Le magazine de la Communauté d Agglomération de la Vallée de Montmorency

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le magazine de la Communauté d Agglomération de la Vallée de Montmorency"

Transcription

1 N 24 - Janvier 2013 Le magazine de la Communauté d Agglomération de la Vallée de Montmorency La CAVAM favorise l implantation d entreprises sur son territoire 1 Andilly Deuil-la Barre Groslay Margency Montmagny Montmorency Saint Gratien Soisy-sous-Montmorency

2 Sommaire Développement économique La pépinière d entreprises de l Agglomération accueille prochainement ses premiers chefs d entreprise!... p.4 Urbanisme Second PLHI de la CAVAM... p.6 Intercommunalité L Entente du Nord Métropolitain sur le projet du Grand Paris Express... p.7 Culture Lisez léger! Les liseuses désormais disponibles dans les bibliothèques de la CAVAM...p.8 Lisez léger! Avec la CAVAM, passez à la lecture numérique 4 ème Salon Musiques et Danses de la CAVAM, un événement unique en accès libre!... p.9 Budget Travaux Assainissement : une gestion communautaire... p.10 Le Budget Primitif 2013 de la CAVAM... p.11 1, rue de l Egalité - CS Soisy-sous-Montmorency Cedex Tél. : Directeur de la publication : Luc Strehaiano Coordination : Clémence Piszok et Patrice Girot Rédaction : Clémence Piszok, Philippe Remy, Arnaud Levasseur, Laurent Bousquet, Céline Del Nibbio, Laurence Favreau, Vincent Tannière, Elisabeth Lucéno, Florian Ferreira Dos Santos, Christophe Lanier, Sylvie Hennon. Photos : CAVAM Conception, réalisation : - Aire Dépôt Légal : Janvier

3 éditorial Une Agglomération au service des Communes et de leurs Habitants! Notre Agglomération, née à l initiative de Jean-Claude Noyer le 1 er janvier 2002 a pu, durant l année qui vient de s écouler, marquer son 10 ème anniversaire. Notre Agglomération procède des communes ; elle se veut ainsi une expression aboutie de l intercommunalité. Une agglomération qui procède des communes a pour seule ambition de permettre à chaque commune de réaliser à plusieurs ce qui leurs serait très difficile, voire impossible, de mettre en œuvre isolément. Et cela, naturellement, au profit des habitantes et habitants de chacune des communes composant l Agglomération. C est dans cet esprit, et pour permettre aux Andillois, Deuillois, Groslaysiens, Margencéens, Magnymontois, Montmorencéens, Gratienois et Soiséens de mieux percevoir encore cette réalité, que nous nous sommes appliqués, par le biais de huit publications spécifiques, à décrire, compétence par compétence, les actions et réalisations menées depuis un peu plus de 10 ans. Nous avons également pris le soin, à chaque fois, de rappeler comment votre Agglomération intervenait de manière globale, à l échelle des huit communes, mais aussi, très localement, en liaison étroite avec chacune des équipes municipales. Avec vos Elus, nous nous efforçons chaque jour à ce que le «Bloc Communes-Communauté» soit un «Bloc Gagnant», un «Bloc Gagnant-Gagnant» ; Gagnant-Gagnant non pas pour l Agglomération et les communes, mais pour les communes et leurs habitants. Ce numéro 24 de votre magazine «Ensemble» est, lui aussi, particulièrement révélateur de notre démarche : - Développement économique avec l ouverture de la pépinière d entreprises au cœur du Parc Technologique de Montmagny (P.T.M.). Idéalement située, au cœur du Parc technologique particulièrement bien desservi, elle constitue aujourd hui la plus importante structure de notre département. Ce parc accueillera, à terme, différentes entreprises offrant plus d un millier d emplois à haute valeur ajouté. Aucune des communes constituant notre Agglomération n aurait été en mesure de mener à bien, seule, une telle réalisation! - Second Plan Local de l Habitat Intercommunal (P.L.H.I.). Là encore, l action concertée de notre Agglomération a facilité des constructions de logements en harmonie avec les volontés municipales. Votre Agglomération est aujourd hui le premier partenaire de votre ville pour l aider dans ses programmes de construction de logements, - L Entente du Nord Métropolitain que je préside et qui regroupe près d un million d habitants qui veulent se faire entendre dans le projet du Grand Paris, - Culture avec la mise en réseau des bibliothèques et l accès à la lecture pour tous. Culture toujours, avec le 4 ème salon Musiques et Danses, manifestation d envergure touchant particulièrement les plus jeunes, - Assainissement enfin, avec des exigences réglementaires toujours plus élevées qui s affrontent mieux en regroupant nos forces et moyens qu en les dispersant! En ces temps incertains, en dépit des nuages qui s amoncellent sur l économie mondiale, en dépit des inquiétudes que nous pouvons fonder sur la pérennité de certaines de nos ressources, je reste absolument persuadé de l impérieuse nécessité de voir nos entités intercommunales poursuivre leurs projets et leurs investissements. Nos collectivités territoriales sont un moteur essentiel du dynamisme économique de notre pays : c est une lourde responsabilité qui pèse sur les épaules des décideurs locaux. Lourde responsabilité que de conduire l action publique locale avec ambition mais sagesse. «La sagesse ne se mesure pas à ce que nous avons vécu mais à ce que nous sommes capables de vivre» écrivait George- Bernard SHAW. C est avec cette sagesse, celle qui n exclue pas l ambition, que nous continuerons ensemble à faire progresser nos communes au service de leurs habitantes et habitants. Bien à Vous, Luc Strehaiano Président de la CAVAM Maire de Soisy-sous-Montmorency Vice-président délégué du Conseil général du Val d Oise Luc Strehaiano 3

4 Développement économique La pépinière d entreprises de la C prochainement ses premiers chef Consciente de l enjeu économique que les jeunes entreprises représentent, la CAVAM, sous l impulsion de son Président, Luc Strehaiano, et de son Vice-président chargé des Affaires Economiques, Daniel Fargeot, développe un ensemble de services pour apporter une réponse globale aux entreprises et promouvoir ainsi le développement économique du territoire intercommunal. Les actions économiques de l Agglomération s organisent donc autour d enjeux majeurs tels que renforcer la politique d innovation, contribuer à créer les conditions favorables à l emploi et favoriser l esprit d entreprise. Un bâtiment haute performance énergétique respectueux de l environnement La CAVAM a souhaité que les principes de conception et de fonctionnement de la pépinière suivent une démarche de haute qualité environnementale. Dès la construction, une charte chantier vert a été mise en œuvre afin d optimiser la production de déchets de chantier, de limiter les différentes nuisances et pollutions. Une attention particulière a été portée sur la gestion de l énergie et de l eau, le choix des matériaux de construction et le confort thermique des entreprises hébergées. Des équipements sanitaires spécifiques ont été choisis pour limiter les consommations d eau. Une ventilation double flux est installée dans le bâtiment permettant des économies d énergie par récupération de calories. Elle est programmée pour être arrêtée la nuit. Enfin, une pompe à chaleur à haut rendement réduit la consommation d énergie pour le chauffage, le refroidissement et l eau chaude sanitaire. La construction de la pépinière a débuté le 5 octobre 2011 pour s achever d ici la fin du premier trimestre de l année Elle s inscrit dans une démarche de Haute Qualité Environnementale (HQE ) lui permettant d obtenir une certification Performance Energétique et Qualités Associées (PEQA). Première pépinière d entreprises du Val d Oise réalisée selon cette démarche environnementale, elle offre aux créateurs et entrepreneurs un cadre idéal pour développer leurs projets. En réalisant une pépinière d entreprises au cœur du Parc Technologique de Montmagny, la CAVAM renforce son soutien à la création d entreprises et encourage les porteurs de projets à s insérer durablement dans le tissu économique local. En sus des bureaux meublés de 18 m² et des ateliers de 115 m² proposés à la location, la pépinière de l Agglomération est un lieu de travail convivial où les synergies, avec les autres chefs d entreprises et les différents experts, permettent de rompre l isolement du créateur. C est également une structure d accompagnement et de mise en relation avec les divers acteurs du tissu économique, le réseau des partenaires et experts dans de nombreux domaines : marketing, comptable, juridique, conseils technologiques La pépinière simplifie le quotidien des créateurs d entreprises en mettant à leur disposition un standard téléphonique personnalisé, un accueil de qualité, des salles de réunions équipées et des services communs (reprographie, courrier, télécopie). Enfin, l environnement de travail y est particulièrement convivial et professionnel avec cafétéria, espace de co-working, salles de réunion équipées (audiovisuel, Wi-Fi). 4

5 AVAM accueille s d entreprise! La pépinière d entreprises de l Agglomération a accueilli ses premières entreprises sélectionnées lors du comité du 18 décembre Olivier MORVAN a développé et lancé BENDNOTE. COM, une plateforme communautaire permettant la pratique de la musique sur internet. Lauréat de Réseau Entreprendre Val d Oise, association avec laquelle la CAVAM a signé une convention de partenariat en juillet 2012, ce dernier a ainsi obtenu un prêt d honneur à taux zéro. Carine N Guyen, diplômée de l ESSEC en 2005, est la fondatrice de NEO, une société d édition de logiciels. Sa société a conçu un premier logiciel, Great Organizer, solution de gestion de projets dédiée aux directions générales. L ACCET Val d Oise Technopole a été choisie dans le cadre d une délégation de service public pour assurer l animation et la gestion du bâtiment. Avec ses 25 ans d expérience et près de entreprises accompagnées à son actif, l ACCET permet à la pépinière d entreprises de l Agglomération d intégrer le réseau des 5 pépinières valdoisiennes et incubateurs. Pour connaître les conditions d entrée dans la pépinière d entreprises de l Agglomération, et candidater, contactez : Monsieur Laurent NGUYEN Immobilier d entreprise : la bourse des locaux, un outil à votre disposition Vous êtes chef d entreprise, vous recherchez un nouveau site d implantation pour votre activité? Afin de vous aider à trouver la disponibilité la mieux adaptée à vos besoins, la CAVAM recense et centralise l ensemble des offres de locaux d activité et tertiaires sur nos huit communes. Notre objectif est de faciliter vos démarches : - nous vous mettons en relation avec des professionnels ou des propriétaires ; - nous vous présentons les projets immobiliers du territoire. Pour obtenir des renseignements et connaître les offres, contactez la Direction du Développement Economique : Céline DEL NIBBIO au Arnaud LEVASSEUR au

6 Urbanisme Second PLHI de la CAVAM La CAVAM a lancé il y a 6 ans son premier Programme Local de l Habitat Intercommunal (PLHI). Les études pour la réalisation du second PLHI sont désormais engagées. Le cabinet d études GTC, spécialiste reconnu en matière d habitat, réalise actuellement un important travail de mise à jour et d analyse de notre territoire en matière d habitat. La démographie, la composition du parc de logement, les forces et faiblesses de notre territoire, sont analysées pour nous livrer un diagnostic aussi précis que possible. Initié par Luc Strehaiano, Président et Jacqueline Eustache- Brinio, Vice-présidente déléguée à l Habitat, un séminaire réunissant les principaux acteurs de l aménagement, tels que les promoteurs, les bailleurs sociaux et les collectivités publiques, s est déroulé le 15 janvier dernier. Lors de cette journée d échanges, le cabinet GTC a pu recueillir le point de vue de chacun et ainsi, enrichir le PLHI. Lorsque le diagnostic sera finalisé, il sera alors temps de définir un nouveau programme d actions. Il aura pour objectif de combler les faiblesses de notre territoire et de renforcer ses atouts. Rappelons que le premier PLHI a permis d atteindre et de dépasser le seuil de 20 % de logements sociaux imposé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain, soit % au 1 er janvier Plusieurs contraintes, parfois antagonistes, s imposent à notre territoire. La proximité de l aéroport de Roissy interdit la réalisation de nouveaux programmes de logements sur une large part du territoire au travers du Plan d Exposition au Bruit. La loi de Territorialisation des Objectifs Logements, dite loi TOL, demande la réalisation sur le territoire de la CAVAM d environ 500 des logements par an prévus en Ile-de-France. Le foncier disponible se réduit d année en année. Plusieurs communes ont déjà réalisé de grandes opérations de nouveaux logements. Ainsi, un des enjeux forts de ce nouveau PLHI sera de concilier les différentes contraintes tout en préservant les qualités de vie du territoire communautaire. Favoriser la réalisation de nouveaux logements Dans le cadre de ses actions en matière d habitat, la CAVAM a subventionné les projets de logements sociaux sur la commune d Andilly. Le nombre de logements sociaux à Andilly passe ainsi de 104 à 142 soit un pourcentage en augmentation de 12.2 % à 16.6 %. L inauguration des résidences «Les Terrasses d Andilly» et «l Ancienne Auberge», s est déroulée le mardi 11 septembre. Ces deux programmes, réalisés par le bailleur Coopération et Famille, proposent ainsi 38 nouveaux logements sociaux au cœur de la commune d Andilly. L urbanisme accessible en ligne! Pour faciliter l instruction des permis de construire, mais aussi de toutes les autorisations liées à l urbanisme, la CAVAM s est équipée du logiciel Geographix. Celui-ci permet un partage de l information du territoire entre tous les services de la CAVAM et de ses communes membres. Mieux encore, l information que l on peut trouver en accès public en se déplaçant dans sa mairie, sera à terme disponible directement en ligne. Retrouvez dès aujourd hui le cadastre des 8 communes, ainsi que les Plans d Occupation des Sols des communes de Soisy-sous-Montmorency et de Margency. La mise en ligne des documents d urbanisme des autres communes membres suivra très prochainement. Rendez-vous sur et connectez-vous via l accès libre! 6

7 Intercommunalité L Entente du Nord Métropolitain sur le projet du Grand Paris Express Les Présidents de quatre communautés d agglomération du nord parisien ont pris l initiative de créer une Entente du Nord Métropolitain qui rassemble les Communautés d Agglomération de Plaine Commune, de Val de France, d Argenteuil-Bezons et de la Vallée de Montmorency (CAVAM). Officiellement installée le mercredi 28 mars 2012, l Entente du Nord Métropolitain est une formule administrative souple qui s appuie sur les équipes administratives des agglomérations membres. L objectif de ce partenariat est de conduire de façon coordonnée des études et des réflexions sur les sujets les plus structurants en matière de transport et de mobilité, en matière d aménagement des territoires via les Contrats d Aménagements des Territoires ou les projets de développement, en matière d équilibre des territoires et pour répondre aux impératifs de réussite et de formation étudiante. Luc STREHAIANO, Président de la CAVAM et Maire de Soisy-sous-Montmorency assume actuellement la 1 ère Présidence. Patrick BRAOUEZEC, Président de Plaine Commune, Didier VAILLANT, Président de Val de France et Philippe DOUCET, Président d Argenteuil Bezons et Maire d Argenteuil, ont été élus Vice-présidents. Les territoires communautaires seront directement impactés par plusieurs gares du Grand Paris Express. Celles situées entre Nanterre et Roissy sur la ligne rouge ont toutes, même à des degrés divers, des vocations d aménagement, de développement potentiel et de rationalisation des trajets tant pour les territoires que pour les administrés. Une attente toute particulière est portée autour du pôle de Saint-Denis Pleyel appelé, dans le futur, à constituer la véritable gare d interconnexion du nord parisien. Lors de la réunion du 7 décembre, les élus des 4 Communautés d agglomération ont voulu marquer leur attachement à la mise en œuvre du projet de Grand Paris Express, métro automatique qui constitue l axe fondateur du Grand Paris de demain. A cet effet, ils ont rappelé que la Ligne Rouge est d une importance vitale pour leurs territoires. Celle-ci conditionne le développement urbain de territoires aujourd hui sinistrés, notamment par les potentialités offertes par les dessertes des gares du Bourget Aéroport et de celle du triangle de Gonesse. La branche nord-est vers les plates-formes d emplois de Roissy-Charles de Gaulle, du Bourget et vers le Parc des Expositions est aussi indispensable pour faciliter l accès aux emplois depuis les territoires d Argenteuil Bezons et de la CAVAM via la Tangentielle Nord que pour ceux de Val de France et de Plaine Commune. C est pourquoi, les élus de l Entente du Nord Métropolitain ont appelé, à l occasion de cette réunion avec la plus grande conviction, à une approche pragmatique mais ambitieuse des décisions qui devront être prises dans les mois qui viennent pour afin d assurer la pérennité d un projet qui conditionne le futur de notre région-capitale. Le Président de la CAVAM membre du bureau de Paris Métropole Le 17 décembre dernier, Luc Strehaiano, Président de la CAVAM, a été élu au sein du bureau de Paris Métropole, désormais présidé par Philippe Laurent, Maire de Sceaux. Différent du Grand Paris, qui dépend de la Région et de l Etat, Paris Métropole est un laboratoire d idées, afin que les 205 collectivités membres (villes, intercommunalités, départements d Ile-de-France) pèsent sur les décisions portant sur l avenir de la région capitale. 7

8 Culture Lisez léger! La CAVAM passe à la lecture numérique! Avec la CAVAM, passez à la lecture numérique Sous l impulsion de Luc Strehaiano, Président de la CAVAM, et de Jean-Pierre Camus, Vice-président en charge de la Culture, la CAVAM a engagé le réseau de ses bibliothèques dans un ambitieux projet de mise à disposition de liseuses et de livres numériques. Ce projet porte le nom «Lisez léger!». Il consiste à mettre à disposition des adultes et adolescents adhérents, des liseuses chargées de plusieurs titres de livres récents et plus anciens. Ce prêt se fait sans surcoût d abonnement ni caution. Pour lancer son opération «Lisez léger!», la CAVAM a acheté 45 liseuses réparties dans les 9 bibliothèques de l Agglomération. Dans un premier temps, près de 100 titres numériques ont été chargés sur les liseuses numériques. Un soin particulier a été apporté à la sélection des titres qui comprend, outre des romans «classiques», des romans policiers, de science-fiction, historiques Autre particularité en matière de développement de l accès à la lecture publique, la CAVAM a fait l acquisition de titres en langue étrangère en anglais, allemand, espagnol et italien. Pas moins de 3000 ont été consacrés à l achat de ces nouveaux livres numériques. Chaque liseuse a une capacité de mémoire s élevant à plus de titres ; le répertoire sera donc étoffé par le réseau des bibliothèques courant La capacité d autonomie dépasse la centaine d heures de lecture. Dans le souci de permettre au plus grand nombre d accéder à la lecture numérique, les liseuses permettent aux déficients visuels de grossir les caractères. Le prêt des liseuses aux adhérents est valable pour 3 semaines, gratuitement et sans demande de caution, avec la possibilité de la réserver. Par ailleurs, les usagers sont assurés si une éventuelle malveillance avérée était à l origine de la casse du matériel. Les liseuses numériques sont disponibles dans les bibliothèques de l Agglomération depuis le début du mois de décembre. Un mois après le lancement, les usagers se sont très vite emparés de cette nouvelle offre. Toutes les liseuses ont été empruntées au cours de la première semaine et une dizaine est déjà réservée. Une évaluation de ce nouveau service sera faite au cours de l année Le budget global pour l achat de ce matériel est de 8800 avec une subvention du Conseil général du Val d Oise de 4500 et de la DRAC à hauteur de

9 4 ème Salon Musiques et Danses de la CAVAM, un événement unique en accès libre! La CAVAM poursuit son action en faveur de l accès à la culture pour tous, avec une attention spécifique au jeune public. Forte du succès des 3 éditions précédentes, la Communauté d Agglomération organise, en partenariat avec le Conseil général du Val d Oise et la ville de Montmorency, son 4 ème Salon Musiques et Danses au Parc des Sports de la Butte-aux-Pères, à Montmorency, du 21 au 23 février prochain. Installé pour 3 jours, le salon propose concerts, spectacles et ateliers en accès libre. - AIRE novembre ThinkStock Samedi 23 février JOURNÉE TOUT PUBLIC Entrée libre 14h-20h ANIMATIONS, CONCERTS, SPECTACLES PARC DE LA BUTTE-AUX-PÈRES MONTMORENCY 4 ème Salon musiques et danses Cet événement destiné aux passionnés et aux curieux, qu ils soient professionnels ou amateurs, adultes ou enfants, est un lieu unique de découvertes et de spectacles. Les jeudi 21 et vendredi 22 février seront exclusivement consacrés à l accueil des écoliers et des collégiens qui suivront un parcours mêlant ateliers et spectacles. Seul le samedi 23 février accueillera tous les publics de 14h à 20h. En un même endroit, les visiteurs flâneront entre musicalité étonnante et programmation variée, dans une ambiance ludique, pédagogique et festive, l occasion de découvrir : Des espaces de rencontres avec des professionnels et des musiciens ; des parcs instrumentaux en accès libre ; des espaces d échanges et d écoute. Des ateliers et des animations pour petits et grands pour expérimenter, fabriquer des instruments avec des légumes, créer des bandes-son Parmi eux, Drôle de Méli-Mélo avec La Compagnie Les Alouettes Naïves, Exploradome, Le potager musical des Arts Verts et Cie. Une programmation de spectacles variés, élaborée dans un but exclusif de séduire et de surprendre. Parmi les artistes programmés, la CAVAM accueillera : Les Fills Monkey, le Duo Azeïn et l association Nid de Coucou. Musiciens, choristes, danseurs, comédiens 180 artistes, élèves, choristes et professeurs des écoles de musiques et de danses du territoire communautaire se réuniront pour un spectacle produit par la CAVAM et mis en scène par Cécile Fraisse, metteur en scène et comédienne professionnelle. Un spectacle haut en musique, en couleur et en frayeur! Le salon se clôturera par le spectacle des Ecoles de Musiques et Danses de l Agglomération, L étrange carnaval de Lilou! 9

10 Travaux Assainissement : une gestion communautaire Afin d inscrire dans la durée ses actions en matière de gestion des eaux usées, pluviales et industrielles, la CAVAM a mené depuis 2011 les études permettant de réaliser son Schéma Directeur d Assainissement (SDA) et de compléter le zonage d assainissement sur la totalité de son territoire. Rue Rey Foresta - Montmorency Après un an de travail, l Agglomération dispose d un outil d aide à la décision qui permet de mettre en œuvre une politique d assainissement cohérente avec la planification urbaine sur les plans techniques et financiers. Le SDA concerne la gestion des eaux usées (assainissement collectif et non collectif), l exploitation du système des réseaux d assainissement, la gestion du ruissellement et de l évacuation des eaux pluviales. Au cours de cette étude, les désordres affectant les réseaux ont été diagnostiqués, aussi des solutions pour les supprimer ont été proposées sous la forme de scénarios de programmes de travaux hiérarchisés, appuyés sur des simulations financières. Une proposition de zonage d assainissement des eaux usées (collectif et non collectif) et des eaux pluviales (maîtrise et régulation des apports d eaux pluviales) a également été élaborée. Les principaux désordres relevés affectant notre réseau d assainissement concernent : Des défauts de collecte (mauvais raccordements) tels que : --Raccordements d eaux usées vers le réseau d eaux pluviales entraînant des rejets polluants au milieu naturel ; --Raccordements d eaux pluviales vers le réseau d eaux usées entraînant des surcharges et des débordements des réseaux d eaux usées. Des défauts et détériorations des collecteurs ; Des défauts d étanchéité avec entrées d eaux claires parasites : --Défauts d écoulements causant des dépôts et des nuisances ; --Défauts structurels mettant en défaut la bonne tenue des voiries. Rue d Enghien - Groslay Des défauts de ruissellement pluvial (imperméabilisation insuffisamment compensée). Depuis 2006, la CAVAM poursuit ses actions permettant de garantir la pérennité du patrimoine assainissement et de répondre aux attentes de collecte et de traitement des eaux usées et pluviales sur le territoire communautaire. Lancement de l étude de diagnostic et plan d accessibilité sur le patrimoine de la CAVAM 10 L accessibilité en milieu urbain aux personnes à mobilité réduite constitue une exigence réglementaire depuis la loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Dans cette perspective, la CAVAM réalise, de janvier à juin 2013, les mises en conformité progressives des aménagements urbains en matière de voirie, de transports et de bâti. L Agglomération s est engagée dans l élaboration d un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE) et dans la réalisation d un diagnostic d accessibilité des Etablissements communautaires Recevant du Public (ERP) et des Installations communautaires Ouvertes au Public (IOP). Ces démarches permettront de répondre aux obligations d accessibilité à la voirie et aux espaces publics, afin de faire bénéficier les personnes handicapées d outils pertinents, argumentés et précis.

11 Budget Le Budget Primitif 2013 de la CAVAM C est dans un environnement économique contraint que les élus de la CAVAM ont voté le 19 décembre dernier le budget primitif de la communauté pour l année Malgré la hausse incompressible de certaines charges, notamment les hausses de cotisations patronales, les révisions de prix de certains contrats et, la prise en compte du fonctionnement de la pépinière d entreprises dont l ouverture est prévue dans le courant du premier trimestre 2013, les dépenses de fonctionnement de la communauté sont en baisse de 0,2 %. Ces dépenses sont financées par le produit des services stables (principalement les recettes de l Espace nautique de l Agglomération). Elles sont prévues à hauteur de 2,1 M tandis que les recettes en provenance de l Etat sont envisagées à la baisse. En effet, l obligation pour l Etat de ramener son déficit l oblige à geler en volume les dotations qu il verse aux collectivités. Par voie de conséquence, la globalité de ces dotations représente 23 % des recettes de fonctionnement et est prévue en baisse d environ 2 %. Elle s élève à 11 M. Les recettes de l Agglomération comprennent également les recettes fiscales qui sont quasi stables. A ce stade il n est pas envisagé d augmenter les taux de la fiscalité. Elles représentent 72 % de nos recettes de fonctionnement et sont estimées à 35 M dont 11 M reversés au fonds national de garantie individuelle de ressources.* Concernant l investissement 2013, sont prévus le solde de l aménagement de la pépinière d entreprises, la réalisation de voirie et d aménagement dans les zones d activités, le lancement des travaux de l aire d accueil des gens du voyage sur la Butte Pinson, à Groslay et à Montmagny, ainsi qu un renouvellement important du parc informatique notamment pour les polices municipales, les bibliothèques et les espaces emplois. Un crédit est également réservé dans le cadre de la vidéo protection. Le montant total des dépenses d équipement s élève à 7,8 M. Ces dépenses d investissement sont financées à la fois par une part d autofinancement à hauteur de 2 M, par des subventions importantes des partenaires institutionnels tels que l Etat, la Région et le Conseil général pour un total de 2 M, et enfin par La répartition des dépenses en direction des politiques publiques menées par la Communauté d Agglomération se présente ainsi : 44% Aménagement urbain 44% Aménagement urbain 9% Développement économique 6% Administration générale 18% Sécurité Publique et Prévention 2% Culture 8% Sport 13% Logement et urbanisme l emprunt 9% Développement que économique les élus communautaires ont souhaité 6% limiter Administration et générale arrêter à 5,1 M en Enfin 18% l endettement Sécurité Publique et Prévention de la CAVAM ne présente pas de risques 2% Culture liés aux emprunts structurés sur le budget 8% général Sport et dont l encours s élève à 22 M. Le taux 13% moyen Logement et urbanisme des emprunts de la CAVAM est de 3,54 % et la durée résiduelle moyenne de 18 ans et 9 mois. La charge de remboursement prévue en 2013 est de 2,2 M. En conclusion, le budget 2013 de la CAVAM est arrêté en recettes et en dépenses réelles de fonctionnement à et en recettes et dépenses réelles d investissement à *Fonds National de Garantie Individuelle de Ressources FNGIR : Fonds créé à la suite de la réforme de la taxe professionnelle pour compenser le produits de fiscalité aux collectivités pénalisées par la réforme, par le surplus de produits fiscaux perçus par les collectivités «avantagées» par la réforme. Les Recettes et Dépenses 2013 de la Communauté : Recettes Dépenses Autofinancement Emprunt Produits des services Dotations Subventions Impôts et taxes Dotations aux communes Remboursement des emprunts Investissement Fonctionnement 11

12 Samedi 23 février JOURNÉE TOUT PUBLIC Entrée libre 14h-20h ANIMATIONS, CONCERTS, SPECTACLES PARC DE LA BUTTE-AUX-PÈRES MONTMORENCY 4 ème Salon musiques et danses - AIRE novembre ThinkStock 12

La Pépinière de l Agglomération accueille ses premières entreprises!

La Pépinière de l Agglomération accueille ses premières entreprises! N 25 - Mai 2013 Le magazine de la Communauté d Agglomération de la Vallée de Montmorency www.agglo-cavam.fr La Pépinière de l Agglomération accueille ses premières entreprises! Andilly Deuil-La Barre Groslay

Plus en détail

La construction métropolitaine en Ile-de-France

La construction métropolitaine en Ile-de-France 1 La construction métropolitaine en Ile-de-France Eléments d actualité: La réforme territoriale Le devenir du Grand Paris 29 Novembre 2012 Intercommunalité et Métropolisation en Ile-de-France 2 Eléments

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00

Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00 Dossier de presse Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00 Contacts presse : Laurent DEULIN : 02 48 48 58 10 06 63 95 00 23 l.deulin@agglo-bourgesplus.fr

Plus en détail

47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans

47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans 9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,

Plus en détail

SÉMINAIRE PRODUCTIF 18, 19 AVRIL 2013

SÉMINAIRE PRODUCTIF 18, 19 AVRIL 2013 SÉMINAIRE PRODUCTIF 18, 19 AVRIL 2013 Cergy-Pontoise REPLAY* D UN ENTRE DEUX À UN TERRITOIRE DU GRAND PARIS : LA PLAINE DE PIERRELAYE BESSANCOURT * Innover, comprendre, inventer, renouveler, régénérer,

Plus en détail

Cahier des charges pour le diagnostic d un réseau de chaleur

Cahier des charges pour le diagnostic d un réseau de chaleur Union sociale pour l habitat - ADEME AMORCE HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL Cahier des charges pour le diagnostic d un réseau de chaleur CONTRAT N T266 01 887 HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL Affaire suivie

Plus en détail

LES RENDEZ-VOUS de l AdCF AGENDA 2015

LES RENDEZ-VOUS de l AdCF AGENDA 2015 LES RENDEZ-VOUS de l AdCF AGENDA 2015 Institués dès 2000 par l AdCF, au lendemain de la naissance des premières communautés d agglomération issues de la loi Chevènement, le Club des agglomérations et la

Plus en détail

La construction du budget communal. 25 avril 2015

La construction du budget communal. 25 avril 2015 La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise

Plus en détail

FONDATION D ENTREPRISE LISEA CARBONE

FONDATION D ENTREPRISE LISEA CARBONE FONDATION D ENTREPRISE LISEA CARBONE REGLEMENT D APPEL A PROJETS - 1 ère EDITION 2013 - «AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU PATRIMOINE BATI» OUVERTURE DE L APPEL A PROJETS : 1 er juillet 2013

Plus en détail

Règlement intérieur de la Cité

Règlement intérieur de la Cité Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation

Plus en détail

Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES

Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2014 s inscrit dans un contexte économique et social encore difficile. Aussi, avec

Plus en détail

Prospective financière Saint-Etienne Métropole 2011 2014. Dossier de presse Conseil de Communauté Jeudi 24 juin 2010

Prospective financière Saint-Etienne Métropole 2011 2014. Dossier de presse Conseil de Communauté Jeudi 24 juin 2010 Prospective financière Saint-Etienne Métropole 2011 2014 Dossier de presse Conseil de Communauté Jeudi 24 juin 2010 COMPTE ADMINISTRATIF 2009 Des résultas de gestion satisfaisants mais une marge de manœuvre

Plus en détail

ƫ ƫ ƫ DESSERVI GAGNE EN EFFICACITÉ

ƫ ƫ ƫ DESSERVI GAGNE EN EFFICACITÉ ROISSY PARIS NORD 2 CONNEXION ƫ ƫ ƫ DESSERVI GAGNE EN EFFICACITÉ Paris Porte de la Chapelle à 15 minutes Aéroport de Paris-CDG à proximité immédiate DES MOYENS DE TRANSPORT ADAPTÉS À CHAQUE USAGE!ƫ.ƫ!ƫ+%//5ġ.%/ƫ+.

Plus en détail

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué

Plus en détail

Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES

Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2015 s inscrit dans un contexte économique et social contraint. Face à cette situation,

Plus en détail

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011 POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :

Plus en détail

Le réseau de transport public du

Le réseau de transport public du Un nouveau réseau de transport structurant pour la Région Capitale Le projet soumis au débat : 155 kilomètres de métro automatique en double boucle, pour relier rapidement Paris et les pôles stratégiques

Plus en détail

www.hubstart-paris.com

www.hubstart-paris.com www.hubstart-paris.com HUBSTART PARIS ACCÉLÉRATEUR DE RÉUSSITE Avec la démarche collective de promotion internationale sous la marque Hubstart Paris, le territoire du Grand Roissy renforce son ouverture

Plus en détail

Travaux du Grand Paris Express PRÉSENTATION DE LA FUTURE GARE DE SAINT-DENIS PLEYEL EN PRÉSENCE DE KENGO KUMA

Travaux du Grand Paris Express PRÉSENTATION DE LA FUTURE GARE DE SAINT-DENIS PLEYEL EN PRÉSENCE DE KENGO KUMA COMMUNIQUE DE PRESSE Travaux du Grand Paris Express PRÉSENTATION DE LA FUTURE GARE DE SAINT-DENIS PLEYEL EN PRÉSENCE DE KENGO KUMA Saint-Denis, mardi 22 septembre 2015 Philippe Yvin, président du directoire

Plus en détail

Journée d information du 5 novembre 2012. Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine. économiques

Journée d information du 5 novembre 2012. Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine. économiques Journée d information du 5 novembre 2012 Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine économiques Gabrielle LABESCAT Principales tendances du tourisme urbain impactant la mobilité

Plus en détail

Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales > Octobre 2014

Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales > Octobre 2014 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. : 02.23.62.22.34. Mercredi 29 octobre 2014 Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales

Plus en détail

héma Une solution pour tous les Sarthois

héma Une solution pour tous les Sarthois S u p p l é m e n t g r a t u i t d e LA SARTHE Le magazine du Conseil général héma S A R T H E Une solution pour tous les Sarthois Avec ses 14 000 logements, Sarthe Habitat, qui défend les valeurs de

Plus en détail

Ensemblewww.agglo-cavam.fr

Ensemblewww.agglo-cavam.fr Le magazine de la Communauté d Agglomération de la Vallée de Montmorency Mai 2015 - N 28 Ensemblewww.agglo-cavam.fr Nouvelle carte de l Agglomération : le périmètre arrêté ANDILLY / DEUIL-LA BARRE / ENGHIEN-LES-BAINS

Plus en détail

QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC

QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC , 18 boulevard Carnot 45150 JARGEAU Tel : 02 38 86 05 71 - Fax : 02 38 86 05 71 - Courriel : ad45@occe.coop Site Internet : http://www.occe.coop/ad45 QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC L ARGENT DE LA

Plus en détail

PARC DES EXPOSITIONS DE LA BEAUJOIRE

PARC DES EXPOSITIONS DE LA BEAUJOIRE PARC DES EXPOSITIONS DE LA BEAUJOIRE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Pour l'exploitation du Parc des expositions de la Beaujoire RAPPORT DE PRESENTATION DES CARACTERISTIQUES DU SERVICE DELEGUE 1 er juin 2010

Plus en détail

de la création d entreprise Vous aider à chaque étape de votre projet

de la création d entreprise Vous aider à chaque étape de votre projet GUIDE de la création d entreprise Vous aider à chaque étape de votre projet De l idée au projet ÉTAPE 1 DE L IDÉE AU PROJET ÉTAPE 2 CONSTRUCTION DU PROJET ÉTAPE 1 Communauté d agglomération Val de France

Plus en détail

entreprendre et réussir en seine-et-marne

entreprendre et réussir en seine-et-marne entreprendre et réussir en seine-et-marne 3 métiers : informer Etre informé, c est pouvoir agir en connaissance de cause. Alimentée par son réseau de partenaires, l agence recueille toutes les informations

Plus en détail

Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?

Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc? Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie

Plus en détail

L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement

L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement Royaume du Maroc Ministère de l Intl Intérieur Direction Générale G des Collectivités s Locales L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement

Plus en détail

Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays

Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de

Plus en détail

DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES

DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement

Plus en détail

Fiscalité du Grand Paris

Fiscalité du Grand Paris Fiscalité du Grand Paris Afin de financer le projet du métro automatique du Grand Paris Express et le plan de mobilisation pour les transports d IdF, l Etat a décidé de prélever de nouvelles recettes fiscales

Plus en détail

Le compte administratif 2014 de la Région Alsace. Avis

Le compte administratif 2014 de la Région Alsace. Avis Le compte administratif 2014 de la Région Alsace Avis 17 juin 2015 Avis Le compte administratif 2014 de la Région Alsace 17 juin 2015 2 Vu la Loi n 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés

Plus en détail

Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours

Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours 1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue

Plus en détail

Programme Local de l Habitat 2013-2018

Programme Local de l Habitat 2013-2018 Programme Local de l Habitat 2013-2018 Fiche-action n 2 Axe 1 : «Assurer et soutenir financièrement une répartition équilibrée de la production sociale» REGLEMENT D ATTRIBUTION DES AIDES AU LOGEMENT LOGEMENTS

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE ------------------- DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

REPUBLIQUE FRANCAISE ------------------- DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REPUBLIQUE FRANCAISE ------------------- DEPARTEMENT DU BAS-RHIN STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM-MUTZIG - 11 ème édition - Délibération N 11-87 du 21 Décembre 2011 SOMMAIRE

Plus en détail

Master of Business Administration

Master of Business Administration UFR LSHS Cellule de Formation Continue Master of Business Administration Diplôme Universitaire Associé à un Master 2 Professionnel Diplôme : MBA Management Territorial Durable Associé au : Master 2 professionnel

Plus en détail

APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES

APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un

Plus en détail

Pose de la première pierre du nouveau siège social de l Oph 93 à Bobigny

Pose de la première pierre du nouveau siège social de l Oph 93 à Bobigny Dossier de presse Pose de la première pierre du nouveau siège social de l Oph 93 à Bobigny Introduction Le vendredi 26 avril 2013 à 17h à Bobigny Pose de la première pierre du nouveau siège de l Oph 93

Plus en détail

Conférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme

Conférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme Conférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme Sommaire Edito Présentation du Welcome City Lab Le Welcome City Lab: les chiffres Paris&CO La nouvelle promotion de startups L état rentre

Plus en détail

AVEC LAMBALLE CO. Pourquoi rénover? BIEN. Comment acheter? LOGER. Quelles aides? habitat - énergie

AVEC LAMBALLE CO. Pourquoi rénover? BIEN. Comment acheter? LOGER. Quelles aides? habitat - énergie AVEC LAMBALLE CO BIEN Pourquoi rénover? SE Comment acheter? LOGER Quelles aides? habitat - énergie Le Programme Local de l Habitat, un dispositif pour bien construire votre projet logement. Accueillir

Plus en détail

PLATEFORME NATIONALE DES CAFES CULTURES

PLATEFORME NATIONALE DES CAFES CULTURES PLATEFORME NATIONALE DES CAFES CULTURES En 2008, se sont déroulées les premières rencontres nationales des cafés cultures à Nantes. Ces rencontres ont immédiatement été suivies par la création de «la plateforme

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,

Plus en détail

Débat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013

Débat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013 Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes

Plus en détail

APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE

APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme

Plus en détail

ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT.

ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT. ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT. -=-=-=- L étude porte sur la situation à la clôture de l exercice 2 (se reporter au compte administratif de 2). Il n est pas tenu compte du budget annexe du

Plus en détail

1.1 - Favoriser l accueil et le développement des. entreprises

1.1 - Favoriser l accueil et le développement des. entreprises Module 1 : Formation, développement et innovation économique 1.1 - Favoriser l accueil et le développement des réservée : 560 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Encourager les modes de production responsables

Plus en détail

Avec vous, pour vous. Vienne. pour. Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive. avec Thierry Kovacs

Avec vous, pour vous. Vienne. pour. Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive. avec Thierry Kovacs élections municipales 23 et 30 mars 2014 Avec vous, pour vous pour Vienne Chapitre 01 Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive avec Thierry Kovacs Édito Chère Madame, Cher

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES

CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de

Plus en détail

Simplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF

Simplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF Simplifiez-vous la www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie un

Plus en détail

Brou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1

Brou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1 1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux

Plus en détail

Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010

Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010 Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010 Références à rappeler : FP/033003555/ROD II Monsieur le Maire, Par lettre du 20 août 2009, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes d Aquitaine

Plus en détail

Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014

Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Eléments de cadrage de la situation financière de la Commune de Bourcefranc-le- Chapus Les soldes intermédiaires

Plus en détail

Simplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF

Simplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF Simplifiez-vous la avec www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie

Plus en détail

Présentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013

Présentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI

Plus en détail

Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales

Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales 1 Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales Gilles TESTUD, ECOFINANCE Frédéric ric DUPUIS, DEXIA CL Réunions avec les élus du Territoire de Belfort 07 juin 2012 Sommaire 2 1. Introduction

Plus en détail

Se raccorder à un réseau de chaleur

Se raccorder à un réseau de chaleur L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE

Plus en détail

Le plan régional de développement durable de la Région de Bruxelles-Capitale : mode d emploi

Le plan régional de développement durable de la Région de Bruxelles-Capitale : mode d emploi Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole 29 mars 2012 Le plan régional de développement durable de la Région de Bruxelles-Capitale : mode d emploi www.adt-ato.be Qui sommes-nous? Partager

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Territoires, compétences et gouvernance

Territoires, compétences et gouvernance Territoires, compétences et gouvernance État des connaissances sur la remise et les taxis Le 4 avril 2012 Agnès Parnaix Tél. : 01 77 49 76 94 agnes.parnaix@iau-idf.fr 1 Sommaire SDCI et périmètres intercommunaux

Plus en détail

Schéma d ensemble du réseau de transport : Le Grand Paris démarre, voit large et agit proche!

Schéma d ensemble du réseau de transport : Le Grand Paris démarre, voit large et agit proche! Communiqué de synthèse Paris, jeudi 26 mai 2011 Schéma d ensemble du réseau de transport : Le Grand Paris démarre, voit large et agit proche! Maurice Leroy, ministre de la ville, chargé du Grand Paris,

Plus en détail

Dossier de Presse La communauté de communes de Mimizan participe au Salon PROVEMPLOI, à Paris, le 15 octobre 2013.

Dossier de Presse La communauté de communes de Mimizan participe au Salon PROVEMPLOI, à Paris, le 15 octobre 2013. Dossier de Presse La communauté de communes de Mimizan participe au Salon PROVEMPLOI, à Paris, le 15 octobre 2013. Contact presse : Julie LECOEUR Responsable Communication 05 47 81 70 14 communication@cc-mimizan.fr

Plus en détail

Les priorités de l investissement public local pour le nouveau mandat

Les priorités de l investissement public local pour le nouveau mandat RENDEZ-VOUS de l AdCF et de la BPCE PROGRAMME Vendredi 31 JANVIER 2014 9 h 30-17 h AUDITORIUM MARCEAU 12, avenue Marceau 75008 Paris JOURNÉE FINANCES Les priorités de l investissement public local pour

Plus en détail

Dossier de presse 29 Mars 2011 à 11h00 au Café Cultures l International Paris

Dossier de presse 29 Mars 2011 à 11h00 au Café Cultures l International Paris Dossier de presse 29 Mars 2011 à 11h00 au Café Cultures l International Paris Lieux de vie essentiels à l émergence artistique et à la diversité culturelle, les cafés cultures peuvent se revendiquer en

Plus en détail

Le Conseil général élabore un agenda 21

Le Conseil général élabore un agenda 21 J e u d i 1 7 n o v e m b r e 2 0 1 1 dossier de presse Le Conseil général élabore un agenda 21 pour le département de la Loire Par Bernard BONNE, Président du Conseil général et Jean GILBERT, Conseiller

Plus en détail

Groupe des Chalets Favoriser les échanges entre bailleur et locataires pour développer le vivre-ensemble Dossier de presse

Groupe des Chalets Favoriser les échanges entre bailleur et locataires pour développer le vivre-ensemble Dossier de presse Groupe des Chalets Favoriser les échanges entre bailleur et locataires pour développer le vivre-ensemble Dossier de presse Contact presse : agence mc3 T. 05 34 319 219 mc3@mc3com.com SOMMAIRE Changer le

Plus en détail

Panorama financier 2 0 1 1

Panorama financier 2 0 1 1 Panorama financier 2 1 1 des communautés de communes Les communautés sont appelées à connaître dans les années qui viennent de nombreux bouleversements : effets de la réforme fiscale de 29, implications

Plus en détail

Centre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie et de la diversité des jeunes créateurs

Centre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie et de la diversité des jeunes créateurs Centre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie MARDI Contact presse Ministère de la Culture et de la Communication Délégation à l information et à

Plus en détail

entreprendre et réussir en seine-et-marne

entreprendre et réussir en seine-et-marne entreprendre et réussir en seine-et-marne 3 métiers : informer Etre informé, c est pouvoir agir en connaissance de cause. Alimentée par son réseau de partenaires, l agence recueille toutes les informations

Plus en détail

CONVENTION RELATIVE AU VOLET HABITAT DU PROGRAMME D'ACTION FONCIÈRE COMMUNAUTAIRE NOM DE LA COMMUNE / CODAH

CONVENTION RELATIVE AU VOLET HABITAT DU PROGRAMME D'ACTION FONCIÈRE COMMUNAUTAIRE NOM DE LA COMMUNE / CODAH CONVENTION RELATIVE AU VOLET HABITAT DU PROGRAMME D'ACTION FONCIÈRE COMMUNAUTAIRE NOM DE LA COMMUNE / CODAH ENTRE LES SOUSSIGNES La Communauté de l Agglomération Havraise (CODAH), 19 rue Georges Braque

Plus en détail

Un Budget 2012 en hausse pour la jeunesse et l emploi. Unique et inédit!

Un Budget 2012 en hausse pour la jeunesse et l emploi. Unique et inédit! Conférence de presse du 30 novembre 2011 Session budgétaire de la Région Auvergne* Un Budget 2012 en hausse pour la jeunesse et l emploi Unique et inédit! L Auvergne : 1 ère Région de France à lancer une

Plus en détail

FORUM. de l emploi et VOS CV! Jeudi 28 mai 2015. de la création d entreprise. de 9h à 18h À L HIPPODROME D ENGHIEN/SOISY

FORUM. de l emploi et VOS CV! Jeudi 28 mai 2015. de la création d entreprise. de 9h à 18h À L HIPPODROME D ENGHIEN/SOISY N oubliez pas VOS CV! FORUM de l emploi et de la création d entreprise Jeudi 28 mai 2015 de 9h à 18h À L HIPPODROME D ENGHIEN/SOISY ENTRÉE LIBRE ET GRATUITE PARKING GRATUIT SUR PLACE RENSEIGNEMENTS : WWW.AGGLO-CAVAM.FR

Plus en détail

1) Campagnes de mesures

1) Campagnes de mesures campagnes de mesures 1) Campagnes de mesures P.1... - Mesures sur 1 an et 3 mois d assistance à la mise au point des installations CVC sur 30 logement à Joues les Tours (37) P.2... - Mesures sur 3 mois

Plus en détail

A22 - Conforter l attractivité du Doubs afin de développer un tissu de TPE / PME / PMI performantes et créatrices d emplois

A22 - Conforter l attractivité du Doubs afin de développer un tissu de TPE / PME / PMI performantes et créatrices d emplois Objectifs à atteindre à long terme (jusqu à 2017) - Assurer une couverture haut débit pour l ensemble des zones d activités retenues dans le cadre du schéma des ZAE - Augmenter le nombre de bénéficiaires

Plus en détail

ÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER

ÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER ÉDUCATION Côtes d Armor Collèges publics DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER Charte de la restauration collective Préambule Dans le cadre de l article 82 de la loi du 13 août 2004, le Département

Plus en détail

Soutenir le développement durable des quartiers sensibles

Soutenir le développement durable des quartiers sensibles FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) AQUITAINE PROGRAMME OPERATIONNEL REGIONAL 2007-2013 Soutenir le développement durable des quartiers sensibles Cahier des charges de l appel à projet régional

Plus en détail

Lutte contre l étalement urbain

Lutte contre l étalement urbain Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l

Plus en détail

Des Murs aux toits, dispositif d auto-réhabilitation accompagnée

Des Murs aux toits, dispositif d auto-réhabilitation accompagnée Le réseau francilien de lutte contre les précarités énergétiques Fiche Action Des Murs aux toits, dispositif d auto-réhabilitation accompagnée Territoire concerné >> Ville des Mureaux (78) Date de mise

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

Centre d excellence Numérique en territoire rural

Centre d excellence Numérique en territoire rural «S adapter au numérique est une obligation mais aussi une opportunité pour la France, tant au niveau économique que social» Philippe Lemoine, président du Forum Action Modernités et Président de la FING

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 13 OCTOBRE 2005

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 13 OCTOBRE 2005 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 13 OCTOBRE 2005 Le Bureau de la Communauté d Agglomération du Haut Val-de-Marne, légalement convoqué le 07 octobre 2005, s est réuni

Plus en détail

Isolation... d une maison ancienne

Isolation... d une maison ancienne Photo F.Chevallereau Isolation...... d une maison ancienne comment s y prendre? L État : RT 2012? mais on est en 2014? Mes amis : Y a qu à mettre de la laine de verre! Mon voisin : Le polystyrène c est

Plus en détail

Le Réseau intercommunal des bibliothèques

Le Réseau intercommunal des bibliothèques Réseau intercommunal des bibliothèques APPEL A CANDIDATURE POUR UNE RESIDENCE D AUTEUR Dans la période d octobre 2010 à janvier 2011, la Communauté de communes Vallée de l Hérault accueille un auteur en

Plus en détail

CONTRôLES DE RéCEPTION DES TRAVAUX DE RéALISATION DE LA PARTIE PRIVATIVE DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS

CONTRôLES DE RéCEPTION DES TRAVAUX DE RéALISATION DE LA PARTIE PRIVATIVE DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS L agence de l eau Seine-Normandie est un établissement public du Ministère de l Ecologie, de l Energie et du Développement durable et de la mer. Sa mission est de financer les ouvrages et les actions qui

Plus en détail

PRÉ-PROGRAMME. Les rendez-vous d affaires et de coopération hospitalière du bassin méditerranéen. www.hopitalexpomed.com. héral UNE MANIFESTATION

PRÉ-PROGRAMME. Les rendez-vous d affaires et de coopération hospitalière du bassin méditerranéen. www.hopitalexpomed.com. héral UNE MANIFESTATION PRÉ-PROGRAMME Les rendez-vous d affaires et de coopération hospitalière du bassin méditerranéen UNE MANIFESTATION EN ASSOCIATION AVEC EN PARTENARIAT AVEC UNE ORGANISATION FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE

Plus en détail

Promouvoir la Rive droite Stratégie et plan communication 2009-2011. Plan de communication 2009-2011 1

Promouvoir la Rive droite Stratégie et plan communication 2009-2011. Plan de communication 2009-2011 1 Promouvoir la Rive droite Stratégie et plan communication 2009-2011 Plan de communication 2009-2011 1 PREALABLES Pour bâtir ce plan de communication, le GIP GPV s est appuyé sur : - l étude sociologique

Plus en détail

I. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct.

I. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct. M a i s o n d e l E m p l o i L es Cahier s J a n v i e r 2 0 1 3 - N u m é r o 1 9 Avec la participation de : Ce cahier construit par et pour les acteurs de l Emploi, de la Formation et du Développement

Plus en détail

de l office de tourisme 1/12

de l office de tourisme 1/12 de l office de tourisme 1/12 Vous êtes acteur de la vie touristique? Ensemble, réalisons vos objectifs! Accroître votre notoriété Promouvoir votre activité Rejoindre un réseau fort de 215 adhérents Bénéficier

Plus en détail

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux 1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers

Plus en détail

AVEC VOUS pour un assainissement autonome de qualité

AVEC VOUS pour un assainissement autonome de qualité AVEC VOUS pour un assainissement autonome de qualité Intervenants Communes : Mr ou Mme le Maire de la commune Communauté de communes: Mr le Président : M. DURET Chargée de mission : Mme BEAL Entreprises

Plus en détail

Madame la Présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives d HLM (Chère Marie-Noëlle LIENEMANN),

Madame la Présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives d HLM (Chère Marie-Noëlle LIENEMANN), 1/8 Discours de Madame George PAU-LANGEVIN, Ministre des outre-mer Congrès annuel de l Union Sociale pour l Habitat (USH) Mardi 22 septembre 2015 MONTPELLIER Monsieur le Président du l USH (Cher Jean-Louis

Plus en détail

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 20 mars 2012 Principales décisions du Président et du Bureau Décisions prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de communauté. Conventions

Plus en détail

Réussir ensemble l Éco-Vallée : le PROJET STRATÉGIQUE ET OPÉRATIONNEL

Réussir ensemble l Éco-Vallée : le PROJET STRATÉGIQUE ET OPÉRATIONNEL Réussir ensemble l Éco-Vallée : le PROJET STRATÉGIQUE ET OPÉRATIONNEL LIVRET DE LA CONCERTATION L EPA PLAINE DU VAR ENGAGE UNE NOUVELLE CONCERTATION SUR L AVENIR DE L ÉCO-VALLÉE, DE JUIN À DÉCEMBRE 2014.

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Un portail énergie / climat parisien

DOSSIER DE PRESSE Un portail énergie / climat parisien DOSSIER DE PRESSE Un portail énergie / climat parisien «En vue de la grande Conférence de l ONU Paris Climat 2015, le dispositif Solutions COP 21 lancé par le Comité 21 avec le Club France Développement

Plus en détail

«La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.»

«La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.» 39 e Congrès de la Mutualité Française Résolution générale «La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.» La crise financière, économique, sociale et écologique frappe durement notre pays,

Plus en détail

Diagnostic Immobilier : bilan et perspectives. Diagnostic Immobilier : bilan et perspectives Etude préliminaire

Diagnostic Immobilier : bilan et perspectives. Diagnostic Immobilier : bilan et perspectives Etude préliminaire Diagnostic Immobilier : bilan et perspectives Etude préliminaire Avril 2011 1 1. RESUME Consciente de la nécessité de capitaliser sur le retour d expérience des 15 dernières années, la Fneci a engagé avec

Plus en détail

4. Dauphilogis. Le Jardin de Bonne

4. Dauphilogis. Le Jardin de Bonne 4. Dauphilogis Le Jardin de Bonne SOMMAIRE I : Présentation de la société II : Le site III : Le déroulement des études IV : L opération Le plan-masse Le programme Les grands principes de conception Un

Plus en détail

Association Dossier de demande de subvention 2016

Association Dossier de demande de subvention 2016 Association Dossier de demande de subvention 2016 A adresser au plus tard le 31 DECEMBRE 2015 à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 1 rue du Pont Moreau CS 11096 57036

Plus en détail

Pourquoi faire le choix de construire sa maison?

Pourquoi faire le choix de construire sa maison? GUIDE PRATIQUE : CONSTRUIRE SA MAISON Pourquoi faire le choix de construire sa maison? Construire, ou faire construire son habitation sur un terrain que l on a soi-même choisi ne se fait pas par hasard.

Plus en détail