4 Fi 5. ELECTIONS. 4 Fi Elections au conseil supérieur du travail. Avis ,58 x 0,

Transcription

1 4 Fi 5. ELECTIONS 4 Fi Elections au conseil supérieur du travail. Avis ,58 x 0, Fi Elections d une Assemblée nationale. Décret du 31 janvier ,645 x 0,50. 2 ex. (1 K 201) 4 Fi Elections des représentants à l Assemblée nationale. Scrutin du 8 février février ,65 x 0,50 (1 K 201) 4 Fi Elections au Corps législatif. Arrêté relatif à la désignation des lieux de réunions (...). 26 mai ,215 x 0,485 (1 K 201) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Arrêté relatif au scrutin du 8 mai avril ,425 x 0,64 (1 K 205) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Arrêté relatif au scrutin du 22 mai mai ,75 x 0,56 (1 K 205) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Arrêté relatif au scrutin du 20 janvier janvier ,455 x 0,645 (1 K 206) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Arrêté relatif au scrutin du 27 avril. 10 avril. 1,465 x 0,65 (1 K 207). 2 ex 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Scrutin du 27 avril. Décret. 31 mars. 1,00 x 0,65 (1 K 207) 4 Fi Elections législatives du 27 avril. Candidature Crouzet, 1ère circonscription de Nîmes. 0,995 x 0,65. Affiche en couleur (1 K 207) 4 Fi Elections législatives du 27 avril. Interdiction d afficher sur les édifices et monuments ayant un caractère artistique. 12 avril. 0,89 x 0,555 (1 K 207) 4 Fi Elections législatives du 27 avril. Résultats du premier tour de scrutin. 30 avril. 0,65 x 0,50 (1 K 207) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Arrêté relatif au scrutin du 24 avril avril ,44 x 0, ex. (1 K 209) 4 Fi Election à la Chambre des Députés. Scrutin du 24 avril Décret du 28 mars ,895 x 0,56 (1 K 209) 4 Fi Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales, modifiée par la loi du 13 mars ,645 x 0,49. 2 ex. (1 K 210) 4 Fi Elections à la Chambre des Députés. Scrutin du 22 avril Décret du 26 mars ,90 x 0,56 (1 K 213) 4 Fi Elections à la Chambre des Députés. Scrutin du 1er mai Décret du 6 avril et arrêté préfectoral du 8 avril ,76 x 0,56. (1 K 214). 2 ex

2 4 Fi Elections à la Chambre des Députés. Scrutin du 26 avril Décret du 16 mars et arrêté préfectoral du 18 mars ,76 x 0,56. (1 K 215) 4 Fi Elections générales. Election d une Assemblée nationale. Décret n du 26 avril. 0,83 x 0,62. (1 K 216). 2 ex. 4 Fi Elections à l Assemblée nationale. Décret n du 11 octobre. 0,84 x 0,62. (1 K 217). 2 ex. 4 Fi Arrêté du 12 mai 1951 fixant la liste des pièces d identité exigibles lors du scrutin pour les élections générales dans les communes de plus de habitants. 0, 60 x 0,45 (1 K 218) Fi / 4 Fi Arrêté préfectoral du 26 décembre 1833 relatif à la formation des listes des électeurs communaux pour ,77 x 0,44 4 Fi Elections sénatoriales. Décret portant convocation des conseils municipaux pour l élection de leurs délégués et suppléants. 7 novembre ,89 x 0,56 (1 K 227). Très abimée 4 Fi Election de trois sénateurs. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 19 novembre. 0,56 x 0,45. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Election d un sénateur. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 20 janvier ,56 x 0,44. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Election de trois sénateurs. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseil municipaux (...). 18 novembre ,56 x 0,45. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Installation des conseils municipaux, élection des municipalités, élection des délégués et suppléants en vue de l élection d un sénateur. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux. 28 novembre ,10 x 0,65. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Election de trois sénateurs. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 17 novembre ,56 x 0,44. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Election d un sénateur. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 4 avril ,565 x 0,44. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi 5.31 Election d un sénateur. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 15 juillet ,56 x 0,45. (1 K 227). 2 ex. 4 Fi Election de trois sénateurs. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 4 septembre ,56 x 0,44 (1 K 227)

3 4 Fi Election d un sénateur. Arrêté préfectoral fixant l heure de la réunion des conseils municipaux (...). 8 juillet ,56 x 0,455. (1 K 228). 2 ex. 4 Fi Décret du 29 avril 1955 convoquant les conseils municipaux (...). Elections des sénateurs membres du Conseil de la République. 0,80 x 0,60. (1 K 229). 4 ex. 4 Fi Révision des listes électorales en Avis aux électeurs. Arrêté préfectoral du 20 novembre ,65 x 0,50 4 Fi Révision des listes électorales en Avis aux électeurs. Arrêté préfectoral du 27 novembre ,645 x 0,50. 2 ex. 4 Fi Elections générales. Décret portant convocation des collèges électoraux pour les élections générales et la consultation par voie de référendum le 21 octobre septembre ,84 x 0,63 (1 K 232) 4 Fi Référendum du 5 mai. Décret portant convocation des collèges électoraux, 20 avril. 0,65 x 0,49 (1 K 233) 4 Fi Constitution de la République française soumise à référendum le 5 mai. Affiche en deux parties. 0,60 x 0,85. (1 K 233). 2 ex. 4 Fi Constitution de la République française soumise à référendum le 13 octobre. 0,60 x 0,49. (1 K 234). 2 ex. 4 Fi Référendum. Décret portant convocation des collèges électoraux le 13 octobre. 0,645 x 0,49 (1 K 234) 4 Fi Référendum du 28 octobre Discours prononcé par Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 avril ,95 x 0,64. (1 K 238). 2 ex. 4 Fi Référendum du 23 avril Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum. 1,00 x 0,65. (1 K 240). 3 ex. 4 Fi Plébiscite relatif au rétablissement de l Empire. Adresse du maire de Nîmes aux habitants, 17 novembre. 0,63 x 0,48. (1 K 231). 2 ex. 4 Fi Election du Président de la République. Décret du 8 avril 1974 portant convocation des électeurs. 0,65 x 0,50 (1 K 245) 4 Fi Election des représentants à l Assemblée des Communautés européennes. Décret du 8 mai 1979 portant convocation des électeurs. 0,64 x 0,48 (1 K 247) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 19 août ,56 x 0,43 (1 K 251) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 24 août ,74 x 0,48 (1 K 251) 4 Fi Elections cantonales. Décret dissolvant les conseils généraux, 22 décembre. 0,55 x 0,45. (1 K 261). 2 ex

4 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 18 juillet ,00 x 0,65. (1 K 267). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Arrêté préfectoral du 11 juillet ,90 x 0,565. (1 K 267). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 23 juillet ,65 x 0,50. (1 K 268). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Décret du 26 juin Arrêté préfectoral du 2 juillet ,88 x 0,56. (1 K 268). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 6 juillet ,00 x 0,65. (1 K 269) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 16 août. 0,825 x 0,56. (1 K 269). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 16 juillet. 1,00 x 0,645 (1 K 270) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 4 août. 0,65 x 0,505 (1 K 270) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 20 mai. 0,86 x 0,555 (1 K 270) 4 Fi Elections au conseil d arrondissement. Décret du 22 juillet Arrêté préfectoral du 27 juillet ,65 x 0,50 (1 K 271) 4 Fi Elections au conseil d arrondissement. Arrêté municipal du 29 juillet ,84 x 0,56. (1 K 271) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 13 juillet ,00 x 0,645 (1 K 272) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 31 juillet ,65 x 0,50 (1 K 272) 4 Fi Elections cantonales. Décret du 6 juillet Arrêté préfectoral du 9 juillet ,90 x 0,545 (1 K 272). 2 ex 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 13 juillet ,00 x 0,65 (1 K 273) 4 Fi Elections cantonales. Décret du 5 mars. Arrêté préfectoral du 8 mars. 0,55 x 0,45. (1 K 274) 4 Fi Election d un membre du conseil d arrondissement. Arrêté préfectoral du 1er mai. 0,56 x 0,45 (1 K 274) 4 Fi Election au conseil d arrondissement. Arrêté municipal du 11 mai. 0,89 x 0,56 (1 K 274) 4 Fi Elections cantonales. Arrêté municipal du 21 juillet ,00 x 0,65. (1 K 275). 2 ex

5 4 Fi Elections cantonales. Décret du 24 novembre Arrêté préfectoral du 30 novembre ,88 x 0,575. (1 K 276). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Décret du 12 avril Arrêté préfectoral du 1er mai Arrêté préfectoral du 1er mai ,00 x 0,57. (1 K 277). 2 ex 4 Fi Elections cantonales. Décret du 30 juin Arrêté préfectoral du 2 juillet ,00 x 0,57. (1 K 278). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Décret du 3 septembre ,555 x 0,445. (1 K 284). 2 ex. 4 Fi Elections cantonales. Décret du 25 janvier ,60 x 0,40 (1 K 295) 4 Fi Election du Président de la République au suffrage universel. Décret du 19 mars 1981 portant convocation des électeurs. 0,655 x 0,505. (1 K 246). 2 ex. 4 Fi Référendum du 27 avril Décret du 2 avril Projet de loi relatif à la création de régions et à la rénovation du Sénat. Affiche en deux parties. 1,00 x 0,855 (1 K 239) Fi / 4 Fi Elections législatives, avril Proclamation du président de la commission municipale à ses concitoyens, 26 avril ,56 x 0,44 (1 K 201) Fi / 4 Fi Elections sénatoriales. Décret du 13 mars 1959 portant convocation des collèges électoraux pour l élection des sénateurs. 0,80 x 0,60 (1 K 230) 4 Fi Plébiscite, 20, 21 décembre Recensement général des votes. Arrêté préfectoral, 19 décembre ,57 x 0,44. (1 K 231). 2 ex Fi / 4 Fi Plébiscite relatif au rétablissement de l Empire, 21 novembre. Publication des listes électorales et distribution des cartes électorales. Arrêté municipal du 14 novembre. 0,62 x 0,50 (1 K 231) 4 Fi Plébiscite relatif au rétablissement de l Empire, 21 novembre. Arrêté municipal relatif à la désignation des lieux de réunion (...), 17 novembre. 0,99 x 0,48 (1 K 231) 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 23 novembre ,515 x 0,395. (1 K 299). 2 ex. 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 17 novembre ,535 x 0,445 (1 K 300) Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au 1837

6 renouvellement triennal des conseillers municipaux de la ville de Nîmes, 1er juin ,565 x 0,44 (1 K 301) 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 8 juin ,545 x 0,44 (1 K 301) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au renouvellement triennal des conseils municipaux, 27 mai ,565 x 0,445. (1 K 302). 2 ex. 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeur, 8 juin ,565 x 0,43. (1 K 302). 2 ex. 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 29 mai ,56 x 0,43 (1 K 303) 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 12 juin ,58 x 0,44. (1 K 304). 2 ex. 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 9 juillet ,545 x 0,425. (1 K 304). 2 ex. 4 Fi Elections municipales complémentaires, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 5 août ,465 x 0,355. (1 K 304). 2 ex. 4 Fi Elections municipales complémentaires, Arrêté municipal convoquant les électeurs, 7 août ,56 x 0,435. (1 K 304). 2 ex. 4 Fi Elections municipales,. Arrêté municipal relatif à la désignation des lieux de réunion et aux opérations des assemblées électorales, 23 août. 0,96 x 0,65. (1 K 305). 2 ex. 4 Fi Elections municipales,. Arrêté municipal convoquant les électeurs, 2 septembre. 0,64 x 0,47. (1 K 305). 2 ex. 4 Fi Elections municipales, Arrêté municipal relatif à la désignation des lieux de réunion et aux opérations des assemblées électorales, 14 août ,92 x 0,595 (1 K 309) 4 Fi Elections municipales,. Arrêté municipal relatif aux opérations des assemblées électorales, 1er août. 1,00 x 0,64 (1 K 311) 4 Fi Elections municipales complémentaires,. Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 22 août. 0,65 x 0,50 (1 K 311) 4 Fi Dissolution du conseil municipal. Arrêté de l administration départementale, 6 septembre. 0,65 x 0,50 (1 K 312) 4 Fi Proclamation de la municipalité de Nîmes à ses concitoyens, septembre. 0,72 x 0,55 (1 K 312) 4 Fi Elections municipales,. Proclamation de l administration du département du Gard sur le déroulement des élections, 20 septembre. 0,55 x 0,45. (1 K 312). 2 ex. 4 Fi Elections municipales,. Arrêté municipal relatif aux opérations des assemblées électorales, 22 septembre. 1, 22 x 0,645. (1 K 312). 2 ex

7 4 Fi Loi sur les élections municipales, 14 avril ,86 x 0,64 (1 K 313) Fi Proclamation de la commission municipale, ,72 x 0,555. (1 K 316). 2 ex. 4 Fi Elections municipales,. Arrêté préfectoral fixant le nombre de conseillers municipaux à élire (...), 8 avril. 0,755 x 0,525 (1 K 326) 4 Fi Elections municipales,. Arrêté préfectoral convoquant les électeurs. 12 avril. 1,00 x 0,65. 2 ex. (1 K 326) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral fixant le nombre des conseillers municipaux à élire (...), 14 avril ,755 x 0,525 (1 K 327) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 13 avril. 1,00 x 0, ex (1 K 327) 4 Fi Elections municipales,. Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 13 avril. 1,00 x 0,645 (1 K 329) 4 Fi Elections municipales,. Arrêté municipal relatif au scrutin du 5 mai. 0,99 x 0,645 (1 K 329) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 11 novembre ,05 x 0,65 (1 K 331) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 16 avril ,00 x 0,65. 2 ex. (1 K 332) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 20 avril ,00 x 0,65 (1 K 333) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 11 avril ,76 x 0,56 (1 K 334) 4 Fi Ordonnance relative au vote dans les élections municipales et cantonales des Français et Françaises musulmans, algériens, résidant en France continentale depuis le 3 septembre 1938, 14 mars ,62 x 0,40 (1 K 335) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral convoquant les électeurs, 7 avril ,655 x 0,50 (1 K 335) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au renouvellement intégral des conseils municipaux, 1er octobre ,755 x 0,56 (1 K 336) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au renouvellement intégral des conseils municipaux, 7 avril ,75 x 0,56 (1 K 337) 4 Fi Elections municipales, Liste des pièces d identité exigibles lors du scrutin dans les communes de plus de habitants. 0,50 x 0,325 (1 K 337) Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au 1959

8 renouvellement intégral des conseils municipaux, 19 février ,60 x 0,40 (1 K 338) 4 Fi Elections municipales, Arrêté préfectoral relatif au renouvellement général des conseils municipaux, 8 février ,80 x 0, ex (39 W 42) 4 Fi Elections sénatoriales, Décret du 24 septembre 1948 convoquant les conseils municipaux (...). 0,65 x 0, ex. (1 K 228) 4 Fi Elections sénatoriales, Arrêté préfectoral relatif à l élection des délégués au collège départemental chargé d élire les membres du conseil de la République, 5 octobre Affiche en trois parties. 0,615 x 0,80 (1 K 228) 4 Fi Référendum. Décret n du 5 avril 1972 portant organisation du référendum. 0,90 x 0,60. (1 K 240) 4 Fi Référendum du 23 avril Décret du 5 avril 1972 décidant de soumettre un projet de loi au référendum. 0,88 x 0,62 (1 K 240) 4 Fi Elections législatives des 21 et 28 mars Jean Bousquet, U.P.F. Couleur 0,80 x 0,60 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. Camille Lapierre. Couleur. 0,80 x 0,60 et 0,565 x 0,60 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. Alain Clary. Couleur. 0,60 x 0,80 et 0,25 x 0,60 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. Jean Bousquet. Couleur. 4 jeux d affiches différentes. 0,80 x 0,585 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. Lorrain de Saint- Afrique. Couleur. 0,80 x 0,60 et 0,25 x 0,60 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. Simon Casas. Couleur. 0,60 x 0,40 4 Fi Elections législatives des 25 mai et 1 er juin Première circonscription du Gard, Nîmes la Vistrenque. Bernard Finiel, parti socialiste et Jocelyne Pezet-Romieux, parti radical socialiste. Couleur. 0,70 x 0,50 4 Fi Elections européennes du 18 juin Vers une nouvelle terre de paix. Affiche du parti socialiste. 0,595 x 0,795 (363 W 25) 4 Fi Election présidentielle du 23 avril et 7 mai. Election présidentielle du 23 avril. Lionel Jospin, un vote clair pour une France plus juste. Couleur. 0,79 x 0,58. 2 exemplaires. 4 Fi Election présidentielle du 7 mai. Lionel Jospin, le président du vrai changement. Couleur. 0,785 x 0,58. 2 exemplaires 4 Fi Election présidentielle du 7 mai. Lionel Jospin, le président du vrai changement. Couleur. 1,19 x 0,

9 4 Fi Election présidentielle du 7 mai. Lionel Jospin président. Couleur. 0,30 x 1,00. 2 exemplaires 4 Fi Elections municipales des 11 et 18 juin. L Union pour Nîmes. Alain Clary, Alain Fabre - Pujol. Parti communiste, parti socialiste, radicaux de gauche, génération écologie, A.R.E.V., Arc en ciel, personnalités du mouvement associatif. La force progressiste, pluraliste et citoyenne. [photographie des candidats de la liste]. Couleur. 0,87 x 0, exemplaires 4 Fi Elections municipales du 11 juin. L Union pour Nîmes. Alain Clary, Alain Fabre - Pujol. La force progressiste, pluraliste et citoyenne. [liste des candidats]. Couleur. 0,86 x 0,60. 2 exemplaires 4 Fi Elections municipales du 11 juin. L Union pour Nîmes. Alain Clary, Alain Fabre -Pujol. Couleur. 0,32 x 1,00. 2 exemplaires 4 Fi Elections municipales du 11 juin. L Union pour Nîmes. Alain Clary, Alain Fabre -Pujol. Couleur. 0,40 x 0,60. 2 exemplaires 4 Fi Référendum. Décret n du 13 décembre 1960 portant organisation du scrutin pour le référendum. 1,00 x 0,65. 2 ex. 4 Fi Elections à l Assemblée nationale. Décret n du 24 octobre 1958 portant convocation des collèges électoraux pour l élection des députés à l Assemblée nationale. Ordonnance n du 13 octobre 1958 relative à l élection des députés à l Assemblée nationale. 0,80 x 0,60. 2 ex. 4 Fi Décret n du 8 décembre 1960 décidant de soumettre un projet de loi au référendum. Projet de loi concernant l autodétermination des populations algériennes et l organisation des pouvoirs publics en Algérie avant l autodétermination. 0,55 x 0,45. 2 ex. 4 Fi Constitution de la République française adoptée par l Assemblée nationale constituante le 29 septembre et soumise à l approbation du corps électoral des citoyens français par voie de référendum le 13 octobre. 0,60 x 0, ex