Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT"

Transcription

1 Liste des s conclus par le C.I.A.S à l'ouest de Rennes (article 133 du code des s publics issu du décret n du 1 er août 2006 modifié) Conformément à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié. Année 2010 Nature des prestations : Travaux 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT (lot 2) (lot 3) (lot 5) (lot 8) d'activités/ Charpente d'activités/ Couverture zinc d'activités/ Menuiseries intérieures / Isolation / Cloisons sèches / Faux plafonds d'activités/ Electricité / Chauffage / Ventilation 27/04/2010 BILHEUDE ,26 27/04/2010 NEVEU ,90 27/04/2010 BREL ,77 27/04/2010 JURET ,59 2 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA (lot 4) Résidence Le Pont aux Moines à St Gilles (35590) / Menuiserie / Serrurerie / Ameublement 12/03/2010 SAS MENUISERIE GUERIN ,89 (lot 1) d'activités/ VRD / Gros-Oeuvre / Ravalement 27/04/2010 ARMOR RENOVATION ,00 (lot 4) d'activités/ Menuiseries extérieures aluminium / Porte automatique / Serrurerie 27/04/2010 GLASREN ,78 Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 1/6

2 3 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA (lot 1) PA (lot 2) PA (lot 3) PA (lot 5) Résidence Le Pont aux Moines à St Gilles (35590) / Gros œuvre / Démolition / Cloisonnement Résidence Le Pont aux Moines à St Gilles (35590) / Electricité / Courant faible Résidence Le Pont aux Moines à St Gilles (35590) / Plomberie / Sanitaire Résidence Le Pont aux Moines à St Gilles (35590) / Peinture / Revêtement mural / Revêtement de sol 12/03/2010 SOGEA BRETAGNE ,30 12/03/2010 A2D ELECT ,99 12/03/2010 SOGEA BRETAGNE ,63 12/03/2010 SAS YANNICK CADEC ,49 4 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 5 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 6 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 7 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 8 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 9 ) Marché(s) dont le montant est égal ou supérieur à euros HT Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 2/6

3 Nature des prestations : Fournitures 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA (lot 2) PA (lot 1) Marché de télécommunications / connexion internet 03/02/2010 SFR Achat et livraison de fournitures de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographie / achat et livraison de fournitures de bureau PA Achat et livraison de fournitures de bureau, de consommables informatiques et de papier (lot 2) reprographie / achat et livraison de consommables informatiques PA Achat et livraison de fournitures de bureau, de consommables informatiques et de papier (lot 3) reprographie / achat et livraison de papier reprographie 3) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Linge de maison 5) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel médical 6) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Mobilier de bureau 8) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Aménagement menuiserie 12) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel soins et hygiène 15) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Vestiaire - rayonnage 16) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel informatique 17) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel multimédia Acquisition et maintenance de fontaines à eau pour l'ehpad "Les Champs Bleus" à Vezin-le- PA Coquet Acquisition, installation et mise en service du mobilier Snoezelen pour l'ehpad "Les Champs PA Bleus" à Vezin-le-Coquet 19/04/2010 DACTYL BURO /04/2010 SERVIPAR /04/2010 PAPETERIES LA VICTOIRE mini maxi mini maxi mini maxi mini maxi /10/2010 CENTRACO TISSCO ,40 20/10/2010 HADO ,10 20/10/2010 BUREAU CONCEPT ,00 20/10/2010 BUREAU CONCEPT ,00 20/10/2010 SCLESSIN PRODUCTIONS ,68 20/10/2010 AET ,99 20/10/2010 AJP XEROX ,50 20/10/2010 SODECO ,92 22/11/2010 AQUADOM ,00 02/12/2010 TFH ,30 Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 3/6

4 2 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA (lot 1) Marché de télécommunications / téléphonie fixe 03/02/2010 SFR mini maxi PA (lot 3) Marché de télécommunications / intégrateur téléphonie fixe 03/02/2010 SPIE COMMUNICATION ) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Voilage - store - couvre lit - nappage 9) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel de cuisine 13) Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Matériel ménage et entretien PA Acquisition et installation de mobilier de chambres pour les unités confort, les hébergements temporaires et l'accueil de jour de l'ehpad "Les Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet mini maxi /10/2010 MAGITEX ,60 20/10/2010 COMPTOIR DE BRETAGNE ,00 21/10/2010 GAMA ,13 29/11/2010 CONFOREL ,60 3 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT AOO (lot 7) PA Acquisition, installation et mise en service du mobilier et matériel du nouvel EHPAD "Les 21/10/2010 CONFOREL ,10 Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Mobilier espaces collectifs et individuels Acquisition, installation et mise en service de chariots de transport de produits alimentaires du 22/11/2010 ISECO ,76 nouvel EHPAD "Les Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet 4 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT AOO (lot 2) Acquisition, installation et mise en service du mobilier et matériel du nouvel EHPAD "Les Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet / Lit - matelas - Table à manger 21/10/2010 WISSNER BOSSERHORFF ,96 5 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 4/6

5 6 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 7 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 8 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 9 ) Marché(s) dont le montant est égal ou supérieur à euros HT Nature des prestations : Services 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA Maîtrise d'œuvre - Extension de la Résidence "Le Pressoir" à Mordelles - Construction d'une salle d'activités 21/01/2010 Groupement CHOUINARD / BETEREM (mandataire CHOUINARD) ,00 PA Diagnostic organisationnel cuisine centrale 27/03/2010 ALG CONSULTANTS ,00 2 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA Accompagnement du C.I.A.S. à l'ouest de Rennes dans la finalisataion d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec les autorités de tutelle 25/05/2010 ABAQ Conseil ,00 PA Location et maintenance de téléviseurs pour l'ehpad "Les Champs Bleus" à Vezin-le-Coquet 27/11/2010 SODECO ,46 3 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 5/6

6 4 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT PA Mission de maîtrise d'œuvre de base étendue aux éléments EXE et OPC ayant pour objet la réutilisation et l'extension d'un ouvrage de bâtiment sur environ 600 m² en vue d'y réaliser un lieu "ressource" dédié aux aidants et dénommé "La Longère" à Mordelles 06/05/2010 Groupement MR "Désirs d'espaces" - Isabelle HIAULT - ECIE - QUEMPER Structure Bois - ACOUSTIBEL (avec pour mandataire MR "Désirs d'espaces" ) ,00 5 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 6 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 7 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 8 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT 9 ) Marché(s) dont le montant est égal ou supérieur à euros HT Liste des s conclus en 2010 (article 133 du Code des s publics) 6/6

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du code des s publics) Nom de l organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES «VAL D OR ET FORET» 28 Route des Bordes 45460 BONNEE MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000

Plus en détail

Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (travaux)

Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (travaux) Montants Objet du marché Date de notification Nom et code postal du Travaux d'accessibilite sur le site de Saint Dominique lot 1 : maçonnerie 10/09/2010 ATELIER DES COMPAGNONS - 93400 Travaux d'accessibilite

Plus en détail

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT Catégorie : marchés de travaux Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 1 : Gros-oeuvre 28.03.2012 MORVAN 29510 Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 8 : Revêtement de sols scellés

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT N MARCHES DE FOURNITURES Jusqu'à 19 999,99 euros HT 2015.19 Logiciel de gestion de la relation

Plus en détail

Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Ville de COUERON MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Travaux de réfection de la salle polyvalente de l Estuaire - lot n 1 : revêtement de sol LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 en

Plus en détail

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard Objet du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas - prix des prestations : 60%; - valeur technique : 40%. Intitulé du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas Date d'attribution

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE marché de 20 000 à 89 999 euros HT type de marché Sécurisation des parcloses de vitrages du siege de la caf du rhône 10/10/2014 PALISSE SOPALVER

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 MARCHES DE TRAVAUX OBJET LOT DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRES CODE POSTAL MONTANT HT Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT

Plus en détail

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 Communauté de Communes Plaines et Forêts d Yveline (CCPFY) 1, rue de Cutesson BP 40036-78511 RAMBOUILLET Cedex RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 1 MARCHES DE TRAVAUX TRANCHES N OBJET 20 000

Plus en détail

Article 133 : Ville d'osny

Article 133 : Ville d'osny Article 133 : Ville d'osny Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE

Plus en détail

Restructurati on lourde du snack du Stade Nautique - lot 6 : bar et équipements frigorifiques MPAF MAPA

Restructurati on lourde du snack du Stade Nautique - lot 6 : bar et équipements frigorifiques MPAF MAPA PÔLE MARCHE N PROCEDURE OBJET de 90.000 HT à 149.000 HT P 04/0043 Acquisition de fournitures et accessoires de bureau et de consommables de papeterie pour l'ensemble des services de la ville - lot 1 :

Plus en détail

Article 133 : VILLE D'ORVAULT

Article 133 : VILLE D'ORVAULT Article 133 : VILLE D'ORVAULT Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

RATIOS POUR ESTIMATION SOMMAIRE

RATIOS POUR ESTIMATION SOMMAIRE En cours 31-mai-06 Département réalisation : le Lavandou/VAR Code Postal : 83 Maison individuelle. Standing moyen 1 RDJ+RDC Nombre logements : 1 S.H.O.N. de RDJ à RDC 279,00 m2 S.H.O.B. de RDJà RDC 469,00

Plus en détail

Bordereau de prix RENOVATION DE MAISON A CASSIS (13260) MAITRE D OUVRAGE. Tom & Charlotte RUSSELL MAITRISE D ŒUVRE : LACORTIGLIA Luc

Bordereau de prix RENOVATION DE MAISON A CASSIS (13260) MAITRE D OUVRAGE. Tom & Charlotte RUSSELL MAITRISE D ŒUVRE : LACORTIGLIA Luc MAITRE D OUVRAGE Bordereau de prix LACORTIGLIA Luc MAITRISE D ŒUVRE : 3 rue Pastoret 13006 Marseille Tél : 0661312793 Fax : 0488049366 E-Mail : contact@t3architecture.fr Date d édition : 12 aout 2015 LOT

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE REDON

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE REDON Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20000 HT A 89999,99 HT Lot n 1 Gros

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2010

Liste des marchés publics conclus en 2010 Liste des s publics conclus en 2010 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 49 999,99 EUROS HT Installation d'un mur d'escalade - Salle Basquin au gymnase Léo Lagrange Installation de toilettes à nettoyage

Plus en détail

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006)

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) VILLE DE SOLLIÈS PONT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHÉS JUSQU'A 19 999,99 EUROS HT MARCHÉS DE TRAVAUX n 8 : Peinture 21/01/2011 SARL PRI BAT 13 015

Plus en détail

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RETROPLANNING ÉTAPES CLÉS Analyse dossier de candidatures et présélection des candidatures

Plus en détail

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) VILLE DE PEROLS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) Date du marché MARCHES DE TRAVAUX n marché LOTS Objet du marché Montant Attributaire Code Postal TRANCHE 15 000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 57206 SARREGUEMINES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 Arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l'article 138 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015

RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015 Diffusion : Conseil d'administration Direction Agence Comptable Pôle Gestion Interne Processus Responsable : Julie-Maud VILLA-MUR RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015 Préambule : L'arrêté du

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date de notification du MP 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS ,00 06/06/ /20

MARCHES DE TRAVAUX. Date de notification du MP 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS ,00 06/06/ /20 Mis à jour le : 18/03/2014 TABLEAU DE BORD DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS 91019 2 400,00 06/06/2013 2013/20 CSPS - Travaux de réaménagement

Plus en détail

http://www.marchesonline.com/mol/jsp/frontoffice/common/popup/pr...

http://www.marchesonline.com/mol/jsp/frontoffice/common/popup/pr... 1 sur 5 03/02/2012 15:32 Réalisation d'un EHPAD de 76 lits et d'une chambre d'accueil.. > AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE < Avis N : AO-1205-3123 Mise en ligne : 31/01/2012 18 FUSSY Source : JOUE

Plus en détail

Article 133 : AgroSup Dijon MARCHES DE TRAVAUX

Article 133 : AgroSup Dijon MARCHES DE TRAVAUX Article 133 : AgroSup Dijon Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 26 décembre 2007 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 4 000 HT à 19 999 EUROS HT Réfection d

Plus en détail

ACTE d ENGAGEMENT (A.E)

ACTE d ENGAGEMENT (A.E) COMMUNE de SALLEBOEUF Marché de travaux Rénovation école maternelle MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Art. 28 et 74 du CMP ACTE d ENGAGEMENT (A.E) Date et heure limites de remise des offres : Vendredi 17 Avril

Plus en détail

Ville du Perreux-sur-Marne

Ville du Perreux-sur-Marne Ville du Perreux-sur-Marne LISTE DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2016 Précision de lecture du tableau : dans un souci de transparence, de cohérence et afin de faciliter la lecture de ce tableau, il a été décidé

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE CAMBRAI

Article 133 : VILLE DE CAMBRAI Article 133 : VILLE DE CAMBRAI Article 133 : liste des s conclu en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES

Plus en détail

Groupe EPHESE Place de l'hôtel de Ville LIESSE NOTRE DAME

Groupe EPHESE Place de l'hôtel de Ville LIESSE NOTRE DAME Groupe EPHESE Place de l'hôtel de Ville 02350 LIESSE NOTRE DAME Article 133 : liste des s conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L'ARRETE DU 26 DECEMBRE 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

MARCHES CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L'ARRETE DU 26 DECEMBRE 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) SERVICE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Objet Lot Date du contrat Attributaires code postal SERVICE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DSP 001-2012 Délégation de service public pour la restauration collective

Plus en détail

Article 133 : CROUS de Clermont-Ferrand

Article 133 : CROUS de Clermont-Ferrand Article 133 : CROUS de Clermont-Ferrand Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 (Article 133 du Code des Marchés Publics) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE NICE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 (Article 133 du Code des Marchés Publics) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE NICE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 (Article 133 du Code des Marchés Publics) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE NICE OBJET DES MARCHES MARCHES DE FOURNITURES - De 20 000 euros HT à 89 999 euros HT FOURNITURE

Plus en détail

Ville de Sucy en Brie

Ville de Sucy en Brie Article 133 : liste des marchés conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 30 décembre 2009 (article 133 du code des marchés publics) Marchés de fournitures (tranche

Plus en détail

Article 133 : Mairie de Grenay

Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016 5489 Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration thermique du gymnase Eugène Fournière B CUBE 58 217,00 19/05/16 5503 Location et l achat de fournitures pour les manifestations culturelles sur la commune de Lot

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS C O N S T R U C T I O N D U N C E N T R E A Q U A T I Q U E C O M M U N A U T A I R E ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER ET ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE C A H I E R D

Plus en détail

TRAVAUX entre HT et ,99 HT

TRAVAUX entre HT et ,99 HT N de marché 1201031 T 1201032 T 1201054 T 1201053 T 1201029 T 1201126 T 1201127 T 1201128 T 1201129 T OBJET du marché Aménagement de la place des Provinces Françaises et de l avenue de Picardie à Etouvie

Plus en détail

DU MARCHE à ,99 HT

DU MARCHE à ,99 HT DE TRAVAUX INTITULE DU Entretien et grosses réparations d'électricité, courant faible, y compris les Entretien et grosses réparations de carrelage, y compris les travaux neufs dans les bâtiments communaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008 TRAVAUX DE 50 000 HT - 89 999,99 HT Travaux de construction de l'ehpad Le Castelou - Lot 14 : cuisine 26/03/2008 SN ROUGER 11000 LISTE DES

Plus en détail

ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK

ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK JUIN 2013 ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK SCI ROUEN GRAMMONT ILOT 11B RUE HENRI II PLANTAGENET 76100 ROUEN REGLEMENT PARTICULIER D APPEL D OFFRES ARCHITECTE DE CONCEPTION ARLAB & CO ARCHITECTES

Plus en détail

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à 20 000 HT conclus par la Ville d OISSEL en (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif au recensement

Plus en détail

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015 Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année MARCHE DATE SOCIETE RETENUE MONTANT - Aménagement de la RD57 rue de Fresnicourt : marché de travaux : attributaires du

Plus en détail

Page 1 de 6. Tranche MANDATAIRE

Page 1 de 6. Tranche MANDATAIRE Liste des s conclus en 2011 par les mandataires de la région (publication liée à l'article 133 du code des s publics) Marchés passés selon la procédure de droit commun ou selon la procédure adaptée ou

Plus en détail

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 1506PA 1518PA1 1506PA3 15-13-PA 1518PA6 1518PA5 1518PA4 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT Travaux d aménagement de l espace

Plus en détail

Objet du marché Date de notification Montant ( HT) Attributaire Code postal Lot n 1 : Fondations Aménagement et extension du Centre

Objet du marché Date de notification Montant ( HT) Attributaire Code postal Lot n 1 : Fondations Aménagement et extension du Centre Liste des marchés conclus au cours de l'année 2013 (article 133 du code des marchés publics) LES MARCHES DE TRAVAUX PRIX COMPRIS ENTRE 20 000,00 HT ET 89 999,99 HT MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE : Lot n 1

Plus en détail

16-nov.-12. Lot 2 : Menuiserie Alu - PVC ART SMA - St Vallier 71230. Lot 5 : Métallerie ART SMA - St Vallier 71230

16-nov.-12. Lot 2 : Menuiserie Alu - PVC ART SMA - St Vallier 71230. Lot 5 : Métallerie ART SMA - St Vallier 71230 MAIRIE DE SAINT-VALLIER 71230 SERVICE ACHATS PUBLICS RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2012 ARTICLE 133 DU C.M.P. (Décret n 2006-975 du 1er Août 2006) (Arrêté du 21 juillet 2011) Nature du marché Date du marché

Plus en détail

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 Selon l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente

Plus en détail

NOREADE MARCHE DE TRAVAUX. MARCHES DE H.T. à ,99 H.T. Montant du marché INDICATIONS OBLIGATOIRES. Attributaire

NOREADE MARCHE DE TRAVAUX. MARCHES DE H.T. à ,99 H.T. Montant du marché INDICATIONS OBLIGATOIRES. Attributaire Objet NOREADE MARCHES DE 20 000 H.T. à 49 999,99 H.T. Restructuration des équipements hydrauliques, huisseries et mise aux normes de sécurité des ouvrages - Programme de travaux 2013 Lot 8 : Réservoir

Plus en détail

CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008

CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008 CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008 Objet Extension des réseaux et aménagement de la voirie chemin du Unter Moenchberg Maîtrise d œuvre Extension des réseaux et aménagement de la voirie chemin du Unter

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 Suivant l Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés

Plus en détail

A SAINT DENIS (93) CONSTRUCTION DE LA 2 EME TRANCHE

A SAINT DENIS (93) CONSTRUCTION DE LA 2 EME TRANCHE Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE SUGER A SAINT DENIS (93) CONSTRUCTION

Plus en détail

DCE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DCE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DCE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES RC REGLEMENT DE CONSULTATION AE ACTE D ENGAGEMENT CCAP CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERAL GROS ŒUVRE VRD CHARPENTE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE BARDAGE

Plus en détail

Marchés publics de travaux

Marchés publics de travaux LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Service Départemental d'incendie et de Secours des Alpes 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016 NUMERO DE MARCHE TITRE TITULAIRE MONTANT HT DATE DE NOTIFICATION 5640 Aménagement paysager du jardin sur le Terrain du rectorat LOT 3 : OUVRAGES METTALIQUES SERRURERIE MUNOZ 437 858,00 27/10/16 5642 Aménagement

Plus en détail

Recensement des marchés conclus en 2012 (article 133 du C.M.P) Organisme passant les marchés : C.C.R.B. Bâtiment Sainte Angèle 69430 BEAUJEU

Recensement des marchés conclus en 2012 (article 133 du C.M.P) Organisme passant les marchés : C.C.R.B. Bâtiment Sainte Angèle 69430 BEAUJEU Recensement des marchés conclus en 2012 (article 133 du C.M.P) Organisme passant les marchés : C.C.R.B. Bâtiment Sainte Angèle BEAUJEU OBJET DATE MONTANT ht PROCEDURE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Prix compris

Plus en détail

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX Ville de Harnes 62440 Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX DE 20.000 à 90.000 - Travaux de dépose de clôture existante

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE SERVICES objet du marché inférieur à 4 000,00 HT Société date du marché service acheteur durée

Plus en détail

RAPPORT AU CONSEIL GENERAL. Séance du vendredi 23 octobre 2009

RAPPORT AU CONSEIL GENERAL. Séance du vendredi 23 octobre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES YVELINES Direction Générale des Services du Département Direction des Bâtiments, des Moyens Généraux et du Patrimoine 2009-CG-2-2408 Service Affaires Financières Affaire

Plus en détail

Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en 2012 (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics)

Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en 2012 (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics) Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics) TRAVAUX De 4 000 à 19 999.99 Remplacement de la chaudière et production

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011

Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011 Nature des prestations : Travaux Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011 MS n 3 Marché subséquent portant sur des travaux de voirie sur le

Plus en détail

ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC

ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC Commune de LA GUYONNIERE Mairie 5 Rue du commerce PROJET DE REHABILITATION DU FOYER RURAL ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC Commission bâtiment - le 15 mars 2017 SITUATION DU PROJET Le foyer rural est situé

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 Pour des Travaux 09TR004 AMENAGEMENT DES AIRES DE SERVICE ET D ACCUEIL DE CAMPING CARS ENT TRIAIRE FRERES S.A 09TR005N HOTEL DES FINANCES JAOUL facades SARL ENDUITS FACADES

Plus en détail

Marchés conclus en 2015

Marchés conclus en 2015 Marchés conclus en 2015 Marchés de fournitures 20 000 HT - 89 999,99 HT Fourniture de mobilier de bureau BUREAU SERVICE 11000 02/01/2015 Fourniture et livraison de produits d'entretien TORT SA 11200 05/01/2015

Plus en détail

Cour des Comptes MARCHES DE TRAVAUX

Cour des Comptes MARCHES DE TRAVAUX Cour des Comptes MARCHES DE TRAVAUX Marchés de 20.000,00 HT à 89.999,99 HT Travaux de cloisonnement, de démolition et de peinture dans les locaux de la CRC de PACA 16-janv.-15 RENOVATION PEINTURE 13005

Plus en détail

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011 MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 20 000 à 90 000 /HT Voirie 10/02/2011 Création d une réserve d eau pour incendie et arrosage au stade équestre CAGNA 60202 62 610.00 Voirie 01/04/2011 Peinture extérieure

Plus en détail

VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014

VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014 VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014 Publication de la liste des marchés publics, en vertu de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/10/16 16010E 16031C Pour des Travaux Pour la tranche inférieure à 25 000 HT CLOTURE ET PORTAILS Travaux de remplacement du complexe d etancheité des toitures terrasse du Centre

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

N du marché Intitulé du marché Attributaire + adre sse Date de notification Montant HT Restauration du mobilier FARS MEUBLES

N du marché Intitulé du marché Attributaire + adre sse Date de notification Montant HT Restauration du mobilier FARS MEUBLES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des Marchés Publics Marchés de fournitures 20 000.00 à 49 999.99 HT est pris en considération pour le classement dans chaque tranche le montant de

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016 Liste des marchés publics conclus en 2016 Conformément à l'article 107 du décret du 25 mars 2016, le présent document recense l'ensemble des marchés conclus par l'ecole Centrale de Lyon entre le 01 janvier

Plus en détail

Commune de Mittelhausen 3, rue Aulach MITTELHAUSEN. Réaménagement de la rue Principale RD32 - Démolition de l'école MITTELHAUSEN

Commune de Mittelhausen 3, rue Aulach MITTELHAUSEN. Réaménagement de la rue Principale RD32 - Démolition de l'école MITTELHAUSEN Maître d ouvrage Commune de Mittelhausen 3, rue Aulach 67170 Réaménagement de la rue Principale RD32 - Démolition de l'école LOT n 3 : DÉMOLITION BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES () D C B A 0 22/04/2013 Création

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) COMMUNE DE LAMPAUL-PLOUARZEL MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Travaux de rénovation et d extension de la bibliothèque Marché n LAM17-01 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Mode de consultation : procédure adaptée Pli

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2015-038 AMELIORATION DE 3 LOGEMENTS A LA CHATRE "37 RUE NATIONALE" Revêtement de sols

Plus en détail

Titulaire du marché adresse Ville et Code Postal Objet du marché Montant du marché H.T. Date de notification. Marchés de fournitures

Titulaire du marché adresse Ville et Code Postal Objet du marché Montant du marché H.T. Date de notification. Marchés de fournitures ETABLISSEMENT : CENTRE HOSPITALIER DE PFASTATT LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2008 Article 133 du Code des Marchés Publics-arrêté du 27 mai 2004 publié au J.O du 9/06/2004 N du marché Titulaire du

Plus en détail

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 23 janvier 2008 OBJET : Maison des associations Avenant n 2 aux lots n 7, n 8, n 9 et n 14 Avenant n

Plus en détail

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN D ÉTUDES DU BÂTIMENT Option B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN D ÉTUDES DU BÂTIMENT Option B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE CONSIGNES au/à la candidat/e et au/à la surveillant/e d épreuve : En fin d épreuve, l ensemble des documents réponses (DR) est ramassé, regroupé et agrafé par le/la surveillant/e, dans une copie d examen

Plus en détail

CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL BEAUMONT SUR OISE PHASE APS

CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL BEAUMONT SUR OISE PHASE APS Conseil communautaire du 24/11/2014 CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL BEAUMONT SUR OISE PHASE APS Bureau du 12-11-14 Page 1 PLAN DE MASSE PLAN RDC PLAN NIVEAU 1 FACADES Bureau du 12-11-14 Page 2 Document

Plus en détail

1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION...

1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION... SOMMAIRE 2014 1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT... 1 2. LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION... 3 3. LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION... 4 3.1. BET STUCTURE... 4 3.2. GROS-OEUVRE...

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) DEMOLITION

Plus en détail

MARCHES VILLE NOTIFIES EN /9

MARCHES VILLE NOTIFIES EN /9 de 4 000 HT à 19 999,99 HT 1 75240 DELAGRAVE Transformation de laboratoires en bureaux et rénovation d'un laboratoire au RDC de l'immeuble 39 bis, rue de Dantzig 75015 Paris - Lot 10 Sorbonne T 08 72 067

Plus en détail

Restructuration de quatre groupes scolaires

Restructuration de quatre groupes scolaires éducation Chantier Restructuration de quatre groupes scolaires P our faire face notamment à l augmentation de la population et donc des effectifs scolaires, quatre groupes scolaires de la commune vont

Plus en détail

Réhabilitation durable d une résidence sociale et d une résidence étudiante par la SIEMP 161 rue de la Convention 75015

Réhabilitation durable d une résidence sociale et d une résidence étudiante par la SIEMP 161 rue de la Convention 75015 Réhabilitation durable d une résidence sociale et d une résidence étudiante par la SIEMP 161 rue de la Convention 75015 Sommaire : Réhabilitation durable de la SIEMP - 161 rue de la Convention 15éme -

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRULON Séance du 13 juin 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRULON Séance du 13 juin 2012 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRULON Séance du 13 juin 2012 Le Conseil Municipal de Brûlon, légalement convoqué s est réuni en séance publique ordinaire à la Mairie, le Mercredi treize juin deux

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20, Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX Travaux d entretien,

Plus en détail

ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES ANNEE 2015

ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES ANNEE 2015 ETAT RECAPITULATIF DES S ANNEE 2015 CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL 15 rue du Dr Marcland 87025 LIMOGES CEDEX DEPARTEMENT S - ACHATS Application de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à la liste des marchés

Plus en détail

MARCHES DE à ,99 EUROS HT

MARCHES DE à ,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2015 en application de l'arrêté du 21 Juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT EXTENSION PAR CAMERAS-VIDEOPROTECTION

Plus en détail

CHU BESANCON EC BZ EE h24. Liste des marchés conclus article 133

CHU BESANCON EC BZ EE h24. Liste des marchés conclus article 133 Traitement No 8843061 DATDEB... 01/01/2008 DATFIN... 31/12/2008 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 202097 ECO PEINTURE SARL CHALEZEULE

Plus en détail

ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2009

ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2009 Direction de la Logistique et des Travaux ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2009 Objet du marché Date Attributaire Code postal MARCHE DE TRAVAUX Marchés à bons de commandes Marché travaux d'entretien

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DCE JUILLET 2016

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DCE JUILLET 2016 MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE BOVELLES 4, rue louis Leclercq 80540 BOVELLES AMENAGEMENT DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS DANS L ANCIEN PRESBYTERE 5, rue Arthur Mille 80540 BOVELLES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

Pose de la 1 ère pierre de la Maison médicale pluridisciplinaire de Beaulieu sous la Roche

Pose de la 1 ère pierre de la Maison médicale pluridisciplinaire de Beaulieu sous la Roche DOSSIER DE PRESSE Mardi 31 janvier 2012 Pose de la 1 ère pierre de la Maison médicale pluridisciplinaire de Beaulieu sous la Roche 1/ La... p2 2/ Contexte... p2 3/ Le Pôle santé de Beaulieu-sous-la-Roche...

Plus en détail

RATIOS POUR ESTIMATION SOMMAIRE

RATIOS POUR ESTIMATION SOMMAIRE CATEGORIE REALISATIONS : BASTIDE CROIX DES GARDES Projet terminé Date étude : 06/07/2006 Département réalisation : Alpes Maritimes Code Postal : 06400 Standard Simple Composition batiment : 4 R+1 0 Sous-sol

Plus en détail

EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA MAISON DE Mr GAROJUS

EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA MAISON DE Mr GAROJUS EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA MAISON DE Mr GAROJUS Permis de construire n 02-24312 Extrait du Lot n 1 : Gros œuvre : - Garage en parpaings de 20 x 20 x 50cm - Habitation et murs porteurs en briques

Plus en détail

Agenda d Accessibilité Programmée Synthèses des Diagnostics

Agenda d Accessibilité Programmée Synthèses des Diagnostics Agenda d Accessibilité Programmée Synthèses des Diagnostics 21/07/2016 www.qcsservices.fr I. Le Patrimoine 2 Les domaines des sites Afin de faciliter la prise de décision pour établir l agenda, les sites

Plus en détail

FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE ET

FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE ET FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 ET 19 999 FOURNITURE DE MATERIEL DE BALISAGE ANNEE 2008 MAPA 08 002 29/02/08 LEVASUD 06640 SAINT JEANNET FOURNITURE D'UNE CONSOLE DE MIXAGE NUMERIQUE MAPA 08 007

Plus en détail

Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire

Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire Développer les services liés à la santé sur le territoire Commune de CLÉGUÉREC Comité Unique de Programmation Pays de Pontivy 5 Novembre 2015 Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire Plan de localisation

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Objet Date de signature Attributaire Montant en euro H.T. Travaux d'aménagement d'un parvis

Plus en détail