur du trvil de l Commission. Commission de l snté mentle du Cnd Bureu de Clgry : 10301, Southport Lne S.O. Bureu 800 Clgry (Albert) T2W 1S7 Le Conseil cndien des normes (CCN) coordonne le Système ntionl de normes, une Colition d orgnismes indépendnts et utonomes qui se conscrent u développement et à l méliortion de l normlistion volontire dns l intérêt ntionl. Les principux buts du CCN sont d encourger et de fvoriser l normlistion volontire en vue de développer l économie ntionle, d méliorer l snté, l sécurité et le bien-être du public, d ider et de protéger le consommteur, de fciliter le commerce intérieur et extérieur et de promouvoir l coopértion interntionle dns le domine des normes. Une Norme ntionle du Cnd est une norme préprée ou exminée pr un OEN et pprouvée pr le CCN selon les exigences de CAN-P-2. L pprobtion ne porte ps sur l spect technique de l norme, cet spect demeurnt l responsbilité permnente de l OEN. Toute NNC reflète un consensus risonnble prmi les points de vue d un certin nombre de personnes compétentes dont les intérêts réunis forment, u degré le plus élevé possible, une représenttion équilibrée des intérêts des producteurs, des orgnismes de réglementtion, des utilisteurs (y compris les consommteurs) et d utres personnes intéressées, selon le domine envisgé. Il s git générlement d une norme qui peut pporter une contribution pprécible, en temps opportun, à l intérêt ntionl. Il est recommndé ux personnes qui ont besoin de normes de se servir des Normes ntionles du Cnd. Ces normes font l objet d exmens périodiques; c est pourquoi l on recommnde ux utilisteurs de se procurer l édition l plus récente de l norme uprès de l orgnisme qui l publiée. L responsbilité d pprouver les normes à titre de Normes ntionles du Cnd incombe u : Conseil cndien des normes 270, rue Albert, bureu 200 Ottw (Ontrio) K1P 6N7 This Ntionl Stndrd of Cnd is vilble in English nd French. Bien que le but premier visé pr cette norme soit énoncé sous s rubrique Domine d ppliction, il est importnt de retenir qu il incombe à l utilisteur de juger si l norme convient à ses besoins prticuliers.

5 Norme ntionle du Cnd CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Préprée pr MC Une mrque de commerce de l Assocition cndienne de normlistion, qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA» Élborée à l inititive de Approuvée pr Publiée en jnvier 2013 pr le Groupe CSA et le BNQ

6 PREMIÈRE ÉDITION DE LA NORME NATIONALE DU CANADA Le présent document contient 75 pges (xi pges préliminires et 64 pges de texte), chcune étnt dtée du mois de jnvier Pour obtenir un exemplire de l présente norme, veuillez consulter le site du Bureu de normlistion du Québec (BNQ) ou celui du Groupe CSA ou téléphoner u BNQ ou u Groupe CSA (voir les coordonnées plus bs). Toute demnde de renseignements sur l présente norme peut être trnsmise u BNQ ou u Groupe CSA. Les clients qui se sont procuré l présente norme uprès du BNQ recevront toutes les mises à jour de l norme pr courriel. Les clients qui se sont procuré l présente norme uprès du Groupe CSA recevront pr courriel les vis concernnt toutes les mises à jour de l norme près s être inscrits selon l procédure suivnte : ccéder u site shop.cs.c cliquer sur Service de mises à jour Le numéro d identifiction dont vous urez besoin pour vous inscrire à l envoi de mises à jour pour cette publiction est le Si vous vez besoin d ide, veuillez fire prvenir un courriel à ou ppeler le Pour svoir de quelle fçon nous protégeons vos renseignements personnels, consultez l politique du BNQ sur l sécurité et l confidentilité à l dresse bnq.qc.c/fr/securite.html et l pge frnçise de l politique de protection des données personnelles du Groupe CSA à l dresse csgroup.org/legl. Les notifictions reltives à l présente norme et le ctlogue peuvent être consultés en tout temps dns le site Web du BNQ et du Groupe CSA pour vérifier l existence d une édition plus récente de l présente norme ou l publiction de modifictifs ou d errts. Toute suggestion visnt à méliorer le contenu de l présente norme peut être trnsmise u BNQ ou u Groupe CSA. Bureu de normlistion du Québec Tél. : , poste 2437 Sns fris : Téléc. : Groupe CSA Tel. : Sns fris : BNQ/CSA/CSMC Tous droits réservés Dépôt légl Bibliothèque et Archives ntionles du Québec, 2013 ISBN (version frnçise) ISBN (version nglise)

7 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil Les personnes suivntes étient membres du Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil u moment du vote : Membres votnts Intérêt générl Bynton, Mry Ann (présidente) Bertrnd, Roger (président) Arnold, In Smr, Joti Shin, Mrtin Mry Ann Bynton & Assocites Consulting Économiste Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Smr Psychology Corportion, Orgniztionl nd Medi Consulting Centre, Université de Toronto, École de snté publique Vézin, Michel Institut ntionl de snté publique du Québec (INSPQ) Université Lvl Intérêt des orgnismes Brown, Dvid Fournier, Lucie Mcdonld, Lynn Nielsen, Judith Roy, Louise Sous, Drew Bnque cndienne impérile de commerce (CIBC) Bell Cnd Northern Helth/Interior Helth Air Cnd Gendrmerie royle du Cnd (GRC) Ville de Mississug, Représentnt l Ontrio Occuptionl Helth Nurses Assocition (OOHNA) Intérêt des employés Loznski, Lur Sirnen, Sri St-jen, Denis Assocition cndienne des professeures et professeurs d université (ACPPU) Trvilleurs cndiens de l utomobile (TCA) Allince de l fonction publique du Cnd (AFPC) Jnvier 2013 iii

8 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Intérêt des utorités de règlementtion et d élbortion de politiques et des ssureurs Bruce, Chrles Hobson, Kristin Legult, Frnçois Srvnbwn, Bwn Schwrtz, Mike Nov Scoti Public Service Long Term Disbility Pln Trust Fund WorkSfe NB Snté Cnd Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC), Progrmme du trvil Compgnie d ssurnce Gret-West Fournisseurs de services Brscoupé, Simon Duchrme, Cludine Jurgens, Kthy Messier, Mrio Orgnistion ntionle de l snté utochtone (ONSA) Morneu-Shepell Assocition cndienne pour l snté mentle (ACSM) Médecin du trvil Promotion de l snté en milieu de trvil Membres ssociés Dugré, Mrie-Thérèse Germnn, Kthy Hrkness, Andrew Hrnett, Mike Hong, Len Koehncke, Niels Monti, Teri Murry, Stn Smith, Lori-Ann Solreh, Services pour l vncement des ressources humines Chercheuse indépendnte et nlyste des politiques Promotion de l snté mentle Workplce Sfety nd Prevention Services Helth nd Sfety Ontrio WorkSMART Ergonomics Ltd. PDG à l retrite du Centre cndien d hygiène et de sécurité u trvil (CCHST) Centre cndien de snté et sécurité en milieu gricole (CCSSA), Médecine du trvil Université de l Ssktchewn Bnque Royle du Cnd (BRC) Représentnt l Assocition des bnquiers cndiens (ABC) Excellence Cnd (nciennement INQ) Agence de l snté publique du Cnd (ASPC) Gestionnires de projet Lnglis, Dniel Rnkin, Elizbeth Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Groupe CSA Le Comité technique reconnit l importnte contribution de Mrtin Gélins d Air Cnd, membre du Comité technique décédé u cours de l élbortion de l présente norme, de même que celle Richrd Boughen de l Gendrmerie royle du Cnd, qui été ffecté à une mission interntionle. iv Jnvier 2013

9 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Comité d exmen de projet L élbortion de l présente norme été supervisée pr le comité d exmen de projet, formé de représentnts du BNQ, du Groupe CSA, de RHDCC et de l CSMC : Bnk, Jenne Ferrero, Jim Lnglis, Dniel Rnkin, Elizbeth Bynton, Mry Ann (présidente du comité technique) Bertrnd, Roger (président du comité technique) Arnold, In Brdley, Louise Mhjn, Spn Thrsher, Annette Nestiko, Mrt (remplçnte) Groupe CSA Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Groupe CSA Mry Ann Bynton & Assocites Consulting Économiste Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC)) Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC) Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC) Le comité d exmen de projet reconnit l importnte contribution de Jyne Brker, nciennement de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC). Jnvier 2013 v

10 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Remerciements 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC L présente norme d ppliction volontire été élborée à l inititive de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) et s rédction été rendue possible grâce à l contribution finncière du gouvernement du Cnd (Ressources humines et développement des compétences Cnd, Snté Cnd, Agence de l snté publique du Cnd), de Bell Cnd et du Centre pour l snté mentle en milieu de trvil de l Gret-West. vi Jnvier 2013

11 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Sommire Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil iii Comité d exmen de projet v Remerciements vi Préfce ix Déggement de responsbilité x Terminologie xi 0 Introduction 1 1 Domine d ppliction Objet Applicbilité Principes directeurs 3 2 Ouvrges de référence 3 3 Définitions et brévitions Définitions Abrévitions 5 4 Système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques Générlités Enggement, ledeurship et prticiption Générlités Enggement Ledeurship Prticiption Confidentilité Plnifiction Générlités Processus de plnifiction Revue Détermintion, pprécition et mitrise Collecte de données Diversité Objectifs et cibles Gestion du chngement Mise en œuvre Infrstructure et ressources Mesures de prévention et de protection Éduction, sensibilistion et communiction Soutien, enggement et gestion du chngement Gouvernnce de l mise en œuvre Compétence et formtion Réction ux évènements critiques Personnes Réction ux évènements critiques Orgnismes 13 Jnvier 2013 vii

12 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Enquêtes et production de rpports Prties externes Évlution et mesures correctives Introduction Surveillnce et mesure Audits internes Mesures préventives et correctives 15 5 Revue de direction et méliortion continue Processus de revue Résultts du processus de revue 16 Prémbule des nnexes 17 Annexes A (informtive) Informtion de bse et contexte 18 B (informtive) Ressources pour l crétion d un cdre orgnistionnel de snté et de sécurité psychologiques (SSP) 27 C (informtive) Exemples de modèles de mise en oeuvre 31 D (informtive) Scénrios de mise en œuvre pour petite et grnde entreprise 38 E (informtive) Exemple d instrument d udit 43 F (informtive) Anlyse des lois et règlements pertinents (en dte de septembre 2011) 57 G (informtive) Normes et documents de référence connexes 60 viii Jnvier 2013

13 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Préfce Le présent document est l première édition de l CSA Z1003/BNQ , Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes. Cette norme vise à s hrmoniser vec d utres normes pertinentes telles que BNQ , CAN/CSA-Z1000 et CSA Z1002, insi qu vec les normes reconnues sur les systèmes de gestion qui comprennent les cinq éléments suivnts (voir ussi l nnexe G) : politique et enggement; plnifiction; mise en œuvre; évlution et mesures correctives; revue de direction et méliortion continue. L présente norme précise les exigences qunt à une méthode documentée et systémtique de crétion et de mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, et fournit des renseignements complémentires dns les nnexes G à G. L présente norme d ppliction peut être utilisée à des fins d évlution de l conformité. L présente norme été élborée conjointement pr le Bureu de normlistion du Québec (BNQ) et pr l Assocition cndienne de normlistion (Groupe CSA). Son contenu été prépré pr le comité technique hrmonisé BNQ-Groupe CSA sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil, sous l utorité de l direction du BNQ, du comité d orienttion strtégique sur l snté et l sécurité du trvil du Groupe CSA et du comité l exmen de projet; elle été officiellement pprouvée pr le comité technique. L élbortion de l présente norme été supervisée pr le comité d exmen de projet. Cette norme été pporuvée en tnt que norme ntionle du Cnd pr le Conseil cndien des normes. Notes : 1) L présente norme été élborée dns le respect du consensus tel qu il est défini dns les documents CSA Group Policy governing stndrdiztion Code of good prctice for stndrdiztion et BNQ /2010 Normlistion consensuelle Politique et règles de procédure comme un ccord substntiel qui v beucoup plus loin que l mjorité simple, sns constituer nécessirement l unnimité. Pr conséquent, un membre peut siéger u comité technique et ne ps être prfitement d ccord vec tous les rticles du document. 2) Les normes du BNQ et du Groupe CSA font l objet d un exmen périodique et les suggestions d méliortion doivent être soumises u comité compétent. Jnvier 2013 ix

14 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Déggement de responsbilité 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Bien que l portée principle de l présente norme soit indiquée dns l rubrique «Domine d ppliction», il importe de noter qu il revient ux utilisteurs de l présente norme de juger de s pertinence pour leur usge prticulier. x Jnvier 2013

15 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Terminologie Dns l présente norme, le terme «doit» indique une exigence, c est-à-dire une disposition que l utilisteur doit respecter pour ssurer l conformité à l norme; le terme «il convient» indique une recommndtion ou un conseil dont l ppliction n est ps obligtoire; le terme «peut» indique une possibilité dmissible selon l norme. Les notes qui ccompgnent les rticles ne comprennent ps d exigences ni d exigences lterntives. Les notes ccompgnnt un rticle servent à séprer du texte les explictions ou les renseignements qui ne font ps proprement prtie de l norme. Les notes u bs des figures et des tbleux font prtie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des exigences. Les nnexes de l présente norme sont informtives et fournissent des renseignements supplémentires destinés à fciliter l compréhension ou l utilistion de certins éléments du présent document ou à en clrifier l ppliction, mis ne contiennent ucune exigence à respecter. Jnvier 2013 xi

16 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes 0 Introduction L vision d un milieu de trvil sin et sécuritire vise à prévenir ctivement les dommges à l snté mentle des trvilleurs, y compris pr négligence ou insoucince ou de fçon délibérée, et à fire l promotion du bienêtre psychologique des employés. L présente norme d ppliction volontire été élborée en vue d ider les orgnismes à tteindre l concrétistion de cette vision dns le cdre d un processus d méliortion continue. L snté et l sécurité psychologiques sous-tendent les interctions quotidiennes et font prtie intégrnte de l fçon dont les conditions de trvil et les prtiques de gestion sont structurées et dont les décisions sont prises et communiquées. Bien que de nombreux fcteurs extérieurs u milieu de trvil puissent voir une influence sur l snté et l sécurité psychologiques, l présente norme trite des spects de l snté et l sécurité psychologiques soumis u contrôle ou à l influence du milieu de trvil ou relevnt de s responsbilité qui peuvent voir des répercussions pour l effectif. L méliortion de l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil est justifiée pr une nlyse en qutre volets : tténution du risque; rentbilité finncière; recrutement et mintien en poste; excellence et vibilité de l orgnisme. Les milieux de trvil qui doptent une pproche positive en mtière de snté et de sécurité psychologiques sont en meilleure position pour recruter et conserver des employés tlentueux. Dns ces milieux, on voit s ccroitre l enggement des employés, de même que leur productivité, leur crétivité et leur cpcité d innover, insi que les profits. On y observe ussi d utres répercussions positives, dont une réduction de plusieurs problèmes importnts comme le risque de conflits, les griefs, le roulement de personnel, les invlidités, les blessures, l bsentéisme et les problèmes de rendement ou de morl. L présente norme été rédigée en tennt compte de l existence d un corpus scientifique importnt dns de nombreux domines pertinents de l snté et de l sécurité en milieu de trvil, u droit et des sciences sociles qui confirme l vleur pour les orgnismes de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil. Les recherches montrent que les orgnismes qui mettent en œuvre des strtégies de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil ont en moyenne un meilleur rendement dns tous les secteurs clés, de l snté et sécurité ux ressources humines, en pssnt pr les gins des ctionnires. Pendnt l élbortion de l présente norme d ppliction volontire, le comité technique reconnu que les besoins et l complexité des orgnismes et de leurs employés vriient beucoup. Le comité technique est églement conscient que l mise en œuvre d une norme n est ps une opértion simple, mis une poursuite de l méliortion continue. Afin de tenir compte de ces rélités et d encourger les orgnismes à se lncer dns l venture, des méthodes de mise en œuvre insi que des scénrios pour petite et grnde entreprise sont présentés dns les nnexes C et D. Un système de snté et de sécurité psychologiques repose sur les piliers strtégiques que sont l prévention des dommges (l sécurité psychologique des employés), l promotion de l snté (le mintien et l promotion de l snté psychologique) et l résolution des incidents ou des problèmes. L importnce Jnvier

17 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC de fournir un environnement de trvil psychologiquement sûr pour permettre le succès des inititives de promotion de l snté été mplement démontrée. Dns l mise en œuvre de l norme, il convient que les orgnismes évluent les besoins et comblent les lcunes en mtière de sécurité psychologique vnt de se lncer dns des ctivités de promotion de l snté à grnd déploiement. Les besoins de l être humin, lorsqu ils sont instisfits, peuvent devenir des fcteurs de détresse psychologique; lorsqu ils sont stisfits, ils peuvent mener à l snté psychologique et orgnistionnelle. Les besoins de l être humin sont les suivnts : sécurité et sécurité physiologique; pprtennce; justice socile; conscience de s propre vleur; estime de soi; confince en ses propres cpcités, rélistion de soi ou utonomie. Bien que de nombreux fcteurs jouent un rôle dns le profil psychologique d une personne, le milieu de trvil occupe une prt importnte de l vie quotidienne; il est donc u cœur de l promotion des besoins de l être humin et de l réponse à ces besoins. Le milieu de trvil et l personne ont une responsbilité commune dns le mintien et l méliortion du bienêtre en rison de l plurlité des influences sur le bienêtre psychologique. Prmi les moteurs clés qui motivent l doption pr les employeurs d un système de snté et de sécurité psychologiques, on compte l tténution du risque (y compris le respect des lois et règlements existnts), l rentbilité, une meilleure cpcité de recruter et de mintenir en poste les trvilleurs, insi que l excellence et l vibilité de l orgnisme. Ces moteurs clés sont les risons qui peuvent pousser un orgnisme à dopter l présente norme. Cette norme permettr ux orgnismes de mettre en plce des mesures les idnt à tteindre leurs objectifs u regrd de ces moteurs clés. Les moteurs clés pour les trvilleurs et leurs orgnismes comprennent l promotion et l protection du bienêtre des trvilleurs, de l stisfction u trvil, de l estime de soi et de l rélistion de soi u trvil. L méliortion continue et réussie de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil dépend cependnt de l prticiption ctive de l orgnisme et de ses employés. Aussi bien les employeurs que les employés ont l responsbilité de contribuer u succès de l ppliction de l présente norme tout en préservnt l confidentilité des renseignements personnels. Dns de nombreuses disciplines des sciences et du droit, des recherches fondées sur des données probntes permettent de cerner plusieurs fcteurs qui, prfois seuls, mis le plus souvent en combinison, peuvent contribuer à promouvoir ou à freiner l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil (voir les chpitres A.2 et A.3). Le système de snté et de sécurité psychologiques doit être comptible vec une intégrtion ux politiques et ux processus orgnistionnels ctuels et futurs de l ensemble de l structure orgnistionnelle, y compris en mtière de snté et de sécurité u trvil. L évlution des résultts constitue un moteur d méliortion continue. Le modèle donné dns le chpitre A.3 présente une méthode plnifiée et lrgement cceptée de prise en compte de 13 fcteurs du milieu de trvil définis et mesurbles ynt des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques. Ceux-ci sont lrgement reconnus comme des fcteurs-clés qui, une fois stisfits, mélioreront et fvoriseront l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil et permettront des méliortions mesurbles de l snté psychologique des employés, de l sécurité psychologique globle du milieu de trvil et de l efficience et de l efficcité de l orgnisme, notmment qunt à une meilleure productivité, une diminution des couts reltifs ux problèmes de snté et une méliortion générle des résultts finnciers de l orgnisme. 1 Domine d ppliction 1.1 Objet L présente norme précise les exigences qunt à l étblissement d une méthode documentée et systémtique de crétion et de mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, et fournit des renseignements complémentires dns les nnexes A à G. L norme fournit un cdre de crétion et d méliortion continue d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, notmment qunt à : ) l détermintion et l élimintion des dngers en milieu de trvil qui posent un risque de dommge psychologique pour les trvilleurs; 2 Jnvier 2013

18 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes b) l évlution et l mitrise des risques en milieu de trvil ssociés ux dngers qui ne peuvent ps être éliminés; Note : Pr exemple, les fcteurs de stress liés ux chngements orgnistionnels ou à des exigences de trvil risonnbles. c) l mise en plce de structures et de prtiques qui fvorisent et soutiennent l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil; d) l promotion d une culture fvorisnt l snté et l sécurité psychologiques u trvil. 1.2 Applicbilité L présente norme s pplique à tout type d orgnisme. Note : L ppliction des mesures d évlution de l snté psychologique des trvilleurs ou l dhésion des trvilleurs à des ctivités de progrmme sont volontires, suf si elles sont prescrites pr l loi ou pr contrt. 1.3 Principes directeurs L présente norme repose sur les principes directeurs suivnts : ) les exigences légles ssociées ux milieux de trvil psychologiquement sins et sécuritires pplicbles à l orgnisme sont minimlement connues et respectées, selon les normes de prtique de l orgnisme; b) l snté et l sécurité psychologiques font l objet d une responsbilité prtgée entre toutes les prties prenntes en milieu de trvil, en fonction de leur niveu d utorité; c) le milieu de trvil est fondé sur des reltions respectueuses u sein de l orgnisme, de s direction, et prmi ses trvilleurs et leurs représentnts, notmment qunt à l confidentilité des renseignements délicts; d) les personnes sont responsbles de leur snté et de leur comportement; e) l hute direction fit preuve d un enggement visible et démontré en fveur de l crétion et du mintien d un milieu psychologiquement sin et sécuritire; f) toutes les prties prenntes en milieu de trvil prticipent ctivement u système; g) le processus de prise de décision à l échelle orgnistionnelle intègre l snté et l sécurité psychologiques; h) une importnce prticulière est ccordée à l sensibilistion à l snté et à l sécurité psychologiques et à leur promotion, insi qu u perfectionnement des connissnces et des compétences des personnes chrgées de l gestion des modlités de trvil, de l orgnisme et des ressources humines. Les ctivités ssociées à l présente norme, notmment en ce qui trit ux exigences en mtière de plnifiction, de collecte de données et d évlution, doivent être menées de mnière psychologiquement sure, confidentielle et éthique. 2 Ouvrges de référence L présente norme ne comporte ps de références normtives. Des références informtives sont données dns les nnexes B et G. 3 Définitions et brévitions 3.1 Définitions Pour les besoins du présent document, les termes suivnts sont insi définis : Anlyse du risque, n. f. utilistion systémtique de l informtion pour déterminer les dngers et estimer les risques. Anglis : Risk nlysis. Notes : 1) L nlyse du risque constitue le fondement de l évlution du risque et de l mitrise des risques. 2) L informtion peut comprendre des données ctuelles et historiques, des nlyses théoriques, des opinions éclirées et les préoccuptions des prties prenntes. Jnvier

19 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Apprécition du risque, n. f. processus globl de détermintion, d nlyse et d évlution du risque. Anglis : Risk ssessment. Critères de risque, n. m. pl. éléments de référence en regrd desquels l importnce d un risque est évluée. Anglis : Risk criteri. Note : Les critères de risque peuvent comprendre les couts et vntges connexes, les exigences légles et règlementires, les spects socioéconomiques et environnementux, les préoccuptions des prties prenntes, les priorités et d utres intrnts de l évlution. Culture orgnistionnelle, n. f. ensemble de règles de bse inventées, découvertes ou créées pr un groupe donné, qui résultent d un mélnge de vleurs, de croynces, de significtions et d ttentes qu ont en commun les membres du groupe, qui les utilisent pour choisir leurs comportements et résoudre leurs problèmes. Anglis : Orgniztionl culture. Dnger, n. m. source potentielle de dommge psychologique pour un trvilleur. Anglis : Hzrd. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Dommge n. m. blessure ou tteinte à l snté. Anglis : Hrm. Évlution du risque, n. f. processus de comprison du risque estimé vec des critères de risque donnés pour déterminer l importnce du risque. Anglis : Risk evlution. Évènement critique (orgnisme), n. m. évènement ou série d évènements interrompnt le cours norml des ctivités d un orgnisme vec des répercussions sur l snté et l sécurité. Anglis : Criticl event (orgniztion). Évènement critique (personnes), n. m. évènement ou série d évènements ynt des répercussions stressntes dépssnt les cpcités d dpttion hbituellement efficces d une personne ou d un groupe. Anglis : Criticl event (individul). Fcteur de risque psychosocil, n. m. Dnger, notmment élément de l environnement de trvil, prtique de gestion ou dimension orgnistionnelle, qui ugmente le risque pour l snté. Anglis : Psychosocil risk fctor. Hute direction, n. f. échelon supérieur d une structure orgnistionnelle, chrgé de diriger ou de gérer un orgnisme. Anglis : Senior mngement. Milieu de trvil, n. m. ire ou emplcement où un trvilleur trville pour l orgnisme, où il le droit ou l obligtion d être présent dns le cdre des fonctions qu il exerce u nom de l orgnisme (y compris lors des ctivités sociles). Anglis : Workplce. Milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, n. m. milieu de trvil qui fvorise le bienêtre psychologique des trvilleurs et qui prévient ctivement les dommges portés à leur snté mentle pr négligence ou pr insoucince, ou de fçon délibérée. Anglis : Psychologiclly helthy nd sfe workplce. {Référence : Consortium for Orgniztionl Mentl Helthcre, Protégeons l snté mentle u trvil (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Orgnisme, n. m. compgnie, employeur, exploittion, étblissement, entreprise, institution ou ssocition, ou prtie ou combinison de ceux-ci, qui est doté de s propre direction. Anglis : Orgniztion. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Prtie prennte, n. f. personne ou orgnisme du milieu de trvil susceptible d ffecter une décision ou une ctivité reltives ux fcteurs de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil, ou d être ffecté ou d voir le sentiment d être ffecté pr une telle décision ou ctivité. Anglis : Stkeholder. (Référence : ISO Guide 73, pr [voir l nnexe G].) Procédure, n. f. méthode documentée expliqunt comment effectuer une ctivité. Anglis : Procedure. (Référence : CAN/CSA-Z1000 [voir l nnexe G].) 4 Jnvier 2013

20 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Processus, n. m. ensemble d ctivités corrélées ou interctives qui trnsforme des éléments d entrée en éléments de sortie. Anglis : Process. (Référence : CAN/CSA-Z1000 [voir l nnexe G].) Promotion de l snté, n. f. processus qui confère ux popultions les moyens d ssurer un plus grnd contrôle sur leur propre snté et d méliorer celle-ci. Anglis : Helth promotion. (Références : Orgnistion mondile de l snté, Glossire de l promotion de l snté, et BNQ [voir l nnexe G].) Représentnt des trvilleurs, n. m., représentnte des trvilleurs, n. f. trvilleur non cdre qui répond à l une ou l utre des conditions suivntes : ) est membre du comité de snté et de sécurité u trvil; b) représente les utres trvilleurs conformément ux dispositions des lois ou des conventions collectives pertinentes; c) été sélectionné pr les trvilleurs non cdres pour d utres motifs. Anglis : Worker representtive. Risque, n. m. probbilité d occurrence d un évènement dngereux combinée à l grvité du dommge pouvnt en résulter. Anglis : Risk. (Référence : CSA Z1002 [voir l nnexe G].) Snté, n. f. étt complet de bienêtre physique, mentl et socil, qui ne consiste ps seulement en une bsence de mldie ou de déficience. Anglis : Helth. {Références : Orgnistion mondile de l snté, Questions-réponses (voir l nnexe G), et BNQ [voir l nnexe G].} Snté mentle, n. f. (syn. : snté psychologique, n. f.) étt de bienêtre qui permet à chcun de réliser son potentiel, de fire fce ux difficultés normles de l vie, de trviller vec succès et de mnière productive et d être en mesure d pporter une contribution à l communuté. Anglis : Mentl helth. (Référence : Orgnistion mondile de l snté, L snté mentle : renforcer notre ction [voir l nnexe G].) Note : «Dns ce sens positif, l snté mentle est le fondement du bienêtre d un individu et du bon fonctionnement d une communuté.» (Référence : Orgnistion mondile de l snté, L snté mentle : renforcer notre ction [voir l nnexe G].) Snté psychologique, n. f. voir Snté mentle. Sécurité psychologique, n. f. bsence de dommge et de mence u bienêtre mentl d un trvilleur. Anglis : Psychologicl sfety. {Référence : Consortium for Orgniztionl Mentl Helthcre, Protégeons l snté mentle u trvil (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Note : Pour méliorer l sécurité psychologique d un milieu de trvil, il fut prendre des précutions pour éviter les blessures ou les dngers qui pourrient mencer l snté psychologique des trvilleurs. Trvilleur, n. m., trvilleuse, n. f. personne employée pr d un orgnisme ou dont les ctivités quotidiennes relèvent de celui-ci, qu elle soit rémunérée ou non, ce qui inclut les employés, les superviseurs, les gestionnires, les dirigents, les entrepreneurs, les fournisseurs de services, les bénévoles, les étudints et les utres personnes ctivement enggées dns des ctivités u profit de l orgnisme. Anglis : Worker. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} 3.2 Abrévitions Pour les besoins du présent document, les brévitions suivntes sont insi définies : EPI : équipement de protection individuel (nglis : PPE) ICD : invlidité de courte durée ILD : invlidité de longue durée PAEF : pln d ide ux employés et ux fmilles SGSSP : système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques SST : snté et sécurité u trvil Jnvier

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