INDEX NUMÉRIQUE CHAPITRE
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- Armand Faubert
- il y a 7 ans
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2 TABLE DES MATIÈRES INDEX NUMÉRIQUE CHAPITRE 1 : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSURANCE-MALADIE Section 1 : Conditions de participation Définition de médecin Médecin participant Procédure à suivre pour devenir médecin non participant Médecins non participants Conditions relatives à la présentation et au règlement des demandes de paiement Médecins participants Indication aux patients du statut de non-participant Entente de participation du médecin Mode de présentation et de règlement des demandes de paiement Renseignements requis Demandes de paiement électroniques Renseignements requis Demandes de paiement présentées sur papier Délai de présentation des demandes de paiement Présentation des demandes de paiement Présentation des demandes de paiement services d un médecin non participant Résidents d autres pays Résidents d autres provinces Demande de paiement pour non-résidents Services médicaux exclus en vertu des ententes interprovinciales de traitement Règlement des demandes de paiement Paiement versé aux médecins Rectification des demandes de paiement Identification du patient Procédure à suivre si le patient n est pas inscrit Autorisation préalable Section 2 : Procédures d appel Appels interjetés par les médecins Appels interjetés par les bénéficiaires Section 3 : Services exclus Section 4 : Fournitures et matériel Éléments inclus Éléments exclus Section 5 : Admissibilité et inscription des patients Section 6 : Formulaires Section 7 : Vérification des demandes de paiement des médecins Renseignements généraux Normes relatives aux dossiers médicaux Périodicité de la vérification Vérification sur place Lettre de vérification... 48
3 7.6 Résultats de la vérification Comité de revue professionnelle CHAPITRE 2 : RÈGLES D ÉVALUATION Section 1 : Base de paiement Règles d évaluation Généralités Règles d évaluation Répertoire détaillé CHAPITRE 3 : PRÉAMBULE GÉNÉRAL Section 1 : Introduction Principes de facturation Conditions et définitions Spécialiste Visite Examen Consultations Soins obstétricaux Soins pédiatriques Services chirurgicaux Patients orientés et patients transférés Services d anesthésie Considération spéciale (CS) Nouveaux services La réparation des blessures iatrogéniques Honoraires de surveillance exclusive Services de laboratoire Contestation de tarifs Révision du Cahier Valeurs unitaires Rémunération à la vacation Légende CHAPITRE 4 : ÉLÉMENTS COMMUNS À TOUS LES MÉDECINS Section 1 : Services non-assurés Médecine industrielle et de santé publique ou autres services à la demande d un organisme public Prélèvements sanguins pour alcoolémie et documentation à la demande du ministère de la Justice et de la Consommation Honoraires de visite et d examen Prélèvements sanguins et documentation Surveillance exclusive Section 2 : Services divers Foyers de soins Visites d urgence Visites en service externe ou en salle d urgence Honoraires de surveillance exclusive Honoraires d assistance chirurgicale (rôle 3) Justification d un second assistant Chirurgiens collaborateurs (rôle 6)... 77
4 2.7 Soins simultanés Soins de supervision Soins continus Soins de soutien Transfer du patient Rémunération à la vacation Unités de soins spéciaux Actes divers Nutrition parentérale totale (suralimentation) Prime d urgence après les heures normales Tableau de renseignements : Demandes de paiement CS, prime-cancer et prime d urgence Codes de service admissibles à la prime d urgence après les heures normales dispensés sous sédation consciente Prime-cancer Prime chirurgicale en cas d obésité Honoraires de visites diverses Programme extra-mural Counseling Visites à domicile Soins prolongés/de rétablissement Réévaluation pour chimiothérapie Traitement initial de polytraumatisme Présence au cours d un transfert Honoraires de présence Victimes d agression sexuelle présumée Honoraires de maintien des donneurs d organes Injections Immunisations Remplissage de l outil de classement par ordre de priorité des cas chirurgicaux Télémédecine Soins de santé dans les zones rurales Allocations de déplacement Programmes de service de garde de l Assurance-maladie du Nouveau- Brunswick Programme de service de garde autorisé et Programme de deuxième appel Rotations du service de garde autorisé Programme de garde à l échelle provinciale CHAPITRE 5 SPÉCIALITÉS Section 1 : Médecine générale Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visites en services externe céduler Traitement initial de polytraumatisme Visites à domicile Visite sur un navire Examen post-mortem
5 1.9 Soins obstétricaux Soins du nouveau-né Psychothérapie Honoraires d anesthésie Télémédecine Section 2 : Services d anesthésie Préambule des services d anesthésie Unités modificatrices Actes spéciaux Consultations et visites Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Soins intensifs Section 3 : Spécialistes en chirurgie cardiaque Consultations Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Soins de supervision Autres honoraires de visite Section 4 : Spécialistes en dermatologie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Actes dermatologiques Chirurgie micrographique de Mohs Section 5 : Spécialistes en chirurgie générale Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Soins intensifs Traitement initial de polytraumatisme Section 6 : Spécialistes en médicine interne générale Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Soins de supervision Autres honoraires de visite Section 7 : Spécialistes en médecine interne Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital
6 7.4 Visites en services externe céduler Visites à domicile Soins intensifs Stimulateur cardiaque permanent Section 8 : Spécialistes en médecine de laboratoire Visite en services externe céduler Divers Section 9 : Spécialistes en neurologie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Soins intensifs Actes spéciaux Injection de toxine botulinique autre qu à l œil Section 10 : Spécialistes en neurochirurgie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en service externe céduler Soins intensifs Section 11 : Spécialistes en obstétrique et gynécologie Consultations Visites en cabinet Visite en services externe céduler Visites à domicile Soins obstétricaux Actes gynécologiques Honoraires additionnels Section 12 : Spécialistes en ophtalmologie Consultations Visites en cabinet Actes Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Examens du champ visuel Examens du champ visuel assisté par ordinateur Ultrasonographie oculaire Ajustement de lentilles de contact Tomographie rétinienne de Heidelberg (HRT) Section 13 : Spécialistes en chirurgie orthopédique Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler
7 13.5 Visites à domicile Section 14 : Spécialistes en oto-laryngologie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Injection intralymphatique de médicament Examens spéciaux Électronystagmographie (ENG) Amygdalectomie +/- adénoïdectomie Injection de toxine botulinique Section 15 : Spécialistes en pédiatrie Consultations Visites en cabinet Injections Soins à l hôpital Soins du prématuré Visite en services externe céduler Visite à domicile Soins intensifs Actes spéciaux Section 16 : Spécialistes en physiatrie et réadaptation Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Divers Actes spéciaux Injection de toxine botulinique Section 17 : Spécialistes en chirurgie plastique Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services céduler Visites à domicile Les Chirurgie restauratrice majeure complexe en équipe Section 18 : Spécialistes en psychiatrie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Autres actes Section 19 : Spécialistes en pneumologie
8 19.1 Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Soins de supervision Autres honoraires de visite Section 20 : Spécialistes en rhumatologie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Soins de supervision Autres honoraires de visite Section 21 : Spécialistes en urologie Consultations Visites en cabinet Soins à l hôpital Visite en services externe céduler Visites à domicile Stimulation du nerf sacré *Section 22 : Spécialistes en médecine foetale Consultations Visite en cabinet Échographie Actes CHAPITRE 6 : ACTES CHIRURGICAUX Section 1 : Préambule CHAPITRE 7: SYSTÈME TÉGUMENTAIRE Section 1 : Peau et tissu sous-cutané Incision Lésions cutanées Tendons, gaines tendineuses, aponévroses Opérations du sein CHAPITRE 8 : APPAREIL LOCOMOTEUR Section 1 : Préambule Section 2 : Classification Section 3 : Plâtres et attelles Section 4 : Os Section 5 : Articulations Section 6 : Tendons, aponévroses, ligaments Section 7 : Bourses séreuses Section 8 : Muscles
9 Section 10 : Amputations CHAPITRE 9: APPAREIL RESPIRATOIRE Section 1 : Nez Section 2 : Nez sinus accessoires Section 3 : Larynx Section 4 : Trachée et bronches Section 5 : Paroi thoracique et médiastin Section 6 : Poumons et plèvre CHAPITRE 10 : SYSTÈME CARDIOVASCULAIRE Section 1 : Veines Section 2 : Artères Section 3 : Cœur et péricarde Préambule Cathétérismes cardiaques Actes diagnostiques Études électrophysiologiques et cardiostimulation Actes thérapeutiques Section 4 : Chirurgie cardiaque Actes généraux Incision et/ou excision Réparation Valvules CHAPITRE 11 : SYSTÈME HEMATOPOÏÉTIQUE ET LYMPHATIQUE Section 1 : Rate et moelle Section 2 : Vaisseaux lymphatiques CHAPITRE 12 : APPAREIL DIGESTIF Section 1 : Bouche Section 2 : Lèvres Section 3 : Langue Section 4 : Dents et gencives Section 5 : Palais et luette Section 6 : Glandes et canaux salivaires Section 7 : Pharynx, adénoïdes et amygdales Section 8 : Esophage Section 9 : Estomac Section 10 : Intestins (à l exception du rectum) Section 11 : Diverticule de Meckel et mésentère Section 12 : Appendice
10 Section 13 : Rectum Section 14 : Anus Section 15 : Foie Section 16 : Voies biliaires Section 17 : Pancréas Section 18 : Abdomen, péritoine et épiploon CHAPITRE 13 : SYSTÈME ENDOCRINIEN Section 1 : Thyroïde Section 2 : Parathyroïde, thymus et glandes surrénales CHAPITRE 14: ACTES DE CHIRURGIE UROLOGIQUE Section 1 : Reins et périnephrium Section 2 : Uretère Section 3 : Vessie Section 4 : Urètre CHAPITRE 15 : APPAREIL GÉNITAL MASCULIN Section 1 : Pénis Section 2 : Testicules Section 3 : Épididyme Section 4 : Tunique vaginale Section 5 : Scrotum Section 6 : Canal déférent Section 7 : Cordon spermatique Section 8 : Vésicules séminales Section 9 : Prostate Section 10 : Endoscopie CHAPITRE 16 : APPAREIL GÉNITAL FÉMININ Section 1 : Avortement Section 2 : Accouchement chirurgical Section 3 : Vulve Section 4 : Vagin Section 5 : Trompes de Fallope Section 6 : Ovaires Section 7 : Utérus et col utérin CHAPITRE 17 : ACTES DE NEUROCHIRURGIE
11 Section 1 : Préambule Section 2 : Nerfs périphériques Section 3 : Système neurovégétatif Section 4 : Actes de diagnostic et traitements mineurs Section 5 : Traumatismes crâniens Section 6 : Traumatismes rachidiens Section 7 : Crâne Section 8 : Cerveau Section 9 : Chirurgie vasculaire Section 10 : Moelle épinière Section 11 : Nerfs crâniens Section 12 : Disques CHAPITRE 18 : OPÉRATIONS DE L OEIL Section 1 : Ablation chirurgicale de l œil Section 2 : Exentération de l orbite +/- greffe cutanée Section 3 : Opérations de muscles extraoculaires Section 4 : Autres opérations de l orbite Section 5 : Paupières Section 6 : Appareil lacrymo-nasal Section 7 : Conjonctive Section 8 : Sclérotique Section 9 : Cornée Section 10 : Opérations du glaucome Section 11 : Opération intraoculaire Section 12 : Opération de la cataracte Section 13 : Autres opérations de la chambre antérieure de l œil Section 14 : Rétine Section 15 : Corps vitré CHAPITRE 19 : OPÉRATIONS DE L OREILLE Section 1 : Oreille externe Section 2 : Oreille moyenne Section 3 : Oreille interne CHAPITRE 20 : ACTES DE CHIRURGIE PLASTIQUE Section 1 : Préambule
12 Section 2 : Greffes cutanées et greffes par glissement Greffes par glissement Greffes à distance Reconstruction tête et cou Section 3 : Greffes cutanées Prothèses gonflables de distension cutanée Section 4 : Lésions cutanées, tumeurs superficielles, etc Section 5 : Destruction au laser des lésions cutanées Section 6 : Carcinomes Section 7 : Plaies Section 8 : Brûlures Section 9 : Chéloïdes Section 10 : Joues Section 11 : Nez Section 12 : Orbites Section 13 : Oreilles Section 14 : Bouche Section 15 : Lèvres Section 16 : Palais et luette Section 17 : Sein Section 18 : Tronc Section 19 : Organes génitaux Section 20 : Membres Section 21 : Main Section 22 : Réparations microchirurgicales Section 23 : Divers Section 24 : Chirurgie du tatouage CHAPITRE 21 : ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES Section 1 : Allergies Section 2 : Blocages nerveux diagnostiques et thérapeutiques Section 3 : Ultrasonographie cardiaque Section 4 : Ultrasonographie carotidienne Section 5 : Endosonographie Section 6 : Ultrasonographie obstétrique Section 7 : Ultrasonographie vasculaire périphérique (inclut Doppler) Section 8 : Examens vasculaires non invasifs (ultrasoniques, Duplex seulement)
13 Section 9 : Mise en place d une canule veineuse CHAPITRE 22 : ACTES CLINIQUES ASSOCIÉS AUX VISUALISATIONS DIAGNOSTIQUES (LISTE B) Section 1 : Honoraires d actes spéciaux CHAPITRE 23 : SPÉCIALISTES EN RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE Section 1 Interprétations des tarifs prévus Section 2 : Thorax et viscères thoraciques Section 3 : Abdomen et tube digestif Section 4 : Appareil génito-urinaire Section 5 : Tête et cou Section 6 : Membres supérieurs Section 7 : Membres inférieurs Section 8 : Colonne vertébrale et bassin Section 9 : Divers Section 10 : Actes spéciaux, interprétation seulement Section 11 : Angiographie ou angioplastie cardiaque Section 12 : Tomographie axiale informatisée Section 13 : Ultrasonographie Section 14 : Imagerie par résonance magnétique Section 15 : Actes cliniques et diagnostiques Système hépato-biliaire Appareil urinaire Autres actes CHAPITRE 24 : SPÉCIALISTES EN RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE ET EN MÉDECINE NUCLÉAIRE Section 1 : Radiothérapie isotopique Section 2 : Actes diagnostiques isotopiques Thyroïde Appareil urinaire Système digestif Système cardiovasculaire Système respiratoire Système nerveux central Système squelettique Autres systèmes CHAPITRE 25 : CODES D EMPLACEMENT Cliniques sans rendez-vous : définition Centre de santé mentale communautaire
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15 INDEX NUMÉRIQUE Code Page Code Page Code Page Code Page , , , , , , 126, 136, 141, 145, 149, , ,
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