BORDEREAU N 1024 VERSEMENT DU 23 OCTOBRE 1981

Transcription

1 DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE LA REGLEMENTATION BORDEREAU N 1024 VERSEMENT DU 23 OCTOBRE 1981 Chambre départementale des Métiers 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt Amiens 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt Abbeville listes électorales des chefs d'entreprises arrt Montdidier listes électorales des chefs d'entreprises arrt Péronne 1024 W listes électorales des compagnons, arrt Amiens 1024 W listes électorales des compagnons arrt Abbeville, listes électorales des compagnons arrt Montdidier listes électorales des compagnons arrt Péronne 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt Amiens listes électorales des chefs d'entreprises arrt Abbeville 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt Montdidier listes électorales des chefs d'entreprises arrt Péronne 1024 W listes électorales des compagnons, arrt. Amiens listes électorales des compagnons arrt Abbeville 1024 W listes électorales des compagnons arrt. Montd., Péronne 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt. Amiens, listes électorales des chefs d'entreprises arrt Abbeville 1024 W listes électorales des chefs d'entreprises arrt. Montd., Péronne 1024 W listes électorales des compagnons arrt Amiens, Abbeville 1024 W listes électorales des compagnons arrt Montd, Péronne Conseils de Prud'hommes d'amiens, ABBEVILLE et FRIVILLE-ESCARBOTIN 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin

2 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin 1024 W révision des listes électorales, calendrier des opérations: et divers, instructions aux maires, désignation des délégués des conseils municipaux, arrêté du 19/2/1975, expédition aux communes intéressées, imprimés 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin 1024 W listes électorales, Amiens 1024 W listes électorales, Abbeville 1024 W listes électorales, Friville-Escarbotin 1024 W tableaux des rectifications des listes électorales d'amiens, Abbeville et Friville- Escarbotin 1024 W élections partielles du 14 nov du conseil de Prud'hommes d'amiens, élections complémentaires du 13 nov des conseils de Prud'hommes d'abbeville et de Friville-Escarbotin W , relevés numériques des électeurs 1024 W , révision des listes électorales 1024 W , code du travail 1973 Instructions dépenses 1946, 1976 et 1977 résultats des scrutins triennals des 15 et 29 nov. 1970, 12 et 26 nov. 1972, 3 et 17 nov. 1974, 16 et 30 nov des conseils de Prud'hommes d'amiens, Abbeville et Friville-Escarbotin Résultats des scrutins triennals des 3 et 17 nov. 1963, 8 et 22 nov. 1964, 14 nov. 1965, 13 et 27 nov. 1966, 5 nov. 1967, 17 nov des 16 et 30 nov 1969 Listes des membres en exercice, des conseillers sortants, résultats , Abbeville, Amiens, Friville-Escarbotin, correspondance, démissions, Instructions, ordonnances, lois et décrets Recours contre l'élection de M. Jean Marie CARION, élection du 16 nov Décret du 2 février 1970, Conseil de Prud'homme d'amiens

3 1024 W Conseils de Prud'hommes Amiens, Abbeville, Friville-Escarbotin, réorganisation, extension. Conseils de Prud'hommes d'amiens, réorganisation, augmentation du nombre de conseillers à la section commerce Extension de la compétence territoriale, commune de Dury, 1971 à 1973 Conseil général, 1ère session ordinaire de 1969, réorganisation du Conseil de Prud'hommes d'amiens, refonte de la nomenclature des professions Conseil de Prud'hommes d'abbeville, extension de la compétence territoriale, commune d'hall encourt, 1977 Conseil de Prud'hommes, création ville de Roye, 1974 Conseil de Prud'hommes de Friville-Escarbotin, 1964 à 1973, extension de la compétence territoriale à plusieurs communes des cantons de Gamaches et St Valéry sur Somme 1024 W Conseils de Prud'hommes, renouvellement triennal du 16 nov Résultats. P.V. de proclamation de certains membres, déclarations de candidature, presse, notification de l'arrêté de convocation, instructions aux maires, présidence des bureaux de vote, convocation des électeurs, imprimés, affichages W à 1979 déclarations de candidatures 1963, 1966, 1969, 1972.,.1975, réforme prud'homale, prorogation du mandat des sortants 1979, renouvellement triennal 12 et 16 nov. 1978, dossier général, résultats, presse, déclarations de candidatures, notification de l'arrêté de convocation, instructions aux maires, résidence des bureaux de vote, convocation des électeurs, imprimés Tribunaux paritaires de baux ruraux 1024 W , listes électorales des bailleurs, arrts Amiens et Doullens 1024 W , listes électorales des bailleurs, arrts Abb., Mt et Pér W , listes électorales des preneurs, arrts Amiens et Doullens 1024 W , listes électorales des preneurs, arrts Abb., Montd., Pér W , tableaux des rectifications bailleurs, arrts Am. et Doull W , tableaux des rectifications bailleurs, arrts Abb.,MT, Pér W , tableaux des rectifications preneurs, arrts Amiens, Doull 1024 W , tableaux des rectifications preneurs, arrts Abb., Mt, Pér

4 1024 W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, bailleurs, arrts Abb., Mt., Pé W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Am., Doull W tableaux des rectifications, preneurs, arrts Abb., Mt., Pé W 64 tableaux des rectifications opérées à la liste électorale de 1978, bailleurs, arrondissements Amiens et Doullens 1024 W 65 idem, arrondissements Abbeville, Montdidier et Péronne 1024 W 66 tableaux des rectifications opérées à la liste électorale de 1978, preneurs, arrondissements Amiens et Doullens 1024 W 67 idem, arrondissements Abbeville, Montdidier et Péronne 1024 W élections des membres assesseurs des trib. Paritaires des bx ruraux, P.V. des opérations électorales, arrts Amiens et Doullents 1024 W idem, arrondissements Abbeville, Montdidier et Péronne 1024 W élections des membres de la commission consultative paritaire départementale. P.V. des opérations électorales arrt Amiens 1024 W idem, arrondissements Abbeville, Montdidier et Péronne 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales 1024 W révision des listes électorales

5 Chambre départementale d'agriculture 1024 W listes électorales, arrt Amiens 1024 W listes électorales, arrts Abbeville, Montdidier, Péronne 1024 W listes électorales, arrt Amiens 1024 W listes électorales, arrts Abbeville, Montdidier, Péronne 1024 W révision des listes électorales 1024 W recensements des votes 1024 W élections des 18 février et 15 mars 1024 W listes électorales, arrt Abbeville 1024 W listes électorales, arrt Amiens 1024 W listes électorales, arrts Montdidier et Péronne 1024 W P.V. des élections, 1er collège 1024 W P.V. des élections, 4e collège 1024 W 94 Tableaux des rectifications opérées à la liste électorale des cantons d'amiens, Acheux en Amiénois, Bernaville, Boves, Conty, Corbie, Domart en Ponthieu, Doullens, W idem des cantons d'hornoy, Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Poix, Villers-Bocage 1024 W , collège départemental des propriétés forestières Election des administrateurs du Centre Régional de la propriété forestière, lois, décrets, instructions, révision des listes électorales, élection W Election des administrateurs du Centre Régional de la Propriété forestière du 16 février W Election des administrateurs du Centre Régional de la Propriété forestière, liste électorale, arrt Amiens 1024 W idem... arrondissements d'abbeville, Montdidier, Péronne 1024 W à 1967 dossier des sections électorales et sections supprimées W élection des délégués des planteurs de tabacs, instructions et dossier, élections du 19 octobre 1024 W Comité départemental de la Formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi élections du 11 janvier 1973 listes électorales 1976 élections des 22 et 29 avril 1976 scrutin du 22 avril 1976, du 29 avril et recensements des votes du 6 mai 1976

6 1024 W Elections sénatoriales, désignation des délégués des conseils municipaux, candidatures, élections du 22 septembre W scrutin du 22 septembre. Liste des membres du Collège électoral chargés d'élire les sénateurs. Listes d'émargement des 10 bureaux de vote W er septembre. Elections sénatoriales, délégués et suppléants, députés et conseillers généraux par arrondissement W Décès de M. Pierre GARET, sénateur de la Somme le 11 déc , organisation du scrutin du 22 septembre 1968, tableau des délégués, liste électorale, indemnité allouée aux délégués, représentants des candidats, déclarations de candidature, propagande, commission de propagande électorale, lois, décrets et instructions ministérielle W Elections municipales des 14 et 21 mars. Pourvois en Conseil d'etat concernant les communes d'hallu, Bethencourt sur Somme, Moreuil, Nesle, Beauquesne, Chaulnes, Bray lès Mareuil, Beaucourt sur l'hallue 1024 W scrutin des 11 et 18 octobre. Elections partielles au Conseil général du canton d'abbeville-nord. Dossier général W décembre. Elections des conseils d'administration des caisses locales interprofessionnelles et des Caisses professionnelles d'allocation vieillesse des professions artisanales et des professions industrielles et commerciales W , 31 mars. Renouvellement partiel de la mutualité sociale agricole. Instructions, résultats W , 16 mai et 13 juin. Renouvellement partiel au Conseil d'administration de la Mutualité sociale agricole W , 23 et 30 septembre. Elections cantonales. Dépenses W , 23 et 30 septembre. Elections cantonales. Candidatures W , 23 et 30 septembre. Elections cantonales. Dossier W , juin. Elections législatives. Dossier, dépenses W , 4 et 11 mars. Elections législatives. Dossier W , 4 et 11 mars. Elections législatives. Dépenses W révision de listes électorales. Dossier, délégués de l'administration W révision de listes électorales W révision de listes électorales W révision de listes électorales W révision de listes électorales W révision de listes électorales W Elections législatives. Décision des juges d'instance pour les inscriptions sur les listes électorales W idem.

7 1024 W , 5 et 19 mai. Election du Président de la République. Dépenses W , 5 et 19 mai. Election du Président de la République. propagande 1024 W , 5 et 19 mai. Election du Président de la République. dossier 1024 W , 5 et 19 mai. Election du Président de la République. récapitulation des résultats Chambre du commerce et de l industrie W Amiens. Listes électorales des cantons d Amiens à Domart/P W Amiens. Listes électorales des cantons de Doullens à Villers-Bocage W Amiens. Listes électorales, arrondissement de Montdidier W Amiens. Listes électorales, membres associés W Amiens. Listes électorales, cantons d Amiens à Corbie 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons Domart en Ponthieu à Villers-Bocage 1024 W Amiens. Listes électorales, arrondissement de Montdidier 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons d Amiens à Conty 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons de Corbie à Molliens-Vidame 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons d Oisemont à Villers-Bocage 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons d Abbeville à Gamaches 1024 W Amiens. Listes électorales, cantons d Hallencourt à St Valéry 1024 W amiens. Listes électorales, arrondissement de Montdidier 1024 W Amiens, Abbeville et Péronne. Dossier de candidatures des membres et des délégués consulaires pour les élections W , 25 octobre Amiens, Abbeville et Péronne. Elections du 25 octobre. Délégués consulaires W , 25 octobre Amiens, Abbeville et Péronne. Elections du 25 octobre., candidatures 1024 W , 11 février Election, membres, candidatures 1024 W , 11 février Election, résultats 1024 W , 11 février Dossier 1024 W , 11 février Délégués communaux, répartition du nombre à élire 1024 W , 11 février Elections. Statistiques diverses, P.V. d élections, listes de délégués consulaires 1024 W , 11 février Elections. Candidatures, vote par correspondance. Commission de propagande électorale W , 11 février. C.C.I. d Amiens, candidatures, délégués consulaires 1024 W , 25 octobre. Elections. Résultats et P.V W , 25 octobre. Elections. Dossier 1024 W et 1976 Révisions des listes électorales 1024 W Délégués consulaires Tribunaux de commerce d Amiens, d Abbeville et St Valéry-sur-Somme 1024 W octobre 1975 Elections 1024 W octobre 1977 Elections