TRESOR HISTORIQUE DE L'ETAT EN FRANCE

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1 PIERRE LEGENDRE TRESOR HISTORIQUE DE L'ETAT EN FRANCE L'Administration classique Nouvelle édition augmentée FAYARD

2 Table PRÉALABLES I. De cette édition nouvelle et augmentée 9 II. Quelques remarques sur le fond des choses 13 III. De la bibliographie 19 L'ADMINISTRATION CLASSIQUE INTRODUCTION. L'Histoire parmi les Sciences de l'administration 27 Section I. Histoire et Droit administratif. Deux traditions divergentes La tradition dans les matières administratives: de la méthode historique au Droit sans Histoire La tradition dans le développement de la Science historique : du Droit romain à l'histoire du Droit de l'ancien Régime 37 Section IL L'Histoire et la nouvelle Science administrative La tâche classique : l'histoire du Droit L'Histoire globale de l'administration française 47

3 634 TABLE PREMIÈRE PARTIE GENÈSE TITRE PREMIER L'ŒUVRE DU TEMPS CHAPITRE PREMIER. Les faits: la trajectoire historique de 1750 à Section I. Les forces d'impulsion La pression économique Les réflexes de la société française Les stratégies politiques 66 Section IL Le phénomène du développement administratif Mécanique générale de l'évolution La longue période CHAPITRE IL Les idées : le débat d'évolution 86 Section I. Le débat classique Les idéologies libérales Écoles et thèmes antilibéraux L'avènement progressif de la science 97 Section IL Réforme ou révolution. Le thème d'alternative depuis la première guerre mondiale Le cercle vicieux des doctrines politiques Vers une nouvelle ordonnance dans la science 107 TITRE II GÉOPOLITIQUE CHAPITRE PREMIER. La maîtrise de l'espace national 115 Section I. Les divisions du territoire 116

4 TABLE 635 Sous-section I. Les unités fondamentales : départements et communes Le découpage en départements L'armature urbaine 126 Sous-section II. Les relais intermédiaires : arrondissements et cantons 134 Section II. L'unité du territoire Le gouvernement par le centre Les grands problèmes de la décentralisation 143 CHAPITRE II. La projection coloniale 155 Section I. Le schéma général : des rouages administratifs, pas d'institutions La prépondérance métropolitaine par la centralisation La loi de l'équilibre : l'assimilation 167 Section II. Un cas privilégié : l'algérie française La centralisation à deux têtes Le rapport des masses 182 DEUXIEME PARTIE MORPHOLOGIE : LES TÂCHES DE L'ADMINISTRATION TITRE PREMIER L'ÉTAT PATERNEL CHAPITRE PREMIER. La guerre et la paix 195 Section I. La puissance militaire Le commandement: les conflits du savoir et du pouvoir Le capital humain 207 Section IL L'engagement pacifique : la diplomatie La diplomatie, pouvoir autocratique Une organisation peu encombrante 220

5 636 TABLE CHAPITRE IL L'ordre social 226 Section I. La paix publique 227. Le bon ordre : de la police à la politique Une Justice distributive L'utilité publique des bonnes œuvres 253 Section IL La religion Les équilibres concordataires L'inévitable séparation 267 Section III. «La distribution des lumières» L'Instruction Publique L'État-mécène L'État et la propagande 287 CHAPITRE III. Les harmonies économiques 299 Section I. Les structures économiques élémentaires de l'état «conservateur» L'utilité économique de la «Police générale» Le droit souverain d'imposer Les techniques de la confiance : Budget, Trésor, Caisse des Dépôts 316 Section II. L'exigence française d'un «État propulsif» L'État et le pouvoir d'initiative économique L'État et la lutte contre le risque économique 330 Section III. Bilan de l'administration économique libérale : un étatisme sans le vouloir 335

6 TABLE 637 TITRE II L'ÉTAT-PROVIDENCE CHAPITRE UNIQUE. Vers l'état pour tous 345 Section I. Les rôles défensifs de l'administration dans la société militante L'État pacifiste La discipline sociale 359 Section II. Le patronage de l'état Le protectorat économique et social La transmission du modèle culturel aux masses 377 TROISIEME PARTIE L'UNITÉ DU SYSTÈME : LE MODÈLE ADMINISTRATIF FRANÇAIS CHAPITRE PREMIER. Le composé juridique 395 Section I. Le processus d'élaboration des règles : une expérience à la romaine Le culte de la Loi Formation d'un Droit prétorien Les exploits de la doctrine 403 Section IL Bilan de l'accumulation juridique : «le Droit administratif introuvable» Le réflexe historique d'assujettissement à l'étatsouverain : les «règles dérogatoires au Droit commun» Le pari de la liberté : fixer des bornes à l'administration 414 CHAPITRE IL La formation d'un type bureaucratique 423 Section I. Le gouvernement de la France par les bureaux L'avènement du quatrième pouvoir 425

7 638 TABLE 2. La capacité stratégique de l'organisation L'efficacité des méthodes 446 Section IL L'évolution du milieu bureaucratique La course aux places La société administrative 465 CONCLUSION. Depuis 1950 : l'enchaînement avec l'inconnu 478 CONCLUSION SECONDE 481 FLORILÈGE D'ARTICLES NOTE BIBLIOGRAPHIQUE 487 ARTICLES REPRIS 489 I. La fonction économique du préfet et sa marque d'histoire 490 IL La facture historique des systèmes. Notations pour une histoire comparative du droit administratif français 509 III. Le régime historique des bureaucraties occidentales. Remarques sur le cas français 547 IV. La royauté du droit administratif. Recherches sur les fondements traditionnels de l'état centraliste en France 578 V. Politique et pédagogie. Texte d'une enquête sur l'enseignement traditionnel en Afrique Occidentale française (1907) 610 INDEX 619