Livret d Accueil AFCA- MAE TAIPEI 2006

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1 Livret d Accueil AFCA- MAE TAIPEI 2006 Association Française des Conjoints d Agents du Ministère des Affaires Etrangères S O M M A I R E PRÉSENTATION DE L AFCA. 2 LE LIVRET D ACCUEIL AFCA-MAE TAIPEI. 3 Rubriques Déménagement. 4 Logement 5 Santé.. 6 Scolarité. 9 Emploi.. 12 Formation MAE dans le cadre du poste 12 Privilèges douaniers 12 Voitures 12 Personnel de maison. 13 Assurances 13 Informations pratiques une fois sur place. 13 Us et coutumes 16 Annexes Annexe 1 Retraite volontaire..17 Annexe 2 Assurance chômage 18 Annexe 3 Supplément familial. 19 Annexe 4 Les droits du conjoint survivant 19 Bulletin d Adhésion à l AFCA

2 Présentation de l AFCA Bref historique Association de loi 1901, l AFCA a été créée en 1989 par un groupe de conjoints animés du désir d être à l écoute et d aider les conjoints dans la vie diplomatique. Quelques dates à retenir qui marquent le développement de l association et la reconnaissance du ministère des affaires étrangères : création du poste de "délégué permanent". Le ministère charge un ambassadeur, M. Cuvillier, d étudier les préoccupations des familles des agents du MAE 1999 : nomination d un agent de la DRH chargé d aider l AFCA à avancer et travailler sur les dossiers de fond 2003 : intégration de l AFCA dans le réseau Intranet du Ministère 2005 : mise à disposition par le ministère d une secrétaire Objectifs Accompagner les conjoints d agents du ministère dans leur vie de mobilité Faciliter leur adaptation aux particularités de la vie diplomatique Communiquer et servir de relais entre le ministère et les conjoints Améliorer la situation des conjoints et de leurs familles en France et à l étranger Moyens Des ressources humaines : une équipe à Paris, des correspondants en poste Des ressources financières : une subvention du ministère et les cotisations des adhérents Des outils de communication : les Carnets, les Livrets d accueil en poste, l annuaire des adhérents, la lettre électronique le site une rubrique sur l intranet du ministère Une permanence au bureau 602, o 23 rue La Pérouse, Paris o tel o fax : o o les lundi- mardi- jeudi- vendredi de 9h à 16h Ecrire un message électronique à l AFCA : 2

3 Le livret d accueil AFCA TAIPEI 2006 Ce livret d accueil AFCA TAIPEI est destiné aux conjoints d agents en complément de la fiche de poste qu on peut consulter avant et pendant le séjour à Taipei. Taipei n étant pas un poste ordinaire du fait de l absence de relations diplomatiques, et compte tenu du fait qu il y a peu de guides touristiques* en langue française* sur Taiwan, nous ne sommes pas très bien informés sur Formose, la «belle île». Ce livret a pour objectif de diffuser des informations pratiques, mais aussi de faire connaître l AFCA, qui joue un rôle important pour les conjoints au sein du ministère. Ce livret est une première à Taipei et ne saurait donc être complet. Nous espérons donc bénéficier de vos commentaires et suggestions pour l améliorer. Je voudrais remercier tous les membres qui ont participé à son élaboration et à sa rédaction : Ariane Furno, Cécile Cavalier, Mei-Lan Guély, Shu-Hsin Cornolle, Tara Pijeaud, Sylvie Rembert. Bonne lecture! Mariko Poimboeuf * Bibliographie sommaire : livres et revues Guide Petit Futé «Taiwan» «Taiwan, l art de la paix», Alain de Sacy, Editions Vuibert «Taiwan - aujourd hui» revue en français du Goverment Information Office 3

4 Déménagement Pour venir à Taipei, le mode d acheminement le plus économique reste la voie maritime. Il faut compter 5 à 6 semaines au départ de France pour le transit de votre container. Pour préparer votre déménagement, nous vous recommandons les points suivants : - meubles : le climat étant humide, nous déconseillons d apporter des meubles fragiles. - vêtements : même si on utilise surtout des vêtements légers une grande partie de l année, il y a tout de même environ 2 mois relativement froids durant lesquels on apprécie les manteaux ou imperméables et gros pulls. - appareils électriques : le voltage est de 110v. On peut apporter tous les petits appareils électriques, sachant que l on peut demander aux propriétaires d installer quelques prises de 220v (mixeur, robot, machine à coudre, etc.). Vous pouvez apporter vos lampes sans problème puisqu il suffit de changer les ampoules en 220v pour du 110v et l on trouve assez facilement des adaptateurs et transformateurs à Taipei. Pareil pour la Hi fi. - voiture : il n est pas conseillé de mettre une voiture dans votre déménagement car les taxes d entrée sont très élevées et les agents du poste ne bénéficient pas de la détaxe. - animaux domestiques : voir le site de l Institut Français : Informations pour les Français importation d animaux à Taiwan. Pour le départ, nous vous conseillons de vous y prendre à l avance. Ceci vous permettra de faire jouer la concurrence et de choisir votre déménageur. Voici quelques entreprises que vous pouvez contacter : CROWN WORLDWIDE MOVERS LTD Astrand SALAZAR, Eleanor TALMADGE Tél Fax /27 UNITED INTERNTIONAL MOVERS Marilyn Del VALLE Tél , Fax

5 Logement Taipei est un mélange de ville grouillante et de ville moderne. Son climat est très humide une grand partie de l année. Les transports en commun sont propres, sûrs et efficaces mais le réseau de métro n est pas encore très dense. Il vaut mieux choisir le quartier où vous allez habiter selon vos besoins quotidiens. Si vous avez des enfants scolarisés à l école française, située dans le nord de la ville, il est conseillé de trouver un logement dans l un des deux quartiers suivants : TIENMU ou YANGMINGSHAN. Si ce n est pas le cas, vous pouvez choisir un logement en ville, de préférence près de l Institut pour éviter de trop longs transports. Seuls le chef de poste et le garde de sécurité bénéficient d un logement de fonction. Il existe de nombreuses agences immobilières sur le marché. Nous recommandons quelques adresses : ELEGANT Realty. Demander David LAI ; , , EAGLES Property, Demander Carmen TSUI ; , SONG LI-WEN Real Estate, Demander Li-Wen SONG (en français) , LAI Donald ; , JERRY S REALTY, demander Karen HU ; , spécialisé dans les quartiers de Tienmu et Yangminshang Il est important de demander à l agence s il s agit d un logement : - meublé ou pas, - disposant d une cuisine équipée ou pas, - équipé de chauffage et climatisation (il peut faire assez froid à Taiwan et on peut demander d avoir des climatisations réversibles). Vous avez la possibilité de négocier les prix et les équipements, ainsi que le rafraîchissement des peintures. Quand vous aurez enfin trouvé un logement, il vous restera une dernière précaution à prendre : le contrat de location doit être lu attentivement et vous devez vérifier le contenu de l assurance habitation à la charge du propriétaire. 5

6 Santé Tout d abord, si vous aviez un traitement médicamenteux spécifique et régulier en France, n oubliez pas de vous renseigner sur la disponibilité de ces médicaments ou de leur équivalents à Taipei. Il est possible de faire venir certains médicaments par la valise diplomatique sous certaines conditions. Il faut d une part prévenir le service de la valise diplomatique et d autre part adresser l ordonnance par fax à l une des deux pharmacies suivantes : Pharmacie la Pérouse : 37, rue La Pérouse, Paris TEL : Fax : Pharmacie Cler : 35, rue Cler, Paris TEL : Fax : Les maladies les plus fréquentes sont les hépatites et la dengue (au sud de l île). Avant le départ, il est recommandé d être vacciné contre l hépatite A et B. Il faut vérifier que la vaccination contre le tétanos est à jour. Le "Center for disease control" (CDC) du ministère taiwanais de la santé a annoncé une recrudescence, dans le sud de l île, de la fièvre virale de la dengue, causée par une piqûre de moustique (il faut consulter régulièrement le site Conseil aux voyageurs). Après l arrivée à Taiwan, il est conseillé de faire vacciner vos enfants contre l encéphalite japonaise transmise par des moustiques. La vaccination se fait au printemps. A Taipei, la plupart des médecins sont formés aux Etats-Unis et parlent bien l anglais. Il existe également un certain nombre de médecins francophones, notamment les anciens boursiers en France (voir liste ci-dessous). Le docteur Coralie Yuan, médecin agréé par l Institut Français, a des consultations à l hôpital à Taipei et elle pourra vous conseiller et vous guider dans vos premières démarches. Dr YUAN Chi-Shan ( Coralie ), généraliste cardiologue Chung Shang Hospital : 11, Lane 112, Section 4, Renai Road,Taipei Tel ext 111 Permanence le mardi après-midi ( de 13h00 à 15h00 ) Cabinet médical à Hsinchu : 20, Chein Hsin Road Hsinchu : Tél Dr CHEN Su Chee ( CHAN Duki ), gynécologue Cathay General Hospital : 280, Section 4, Renai Road,Taipei Tél est 3557, (soir) Consultations : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 14h00 à 17h00 mercredi de 18h00 à 21h00 6

7 Dr YEH David, ORL National Taiwan University Hospital : 7 Chung Shang South Road, Taipei Tél : ext Dr WU Yin, dermatologue Dr Wu clinique : Consultations : lundi, mercredi, vendredi de 18h00 à 21h00 samedi du 12h30 à 17h30 Dr PAN Paul ( PAN, Chieu-Husn), généraliste Yu-Shen Clinique à Taichung : 150, Kuo Chi Street, Long Chin village, Taichung Tél Consultations : du lundi au vendredi de 15h00 à 18h00 le jeudi soir de 18h00 à 21h00 Dr BENAISSA Kamel, dentiste Chiun-Yin Clinique : 28, Lane 178, Section 2, Nan Kang Road, Taipie Consultations : du lundi au vendredi de 14h00 à 18h00 et de 19h00 à 22h00 Samedi matin de 9h30 à 12h00 Dr YANG Ming-Ming, psychologue Cabinet psychologique à Taipei, Tél Dr WANG En-nan, psychiatre National Taiwan University Hospital : 7, Chung Shang South Road, Taipei Tél : ext Consultations : lundi matin National Taiwan University Hospital à Yunlin : 579, Section 2, Yunlin road, Touliu Tél : ou Consultations : mercredi après midi, jeudi matin et vendredi matin Dans chaque quartier, vous pouvez trouver des dispensaires très pratiques tels que «Docteur Bear». Si vous consultez pour la première fois dans un hôpital, on vous demandera de remplir un formulaire ; une carte de consultation propre à chaque hôpital vous sera remise. Celle-ci vous sera demandée lors de chaque consultation. Taiwan Adventist Hospital (Taipei) ext. 756, 759 Priority Care Center (PCC) pour les étrangers ou Chung Shan Hospital (Taipei) PCC ext. 337, 338, urgence 339 Shin Kong Wu Ho-Su Memorial Hospital (Shilin) ext. 2046/47 Personne chargée de l accueil des étrangers : M. Charles Y. Shaw 7

8 Veterans General Hospital (Shi Lai) ext bon service d urgence et de toxicologie Mackay Memorial Hospital (Taipei) Spécialisé en néonatologie, gynécologie et obstétrique National Taiwan University Hospital (Taipei) Excellent hôpital Pour finir, quelques précisions et recommandations : Suivez un certain nombre de conseils simples : Ne pas boire l eau du robinet qui peut être contaminée ; boire de l eau bouillie plus de 5 minutes ou des eaux minérales (on trouve les principales eaux minérales françaises). Vous pouvez également acheter une machine filtrante adaptable à votre robinet pour le nettoyage des légumes. Enfin, on peut acheter de grandes bonbonnes d eau distillée livrées à domicile. Il faut savoir également que presque tous les restaurants utilisent du mono glutamate de sodium, extrait d algues. Les personnes allergiques au M.S.G. doivent faire attention et avoir sur soi un papier l indiquant en chinois pour demander. Ne jamais prendre une écorchure à la légère et méfiez-vous des serpents, dont une large variété d espèces se promène jusque dans les jardins. Il est bon d avoir un anti-venin et de savoir l utiliser, d être vigilant dans l entretien de votre jardin si vous vivez hors de la ville, et pendant vos promenades. Epidémie de grippe aviaire : A ce jour, Taiwan n a déclaré aucun foyer de grippe aviaire sur son territoire. Néanmoins, les recommandations générales d hygiène ci-dessous, pour les voyageurs qui visent à se protéger des infections microbiennes, sont préconisées : éviter de consommer des produits alimentaires crus ou peu cuits, en particulier les viandes et les œufs ; se laver régulièrement les mains avec de l eau et du savon ou un soluté hydroalcoolique qu il est conseillé d emporter dans ses bagages. Pour de plus amples renseignements, consulter le site du ministère de la Santé : 8

9 Scolarité Depuis 2002, l école française de Taiwan est devenue Section Française de la Taipei European School (TES). Cet établissement européen réunit 4 sections : Britannique, Française, Allemande, et une High School (lycée). La section française s arrête à la classe de troisième. L enseignement y est de qualité. Les enfants de maternelle et de primaire suivent en plus du programme français des cours d anglais et de chinois. Le secondaire (collège) de la section française est conventionné avec le CNED : - Les Mathématiques et le Français sont cependant enseignés en direct par des titulaires de l éducation nationale par dérogation. - Histoire et géographie, physique et technologie, sciences et vie sont dispensés par des répétiteurs enseignants qui s appuient sur le programme du CNED. - Arts plastiques, sport, musique sont des cours intégrés dispensés par les enseignants britanniques. - Anglais et chinois sont obligatoires et enseignés en anglais Coût : MATERNELLE Petite et moyenne Grande Section Section Frais de première NTD NTD inscription Droits d inscription NTD NTD annuelle Frais de scolarité NTD NTD Part de fondateur société (Acquittée uniquement NTD NTD par les sociétés) Total NTD NTD 9

10 PRIMAIRE Frais de première inscription Droits d inscription annuelle Frais de scolarité Part de fondateur société (Acquittée uniquement par les sociétés) Total NTD NTD NTD NTD NTD SECONDAIRE (Collège) Frais de première inscription Droits d inscription annuelle Frais de scolarité Part de fondateur société (Acquittée uniquement par les sociétés) Total NTD NTD NTD NTD NTD Coûts supplémentaires Cantine Coût ramassage Scolaire Maternelle Primaire Secondaire obligatoire 120NTD/ repas 120 NTD/repas 120 NTD/ repas NTD/ NTD/ NTD/ Semestre Semestre Semestre Aller/Retour Aller/Retour Aller/Retour 10

11 Horaires scolaires Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Maternelle 8h à 14h15 8h à 14h15 8h à 14h15 8h à 14h 15 8h à 14h15 Primaire 8h à 14h50 8h à 14h50 8h à 12h30 8h à 14h50 8h à 14h50 + activités extrascolaires jusqu à 14h50 Collège 8h à 15h30 8h à 15h30 8h à 15h30 8h à 15h30 8h à 15h30 Adresses : TES Lower Primary School Wen lin Road 731, wen lin road, Shilin, Taipei, Taiwan Tel: Fax: TES upper Primary and Secondary Swire European Campus 31, chien yeh road, Yangmingshan,Taipei, Taiwan Tel: poste 2 Fax: Pour des informations plus détaillées sur la section Française vous pouvez vous rendre sur le site Internet : 11

12 Emploi Vous pouvez vous renseigner : Avant départ - double poste : possible, le demander avant départ. Une fois sur place - comité consulaire pour l emploi avec la Chambre de Commerce Française. - auprès des établissements scolaires. Formations M.A.E. dans le cadre du poste Les cours de langue chinoise sont organisés à l Institut Français pour les agents et leurs conjoints : niveau débutant, faux débutant, et avancé. Privilèges douaniers Néant Voitures Importation d une voiture : Il n est pas conseillé d importer une voiture car les taxes d entrée sont très élevées et les agents du poste ne bénéficient pas de la détaxe, en l absence de relations diplomatiques. Permis de conduire : Le permis français est convertible en un permis local. Pour conduire à Taiwan, il faut soit avoir le permis international en cours de validité, soit obtenir le permis local en échange du permis français. Pour l obtenir le permis local, il faut présenter : - l original et la photocopie de votre permis de séjour taiwanais (carte du MOFA) - l original et la photocopie de votre passeport français - l original et la photocopie de votre permis de conduire français en cours de validité avec son authentification par l IFT + la traduction en chinois - deux photos d identité moins de 6 mois, en couleur ou en noir et blanc, prises de face tête nue et de 3cm/2.5cm NT 12

13 Achat : Le marché du neuf ou de l occasion est important, sachant que les voitures assemblées sur place (marques japonaises) sont sensiblement moins chères que les voitures importées, notamment les voitures européennes. Personnel de service La recherche des employés de maison se fait le plus souvent de bouche à oreille. Femmes de ménage : Fondation Peng Wan-Ru, Tel : Tarif : 250 NT à 300 NT / heures Assurance Il est recommandé de prendre une assurance complète pour la voiture équivalant à l assurance tous risques en France. Le numéro de téléphone de la Police en cas d accident : Joseph Lin , Zurich Shinkon insurance ext. 202 Informations pratiques une fois sur place Conseils sur la sécurité et les catastrophes naturelles : La délinquance est très faible et se limite à certains secteurs : réseaux de contrefaçons, en particulier pour les cartes de crédit. Aucune zone n est interdite. Risque sismique : L île de Taiwan est située en zone de forte activité sismique. Les recommandations de base sont les suivantes : A l intérieur : s éloigner des fenêtres, des murs extérieurs, de tout meuble, tableau, luminaire susceptibles de se renverser ; s abriter sous une table solide ou tout meuble résistant ou rester debout sous un encadrement de porte ; 13

14 A l extérieur : s efforcer d atteindre un espace libre, loin des arbres, poteaux électriques, murs ou bâtiments ; dans la voiture, s arrêter au bord de la route et attendre à l intérieur la fin des secousses. Dans tous les cas, il faut conserver son calme, suivre les instructions données et attendre les secours, si nécessaire. Tout séisme important est suivi d une série de secousses secondaires. Typhons : La période des typhons s étend de juillet à octobre. Les typhons peuvent entraîner des inondations, des glissements de terrain et des accidents en ville, causés notamment par la chute d enseignes commerciales. Les alertes sont données à l avance par le Central Weather Bureau (www.cwb.gov.tw, en chinois et en anglais), qui fournit des informations sur la progression des typhons, leur intensité et les régions affectées. Les consignes de sécurité sont relayées par l ensemble des médias. Les chaînes de télévision fournissent une couverture en temps réel 24 heures sur 24. Des informations régulières sont diffusées en anglais par la radio ICRT (FM à Taipei et Kaohsiung, FM à Taichung). Des éléments détaillés peuvent être obtenus aux numéros de téléphone spéciaux 166 ou 167 (en chinois). En cas de typhon, il est recommandé de prendre les précautions suivantes : Vérifier si l habitation se trouve dans une zone d alerte, Vérifier l état du logement et le consolider si nécessaire. Calfeutrer portes et fenêtres. Retirer tout objet suspendu à l extérieur. Prévoir le matériel nécessaire pour faire face aux coupures de courant et d eau ainsi qu aux difficultés d approvisionnement (transistor à piles, réserve d eau potable, de nourriture et de combustible pour deux à trois jours, lampes torches, bougies, allumettes). Eteindre les appareils à gaz pour réduire le risque d incendie. Dans les régions affectées par le typhon, éviter les bords de mer, les zones inondables et les zones de glissements de terrain. Rester à distance des fils électriques tombés à terre susceptibles de provoquer des hydrocutions. Le vent et la pluie s interrompent au moment du passage du centre du typhon. Cette interruption n est que momentanée. Eviter de sortir de son logement dans la mesure où la tempête reprend après une courte accalmie. 14

15 Téléphone : Le coût des abonnements et communications est abordable. Pour souscrire un abonnement de téléphone portable, il faut verser une caution ou bien avoir un garant taiwanais. Banque : L ouverture d un compte en banque : choix entre de nombreuses banques locales et 2 banques étrangères ( HSBC et CITIBANK). L agence de la Taiwan Bank, située dans l immeuble de l IFT, est assez pratique. Il est facile d obtenir une carte de retrait utilisable dans les nombreux distributeurs (ATM), mais il est plus difficile pour les étrangers d obtenir une carte de crédit (dépôt de garantie). De toute façon, beaucoup de dépenses sont réglées en espèces. Le chèque n est presque pas utilisé. Télévision par satellite: TV5 par le câble ou avec Chunghwa Telecom + Internet (renseignements sur place avec l aide de collègues de votre conjoint). Transports : Bus et Métro «MRT» : Les transports en commun sont bien développés. Nous vous recommandons d acheter une carte «Easycard» disponible dans les stations de métro. Cette carte est valable dans le métro, le bus et aussi pour le paiement des parkings publics. On peut également demander le plan du métro et celui de la ville de Taipei aux guichets du métro. Taxi : Très peu cher, prise en 70 NT. Mais il vaut mieux choisir un taxi propre, souvent conduite très sportive, même kamikaze!! Taxi parlant anglais : ; Produits alimentaires : D une manière générale, on trouve à Taipei une bonne variété de produits alimentaires. Vous pouvez explorer les marchés locaux pour les légumes et les fruits. Si vous cherchez des produits occidentaux, vous pouvez les trouver : - Au rayon spécial du Carrefour de Tienmu - RT Mart 2 (groupe Auchan) de Neihu - Jason dans Takashimaya à Tienmu et Tour 101 à Xinyi - supermarché de Breeze Center Fuxing North road - shopping mall du Far Eastern Hotel sur Dun Hua South road - Costco : chaine américaine de type Métro en France En cherchant bien, on finit par tout trouver. Il n est pas facile de trouver des yaourts nature non sucrés. On les trouve seulement chez Jason. 15

16 Librairies : - francophones : Le Pigeonnier, librairie du Quercy ; 9, Lane 97, Sung Chiang Road tél ; Fnac : quelques livres en français dans Asia Word, Mitsukoshi Xinyi, Mitsukoshi Tienmu - anglophones : Page One : au dernier étage du Tour 101 Eslite : Xinyi ou Dun hua South road Vêtements simples à la taille occidentale : On les trouve dans le quartier de Tienmu, notamment tout au long de Zhong Shan North road Section 7. Les prix sont très compétitifs. Les marques de sport, notamment les baskets, sont deux fois moins chers qu en France. Associations : - Le Thé Francophone : yahoo.com - Association des Français de Taiwan : - Community Service Center : - Welcome to Taipei International Club (avec subvention de MOFA) - Taipei International Women s Club US et Coutumes La «face» : il ne faut jamais faire perdre la face à un Chinois. Les cartes de visites : les échanges de cartes vous permettent d établir la relation avec vos interlocuteurs. L astrologie ou les superstitions L année est rythmée par les fêtes traditionnelles : - la fête du printemps ou nouvel an chinois ; janvier/février - premier jour du premier mois lunaire - le festival des lanternes ; février/mars le 15 ème jour du 1 er mois lunaire - la fête des morts ; le 5 avril - la fête du Ma-Tsou ; avril le 23 ème jour du 3 ème mois lunaire - la fête des bateaux dragons ; juin - le 5 ème jour du 5 ème mois lunaire - le mois des fantômes ; août / septembre - 7 ème mois lunaire - la fête de la mi-automne ; fin septembre le 15 ème jour du 8 ème mois lunaire 16

17 ANNEXE 1 : RETRAITE VOLONTAIRE Que vous soyez salarié du secteur Public ou Privé ou bien sans activité professionnelle, sachez qu il existe de multiples possibilités de conserver ou d acquérir des droits à la retraite. Régime général de la Sécurité Sociale Vous pouvez cotiser à l assurance Volontaire vieillesse du régime général de la S.S dans la mesure où vous vous trouvez dans l une des situations suivantes : Vous résidez en France : a) Vous exercez une activité salariée en France, dans le secteur privé ou public, depuis au moins 6 mois, et cessez de travailler ou d être indemnisé par l assurance chômage. b) Vous n exercez aucune activité professionnelle et vous vous consacrez à l éducation d au moins un enfant de moins de vingt ans. Pendant les périodes de résidence en France, les cotisations peuvent être à la charge de la Caisse d Allocation Familiale, sous certaines conditions de ressources du foyer et d enfants à charge. (vous trouverez une simulation de calcul du montant de cotisation dans la brochure du conjoint, diffusée sur le site afcamae.com) Vous travaillez à l Etranger : Le conjoint de nationalité française ou ressortissant d un pays de l U.E qui travaille peut demander son adhésion à la Caisse des Français de l Etranger à tout moment (sous certaines conditions). Le conjoint qui a travaillé à l étranger peut racheter, dans certains cas, les cotisations d assurance vieillesse pour les périodes salariées déjà effectuées. Retraite complémentaire Tout salarié d une entreprise privée qui a déjà acquis des droits aux régimes français de retraite complémentaire (ARCO ou AGIRC) peut y rester s il s expatrie en adhérant à la C.R.E (Caisse de Retraite pour la France et l Extérieur) et/ou à l IRCAFEX (Institution de Retraite des Cadres et Assimilés de France et de l EXtérieur). Les points de retraite acquis à l étranger se cumulent avec ceux acquis en France, comme si la totalité de la carrière avait été effectuée en France. Fonds de retraite complémentaire Le conjoint peut également se constituer un complément de retraite en souscrivant à la PREFON (tél. : rue la Pérouse PARIS) et au CREF (Tél. : rue Paul Baudry PARIS). Les cotisations versées à ces deux organismes sont déductibles du revenu global quand l intéressé a sa résidence fiscale en France. Autres possibilités : contrat d assurance-vie, PEP, PEA, immobilier... 17

18 ANNEXE 2 : ASSURANCE CHOMAGE Vous êtes salarié du secteur privé, pensez à conserver vos droits à l assurance chômage qui peuvent être allongés de trois ans. Le principe général Le conjoint salarié du secteur privé ayant exercé un emploi pendant 6 mois ou plus au cours des 22 derniers mois précédant la cessation d activité, entre dans le champ d application du régime d assurance-chômage. C est l inscription comme demandeur d emploi auprès des ASSEDIC (www.assedic.fr) qui entraîne l ouverture des droits à l allocation chômage. Elle doit, en principe, intervenir dans les 12 mois qui suivent la date de rupture du contrat de travail. Prolongation du délai d inscription Lorsque le conjoint a été conduit à démissionner pour accompagner l agent affecté à l étranger, il bénéficie d une prolongation du délai d inscription de 3 ans (art.8 de la convention UNEDIC). Conseil : avant de démissionner, faites valoir tous vos droits afin de prolonger ainsi les périodes assimilées à une activité salariée et de reculer la date de votre démission à partir de laquelle prendra effet le délai des quatre ans : Si vous avez un enfant de moins de 3 ans : faites valoir vos droits au congé parental d éducation, Si la Convention Collective le permet, demandez un congé sabbatique, A défaut, négociez une mise en disponibilité ou un congé sans solde. Afin de percevoir l aide au retour à l emploi (A.R.E), vous devez impérativement vous inscrire comme demandeur d emploi auprès de l ASSEDIC de votre lieu de résidence avant le terme des quatre années. Si vous ne revenez pas en France avant l expiration des quatre années, vous perdez vos droits. En effet, l allocation chômage ne peut être perçue qu en France. Au départ : Transfert des droits vers l étranger (U.E, E.E.E et Suisse) Cependant, si votre nouvelle résidence se trouve dans un pays de l Union Européenne ou de l Espace Economique Européen (E.E.E) et la Suisse, vous pouvez demander le transfert de vos allocations dans ce pays. Vous devez impérativement vous inscrire comme demandeur d emploi dans le pays tiers dans les 7 jours qui suivent la date de votre radiation par l institution française du chômage compétente. A cet effet : Dans ce cas, les allocations vous seront payées pendant trois mois (90 jours). Vous percevrez le solde éventuel de vos droits si vous revenez en France avant l expiration d un délai de carence de trois ans (ou plus sous réserve de conditions spécifiques). Au retour : Transfert des droits vers la France Si vous revenez en France après avoir travaillé dans un pays de l U.E, de l E.E.E ou en Suisse, vous pouvez faire valoir vos droits comme demandeur d emploi dans le pays tiers avant de le quitter, et demander ensuite le transfert de vos droits aux allocations chômage en France à concurrence de trois mois. 18

19 Au bout de trois mois, vous devrez retourner dans le pays tiers concerné si vous voulez percevoir le solde de vos droits, ou trouver un emploi en France (il suffira de retravailler une journée en France pour bénéficier à nouveau du régime français de l assurance chômage qui tiendra compte de la durée du travail effectuée dans le pays tiers). ANNEXE 3 : SUPPLEMENT FAMILIAL L article 7 du décret du 28 mars 1967, relatif aux émoluments des personnels de l Etat en service à l étranger, prévoit que : «le supplément familial est attribué à : 1. L agent marié ou lié par un P.A.C.S dont le conjoint ou partenaire n exerce pas d activité professionnelle, 2. L agent marié ou lié par un P.A.C.S lorsque le conjoint ou partenaire exerce une activité professionnelle pour laquelle il perçoit une rémunération brute totale annuelle inférieure ou égale au montant du traitement brut annuel afférant à l indice brut 300 (15.169,36 euros au 1er mars 2002)*, 3. L agent célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps qui a au moins un enfant à charge ouvrant droit aux majorations familiales. Le supplément familial est égal à 10% de l indemnité de résidence perçue par l agent.» * Ce qui correspond à une rémunération brute mensuelle de 1.264,11 euros. ANNEXE 4 : LES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT Les droits du conjoint survivant sur la succession de son époux (se) décédé (e) ont été renforcés par la Loi du 3 décembre Cette loi ne concerne que les couples mariés. Elle n est pas applicable aux partenaires d un P.A.C.S. Le conjoint survivant n hérite pas en toute circonstance La loi ne garantit pas au conjoint survivant une part minimale et obligatoire, appelée réserve, dans la succession du conjoint décédé, sauf dans un cas : lorsque le défunt ne laisse à sa succession ni enfant, ni père ni mère, mais seulement des frères et sœurs. Dans ce cas, le conjoint survivant a nécessairement droit à un quart des biens du défunt. Dans les autres situations, le conjoint survivant peut se trouver privé, en tout ou partie, de la part que la loi lui reconnaît dans la succession du conjoint décédé parce que celui-ci aura donné ou légué par testament ses biens à d autres personnes. Le droit au logement du conjoint survivant Le code civil institue un droit au logement au profit du conjoint survivant. Ce droit prend deux formes : 19

20 Le droit temporaire au logement La nouvelle loi reconnaît au conjoint survivant le droit d occuper gratuitement et pendant un an le logement familial Si ce dernier constituait l habitation principale des époux au moment du décès de l un d eux, Si ce bien appartenait aux deux époux ou dépend totalement de la succession. La jouissance gratuite porte aussi sur le mobilier garnissant le logement. Le conjoint survivant n est redevable d aucune indemnité d occupation envers la succession au titre de cette occupation. Il n a pas non plus à payer les charges qui sont supportées par la succession. Si le bien est loué, les loyers sont payés par la succession. On ne peut priver son conjoint de ce droit temporaire. Le droit viager Le conjoint survivant peut bénéficier, sur le logement, d un droit d habitation viager et du droit d utiliser le mobilier le garnissant, dans les conditions suivantes : Si ce logement appartenait aux deux époux exclusivement ou personnellement au défunt, Si le conjoint survivant occupait effectivement, au moment du décès de son conjoint, ce logement à titre de résidence principale. Le conjoint survivant doit manifester sa volonté de bénéficier de ses droits d habitation et d usage dans le délai d un an à compter du décès de son époux. Lorsque le logement grevé du droit d habitation n est plus adapté aux besoins du conjoint survivant, celui-ci ou son représentant peut le louer à usage d habitation. Il pourra ainsi dégager les ressources nécessaires au nouvel hébergement. Si un conjoint veut priver l autre de son droit viager au logement, il ne peut le faire que par acte authentique. Le droit à une pension alimentaire La nouvelle loi n accorde au conjoint survivant un droit à une pension alimentaire, à la charge des héritiers et des légataires, que s il se trouve dans le besoin. Cette pension sera prélevée sur la succession. Le conjoint doit la réclamer dans le délai d un an à compter du décès ou, en cas d indivision, à compter du partage final. La nouvelle loi modifie sensiblement les droits du conjoint survivant. Cependant, l intérêt des donations ou des testaments entre époux reste entier. Ils permettent au conjoint survivant non seulement de disposer des droits reconnus par la loi, mais de bénéficier d une situation encore plus favorable. Pensez à consulter votre notaire. 20

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