Les bilans des chaînes gratuites de la TNT NRJ 12. Année les bilans du CSA

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1 Les bilans des chaînes gratuites de la TNT NRJ 12 Année 2009 les bilans du CSA novembre 2010

2 CONSEIL SUPERIEUR DE L AUDIOVISUEL Direction des programmes Service de l information et de la documentation

3 Les bilans des chaînes gratuites de la TNT NRJ 12 Année 2009

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5 Sommaire Rapide panorama du bilan Programmation 9 Tableau des obligations quantitatives Quotas de diffusion Pluralisme et Déontologie des contenus audiovisuels Protection de l enfance Obligations spécifiques Publicité et parrainage Contribution à la production 33 Annexes (liste) 35

6 Rapide panorama du bilan 2009 Positionnement du service Il s agit d une chaîne qui «offre une large variété de programmes dont une majorité consacrée au divertissement». En 2009, la part d'audience de la chaîne s est établie à 1,5 % en moyenne annuelle nationale et à 2,3 % sur la population équipée d'un adaptateur TNT 1. Événements marquants Le Conseil a décidé, lors de son assemblée plénière du 28 avril 2009, après examen du respect des quotas de diffusion des œuvres audiovisuelles sur NRJ 12 au cours de l année 2008, d engager trois procédures de sanction à l encontre de la chaîne pour manquements à ses obligations de diffusion d œuvres cinématographiques et audiovisuelles. S agissant des œuvres audiovisuelles, le Conseil a décidé, compte tenu des engagements pris par NRJ 12 de clore les procédures de sanction engagées contre celle-ci. Le 19 février 2010, la chaîne s est, en effet, engagée, par avenant à sa convention, à renforcer, entre le 1 er janvier 2010 et le 31 décembre 2011, ses dépenses consacrées à la production d'œuvres audiovisuelles inédites. Ainsi, NRJ 12 doit consacrer, en sus de ses obligations de production d'œuvres audiovisuelles inédites, un engagement supplémentaire de au financement d œuvres audiovisuelles inédites d expression originale française sur 2010 et S agissant des œuvres cinématographiques, le Conseil a prononcé une sanction pécuniaire d un montant de , à l encontre de NRJ 12 pour plusieurs manquements aux quotas de diffusion des œuvres cinématographiques en NRJ 12 s est également engagée à consacrer la somme de au préachat d œuvres cinématographiques EOF en En 2009, la chaîne a diversifié son offre de programmes, développé de nouvelles émissions et amélioré de manière significative ses quotas de diffusion d œuvres audiovisuelles. Diversification de l offre de programmes La chaîne a recomposé son offre de programmes en faveur des magazines. Elle a enrichi également sa grille d une offre de programmes destinés à la jeunesse et d une offre d information. 1 Source Médiamétrie Médiamat annuel 2009 (du 29 décembre 2008 au 3 janvier 2010). 5

7 Accessibilité des programmes NRJ 12 a amélioré sensiblement l accessibilité de ses programmes aux personnes sourdes ou malentendantes. Le volume de programmes sous-titrés s'est établi à 16,2 % de son temps total de diffusion, soit un volume près de trois fois supérieur à ses engagements conventionnels. Soutien à la création audiovisuelle La chaîne a soutenu la création audiovisuelle par l'importance de ses investissements dans la production audiovisuelle d'expression originale française et la production inédite. Respect des quotas de diffusion d'œuvres audiovisuelles EOF NRJ 12 a pleinement satisfait à ses obligations de diffusion d œuvres d expression originale française qui, sur l ensemble de la diffusion, présentent notamment un excédent significatif sur l ensemble de la diffusion. Aux heures de grande écoute, la chaîne est parvenue à respecter, pour la première année depuis son lancement, les seuils réglementaires. Diminution de l offre de divertissements Le Conseil regrette que la programmation de la chaîne soit marquée par une baisse constante de l offre de divertissements qui ne représentent plus que 10,5 % du temps de programmation. Leur diminution dénote un fort changement dans la couleur d antenne de la chaîne et l éloigne progressivement de son format initial. Promotion des nouveaux talents En supprimant les vidéomusiques de sa grille ainsi qu en réduisant son offre de divertissements musicaux, NRJ 12 n a plus entièrement satisfait à son objectif de promotion des nouveaux talents. Traitement de la vie culturelle à Paris et en régions Outre certaines émissions et sa participation à des événements régionaux, NRJ 12 a mis plus particulièrement en avant la synergie croissante avec NRJ Paris pour s assurer du respect de cette obligation. Importance du volume des programmes signalisés en catégorie II entre 6 heures et 22 heures La part de programmes signalisés a augmenté, représentant en 2009 un quart du volume global de programmes diffusés par NRJ 12. Cette augmentation est liée à celle des programmes signalisés en catégorie II (en hausse de 36 % par rapport à l année 2008). Ceux-ci sont en majorité diffusés entre 6 heures et 22 heures (62,5 %), malgré les remarques du Conseil à la chaîne à l occasion des bilans annuels de 2007, concernant la diffusion importante de ces programmes en première partie de soirée, et de 2008, concernant leur diffusion importante entre 6 heures et 22 heures, et alors que le dispositif signalétique impose de veiller à la nature de la programmation entre 6 heures et 22 heures. 6

8 Non-respect des quotas de diffusion d'œuvres audiovisuelles européennes Bien que NRJ 12 ait produit, en 2009, un effort significatif pour redresser ses quotas de diffusion, elle n a pas pleinement satisfait à ses obligations de diffusion d œuvres audiovisuelles européennes qui ont encore présenté de légers déficits aux heures de grande écoute. Aux heures de grande écoute Le quota de diffusion d œuvres audiovisuelles européennes serait de 57,2 %, en déficit de 2,8 points, soit 48 heures 25 minutes (contre 31 points, soit 531 heures 12 minutes en 2008). Sur l ensemble de la diffusion Le quota de diffusion d œuvres audiovisuelles européennes serait de 59,7 %, en déficit de 0,3 point, soit 15 heures 34 minutes (contre 12 points, soit 685 heures en 2008). Non-respect des quotas de diffusion d'œuvres cinématographiques Bien que NRJ 12 ait entrepris de redresser ses quotas de diffusion d œuvres cinématographiques, son bilan présente, encore en 2009, des déficits par rapport à ses obligations réglementaires. Un déficit important persiste sur le quota d œuvres cinématographiques européennes sur l ensemble de la diffusion, les autres déficits étant moindres. Aux heures de grande écoute Le quota de diffusion d œuvres cinématographiques européennes serait de 56,3 %, en déficit de 3,7 points (contre 12,1 points en 2008). Sur l ensemble de la diffusion Le quota de diffusion d œuvres cinématographiques européennes serait de 49,2 %, en déficit de 10,8 points (contre 22,4 points en 2008). Le quota de diffusion d œuvres cinématographiques d expression originale française serait de 36,8 %, en déficit de 3,2 points (contre 9,3 points en 2008). Le Conseil a examiné, lors de son assemblée plénière du 1 er juin 2010, le bilan du respect des quotas de diffusion des œuvres cinématographiques par NRJ 12 au cours de l année À l issue de cet examen, il a décidé d engager une nouvelle procédure de sanction à l encontre de NRJ 12 dès lors que la chaîne pourrait ne pas respecter son obligation de diffusion d œuvres cinématographiques européennes sur l ensemble de la diffusion. 7

9

10 1. Obligations de programmation Caractéristiques de la programmation STRUCTURE 24H/24 Genre de programme Information 24 h 43 min 0,28 % 2 h 57 min 0,03 % Magazine & documentaire h 22 min 16,98 % 635 h 24 min 7,23 % Cinéma 400 h 44 min 4,57 % 397 h 05 min 4,52 % Fiction audiovisuelle h 46 min 47,74 % h 58 min 53,40 % dont animation 437 h 20 min 4,99 % 703 h 35 min 8,01 % Divertissements, musique, spectacle 888 h 56 min 10,15 % h 54 min 15,17 % dont vidéomusiques - 1 h 45 min 0,02 % Sport - - Autres émissions (publicité, téléachat, bandes-annonces, autopromotion...) h 30 min 20,28 % h 39 min 19,63 % Total h 100 % h 100 % Source : CSA - Direction des programmes. L offre de programmes de NRJ 12 a évolué en faveur des magazines. Pour la première fois depuis le lancement de NRJ 12, la fiction audiovisuelle a baissé, mettant ainsi un frein à une croissance ininterrompue depuis trois ans, qui s était encore accélérée en Les divertissements, genre principal dans l offre de programmes de NRJ 12 jusqu en 2007, avaient été supplantés, en 2008, par la fiction. En baisse constante depuis 2006, ils ont été, en 2009, relégués en troisième position dans l offre de programmes de la chaîne, derrière les magazines. Les magazines et documentaires ont, en effet, enregistré une forte progression (+ 9,8 points). Les documentaires qui ne constituaient, en 2008, que 0,3 % de l offre de programmes de la chaîne n ont pas profité de cette hausse. Ils n ont représenté, en 2009, qu un volume négligeable (2 heures 35 minutes). En revanche, NRJ 12 a multiplié par deux son offre de magazines qui deviennent ainsi le deuxième genre majeur dans l offre de programmes de la chaîne. Les magazines progressent sous l impulsion de trois émissions qui constituent d importants volumes de diffusion : Tellement vrai et Tellement people produites par NRJ 12 et mises à l antenne en milieu d année 2008 et Les Dossiers de Vis ma vie, nouveau magazine mis à l antenne au cours de l année

11 La fiction cinématographique est restée stable. La chaîne a diffusé 244 longs métrages au cours de l année 2009, soit 7 de moins qu en La fiction audiovisuelle, animation comprise, a enregistré un net recul (- 5,7 points). La fiction audiovisuelle hors animation a baissé de 2,7 points. Cette diminution traduit une stabilisation de l offre après la programmation massive de fiction lors des cinq premiers mois de l année 2008 au cours desquels plus de 50 % du volume total de fictions diffusé au cours de l année 2008 avaient été programmés. En 2009, l offre de fiction a été assez régulièrement répartie sur la totalité de l année. L animation a, quant à elle, enregistré un recul de 37,8 %, plus important que celui enregistré sur le reste de la fiction. NRJ 12 a notamment réduit de moitié ses plages d animation programmées en avant-soirée, du lundi au vendredi, au profit notamment de la fiction et des magazines. Les divertissements ont fortement diminué (- 5 points), cette baisse se répercutant sur l ensemble des catégories de programmes constituant le genre : jeux, variétés et autres divertissements. Bien que la chaîne ait renouvelé son offre de jeux et de divertissements autres en proposant de nombreuses nouvelles émissions, celles-ci n ont pas compensé la baisse liée à l interruption de l émission 12 Cœurs et la diminution du rythme de diffusion de l émission Total in love, à l antenne depuis En 2009, la chaîne a notamment mis à l antenne de nouvelles émissions de jeux consacrées au poker. Elle a produit et mis à l antenne de nouvelles émissions de divertissement : Quand l amour s en mêle, La nuit nous appartient et Mes parents vont t adorer. Elle a également proposé des formats étrangers, qui ont pu faire l objet d une adaptation en France, tels que : Nanny 911 SOS nounou et On passe l éponge. Les divertissements musicaux ont été marginalisés dans l offre de programmes de NRJ 12 et ne constituent plus désormais que 4 % de son offre de divertissements. L information a fait son apparition sur l antenne de NRJ 12. La chaîne a proposé depuis le 4 mai 2009 un journal d information : 12 Infos et pas une de plus, d une durée moyenne de 9 minutes 30, diffusé du lundi au vendredi à 20 heures 15. Ce journal, qui mêle actualité et divertissement, propose 12 informations organisées par rubriques : les faits marquants de l actualité sont résumés en une minute, il s agit du «20h en 60 secondes» et sont suivis de reportages sociétaux plus détaillés, puis de «Planète people» et du «Buzz du jour». 10

12 STRUCTURE 18H/23H Genre de programme Information 21 h 28 min 1,18 % - - Magazine & documentaire 224 h 02 min 12,28 % 56 h 52 min 3,11 % Cinéma 230 h 34 min 12,63 % 213 h 33 min 11,67 % Fiction audiovisuelle 977 h 04 min 53,54 % h 36 min 66,59 % dont animation 162 h 15 min 8,89 % 427 h 31 min 23,36 % Divertissement, musique et spectacle 85 h 21 min 4,68 % 116 h 17 min 6,35 % dont vidéomusiques - 0 h 06 min 0,01 % Sport - - Autres émissions (publicité, téléachat, bandes-annonces, autopromotion...) 286 h 28 min 15,70 % 224 h 40 min 12,28 % Total h h Source : CSA - Direction des programmes. Aux heures de forte exposition, NRJ 12 a recentré sa programmation autour de la fiction audiovisuelle, hors animation, des magazines et du cinéma. Si la fiction a largement dominé l offre de programmes de la chaîne, elle a toutefois enregistré une très forte baisse (-13 points) qui a exclusivement affecté l animation en recul de 14,5 points par rapport à La diminution de plus de 60 % de l offre d animation a principalement profité aux magazines qui ont progressé de 9 points sous la pression notamment d émissions telles que : Tellement vrai, Les Dossiers de Vis ma vie et Tellement people et, dans une moindre mesure, à la fiction en hausse de 1,4 point. Les divertissements ont marqué une très légère baisse (- 1,7 point) en raison de l interruption de l émission de jeux 12 Cœurs qui n a pas été compensée par le lancement de nouveaux concepts tels que : Ça passe ou ça trappe, Love car wash et 5 Bombes chez les Frenchies. 11

13 GRILLE DE RENTREE - SEPTEMBRE

14 TABLEAU DES ENGAGEMENTS QUANTITATIFS 2009 OBLIGATIONS I. DIFFUSION Obligations en 2009 (seuil minimum) Réalisation 2009 Œuvres audiovisuelles Ensemble de la diffusion (24h/24) Europe 60 % 59,74 % EOF 40 % 47,79 % Heures de grande écoute (18h-23h lun, mar, jeu, vend et 14h-23h mer, sam, dim) Europe 60 % 57,18 % EOF 40 % 40,34 % Œuvres cinématographiques Nombre maximal de diffusions de films Ensemble de la diffusion Europe 60 % 49,2 % EOF 40 % 36,8 % Heures de grande écoute (20h30/22h30) Europe 60 % 56,3 % EOF 40 % 43 % Œuvres d art et d essai diffusées en dehors de la tranche 20h30-22h30 Europe 60 % 60,8 % EOF 40 % 47 % II. PRODUCTION Œuvres audiovisuelles Œuvres EOF et européennes Œuvres EOF Œuvres inédites Œuvres indépendantes Œuvres cinématographiques Œuvres européennes Œuvres d expression originale française Source CSA Direction des programmes. 14 % du CA ,5 % du CA ,66 % du CA ,33 % du CA ,7 % du CA : % du CA : ,4 % ,5 % ,0 % ,4 %

15 Obligations quantitatives Chaîne consacrée majoritairement au divertissement Article 1-1 La programmation offre une large variété de programmes dont une majorité consacrée au divertissement. NRJ 12 a consacré 62,5 % de son temps d'antenne au divertissement dans son acception la plus large (fiction audiovisuelle et cinématographique, divertissements, musique et spectacle), soit 10,7 points de moins qu en Le recul du divertissement a permis à la chaîne d offrir une plus grande variété de programmes et notamment d étoffer son offre de magazines. Promotion des nouveaux talents de la chanson française Article : nature et durée de la programmation L'éditeur consacre au moins 20 % de sa programmation de vidéomusiques d expression française à de nouveaux talents ou à de nouvelles productions. Depuis 2008, la chaîne ne diffuse plus de vidéomusiques. Elle a également réduit le volume des émissions musicales, qui, sur son antenne, auraient pu assurer la promotion des nouveaux talents. En revanche, la chaîne a diffusé 586 pastilles musicales (NRJ 12 M, 100 pour 100 découverte et 100 pour 100 talent) d une durée moyenne de 1 minute. Il s agit de programmes courts et promotionnels en faveur d artistes, le plus souvent d expression originale non française, tels que : Bob Sinclar, Black Eyed Peas, Lady Gaga, Tom Frager ou Pussycat Dolls. Obligations qualitatives Diversité de la programmation Article L éditeur propose une offre de programmes diversifiée, comprenant principalement des divertissements, des magazines, des vidéomusiques, des œuvres cinématographiques, des fictions télévisuelles et des documentaires. Il traite de la vie culturelle à Paris et en régions. L éditeur offre des programmes destinés à la jeunesse aux jours et heures où ce public est disponible. La fiction audiovisuelle (animation comprise), bien qu en net recul, a dominé l offre de programmes de NRJ 12, en Elle a constitué 47,7 % de sa programmation et conservé un écart de plus de 30 points avec les autres genres majeurs proposés par la chaîne. En 2009, NRJ 12 a enrichi son offre de magazines. Ils ont représenté 17 % de sa programmation et ont progressé au détriment de la fiction mais aussi des divertissements qui se situent au troisième rang dans l offre de programmes de la chaîne. 14

16 Au cours de l année 2009, NRJ 12 a également développé une offre de programmes destinés à la jeunesse, présentée et encadrée comme telle, ainsi qu une offre de programmes d information. L information, qui ne figure pas dans les obligations de NRJ 12, contribue, certes, à étoffer l offre de programmes de la chaîne. En revanche, les documentaires et les vidéomusiques, genres qui figurent à l article de sa convention au titre de la diversité des programmes proposés, n occupent plus qu une place marginale. LES DIVERTISSEMENTS Les divertissements ont représenté 10,2 % de l offre de programmes de NRJ 12. Ils sont essentiellement constitués de divertissements non musicaux (96 %). En 2009, cette offre a été majoritairement (52,6 %) proposée la nuit, entre minuit et 6 heures, contre 29,9 % en Toutefois, ce déplacement traduit davantage une évolution des concepts, notamment de jeux, qu une dégradation de leurs conditions d exposition. Les jeux, qui constituent la majorité (56,1 %) de l offre de divertissements, ont enregistré une baisse de 36 % en raison notamment de l interruption de l émission 12 Cœurs. L émission qui était diffusée depuis février 2008, en fin d après midi, avec une signalétique de catégorie II, représentait un volume de près de 300 heures de programmes par an. Le Conseil est intervenu auprès de NRJ 12 en raison de la sous-signalisation de cette émission. Lors de son assemblée plénière du 16 décembre 2008, il a, en effet, estimé qu en raison du caractère racoleur, suggestif et humiliant de certaines séquences, leur fréquence ainsi que la banalisation de la sexualité présentée dans cette émission, une signalétique de catégorie III («déconseillé aux moins de 12 ans») serait plus appropriée. En 2009, NRJ 12 a également diminué son offre de jeux issus de la téléréalité américaine et notamment supprimé de sa grille des émissions telles que : Elimidate, Bachelorette ou Age of love génération séduction, qui constituaient jusqu alors d importants volumes. D autres émissions du même ordre sont restées à l antenne une partie de l année : Beauty and the Geek et Mes Beaux-parents et moi, mais leur volume de diffusion a été réduit de moitié. En revanche, la chaîne a renforcé sa programmation d émissions consacrées au poker, qui constituent désormais 61 % de son offre de jeux et sont majoritairement (96 %) exposées la nuit. Parmi elles, de nouvelles émissions dont les plus importantes en volume sont : European Poker tour et Poker mission Caraïbes ainsi qu une émission à l antenne depuis octobre 2008 : NRJ poker le duel. La chaîne a également tenté de renouveler son offre de jeux en proposant tout au long de l année de nouvelles productions inédites : Ca passe ou ca trappe, Win code, Love car wash, 5 Bombes chez les Frenchies, Main elle reste collée et c est gagné mais aucune n est parvenue à s installer durablement dans la grille de NRJ 12. Les autres divertissements, qui constituent 40 % de l offre de divertissements, ont baissé de 27,6 % par rapport à Ce déficit traduit notamment 15

17 l interruption, sur une partie de l année (de février à octobre), de l émission Total in Love. La chaîne a également retiré de sa grille des émissions de téléréalité parmi lesquelles : Les Nouvelles Pussycat dolls girlicious, Extrême Déco on garde ou on jette, Serial Tombeur, Y a-t-il un cerveau chez ce mannequin? et Hétéro mais pas trop, qui représentaient près d un quart des autres divertissements en En revanche, NRJ 12 a proposé deux nouvelles émissions issues de la téléréalité américaine, qui ont fait l objet d une adaptation en France par M6 : Nanny 911 S.O.S. nounou et On passe l éponge. La chaîne a également développé et produit de nouvelles émissions de divertissement, notamment : Quand l amour s en mêle, La nuit nous appartient, Max les veut toutes, Maurad a ses règles, Mes parents vont t adorer, En mode vip et 2 Schuss, les conseils de Jean-Marc et Jean-Michel. Les divertissements musicaux et les spectacles n ont représenté qu une part marginale de l offre de programmes de la chaîne (36 heures). Il s agit essentiellement de spectacles dont Le Concert pour la tolérance, Toujours plus Roumanoff, Michael Jackson for ever, etc. LES DOCUMENTAIRES ET LES MAGAZINES En 2009, l offre documentaire de la chaîne était négligeable. La chaîne a diffusé au cours de l année trois documents originaux : Dans les yeux de Cléopâtre, Made in Tel Aviv et Taxi drivers, représentant en volume 2 heures 35 minutes. En 2008, cette offre était de 26 heures 30 minutes. En revanche, la chaîne a considérablement étoffé, en volume, son offre de magazines. Cette offre, qui s articule principalement autour de trois titres, a enregistré une progression de 9,7 points par rapport à 2008, soit plus de 140 %. Ainsi, les magazines Tellement people et Tellement vrai, mis à l antenne en 2008, ainsi que Les dossiers de vis ma vie constituent 82 % de l offre du genre. Tellement vrai est une émission de témoignages, diffusée le jeudi en première partie de soirée. L émission, qui a fêté sa centième jeudi 29 Avril 2010, permet à la chaîne de recueillir des audiences satisfaisantes. Tellement people, est une émission quotidienne diffusée en avant soirée. Ce magazine, qui est présenté par Clara Morgane, se consacre à l actualité people. Les dossiers de vis ma vie a massivement été programmée sur NRJ 12 en juillet et août Il s agit d une émission qui reprend les reportages initialement diffusés dans l émission Vis Ma Vie proposée par TF1. Parallèlement, la chaîne a poursuivi la programmation d une émission américaine Chéri, je change de famille, qui, par l importance de ses volumes de diffusion, contribue encore à hausser le volume global du genre. LES FICTIONS AUDIOVISUELLES La fiction audiovisuelle (hors animation) a représenté 43 % de l offre de programmes de NRJ 12 et enregistré en 2009 un recul de 2,7 points qui marque l arrêt d une croissance ininterrompue depuis le lancement de la chaîne. 16

18 Si le genre reste majoritairement constitué de séries (81 %), ce sont cependant elles qui ont diminué en 2009, après une diffusion importante en Deux séries : Friends et Hélène et les garçons ont représenté à elles deux 35 % de l offre de fiction de NRJ 12. Hélène et les garçons a constitué plus de 57 % de l offre de séries françaises. Celles-ci restent majoritairement exposées la nuit, entre minuit et 6 heures du matin contre 6 % des séries américaines. NRJ 12 a également rediffusé tout au long de l année la fiction originale Ça va pas être possible, sitcom de 40 épisodes de 3 minutes qu elle a produite et initialement programmée en décembre Les téléfilms proposés par la chaîne restent majoritairement américains (66,5 %) mais leur proportion a baissé en faveur des productions européennes (18,1 %) et françaises (13,1 %). Alors que la fiction baissait sur l ensemble de la programmation de NRJ 12, elle a légèrement progressé entre 18 heures et 23 heures (+ 1,4 point) et représente 45 % de l'offre de programmes sur cette tranche. La fiction française y représente moins de 20 % de la fiction proposée. LES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES La chaîne diffuse des œuvres cinématographiques depuis 2007 et dispose d une autorisation de programmer plus de 52 titres ou plus de 104 diffusions par an depuis La programmation cinématographique de NRJ 12 s est donc étoffée à partir de En 2009, 155 films de long métrage ont été programmés, pour un total de 244 diffusions. La diminution du nombre de diffusions (- 2,8 %) est compensée par un taux de renouvellement plus important (+ 8,4 %) et une meilleure exposition des œuvres en première et deuxième partie de soirée. Les œuvres cinématographiques bénéficient en effet d une exposition très favorable sur l antenne de NRJ 12. Majoritairement diffusées en première et seconde partie de soirée (83,2 %), elles se composent pour l essentiel de comédies (35,2 %) et de films de science-fiction ou d aventure. Cette programmation a, par ailleurs, permis à NRJ 12 d enregistrer quelques succès d audience. LES PROGRAMMES JEUNESSE À partir de septembre 2009, la chaîne a installé dans sa grille une case jeunesse régulière : Disney break, comprenant un rendez-vous quotidien du lundi au vendredi, hebdomadaire le dimanche matin et un prime time le samedi soir. NRJ 12 a en effet indiqué, dans un communiqué de presse, avoir acquis l exclusivité sur la TNT et le réseau hertzien français des prochaines séries de fiction pour adolescents issues des chaînes Disney, ainsi que des anciennes séries emblématiques, après leurs diffusions sur les chaînes Disney. Cet accord comprend notamment la diffusion de séries telles que La Vie de palace de Zack et Cody, Les Sorciers de Waverly Place et Sonny. 17

19 En 2008, les émissions jeunesse de la chaîne s incarnaient dans la case NRJ kids, exclusivement diffusée pendant la période estivale et destinée à encadrer une programmation de dessins animés. S agissant de l offre d animation proposée par NRJ 12, elle est essentiellement programmée en avant-soirée, du lundi au vendredi, et le dimanche matin. La série American Dad, déconseillée aux moins de 10 ans, qui s adresse plus particulièrement aux adolescents et jeunes adultes, constitue 37,7 % de cette offre. LE TRAITEMENT DE LA VIE CULTURELLE A PARIS ET EN REGIONS NRJ 12 indique avoir «traité de la vie culturelle et des loisirs à Paris et dans les régions françaises dans le cadre de plusieurs émissions : le journal télévisé 12 Infos (dont le concept implique qu au moins 3 sujets sur les 12 présentés concernent ces thèmes), les magazines et documentaires, les divertissements et les spectacles.» La chaîne cite, à ce titre, les émissions suivantes : Tellement people, En mode VIP, La nuit nous appartient, Paris backstage, Paris fait sa comédie, Dans ma loge, Cléopâtre, la dernière reine d Égypte, Liane Foly, La Folle Parenthèse, Toujours plus Roumanoff, Hors piste et NRJ Music Tour. Toutefois, ces émissions, qui se consacrent à l'actualité «people» et culturelle prise dans son acception la plus large, ne traitent pas spécifiquement de la vie culturelle parisienne ou régionale. Comme en 2008, la chaîne déclare avoir été partenaire de certains événements majeurs à destination de la jeunesse se déroulant à Paris ou en province, sans donner plus de détails. Enfin, NRJ 12 entend valoriser les synergies avec NRJ Paris, disponible sur la TNT Île-de-France, qui traite notamment de la vie culturelle et des loisirs en région parisienne. Promotion des jeunes talents Article L éditeur développe sa collaboration avec les jeunes talents de la création audiovisuelle. La chaîne affirme avoir «poursuivi et développé sa collaboration avec des jeunes talents de la création audiovisuelle, qui représentent notamment la majorité de ses animateurs d émissions», sans offrir plus de précisions. 18

20 2. Quotas de diffusion Œuvres cinématographiques QUOTAS DE DIFFUSION DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES EN 2009 Ensemble de la diffusion H.G.E. (20h30/22h30) Œuvres d art et d essai Total Œuvres européennes 95 49,2 % 76 56,3 % 31 60,8 % 2009 Rappel 2008 Œuvres EOF 71 36,8 % % % Total Œuvres européennes 76 37,6 % 57 47,9 % 28 57,1 % Œuvres EOF 52 30,7 % % 16 32,6 % Source : CSA Direction des programmes. Les quotas de diffusion Lors de l assemblée plénière du 2 mars 2010, le Conseil a prononcé une sanction pécuniaire d un montant de à l encontre de NRJ 12 pour plusieurs manquements aux quotas de diffusion des œuvres cinématographiques constatés sur l exercice En 2009, malgré une amélioration de tous les quotas, des déficits ont persisté, dont le plus important est le quota d œuvres cinématographiques européennes sur l ensemble de la diffusion, qui se situe 10,8 points en deçà du seuil requis. Comme en 2008, les quotas EOF aux heures de grande écoute ont été respectés. Et, contrairement à 2008, les quotas de diffusion des œuvres d art et d essai ont été respectés. Une mise en demeure avait été adressée à la chaîne sur ce dernier point. Lors de son assemblée plénière du 1 er juin 2010, le Conseil a examiné les quotas de diffusion des œuvres cinématographiques sur NRJ 12 au cours de l année Il a tenu compte des efforts de la chaîne pour améliorer l ensemble des quotas ; il a néanmoins estimé que le déficit de 10,8 points sur le quota de diffusion d œuvres européennes sur l ensemble de la diffusion justifiait l engagement d une nouvelle procédure de sanction. Le quantum annuel de diffusions Une fois encore, NRJ 12 a dépassé -mais dans une moindre mesure qu en le nombre maximal de diffusions et rediffusions autorisé annuellement. En 2008, le Conseil avait prononcé une mise en demeure à l encontre de NRJ 12, l enjoignant de respecter à l avenir le quantum annuel de diffusions et rediffusions d œuvres cinématographiques. En 2008, la programmation d œuvres cinématographiques de NRJ 12 présentait un excédent de 10 diffusions par 1 NRJ 12 s est également engagée à consacrer la somme de au préachat d œuvres cinématographiques d expression originale française en

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