LE PÉRIMÈTRE DU PARC NATUREL MARIN
|
|
- Marc Lépine
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LE PÉRIMÈTRE DU PARC NATUREL MARIN
2 LES CONDITIONS D UN PÉRIMÈTRE APPROPRIÉ La définition du périmètre d un parc naturel marin ne doit pas uniquement tenir à l objectif de protection des espèces ou des habitats, mais également concilier deux logiques : les écosystèmes présents et leurs éventuelles interrelations afin de mettre en place des mesures de protection et de gestion appropriées ; du parc intègre les grands bassins d activités économiques et de loisir. CODE DE L ENVIRONNEMENT ARTICLE L334-3 Des parcs naturels marins peuvent être créés dans les eaux placées sous la souveraineté ou la juridiction de l État, ainsi que sur les espaces appartenant au domaine public maritime. Des espèces patrimoniales (anguille et fou de Bassan) et des activités maritimes (pêche, plaisance). 20 >
3 Périmètre du projet de parc naturel marin 46 20'N Plateau de Rochebonne Les Sables d'olonne le Payré Aux lieux-dits de la Maisonnette et du Marais neuf Barrage du Braud Pertuis Breton Île de Ré le Lay VENDEE Fontenay-le-Comte Ancien pont du Brault La Rochelle la Sèvre niortaise Mer Celtique Golfe de Gascogne 46 N la Boutonne Limite du projet de parc naturel marin Pertuis d'antioche Île d'oléron CHARENTE-MARITIME Rochefort Bec d'ambès Zone soumise à enquête publique Limite dans les estuaires Pont suspendu de Tonnay-Charente Saint-Jean-d'Angély Limite administrative 45 40'N Pertuis de Maumusson Embouchure de la Gironde Saintes Saujon : écluse de Ribérou Estuaire de la Gironde la Seudre la Charente Préfecture Sous-préfecture Limite de département Délimitation maritime française * 45 20'N 50 Pointe de la Négade Jonzac Limite de la mer territoriale Golfe de Gascogne Lesparre-Médoc la Dronne 100 Blaye 45 N 200 le Craste de Louley GIRONDE Bec d'ambès Libourne Bordeaux la Garonne l'isle kilomètres la Dordogne milles nautiques 44 40'N Sources des données : AAMP, IGN/SANDRE, IGN, SHOM* * (ne pas utiliser pour la navigation) Système de coordonnées : Lambert 93 / RGF93 / IAG GRS 'O 2 20'O 2 O 1 40'O 1 20'O 1 O 0 40'O 0 20'O 0 LE PÉRIMÈTRE DU PARC NATUREL MARIN - RICHESSES GIRONDE / PERTUIS < 21
4 LE PÉRIMÈTRE DU PROJET PROPOSÉ L estuaire de la Gironde nourrit le milieu marin par les matières en suspension qu il draine et qu il disperse dans son panache. La concertation avec les acteurs locaux a conduit à proposer le périmètre suivant. Au nord, la limite intègre l ensemble du pertuis Breton et s appuie sur la rive droite du Payré à son embouchure. Au sud, la limite se situe à la pointe de la Négade d inclure l ouvert et le panache de la Gironde. Le long de la côte, la limite retenue est celle du Domaine public maritime naturel y compris les zones en eau du domaine public maritime artificiel. Toutefois, les enjeux écosystémiques et patrimoniaux ainsi que les usages importants qui se pratiquent dans les estuaires ont conduit à remonter dans ceux-ci : sont les limites transversales de la mer, pont du Brault, légèrement en amont de la limite transversale de la mer en adéquation avec la réserve naturelle de la baie de l Aiguillon, l écosystème (bouchon vaseux, poissons migrateurs), des multiples usages recensés (port de commerce de Rochefort Tonnay-Charente, dragages, nautisme, ports de plaisance et mouillages, pêches estuariennes) et de la richesse de l histoire maritime ou militaire (Rochefort), la limite retenue est le pont suspendu de Tonnay-Charente, précisément à l écluse de Ribérou ; cette limite administrative séparant la mer du fleuve est la limite retenue, elle permet de prendre en compte tout l écosystème de cette zone sous très forte influence de la mer ; l ostréiculture est omniprésente dans un de ses plus importants bassins de variété et la qualité des écosystèmes de l estuaire et l ensemble des usages, la limite retenue est la limite de salure des eaux, au Bec d Ambès ; la zone concerne le domaine public fluvial à l exclusion des chenaux qui s y jettent et des îles, Vers le large, le panache de la Gironde est un phénomène naturel important à prendre en compte. jusqu aux environs des fonds de 50 m en reprenant La surface du projet de parc naturel marin est d environ km². 22 >
5 Les vasières constituent des écosystèmes très productifs. Les paroles d acteurs illustrent les propositions de projet de parc naturel marin et reflètent une partie seulement de l ensemble des avis exprimés. PAROLES D ACTEURS Le milieu naturel est très modifié. On a une côte qui a été fabriquée pour sa plus grande partie par l homme, à partir d éléments du milieu naturel. On a une symbiose entre les sociétés et le littoral, c est quelque chose qui paraît très remarquable, très identitaire. (un pêcheur de loisir). Il nous paraît cohérent d avoir de telles limites amont en pleine cohérence avec les autres instruments que sont le Sage et la circonscription administrative du Grand port maritime de Bordeaux. (un représentant de port de commerce). On n est pas là pour vérifier si on est dans le domaine maritime ou pas. On est là pour essayer de poser les limites d un parc naturel marin et chercher une cohérence. (un élu). Il ne faut pas découper le parc en sous-régions. Pour une fois que l on peut s affranchir un peu d une logique terrienne de découpage géographique! (un pêcheur professionnel). LE PÉRIMÈTRE DU PARC NATUREL MARIN - RICHESSES GIRONDE / PERTUIS < 23
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture
Plus en détailEvolution de la dynamique. l Estuaire de la Vilaine
Evolution de la dynamique géomorphologique et sédimentaire i de l Estuaire de la Vilaine Christophe DANQUERQUE, Institution d Aménagement de la Vilaine Camille TRAINI, Université de Bretagne Sud Composition
Plus en détailTrait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire
Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire 1 Producteurs 2 Dénomination du produit 3 Protection militaire 4 Abréviations 5 Description générale 1. Définition
Plus en détailMobilité du trait de côte et cartographie historique
Mobilité du trait de côte et cartographie historique 1 Frédéric POUGET Université de La Rochelle UMR 6250 LIENSS (Littoral Environnement et SociétéS) Colloque Les littoraux à l heure du changement climatique
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailIndicateur : population présente tout au long de l année dans les départements littoraux métropolitains
Indicateur : population présente tout au long de l année dans les départements littoraux métropolitains Contexte Les communes littorales métropolitaines hébergent plus de 6 millions d habitants et ont
Plus en détail17 - CHARENTE-MARITIME Répertoire ROCHEFORT AA Zone industrielle de sœurs rue penne vert
ROCHEFORT AA Zone industrielle de sœurs rue penne vert ST PIERRE D'OLERON AA Route des châteliers- 17310 Saint Pierre d Oléron 17300 Rochefort M. Michel Burlet M. Vincent Royer 06 31 51 97 81 06 17 75
Plus en détailEric Chaumillon UMR CNRS 7266 Littoral Environnement et Sociétés LIENSs Université de la Rochelle
Eric Chaumillon UMR CNRS 7266 Littoral Environnement et Sociétés LIENSs Université de la Rochelle 7ème Journée de restitution des résultats de l Observatoire du Patrimoine Naturel Marais poitevin jeudi
Plus en détailObservatoire économique Entreprises conchylicoles du réseau Nautil
2013 Observatoire économique Entreprises conchylicoles du réseau Nautil NORMANDIE BRETAGNE SUD PAYS DE LOIRE - VENDÉE CHARENTE MARITIME GIRONDE Lexique Annuités Remboursement annuel des emprunts (capital
Plus en détailPLAN DE GESTION ANGUILLE DE LA FRANCE
PLAN DE GESTION ANGUILLE DE LA FRANCE Application du règlement R(CE) n 1100/2007 du 18 septembre2007 VOLET NATIONAL 3 février 2010 1 INTRODUCTION 5 I. PRESENTATION DES UNITES DE GESTION ANGUILLE (UGA)..
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détailLes Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA
Les Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA Thème 1. Compétitivité portuaire, complémentarité des infrastructures et transport maritime Sur les ports de
Plus en détailPARTAGER LES CONNAISSANCES POUR UNE PÊCHE DURABLE
CCR.S ComEX 140313 DOC7 PARTAGER LES CONNAISSANCES POUR UNE PÊCHE DURABLE RAPPORT D AVANCEMENT DU PROJET GEPETO ÉTABLI À L ATTENTION DU COMITÉ EXÉCUTIF DU CCR- S 1. RAPPEL DES OBJECTIFS 2. MÉTHODOLOGIE
Plus en détailLoisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?
Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire? Table ronde Conseil de développement 14 janvier 2014 Dans le cadre du Grand Débat Nantes, la Loire
Plus en détailSECTION REGIONALE INTERMINISTERIELLE D ACTION SOCIALE PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
SECTION REGIONALE INTERMINISTERIELLE D ACTION SOCIALE PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES Madame, Monsieur, Objet : CHEQUES-CULTURE 2014 Affaire suivie par : Présidente SRIAS 05.49.47.24.56 ou 06.70.29.10.63
Plus en détailANNEXE R-AC 5 AUTOROUTE A831 : FONTENAY-LE-COMTE ROCHEFORT
ANNEXE R-AC 5 AUTOROUTE A831 : FONTENAY-LE-COMTE ROCHEFORT I - DESCRIPTION DU PROJET. A - Historique du projet. Un projet d'autoroute concédée entre Nantes et Niort ainsi qu une grande liaison d'aménagement
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailPrésentation du GROUPE IF COACHING
Présentation du GROUPE IF COACHING IF COACHING Siège social : 1, rue François Mitterrand 33160 Saint Médard en Jalles Tél : 05 56 95 64 11 contact@if-coaching.com - www.if-coaching.com SOMMAIRE Présentation
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE. Journal Officiel - Numéro Spécial - 09 mai 2009
JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - LOI N 09/002 DU 07 MAI 2009 PORTANT DELIMITATION DES ESPACES MARITIMES DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
Plus en détailLa Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15
La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires
Plus en détailETAT DE LA SITUATION SANITAIRE DES ZONES DE PRODUCTION CONCHYLICOLE DANS LES PERTUIS CHARENTAIS
Laboratoire Environnement Ressources des Pertuis Charentais Gérard Thomas Jean-Côme Piquet Pascal Rouyer (1) Cécile Audat (2) Jean-Claude Le Saux Mireille Ryckaert Alain Fillon (1) : Dr Pascal Rouyer,
Plus en détailQualité du Milieu Marin Littoral Bulletin de la surveillance 2013
Océanographie et Dynamique des Ecosystèmes Unité Littoral Laboratoire Environnement Ressources des Pertuis Charentais Juin 2014 ODE/LITTORAL/LER/PC/14-01 Qualité du Milieu Marin Littoral Bulletin de la
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailEOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation
EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales
Plus en détailEpargne immobilière Nue-propriété immobilier neuf. inch. La Rochelle. Métropole Atlantique
Epargne immobilière Nue-propriété immobilier neuf Le inch La Rochelle Métropole Atlantique Le Vieux Port La Rochelle, cité millénaire résolument tournée vers l avenir S ituée en bordure de l Atlantique
Plus en détailGÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS
GÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS LES PROJECTIONS La représentation du globe terrestre sur un plan en deux dimensions exige une opération nommée projection. Une projection s appuie sur un géoïde, qui est une
Plus en détailCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES
Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES Monsieur le Maire ouvre la séance, en qualité de Président, suite à la convocation qui a été adressée à chaque conseiller le 24
Plus en détailReprésenter un pays : la carte de France
séquence 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 séance 1 De la photo à la carte. Je découvre Avec l aimable autorisation de la Mairie de l Ile d Arz - www.iledarz.fr Emma va passer quelques jours de vacances à Bilhervé,
Plus en détailGrenelle de l Environnement. Rapport du Comité Opérationnel n 12 «Gestion intégrée de la mer et du littoral»
Grenelle de l Environnement Rapport du Comité Opérationnel n 12 «Gestion intégrée de la mer et du littoral» Juillet 2008 Sommaire 1. RESUME... 3 2. LA MER : ENJEU ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTAL MAJEUR POUR
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant
Plus en détailCaisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres. 18 septembre 2012
Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres 18 septembre 2012 Sommaire Communiqué de synthèse P. 1 Le projet de regroupement des fonctions support : un projet stratégique P.
Plus en détailChiffres clés de l assurance transport 2011 réalisés par l ABAM
Chiffres clés de l assurance transport 2011 réalisés par l ABAM Contenu 1. Facultés : la Belgique reste dans le top 15... 2 2. La branche CMR reste dans le vert... 3 3. Corps fluviaux... 4 4. Corps maritimes...
Plus en détailRéceptions. Le Phare des Baleines. Océan Authentique. Séminaires. Vos événements au bord de l océan. Professionnel. Conférences. Réunions de travail
Vos événements au bord de l océan île de Ré Le Phare des Baleines Conseils Plaisir Séminaires Océan SoiréesDécouvrir Authentique Réceptions Conférences Réunions de travail Événements Professionnel Détente
Plus en détailAccélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
Plus en détailLISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE Centre des archives du personnel militaire LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION
Plus en détail[ Adie Contact : un lien avec le créateur sur la durée. [ L informatique se met à la portée des créateurs. [ Une action au coût limité
Le pôle accompagnement : L offre d accompagnement de l Adie est accessible aux créateurs pendant toute la durée de remboursement de leur prêt et à pour but de les aider à pérenniser et à développer leur
Plus en détailNatura 2000 en mer Site FR 910 1413 Posidonies de la côte palavasienne
Natura2000enmer SiteFR9101413Posidoniesdelacôtepalavasienne Compte rendude la réunion du 21 janvier 2011: partage et validation des éléments «pêche professionnelle et conchyliculture enmer»dudiagnosticsocio
Plus en détailStratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte
Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte Vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l'énergie www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailÉTUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTAL SOMMAIRE EXÉCUTIF
DELTA Terminal 2 proposé à Roberts Bank Terminaux existants à Roberts Bank PROJET DU TERMINAL 2 À ROBERTS BANK ÉTUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTAL SOMMAIRE EXÉCUTIF mars 2015 CONFIDENTIEL Port Metro Vancouver
Plus en détailAvis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
Plus en détailhttp://www.cyberscope.fr
20/04/2008 http://www.cyberscope.fr Information sur la page Content-type de la page Charset de la page Page valide W3C text/html iso-8859-1 Invalide Vérification dans Google Présence de l'url dans Google
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailLa gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques
La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques Par Philippe PARENT Institution des Wateringues Par Philippe PARENT Institution
Plus en détailhier aujourd hui Mot du Directeur De Rivaud à Aboville
B U R E A U D U S E R V I C E N A T I O N A L D E P O I T I E R S Mot du Directeur La loi n 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national a suspendu la conscription et instauré un service
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailMission d Observation de la Biomasse
Les synthèses de l AREC Mission d Observation de la Biomasse ENQUETE REGIONALE SUR LES CHAUFFERIES COLLECTIVES A BOIS DECHIQUETE (Saison de chauffe 2008-2009) 2009) Chiffres clés 114 chaufferies collectives
Plus en détailSTATUTS le 4 février 2011
STATUTS le 4 février 2011 Statuts de l EID Atlantique 1 Préambule : Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L. 5421-1 et suivants et R. 5421-1 et suivants ;
Plus en détailDIAGNOSTIC DU TERRITOIRE DE LA HAUTE GIRONDE SEPTEMBRE 2014
DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE DE LA HAUTE GIRONDE SEPTEMBRE 2014 Syndicat Mixte du Pays de la Haute Gironde Maison des services au Public 32, rue des Maçons BP134 33391 BLAYE cedex 1 En 2000, les habitants,
Plus en détailDossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat
Dossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat entre RFF et la Safer Aquitaine Atlantique le 29 janvier 2013 à Saint Pierre du Mont entre RFF et la Safer Garonne Périgord le 8 mars
Plus en détailwww.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit
www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire Direction Régionale de l Équipement Midi-Pyrénées Mission Grand Direction Régionale de l'équipement Midi-Pyrénées Cité administrative bâtiment A boulevard Armand
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet
Commission Locale de l Eau SAGE de l Odet Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet III- Enjeux, objectifs et actions 2. Plan d Aménagement et de Gestion des Eaux Novembre 2005 Le Schéma d
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
Plus en détailThème 3. LA GESTION DES RECIFS ARTIFICIELS : CAS DU PARC MARIN DE LA COTE BLEUE
Séminaire récifs artificiels en Languedoc : bilan et perspectives. 20 novembre 2008 Sète Thème 3. LA GESTION DES RECIFS ARTIFICIELS : CAS DU PARC MARIN DE LA COTE BLEUE Frédéric BACHET & Eric CHARBONNEL,
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailAutoroute jusqu à Toulon N. 98 Hyères, La Londe-Les-Maures N 559 Le Lavandou, Cavalaire-Sur-Mer.
CAVALAIRE APPARTEMENT 5 PERSONNES Domaine de Garlande Résidence BONPORTEAU 83840 CAVALAIRE S/MER VOTRE CADRE DE VIE ********************** Logement situé au 1er étage du bâtiment 1. Il permet d accueillir
Plus en détailSommaire PREAMBULE 4 I DIAGNOSTIC 6 II ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT 66 SYNTHESE DU FONCTIONNEMENT TERRITORIAL... 101
Sommaire PREAMBULE 4 I DIAGNOSTIC 6 I.1 POSITIONNEMENT 7 I.1.1) Un positionnement régional privilégié...8 I.1.2) Une accessibilité insuffisante...8 I.1.3) Une structuration intercommunale solide...9 Positionnement
Plus en détailChangement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française
Les tempêtes L expert Avec la crise climatique, les rivages subissent plus durement les assauts de la mer et les crues de fleuves. Pour anticiper et prévenir des risques d érosion et d inondation, il est
Plus en détailOu se situe La Rochelle?
Ou se situe La Rochelle? La Rochelle est une ville du sud-ouest de la France, capitale historique de l Aunis et préfecture du département de la Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes. Située en
Plus en détailAgence de la biodiversité et Agence des aires marines protégées : intégration ou association?
Agence de la biodiversité et Agence des aires marines protégées : intégration ou association? La création d une Agence de la biodiversité, annoncée dans son principe en septembre 2012 est à l étude depuis
Plus en détailROMANA Louis-Alexandre Président du Conseil scientifique et technique de l Estuaire de Seine Parc naturel régional des boucles de la Seine normande
Avant-propos Cette démarche constitue une commande du Conseil de l Estuaire de la Seine. Le Comité de Suivi de l Estuaire de la Seine a délégué un groupe pour constituer le comité de pilotage de cette
Plus en détailIGN Usages et besoins d informations géographiques sur le littoral
IGN Usages et besoins d informations géographiques sur le Septembre 2007 Nadine GARRABET Guillaume FHAL Véronique VERRIER 2, rue Antoine Etex- 94020 Créteil cedex Tel : 01 45 15 11 11 - Fax : 01 45 15
Plus en détailINTEGREE DES RESSOURCES EN EAU
Forum de l eau de Kyoto Contribution à la session du RIOB «Les progrès réalisés dans le monde dans la gestion intégrée des ressources en eau par bassin» GESTION INTEGREE DES RESSOURCES EN EAU Par M. Jean-Michel
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailPlan de gestion anguille de la France. Rapport de mise en œuvre juin 2012. Article 9 du R (CE) n 1100/2007
Plan de gestion anguille de la France Rapport de mise en œuvre juin 2012 Article 9 du R (CE) n 1100/2007 1 2 Table des matières Introduction... 5 1- Détermination de la biomasse d'anguille argentées s'échappant
Plus en détailBILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS
BILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS 24 janvier 2009 1 Les données de la tempête Un phénomène comparable aux tempêtes de décembre 1999 Quelques vitesses des vents en 1999 et 2009 Cap Ferret Bordeaux Perpignan Biscarosse
Plus en détailSommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22
Préambule La collection des guides de l ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs
Plus en détailRecommandation M96-04 du Bureau (le 25 avril 1996)
RÉÉVALUATION DES RÉPONSES DE TRANSPORTS CANADA À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ MARITIME M96-04 NORMES DE CONSTRUCTION ET INSPECTION PAR TRANSPORTS CANADA Introduction Le 11 août 1993, le Tan
Plus en détailLe Crabe commun des eaux côtières du Québec
Pêches et Océans Canada Sciences Fisheries and Oceans Canada Science MPO Sciences Région Laurentienne Rapport sur l état des stocks C-2 (21) 5 16B 16A 17A-C D 16C 16D 16E YZ E-X A-C Le Crabe commun des
Plus en détailAdhérer au régime conventionnel frais de santé du Bois et activités connexes. OCIANE vous guide
Adhérer au régime conventionnel frais de santé du Bois et activités connexes OCIANE vous guide Quelques étapes suffisent pour faire bénéficier votre entreprise et ses salariés du régime frais de santé
Plus en détailDossier de presse. Bordeaux, 29 mars 2013. Contacts presse. France Uranga Directrice de la communication
Dossier de presse Bordeaux, 29 mars 2013 Contacts presse France Uranga Directrice de la communication 06 85 48 00 03 - furanga@keolis.com Alain Lamaison Attaché de presse Communauté urbaine de Bordeaux
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailREGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent
Plus en détailCompte rendu. Mercredi 25 mai 2011 Séance de 16 heures 15. Présidence de M. Serge Grouard Président
Compte rendu Commission du développement durable et de l aménagement du territoire Mercredi 25 mai 2011 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n 52 Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet,
Plus en détail@ctualités. Validation des Acquis de l'expérience... Service Public Régional de Formation en Poitou Charentes MIKROMARKET VAE
@ctualités La lettre d information n 12 - mars 2010 S o m m a i r e Validation des Acquis de l'expérience... VAE Validation des Acquis de l Expérience Nous avons accompagné 20 personnes de la région du
Plus en détailLes outils de la gestion patrimoniale Le logiciel «Casses»
Les outils de la gestion patrimoniale des réseaux r d eau. d Le logiciel «Casses» Eddy RENAUD Périgueux le 3 septembre 2008 L équipe «Réseaux» du Cemagref CEMAGREF Groupement de Bordeaux Unité «Réseaux,
Plus en détailINFO PRESSE : lancement début juillet 2014 de l appli SeaforYou
INFO PRESSE : lancement début juillet 2014 de l appli SeaforYou L appli communautaire d échange d infos en temps réel entre passionnés de mer! SeaforYou permet aux plaisanciers de partager des infos en
Plus en détailTerritoire3D. Descriptif de contenu. Institut Géographique National. www.ign.fr. Date du Document : Mars 2011
Territoire3D Descriptif de contenu Date du Document : Mars 2011 Institut Géographique National 73 avenue de Paris 94165 Saint-Mandé Cedex www.ign.fr Révision : Spécifications externes A 18/03/2011 Création
Plus en détailOverview of Marine activities in the Mediterranean Coast of Morocco and the need of Maritime Spatial Planning
Second Working group meeting on Integrated Maritime Policy in the Mediterranean Brussels, 07 July 2010 Overview of Marine activities in the Mediterranean Coast of Morocco and the need of Maritime Spatial
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailAinsi l Office de tourisme s appuiera sur les éléments et les outils qui suivent :
Politique promotionnelle de la destination littorale, et ses activités, menée par l Office de tourisme de «Saint-Quay-Portrieux» pour la période 2014 à 2016 1/10 1. Préambule Saint-Quay-Portrieux est une
Plus en détailPass Nautisme 2012 Marennes Oléron
Pass Nautisme 2012 Marennes Oléron Découvrez les sports nautiques en bénéficiant de tarifs réduits! Des clubs et prestataires d activités nautiques s associent au Pays Marennes Oléron en proposant des
Plus en détailEDITION DU 02/10/2013 V. M.
EDITION DU 02/10/2013 V. M. Jimmy PERSIGANT (Président du CD 17 Natation) Piscine Lucien MAYLIN Rue Léonce MAILHO 17000 LA ROCHELLE : 06.65.55.84.66 : jimmy-persigant@orange.fr Vanessa MAROLEAU (Présidente
Plus en détailVoile à l école : développer le sens marin
Voile à l école : développer le sens marin Météo Activités possibles Sujets d étude Compétences visées Dans le centre nautique Pour et à l école Température Nuages Bulletin météo Différencier la température
Plus en détailPartenariat Casinos janvier 2004
1 NOUS FABRIQUONS DU SOURIRE Partenariat Casinos janvier 2004 Introduction 2 Casinos : situation actuelle 3 Colony Accor Barrière 50% 50% 35% 54% 100% 65% Accor Casinos SHCD SHCLB Fermière de Cannes Casinos
Plus en détailSea Tech Week Brest - Mercredi 10 octobre Quartz salle 1
Sea Tech Week Brest - Mercredi 10 octobre Quartz salle 1 Parc Naturel Marin d Iroise MERiFIC L étude du bruit des énergies marines renouvelables et impacts sur l environnement. L utilisation de l acoustique
Plus en détailVersion octobre 2012 Le modèle de données commun pour l inventaire des zones humides
Version octobre 2012 Le modèle de données commun pour l inventaire des zones humides COMPATIBILITÉ ECHANGE COMPILATION Pourquoi un modèle de données commun? Durant les dix dernières années, de nombreux
Plus en détailIncentive Séminaires. Organisation d événement. Te l. 0 5 5 6 6 0 0 1 0 1 - Fa x 0 5 5 6 6 0 9 3 9 2
Incentive Séminaires Organisation d événement A g e n c e D LG a n d C o 4, a v e n u e c a v a l e y - 3 3 7 4 0 A R E S Te l. 0 5 5 6 6 0 0 1 0 1 - Fa x 0 5 5 6 6 0 9 3 9 2 C o n t a c t s : M. D a v
Plus en détailDescriptif du projet
Novembre 2014 Titre du projet Projet nouveau Descriptif du projet Apprentissage en Agriculture en Aquitaine Projet récurrent Année et session concernées Janvier 2015 Organisme demandeur AREFA Association
Plus en détailMAGEST : Surveillance en continu pour la connaissance de la qualité des eaux de l estuaire de la Gironde
XI èmes Journées Nationales Génie Côtier Génie Civil Les Sables d Olonne, 22-25 juin 2010 DOI:10.5150/jngcgc.2010.061-M Editions Paralia CFL disponible en ligne http://www.paralia.fr available online MAGEST
Plus en détailOpération d intérêt national Bordeaux Euratlantique. Point d étape
Opération d intérêt national Bordeaux Euratlantique Point d étape Une feuille de route initiale Un enjeu économique : - créer un centre d affaires européen (tertiaire supérieur) - faire un effet levier
Plus en détailSEANCE du 15 octobre 2012
SEANCE du 15 octobre 2012 L an deux mil douze, le quinze octobre, le Conseil Municipal, légalement convoqué le premier octobre deux mil douze, s est réuni à la Mairie à vingt et une heures sous la présidence
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailRapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau
Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau 2009 La rivière Sainte Croix au barrage de Forest City Figure 1 : Rivière Sainte Croix, à la hauteur de la station de monitoring durant l
Plus en détail