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1 DL on SrI'HrIInNVNI~ SrIntH.LSIJ..VJ.. S

2 Notes méthodologiques "-..A 5 MONNAIE, CREDIT, BOURSE ET CHANGE l - BANQUE CENTRALE DE TUNISIE 1-1-A Situations mensuelles par secteur (Actif) B Situations mensuelles par secteur (Passif) A Situations rétrospectives par secteur (Actif) B Situations rétrospectives par secteur (Passif)... 5 II - BANQUES DE DEPOTS 1I-1-A Situations mensuelles par secteur (Actif) I-1-B Situations mensuelles par secteur (Passif) I-2-A Situations rétrospectives par secteur (Actif)... R 1I-2-B Situations rétrospectives par secteur (Passif)... q 11-3 Dépôts monétaires gérés par les banques de dépôts Dépôts à terme collectés par les banques de dépôts venti lés par durée 11 III - SYSTEME MONETAIRE Situations mensuelles consolidées de la BCT et des banques de dépôt s. ~ Ressources du systême monétaire et leurs contreparties(situations consolidées de la BCT et des banques de dépôts) Avoirs et engagements extérieurs du système monétaire , Créances nettes du système monétaire sur l'etat IR III-5-A'Crédits du système monétaire à l'économie 19 1II-5-B Crédits du système monétaire à l'économie ventilés par terme IV - LES AUTRES ETABLISSEMENTS FINANCIERS IV-1-A Situations consolidées des autres établis. financiers (Actif) IV-1-B Situations consolidées des autres établis. financiers (Passif) V - CENTRALE DES RISQUES V - Total des crédits recensés par la Centrale des V-1-A Crédits à court terme recensés par la Centrale V-1-B Crédits à moyen et long termes recensés VI - CHAMBRES risques des risques par la Centrale risques DE COMPENSATION VI-l Nombre des opérations e.ffectuées dans les chambres de compensation. 30 VI-2 Volume des transactions effectuées dans les chambres de compensation des 28

3 VII - POLITIQUE MONETAIRE ET DU CREDIT VII-1-A Instruments de la politique mon~taire et du cr~dit VII-1-B Instruments de la politique mon~taire et du cr~dit VII-1-C Instruments de la politique mon~taire et du cr~dit VII-2 Taux d'int~rêt de la Banque centrale de Tunisie 37 VII-3 Taux d'int~rêt d~biteurs des banques de d~pats 38 VII-4 Autres taux d'int~rêt 39 VII-5 Commissions sur les op~rations bancaires VII-6 Taux d'int~rêt cr~diteurs maxima des banques de d~pats VIlI- CHANGE VIII-1 Cours quotidiens des principales monnaies cot~es à la BCT VIII-2 Taux de change du dinar en DTS 47 VIII-3 Cours des devises cot~es à la BCT 48 IX - BOURSE DES VALEURS MOBILIERES IX - Volume des transactions en capitaux 50 X SERIES RETROSPECTIVES DE CERTAINES VARIABLES MONETAIRES X-A Dépôts d'~pargne aupr~s des banques de d~pats X-B Dépôts d'~pargne aupr~s de la CNEL x-c Dépôts d'~pargne en dinars et en devises aupr~s de la CENT 53 X-D Dépôts d'~pargne en devises aupr~s de la CENT Xl - PRIX XI-l Indice des prix de gros 56 XI-2 Indice sp~cifique des prix à la consommation familiale XII - PRODUCTION AGRICOLE XII-l C~r~ales, 58 XII-2 Principales productions agricoles autres que les ~r~a1es XII-3 Prix à la production de certains produits agricoles XIII - PRODUCTION INDUSTRIELLE XIII-1 Indice de la production industrielle 60 XIII-2 Production mini~re et~erg~tique XIII-3 Principales productions d~riv~es des produits miniers et ~nerg~tique~ XIV - TOURISME XIV-1 R~partition des nuit~es des non-r~sidents par nationa1it~ 63 XIV-2 R~partition des entr~ès des non-r~sidents par nationa1it~... 64

4 xv - COMMERCE EXTERIEUR XV-I Evolution de la halance commerciale 66 XV-2-X Répartition des exportations (FOB) par groupement d'utilisation des produitè 67 XV-2-M Répartition des importations (CAF) par groupement d'utilisation des produits XV-3-x Principaux produits exportés 68 XV-3-M Principaux produits importés 70 XV-4-X Répartition des exportations par principaux pays 72 XV-4-M Répartition des importations par principaux pays 73 XV-5-X Indices de volume et des prix à l'exportation par groupement d'utilisation des produits 74 "XV-5-M Indices de volume et des prix à l'importation par groupement d'utilisation des produits 74 XVI - COMPTES DE LA NATION XVI-l Produit intérieur br'ut par branche d'a'ctivité économique 75 XVI-2 Emplois imputés au produit intérieur brut XVI-3 Répartition de la formation brute de capital fixe par branche XV[[ - BALANCE DES PAIEMENTS XVII-l Evolution des recettes 77 XVI[-2 Evolution des dépenses 78 XVII-3 Evolution des soldes des paiements extérieurs Rigoureusement nul (N'existait pas 1 1 Non disponible MD millions de dinars 1 1 ) N'existe plus md milliers de dinars 1 1 Idem " 1 l

5 Le prêsent bulletin, publiêtrimestriellement par la Banque centrale de Tunisie, est consacrêessentie1lement aux statistiques financières dont la plupart sont é1aborêes entièrement par les services de la Banque. Dans les dernières pages du bulletin, des statistiques économiques gênêra1es d'un usage courant sont également pub1iêes au fur et à mesure qu'elles deviennent disponibles. Intitu1êe "Monnaie, Crêdit, Bourse et 'Change", la partie financière se subdivise en dix chapitres : Les statistiques de la Banque centrale de Tunisie sont ê1aborêes à partir de ses situations dêcadaires. Elles sont prêsentêes, après reclassement des différents postes, sous forme de situations mensuelles sectorielles et de situations rétrospectives annuelles, trimestrielles et mensuelles. Le système monêtaire comprend, outre la Banque centrale de Tunisie, dix hanques de dépôts qui sont en activitê et le Centre des chèques postaux. Les banques sont les suivantes Arab tunisian hank(atb) Banqne franco-tunisienne(bft) Banque intern. arahe de Tsie(BIAT) Banque nationale de Tunisie (BNT) Banque du Sud(BS) Banque de Tunisie(BT) Crêdit foncier et commercial de Tunisie(CFCT) Sociétê tunisienne de banque(stb) Union bancaire pour le commerce et 1 t industrie(ubci) Union internationale de banques(uib) Les statistiques du système banc'aire sont ê1aborées à partir des situations mensuelles des banques de dépôts. Certains postes de ces situations font l'ohjet des principaux reclassements ci-après ~ a) Les hons échus sont déduits des dêpôts à terme et classés dans les dêpôt s à vue. h) Le "report à nouveau" est soustrait du poste "Divers" (passif) et ajouté aux fonds propres. c) Les bons du Trésor et d' êqui pement et, depuis le mois de décembre 1977, les emprunts nationaux ne sont pas enregistrés dans le portefeui1letitres, mais dans les crêances sur l'etat. Les statistiques du système bancaire sont présentées sous forme de situations mensuelles sectorielles et de situations rétrospectives annuelles, trimestrielles et mensuelles. Elles sont comp1étêes par des états rêtrospectifs comportant la ventilation des dépôts monêtaires par agent déposant et par forme et des dépôts à terme selon leur durée.

6 Les situations mensuelles ou rêtrospectives de la 8anque centrale et des banques de d~pôts sont conso1id~es entre elles et avec celles du Centre des chèques postaux pour constituer les situations mon~taires. Celles-ci sont suivies d'une ventilation d~~ai11êe de chacune des trois contreparties des ressources monêtaires, à savoir 'les cr~ances nettes sur l'extêrieur, les crêances nettes sur 1'.Etatet les concours à l'~conomie. Les principaux établissements financiers autres que ceux composant le système monêtaire sont c1ass~s dans les deux ~roupes ci-après - Les institutions de financement du d~ve1oppement et de collecte de l'êpargne (IFOCE) qui se composent de : Huit banques d'investissement : la Banque de coopêration du Ma~hreb Arabe (BCMA), la Banque de dêve10ppement économique de Tunisie (BDET), la Banque nationale de dêv~loppement a~rico1e (BNDA), la Banque nationale de dêve10ppement touristique (BNDT ex COFIT), la Banque de Tunisie et des Emirats d'investissement (BTEI), la Banque tuniso-qatarie d'investissement (BTOI), la Banque tunisokoweltienne de dêve10ppement (BTKD), la Sociêtê tuniso-saoudienne d'investissesement et de dêve10ppement (STUSID) et la Banque arabe tuniso-1ibyenne de d~veloppement et de commerce êxterieur (BATLDCE). Deux institutions spêcia1isêes dans la collecte de l'êpargne : la Caisse ri' êpargne nationale tunisienne (CENT) et la Caisse nationale d'êpargnelo~ement (CNEL). - Les or~anismes de ~estion de portefeuilles transmettant leur situation à la 8anquecentra1e de Tunisie : la Sociêt~ gênêra1e de participations (GEP), la Sociétê financi~re et de ~estion (SOFIGES), 1 'Union f1nanci~re (UF) et l'union tunisienne de participation (UTP). - Les autres or~anismes de gestion de portefeuilles : Placement de Tunisie (PT), la Société immobi1i~re, commerciale et financière (SICOF), la Soci~tê de participation, de gestion et d'investissement (SPGI) et la Sociêtê immobi- lière et de participation (SIMPAR). En raison du nombre rêduit de rubriques, les statistiques des autres ~tah1issements financiers sont prêsentêes uniquement sous forme de situations rêtrospectives des ressources et des emplois. Il s'agit des encours des crêdits consentis directement aux clients et uti1isês jusqu'au soir du jour où l'êchéance de fin de mois est effectivement rêglêe ou recouvrée. Ces crêdits sont communiquês mensuellement à la Centrale des risques de la Banque centrale. Les banques et les autres êtablissements financiers étaient tenus de communiquer une dêc1aration individuelle englobant, par bênêficiaire, les autorisations et les utilisations des crêdits qui d~passent 5 mille dinars pour

7 l'escompte des effets de transactions et 3 mille dfnars pour les autres cat~gories de cr~dit. Depuis juillet 1973, le recensement porte sur l'ensemble des cr~dits dispens~s puisque les banques et les établissements financiers doivent, en plus des d~clarations individuelles, communiquer globalement à la BCT les autres risques en les ventilant par branche d'activit~. L'ensemble des cr~dits recens~s par la CentraIe des risques sont ventil~s par branche d'activit~ ~conomique et r~partis en cr~dits à court terme et cr~dits à moyen et long termes. Sont publi~es sous cet intitul~ les statistiques en nombre et roontant des transactions effectu~es sur les ch~ques, effets et virements dans le cadre des chambres de compensation de Tunis, Sfax, Sousse, Bizerte, Nabeul et Gab~s. Pour les s~ries mensuelles et annuelles, les donn~es des tableaux sont les cumuls des transactions quotidiennes des chambres de compensation. Sont expo8~s, dans ce chapitre, les instruments de la politique mon~taire, financi~re et du cr~dit. Outre un tableau r~capitulatif des instruments d'intervention de la BCT, une ventilation d~tatll~e donne l'~volution du taux de r~escompte, des taux d'int~rêt d~biteurs et cr~diteurs des banques de d~pôts, des autres taux d'int~rêt et des commissions bancaires. Sont publi~s dans ce chapitre quatre tableaux donnant 1'~volution des d~pôts d'~pargne sur livrets en dinars auprb des banques de d~pôts et de la Caisse nati.onale d'~pargne-logement ainsi que sur les comptes en dinars et en devises ouverts auprès de la Caisse d'~pargne nationale tunisienne. Sont publi~es sous cet intitul~ les statistiques du march~ des transactions appel~ ~galement march~ secondaire. Les transactions effectu~es sont pr~sent~es dans un tableau qui les ventile selon qu'ellès sont n~goci~es sur le march~ permanent ou occasionnel et par nature économique et juridi.quedes titres échang~s. Sont n~goci~s dans le cadre de la cote permanente les titres suivants * Actions Il s'agit des actions émises par les soci~t~s suivantes

8 - Banque - Banque internationale arabe de Tunisie nationale de Tunisie (BNT) (BlAT) - Banque du Sud (BS) - Banque de Tunisie (BT) - Banque nationale de développement touristique - Société tunisienne de banque (ST8) (BNDT ex COFIT) - Union bancaire pour le commerce et l'industrie (UBCI) - Union internationale de banques (UIB) - Compagnie d'assurances tous risques et de r~assurances (Astr~e) - Groupe des assurances de Tunisie (GAT) - Société tunisienne d'assurances "Lloyd tunisien" - Société tunisienne d'assurances et de r~assurances (STAR) Industries agricoles et alimentaires - Société frigorifique et brasserie de Tunis (SFBT) - Société tunisienne de boissons gazeuses (STBG) - Société tunisienne fruitière ET-THlMAR - Société tunisienne de l'industrie laitière (STIL) - Société tunisienne du sucre (STS) Tourisme, thermalisme, hôtellerie Omar Khayam S.A. - Société hôtelière, touristique et balnéaire "MARHARA". Bâtiment, travaux publics: - Société tunisienne des ind. de matériaux de construction (SOTlMACO) - Société tunisienne LAFARGE. - Compagnie internat. d'équipement - Société nationale du liège (SNL) de meubles et d'exportation (CIEMEX) - Société Skanès - Tunisie bois. Industries mécaniques et ~ectriques - Société Le Confort - Société Le Moteur - Mine-Usine - Société industrielle de carrosserie automobile et mat.élev.(sicame) - Société tunisienne des industries automobiles (STIA) - Société tunisienne des moteurs (SOTUMO).

9 - Société industrielle d'acide phosphorique et d'engrais (SIAPE) - Société tunisienne d'oxygène et d'acétylène (STOA). - Compagnie tunisienne de navigation (CTN) - Société de transport de marchandises (STM) - Société tunisienne d'acconage et de manutention (STAM) - Société tunisienne de l'air (TUNIS-AIR) - TUNISAVIA. - Société commerciale tunisienne (SOCOTU) - Société tunisienne des échanges commerciaux (SOTECOM). * Fonds d'etat (au nombre de 38) : emprunt 3 % 1892 regroupé, emprunt 3 % regroupé, emprunt national rie 1967 et les tranches des bons d'équipement de 1973, 1974, 1975, 1976, 1977, '1978, 1979, 1980, 1981 et * Emprunts obligataires (au nombre de 8) : un emprunt émis par la Compagnie tunisienne de l'électricité et du transport (cnn) en , deux emprunts émis par la Sociêtê tunisienne de banque en 1967 et 1973, un emprunt émis par la Banque de développement économique de Tun isie (BDET) en 1974, deux emprunts émis par la Banque nationale de dêveloppement touristique (BNDT ex COFIT) en 1975 et 1976, deux emprunts émis par la Sociêtê tunisienne de l'électricité et du gaz en 1975 et enfin un emprunt émis par la Banque nationale de Tunisie en * Droits : Il s'agit des droits d'attribution et de souscription rattachés aux actions des sociétês cotêes à la bourse. Au sein du marché occasionnel sont traitées toutes les opérations conclues sur des valeurs autres que celles inscrites à la cote permanente. Ces o.,érations doivent transiter par le marché occasionnel pour homologation en vertu de l'article 3 de la loi no du 2S février 1969 portant création de la Bourse des valeurs mobilières.

10 En plus ci' une série rétrospective donnant les cours acheteurs des devises cotées par la RCT» au dernier jour ouvrable du mois ainsi que leurs moyennes mensuelles» cette partie comprend un tableau retraçant l' évolut ion des quatre principales devises cotées par la BCT durant les trois mois les plus récents ainsi qu'une série relative au taux de change du dinar tunisien exprimé en OTS. La partie "Statistiques économiques générales" concerne les prix» la product ion agricole» la product ion industrielle t le tourisme» le commerce extérieur» les comptes de la nation et la halance générale des paiements. EXPLICATIONS COMPLEMENTAIRESDE CERTAINS POSTES DES TABLEAUX Tableau 1-I-A» page 2 : Situation mensuelle de la BCT (Actif) Les "Effets réescomptés sur l'étranger" représentent des créances sur cies non-résidents qui sont détenues par la BCT et figurent» à ce titre» dans les avai rs extérieurs. Constituant par ailleurs une créance sur les banques de dêpôts» ils sont enregistd!s comme tels et retranchés de la rubrique "Postes non n~tent1s et a.justements". La rubrique "effets réescomptés existant dans le portefeuille escompte des hanques" comprend - Les effets réescomptés représentant des crédits à moyen terme depuis le mois de mai Les effets de mobilisation des crédits de cultures saisonnières depuis le mois d'août Les effets réescomptés représentant des crédits à long terme depuis le mois de décemhre Avoirs et engagements extérieurs du système monétaire. La ruhrique "Crédits à des non-résidents" comprend» d'une part» le poste "Effets réescomptés sur l'étranger" de la situation de la BCT et d'autre part» le poste "Portefeuille escompte sur l'étranger"» les "autres valeurs à recouvrer sur l'étranger" et les "comptes courants débiteurs (non-résidents)" de la situation des banques de dépôts. Tableau 111-4» page 18 : Créances nettes du système monétaire sur l'etat. Le poste "Avances à l'etat" comprend : l'avance à moyen terme» de décembre 1962 à janvier 1968, l'avance en contrepartie de dépôts en devises» de mai 1963 à avril 1968, les avances permanente et remboursable depuis juillet 1970 et enfin l'avance en contrepartie de DTS depuis décembre 1970.

11 Le poste "Autres créances" comprend les effets et ch~ques du Trésor en cours de recouvrement, les obligations cautionnées de 1965 ~ 1967, la créance née en 1958 du transfert du privil~ge d'émission ~ la BCTjusqu'en janvier 1970 et la créance née de la dévaluation du franc français de 1958, jusqu'en décembre La rubrique "Bons du Trésor et emprunts nationaux" regroupait avant août 1963 d'autres effets publics. A partir de décembre 1977, elle re~roupe également les emprunts nationaux souscrits par les banques de dépôts. 1) La rubrique "Postes d'ajustement" comprend les effets remis en pension par les banques ~ la BCTainsi que les effets constituant la contrepartie des emprunts contractés auprès de l'institut d'émission dans le cadre des opérations du marché monétaire et les effets réescomptés par billet global tout en demeurant dans le portefeuille escompte des banques. En outre, dans la mesure où il est nécessaire d'isoler la totalité des crédits de la BCTdans la situation consolidée, les pensions et les interventions sur le marché monétaire ainsi que les effets réescomptés :ll'aide d'un billet global sont déduits de la totalité des crédits accordés par les banques. 2) La rubrique "recouvrements et encaissements (nets)" regroupe les "autres valeurs :l recouvrer sur la Tunisie" et le "portefeuille encaissement" diminués des "comptes exigibles après encaissement". 3) Le "portefeuille escompte" comprend, entre autres, les effets réescomptés par billet global. Tableau III-5-B, page 20 : Crédits du système monétaire ~ l'économie ventilés par terme : La rubrique "autres crédits sur ressources ordinaires" re~roupe les postes "Recouvrements et encaissements nets", "Débiteurs divers" et "Douteux et litigieux" Les instruments de la politique monétaire et du crédit 1) En 1969, une cote "Frais de culture" d'un montant de 2 millions de dinars a été instituée. Dans ce tableau, elle a été lnt roduite dans la cote ordinai re tant pour les autorisat ions que pour les ut i 1isat ions ef fect ives. Depuis le 13 février 1978, les effets représentatifs des frais de culture sont réescomptés en "hors cote" et ne sont plus donc repris dans la cote ordinaire. - Depuis le 4 mars 1976, les banques ont été autorisées ~ octroyer des prêts spéciaux pour le financement de la construction ou l'acquisition de lo~ements neufs dont le coût global dépasse dinars, consent is dans la limite de 2 % de l'ensemble des dépôts des banques. Ces prêts dont le montant ne peut dépasser un plafond global de dinars sont réescomptables ~ la Banque centrale à concurrence de la moitié et à l'intérieur d'une cote spéciale.

12 - Les banques ont été autorisées, depuis le mois de février 1976, à dispenser à la CNEL des avances sur les crédits d'anticipation octroyés par cette dernière à ses affiliés. Ces avances consenties dans la limite d'un plafond fixé annuellement par la Banque centrale sont mobilisables à l'institut d'émission dans le cadre d'une cote speciale à concurrence de la moitié. - La cote moyen terme, fixée auparavant à 12 millions de dinars, a été supprimée le 31 mars 1975 accompagnee de l'institution du ratio global de financement du développement. Depuis cette date, les banques ne peuvent présenter au réescompte que les effets représentatifs des crédits à moyen terme nourris sur leurs ressources en dépassement du portefeuille minimum du ratio d'emploi en effets privés à moyen terme. A partir du 10 mai 1982, les crédits à moyen terme accordés à la petite entreprise, à l'artisanat et aux petits métiers (PEAPM) institué le 27 octobre 1981 peuvent être réescomptés indépendamment des niveaux effectifs du ratio d'emploi en effet privé à moyen terme et du sous-ratio "PEAPM". - Depuis le 14 août 1981, les effets représentatifs de crédits d'une duree supérieure à sept ans et consentis dans la limite de 3 % des dépôts de chaque banque peuvent, après accord de réescompte, être mobilisés à la Banque centrale dans la limite de 70 % de l'intervention effective des banques au secteur agricole et.de 60 % pour les autres secteurs sans que le total des effets ainsi mobilisés dépasse 10 % du portefeuille escompte de la BCT. 2) Bien que la création du marché monétaire date du 23 juillet 1963, la Banque centrale n'a commencé à participer effectivement aux transactions qu'en janvier Elle a été amenée, le 2 janvier 1975, à plafonner à 15 % de l'ensemble des dépôts le recours global de chaque banque au réescompte dans le cadre de la cote ordinaire et au marché monétaire. Les demandes d'emprunts présentées par les banques en dépassement du plafond ne peuvent être satisfaites que par la Banque centrale au taux maximum applicable aux soldes des comptes des banques à l'institut d'émission qui sortent débiteurs. Le Il juin 1982, ce plafond a été porté à 17,5 % de l'ensemble des dépôts de chaque banque. Toutefois, les demandes d'emprunts présentées sur le marché monétaire et comprises entre les limites de 15 % et 17,5 % ne peuvent être servies que par la Banque centrale au taux maximum du découvert bancaire fixé par la règlementation en vigueur. Le taux de pénalisation appliqué pour les demandes d'emprunts en dépassement du plafond maximum demeure fixé à 15 %. Les opérations se noua~ent, jusqu'en 1973, pour diverses échéances et les taux maxima du tableau étaient ceux applicables pour les opérations contractées pour 28 jours. A partir de janvier 1974, les opérations sont cont ractées pour une journée. Les moyennes quotidiennes sont calculées à partir de l'année 1980 pour tous les jours du mois et non pour les jours ouvrables uniquement. 3) Le total des concours de la BCT aux banques comprend le réescompte d'effets sur la Tunisie et sur l'étranger, les effets remis en pension ainsi qùe les interventions sur le marché monétaire effectuées par l'institut d'émission depuis le 14 janvier ) Instituée le 28 septembre 1964, la réserve obligatoire était calculée sur les accroissements de l'ensemble des dépôts de fin du mois et était

13 fixee il 10 %. A partir du 31 decembre 1966, la reserve obligatoire ~tait calculee en fonction des differents accroissements des depôts comme suit : - 10 % des augmentations des depôts inferieures ou ~gales à 0,5 % 50 % des augmentations des depôts superieures il 0,5 % et inferieures ou ~gales il 1 %. 65 % des augmentations des depôts superieures il 1 % et inferieures ou egales il 1,5 %. 75 % des augmentations des depôts superieures à 1,5 % et inferieures ou ~gales à 2 %. 80 % des augmentations des depôts superieures il 2 % et inferieures ou ~gales il 2,5% % des augmentations des depôts superieures à 2,5 %. Le Il avril 1968, la r~serve obligatoire était fixée il 10 % de toute augmentation des depôts inferieure ou ~gale il 1 % et il 30 % de toute augmentation des dépôts superieure il 1 %. Depuis le 21 mai 1973, ~a reserve obligatoire ~tait calculee sur le total des dépôts de fin du mois ; son taux a été fixé ~ 8 %. A partir du 2 janvier 1975, elle est calculée selon deux taux différentiels. Les depôts en compte capital et d'attente des non-résidents sont soumis au taux de 40 %. Quant aux dépôts à vue et aux dépôts il terme d'une durée inférieure ou ~ale il un an, le taux qui leur est applique a fait l'objet de modifications fréquentes (en fonction de la situation de la trésorerie des banques). 2/1/75 14/7/78 6,5 % o % 16/8/76 19/1/79 5,5 % 2 % 8/4/77 4/7/79 3 % 1 % Il en devises obligatoire. suivantes : est à signaler qu'à compter du 31 mars 1980, les comptes ~trangers des non-résidents ont ~té déduits de l'assiette de la reserve Le taux appliqué ~ cette nouvelle assiette a subi les modifications Depuis le 10 août 1983, les dépôts dans les comptes ~trangers en dinars convertihles ouverts aux noms de personnes physiques de nationalité tunisienne ne sont pas pris en considération dans le calcul de l'assiette de la r~serve obligatoire. 5) Le 10 octobre 1958 a ~té institué un régime d'accord de réescompte pour les crédits à court terme finançant toutes les opérations agricoles, commerciales et industrielles et qui étaient soumis il l'autorisation préalable. Le 4 août 1964, les crédits à moyen terme ont ~té également soumis au régime dé l'autorisation préalable et de l'accord de réescompte. A trois reprises entre 1967 et 1975, des modifications ont ~t~ apportées quant aux montants à part ir desquels les credits ~taient soumis à l'autorisation préalable et à l'accord de réescompte.

14 Le 2 janvier 1981 et en vue de favoriser la d~centralisation, il a éte procedé â un rel~vement sensible du montant à partir duquel certains credits à court terme ~taient soumis à l'autorisation pr~alable et à l'accord de reescompte. A partir du 14 août 1981, les cddits à long terme, institués par la loi des finances no 80-88, ont ~té soumis à l'autorisation prealable et à l'accord de réescompte. 6) Le ratio global de financement du d~veloppement : Institué le 23 juillet 1963, le ratio d'effets privés à moyen terme a ~té porté le 4 août 1964 de 5 à 10 %. Au mois de mars 1974, les banques ont ~té invitées à le porter à 14 % au plus tard le 31 mars Elles devaient parvenir à ce niveau par paliers successifs de 1 point par trimestre à partir du 1er avril Institué le 23 juillet 1963, le ratio d'effets publics a ~té porté le 4 août 1964 de 25 à 30 %. Il a ~té ramené â 20 % â l'occasion de la manipulation de la réserve obligatoire datée du 2 janvier Le 26 juin 1974', la Banque centrale a institué, à l'intérieur de ce ratio, un ratio d'emploi en obligations comprenant les emprunts obligataires speciaux émis par la Banque de d~veloppement ~conomique de Tunisie et la Caisse nationale d'~pargne-logement. Le taux effectif de ce ratio ne peut excéder le niveau du.plancher d'effets publics. Le Il avril 1975, ces deux ratios ont ~té fusionn~s dans un ratio global de financement du développement (RGFD) dont le taux a ~te fix~ à 43 % des dépôts à vue, à terme et en comptes sp~ciaux d'~pargne autres que les d~pôts dans les comptes ~trangers en devises à compter du 31 mars :1980 et les d~pôts dans les comptes ~trangers en dinars convertibles ouverts au nom de personnes physiques de nationalité tunisienne à compter du 5 août Ce ratio se d~compose en 25 % au maximum pour le ratio d'effets publics dont 5 % en bons CNEL et en 18 % au minimum pour le ratio d'effets prives à moyen terme dont le portefeuille comprend désormais les bons BDET. A titre transitoire, le ratio d'effets privés a ~té porté de 13 % son niveau initial, à 15 % au 30 septembre 1975 puis augmenté de 1 point par trimestre pour atteindre 18 % au 30 juin En cas de non observation du ratio, le montant de l'insuffisance est versé dans un compte "dépôt provisoire" non rémunéré aupr~s de la Banque centrale. Depuis le 10 mai 1982, il a ~té institué â l'intérieur du ratio d'effets privés à moyen terme un sous-ratio intitul~ "ratio des crédits à moyen terme à la petite entreprise et à l'artisanat et aux petits métiers" dont le taux sera augmenté par paliers successifs pour atteindre progressivement un minimum de 2 % au 31 mars A titre transitoire, les banques doivent satisfaire un sous-ratio "PEAPM" de 0,5 % au minimum au 30 septembre 1982, de 1 % au minimum au 31 mars 1983, de 1,5 % au minimum au 30 septembre 1983 et enfin 2 % au minimum au 31 mars ) Le ratio de couverture des risques qui ~tait fixé à 2 % a ~t{i relevé le 31/12/1982. Ainsi, le montant minimum des provisions pour créances douteuses et pour risques divers constitu~ par les banques doit pouvoir couvrir simultan~ment :

15 la total1d du montant des cdances doj,1t~us~~inscrites à la rubrique "douteux et litigiéux",-:",":e:"j : et au moins 3 % de l'ensemble des risqjè's:~,-i ~:.., r:\ r ~,1:(:-;-,.~ ": 9) A partir d'août 1983, cette assiette du'rgfdaugmentêe des dépôts des personnes physiques tunisienh-ê'gddàl\:s'''lé1scomptes-'êtrangers en dinars convertibles. Tableaux VII-2 et VII-3, pages 37 et 38 : Taux d'::tr\t~r~t';<.fëu'f.i BCTet taux d'intérêt débiteurs des, banques de dêpôts. 1) Ces taux sont effectifs depuis le 27 'ô2tôbrè ) Ces taux sont effectifs depuis le 14 avril Ces taux concernent les opérations financ~es 'par les banques de dépôts sur des ressources spéciales, les opérations financées par de's institutions autres que les banques de dépôts ainsi que certaines opérations financêes sur les ressources ordinaires des banques de dépôts ma,is' qui font l'objet d'une réglementation particuli~re. " Par décret du 28/8/56, la Caissé d t~pargtle hàtionale tunisienne (CENT) a êté créée se substituant à la succursaje no 93 de la Caisse nationale d'êpargne française (CNEF) qui a été installée 'èt1. TUri~sie.eh,remplacement de la Caisse d'épargne tunisienne (convention franco.jfûti'is'ièiù-ie,ldu 20/3/ 188î3'; art. 2 dernier alinéa). Le taux de 2,75 % pratiqué lors de la cré~tion de la_ CENTest celui servi auparavant par la succursale no 93 ~u* dép8ts en dinars. Les comptes d'épargne en devises ont été instituées à compter du 1er janvier 1967 (loi du 29/12/1966). ', ': ' Lors des révisions des conditions de banques' em 1971 et en 1981, les taux d'intérêt servis aux dépôts effectués aupr~s de la CENTont été alignés avec la même date d'effet, à ceux servis aux comptes spéciaux d'épargne ouverts aupr~s des banques de dépôts. Cependant, à l' occasid1'l des: révisions des taux d'intérêt en 1973 et en 1977, et bien que la CENTse soit alignée sur les nouveaux taux, les dates d'entrée en vigueur se'sont èffectù~és avec un décalage de 5 et 3 mois respectivement. Un ch~que, un effet ou un virement es tdéplacé lorsque le compte à débiter i~t le compte_ à créditer sont ouverts dans deux. agences différentes installées dans deux localités différentes non 'rattachées à une même chambre de compensation. 1) A compter du 1er septembre 1977, la rémunération des comptes ch~ques des personnes physiques devient obligatoire et au taux de 2 % l'an alors que celle des comptes courants des personnes physiques ou morales demeure facultative sans toutefois excéder le taux de 1 % l'a1). 'Depuis le 1er janvier 1978, le Centre des ch~ques postaux octroie aux personnes physiques titulaires des comptes courants postaux un intérêt de 2 % l'an.

16 2) Les taux d'intérêt créditeurs servis aux titulaires des comptes à vue et à terme en dinars sont applicables aux comptes spéciaux en dinars. Pour les comptes êtrangers en dinars convertibles ouverts au nom de personnes physiques de nationalité tunisienne, le taux a êté fixé à 9 % l'an pour tous les dépôts quelle que soit leur durée. Le taux d'intérêt créditeur appliqué aux dépôts dans les comptes êtrangers en devises convertibles est librement arrêté entre le déposant et la banque. Cours des devises cotées à la Banque centrale de Tunisie 2) Depuis le 1er juillet 1974, le FMI évalue le DTS selon la méthode du "panier type". Auparavant, son taux êtait calculé sur la base de la parité en or. 2) Les chu fres des dépôts d'épargne en devises aupr~s de la CENT ne comprennent pas les intérêts acquis et non distribués. 1) Pour les années 1971 à 1973, les chiffres correspondent aux prix de base majorés d'une prime de difficultés exceptionnelles. Cette prime s'élevait à Od,300 par quintal pour le blé dur et à Od,200 par quintal pour le blé tendre et l'orge. Cet indice est présenté selon la classification internationale par type d'industrie (C.LT.I.) adoptée par les organismes internationaux. 1) Il s'agit de la part de l'ensemble des principaux produits ou ~roupes de produits dans la valeur totale des importations ou des exportations. évolution des principales opérations d'échange et de paiements extérieurs (optique r~glements) (1) 1) Arrêtés sur la base des r~glements effectifs comptabilisés au cours de la période sous revue, les données de ce tableau diff rent, pour certaines.rubriques, de celles ~ontenues dans les tableaux des Pages 77 j} 79 où les valeurs correspondantes aux tran,act ions effectuées sans paiements Gont prises f~n considération.

17 30NVHO ~3 3Sl:tnOB '~la3ho '3IVNNOW

18 , (chiffres de fin de periode : en milliers de dinars) Déc. Déc. Avri 1 Mai Juin Jui Ilet Août Sept. A e T 1 F AVOIRS EXTERIEURS , Reserves Internationales Enca1 sse-or Avoirs en DTS Positions de réserves au FMI Souscription au FMI Molns:Avolrs du FMI en dinars Avoirs en devises ,, Effets reesoomptes s/etranger CREANCES SUR L'ETAT Compte courant postal Avance permanante Avance remboursable Avance en e/p de DTS S i Chèques du Trésor en recourv CREANCES SUR LES BANQUES DE DEPOTS ET LES IFDCE CrHnces s/banques de ~ôts ", Effets reescomptes s/tunlsie ",, Effets reescomptes s/l'etranger Interventions s/marche monét Effets & cheques des banques en cours de recouv.& autres concours , Creances sur les IFOCE PORTEfEUILLE - TITRES AUTRES POSTES D'ACTIF Souscrlp. en or & en devises aux organismes Internationaux l..-ubles,, Divers (comptes deblteurs) Postes non retenus & ajust TOTAL ACTIF

19 ~c. 1982, Dec Avril 1984 Mill 1984 Juin 1984 Jui Ilet 1984 AoÛt 1984 Sept MONNAIE CENTRALE Monnaie fiduciaire Bi Ilets & monnaies en circulation Molns:Encaisse des bques de dépôts Encaisse du trésor Créances des banques de dépôts Interventions sile marche monet. Comptes courants ordinaires Devises des intermédiaires agr~s Réserves obligatoires Dépôts provisoires Encaisse des banques Cr~ances des IFDCE Dépôts des entrep. & particuliers ' ' CREANCES DE L'ETAT Encaisse du Tresor Comptes courants ;' du Tresor l FONDS DE CONTREPARTIE FOPRODI FONAPRA Cpte de la commission de garantie Trésorier payeur américain Etat: fonds de liquidation Autres fonds de contrepartie ENGAGEMENTS EXTERIEURS Engagements convertibles Comptes de coop~ratlon eco.(b) Avances Banque de France Corresp. étrangers en dinars convertibles et en devises Autres trésoriers payeurs ~trang. Recours au crédit du FMI FONDS PROPRES Capital Réserve légale ;', Reserve speciale Provisions AUTRES POSTES DE PASSIF Divers (comptes créditeurs) Comptes de coopération économique non utlll sés Cptes autres organismes internat. Postes non retenus et ajuste

20 1-2-A. SITUATIONS RETROSPECTIVES DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE PAR SECTEUR ACT 1 F <chiffres de fin de période: en milliers de dinars) Avoirs e x t é rie urs Créan- Créanc. Portef. Autres TOTAL ces s/bques titres postes Réserves Internationales sur dépôts d'actif ACTIF PERIODES l'etat & IFOCE Poslt. Accords Total de paiem. Reésc. Or et Avoirs réserve Total soldes sur devises en DTS au FMI débit. étrange < < < ( ( < ( < <: J Sept , Oct Nov Déc Janv Fév Mers Avril Mal Juin Jui Ao~t Sept Oct Nov Déc JlInv Fév ' Mars Avril Mal Juin Jui Ilet Août Septembre

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